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Academic literature on the topic 'Psychique (droit)'

Author: Grafiati
Published: 19 October 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Psychique (droit)"

1

Capelier, Flore. "Les droits de l’enfant à l’épreuve de normativités plurielles." Droit et société N° 114-115, no. 2 (2024): 439–60. http://dx.doi.org/10.3917/drs1.114.0439.

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Abstract:
Croiser les disciplines et les regards sur l’enfant permet de déconstruire une vision universaliste du droit pour s’intéresser à la singularité psychique, culturelle et sociale de chaque enfant. Quelles sont les normes qui s’appliquent aujourd’hui aux enfants et comment ont-elles évolué sur un plan historique, juridique, institutionnel, mais aussi, au quotidien, dans les liens qui unissent l’enfant aux adultes qui l’entourent ? La présente contribution propose une mise en perspective des droits de l’enfant face à des normativités plurielles et cherche à mieux comprendre l’écart qui existe, ent
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2

Auxéméry, Yann. "II – L’évaluation du dommage psychique en droit commun." Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique 175, no. 4 (2017): 393–400. http://dx.doi.org/10.1016/j.amp.2017.02.007.

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3

Bioy, Xavier. "L’affaire Mortier contre Belgique , ou les errements pratiques de l’euthanasie." Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 135, no. 3 (2023): 853–72. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.135.0853.

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Abstract:
La Cour européenne constate la violation du droit à la vie par la Belgique en raison des faiblesses de son dispositif de contrôle postérieur à l’acte d’euthanasie. La procédure n’évite en effet pas l’existence de conflits d’intérêts. Mais, pour l’essentiel, elle valide la dérogation que le droit à la vie privée peut créer dans les obligations positives à la charge de l’État au titre du droit à la vie de l’article 2 pour fonder un droit à disposer de sa propre vie. La Cour se préoccupe principalement de vérifier que les conditions légales protègent bien l’autonomie de la volonté du demandeur. E
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4

Merle-Béral, Anne-Marie. "Maladie somatique et réalité psychique : quelques réflexions." Revue française de psychanalyse o 60, no. 1 (1996): 81–86. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.g1996.60n1.0081.

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Abstract:
Résumé L'annonce de la maladie somatique constitue un traumatisme qui exige un réaménagement de la réalité psychique du patient. L'irruption de la temporalité et l'effondrement de l'omnipotence infantile entraînent un trouble identitaire et soumettent le Moi au risque de la mélancolie ou du déni et de la projection pathologique. L'intervention du psychothérapeute peut permettre un meilleur réaménagement défensif à partir du deuil du Soi sain, le droit à la passivité du malade restant prioritaire.
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5

Snacken, Sonja, Caroline Devynck, Willem Distelmans, Serge Gutwirth, and Christophe Lemmens. "Demandes d’euthanasie dans les prisons belges. Entre souffrance psychique, dignité humaine et peine de mort." Criminologie 48, no. 1 (2015): 101–22. http://dx.doi.org/10.7202/1029350ar.

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Abstract:
En Belgique, l’euthanasie peut être appliquée légalement par des médecins à la demande expresse et répétée d’un patient qui se trouve dans une situation médicale sans issue et fait état d’une souffrance physique ou psychique constante et insupportable qui ne peut être apaisée et qui résulte d’une affection accidentelle ou pathologique grave et incurable. Au cours des deux dernières années, 17 demandes d’euthanasie ont été formulées par des détenus belges pour cause de souffrance psychique insupportable. Ils purgent tous une longue peine de prison ou une mesure de protection pour malades mentau
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6

Rousseau, Sandrine. "Droit à la paresse." Administration N° 281, no. 1 (2024): 37–39. http://dx.doi.org/10.3917/admi.281.0037.

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Abstract:
Le « droit à la paresse » versus le « devoir de travailler ». Derrière ces mots, deux visions radicalement différentes de la société. D’un côté, un rapport au temps comme un outil de qualité du travail réalisé, du lien, des temps de la vie permettant la préservation de la santé physique, psychique et de la planète, et de l’autre une société du toujours plus, de l’accélération, du profit et pour laquelle la planète et les personnes sont des ressources à disposition d’un système économique qui poursuit un objectif propre. Les deux ne sont pas conciliables et dessinent des futurs opposés. Est-il
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7

Ducousso-Lacaze, Alain. "Homoparentalité : Qu’est-ce qui (ne) change (pas) dans la famille ? Vingt ans après." Dialogue 242, no. 4 (2024): 43–60. http://dx.doi.org/10.3917/dia.242.0043.

