Relevant bibliographies by topics / Résolution des Conflits Juridiques / Dissertations / Theses
To see the other types of publications on this topic, follow the link: Résolution des Conflits Juridiques.

Dissertations / Theses on the topic 'Résolution des Conflits Juridiques'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 50 dissertations / theses for your research on the topic 'Résolution des Conflits Juridiques.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse dissertations / theses on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

El, Kareh Charbel. "La qualification juridique des services en ligne de résolution des conflits." Paris 11, 2008. http://www.theses.fr/2008PA111001.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Ricci, Roland. "La Cour constitutionnelle italienne et la résolution des conflits de normes : la rationalisation des rapports normatifs." Toulon, 1997. http://www.theses.fr/1997TOUL0023.

Full text
Abstract:
La recherche entreprise vise a tester la validite du modele theorique du "legislateur negatif", qui caracterise l'action des juridictions chargees d'assurer le controle de conformite des lois a la constitution dans le cadre du controle concentre de constitutionnalite des lois. Cette theorie decrit les modalites de resolution des conflits entre normes juridiques par les juges constitutionnels qui interviennent de maniere "negative", ablative, sur les normes controlees. Le systeme francais se revele inadapte pour mener cette verification, du fait de la saisine a priori du conseil constitutionnel
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Della, Morte Gabriele. "La délimitation de la compétence de la Cour pénale internationale face aux systèmes juridiques externes : hypothèses de conflits et mode de résolution." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010285.

Full text
Abstract:
La thèse représente un travail de recherche sur un thème très délicat qui concerne la frontière entre le système normatif de la CPI et celui des systèmes externes. Elle est subdivisée en deux parties, dont la première est consacrée à l'examen de la détermination de la compétence de la CPI (en particulier à travers l'examen des conditions préalables à l'exercice de la compétence de la Cour, du principe de complémentarité et du ne bis in idem), et la deuxième est dédiée à l'individualisation et à l'évaluation des diverses hypothèses de conflits. La catégorie du conflit est ici utilisée dans un s
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Travaini, Grégory. "De l’influence des puissances européennes sur la résolution des conflits en Afrique de l’Ouest : la culture juridique « africaine »." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020088.

Full text
Abstract:
Cette thèse doctorale a pour objet l’étude et en particulier l’influence qu’a pu avoir, et qu’ont toujours, les puissances européennes sur la résolution des conflits en Afrique de l’Ouest et ainsi déterminer s'il existe une culture juridique « africaine »<br>This thesis is devoted to the study the influence of the European powers on past and present dispute resolution in West African legal systems and thereby to determine whether an "African legal culture" exists
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Carlier, Peggy. "L'UTILISATION DE LA LEX FORI DANS LA RÉSOLUTION DES CONFLITS DE LOIS." Phd thesis, Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00287077.

Full text
Abstract:
À trop vouloir poser la loi étrangère en parfait symbole de la résolution des conflits de lois, les auteurs dressent une présentation manichéenne du droit international privé où la lex fori (loi du juge saisi) incarne l'indésirable. C'est oublier qu'elle est davantage utilisée que la loi étrangère en matière de litiges internationaux puisque de nombreux procédés lui octroient pleinement ou subsidiairement une position privilégiée.<br />Prenant acte de ce constat, qu'il fonde sur des considérations sociologiques (ethnocentrisme) et pragmatiques (bonne administration de la justice), l'auteur ent
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Robeye, Rirangar Aime. "Genre et conflits : l'effectivité de la résolution 1325 de l'ONU de l'oeuvre sur les femmes la paix et la sécurité." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3063/document.

Full text
Abstract:
Les populations civiles, dont la majorité est constituée des femmes et des enfants (près de 70%), ont été de tout temps la cible privilégiée des conflits armés, qui s’accompagnent généralement des conséquences graves en matière des violations des droits de l’homme. Et pourtant les conventions et textes juridiques internationaux protègent les personnes civiles en temps de guerre. Dans le but de lutter contre l’exclusion des femmes aux processus de paix et faciliter leur participation, le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté le 31 octobre 2000 la résolution 1325 intitulée « les femmes, la paix
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Belaïdi, Rabah. "La résolution des litiges disciplinaires en droit du travail comparé (France-Québec) : contribution aux modes alternatifs de règlements des conflits." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020081.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Polymenopoulou, Eleni. "La liberté de l'art face à la protection des croyances religieuses : étude d'un conflit de valeurs sous le prisme du droit international." Phd thesis, Université de Grenoble, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00672119.

