Books on the topic 'Régime juridique'
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d'Ivoire, Côte. Régime juridique de la presse & régime juridique de la communication audiovisuelle en Côte D'Ivoire. 2nd ed. Centre national de documentation juridique, 2006.
Find full textd'Ivoire, Côte. Régime juridique de la presse & régime juridique de la communication audiovisuelle en Côte D'Ivoire. 2nd ed. Centre national de documentation juridique, 2006.
Find full textCentre national de documentation juridique (Côte d'Ivoire) and Côte d'Ivoire, eds. Régime juridique de la presse & régime juridique de la communication audiovisuelle en Côte D'Ivoire. 2nd ed. Centre national de documentation juridique, 2006.
Find full textHajeri, Wassim. Régime juridique des relations économiques euro-tunisiennes. Atelier national de reproduction des thèses, 2007.
Find full textChaire d'étude des fondements philosophiques de la justice et de la société démocratique, ed. Le statut juridique des minorités dans l'Ancien Régime. Presses de l'Université Laval, 2007.
Find full textDabin, Léon. Régime juridique des marchés financiers & des valeurs mobilières. Larcier, 2004.
Find full textDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Les Éditions Yvon Blais, 1991.
Find full textDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Éditions Y. Blais, 1991.
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Find full textMouloul, Alhousseini. Le régime juridique des sociétés commerciales dans l'espace OHADA: L'exemple du Niger. L.G.D.J., 2005.
Find full textWill, Michael R. Un Institut régional africain vient au jour: Structure juridique, régime des biens. Université de Genève, Faculté de droit, 1991.
Find full textMpessa, Aloys. Essai sur la notion et le régime juridique des biens domaniaux au Cameroun. Presses universitaires du Septentrion, 2001.
Find full textChendeb, Rabih. Le régime juridique du contrat de consommation, étude comparative: Droit français, libanais et égyptien. Edition Alpha, 2010.
Find full textJiogue, Bertrand Roger. Le régime juridique des investissements directs étrangers au Cameroun face à l'impératif du développement. Université de Lausanne, 2007.
Find full textPasquali, Leonardo. Le régime juridique des mouvements transfrontières de déchets en droit communautaire et en droit international. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Find full textDikor, Alain Michel Ebele. Le régime juridique de la détention avant jugement en droit français et en droit camerounais. Atelier national de reproduction des thèses, 2003.
Find full textKarume, Joël Mapatano. Violences sexuelles, régime juridique et limites à la répression de ces crimes en République démocratique du Congo. L'Harmattan, 2012.
Find full textFriedrich-Ebert-Stiftung. Plaidoyer: Pour une réforme du régime juridique des cessions de terres à grande échelle en Afrique Centrale : document cadre. CED, 2012.
Find full textChebel-Horstmann, Nadia. Le régime juridique de l'accès aux réseaux électriques en France: Het wettelijk regime voor de toegang tot het electriciteitsnet in Frankrijk. Universiteit Leiden, 2004.
Find full textKhil, Lilia Khodjet el. La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises: Régime juridique applicable et mise en oeuvre par les états. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003.
Find full textPaul, Ourliac Jean, and Larrouy-Castera Xavier, eds. L'eau: Usages et gestion : politiques de l'eau, régime juridique, SDAGE et SAGE, police de l'eau, eau potable et assainissement, irrigation, énergie hydraulique, inondations, pollutions. Litec, 1998.
Find full textCommission spatiale de la société française de droit aérien et spatial. Journée d'études. Orbites et fréquences: Statut, répartition et régime juridique : Journée d'études de la Commission spatiale de la société française de droit aérien et spatial, 28 septembre 2005. Pedone, 2006.
Find full textDièye, Alioune. Régime juridique des sociétés commerciales et du GIE dans l'espace OHADA: Acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSGIE) revisé en 2014. Cabinet Aziz Dieye, 2014.
Find full textFrowein, Jochen Abr, and Torsten Stein, eds. Die Rechtsstellung von Ausländern nach staatlichem Recht und Völkerrecht / The Legal Position of Aliens in National and International Law / Le régime juridique des étrangers en droit national et international. Springer Berlin Heidelberg, 1987. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-642-71522-8.
