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Dissertations / Theses on the topic 'Régimes parlementaires'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 8 June 2024

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Matutano, Edwin. "Les gouvernements minoritaires dans les régimes parlementaires contemporains depuis 1945." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020036.

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Amar, Céline. "Le président de la République dans les régimes parlementaires bireprésentatifs européens." Lyon 2, 2003. http://theses.univ-lyon2.fr/documents/lyon2/2003/amar_c.

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Abstract:
Un président de la République élu directement par le peuple en régime parlementaire, est-ce possible, souhaitable, et à quelles conditions ? Dans le régime parlementaire bireprésentatif, le président de la République comme les parlementaires sont élus au suffrage universel direct. Pas moins de quinze pays présentent cette particularité en Europe (par ordre chronologique des constitutions : l'Autriche, l'Irlande, l'Islande, la France, le Portugal, la Croatie, la Bulgarie, la Macédoine, la Roumanie, la Slovénie, la Lituanie, la Russie, l'Ukraine, la Pologne et la Finlande). Auparavant peu répand
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Guérin-Bargues, Cécile. "Immunités parlementaires et régime représentatif : L'apport du droit constitutionnel comparé (France, Angleterre, Etats-Unis)." Paris 2, 2007. http://www.theses.fr/2007PA020100.

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Abstract:
Cette thèse tente de déterminer les ressorts de la légitimité des immunités parlementaires au sein du régime représentatif en examinant leurs fondements et régimes juridiques en France, en Angleterre et aux États-Unis. Elle remet en question la pertinence de la conception traditionnelle des immunités parlementaires qui postule une identité de fondement entre irresponsabilité et inviolabilité, pour en faire un ensemble homogène destiné à garantir l’indépendance des parlementaires et dont l’existence serait nécessaire au bon fonctionnement du régime représentatif. Une telle approche revient en r
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4

Neveu, Romain. "Benjamin Constant et la construction du régime parlementaire (1814-1830)." Thesis, Paris Est, 2014. http://www.theses.fr/2014PEST0050.

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Abstract:
Théoricien du régime républicain de 1795 à 1810, Benjamin Constant se doit d'adapter son système institutionnel à la Restauration des Bourbons en 1814. Cependant son attachement à la monarchie constitutionnelle, illustrée par sa participation à la rédaction de l'Acte additionnel durant les Cent-jours n'entraîne pas une renonciation à sa pensée libérale.Malgré cette fidélité apparente aux principes libéraux qu'il défendait déjà en 1800 au sein du Tribunat, et qui entraîna son expulsion en 1802, la pratique de la monarchie constitutionnelle le confronte à différents problèmes auxquels ses écrits
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Sae-Heng, Khanuengnit. "Le fonctionnement du régime parlementaire en Thaïlande." Thesis, Toulouse 1, 2016. http://www.theses.fr/2016TOU10002/document.

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Abstract:
La démocratie parlementaire est instaurée en Thaïlande depuis 1932. Durant les 83 ans d’application du régime parlementaire, la Thaïlande a connu au moins deux problèmes principaux. Au début de l’application, elle a fait face à une instabilité ministérielle, la durée moyenne d’un gouvernement étant d’un an et deux mois, et seulement de six mois pour les gouvernements issus de l’élection législative. Ensuite, récemment, elle a expérimenté le parlementarisme majoritaire dans lequel les pouvoirs sont concentrés entre les mains du Gouvernement et le Parlement n’est plus le contre-pouvoir réel du G
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Cojocaru, Corina. "Les régimes parlementaires et le mécanisme constitutionnel en Europe centrale et orientale : Albanie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Moldavie, République tchèque." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010364.

