Relevant bibliographies by topics / Reclassement

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Academic literature on the topic 'Reclassement'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 22 June 2024

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Journal articles on the topic "Reclassement"

1

Burgi, Noëlle. "Cherche reclassement désespérément..." Sciences Humaines N°168, no. 2 (2006): 30. http://dx.doi.org/10.3917/sh.168.0030.

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2

Sexton, Jean. "Évaluation d’un programme de formation professionnelle." Relations industrielles 26, no. 3 (2005): 592–619. http://dx.doi.org/10.7202/028245ar.

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3

Goldring, Maurice. "Irlande : déclassement, reclassement des valeurs nationales." Études irlandaises 18, no. 1 (1993): 125–32. http://dx.doi.org/10.3406/irlan.1993.1128.

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4

Boxberger, Maylis. "Reclassement des agents hospitaliers et inaptitude." Soins Cadres 24, no. 94 (2015): S10—S11. http://dx.doi.org/10.1016/j.scad.2015.04.006.

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5

Harros-Ginor, Ruthy. "Le coaching, une aide au reclassement." Soins Cadres 24, no. 94 (2015): S24—S25. http://dx.doi.org/10.1016/j.scad.2015.04.012.

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6

Dietrich-Ragon, Pascale. "Classement, déclassement, reclassement sur le marché résidentiel." Revue française de sociologie 54, no. 2 (2013): 369. http://dx.doi.org/10.3917/rfs.542.0369.

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7

Brabet, Marylène. "Service de santé au travail et reclassement professionnel." Soins Cadres 24, no. 94 (2015): S12. http://dx.doi.org/10.1016/j.scad.2015.04.007.

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8

Fantoni Quinton, S. "Le refus du salarié inapte d’une proposition de reclassement." Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement 82, no. 3 (2021): 309–11. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2021.04.002.

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9

Barreau, Pascal. "Clinique du reclassement de l’agent en situation d’inaptitude professionnelle." Soins Cadres 24, no. 94 (2015): S21—S23. http://dx.doi.org/10.1016/j.scad.2015.04.011.

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10

Fantoni-Quinton, S. "Inaptitude, reclassement, maintien en emploi : cadre juridique et enjeux." Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement 76, no. 4 (2015): 389–90. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2015.04.007.

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Dissertations / Theses on the topic "Reclassement"

1

Chlala, Martha. "L'inaptitude et l'obligation de reclassement." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10001.

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2

Guérini, Martine. "Le juge et l'obligation de reclassement." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX32083.

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Abstract:
L'obligation de reclassement qui a pour finalité essentielle de protéger le salarié des risques de l'entreprise, tend à devenir une des contraintes majeures du chef d'entreprise, en ce début du XXIe siècle. On la retrouve en effet dans de nombreux domaines du droit du travail. Elle concerne tout d'abord le travailleur qui atteint dans son intégrité physique, à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, ou encore à la suite d'une inaptitude d'origine non professionnelle, ne pourra plus occuper son ancien emploi. Elle bénéficie également au salarié, qui confronté aux difficultés financières de l'entreprise dans laquelle il travaille, fera l'objet d'un licenciement économique, soit individuellement, soit collectivement dans le cadre d'un plan social. Si cette obligation est prévue par certaines dispositions légales dans des domaines très spécifiques, son originalité réside dans le fait qu'elle sera également initiée et consacrée par la jurisprudence, dans d'autres domaines. Dès lors le rôle du juge va s'avérer fondamental, puisqu'il va créer de nombreuses règles prétoriennes. .<br>At the onset of the XXIst century, a major constraint to be addressed by entrepreneurs is emerging from the retraining obligation, essentially to safeguard employees from the risks inherent in a business venture. This obligation is upheld in many fields of labour law. First of all, it inures to workers who cannot keep their jobs as a consequence of a disability incurred through a work accident, a professional or non professional disease. The obligation also applies to individual or collective redundancies resulting from the employer's financial difficulties. While this obligation is governed by legal provisions in very specific areas, its unique feature derives from the fact that, in other areas, it is initiated and sanctioned by legal precedents. Then the courts are going to play a fundamental part since they will set many Praetorial rules. .
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3

Héas, Franck. "Le reclassement du salarié en droit du travail." Nantes, 1999. http://www.theses.fr/1999NANT4010.