Full text
Abstract:
Notre projet de thèse suggère une lecture juridique, politique et sociale d'un conflit entre deux droits fondamentaux culturels. Plusieurs controverses existent aujourd'hui dans le monde occidental, dont l'objectif serait la légitimation éventuelle des restrictions de la liberté d'expression, et la liberté de l'art en particulier, au nom de la protection des croyances religieuses. Nous pourrions constater en effet un certain " paroxysme ", qui aboutit, en dernier essor, à un conflit juridique, voire, un conflit réel. Au plan international, les premières indications de ce conflit apparussent pe
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Simon-Martin, Diane-France. "Le Mécanisme de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce : contribution d'un système de résolution des conflits commerciaux interétatiques au développement de l'ordre juridique international." Thesis, Paris 2, 2013. http://www.theses.fr/2013PA020067.

Full text
Abstract:
Cette étude montre comment la création d’un Mécanisme de règlement des différends, dont la juridiction est obligatoire pour régler les litiges entre les Membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), participe au développement du droit international, tant sur le plan normatif qu’institutionnel. Les organes du Mécanisme jouent un rôle crucial dans la centralisation de l’application du droit international des échanges du fait de leur place au sein de la structure de l’OMC, et en raison des compétences juridictionnelles qu’ils exercent. Toutefois, l’action unilatérale des Membres de l’Orga
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Obidzinski, Marie. "Economie d'un droit flexible." Phd thesis, Université Nancy II, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00130956.

Full text
Abstract:
Un droit flexible est un droit qui laisse une marge de discrétion au juge. Il est caractérisé par des règles générales, ou “incomplètes”. Cette marge de discrétion a un coût : la diminution de l'information donnée par le droit aux agents. Dans un contexte où la complexité du droit augmente de manière exponentielle, la question de la rationalité d'un droit flexible se pose. Autrement dit, les règles de droit doivent-elles être incomplètes, c'est-à-dire ambiguës, ou doivent-elles spécifier l'ensemble des contingences ?<br />Cette thèse s'insère dans la littérature de l'analyse économique des car
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Palmer, Céline. "Conflits profonds et leur résolution." Thesis, University of Ottawa (Canada), 1994. http://hdl.handle.net/10393/9788.

Full text
Abstract:
Le but de cette these est l'evaluation de differentes tactiques pouvant etre adoptees dans la resolution des conflits profonds. On se demandera jusqu'ou peut aller la raison dans ces entreprises et quelles sont les options qui restent apres l'epuisement des moyens rationnels. La position rationaliste, qui propose des regles pre-etablies a la resolution de differends, sera comparee avec une methode plus souple, qui prefere s'en remettre a l'examen approfondi de chaque cas afin de decouvrir les moyens uniquement appropries a chaque situation particuliere. Une evaluation de differentes techniques
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Sow, Fatou Kine. "Conflits et résolution des conflits en Afrique subsaharienne : l'élaboration de la gestion des conflits." Thesis, Paris 11, 2012. http://www.theses.fr/2012PA111005.

Full text
Abstract:
Le continent africain a connu une grande période de conflictualité dans les années 1990 ; cettepériode coïncide avec l’essoufflement des politiques purement altruistes des pays occidentauxqui, hésitent de plus en plus à engager leurs troupes dans des conflits qui ne sont pas les leurs.En Afrique, le maintien de la paix est un défi de tous les temps ; l’Union africaine doit réagiraux menaces contre la paix et la sécurité par des réponses collectives fondées et soutenues pardes mécanismes cohérents.D’une résolution des conflits centralisée et contrôlée par le Conseil de sécurité des Nationsunies
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Bertier-Lestrade, Bérénice de. "Les conflits d' actes juridiques en droit privé." Toulouse 1, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU10051.

