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Journal articles on the topic 'Réalisation des sûretés réelles'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 1 February 2022

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1

Lévy, J. Ph. "Coup D'Oeil Historique D'Ensemble Sur Les Sûretés Réelles." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 55, no. 3-4 (1987): 231–66. http://dx.doi.org/10.1163/157181987x00175.

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2

Witz, Claude. "Le droit des sûretés réelles mobilières en République Fédérale d'Allemagne." Revue internationale de droit comparé 37, no. 1 (1985): 27–68. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1985.2841.

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3

BENADIBA, Aurore. "LA PUBLICITÉ DES SÛRETÉS RÉELLES AU QUÉBEC : ÉVOLUTION OU MUTATION ?" Revue du notariat 116, no. 3 (2014): 333. http://dx.doi.org/10.7202/1043518ar.

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4

Boudreault, Marc, and Pierre Ciotola. "Présentation et critique des dispositions du Projet de loi 125 portant sur les sûretés réelles." Revue générale de droit 22, no. 4 (March 13, 2019): 697–763. http://dx.doi.org/10.7202/1057481ar.

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Abstract:

Cet article se divise en deux parties. Dans une première partie, les auteurs présentent les caractéristiques générales des dispositions du projet de Code civil, portant sur les sûretés réelles, regroupées au livre sixième du Projet de loi 125. Dans une seconde partie, les auteurs analysent de façon plus spécifique ces mêmes dispositions en les commentant, à tour de rôle, article par article.

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5

Albiges, Christophe. "Les sûretés et les biens immatériels en droit français : quelles sont les perspectives ?" Les Cahiers de droit 59, no. 2 (June 12, 2018): 333–50. http://dx.doi.org/10.7202/1048584ar.

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Abstract:

Toute étude ou toute analyse des sûretés portant sur les divers biens immatériels — créances, brevets, marques, logiciels, par exemple — peut se révéler pour le moins délicate. La matière demeure caractérisée par une diversité de régimes applicables, qu’ils concernent les modalités de constitution ou de réalisation des sûretés susceptibles d’être mises en oeuvre. Différentes perspectives sont dès lors envisageables, qu’il s’agisse du regroupement en une seule et unique sûreté, d’une harmonisation de ces régimes ou encore de l’élaboration d’un régime primaire, complété par des règles spéciales.

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6

Zeng, Rongxin. "Étude comparée des sûretés réelles en droit français et en droit chinois." Revue internationale de droit comparé 63, no. 2 (2011): 433–49. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2011.20003.

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7

BOUDREAULT, Marc. "LE DIXIÈME ANNIVERSAIRE DU CODE CIVIL DU QUÉBEC : L’ÉVOLUTION DANS LE DOMAINE DES SÛRETÉS RÉELLES." Revue du notariat 105, no. 2 (2003): 675. http://dx.doi.org/10.7202/1045927ar.

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8

Leduc, Antoine. "RÉCENTS DÉVELOPPEMENTS EN MATIÈRE D’HARMONISATION DU DROIT DES SÛRETÉS RÉELLES MOBILIÈRES À L’ÉCHELLE DES AMÉRIQUES." Revue du notariat 103, no. 1 (2001): 51. http://dx.doi.org/10.7202/1046092ar.

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9

Poudrier-LeBel, Louise, and Louis LeBel. "Observations sur le Rapport de l'Office de révision du Code civil sur les sûretés réelles." Les Cahiers de droit 18, no. 4 (April 12, 2005): 833–58. http://dx.doi.org/10.7202/042195ar.

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Abstract:

The Security Law Committee of the Civil Code Revision Office of the Province of Quebec issued its report late in 1975 ; it advocates fundamental changes in the law of security. According to the Committee, the notion of hypothec should be broadened in Quebec Law. It would become a form of security interest in all kinds of property, moveable or immoveable, corporeal or incorporeal. Legal privileges and construction liens would disappear. The authors comment on the reforms advocated by the Committee. They sommarize their main aspects and some of their effects on existing legal and commercial practices. They suggest a reassessment of the outright abolition of construction liens and discuss some of the problems raised by the regulation of hypothecary recourses in the Report.

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10

Chanson, Guillaume. "Externalisation et théorie des coûts de transaction : analyser un phénomène dynamique avec une théorie statique ?" Management international 18, no. 2 (April 1, 2014): 181–94. http://dx.doi.org/10.7202/1024202ar.

