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Dissertations / Theses on the topic 'Propriété littéraire et artistique'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 10 May 2025

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1

Bernault, Carine. "La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel." Nantes, 2000. http://www.theses.fr/2000NANT4016.

Full text
Abstract:
Secteur de la creation particulierement representatif des industries culturelles, l'audiovisuel est egalement un element essentiel de la culture nationale. Cette dualite en fait un << laboratoire >> particulierement interessant qui permet de s'interroger a la fois sur la possibilite de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur francais avec les enjeux economiques attaches au developpement de l'industrie des << contenus >> et sur les rapports entre le droit de la propriete litteraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de pro
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2

Hovasse, Banget Suzanne. "La propriété littéraire et artistique en droit des successions." Rennes 1, 1990. http://www.theses.fr/1990REN11020.

Full text
Abstract:
Le sujet a trait a l'etude de la transmission successorale des droits decoulant de la loi du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 sur la propriete litteraire et artistique ainsi que des supports materiels de ces droits, oeuvres d'art, originaux. Le sujet est divise en deux parties. La premiere est consacree a la transmission des oeuvres anthumes divulguees par l'auteur de son vivant, la seconde est consacree aux oeuvres posthumes divulguees apres la mort de l'auteur. La premiere partie traite de la devolution et de la transmission du droit moral, de la devolution et de la transmission des droits
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3

Laumelais, Manon. "Les œuvres d'art participatif en propriété littéraire et artistique." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29470.

Full text
Abstract:
Les œuvres d’art participatives remettent en cause le triptyque traditionnel d’un auteur- d’une œuvre – et d’un public spectateur qui constitue le socle du droit d’auteur. Difficilement classifiables en raison de leur immatérialité, elles soulèvent de nombreuses questions de droit d’auteur, car aussi bien l’artiste que le public participent à la création. Pour autant, une économie du participatif se fait naissante, et requière des statuts clairs pour se développer. Cette recherche envisage les possibles protections par la propriété intellectuelle de cette forme artistique, en proposant au préa
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4

Diebold, Vanessa. "La neutralité du support en propriété littéraire et artistique." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2008. http://www.theses.fr/2008STR30024.

Full text
Abstract:
Un support est toujours nécessaire à l’existence physique d’une création intellectuelle, car il permet sa matérialisation. Pour autant le support ne doit pas être confondu avec l’oeuvre de l’esprit qu’il matérialise. Bien corporel, il est la matière utilisée par l’auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvre, bien incorporel. Peu importent son existence et sa nature, il n’influence pas les règles de droit applicables à la création. Il est neutre. Basée sur la distinction des propriétés de l’oeuvre et du support, la neutralité du support garantit la protection de toutes les oeuvres de l’e
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5

Arcella, Virginie. "Les logiciels de salariés : étude de propriété littéraire et artistique." Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10016.

Full text
Abstract:
Le régime des logiciels de salariés, ainsi établi par le loi, constitue au sein même du régime des droits d'auteur, un régime propre. Il illustre la conjugaison entre le droit de la création, dont la clef de voûte est la liberté créatrice, et celui de la subordination, hostile à cette dernière. Alors que la philosophie du droit d'auteur se fonde toute entière sur la personne de l'auteur, accordant à ce dernier, qu'il soit salarié ou non, les droits sur sa création ; le régime des logiciels de salariés se pose en exception. Les droits patrimoniaux sur le logiciel créé par le salarié seront dévo
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6

Chatelais, Clotilde. "L'animal en droit français de la propriété littéraire et artistique." Master's thesis, Université Laval, 2020. http://hdl.handle.net/20.500.11794/67768.

Full text
Abstract:
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Paris-Saclay, Cachan, France.<br>Le monde de la propriété littéraire et artistique est aujourd’hui ébranlé par de nouveaux acteurs qui font douter du monopole de l’Humain dans le secteur artistique. L’animal - reconnu depuis 2015 par le Code Civil français comme un être vivant doué de sensibilité - vient confirmer ces doutes. En effet, la présence de ce dernier dans le domaine artistique est incontestable : l’animal est autant représenté dans les longs et courts métrages que sont les films, les publicités ou les documentaires,
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7

Olivier, Salomon. "Interprétation artistique et propriété intellectuelle. Essai d'une théorie de voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique." Thesis, Poitiers, 2021. http://www.theses.fr/2021POIT3003.