Full text
Abstract:
Parmi les dix-sept pays de l’Europe Centrale et Orientale, seulement six pays sont des régimes parlementaires avec « un mode de gouvernement de cabinet » : Albanie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Moldavie et République tchèque où les Présidents sont élus par les Parlements et le pouvoir exécutif reste bicéphale. Ce mode de gouvernement de cabinet s’applique difficilement dans la pratique au sein de certains pays d’Europe Centrale et Orientale et soulève un certain nombre d’interrogations, soit parce la construction du nouveau régime politique dépendaient d’une sous-catégorie du modèle post-commun
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Cojocaru, Corina. "Les régimes parlementaires et le mécanisme constitutionnel en Europe centrale et orientale : Albanie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Moldavie et République Tchèque." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA01A260.

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Abstract:
Parmi les dix-sept pays de l'Europe Centrale et Orientale, seulement SIX pays sont des régimes parlementaires avec «un mode de gouvernement de cabinet »: Albanie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Moldavie et République tchèque où les Présidents sont élus par les Parlements et le pouvoir exécutif reste bicéphale. Ce mode de gouvernement de cabinet s'applique difficilement dans la pratique au sein de certains pays d'Europe Centrale et Orientale et soulève un certain nombre d'interrogations, soit parce la construction du nouveau régime politique dépendaient d'une sous-catégorie du modèle post-communis
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Monge, Priscilla. "Les minorités parlementaires sous la Cinquième République." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1041.

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Abstract:
En 1958, la Cinquième République construit ses équilibres institutionnel et fonctionnel en réaction aux dysfonctionnements des Républiques précédentes. Partie à la découverte de la majorité, elle va d’abord rejeter la valeur positive que constitue, pour la démocratie, le conflit politique. Avec l’apparition du fait majoritaire en 1962, la majorité va muer d’une logique arithmétique vers une logique institutionnelle pour devenir une structure de décision homogène dévouée au Gouvernement. La réflexion sur l’équilibre des pouvoirs va alors se renouveler. Alors que la théorie dite moderne de la sé
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Savane, Lamine. "Le renouveau des élites politiques au Mali : Sociologie des élites parlementaires maliennes de l'avènement de la démocratie à nos jours (1992-2012)." Thesis, Montpellier 1, 2012. http://www.theses.fr/2012MON10059.

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Abstract:
La sociographie des élites politiques au Mali reste un domaine très inexploré. Cette thèse se propose d’étudier lestrajectoires des élites parlementaires maliennes de 1992-2002. Elle s’est donnée pour ambition d’étudier le socialbackground des députés à partir de la sociologie politique des élites. Nous soutenons la thèse que le champpolitique malien est le fruit d’une hybridation politique issue de l’histoire précoloniale, coloniale et postcoloniale. Ainsi, la légitimité des députés est à la fois « traditionnelle » et « moderne », elle reposeprincipalement sur les ressources mobilisables par
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Anglade-Trubert, Estelle. "Maurice Barrès, écrivain et parlementaire." Thesis, Orléans, 2019. http://www.theses.fr/2019ORLE1170.

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Abstract:
Au fil de sa trajectoire, Maurice Barrès offre des visages très divers, pourtant complémentaires, et finalement indissociables les uns des autres : il sera ainsi, dans le même temps, écrivain, journaliste,député. Cette étude s’intéresse en particulier à sa destinée d’homme politique. De sa vision critique du parlementarisme à son rayonnement international, l’écrivain lorrain s’engage avec passion dans de grandes campagnes (La Grande Pitié des églises de France, La défense de la science et Une enquête aux pays du Levant) toutes guidées par l’idée d’un mieux être possible de l’Homme. Barrès mont
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Jaber, Alaa Abdalhasen. "L'apport de l'expérience irakienne en matière de lutte contre le terrorisme : Étude basée sur la réalité des droits de l'homme en Irak." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL0084.

Full text
Abstract:
À la veille d'une journée de "deuil absolu" pour l'anniversaire des attentats tragiques de Madrid du 11 mars 2004, afin de lutter contre le terrorisme, l'ancien secrétaire général de l'ONU, Kofi Annan, a proposé une stratégie globale respectueuse des droits de l'homme et de la primauté du droit. Cependant, la stratégie prévue par l'ONU ne semble s'adresser qu’aux pays dans lesquels l'arsenal juridique contient déjà une protection des droits de l'homme, car toutes les résolutions adoptées appellent les États à ne pas restreindre les droits de l'homme au nom de la lutte contre le terrorisme. Le
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Laquièze, Alain. "Les origines du régime parlementaire en France : 1814-1848." Paris 2, 1995. http://www.theses.fr/1995PA020098.