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Abstract:

Par définition, l’externalisation d’une fonction suppose sa réalisation interne préalable. Or, la théorie des coûts de transaction williamsonnienne repose essentiellement sur une comparaison des coûts de structures de gouvernance alternatives. Cette recherche propose une dynamisation grâce à la notion de coûts de transition, pour lesquels nous avons procédé à un approfondissement conceptuel. L’étude de prises de décision réelles (aboutissant à des externalisations ou des maintiens en interne) au sein de maisons d’édition scolaire permet d’éclairer cette dynamisation en précisant les coûts relatifs à une externalisation et en interrogeant l’influence des coûts de transaction ex-ante.

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11

Leduc, Antoine. "Jacques Deslauriers, Les sûretés réelles au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 878 p., ISBN 978-2-89127-853-9." Les Cahiers de droit 50, no. 2 (2009): 435. http://dx.doi.org/10.7202/043975ar.

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12

Brochu, François. "Les nouveaux effets de la publicité foncière: du rêve à la réalité?" Les Cahiers de droit 40, no. 2 (April 12, 2005): 267–321. http://dx.doi.org/10.7202/043543ar.

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Abstract:

Le législateur a procédé, dans le livre neuvième du Code civil du Québec, à un renforcement du rôle de la publicité foncière en attribuant aux inscriptions de remarquables pouvoirs de preuve et d'acquisition de droits. Lorsque la réforme du système de publicité foncière sera achevée, sa mission ne se limitera plus à départager les ayants cause d'un auteur commun ni à déterminer le rang des titulaires de sûretés réelles. La publicité servira, en outre, à prouver l'existence d'un droit, allant même jusqu'à permettre d'acquérir des droits indépendamment de la nullité du titre en vertu duquel ils auraient été transmis. Ces nouveaux rôles ne seront pas sans rappeler ceux qui, sous le régime de l'ancien Code, étaient dévolus à la prescription acquisitive. Il y a toutefois loin de la coupe aux lèvres. Les chances que la réforme des règles sur la publicité foncière soit appliquée demeurent relativement minces, comme en font foi, notamment, des difficultés liées à la mise en oeuvre des dispositions du nouveau Code ainsi qu'un projet prioritaire de numérisation et de diffusion, sur l'inforoute, des documents archivés dans les bureaux de la publicité des droits.

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13

Couturier, Yves, and Isabelle Chouinard. "Interactions furtives de coordination et continuités interprofessionnelles en contexte scolaire." Nouveaux cahiers de la recherche en éducation 12, no. 1 (July 30, 2013): 83–94. http://dx.doi.org/10.7202/1017489ar.

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Abstract:

Cet article porte sur une innovation méthodologique cherchant à mieux capter des interactions courtes et imprévisibles par lesquelles se réalise la dimension informelle de la coordination interprofessionnelle en contexte scolaire, en l’occurrence l’autocaptation audio en situations réelles de travail. Nous avons, pour ce faire, invité les membres d’une équipe-école à porter un micro et une enregistreuse numérique longue durée de façon à capter les interactions furtives de coordination. La recherche dont nous présentons ici les résultats avait pour finalité première de mettre à l’épreuve cette méthode d’autocaptation in situ en identifiant les conditions de réalisation d’une telle méthode, notamment en termes d’enjeux éthiques et méthodologiques. L’article évoquera également l’usage que l’on peut faire de l’analyse de ces interactions en réfléchissant sur leur fonction en matière de coordination des services dans l’espace scolaire, spécifiquement sous l’angle de la continuité des services.

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14

Barrière, François. "La fiducie-sûreté en droit français." McGill Law Journal 58, no. 4 (October 23, 2013): 869–904. http://dx.doi.org/10.7202/1019048ar.

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Abstract:

Lorsque la situation financière devient tendue, que l’octroi de crédit se fait plus difficile, que la situation économique se détériore, que les risques de recouvrement des créances augmentent, l’intérêt d’une sûreté efficace en faveur du prêteur apparaît encore plus nettement que d’habitude. La sûreté-propriété constituée par la fiducie devrait donc paraître comme un moyen idoine d’apporter la sécurité recherchée par les prêteurs et participer ainsi à fluidifier le circuit du crédit, voire à faciliter certaines restructurations d’entreprises. Mais l’intérêt du débiteur en « faillite » ne doit pas être négligé non plus et l’objectif de sauvegarde de l’entreprise en difficulté avec la sécurité attachée à la sûreté doit être concilié. L’intérêt de la fiducie-sûreté est triple. D’abord, le créancier est particulièrement bien protégé grâce à l’exclusivité du droit de propriété qui lui est transférée. Ensuite, la constitution d’une telle sûreté est aisée. Enfin, la réalisation de la fiducie-sûreté en période de procédure collective offre un régime avantageux à son bénéficiaire. Cette sûreté pourrait donc, indépendamment de périodes de crise du crédit, se développer de manière notable. La fiducie-sûreté nommée pourrait-elle alors devenir reine des sûretés ?