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Abstract:
La notion de reclassement étant ancienne et protéiforme, les acceptions de ce terme étant nombreuses et variées, le concept de reclassement est assurément problématique. Néanmoins, une catégorisation des principales actions de reclassement admises en droit du travail peut être proposée. D'une part, les obligations de reclassement, pour lesquelles une théorie juridique unitaire est désormais envisageable, imposent à l'employeur d'effectuer les recherches nécessaires pouvant permettre de maintenir l'emploi du salarie inapte ou vise par un projet de licenciement pour motif économique. Les investigations doivent alors être menées avec diligence dans un cadre temporel et spatial précis, défini par la jurisprudence. D'autre part, les aides au reclassement représentent l'ensemble des actions menées afin de faciliter la reprise d'une activité professionnelle par les travailleurs en recherche d'emploi. De manière uniforme, ces aides au reclassement représentent des dispositifs cibles et complémentaires mis en œuvre par l'ancien employeur ou les institutions intervenant sur le marche du travail (ANPE et ASSEDIC), postérieurement à la rupture de premières relations salariales. Même si les actions de reclassement se distinguent donc en fonction de leur finalité et des catégories de travailleurs éligibles, le reclassement désigne en droit du travail une action positive de l'employeur ou d'un tiers au contrat de travail, devant permettre au travailleur d'exercer une activité professionnelle nouvelle qui ne soit pas nécessairement salariée<br>The notion of regrading being ancient and protean, the acceptance of this term is most certainly problematic. Nevertheless, a categorization of main regrading actions admitted in employment law can be proposed. On the one hand, the regrading obligations, for which ones an unitarian juridical theory is henceforth conceivable, oblige the employer to persue the necessary investigations which could allow to maintain the job of the unfit wage earner or concerned by a redundancy project for economical ground. The investigations must be conduct with diligence in a clear temporal and spatial context, defined by the jurisprudence. On the other hand, the regrading helps represent the whole actions done in order to facilitate the recovery of a professionnal activity by the workers in search of job. In a uniform way, this regrading helps represent target and complementary system setting up by the previous employer or the institutions acting on the working market, after the breaking of salary relations. Even if the regrading actions are different according to their aim and categories of eligible workers, the regrading design in employment law a positive action of the employer or a third party to the new contract of employment, which will allow the worker to practise a new professionnal activity which won't necessarv be salaried
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4

Héas, Franck. "Le reclassement du salarié en droit du travail /." Paris : LGDJ, 2000. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37115227h.

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5

Degboe, Dario. "Le reclassement des actes juridiques en droit constitutionnel français." Thesis, Reims, 2015. http://www.theses.fr/2015REIMD001.

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Abstract:
Au stade de leur entrée en vigueur, la valeur des actes juridiques est essentiellement formelle. Cette force n'est cependant pas immuable. Divers mécanismes sont susceptibles de conférer aux actes juridiques une nouvelle valeur fonction de leur caractère (ou nature). Ce caractère repose sur une distribution des compétences matérielles entre les organes habilités à édicter des actes juridiques de portée générale. Ainsi, la prise en compte du critère matériel amène à reconsidérer la valeur des actes juridiques et de leurs dispositions. Le reclassement étudie les modalités par lesquelles les actes juridiques acquièrent une force autre que celle dont ils étaient initialement pourvus.De façon générale, la transmutation de l'acte juridique est due à une incompétence positive signalée, parfois rectifiée, mais non censurée par le juge : la délégalisation, le reclassement des « neutrons organiques », le reclassement des actes nationaux empiétant sur les compétences des institutions d'outre-mer, etc. Certains mécanismes de reclassement sont institués – la ratification des ordonnances –, d'autres sont incidents – les renvois organiques –. Les conséquences du reclassement constituent l'essentiel de l'étude. La valeur juridique détermine le régime applicable à chaque acte. Mais les instrumenta peuvent n'être que partiellement reclassés. Dans ce cas, chaque disposition est pourvue d'une force juridique propre. Après le reclassement de l'acte, l'autorité d'édiction perd sa compétence de modification et d'abrogation. Le régime contentieux de l'acte reclassé est remanié. L'étude du reclassement éclaire la distinction entre la valeur des sources formalisées et la valeur des normes juridiques, c'est-à-dire, de leurs significations prescriptives<br>The instrumenta takes effect with legal force that is not immutable. Various mechanisms may give new strength to these legal acts and their provisions. These new strengths are then altered according to its distribution among the establishments empowered to enact legal measures of general application. This force is often determined by a distribution of material powers between the bodies empowered to pass legal acts of general application. This sharing is accomplished by various texts such as the Constitution or organic legislation. If the value of the acts are essentially formal at the stage of their entry into force, taking into account the material criterion this would lead to the reconsideration of their strength. Their reclassification is the process of studying the ways in which the legal acts acquire another force than they were originally filled.Generally, the transmutation of the legal act is not invalid due to incompetence, but simply corrected by the judge: the delegalisation and reclassification of neutral organic acts; the reclassification of national acts encroaching on the powers of the institutions of overseas, etc. Some reclassification mechanisms are instituted - the ratification of orders - and others are incidents - organic references - the consequences of the reclassification constitute the bulk of the study. The value determines the legal regime applicable to each act. But the Instrumenta may be only partially reclassified. In this case, each provision is provided with its own legal force. After reclassification, the enactment of authority loses its modification of skills and repeal the act (or its provisions). Sue to the act being reclassified, the litigation regime is overhauled. These theoretical implications are nonetheless not always observed in practice. The study of the reclassification and litigation that is generated confirms the distinction between the value of formal sources and the value of legal norms, in other words, their prescriptive meanings
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6