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Abstract:
Ce travail se propose de remettre en cause le point de vue de la doctrine classique selon lequel le regime parmentaire apparaitrait en france au cours de la premiere moitie du xixeme siecle. A partir d'une reflexion sur la notion de parlementaire prenant en compte les particularites de l'agencement institutionnel et les rapports susceptibles d'exister entre electeurs et elus, l'etude des representations et de la pratique constitutionnelles de l'epoque conduit plutot a deceler les signes avant-coureurs d'un regime qui ne se deploiera veritablement qu'au debut de la iiieme republique. Le constit
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Bujadoux, Jean-Félix de. "Rationalisation du parlementarisme en France (XIXe-XXIe siècles)." Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020028.

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Abstract:
Le concept de la rationalisation du parlementarisme a été dégagé par Boris Mirkine-Guetzévitch en 1928 à partir de son étude des Constitutions adoptées dans les nouveaux pays européens issus du Traité de Versailles. Il renvoie à une démarche de codification écrite des pratiques et des usages régissant les rapports entre le pouvoir exécutif et les assemblées dans un régime parlementaire, afin de les aménager selon une finalité déterminée.En France, à l’instar d’autres pays européens durant la même période, cette démarche a été poursuivie par les constituants en 1946, puis en 1958. Toutefois, l’
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Fourmont, Alexis. "L'opposition parlementaire en droit constitutionnel allemand et français." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020031.

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Abstract:
Isaiah Berlin pensait que la démocratie libérale se fonde sur le pluralisme radical. Érigeant le « scepticisme » en « valeur éternelle », il définissait le libéralisme comme le fait d'accepter les opinions divergentes et « d'admettre que ce sont peut-être vos adversaires qui ont raison ». Dans toute démocratie libérale, ce scepticisme se traduit entre autre par l'existence d'une opposition parlementaire. Au début du siècle dernier, Fahlbeck expliquait que « l'élément permanent » du parlementarisme, « c'est l'antagonisme entre le parti de gouvernement et de l'opposition ». Le juriste Adolf Arnd
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Jaber, Alaa Abdalhasen. "L'apport de l'expérience irakienne en matière de lutte contre le terrorisme : Étude basée sur la réalité des droits de l'homme en Irak." Thesis, Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL0084.

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Abstract:
À la veille d'une journée de "deuil absolu" pour l'anniversaire des attentats tragiques de Madrid du 11 mars 2004, afin de lutter contre le terrorisme, l'ancien secrétaire général de l'ONU, Kofi Annan, a proposé une stratégie globale respectueuse des droits de l'homme et de la primauté du droit. Cependant, la stratégie prévue par l'ONU ne semble s'adresser qu’aux pays dans lesquels l'arsenal juridique contient déjà une protection des droits de l'homme, car toutes les résolutions adoptées appellent les États à ne pas restreindre les droits de l'homme au nom de la lutte contre le terrorisme. Le
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Chevaucherie, Eric. "Les enjeux du débat sur la représentation parlementaire dans les pays scandinaves : 1780-1866." Lyon 3, 1998. http://www.theses.fr/1998LYO31009.

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Abstract:
Dans la premiere moitie du xixe siecle, le danemark, la norvege et la suede ont progressivement mis en place des regimes politiques dans lesquels l'institution parlementaire tient une place centrale. Dans ce contexte, la question du mode de representation apparait comme un enjeu fondamental. Malgre la diversite du contexte politique (reforme structurelle du riksdag suedois en 1866; creation d'un parlement en norvege en 1814, le sterling , et au danemark en 1848, le rigsdag), l'approche theorique des problemes de representation dans les trois pays est similaire. En effet, on passe progressiveme
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Isaac, Henri. "Les parlementaires des Antilles et de la Guyane de la départementalisation à la décentralisation." Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020168.