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15

Houdre, N., M. Jourdain, R. Tholliez, E. Dethye, S. Keignart, C. Meurisse, and C. Goze. "Évaluation des procédures du plan blanc NRBC au centre hospitalier de Valenciennes par la réalisation d’un exercice en conditions réelles." Journal Européen des Urgences 21 (March 2008): A179—A180. http://dx.doi.org/10.1016/j.jeur.2008.03.534.

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16

Deslauriers, Jacques. "LOUIS PAYETTE, Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec, 2éd., Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, 1 169 p., ISBN 2-89451-503-0." Les Cahiers de droit 42, no. 4 (2001): 1159. http://dx.doi.org/10.7202/043689ar.

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Richomme-Huet, Katia. "Une interprétation des stratégies artisanales à partir des trajectoires professionnelles dans le secteur des métiers." Revue internationale P.M.E. 19, no. 3-4 (February 16, 2012): 51–76. http://dx.doi.org/10.7202/1008501ar.

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Abstract:

Cette recherche a pour objectif d’aborder les stratégies d’entrée et de sortie d’un secteur économique en observant les trajectoires théoriques et pratiques réelles suivies par les différents groupes composant l’artisanat. Après une modélisation du secteur des métiers et des populations référentes, il s’agit de proposer une démarche exploratoire afin de comprendre les trajectoires des artisans et donc de saisir leur comportement. Dans cette perspective méthodologique qualitative, nous procédons à la réalisation d’entretiens sous la forme de récits de vie et à une étude documentaire, bénéficiant d’un corpus de 24 entreprises artisanales. L’analyse de contenu dévoile une validation empirique de notre cadre conceptuel sous la forme d’une typologie, dont chacun des « idéaux-types » (artisan traditionnel de succession, artisan traditionnel de promotion sociale, artisan d’installation en logique entrepreneuriale et artisanat d’installation en logique d’insertion sociale) met en exergue l’histoire de leur trajectoire telle qu’ils la racontent, une interprétation et une modélisation de leur parcours passé, présent et futur. Les trajectoires professionnelles illustrent parfaitement les stratégies des artisans. Il apparaît notamment une prééminence des stratégies réactives lors de la création ou de la reprise de l’entreprise, phase cruciale pour un changement de secteur ou de statut.

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18

CAPDEVILLE, M. J., S. AÏT-AÏSSA, B. BARILLON, J. BARRAULT, M. BAUDRIMONT, A. BERTUCCI, F. BOTTA, et al. "Diagnostiquer et réduire à la source les micropolluants – Retour d’expérience du projet Regard (Bordeaux Métropole)." 3, no. 3 (March 22, 2021): 13–36. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202103013.

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Abstract:

Les micropolluants (MP) représentent un enjeu environnemental et sanitaire important. Identifier leurs sources pour ensuite réduire leurs rejets est la stratégie privilégiée au niveau français pour lutter contre cette pollution. C’est aussi la démarche qui a été mise en oeuvre dans le projet Regard (réduction et gestion des micropolluants sur la métropole bordelaise). La première phase du projet correspondait ainsi à la réalisation d’un diagnostic territorial, global et intégré couplant à la fois des analyses chimiques et biologiques du milieu naturel et du réseau d’assainissement depuis les points de rejets (station de traitement des eaux usées, exutoires pluviaux, by-pass) jusqu’aux sources d’émission (domestique, industrielle, hospitalière et pluviale). En complément, une caractérisation sociale des sources a été faite afin de comprendre les pratiques, les produits et les usages à l’origine des rejets de MP et d’identifier des leviers d’action pour réduire ces rejets. Les points forts de ce diagnostic sont la complémentarité des approches (sciences de l’ingénieur et sciences sociales, analyses chimiques et biologiques, étude des eaux usées et pluviales) et le nombre important de sites d’étude. La seconde phase du projet correspondait à la mise en oeuvre d’actions de réduction pour les tester et les évaluer du point de vue environnemental (efficacité pour réduire la quantité, la diversité et l’effet des MP), social (appropriation et satisfaction vis-à-vis des solutions) et économique (aide à l’orientation de l’action publique). Les actions ayant eu les meilleurs résultats sont (i) l’action « Familles EAU Défi » sur la source domestique, (ii) les actions de dératisation mécanique, de démoussage des terrains de tennis et d’enherbement des cimetières pour la source collectivité et (iii) l’action de traitement des eaux pluviales strictes en conditions réelles à l’échelle d’un pilote. Le présent retour d’expérience sur ce qui a été fait doit aider les collectivités qui souhaiteraient effectuer une telle démarche à ne pas commettre les mêmes « erreurs » et, au contraire, à mettre en oeuvre directement les actions qui donnent des résultats satisfaisants.