Full text
Abstract:
Un propriétaire s'engage auprès d'acquéreurs différents, à transmettre le même bien plusieurs fois, un créancier mobilise la même créance au profit de banquiers différents, des époux contractent en violation de leur contrat de mariage, un promettant vend à un tiers, le bien promis à autrui, une contre-lettre contredit un acte apparentLe conflit d'actes juridiques est un état d'opposition élevé entre ces actes, procédant d'une identité ou d'une incompatibilité de leurs objets et rendant en tout ou partie impossible, leur exécution cumulative. Cette contradiction d'actes juridiques procédant d'u
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Bricteux, Caroline. "Régulation de l'Internet par les noms de domaine. Le régime juridique et institutionnel de l'ICANN." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2019. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/284381.

Full text
Abstract:
La régulation de l’Internet constitue depuis toujours un défi pour le droit :le « réseau des réseaux » a été conçu dans un esprit de connectivité universelle, avec la volonté que chaque utilisateur intéressé puisse y relier son ordinateur et accéder aux informations disponibles en ligne, sans que celles-ci soient altérées en fonction du lieu de connexion et donc sans tenir compte d’éventuelles règles nationales, régionales ou internationales. S’il s’inscrit ainsi en porte-à-faux avec les principes fondamentaux du droit national et international, fondés sur la souveraineté des États et sur des
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Lemaire, Thierry. "La télédetection spatiale à haute résolution : aspects juridiques." Brest, 2003. http://www.theses.fr/2003BRES5002.

Full text
Abstract:
Les récents lancements de satellites civils, capables de commercialiser des images spatiales avec une résolution numérique métrique, marquent une évolution importante dans le domaine de la télédétection spatiale à haute résolution, réservée traditionnellement aux Etats pour des usages stratégiques et militaires. L'intervention des sociétés privées et l'exploitation commerciale de ces images spatiales soulèvent de nombreuses questions juridiques liées à l'application des principes fondamentaux du droit de l'espace et de la résolution n°41/65 du 3 décembre 1986 (comme par exemple, la liberté de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Carpentier, Élise. "La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32035.

Full text
Abstract:
Tandis qu'en France, les conflits entre organes constitutionnels se règlent le plus souvent sur le terrain politique, bon nombre d'États européens ont confié à leur juge constitutionnel une compétence générale pour les résoudre. Partant de ce constat, il est apparu intéressant de s'interroger sur l'intérêt de transposer une telle voie de droit en France. Le traitement de la problématique s'est fondé sur une étude approfondie de la procédure envisagée en Allemagne, en Italie et en Espagne, et a conduit à mener des études substantielles sur les concepts d'organe constitutionnel et de séparation
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

Torres, Lucile. "Une méthode de résolution des conflits d'héritage multiple." Montpellier 2, 1991. http://www.theses.fr/1991MON20285.

Full text
Abstract:
Dans le domaine de la programmation orientee objet comme de la representation des connaissances, nous sommes confrontes au probleme des conflits d'heritage. Nous distinguons deux classes de conflits: ceux specifiques a l'heritage simple et ceux intrinseques a l'heritage multiple. Les premiers sont faciles a resoudre. Dans le but de resoudre les conflits d'heritage multiple, nous proposons une methode qui permet au concepteur de specifier son propre processus d'heritage en respect avec le graphe d'heritage. La methode justifie des possibilites offertes au concepteur pour la resolution des confl
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
18

Seguran, Magali. "Résolution des conflits sémantiques dans les systèmes d'information coopératifs." Lyon 3, 2003. http://www.theses.fr/2003LYO33023.

Full text
Abstract:
Ce travail s'inscrit dans le domaine de la coopération de Systèmes d'Information. L'interopérabilité entre des systèmes nécessite la mise en place de processus coopératifs permettant de coordonner les échanges d'information et de réduire les conflits qui en découlent. Nous proposons une solution pour la résolution des conflits sémantiques issus de l'hétérogénéité des bases de données. Notre approche respecte les propriétés de scalabilité et d'évolutivité des bases locales et propose de résoudre la plupart des conflits sémantiques recensés. Pour cela, nous avons recours aux plus récentes avancé
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
19

Granger, Géraud. "Détection et résolution de conflits aériens : Modélisations et analyse." Palaiseau, Ecole polytechnique, 2002. http://www.theses.fr/2002EPXX0034.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
20

Dimova, Guinka. "Crises, conflits et leur résolution : le cas des Balkans." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2008. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2008/DIMOVA_Guinka_2008.pdf.