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Andre, Stanislas. "L'harmonisation de la représentation d'intêret au Parlement." Thesis, Université Côte d'Azur (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017AZUR0034/document.

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Abstract:
Pendant longtemps, malgré les enjeux, ni l'Assemblée Nationale ni le Sénat ne réglementaient l'exercice de la représentation d'intérêts en leur sein. Cette absence de réglementation ne signifiait pas pour autant que le lobbying s’exerçait en dehors de tout cadre juridique. L'article 27 de la Constitution dispose que « tout mandat impératif est nul » tandis que le nouveau Code pénal sanctionne les atteintes à la probité. Parallèlement, des sociétés de relations publiques en quête d'une meilleure image ont décidé de rédiger leurs propres chartes déontologiques. Depuis, la situation a évolué. Dés
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Kyranoudi, Dimitra. "Le gouvernement parlementaire et la fonction présidentielle en Grèce et en Irlande." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020073.

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Abstract:
La présente recherche se propose d'analyser et de comparer les articulations juridiques et politiques réalisées entre le système du gouvernement responsable et la fonction de chef de l'état dans deux républiques européennes très peu étudiées en France, la Grèce et l’Irlande. Il s'agit de tenter d'apporter une contribution à la théorie générale et à la pratique des régimes politiques de l’Europe contemporaine, en plaçant l'attention sur une problématique constitutionnelle majeure dans les républiques parlementaires mais relativement négligée. Malgré la primauté incontestable du gouvernement maj
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Owen, Bernard. "Le système électoral et son effet sur la représentation parlementaire des partis : le cas européen." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010282.

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Abstract:
Dix pays européens pratiquant le scrutin de liste proportionnel sont classés en trois catégories, en commençant par les pays qui ont, dans le temps, un parti dominant largement les autres, puis un bipartisme, pour terminer par ceux qui ont un multipartisme fragmenté conforme à l'hypothèse de Maurice Duverger. Le scrutin majoritaire est étudié à partir de la Grande- Bretagne de 1885 à 2000 en se situant au niveau des circonscriptions autant qu'au niveau national. Les difficultés rencontrées sont de deux ordres: Les chercheurs de chaque pays se concentrent sur des problèmes qui ne sont pas ceux
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Providence, Mathieu. "La contribution paradoxale du boulangisme à l’édification de la démocratie parlementaire." Paris 10, 2007. http://www.theses.fr/2007PA100169.

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Abstract:
L’étude des schèmes explicatifs portés sur le « boulangisme » (1886-1889, mouvement politique constitué autour de la personnalité du général Boulanger) révèle une relative unanimité. Boulanger est généralement perçu comme un personnage médiocre, sans génie politique, perdu dans un univers qui n’est pas le sien et qui échoue rapidement. Ces représentations, qui sont celles des historiens du mouvement, méritent toutefois d’être réévaluées. En sollicitant une approche sociopolitique, on peut dégager une autre chronologie du phénomène boulangiste plus proche de ses conditions pratiques d’existence
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Botte, Pascaline. "La tradition constitutionnelle de la monarchie parlementaire en Europe." Thesis, Perpignan, 2020. http://www.theses.fr/2020PERP0012.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet d'étudier la tradition constitutionnelle de la monarchie parlementaire au sein de huit monarchies européennes actuelles (Belgique, Danemark, Espagne, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède).Sept d'entre elles sont parfois considérées par certains auteurs et quelques sources comme des monarchies parlementaires. La Suède est aussi considérée ainsi, avec de semblables nuances, jusqu'à la révision constitutionnelle de 1974.Avec les réserves du droit savant mais aussi le patrimoine européen, notre étude se propose la recherche de principes et de procédures cons
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Bataković, Dušan T. "La France et la formation de la démocratie parlementaire en Serbie 1830-1914." Paris 4, 1997. http://www.theses.fr/1996PA040185.