Full text
Abstract:
Dès son apparition, la catégorie des droits voisins du droit d'auteur est hétéroclite. Elle englobe des objets disparates relégués du royaume du droit d'auteur. Si les droits voisins partagent le caractère exclusif, ils diffèrent en toute autre chose. Le droit de l'artiste-interprète est une propriété incorporelle bi-fonctionnelle grevant la forme vivante interprétative ; en revanche, les droits voisins économiques sont des monopoles légaux octroyés à certains investisseurs de la production culturelle. Toutefois, une série de confusions a causé l'affaiblissement de la propriété de l'artiste-in
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8

Maury, Stéphanie. "Essai de qualification juridique et fiscale des revenus de la propriété littéraire et artistique." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010253.

Full text
Abstract:
L'exploitation des œuvres de l'esprit repose traditionnellement sur un schéma linéaire : l'auteur cède ses droits à un ou plusieurs exploitants afin que ces derniers la communiquent au public. Le code de la propriété intellectuelle a pour objet les modalités d'exploitation d'une œuvre de l'esprit. Le droit fiscal et le droit de la protection sociale visent l'activité de création de l'auteur indépendant sur des critères restrictifs par rapport au Code de la propriété intellectuelle. On constate une discordance des approches. Parallèlement, les créations auteurs salariés ne sont pas l'objet d'un
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9

Poillot, Sylvaine. "Essai d'analyse des relations juridiques en matière de propriété littéraire, artistique et industrielle." Paris 2, 1986. http://www.theses.fr/1986PA020079.

Full text
Abstract:
Le domaine de la propriete litteraire, artistique et industrielle en droit francais et communautaire, met en jeu trois types de dispositions. Les premieres sont relatives au contenu des relations juridiques entre un sujet de droit et un objet. Cette relation peut consister en un lien etroit d'identification entre le sujet et l'objet au point que l'ensemble constitue un couple dont le respect s'impose aux tiers-sujets (relation d'appartenance); elle peut aussi se definir comme une relation essentiellement entre sujets du fait de la coupure entre sujet et objet, ce dernier devenant simple marcha
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10

Théocharopoulou, Hélène. "La fiscalité de la propriété littéraire et artistique : étude comparée des droits français et hellénique." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020035.

Full text
Abstract:
La fiscalite de la propriete litteraire, et artistique comporte une ambivalence, reflet des interets contradictoires de la puissance publique qui est appelee a mener une politique soumise a des contraintes budgetaires, et socio-culturelles visant la promotion de la culture. La these porte sur une fiscalite qui realiserait l'equilibre entre ces deux objectifs, tout en evitant le risque de voir l'un empieter sur l'autre. Cette tache exigeante s'effectue a travers l'etude comparee des droits francais et hellenique. Le premier, plus coherent et systematique que le second, se prete souvent a l'imit
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Raynard, Jacques. "La propriété littéraire et artistique à l'épreuve de la méthode du conflit des lois." Montpellier 1, 1989. http://www.theses.fr/1989MON10047.

Full text
Abstract:
L'étude du régime international de la propriété littéraire et artistique par la méthode du conflit de lois oblige, pour les nécessités de la qualification, à reconsidérer la nature du droit d'auteur. Seule une juste appréciation de celle-ci peut permettre de rendre compte des règles de conflit de lois insérées dans les conventions internationales ou issues de la jurisprudence, sinon de la loi. La première partie de cette thèse est ainsi consacrée à la qualification du droit. Repoussant les analyses particulières souvent avancées en la matière, nous avons adhéré a l'idée selon laquelle le droit
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Laroque, Octavie. "Les lois symboliques. Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020040.

Full text
Abstract:
Expression d’un mal législatif contemporain, les lois symboliques ne sont pas seulement des dispositions incantatoires sur le modèle des lois non normatives ou « mémorielles ». Elles peuvent aussi être des dispositions techniques, comme en comporte le droit de la propriété littéraire et artistique. Pour le comprendre, il convient, dans un premier temps, d’identifier les lois symboliques. Caractérisées par la disharmonie de leur discours et de leurs qualités normatives, ces lois donnent à voir un phénomène d’ineffectivité entendu en un sens large. Imprécises, irréalistes, menteuses, mais dotées
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Tourbez-Thoraval, Léa. "La protection du droit de la propriété littéraire et artistique contre la contrefaçon sur Internet." Thesis, Normandie, 2017. http://www.theses.fr/2017NORMC033.