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Abstract:
)L’auteur propose un retour sur certains travaux de sciences humaines à propos des familles homoparentales, son objectif étant d’interroger les notions qui nous permettent de rendre compte des changements dont ces familles sont porteuses. Il examine notamment deux notions souvent rencontrées dans les travaux sur les nouvelles formes de familles : la désinstitutionnalisation et la désexualisation. La première, spécifiquement sociologique, semble échouer à décrire le travail complexe de réinstitution de la famille qui est à l’œuvre tant dans le droit que dans les familles homoparentales elles-mê
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8

Schmid-Kitsikis, Elsa. "Le droit au mensonge : une issue psychique pour pouvoir penser ?" Revue française de psychanalyse 79, no. 1 (2015): 159. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.791.0159.

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9

Coutu, Michel, and Thierry Kirat. "John R. Commons et Max Weber: les fondements d'une sociologie économique et pluraliste du droit." Canadian journal of law and society 26, no. 2 (2011): 437–66. http://dx.doi.org/10.3138/cjls.26.2.437.

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Abstract:
RésuméDans ce texte, Michel Coutu et Thierry Kirat insistent sur l'intérêt central porté par Jean-Guy Belley aux rapports entre droit et économie, dont témoigne entre autres son ouvrage capital sur la pratique contractuelle de la multinationale Alcan. Les auteurs déplorent, à cet égard, le peu d'attention porté généralement par la sociologie économique contemporaine, du moins jusqu'à une période récente, aux phénomènes juridiques. Ce désintérêt contraste avec la grande importance attachée par deux figures historiques de ce qu'est maintenant la «sociologie économique», soit Max Weber et John R.
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10

Pollmann, Christopher, and Hugues Rabault. "La fonction psychique du droit : l'imaginaire juridique entre individu et collectif." Droit et société 50, no. 1 (2002): 121. http://dx.doi.org/10.3917/drs.050.0121.

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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Psychique (droit)"

1

Aïdan, Géraldine. "Le Fait psychique : objet des normes juridiques." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010334.

Full text
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2

Damiani, Carole. "Traumatisme psychique : thérapie et réparation." Paris 5, 2004. http://www.theses.fr/2004PA05H046.

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Abstract:
Un sujet victime d'une infraction pénale est confronté à un triple traumatisme : physique, psychique et "groupal". Le traumatisme psychique, issu de la rencontre avec la mort et de l'angoisse de nénatisation a non seulement des effest désorganisateurs directement sur le psychisme individuel, mais aussi sur le sentiment d'appartenance à un groupe social. Il se manifeste à la fois par une effraction des enveloppes psychiques et une effraction des enveloppes groupales. C'est porquoi, nous commencerons par replacer la "victime" dans les contexte historique, culturel, social et politique actuels. E
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3

Pestre, Élise. "L'État, le réfugié et son thérapeute : les conditions de vie psychique des réfugiés." Paris 7, 2007. http://www.theses.fr/2007PA070062.

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Abstract:
Les politiques gouvernementales, qui mènent aujourd'hui un véritable combat contre l'immigration dite « clandestine », tentent de définir si la demande d'asile est légitime ou non, en d'autres termes, si le demandeur est un « vrai » ou un « faux » réfugié. Il ressort, selon ces instances décisionnelles, qu'il s'agit dans la majorité des cas, d'un exilé économique ou thérapeutique, plus que d'un « véritable » sujet persécuté. Quelles sont les incidences subjectives de ces soupçons souverains sur celui qui est en quête de refuge ? Si son corps est affecté par l'injonction étatique à témoigner et
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4

Dikpo, Thelesphore Toliton. "La question des enfants soldats : quels problèmes pour la défense du droit, le maintien, la garantie et la promotion de la sécurité internationale ?" Lyon 3, 2008. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2008_out_dikpo_t.pdf.

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Abstract:
Considérés comme l'avenir de la Nation dans toutes les civilisations, il n'en demeure pas moins de constater de nos jours que les enfants sont utilisés comme soldats de gré ou de forces dans plus d'une cinquantaine de conflits armées et cela dans plus de quarante pays. Ils sont à la fois des acteurs tactiques, des victimes innocentes et depuis les années quatre Vingt, constituent un élément clé dans les enjeux politiques et stratégiques. Ils sont plus de 300. 000 enfants soldats alignés dans les conflits armées modernes. Le phénomène est aussi vieux que l'Humanité. Malgré la robustesse et le g
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5

Chastang, Françoise. "La mort choisie pour raison psychique ou existentielle : de l'autodétermination à la rencontre éthique." Electronic Thesis or Diss., université Paris-Saclay, 2023. http://www.theses.fr/2023UPASR030.

