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  1. Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Réception du droit romain'

Author: Grafiati
Published: 11 January 2025

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Dissertations / Theses on the topic "Réception du droit romain"

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Mangiavillano, Jean-Michel. "Le « Code Buisson » : un témoignage de l'usage et de la réception du droit romain dans la Provence des XVIIe et XVIIIe siècles." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD022.

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Abstract:
Dans la préface de nombreuses œuvres doctrinales provençales de la fin du XVIIIe siècle, leurs auteurs, tels que Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) ou encore Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), enseignent que le droit romain constitue la « Loi de la Provence ». Dès le XVIIe siècle, une véritable littérature juridique provençale voit le jour pour étudier l'usage des dispositions du Corpus Iuris Civilis au sein de la Justice royale. Parmi elle se trouve le « Code Buisson » (titre simplifié), une explication du Code Justinien par un avocat du Parlement d'Aix dénommé BUISSON. Cet ouvrag
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2

Jugue, Floriane. "L'émancipation dans les pays de droit écrit (XIIIe-XVIIIe siècle)." Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21025.

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Abstract:
La renaissance du droit romain au milieu du XIIe siècle partage la France en deux, en appelant les régions méridionales pays de droit écrit parce qu'elles sont soumises en principe au droit romain, relevant du droit codifié sous l'empereur Justinien dans le premier tiers du VIe siècle, par opposition aux coutumes orales des pays du Nord. Ces pays de droit écrit, en suivant plus ou moins fidèlement le droit romain, connaissent une patria potestas viagère, qui peut prendre fin par l'émancipation. Issue de la tradition hellénique redécouverte par Justinien, l'émancipation expresse est apparue dan
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3

Zaher, Khalid. "Conflit de civilisations et droit international privé." Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010269.

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Abstract:
Ces recherches portent sur l'étude du droit international privé de la famille de part et d'autre de la Méditerranée. Il s'agit d'une étude critique de la réception des droits religieux (notamment mulsuman) en France et inversement, c'est-à-dire le traitement réservé par les pays musulmans aux droits d'inspiration laïque
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Jarno, Clément-Louis-Marie. "Droit romain." Grenoble : SICD2, 2009. http://penelope.upmf-grenoble.fr/numerisation/384212101_200281_1873_4.pdf.

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5

Duron, Hubert. "L'aigle et le caducée : essai de reconstitution d'un droit économique et commercial, à Rome et dans la romanité, des origines au Bas Empire." Poitiers, 1998. http://www.theses.fr/1998POIT3004.

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Abstract:
A part la lex rhodia de jactu et le nauticum foenus, rien ne figure dans le droit romain d'un droit commercial cree par rome et applique dans son empire. Tout porterait donc a croire ou bien que les commercants romains ou peregrins ont applique le droit grec, ou bien que le jus romanum incluait les actes commerciaux et les moyens d'en juger. Or il s'avere : * en premier lieu que le droit romain des origines, patriarcal et hierarchique, protegeait une caste de paysans devenus guerriers, le commerce n'ayant pas pour eux d'existence autonome. * en second lieu que c'est le commerce qui a fini, au
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6

Giannozzi, Elena. "Le bonus vir en droit romain." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020008.

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Abstract:
Le "vir bonus" apparaît à de nombreuses reprises dans les sources littéraires. Néanmoins, le"vir bonus" n’est pas seulement un idéal éthique, mais il est un critère herméneutique qui permet d’interpréter et de compléter des actes juridiques. C’est dans ce sens technique que les jurisconsultes y ont recours, au moins dès le IIe siècle av. J.-C.Le vir bonus doit être encadré dans le phénomène plus large de l’arbitrage à Rome et il doit être distinct de l’"arbiter ex compromisso". Il est surtout employé dans le domaine du droit des obligations et du droit des successions. Il est donc utilisé pour
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7

Fasano, Raffaele. "La torture judiciaire en droit romain." Online version, 1997. http://bibpurl.oclc.org/web/29780.

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8

Fournier, Aurore. "La réception juridique en droit privé." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10047.

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Abstract:
La réception juridique déclare exempts de défauts de conformité et de vices apparents, dans un contexte contradictoire, l'objet et l'exécution de la prestation caractéristique du contrat, ou d'une prestation indispensable à son exécution. Manifestation de volonté encadrée développant un effet extinctif et un effet créateur, sa qualification en acte juridique est incontestable. Constituant une étape essentielle dans l'exécution contractuelle, ce mécanisme, utilisé dans de nombreuses conventions, et dans des domaines très variés, assure une protection équilibrée des intérêts de ses participants,
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9

Balanger, Laurent. "Etude de l'accession artificielle en droit romain." Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00661386.

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Abstract:
Nous présentons une étude consacrée à l'origine romaine de ce que la doctrine moderne considère comme l'un des modes originaux de la notion de propriété : l'accession. Dans la première partie nous analysons les traits spécifiques et originaux de ce mode d'appropriation qu'est l'accession dans sa forme la plus fréquente, l'accession "artificielle". Dans un premier chapitre, sont étudiées les conditions d'existence : adjonction entre deux biens et hiérarchie entre ceux-ci; tandis que le deuxième chapitre envisage plusieurs situations qui ont suscité une riche casuistique. La deuxième partie est
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Robert, Jean-Christophe. "Fructus belli ac victoriae : les profits de guerre et de conquête à Rome (de la première guerre punique à la mort de Trajan, 264 av. J.-C. - 117 n. è.)." Perpignan, 2002. http://www.theses.fr/2002PERP0422.

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Abstract:
De la première guerre punique aux dernières conqêtes de Trajan (264 av. J. -C. - 117 ap. J. -C. ), toute victoire militaire romaine avait ses bénéfices. Lorsque la guerre avait été régulièrement déclarée, et en vertu du droit de prise, la personne de l'ennemi, ses biens et son territoire étaient butin du peuple romain. S'ajoutaient certaines charges, en nature ou en argent, imposées aux vaincus et déterminées lors du rétablissement de la paix et de l'organisation de la conquête. Jusqu'au dernier siècle de la République, l'Etat romain conserva malgré les tentatives illicites d'accaparement de l
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