Full text
Abstract:
Face à l’ampleur de la contrefaçon des œuvres sur Internet et à la crise de légitimité du droit de la propriété littéraire et artistique qui l’accompagne, il est permis de s’interroger sur les moyens de lutter. La recherche d’une solution miracle, d’une solution unique à la contrefaçon sur Internet est illusoire, elle n’est d’ailleurs pas souhaitable. À la complexité du phénomène doivent être opposées des réponses multiples destinées à former un maillage pour protéger la propriété littéraire et artistique sur Internet. Une telle réponse plurielle existe aujourd’hui et elle doit être encouragée
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Gonon, Cédric. "L'utilisation d'oeuvres protégées sans le concours de l'auteur : contributions sur l'équité en propriété littéraire et artistique." Thesis, Grenoble, 2012. http://www.theses.fr/2012GREND002.

Full text
Abstract:
Ce travail de recherche traite des rapports entre le droit de la propriété littéraire et artistique et le principe d'équité, qui permet à chacun des acteurs de la propriété littéraire et artistique : auteur, public, exploitant, de se voir attribuer des prérogatives à sa juste mesure, en faisant en sorte de léser le moins possible les autres acteurs. Les rapports à l'équité sont dans un premier temps étudiés dans le cadre de l'exploitation traditionnelle des droits d'auteur : d'une part par l'intermédiaire des sociétés de gestion collective et d'autre part du fait des contrats d'exploitation po
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Sappa, Christina. "La propriété littéraire et artistique au service des institutions muséales à l'ère du numérique : analyse comparée en droit français et italien." Paris 11, 2009. http://www.theses.fr/2009PA111032.

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Favey, Claude. "Les règles et les limites de la taxation des droits de propriété littéraire et artistique à l'impôt de succession." Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020001.

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Josselin-Gall, Muriel. "Les contrats d'exploitation du droit de propriété littéraire et artistique : étude de droit comparé et de droit international privé." Paris 1, 1994. http://www.theses.fr/1994PA010288.

Full text
Abstract:
À l'heure ou le commerce international du droit de propriété littéraire et artistique est en pleine expansion, le but de cette thèse est d'exposer les régimes juridiques internes et international de l'outil juridique fondamental de la commercialisation de ce type de droit: le contrat d'exploitation du droit de propriété littéraire et artistique. La première partie de la thèse est ainsi consacrée à une étude de droit comparé des concepts fondateurs essentiels de la propriété littéraire dans divers systèmes juridiques (famille romano-germanique, famille de la Common Law, famille des droits sovié
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Cirino, Alizée. "Les droits des coauteurs." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0579.

Full text
Abstract:
La thèse porte sur la propriété des oeuvres plurales, et plus précisément sur les droits des coauteurs d’une même oeuvre. La co-activité a, en effet, pour résultat de partager les droits moraux et patrimoniaux que la loi confère au créateur sur son oeuvre. L’exercice de ces droits varie dans le temps et dans l’espace. L’objet de ce travail est, par conséquent, d’étudier comment les droits qui naissent de la propriété littéraire et artistique se répartissent entre coauteurs, à la fois dans leurs rapports et dans ceux qu’ils peuvent nouer avec des tiers. Elle s’inscrit dans une perspective qui n
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Lapousterle, Jean. "L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique." Paris 2, 2007. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D14.

Full text
Abstract:
Les groupes de pression sont des organisations qui s'adressent aux pouvoirs publics en vue d'obtenir la prise en compte de leurs intérêts dans l'élaboration des normes. A cette fin, ils savent se rendre utiles au législateur, en lui apportant l'information dont il a besoin pour exercer sa mission, ou en favorisant la réception de la norme. Cependant, l'action des groupes de pression n'est pas dénuée d'effets pervers. On constate ainsi que la prise en compte de leurs exigences peut compromettre l'effectivité ou l'intelligibilité de la règle de droit. Dans d'autres hypothèses, il arrive que les
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Zhang, Baussard Lixin. "La comparaison de la loi chinoire de 1990 avec les conventions internationales existantes en matière de la propriété littéraire et artistique." Paris 1, 1994. http://www.theses.fr/1994PA010259.