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Abstract:
L'influence française sur le développement de la démocratie en Serbie était considérable. Elle peut être suivie sur plusieurs niveaux : 1 sur le plan politique dès 1810 comme le modèle de l'Etat-nation, confondue avec l'expérience historique serbe, égalitaire et révolutionnaire ; 2 sur le plan idéologique car la France était considérée comme le berceau des toutes valeurs démocratiques. Après rétablissement de l'Etat serbe en 1830, l'influence française était jusqu'aux 1914 transmise par des "parisiens" : boursiers du gouvernement serbe en France. Apres 1838 ils ont largement contribué à la for
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Mounzinaha, Nzila Eric. "Monarchie et gouvernement parlementaire en Belgique (1830-1920)." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020105.

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Abstract:
Le royaume de la Belgique a pendant longtemps été considéré en Europe continentale, comme l’un des principaux pays à avoir adopté et réussi la pratique du régime parlementaire. L’analyse du système de gouvernement envisagé ici, dans tous ses aspects historiques, juridiques et politiques, vise à reconstituer la façon dont s’est parlementarisé sans heurts notoires, la monarchie constitutionnelle représentative des origines vers une pratique parlementaire dualiste. Cette étude propose une réflexion d’ensemble sur l’architecture des pouvoirs, sous les règnes de Léopold Ier, Léopold II et Albert Ie
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Bernier-Monod, Agathe. "Les anciens de Weimar à Bonn. Itinéraires de 34 doyens et doyennes de la seconde démocratie parlementaire allemande." Thesis, Paris 4, 2017. http://www.theses.fr/2017PA040130.

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Abstract:
Cette thèse explore la continuité entre le Reichstag de Weimar et le Bundestag de Bonn à travers les itinéraires de 34 élus ayant siégé dans les deux chambres. L’élaboration du portrait socio-politique du groupe considéré aboutit au constat d’une diversité fondamentale, mais aussi à l’identification de milieux socio-moraux structurant la vie politique de l’Allemagne impériale. Ces acteurs vécurent différemment leur passage au Reichstag avant 1933, suivant leur parti, leur genre, la date et circonscription de leur élection ou les fonctions qu’ils exercèrent au parlement. La mise au pas du Reich
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Reignier, Dorothée. "La discipline de vote dans les assemblées parlementaires sous la cinquième République." Thesis, Lille 2, 2011. http://www.theses.fr/2011LIL20010.

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Abstract:
Depuis 1958, les parlementaires, quels que soient leur assemblée ou leur groupe, manifestent une unité de vote exemplaire. Celle-ci est la manifestation de la discipline de vote, phénomène complexe que certains, notamment, les parlementaires et ceux qui ont vocation à les assister, définissent comme une autodiscipline. Elle apparaît, cependant, comme le résultat d’un conditionnement mâtiné de contraintes exercées par des structures, groupes parlementaires, partis politiques et Gouvernement, qui ont intérêt au maintien de l’unité. Tous agissent en direction des élus qui, s’ils adhèrent par prin
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Guislin, Jean-Marc. "Le travail parlementaire à l'Assemblée Nationale de 1871, à travers les représentants du Pas-de-Calais : familles politiques et tempéraments régionaux." Paris 10, 1991. http://www.theses.fr/1991PA100105.

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Abstract:
Nos sources principales ont été le Journal officiel, quatre journaux locaux, l’Avenir, L’Ordre, le Pas-de-Calais, le Courrier du Pas-de-Calais, les dossiers de la série C des Archives nationales ainsi que plusieurs témoignages. Cette étude porte d’abord sur les élections générales et partielles dans le Pas-de-Calais entre 1071 et 1075 dont les résultats traduisent la faiblesse puis les progrès des Républicains, la permanence du conservatisme et plus spécialement du bonapartisme. Elle évoque ensuite les conditions d’installation et de travail des députés. L’analyse du travail parlementaire envi
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Chhiv, Yiseang. "Le travail gouvernemental au Cambodge de 1993 à 2015." Thesis, Paris Sciences et Lettres (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017PSLED001/document.