ALBERGE, MARC. "Algodystrophie : etude clinique et consequences socio-professionnelles : 71 cas." Amiens, 1990. http://www.theses.fr/1990AMIEM118.

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7

AUBERTIN, NADINE. "La reeducation professionnelle du malade mental : a propos de quatre-vingt-cinq cas etudies par la cotorep de meurthe-et-moselle." Nancy 1, 1989. http://www.theses.fr/1989NAN11157.

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8

SARAZIN, PHILIPPE. "Les modalites de la reinsertion socio-professionnelle apres un cancer du sein : a propos de 160 cas traites au centre paul papin de 1978 a 1983." Angers, 1990. http://www.theses.fr/1990ANGE1010.

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Barillot-Cartier, Pascale. "Le reclassement professionnel suite aux plans sociaux : le cas de l’entreprise X." Paris 8, 2007. http://octaviana.fr/document/134096177#?c=0&m=0&s=0&cv=0.

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Abstract:
Avec la montée du salariat, l'économie française prend un nouveau visage, les revenus sont distribués plus largement même s'ils le sont toujours aussi inégalement. Avoir un travail signifie être intégré à la société, pourtant aujourd'hui on ne rentre plus dans une entreprise pour y faire un parcours unique, la mondialisation des économies impose une flexibilité aux entreprises et aux salariés. Les politiques tentent de trouver des solutions mais les lois de la compétitivité sont telles que les entreprises doivent suivre le mouvement sous peine de ne plus être rentables. Les ressources humaines se gèrent comme des ressources matérielles et le tissu social se transforme en profondeur et durablement. Loin de décroître, ce phénomène s'amplifie, les coûts de main d'œuvre étant moins importants dans les pays émergeants et les contraintes sociales et économiques pesant toujours plus lourdement sur le droit du travail des pays industrialisés. Ce droit du travail protège les salariés des abus éventuels mais à force de s'affiner et de s'organiser, il devient un carcan rigide. Cette protection, vécue comme un mal nécessaire s'étendra peut-être aux nouvelles économies qui seront alors moins attrayantes pour les entreprises qui en mal d'organisation délocalisent en ce moment<br>With the rise of wage-earning, the French economy takes a new face, the incomes are distributed more largely but also unequally. To have a work means being integrated into a company however today one does not get into a company to make a single course there, the universalization of the economies imposes a flexibility on the companies and to the employees. The policies try to find solutions but the laws of competitiveness are such as the companies must follow the movement under penalty of not being profitable anymore. Human resources are managed like the material resources and the social fabric changes in-depth and durably. Far from decreasing, this phenomenon develops, costs of labour being less important in the emerging countries and the social and economic constraints weighing always more heavily on the labour law of industrialized countries. This labour law protects the employees from the possible abuses but by refining itself and organizing itself, it becomes a rigid yoke. This protection, lived perhaps as a necessary evil will extend to the new economies which will be then less attractive for the companies which delocalize in this moment
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10

Barillot-Cartier, Pascale Combessie Jean-Claude. "Le reclassement professionnel suite aux plans sociaux le cas de l'entreprise X /." Saint-Denis : Université de Paris 8, 2009. http://www.bu.univ-paris8.fr/consult.php?url_these=theses/BarillotCartierThese.pdf.