Full textCocatre-Zilgien, Philippe. Les controverses juridiques relatives à la propriété ecclesiastique en France à la fin de l'ancien régime. A.N.R.T, Université de Lille III, 1986.
Find full textCommission, European. Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté européenne. Bruylant, 1998.
Find full textBelgium) Journée d'études juridiques Jean Renauld (6th 2006 Louvain-la-Neuve. Trente ans après la réforme des régimes matrimoniaux: Actes de la 6e Journée d'études juridiques Jean Renauld. Bruylant, 2006.
Find full textDewost, Jean-Louis. Les services d'intérêt économique général et le marché intérieur: Régimes nationaux et cadre juridique européen : actes du colloque du 14 octobre 2011. Académie internationale de droit comparé, 2012.
Find full textThomas, Frédérique Le Doujet. Le couple et les principes juridiques d'égalité et de non-discrimination: Thèse pour l'obtention du doctorat de droit privé (nouveau régime) présentée et soutenue publiquement le 26 octobre 2001. Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Find full textLabrecque, Pierre. Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche: Les règles juridiques et le rôle de la régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, organisme de régulation économique et tribunal administratif. Éditions Y. Blais, 2006.
Find full textTeisserenc, Pierre, Pierre-Yves Chicot, and Jacques Caillosse. L'influence des régimes juridiques des collectivités territoriales d'outre-mer sur l'évolution de l'État français: Actes du colloque organisé les 3 & 4 novembre 2011 par le CERAL de l'Université Paris 13 et la CRPLC de l'Université des Antilles et de la Guyane. Éditions Cujas, 2013.
Find full textMāʼ bi-Minṭaqat Dabdū, al-Dhākirah wa-al-Ishkālīyat al-Bīʼīyah wa-al-Qānūnīyah wa-Āthār al-Tadakhkhul al-Basharī (2018 Debdou, Morocco). al-Māʼ bi-minṭaqat Dabdū: Al-dhākirah wa-al-ishkālīyat al-bīʼīyah wa-al-qānūnīyah wa-āthār al-tadakhkhul al-basharī : ashghāl wa-fāʻilīyāt al-nadwah al-ʻilmīyah, Dabdū, al-Sabt 17 Fibrāyir 2018 = L'eau dans la région de Debdou : mémoir et problèmatiques environnementales et juridiques et les impacts de l'intervention humaine. Jamʻīyat Ibn Khaldūn lil-Abḥāth wa-al-Dirāsāt fī al-ʻUlūm al-Insānīyah wa-al-Ijtimāʻiyah wa-Ḥimāyat al-Maʼāthir al-tārīkhīyah wa-al-Bīʼīyah, 2018.
Find full textGuibert, Richard-Emmanuel. Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité et subventions. Puits fleuri, 2002.
Find full textHeymann-Doat, A. Le régime juridique des droits et libertés. LGDJ / Montchrestien, 1997.
Find full textFauchille-P. Régime Juridique Des Aérostats: En Temps de Paix. Hachette Livre - BNF, 2018.
Find full textChadefaux, Martial. Les Fusions de sociétés : Régime juridique et fiscal. Groupe Revue Fiduciaire, 2002.
Find full textLe régime juridique des associations en droit public camerounais. L'Harmattan, 2013.
Find full textStärkle, Guido. L'Agence européenne de défense : Régime juridique, organisation et réalisations. Emile Bruylant, 2010.
Find full textLes Fondations reconnues d'utilité publique et d'entreprise: Régime juridique et fiscal. Juris Service, 1992.
Find full textRégime juridique des sociétés commerciales et du GIE dans l'espace OHADA. 3rd ed. Cabinet Aziz Dieye, 2008.
Find full textAlfandari, E., and A. Nardonne. Les associations et fondations en Europe, 2e édition. Régime juridique et fiscal. Juris Service, 1994.
Find full textL'arrestographie flamande: Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l'Ancien Régime (1668-1789). Droz, 2018.
Find full textLa Société unipersonnelle (EURL - EARL): Son régime -- son intérêt : guide juridique-fiscal-social-comptable. Éditions Francis Lefebvre, 1986.
Find full textCondition Juridique des Protestants Sous le Régime de l'édit de Nantes et Après Sa Révocation... Creative Media Partners, LLC, 2023.
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