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Abstract:
À travers l’analyse du travail gouvernemental de 1993 à 2015 dans l’optique de la stabilité constitutionnelle et politique, il s’est révélé que la transposition au Cambodge des grands principes de l’État de droit, de la démocratie libérale et pluraliste sur le modèle occidental, par la mise en œuvre des Accords de Paris de 1991 ne s'est pas effectuée de façon satisfaisante. L’objectif consistant à faire de la société cambodgienne, une société démocratique où chacun s’incline devant la loi, où la justice est indépendante du pouvoir exécutif, où les forces armées comme les forces économiques son
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Brouard, Sylvain. "Partis politiques et politiques publiques dans les gouvernements locaux : l'exemple des groupes et élus écologistes dans les régions métropolitaines." Bordeaux 4, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR40032.

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Abstract:
Les rapports entre partis politiques et politiques publiques sont sujets à des conclusions divergentes, des explications insatisfaisantes et à des travaux à la méthodologie inadaptée. Dans le cadre paradigmatique de l'individualisme méthodologique raisonné et en mobilisant les acquis du choix rationnel, nous avons élaboré un cadre théorique explicatif de la manière dont les partis politiques informent les politiques publiques. L'étude des déterminants micro-politiques des rapports partis politiques - politiques publiques a été menée selon une approche séquentielle de la transmission des préfér
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Khelan, Riean. "La rationalisation du parlementarisme et la question du contrôle politique au Koweït au regard de l'expérience française." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010265.

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Abstract:
La rationalisation du parlementarisme se définit comme la constitutionnalisation du principe parlementaire, c’est-à-dire le fait de soumettre complètement la vie politique au droit constitutionnel. C'est le fait de normaliser la vie parlementaire par des règles constitutionnelles pour lutter contre le despotisme du parlement. Cette idée a été prise en compte, dès 1918, par les nouvelles Constitutions Européennes. Plusieurs États arabes s’en sont ensuite inspirés dans leur constitution. Compte tenu de l'importante de cette rationalisation, les constituants se sont préoccupés de renforcer l’exéc
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Roussellier, Nicolas. "Phénomène de majorité et relation de majorité en régime parlementaire : le cas du Bloc national en France dans le premier après-guerre européen, 1919-1924." Paris, Institut d'études politiques, 1992. http://www.theses.fr/1992IEPP0001.

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Abstract:
L'étude des formes de la vie politique au sortir de la guerre en France montre l'originalité de ce que les contemporains ont appelé le "Bloc national". Ni parti politique, ni mouvement structure, ni alliance électorale d'échelle nationale (on compte 9 cas possibles de configurations électorales selon les départements), le bloc national fut d'abord un nom sans structure. Il servit à designer la nouvelle majorité constituée à la chambre après les élections du 16 novembre 1919 sans être pour autant une majorité électorale au sens moderne (les scores en % infirment les résultats en sièges qui marq
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De, Sève Etienne. "Les tensions judiciaires et le réformisme conservateur dans l'exercice de la justice criminelle des nouveaux magistrats parisiens du Parlement Maupeou (1771-1774)." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01H024.

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Abstract:
Cette thèse démontre que l'exercice de la justice criminelle des juges de Maupeou résulte de différentes tensions qui influent sur les jugements des nouveaux parlementaires parisiens. L'analyse des décisions des juges en matières criminelles reflète les multiples défis qui se posent à la nouvelle magistrature et la volonté de contenter différents publics. Les nouveaux juges doivent assurer leur légitimité judiciaire et asseoir l'autorité de la nouvelle Cour. Ils exercent une justice criminelle différente de celle des anciens parlementaires parisiens. Devant les différentes pressions politiques
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Chopplet, Antoine. "Adhémar Esmein et le droit constitutionnel de la liberté." Thesis, Reims, 2012. http://www.theses.fr/2012REIMD004/document.