Full text
Abstract:
Bien que les Balkans fassent, sur le plan géographique, incontestablement partie du continent européen, leur histoire turbulente s'est soldée par de profondes divisions ethniques, religieuses, culturelles, économiques et politiques. Ce qui se passe dans les Balkans ne peut pas être correctement compris, si les événements ne sont pas considérés et examinés comme un produit du développement européen, tout en tenant compte de l'action réciproque de plusieurs forces historiques intérieures et extérieures. Ce travail, a pour objet d'expliquer pourquoi les Etats balkaniques font preuve d'une telle r
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
21

Abderrazak, Alaoui Driss. "Contribution à ĺétude des interactions agressives en milieu scolaire : conflits et modes de résolution des conflits." Paris 8, 1994. http://www.theses.fr/1994PA080906.

Full text
Abstract:
L'objet du present travail est l'etude des interactions agressives en milieu scolaire. Cette etude privilegie la recherche du sens que les acteurs donnent a leurs actes dans l'ici et maintenant : dans cette perspective, je considere que l'unite minimale de sens est l'interaction. L'acte de violence sociale implique, en effet, un agresseur, une victime et souvent un tiers. Chacun de ces trois acteurs a sa propre definition de la situation, ses perspectives et ses strategies. Ils sont tous des acteurs actifs dans la construction et la deconstruction de la situation. L'un des objectifs de cette e
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
22

Muzinga, Lola Nicaises. "La palabre chez les Kongo : la résolution traditionnelle des conflits." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25662/25662.pdf.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
23

Sonko, Aminata. "La résolution des conflits en Afrique subsaharienne : enjeux et perpectives." Lyon 3, 2009. http://www.theses.fr/2009LYO31082.

Full text
Abstract:
La problématique relative à la résolution (ou au règlement) des conflits en Afrique subsaharienne peut paraître complexe au regard de l’importance des enjeux. Cette thèse est avant tout un travail de recherche qui consiste tout d’abord à comprendre les causes essentielles de ces conflits. Celles, qui sont à l’origine de la déstructuration des sociétés africaines mais aussi de l’instabilité politique, économique et sociale. Par ailleurs, les conséquences désastreuses (trafics d’armes, constitution de groupements armés, enrôlement d’enfants soldats etc. ) que ces phénomènes de conflits ont engen
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
24

Gauché, Mélanie. "Résolution durable des conflits interpersonnels au travail et hors travail." Toulouse 2, 2004. http://www.theses.fr/2004TOU20045.

Full text
Abstract:
Le cadre de cette recherche est la résolution durable des conflits interpersonnels au travail et hors travail. L'objectif est de comparer les effets de l'intention de nuire, de l'annulation des conséquences, des excuses, de la proximité sociale, de l'attitude des autres et de la personnalité sur la propension à pardonner, lors d'agressions physiques et d'agressions psychologiques, au travail et hors travail. Les trois études ont été conduites avec la théorie fonctionnelle de la cognition (ANDERSON, 1996). Les résultats ont montré que (a) l'annulation des conséquences a un effet plus important
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
25

Leblanc, Lorraine. "Les conflits et leur résolution : recherche-action en milieu scolaire." Master's thesis, Université Laval, 1985. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29072.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
26

Lachance, Étienne. "Résolution de conflits et séquençage d'avions par algorithmes évolutionnaires multiobjectifs." Thèse, Université de Sherbrooke, 2014. http://savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/119.

Full text
Abstract:
L'augmentation grandissante du trafic aérien rend le travail des contrôleurs aériens de plus en plus ardu, spécialement en ce qui a trait aux tâches de résolution de conflits et de séquençage d'avions en arrivée. L'automatisation de la résolution de conflits et du séquençage reste toujours un problème ouvert aujourd'hui. L'automatisation de ces deux problèmes permettrait d'une part de mieux modéliser le comportement des contrôleurs aériens dans un simulateur de vol, ou d'améliorer les outils de gestion du trafic aérien. Les caractéristiques combinatoires de ces problèmes conduisent à l'utilisa
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
27

Boucaron-Nardetto, Magali. "Le principe compétence-compétence en droit de l'arbitrage." Phd thesis, Université Nice Sophia Antipolis, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00727123.