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Books on the topic "Reclassement"

1

Chabaud, Gilles. Classement, DEclassement, REclassement: De l'Antiquité à nos jours. PULIM, 2011.

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2

Simony, Nadia. Relais pour l'emploi: Solidaires et acteurs de leur reclassement. Harmattan, 1998.

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3

Vallin, Jacques. Les causes de décès en France de 1925 à 1978. Reclassement par catégories étiologiques et anatomiques. Presses universitaires de France, 1987.

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4

Drouin, Renée-Claude. La mobilité du salarié dans l'entreprise: Modification du contrat de travail, obligations de reclassement et de formation. Wilson & Lafleur, 2002.

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5

vaticana, Biblioteca apostolica. L' "Ancien fonds" vatican latin dans la nouvelle bibliothèque sixtine: Ca. 1590-ca. 1610 : reclassement et concordances. Biblioteca apostolica vaticana, 1996.

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6

vaticana, Biblioteca apostolica. L' "ancien fonds" Vatican latin dans la nouvelle biblioth`eque sixtine: (ca. 1590-ca. 1610) : reclassement et concordances. Biblioteca apostolica Vaticana, 1996.

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7

Descheemaekere, François. Outplacement: Marketing de recherche d'emploi. Éditions d'Organisation, 1987.

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8

The complete guide to outplacement counseling. Lawrence Erlbaum Associates, 1994.

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9

J, Pickman Alan, ed. Special challenges in career management: Career perspectives. Lawrence Erlbaum Associates, 1996.

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10

Willmann, Christophe, Rachel Beaujolin-Bellet, Dominique Méda, and Jean-Yves Kerbourc'h. Le salarié, l'entreprise, le juge et l'emploi: Plans sociaux, reclassements, réembauchages, accords de garantie d'emploi. Ministère de l'emploi et de la solidarité, Mission animation de la recherche, 2001.

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Book chapters on the topic "Reclassement"

1

"Incidences du reclassement des PMA sur le commerce." In Incidences potentielles de la sortie de la catégorie des PMA Cambodge, Comores, Djibouti, Sénégal et Zambie. United Nations, 2023. http://dx.doi.org/10.18356/9789210028318c006.

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2

"Clermont-Ganneau 253: Une revisite et un reclassement obligés." In In the Shadow of Bezalel. Aramaic, Biblical, and Ancient Near Eastern Studies in Honor of Bezalel Porten. BRILL, 2013. http://dx.doi.org/10.1163/9789004240841_012.

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3

Pragana Dantas, Marta, and Artur Perrusi. "Le reclassement d'une tradition : la traduction du français dans le marché éditorial brésilien." In Traduire la littérature et les sciences humaines. Ministère de la Culture - DEPS, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/deps.sapir.2012.01.0163.

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4

Roupnel-Fuentes, Manuella. "17 - Les cadres sociaux du reclassement. Sur le devenir des licenciés de Moulinex." In L'intégration inégale. Presses Universitaires de France, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/puf.paug.2014.01.0313.

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5

Mazeau, Guillaume. "L’assassinat de Marat (13 juillet 1793). Honneur et reclassement nobiliaire pendant la Révolution française." In Les noblesses françaises dans l'Europe de la Révolution. Presses universitaires de Rennes, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.129816.

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6

Chatelain, Claire. "La condition de cadet dans des temps difficiles : Jacques de Bérulle († 1704), une expérience de reclassement social ?" In L'expérience du déclassement social. France-Italie, XVIe-premier XIXe siècle. Publications de l’École française de Rome, 2021. http://dx.doi.org/10.4000/books.efr.8913.

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7

Prévost, Xavier. "Annexe II. Reclassements du corpus de référence." In Les premières lois imprimées. Publications de l’École nationale des chartes, 2018. http://dx.doi.org/10.4000/books.enc.14338.

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8

Conord, Fabien. "Chapitre III. Le temps des reclassements (1920-1938)." In Les élections sénatoriales en France. Presses universitaires de Rennes, 2016. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.45627.

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