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Abstract:
Né en le 1er février 1848 et mort le 20 juillet 1913, Adhémar Esmein fut l’un des juristes français les plus célèbres de la « Belle Époque ». Nommé à la Faculté de droit de Paris en 1879, le juriste enseignera dans les plus grands établissements d’enseignements français telles l’École pratique des hautes études ou l’École libre des sciences politiques.Historien du droit reconnu, Esmein produira au cours de sa carrière de nombreux travaux en droit romain, en droit canonique et publiera deux éminents ouvrages d’histoire du droit français tous deux destinés principalement aux étudiants.Toutefois,
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Catta, Jean-Régis. "Le cabinet ministériel : essai d’analyse constitutionnelle." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020063.

Full text
Abstract:
Le cabinet ministériel représente depuis plus d’un siècle un élément incontournable du système politique français. Équipe formée par les collaborateurs immédiats du ministre, nommée par lui, le cabinet est situé à un carrefour complexe d’interactions qui comporte les administrations, le Parlement, les groupes d’intérêt et les médias. Délaissée par les juristes, l’étude institutionnelle du cabinet ministériel est aujourd’hui l’apanage de la sociologie et des sciences politiques. À de rares exceptions près, la doctrine constitutionnelle l’a toujours considéré comme une institution juridiquement
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Dromard, Michaël. "Les doctrines institutionnelles des Responsables Politiques Français vis à vis de la notion de Cohabitation au cours de la 5ème République : 1958-2017." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020080/document.

Full text
Abstract:
La thèse retrace les nombreuses positions des responsables politiques français vis à vis de la notion de cohabitation au cours des années 1958-2017 et met en évidence leurs contradictions institutionnelles qui se révèlent en fonction de situations et de circonstances politiques données. Elle souligne ainsi les nombreuses divergences institutionnelles de la droite sur le sujet : le refus cohabitationniste du régime Gaullien et Pompidolien, le consentement Giscardien de 1978, la division au sein-même de la droite au cours des années Mitterrand entre 1981 et 1995, l'union dans la dénonciation au
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Issa, Numeir. "Système politique et délibération au Parlement européen, du Traité de Nice au Traité de Lisbonne." Thesis, Montpellier 1, 2014. http://www.theses.fr/2014MON10020.

Full text
Abstract:
Le Parlement européen est une assemblée supranationale élue au suffrage universel direct, qui occupe aujourd'hui une place essentielle dans le système politique communautaire. Il légifère avec le Conseil des normes législatives qui ont un impact direct sur les États et les individus de l'Union européenne. Cette thèse se propose d'étudier la problématique de la délibération au Parlement européen, autrement dit de la place croissante de l'Assemblée au sein de l'Union européenne. Il s'agit donc d'analyser comment le Parlement européen a conquis cette place et cette influence dans le système polit
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Ogou, Dogba Blaise. "Les évolutions de la règle électorale dans les systèmes politiques transitionnels : les élections législatives en Europe du Sud-Est (1989-2009)." Thesis, Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0019/document.

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Abstract:
Le sujet central de cette thèse concerne les évolutions de la règle électorale dans les régimespost-communistes et traite de la contribution de ces évolutions à la démocratisation dessystèmes politiques de l’Europe du Sud-Est, à partir d’un échantillon d’Etats (Albanie,Bulgarie, Macédoine, Roumanie et Serbie-Monténégro). La transition démocratique et lechangement de régime impliquent la construction d’une nouvelle légitimité politique. Cettelégitimité passe par les élections qui sont au coeur de la démocratie. Ce travail cherche àcomprendre comment sont choisies les règles régissant ces électi
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Hachemi, Anissa. "Le juge administratif et la loi (1789-1889)." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020053.

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Abstract:
Il peut sembler incongru de s’intéresser au couple formé par le juge administratif et la loi entre 1789 à 1889. À cette époque, en effet, le juge administratif est encore confondu avec l’administration. Ne sait-on pas, par ailleurs, que le droit administratif est d’abord un droit jurisprudentiel, le Conseil d’État ayant heureusement pallié les lacunes de la loi en cette matière ? L’objet de cette étude peut cependant être saisi à deux conditions. La première tient au juge. S’il ne présente jusqu’en 1889 aucune des garanties organiques aujourd’hui requises pour être qualifié de tel, il n’en est
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Canelas, Rapaz Paulo José. "Le Président de la république portugaise : la construction de la figure présidentielle portugaise depuis 1986." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020075/document.