Full text
Abstract:
Apres un demi-siècle de silence, la Chine a promulgué la loi relative au droit d'auteur le 7 septembre 1990. Bien que cette loi est incontestablement compatible avec les conventions internationales en matière de droit d'auteur en protégeant les droits moraux et patrimoniaux des auteurs, elle garde tout de même ses particularités : le mélange du droit moral et celui patrimonial dans le droit de divulgation ainsi l'application de la licence légale aux droits voisins. Ainsi il y a lieu de considérer que la loi chinoise de 1990 a apporté des solutions originales a des problèmes spécifiques<br>Afte
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Duvillié, Tiphaine. "Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l’adaptation du cadre juridique « des livres »." Thesis, Université de Lorraine, 2015. http://www.theses.fr/2015LORR0286/document.

Full text
Abstract:
Le droit du livre est constitué d’éléments juridiques issus du droit privé et du droit public. En effet, il s’agit de concilier à la fois les aspects économiques du livre avec les aspects culturels. En tant que support de la connaissance, il convient de trouver un juste équilibre entre les droits d’auteur et les droits du lecteur. Ainsi, l’étude du droit du livre implique de confronter, entre autre, le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle avec le droit au prêt public. Avec les nouvelles technologies de l’information et de la communication, l
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Leprince, Mazarine, and Mazarine Leprince. "Les impressions 3D au regard de la propriété littéraire et artistique : une "innovation de rupture" troublant la frontière entre la copie privée et la contrefaçon." Master's thesis, Université Laval, 2019. http://hdl.handle.net/20.500.11794/38248.

Full text
Abstract:
La fabrication additive plus communément nommée l’impression 3D est une « innovation de rupture », car elle bouleverse les modèles économiques actuels et met en marche une troisième révolution industrielle. Désormais, tout est quasiment imprimable, peu importe la matière, le prix et le domaine concerné. Cette technologie aux potentiels incommensurables pour l’innovation et la production doit trouver son équilibre avec les droits de la propriété intellectuelle. De nombreuses doctrines se sont accordées sur le fait que le droit de la propriété intellectuelle français disposait des outils nécessa
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Iriqat, Mohammed. "Les principes de la propriété intellectuelle en droit français et jordanien : un modèle pour un code palestinien." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010278.

Full text
Abstract:
Le but de cette thèse est de faire une comparaison objective entre le droit de la propriété intellectuelle en France et en Jordanie, afin d'en extraire les ressemblances et les différences et d'en tirer un enseignement qui pourra peut-être permettre la conception d'une loi protégeant la propriété intellectuelle dans les pays qui n'en possèdent pas, en particulier la Palestine. C'est pour cette raison que j'ai travaillé sur le droit de la propriété intellectuelle en général sans prendre une branche précise pour mettre en place les principes généraux d'un code de la propriété intellectuelle pour
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Hennequin-Marc, Lucile. "La propriété intellectuelle des personnes publiques." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020052/document.

Full text
Abstract:
La propriété intellectuelle est suffisamment polymorphe pour s’appliquer tant aux personnes privées qu’aux personnes publiques. Il n’est pas question de nier la spécificité de la personne publique, qui en raison de son identité et de la nature des missions qui lui sont confiées dispose de prérogatives particulières, et est soumise à des règles spécifiques. L’objet de notre étude est de démontrer que la propriété intellectuelle soumet les personnes publiques et privées à un régime juridique commun, qui est aménagé pour répondre aux exigences propres aux personnes publiques. Ainsi, ces dernières
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Raizon, Hélène. "La contractualisation du droit moral de l'auteur." Thesis, Avignon, 2014. http://www.theses.fr/2014AVIG2041/document.

Full text
Abstract:
L’œuvre est le reflet de la personnalité de l’auteur. Dès lors, nul ne peut légitimement dissocier de l’œuvre l’esprit qui en est à l’origine, ni la dénaturer. A ce titre, L’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose en son troisième alinéa que le droit moral de l’auteur d’une œuvre de l’esprit est inaliénable, de sorte que sa contractualisation semble exclue. Pourtant, l’étude des pratiques contractuelles montre, en réalité, que le droit à la paternité, ainsi que le droit au respect de l’œuvre, deux des prérogatives le constituant, font fréquemment l’objet de conventions.
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Boisson, Alexis. "La licence de droit d'auteur." Thesis, Montpellier 1, 2011. http://www.theses.fr/2011MON10063.