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Abstract:
La mort choisie pour raison psychique ou existentielle : de l'autodétermination à la rencontre éthiqueLes débats passionnés sur l'euthanasie et le suicide assisté sont d'actualité en Europe.L'expérience des pays voisins, notamment la Belgique et les Pays-Bas, montre qu'une loi sur l'euthanasie ou l'aide médicale au suicide permet, que l'on s'en défende ou que cela n'ait pas été initialement souhaité, l'ouverture de l'aide active à mourir aux personnes souffrant de troubles psychiques ou pour raisons existentielles.Un tel élargissement soulève des questions sociétales, cliniques et éthiques.Cet
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6

Conte, Indursky Alexei. "De l'exil à l'asile : clinique avec des réfugiés au carrefour entre le psychique et le politique." Sorbonne Paris Cité, 2016. http://www.theses.fr/2016USPCC040.

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Abstract:
Traditionnellement, dans le domaine des droits de l'homme international on a voulu établir la concession du status de réfugié comme une solution à une situation de persécution et de violation de droits vécue dans « l'ici et maintenant ». Au lieu de concevoir la susdite reconnaissance comme une fin en soi, nous nous proposons au long de cette investigation de mettre en question les effets dans l'organisation psychique d'un demandeur de refuge, lorsqu'il reçoit son status et doit s'engager dans un procès de placement, sous la rubrique de commencer sa vie à nouveau. Si le refuge est considéré nor
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7

Grădinariu, Laura. "Le droit à la santé mentale dans le cadre des conflits armés." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA013/document.

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Abstract:
La thèse identifie les lacunes et les défauts de mise en œuvre des instruments juridiques internationaux applicables dans le contexte des conflits armés (les Conventions de Genève de 1949 et le Statut de la Cour Pénale Internationale) en ce qui concerne la question de la protection du droit à la sante mentale. Une solution pour une meilleure protection de ce droit est proposée, visant à amender les instruments juridiques internationaux en la matière par une nouvelle disposition qui incrimine distinctement les violations du droit à la sante mentale pendant la guerre. La recherche met en évidenc
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8

Quistrebert, Yohann. "Pour un statut fondateur de la victime psychologique en droit de la responsabilité civile." Thesis, Rennes 1, 2018. http://www.theses.fr/2018REN1G001.

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Abstract:
Le retentissement psychologique d’événements sources de responsabilité, quels qu’ils soient – acte de terrorisme, perte d’un être cher, harcèlement moral… – est spécifique du fait de ses caractères protéiforme et invisible. Tout d’abord, le premier d’entre eux tient au fait qu’en matière psychologique tant les atteintes que les souffrances en résultant sont diverses. Ainsi, d’un point de vue lésionnel, certains événements vont s’avérer plus traumatisants que d’autres, principalement ceux au cours desquels le sujet a été confronté à sa propre mort. Concernant la souffrance, un sujet peut tout a
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9

Nellis, Ezra. "Ordre public textuel et ordre public virtuel : étude de droit international privé." Electronic Thesis or Diss., Normandie, 2024. http://www.theses.fr/2024NORMR035.

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Abstract:
En droit international privé, l’ordre public est un outil de la justice conflictuelle dont la mission est de défendre le corpus juridique et la cohésion sociale de l’État requis. Pour ce faire, l’ordre public international repose sur un mécanisme dont les deux composantes sont les lois de police et l’exception d’ordre public. Dans les contentieux témoignant d’un élément d’extranéité, l’ordre public international peut s’opposer à l’application d’une loi étrangère pour trancher un litige ou faire obstacle à la circulation d’un acte public étranger en raison des atteintes qu’ils pourraient porter
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10

Chaubet, Stéphanie. "La déclaration d'irresponsabilité pénale pour trouble mental au stade de l'instruction." Thesis, Montpellier 1, 2012. http://www.theses.fr/2012MON10045/document.

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Abstract:
Comme de nombreuses lois adoptées en matière pénale, la loi n° 2008-174 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental du 25 février 2008 a été adoptée pour répondre au profond émoi de l'opinion publique suscité par la médiatisation de faits divers dramatiques. Cette loi comporte deux volets principaux : le premier porte sur la "rétention de sûreté" qui concerne les auteurs d'infraction présentant des troubles graves de la personnalité à l'origine "d'une particulière dangerosité", le second volet intitulé "déclaration d'irresponsabi
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Books on the topic "Psychique (droit)"

1

Lucette, Khaïat, ed. Vérité scientifique, vérité psychique et droit de la filiation. Erès, 1995.

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2

Clercq, Michel De. Les traumatismes psychiques. Masson, 2001.

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3

Witness and Memory: The Discourse of Trauma. Routledge, 2003.

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4

Vogler, Thomas A., and Ana Douglass. Witness and Memory: The Discourse of Trauma. Taylor & Francis Group, 2012.

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5

Witness and Memory: The Discourse of Trauma. Routledge, 2012.

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6

Douglass, Ana. Witness and Memory: The Discourse of Trauma. Routledge, 2003.