Full text
Abstract:
Dans son sens originaire, le principe compétence-compétence permet au tribunal arbitral, comme à tout juge, de statuer sur sa compétence. En droit français, il s'est transformé en règle de conflit entre justice publique et justice privée doublement originale : d'une part, il repose sur l'exercice coordonné du pouvoir de juger de la compétence ; d'autre part, il est pluraliste. Enclenché par l'apparence vraisemblable d'une convention d'arbitrage, le principe compétence-compétence consiste en un mécanisme composite se déployant dans le temps du procès arbitral et dans l'espace des deux ordres ju
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
28

Durand, Nicolas. "Optimisation de trajectoires pour la résolution de conflits aériens en route." Toulouse, INPT, 1996. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01293710.

Full text
Abstract:
L'augmentation du trafic aerien genere des problemes d'optimisation tres complexes pour le controle aerien. Le probleme d'optimisation de trajectoires pour la resolution de conflits en route reste aujourd'hui ouvert. Dans cette these, l'approche initiale est d'etudier le probleme de conflit a deux avions comme un probleme de commande optimale avec contrainte sur l'etat. Cette approche permet de degager certaines proprietes des trajectoires optimales. L'etude theorique de la structure de l'ensemble des trajectoires admissibles fait apparaitre le caractere fortement combinatoire du probleme. Des
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
29

Sindres, David. "La distinction des ordres et des systèmes juridiques dans les conflits de lois /." Paris : LGDJ-Lextenso éd, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41398907t.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
30

Sindres, David. "La distinction des ordres et des systèmes juridiques dans les conflits de lois." Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010298.

Full text
Abstract:
La présente étude s'attache à préciser le sens que revêt le mot lois dans l'expression "conflit de lois". Cette expression demeure grevée de profondes ambiguïtés, dont témoigne notamment la synonymie reconnue en la matière aux notions d'"ordre" et de "système" juridique. Celle-ci est aisément compréhensible : un système peut apparaître comme un ensemble "ordonné" et l'ordre comme un "tout systématique". Or l'ordre juridique est en réalité une "institution" et non un "système" de normes. A l'inverse, tout corps de règles de Droit visant les particuliers peut être envisagé sous l'angle d'un ense
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
31

Ehueni, Manzan Innocent. "Les accords politiques dans la résolution des conflits armés internes en Afrique." Phd thesis, Université de La Rochelle, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00808590.

Full text
Abstract:
L'Afrique est, depuis quelques décennies, " la zone stratégique la plus déstabilisée de la planète ". La question des conflits armés constitue un véritable " casse-tête africain " aussi bien pour les acteurs locaux qu'internationaux qui s'y intéressent en ce que son caractère interne contraste avec les conséquences transnationales qui en résultent.Comment sortir de cette insécurité chronique et de la guerre civile qui guette en permanence derrière le rideau et parvenir à une stabilité et un développement durables afin de limiter au mieux les nombreuses violations des droits de l'homme occasion
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
32

Bidouzo, Thierry Sèdjro. "Les organisations internationales et la résolution des conflits post-bipolaires en Afrique." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1022.

Full text
Abstract:
Le droit international, dans son rôle de « vigie » ou de « vigile » de la sécurité internationale, est parfois éprouvé par la délicate équation du défi de la paix en Afrique. En effet, depuis que ce continent est devenu « [acteur] de sa propre histoire », - avec le nouveau décor international occasionné par la fin de la période bipolaire -, paradoxalement, il est également devenu un terrain fertile en conflits. En dépit des mutations ou des « dynamiques du droit international », opérées par les Organisations internationales dans la pratique du maintien de la paix, la dynamique évolutive des co
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
33

Huynh, Nghi. "Résolution de conflits dans la gestion du consentement des dossiers médicaux informatisés." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2011. http://savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/4925.