Full text
Abstract:
Le droit d'auteur – dont l'identité reste controversée – n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en œuvre. D'une terminologie légale ancrée dans une certaine tradition, mais hasardeuse, on infère l'originalité de l'ensemble des contrats de la matière. Or, la spécificité n'est sur ce point qu'apparente. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux œuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut "céder" son œuvre – ce que dit la loi – il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence – ce qu'elle
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Youssef, Mohammed. "Le contrat d'entreprise et la propriété intellectuelle : étude en droit français et syrien." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1028.

Full text
Abstract:
La spécificité de l’objet de la PI imprime une singularité au régime du contrat d’entreprise. L’affirmation se constate aussi bien au sujet de la PLA qu’au sujet de la PIND et appelaient donc la recherche d’une théorie générale. Concernant la PLA, l’existence de droits moraux de l’auteur perturbe la relation contractuelle et justifie la mise en œuvre d’un formalisme important. L’objectif du législateur est alors de tenter de protéger l’auteur, envisagé comme la partie faible face au maître de l’ouvrage. Et quoique certaines exceptions aient été mises en place, elles demeurent insuffisantes. Un
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Mouron, Philippe. "Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32062/document.

Full text
Abstract:
Le droit d’exposition des oeuvres graphiques et plastiques est un élément nouveau du droit d’auteur, dégagé par la Cour de cassation en 2002. Il permet à l’auteur d’autoriser ou d’interdire l’exposition publique de ses oeuvres, qu’elles soient de dessin, de peinture, de sculpture, de photographie, d’architecture ou de tout autre oeuvre graphique. Ce droit lui permet aussi d’en contrôler les conditions de présentation et d’en tirer une rémunération. Il est en cela assimilable au droit de représentation, tel qu’il s’exerce pour les oeuvres dramatiques ou musicales. Mais le droit d’exposition ouv
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Boisson, Alexis. "La licence de droit d'auteur." Electronic Thesis or Diss., Montpellier 1, 2011. http://www.theses.fr/2011MON10063.

Full text
Abstract:
Le droit d'auteur – dont l'identité reste controversée – n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en œuvre. D'une terminologie légale ancrée dans une certaine tradition, mais hasardeuse, on infère l'originalité de l'ensemble des contrats de la matière. Or, la spécificité n'est sur ce point qu'apparente. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux œuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut "céder" son œuvre – ce que dit la loi – il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence – ce qu'elle
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El, Sayed Shehata Mohamed. "La titularité initiale des droits patrimoniaux de l'auteur sur les oeuvres de l'esprit : étude comparative des droits positifs français et égyptien." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10020.

Full text
Abstract:
Le but des législateurs français et égyptien, étant , avant tout, de protéger les auteurs. La législation comporte de nombreuses dispositions spéciales et éparpillées qui dérogent au droit commun, en particulier à celui des contrats, pour mieux défendre les intérêts matériels et moraux des auteurs. Cela a nécessairement une incidence sur l’attribution initiale de la titularité des droit s patrimoniaux sur les oeuvres de l’esprit. Conséquence logique de ce but, le véritable créateur de l’oeuvre de l’esprit bénéficie ab initio de tous les droits sur son oeuvre, et ce, quelles que soient les cond
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Beaudoin, Guillaume. "Pratiques anticoncurrentielles et droit d'auteur." Thesis, Paris 10, 2012. http://www.theses.fr/2012PA100040/document.

Full text
Abstract:
De tous les droits de propriété intellectuelle, le droit d’auteur était celui qui semblait le plus éloigné des préoccupations économiques des autorités de concurrence. Conçu à l’origine dans un souci de protection de la création littéraire et artistique, il apparaît aujourd’hui davantage comme un outil de puissance économique tourné vers la protection de l’investissement et, plus généralement, un vecteur de l’activité économique. C’est à ce titre que l’application des règles de concurrence à des pratiques mettant en cause l’exercice ou la gestion de droits d’auteur est désormais considérée com
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Gobert, Perle. "La genèse de la propriété industrielle en France." Thesis, Bordeaux, 2015. http://www.theses.fr/2015BORD0136/document.