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7

Handbook of Children in the Legal System. Taylor & Francis Group, 2021.

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8

Lee, S. Margaret, and Ginger Calloway. Handbook of Children in the Legal System. Taylor & Francis Group, 2021.

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Calloway, Ginger C., and S. Margaret Lee. Handbook of Children in the Legal System. Taylor & Francis Group, 2021.

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10

Calloway, Ginger C., and S. Margaret Lee. Handbook of Children in the Legal System. Taylor & Francis Group, 2021.

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Book chapters on the topic "Psychique (droit)"

1

Renault, Emmanuel. "Mépris social et souffrance psychique." In Droit d'être soigné, droits des soignants. ERES, 2003. http://dx.doi.org/10.3917/eres.thiry.2003.01.0041.

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2

Aïdan, Géraldine. "Le concept d’identité psychique en droit." In Qui suis-je ? Dis-moi qui tu es. Artois Presses Université, 2015. http://dx.doi.org/10.4000/books.apu.23608.

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3

Poinsot, Olivier, Francois Moro, and Pierre-Laurent Vidal. "Jurisprudences du secteur social et médico-social." In Jurisprudences du secteur social et médico-social. Dunod, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.vial.2012.01.0151.

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Abstract:
Étude n˚ 10 : La tarification des établissements sociaux et médico-sociaux La tarification du secteur social et médico-social fait l’objet d’un contentieux entre les opérateurs et les autorités de tarification. Les juridictions échevinales et administratives ont élaboré une véritable théorie du tarif comme contrepartie du contrat de séjour. Face aux pressions budgétaires qui affectent le secteur, le juge exerce un contrôle sur les décisions des autorités de tarification, se fondant notamment sur les besoins des usagers. Étude n˚ 11 : Le régime fiscal des établissements médico-sociaux et des GC
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4

Simonnet-Guéreau, Béatrice. "Etre ergothérapeute en psychiatrie." In Etre ergothérapeute en psychiatrie. Érès, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/eres.klein.2014.01.0193.

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Abstract:
Qu’est-ce qui participe au soin psychique et relationnel dans la relation que l’ergothérapeute construit avec le patient ? Un aménagement du cadre et un mode communicationnel et relationnel propre à chaque soignant semblent essentiels. Depuis la neutralité bienveillante jusqu’à un engagement authentique, l’ergothérapeute peut alors ajuster sa distance thérapeutique dans cette aventure complexe. De son côté, le chemin que le patient emprunte vers plus de sérénité et plus de liberté ne se fait pas en ligne droite, et peut parfois traverser des mouvements apparemment contradictoires. Ce texte tro
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5

Golse, Bernard, and Sylvain Missonnier. "1 as Jornadas Internacionales en Psiperinatalidad de Conecta Perinatal y ASMI WAIMH-España 2021." In 1 as Jornadas Internacionales en Psiperinatalidad de Conecta Perinatal y ASMI WAIMH-España 2021. ASMI-WAIMH España, 2021. https://doi.org/10.3917/s.asmi.waimh.2021.02.0036.

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Abstract:
Les deux topiques renvoient à une conception du psychisme organise en des lieux psychiques, où instances, qui sont le fruit d’un processus de différenciation intrapsychique. Ces deux topiques sont à l’évidence toujours d’actualité et l’on sait la dimension heuristique qu’elles revêtent d’un point de vue clinique, technique et théorique quand on travaille avec des sujets instaurés (enfants, adolescents et adultes). En revanche, quand on travaille en périnatalité, avec des fœtus/bébés où avec des sujets encore mal où peu différenciés, ces deux topiques appartenant à une métapsychologie par essen
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6

Roumagnou, Jacques. "Droits et statuts des personnes en situation de handicap psychique." In La stigmatisation en psychiatrie et en santé mentale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-71204-3.50010-2.

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Reports on the topic "Psychique (droit)"

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Samochowiec, Jakub, and Johannes Bauer. Dissemblables ensemble? La grande étude suisse sur la diversité. Gdi-verlag, Gottlieb Duttweiler Institute, 2024. http://dx.doi.org/10.59986/ozal2775.

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Abstract:
La diversité fait partie intégrante de la Suisse: 26 cantons, 4 langues nationales et une multitude de cultures et de modes de vie coexistent et se côtoient. Mais à quel point l’environnement social de la population en Suisse est-il varié et panaché? Pour répondre à cette question, le Pour-cent culturel Migros a chargé l’Institut Gottlieb Duttweiler (GDI) de réaliser une étude représentative. Les caractéristiques analysées reposent sur l’article 8 de la Constitution fédérale relatif à l’égalité des droits et à la non-discrimination: l’origine, le sexe, l’âge, la langue, la situation sociale, l
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