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Abstract:
La présente thèse dit ce qu’est le Président de la République Portugaise, elle le nomme. Pour ce faire, elle montre comment la figure présidentielle s’est construite depuis 1986, depuis que la démocratie portugaise n’est plus « à l’ombre des épées ». A cette fin, la thèse examine d’abord la légitimité particulière du Chef de l’Etat lusitain, directe mais apartisane. Celle-ci doit être comprise à la lumière de l’histoire politique et constitutionnelle du Portugal qui a connu le parlementarisme éclaté et la dictature personnelle. Elle examine ensuite la position du Président de la République au
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Aliyeva, Potier Elmira. "Les relations extérieures du Parlement écossais : 1999-2007." Thesis, Strasbourg, 2013. http://www.theses.fr/2013STRAC020.

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Abstract:
L’action extérieure du Parlement écossais est l’objet de notre étude. D’abord, nous avons identifié la capacité opérationnelle de cette institution au sein du système institutionnel britannique, sur la scène communautaire et dans les échanges internationaux. Puis, nous avons détecté les facteurs structurant cette action. Selon notre étude, trois pôles prennent forme dans l’action parlementaire tels que les îles Britanniques, l’Europe qui couvre l’espace géographique européen, l’environnement institutionnel communautaire. Enfin, le troisième pôle est l’espace hors d’Europe, notamment les pays d
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Pasquiet-Briand, Tanguy. "La réception de la Constitution anglaise en France au XIXème siècle. Une étude du droit politique français." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020028.

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Abstract:
Le modèle réformiste de la Constitution de l’Angleterre a intellectuellement dominé la France du XIXe siècle. Synthèse des aspirations françaises visant la stabilité politique, cette représentation mêle un historicisme de l’accomplissement libéral du gouvernement représentatif et une adhésion à la légitimation coutumière de l’innovation. Elle procède d’un jeu de projections contradictoires sur la Constitution anglaise. D’une part, les libéraux romantiques identifient dans ses institutions, les conditions propres à préserver l’individu des abus du pouvoir et à permettre le développement de la d
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MOREL, Laurence. "Les référendums dans les régimes parlementaires d'Europe de l'Ouest : l'intégration de la démocratie directe à la démocratie représentative, libérale et partisane." Doctoral thesis, 1992. http://hdl.handle.net/1814/5327.

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Abstract:
Defence date: 24 January 1992<br>Examining Board: Prof. Jean Blondel (IUE, directeur) ; Prof. Yves Mény (Institut d'Etudes Politiques, Paris) ; Prof. Gianfranco Pasquino (Università di Bologna) ; Prof. Jean-Louis Quermonne (Institut d'Etudes Politiques, Grenoble) ; Prof. Gordon Smith (London School of Economics)<br>PDF of thesis uploaded from the Library digitised archive of EUI PhD theses completed between 2013 and 2017
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Fournier, Antonin-Xavier. "Analyse critique de la cohabitation sous la Ve République : bilan et perspectives." Mémoire, 2007. http://www.archipel.uqam.ca/4739/1/M9950.pdf.

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Abstract:
L'objectif de ce mémoire est de présenter une analyse critique de la littérature traitant de la cohabitation sous la Ve République. En faisant ressortir les contradictions et les points communs des opinions sur la cohabitation, nous pensons être en mesure de définir les principaux éléments qui caractérisent ce phénomène, ainsi que de mieux comprendre les répercussions d'une opposition des majorités entre le président et l'Assemblée nationale dans le fonctionnement des institutions françaises. Plus précisément, le mémoire tentera d'établir les pratiques et les usages de la cohabitation et d'éva
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