Full text
Abstract:
Le droit de la propriété industrielle peut apparaître comme un droit assez récent dans le pay-sage juridique français, mais ce présupposé n’est qu’un leurre. Sa présence est attestée dès le commencement des pratiques artistiques et artisanales pendant l’Antiquité. La prise de conscience de son existence et de son utilité au sein de la société a toutefois été exacerbée au XVIIIe siècle, notamment lors de la révolution française de 1789, moment de sa construc-tion et de sa reconnaissance juridiques.Le droit de la propriété industrielle, à partir des événements révolutionnaires devient en effet l
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Diop, Falilou. "Uniformisation du droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI." Electronic Thesis or Diss., Lyon, 2021. http://www.theses.fr/2021LYSE3046.

Full text
Abstract:
L’idée selon laquelle l’uniformisation du droit de la propriété intellectuelle écarte le problème des conflits de lois semble profondément ancrée dans l’opinion des observateurs qui se sont intéressés au droit de l’OAPI. Du moins, les études qui se rapportent à la propriété intellectuelle dans cet espace n’abordent pas spécifiquement la question du conflit de lois. Lorsqu’elles l’évoquent ponctuellement, elles se limitent essentiellement à constater que ses rapports avec le droit uniforme se résument à sa disparition pure et simple. Ce constat commun méritait néanmoins d’être vérifié. C’est do
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Crepy, Victoire. "Les créations littéraires et artistiques et la communauté entre époux." Thesis, Nantes, 2019. http://www.theses.fr/2019NANT3024.

Full text
Abstract:
La comptabilité de ces deux droits risque donc d’être difficile tant leurs caractéristiques et leurs objets s’opposent. La confrontation du droit d’auteur aux régimes matrimoniaux soulève deux questions majeures. Une question de qualification d’abord, il s’agit de déterminer quel est le statut des créations intellectuelles et de leur support au sein des régimes matrimoniaux. Restent-elles personnelles à l’époux qui les a fait naître ou doivent, elles au contraire, se plier à l’esprit communautaire de la plupart des régimes matrimoniaux ? Une question de gestion, ensuite ; il s’agit de détermin
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Ndiaye, Elhadji Oumar. "La protection des bases de données par le droit d'auteur : approche comparative entre le droit français et le droit sénégalais." Thesis, Montpellier, 2017. http://www.theses.fr/2017MONTD060/document.

Full text
Abstract:
Dans un contexte mondial marqué par l’essor d’une société de l’information, des savoirs partagés et de l’économie numérique, cette étude propose une évaluation de la protection des bases de données par le droit d’auteur, en privilégiant une approche comparative entre le droit français et le droit sénégalais. En mettant en exergue les éléments de convergence mais aussi de divergence qui ressortent de la confrontation des deux législations, cette analyse part de l’identification des forces et des faiblesses du droit d’auteur, en vue de proposer des orientations pour une amélioration du cadre jur
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Cohen, Véronique-Déborah. "La spécificité des contrats liés aux technologies issues du numérique. Quelles singularités ces contrats présentent-ils, comparés à ceux du monde analogique ?" Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020083/document.

Full text
Abstract:
Les technologies issues du numérique ont donné naissance à des contrats qui nécessitent une approche particulière et qui posent parfois des difficultés de mise en oeuvre, d’application, d’interprétation, et même de qualification, tant leur existence ne peut désormais plus être ignorée dans le paysage juridique. A cela, s’ajoute le fait qu’ils répondent à un réel besoin, à la fois de la part des praticiens du droit et des acteurs de ces contrats. C’est sans compter qu’ils se démarquent des conventions issues du monde analogique en de nombreux points, sachant que néanmoins, ils s’inscrivent dans
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Ngorn, Rothna. "La construction de la propriété intellectuelle au Cambodge." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3002.

Full text
Abstract:
La construction de la propriété intellectuelle au Cambodge remonte à une date récente. Cetteconstruction se traduit, d’une part, par l’adoption d’un cadre juridique consacrant la notionjuridique de la propriété intellectuelle et, d’autre part, par l’élaboration des mécanismes deprotection de la notion consacrée.Comme la législation de la propriété intellectuelle a été adoptée pour assurer la conformité dudroit cambodgien aux exigences de l’OMC, il n’est pas surprenant de constater que la notion et lerégime juridique de la propriété littéraire et artistique et ceux de la propriété industriellec
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Fines, Schlumberger Jacques-André. "Enjeux techniques et politiques de la "communication optique" entre un titre de presse imprimée et un ordiphone." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020008/document.