Full text
Abstract:
Dans le cadre des échanges d'information entre différentes entités, le cas du dossier médical partagé soulève de nombreux problèmes. En plus de la sécurité des informations, il faut ajouter le consentement du patient dans le processus d'échange de données. Le patient peut spécifier des règles qui vont à l'encontre des règles déjà existantes, pour diverses raisons. La résolution automatique des conflits que créent les règles du patient est délicate, et certaines solutions logicielles ont mis en place des mécanismes de résolution qui ne sont pas, à ce jour, suffisamment adéquats. Ce mémoire prés
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
34

Kagisye, Emmanuel. "Les conflits de normes dans l'espace OHADA." Rouen, 2013. http://www.theses.fr/2013ROUED002.

Full text
Abstract:
The Organization for the Harmonisation of Business Law in Africa (OHADA) shares its geographical space with other organizations that are also working to harmonize the law. This multiplicity of organizations that are also working to harmonize the law. This multiplicity of organizations is at the origins of normative competition between OHADA and organizations that straddle the ohada space. How then to prevent and resolve conflicts of norms and competences resulting from the coexistence of those organizations to streamline the legal integration in ohada space ? This is the purpose of this thesis
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
35

Dubigeon, Antoine. "Le concours de qualités juridiques sur la tête d'une même personne dans les rapports d'obligation." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4014.

Full text
Abstract:
Il y a concours de qualités juridiques sur la tête d'une même personne dans les rapports d'obligation d'une part, quand les positions de créancier et de débiteur d'une obligation, ou quand celle de responsable et de victime d'un même préjudice, se trouvent réunies et rivales en une même personne et, plus précisément, un même patrimoine ; d'autre part, quand une même personne, en vertu de deux titres (titre propre et titre conféré par pouvoir, ou de deux titres conférés par deux pouvoirs), tient entre ses mains les positions de créancier et de débiteur de l'obligation. Le concours de qualité mè
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
36

Bello, Madina. "Médiation et résolution des conflits armés : le cas du conflit ivoirien (1999 - 2007)." Thesis, Montpellier, 2015. http://www.theses.fr/2015MONTD002.

Full text
Abstract:
La Côte d’Ivoire, pays d’Afrique de l’Ouest prospère et stable depuis le début de l’indépendance de 1960, bascule dans une longue et douloureuse guerre, le 24 décembre 1999, à la suite d’une mutinerie de soldats. S’en suit alors un intense ballet diplomatique visant à rétablir la paix et la Côte d’Ivoire assiste alors à plusieurs tentatives de médiation internationale. Cette recherche vise à comprendre la notion de succès en médiation en proposant de modéliser le conflit ivoirien à partir d’un modèle de la théorie des jeux, celui du dilemme du prisonnier<br>Often cited as a model of peace and
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
37

Itoua, Ondet Maixent Cyr. "Genre et Paix ! : les femmes dans la résolution des conflits au Congo-Brazzaville." Thesis, Grenoble, 2014. http://www.theses.fr/2014GRENH020/document.

Full text
Abstract:
La présente thèse traite de l'implication des femmes dans la résolution des conflits au Congo Brazzaville. Elle révèle les divers mécanismes à travers lesquels, l'élite féminine congolaise a contribué à résoudre les conflits sociopolitiques dans le pays. Ainsi elle souligne le rôle social des femmes Congolaises dans les luttes d'émancipation nationale. En étudiant successivement la socio-genèse du conflit et les réseaux des différents protagonistes, puis l'implication de cette élite en contournant les acteurs politiques à travers les associations, appuyées par les ONG et enfin l'occupation de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
38

Belacel, Farid. "La résolution des conflits de droits fondamentaux constitutionnels en France et en Espagne." Thesis, Perpignan, 2017. http://www.theses.fr/2017PERP0045.

Full text
Abstract:
Les différents droits et libertés garantis par la Constitution ont une même valeur juridique. Il s’agit, par ailleurs, de normes présentant des caractéristiques identiques : nature principielle, caractère indéterminé et même source textuelle. Cela explique pourquoi les conflits de droits fondamentaux constitutionnels sont des conflits de normes particuliers. Il est impossible d’utiliser les critères classiques de résolution des conflits de normes pour solutionner ceux qui opposent les libertés garanties par la Constitution. Pour harmoniser leur exercice simultané, on ne peut pas prioriser leur
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
39

Colombo, Christine. "Ti Jean dans le conte créole martiniquais : un instrument de résolution de conflits?" Strasbourg, 2010. http://www.theses.fr/2010STRA1011.