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Faguer, Julien. "Ventes immobilières et sûretés réelles à Ténos et Paros." Bulletin de Correspondance Hellénique, no. 144.1 (December 1, 2020). http://dx.doi.org/10.4000/bch.1054.

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20

Silva, Christina, and Ligia Elliot. "Avaliação da Hipermídia para Uso em Educação: uma Abordagem Alternativa." Revista Brasileira de Estudos Pedagógicos 78, no. 188-89-90 (June 18, 2019). http://dx.doi.org/10.24109/2176-6681.rbep.78i188-89-90.1057.

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Abstract:

Por suas características específicas, a hipermídia requer uma abordagem não tradicional e critérios adequados para ser avaliada. Tal abordagem deve incluir não apenas a avaliação do produto mas também do processo, e deve ocorrer em ambientes reais de aprendizagem. Este artigo apresenta o desenvolvimento e a aplicação de uma abordagem alternativa para avaliar o uso da hipermídia no ensino de terceiro grau, que enfatiza a avaliação formativa e a realização de tarefas complexas e significativas pelos alunos, em cooperação, segundo uma perspectiva construtivista. Os resultados da aplicação da abordagem sugerem que a avaliação orientada para o produto, realizadapor especialistas, embora necessária, não foi suficiente para estimar a eficácia de um software educacional hipermídia que era parte integrante da abordagem. A avaliação dos efeitos do emprego da hipermídia revelou que ela é uma ferramenta cognitiva de grande utilidade educacional. Abstract Hypermedia technology requires a non-traditional approach and adequate criteria to be evaluated. Such an approach must include product evaluation and process evaluation as well, and must occur in real learning environments. This article presents the development and application of an alternative approach to evaluate hypermedia utilization by higher education students. This approach emphasizes formative evaluation strategies and aims at complex and meaningful education some tasks carried out by students in a constructivist perspective. The results of the application of this approach suggest that in despite of the product oriented evaluation made by specialists is always necessary, it was not sufficient to estimate its efficacy. The effects evaluation of the hypermedia revealed that this is a very useful cognitive tool in education. Résumé Par ses caractéristiques spéciphiques, l'hypermidia exige une approche non traditionnelle et des critères appropriés pour son évaluation. Cette approche doit inclure non seulement l'évaluation du produit mais aussi celui du procès et doit se développer dans des ambiances réelles d'apprentissage. Cet article présente le développement et l'application d'une approche alternative pour évaluer l'utilisation de l'hypermidia dans l'enseignement supérieur. Cette approche renforce l'évaluation formative et la réalisation des travaux complexes et significatifs de la part des élèves, en coopération, a partir d'une perspective constructiviste. Les résultats de l'application de l'approche nous suggèrent que l'évaluation orientée vers le produit et realizée par des spécialistes, même étant nécessaire, n 'est pas suffisante pour nous donner l'estimative de l'efficacité d'un logiciel éducatif hypermidia et partie intégrante de l approche. L'évaluation des effets de l'emploi de l'hypermidia a révélé qu 'elle est un outil cognitiftrès utile pour l'éducation. Resumen Por sus características específicas, la tecnología hipermidia necesita una abordaje no tradicional y criterios apropiados para ser evaluada. Tal abordaje inclue tanto la evaluación de producto quanto la de proceso y es desarrollada en ambientes reales de aprendizaje. Este artículo presenta el desarollo y la aplicación de una abordaje alternativa para evaluar la utilización de la hipermidia por alumnos del curso de Pedagogia. Esta abordaje resalta la evaluación formativa y la realización de tareas complexas y significativas por alumnos en cooperación según una perspectiva constructivista. Los resultados de la aplicación de esta abordaje sugeren que la evaluación orientada para el producto, realizada por los especialistas, es siempre necesaria, pero non fue suficiente para estimar su eficacia. Los efectos de la hipermidia indicaran que ella es un instrumento cognitivo de grande utilidad educacional.

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