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Abstract:
Depuis 2002 en Asie, 2005 en Europe et aux États-Unis, des éditeurs de presse écrite et des annonceurs proposent à leur lectorat équipé en téléphone portable ou en ordiphone d’accéder à des contenus et services numériques via ceux imprimés dans le journal. Ces nouvelles formes de communications brouillent les relations traditionnelles entre éditeurs de presse, annonceurs et lectorat, également mobinaute. Les enjeux techniques et politiques de ces services de communication s’étudient simultanément à trois niveaux. Le premier, physique, se situe dans la combinaison entre le papier et le terminal
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Salami, Shahnaz. "Enjeux et perspectives de la politique du droit d'auteur en Iran à l'heure de la globalisation et à la lumière du droit français et international : exemple du cinéma." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE2112.

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Abstract:
La reconnaissance du droit d’auteur en Iran rencontre d’importantes difficultés à l’heure de la globalisation où la standardisation du droit d’auteur au niveau international se heurte aux problématiques nationales : telle est l’idée principale de la première partie de cette thèse. Dans un premier temps, une étude du droit d’auteur en République Islamique d’Iran montre que la politique culturelle iranienne en matière de propriété littéraire et artistique s’inspire de l’approche française du droit d’auteur. Dans un deuxième temps, une analyse du droit positif international permet de constater le
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Somda, Aminata. "Les droits de l'auteur burkinabé sur son œuvre." Thesis, Normandie, 2018. http://www.theses.fr/2018NORMR107.

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Abstract:
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit au Burkina Faso jouit d’un faisceau de droits reconnus par le droit positif. Ainsi, des droits aussi bien moraux que patrimoniaux lui sont octroyés. Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces droits, un mécanisme est mis en place. Il consiste à la perception et à la répartition des droits de l’auteur sur son oeuvre. Cependant, le poids de la tradition, l’analphabétisme des populations et la méconnaissance de la propriété littéraire et artistique entravent conséquemment le bon déroulement du mécanisme. Ces facteurs socio-culturels concourent à la violation massi
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Ouedraogo, Peingdewiende Jean. "Protection des œuvres littéraires et artistiques dans l'environnement numérique dans l'espace OAPI." Electronic Thesis or Diss., Lyon 2, 2024. http://www.theses.fr/2024LYO20024.

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Abstract:
Les technologies de l’information interrogent la propriété littéraire et artistique de façon permanente. Chaque changement technologique entraine d’importantes répercussions dans la manière de protéger les œuvres culturelles. C’est ainsi qu’avec le développement du numérique des années 2000, plusieurs législations ont été mises à jour en commençant par le droit international. L’accord de Marrakech adopté par l’OMC le 15 décembre 1994 et les deux traités de l’OMPI de 1996 à savoir le traité de l’OMPI sur le droit d’auteur et le traité de l’OMPI sur les interprétations et exécutions et les phono
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Michaud-Tulquois, Céline. "L'idée littéraire et artistique : droit français et droit américain." Lyon 3, 2008. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2008_in_michaud-tulquois_c.pdf.

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Abstract:
Les idées littéraires et artistiques apparaissent aujourd'hui comme des éléments essentiels des droits français et américain des créations immatérielles. Leur analyse demeure, cependant, malaisée. Notre étude a nécessité la révision des fondements classiques de l'exclusion des idées de la protection par le droit d'auteur et a suggéré de dépasser la seule dichotomie idée-forme d'expression en écartant le processus de dissection de l'œuvre, qui consiste à considérer que certains éléments de l'oeuvre sont des idées et que d'autres appartiennent à la forme de l'œuvre, pour y préférer une analyse g
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Franceschi, Élisabeth de. "Pulsion de mort et sublimation : la création littéraire et artistique." Paris 4, 1994. http://www.theses.fr/1994PA040085.

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Abstract:
Ce travail etudie l'incidence de la pulsion de mort sur la sublimation, et plus particulierement son role dans l'acte createur et dans l'esthetique, dans la creation du beau. Les domaines d'exploration : la litterature, la musique, les arts plastiques. La methode d'analyse : la psychanalyse. Une premiere partie plus specifiquement theorique s'interesse au concept de pulsion de mort, et a son rapport avec la sublimation (symbolisee par le personnage d'osiris) et la creation (incarnee par orphee). Puis on examine la "passion" subie par le sujet createur au cours de son acte propre : mise a mort
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Haddadin, Suhail. "Essai sur une théorie générale en droit d'auteur." Phd thesis, Université de Poitiers, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00662382.