Full text
Abstract:
Le conte créole est l’un des éléments principaux de la culture martiniquaise, dont la population est née de la colonisation et de l’esclavage. Ti Jean, héros du conte très populaire aux Antilles, a été hérité des colons, comme dans les anciennes colonies françaises d’Amérique, et modelé par les esclaves africains ; il est perçu tantôt comme esclave, tantôt comme marron ou encore comme rival de l’ancien maître dont il ravit les biens. Parfois, il s’oppose au roi dont il hérite des biens voire de la fille à la suite d’une série d’épreuves. Il peut être rapproché du Martiniquais en révolte, comme
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
40

Toullier, Marine. "La résolution des conflits entre droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé franco-italien." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010341.

Full text
Abstract:
La démocratie postule le pluralisme, lequel induit des conflits entre droits. La hiérarchie formelle des normes, instrument de résolution des conflits, est impuissante à les résoudre, mais doit être prise en compte par le juge. La hiérarchie substantielle des droits, fondée sur l'importance du contenu reconnue à chacun, est également insuffisante, mais sert de guide au juge. Entre référence aux normes, équilibre entre les valeurs en jeu, un arbitrage s'impose, opéré par deux arbitres. Le législateur l'établit dans ses lois, le juge constitutionnel lorsqu 'il en contrôle la constitutionnalité.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
41

Diné, Sébastien. "Gestion des conflits interpersonnels dans les organisations : dynamique interactionnelle et modes de résolution." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32068.

Full text
Abstract:
Cette recherche concerne les conflits entre personnes dans le milieu professionnel. Nous nous sommes concentrés sur les situations où les individus agissent « en leur nom », étant de même niveau hiérarchique ou non. Les managers passeraient une grande partie de leur temps à gérer ce type de situation, pourtant ces conflits seraient rarement appréhendés de la manière dont les ouvrages le suggèrent. Cette pratique pourrait être liée au fait que les ouvrages théoriques fournissent peu de « tactiques » directement applicables et que les manuels pratiques restent indiqués pour des contextes spécifi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
42

Ngarlem, Tolde Evariste Beelndoum. "La francophonie et la résolution des conflits : réflexion sur la notion de tiers." Thesis, Lyon 3, 2012. http://www.theses.fr/2012LYO30100/document.

Full text
Abstract:
L’Organisation Internationale de la Francophonie, dans l’accomplissement de ses fonctions de tiers, joue un rôle de facilitateur neutre et impartial. Elle accomplit différents rôles dans le processus de résolution des conflits en Afrique francophone. Elle utilise plusieurs moyens officiels et/ou officieux par lesquels elle contribue au règlement pacifique des différends dans ses pays membres. Depuis la Déclaration de Bamako, elle s’est fixé comme priorité politique de garantir la paix et stabilité en son sein, donc d’y allier Francophonie et démocratie et sa méthode peut se résumer en trois mo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
43

Bentin-Liaras, Maud. "Le consommateur et l'assurance : aspects juridiques." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30052.

Full text
Abstract:
Le lien existant entre un sujet de droit (le consommateur) et un domaine du droit aussi technique que l’assurance n’est pas facile à appréhender. Son étude est pourtant nécessaire en égard à l’importance pratique de la question – les contrats d’assurance se comptent pas millions et les procès par milliers – et à son actualité fortement marquée par la « loi Hamon » du 17 mars 2014. Par-delà ces considérations, il est courant de souligner que, confronté à l’assurance, le consommateur est dans une situation de faiblesse et qu’il doit être protégé. Mais quelle branche du droit, du droit de la cons
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
44

Tollimi, Abakar. "Le règlement des conflits frontaliers en Afrique : les limites des instruments juridiques de l'OUA (UA)." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010296.