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Abstract:
Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D'où l'idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose " romantiques " e
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Alazard-Fontbonne, Joëlle. "La commande artistique et littéraire de Charles le Chauve." Paris 10, 2007. http://www.theses.fr/2007PA100185.

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Abstract:
La commande artistique et littéraire de Charles le Chauve est la commande princière la plus importante de l’époque carolingienne. Les œuvres reçues par le roi témoignent tant de sa grande piété que de sa volonté de gouverner selon l’idéal du roi « philosophe » , le souverain cherchant à se gouverner lui-même pour mieux gouverner son peuple et le mener au salut. Les œuvres témoignent en outre des ambitions politiques de Charles qui souhaite accéder à l’Empire. Proclamant la continuité avec l’Empire romain, l’iconographie et les thèmes développés par les sources littéraires et figurées sont extr
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Jittani, Sôichirô. "La pensée littéraire et artistique d’Émile Zola : une esthétique vitaliste." Thesis, Sorbonne université, 2020. http://accesdistant.sorbonne-universite.fr/login?url=http://theses.paris-sorbonne.fr/2020SORUL038.pdf.

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Abstract:
La présente étude tente de mettre en exergue une pensée esthétique de Zola qui s’articule autour de l’énergie vitale. Derrière la doctrine scientiste, à laquelle on tend trop souvent à réduire Zola théoricien, le romancier a, dès sa jeunesse, mené une réflexion constante sur le génie créateur. Afin de faire ressortir ce versant de sa pensée, nous nous sommes appuyé sur ses écrits sur l’art. Les années 1860, époque de sa formation, connaissent le déclin du réalisme et l’émergence d’un courant post-réaliste qui entend le surpasser. Au réalisme, considéré comme matérialisme visant à présenter la
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Drillon, Jacques. "La loi formelle et son influence sur la création artistique et littéraire." Metz, 1993. http://www.theses.fr/1993METZ007L.

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Abstract:
La loi est ce qui est donné comme un "faix d'obligation" (Proust). Quels sont ses effets sur l'acte créatif ? Cinq recherches distinctes, après une introduction au concept de loi, contribuent ici à répondre à cette question. La ponctuation littéraire est un ensemble de règles, de lois, de codes et d'usages. Cette recherche, après avoir opéré une distinction nette entre ces quatre directions, montre, signe par signe, quels sont les effets de la ponctuation littéraire sur la création. Au travers de deux transgressions des lois de la composition musicale, les transcriptions de Liszt (qui refuse d
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Bagdasarova, Satenik. "L'homme de souci" : la critique littéraire et artistique de Claude Esteban." Thesis, Paris 8, 2016. http://www.theses.fr/2016PA080037.

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Abstract:
Ce travail se donne pour objectif d’engager une réflexion sur l’oeuvre de Claude Esteban,qui inclut la poétique, la théorie de la traduction, ainsi que la critique littéraire etartistique. Mettant l’accent sur l’instabilité de sa conception du langage, qui oscille entrele régime du signe et le régime du discours, on montre que la particularité de sa pratiqueréside dans une tension dialectique entre l’historique et le métaphysique. L’analyse de lapensée du langage, dont relèvent tous les systèmes de signifiance, permet de maintenir lasystématicité de l’oeuvre, mais aussi de dégager son mode de
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Bagdasarova, Satenik. "L'homme de souci" : la critique littéraire et artistique de Claude Esteban." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2016. http://www.theses.fr/2016PA080037.

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Abstract:
Ce travail se donne pour objectif d’engager une réflexion sur l’oeuvre de Claude Esteban,qui inclut la poétique, la théorie de la traduction, ainsi que la critique littéraire etartistique. Mettant l’accent sur l’instabilité de sa conception du langage, qui oscille entrele régime du signe et le régime du discours, on montre que la particularité de sa pratiqueréside dans une tension dialectique entre l’historique et le métaphysique. L’analyse de lapensée du langage, dont relèvent tous les systèmes de signifiance, permet de maintenir lasystématicité de l’oeuvre, mais aussi de dégager son mode de
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Hillaire, Norbert. "Les machines de pensée : dans l’espace littéraire, artistique et urbain : travaux 1985-1995." Paris 8, 1995. http://www.theses.fr/1995PA084173.

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