Full text
Abstract:
Les instruments juridiques de règlement des conflits africains sont, dans la plupart des situations conflictuelles, contournés en raison d'une inadéquation à la complexité de celles-ci. Cette complexité n'a pas été prévue lors de l'élaboration des schémas de rédaction des instruments juridiques de règlement des conflits. Ainsi ces instruments ne sont applicables que lors de la survenance de conflits prévus : ils ne sont donc appliqués qu'aux conflits présentant un problème juridique identifié à leur rédaction et identifiable au moment du règlement. Pour devenir effectifs ils doivent intégrer d
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
45

Kim, Djoung-Ho. "La compétence extraterritoriale dans l'application du droit économique : résolution unilatérale de conflits de compétence." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020129.

Full text
Abstract:
L'entreprise multinationale est source de perturbations pour le droit, laquelle echappe a l'emprise totale des lois nationales, en se deterritorialisant, en se metamorphosant en multiples unites economiques. Cette distorsion entre la realite socio-economique et la realite juridique nourrit les velleites extraterritoriales de l'etat d'origine, ce qui font souvent apparaitre de graves sources de conflits avec l'etat d'accueil. Face au phenomene de "multinationales", les liens de rattachements traditionnels, tel la territorialite, invoques pour l'affirmation de la competence etatique necessitent
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
46

Radtchenko-Draillard, Svetlana. "L'étude psychanalytique de la résolution des conflits dans les interactions internationales et la négociation." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2016. http://www.theses.fr/2016USPCC135.

Full text
Abstract:
L’essence la plus profonde de l’homme est constituée de pulsions qui sont du même ordre chez tous les êtres humains, et qui visent la satisfaction de besoins primordiaux dans les conflits latents ou manifestes ininterrompus. Le processus de la civilisation mène nécessairement de la famille à l’humanité, et est indissolublement lié au conflit inné de l’éternelle lutte entre l’amour et le désir de la mort. Conformément à cette idée et aux travaux de Freud, de Lacan, de Jung, de Binswanger et d’autres, notre thèse interroge le rapport entre les conflits qui existent en cinq niveaux (intrapersonne
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
47

Diabone, Clédor. "Pratiques et modes de résolution des conflits chez les immigrants subsahariens établis à Québec." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28298.

Full text
Abstract:
Cette recherche a pour objectif l'étude des méthodes interpersonnelles de prise en charge des conflits familiaux chez les immigrants subsahariens établis à Québec. La question à laquelle l’étude tente de répondre est celle de savoir de quelles façons les immigrants africains d’origine subsaharienne établis à Québec prennent en charge leurs conflits familiaux, et quelles sont les justifications des choix opérés. L’objectif de l'étude est d’acquérir des connaissances sur les pratiques et méthodes de gestion des conflits mis en œuvre par les immigrants subsahariens dans la région de Québec. Pour
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
48

Pyun, Young Sug. "La résolution des conflits entre marques et noms de domaine : étude comparative Europe-Asie." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1044.

Full text
Abstract:
Le nom de domaine était inventé pour localiser sur Internet. Son valeur augment en tant qu'une ressource importante pour les entreprises. Ils ont été reconnu un type d'un signe distinctif par les jurisprudences. Le principe de « premier arrivé, premier servi » est appliqué pour enregistrer. Le problème est qu'il n'existe pas de système permettant aux registraires de filtrer au préalable les demandes susceptibles de poser problème. Ils peuvent entrer en conflit avec d'autres signes distinctifs, notamment avec les marques. Les causes peuvent expliquer par les différences des systèmes. En princip
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
49

Nguyen, Tan Hon Véronique. "DEBATS ET CONFLITS LORS DE L'ELABORATION DU BUDGET." Phd thesis, HEC, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00472470.

Full text
Abstract:
Dans cette recherche, nous avons cherché à étudier les phénomènes de débats et de conflits lors de l'élaboration du budget de manière qualitative et quantitative, afin d'enrichir la littérature sur les conditions propices à la performance du processus budgétaire et sur la valeur des conflits pour la performance organisationnelle. Les instruments de mesure élaborés, les relations testées, les verbatim recueillis permettent de conclure que la performance du processus budgétaire est davantage influencée par les facteurs favorables à la résolution constructive des oppositions (vision commune, but
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
50

Massamba, Marc. "Le rôle des chefs d'État dans la résolution des conflits interafricains au sud du Sahara." Paris 2, 1988. http://www.theses.fr/1988PA02A004.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography