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Journal articles on the topic 'Respect de la vie'

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1

Lacroix, Catherine. "Respect du patient en fin de vie, respect des proches." Jusqu’à la mort accompagner la vie N° 131, no. 4 (2017): 53. http://dx.doi.org/10.3917/jalmalv.131.0053.

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2

Kohl, A. "Le respect de la vie privée." Military Law and the Law of War Review 37, no. 1-4 (1998): 436. http://dx.doi.org/10.4337/mllwr.1998.1-4.21.

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3

Frochot, Didier. "Le droit au respect de la vie privée." Archimag N°312, no. 2 (2018): 46–47. http://dx.doi.org/10.3917/arma.312.0046.

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4

Nau, Jean-Yves. "Enfants obèses et respect de la vie privée." Revue Médicale Suisse 2, no. 88 (2006): 2704. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2006.2.88.2704.

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5

Hirsch, Emmanuel. "Respect de la vie de l’existence à la mort." Gérontologie et société 14 / n° 58, no. 3 (1991): 70–81. http://dx.doi.org/10.3917/gs.058.0070.

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6

Joubert, Sylvie. "Mobilité et respect de la vie privée et familiale." Le Droit Ouvrier N° 750, no. 1 (2011): 47–52. http://dx.doi.org/10.3917/drou.750.0047.

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7

Lacroix, Mariève. "L’atteinte à la vie familiale est la violation d’un droit de la personnalité au Québec : second mouvement." Revue générale de droit 46, no. 1 (2016): 5–26. http://dx.doi.org/10.7202/1036572ar.

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Abstract:
L’auteure est d’avis que le droit au respect de la vie familiale est un droit de la personnalité, un droit fondamental, même s’il n’est pas l’objet d’un texte législatif précis en droit privé québécois. Une démonstration visant la reconnaissance d’un tel droit s’opère en deux temps. Suivant une démarche axiologique, l’auteure confronte le droit au respect de la vie familiale avec la panoplie des valeurs qui cimentent la société, telles que nous pouvons les percevoir dans l’ordre international, constitutionnel et quasi constitutionnel, afin de vérifier que cet ordre juridique n’est non seulemen
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8

Laperrière, René, and Nicole Kean. "Le droit des travailleurs au respect de leur vie privée." Les Cahiers de droit 35, no. 4 (2005): 709–78. http://dx.doi.org/10.7202/043303ar.

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Abstract:
La protection de la vie privée des salariés constitue une préoccupation récente en droit du travail : alors qu'elle était pratiquement absente de la législation sur le travail et des conventions collectives, elle s'y est néanmoins imposée à la faveur de la montée des normes internationales et de l’application des chartes des droits de la personne et des lois sur la protection des renseignements personnels. Elle pose des enjeux considérables non seulement au moment de la sélection du personnel, mais aussi dans la détermination des conditions de travail, notamment en matière de surveillance des
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9

Oillaux, Maxime, and Céline Poulet. "Le respect des droits fondamentaux : boussole de la révolution médico-sociale." Empan 135, no. 3 (2024): 19–26. http://dx.doi.org/10.3917/empa.135.0019.

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Abstract:
Être accompagné par un établissement médico-social ne devrait pas se faire au détriment d’une vie autonome, d’une liberté choisie, d’un respect de ses droits fondamentaux. L’offre médico-sociale doit être rénovée, vers une désinstitutionnalisation redonnant confiance au secteur. Un monde redevenu attractif pour des professionnels valorisés par l’audace de ce qu’ils proposent aux personnes et leurs proches vers l’effectivité des droits fondamentaux. Des droits tangibles et une réelle qualité de vie pour les personnes, les familles et les professionnels.
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10

Gauzente, Claire. "Vie privée et Internet : la pratique des sites français." Décisions Marketing N° 30, no. 2 (2003): 7–17. http://dx.doi.org/10.3917/dm.030.0007.

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Abstract:
La perception du respect de la vie privée apparaît comme l’un des pivots de l’adoption du e-commerce. Le présent article vise à synthétiser la littérature en la matière, tout en dégageant les critères susceptibles d’être retenus pour évaluer la politique des sites français. En effet, il semble que cette question du respect de la vie privée ne devrait pas constituer un frein à condition que les entreprises observent des pratiques équitables. Une étude empirique est menée sur les 80 sites français les plus fréquentés. Le bilan est contrasté. Il montre que la majorité des sites développe une poli
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11

Mazeaud, Vincent. "La constitutionnalisation du droit au respect de la vie privée." Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel N° 48, no. 3 (2015): 5–20. http://dx.doi.org/10.3917/nccc1.048.0005.

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Vila, Céline. "Fin de vie et respect des volontés de la personne." Droit, Déontologie & Soin 21, no. 2 (2021): 188–92. http://dx.doi.org/10.1016/j.ddes.2021.04.017.

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13

Prat, Annie. "Le respect du secret professionnel à l’épreuve de la vie institutionnelle." Soins Pédiatrie/Puériculture 35, no. 280 (2014): 32–34. http://dx.doi.org/10.1016/j.spp.2014.07.007.

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14

Croyere, N., and B. Birmelé. "Respect de la volonté en fin de vie : une étude qualitative." Éthique & Santé 17, no. 1 (2020): 37–43. http://dx.doi.org/10.1016/j.etiqe.2020.01.001.

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Touchard, Sylvie. "Mettre en actes l’éducation aux droits et au droit." Diversité 188, no. 1 (2017): 104–8. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2017.4441.

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Abstract:
Deux dimensions de la citoyenneté sont en jeu dans l’éducation aux droits et au droit. D’abord, la dimension sociale, au sens de « vivre avec », qui recouvre l’élaboration et le respect des règles de vie collective, la répartition des rôles et le respect des personnes qui les assument. Ensuite, la dimension juridique, qui recouvre les rapports entre les comportements, les actes, les initiatives et les règles et lois qui régissent la vie sociale.
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Philémon, MUKENDI TSHIMUANGA. "Conscience citoyenne et suprématie de la Constitution Défi pour la nation congolaise." Cahiers des Religions Africaines 5, no. 9 (2024): 9–30. https://doi.org/10.61496/dfbj2258.

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Abstract:
La Constitution est la base même de la vie politique et sociale d’une nation dont elle régule l’existence individuelle et collective, privée et institutionnelle. Son respect tant par les gouvernants que les gouvernés apparaît dès lors comme une exigence fondamentale pour le bon fonctionnement des institutions et de la vie collective. Ce respect dépend lui-même d’une vive conscience citoyenne, voire d’un patriotisme sincère qui doivent être façonnés ou renforcés à travers une pédagogie appropriée. Un défi pour la RDC.
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Mutuale, Augustin. "Entre le paradoxe et la dialectique : De la totalité à l’inachèvement." Pratiques de formation / Analyses 56, no. 1 (2009): 119–28. https://doi.org/10.3406/pfa.2009.929.

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Abstract:
Cet article a pour objectif de réaliser une lecture existentialiste du livre L’entrée dans la vie de Georges Lapassade à la croisée du prisme d’autres auteurs. Une approche philosophique du concept de l’inachèvement vise à montrer son ouverture au possible dans l’aventure du petit humain. L’inachèvement peut alors se penser comme «une chance» pour l’homme d’écrire son histoire et d’être pris en compte par l’autre : c’est-à-dire respecté dans son cheminement qui n’est pas tracé par avance : il est ce qu’il devient et non ce qu’il est à devenir. Il est en effet primordial pour l’auteur que soien
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Laurent, Catherine. "Le placement d'enfants et le droit au respect de la vie familiale." Journal du droit des jeunes 233, no. 3 (2004): 19. http://dx.doi.org/10.3917/jdj.233.0019.

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19

Thomas, P., and C. Hazif-Thomas. "Respect des rituels et des habitudes de vie chez la personne âgée." NPG Neurologie - Psychiatrie - Gériatrie 17, no. 101 (2017): 285–86. http://dx.doi.org/10.1016/j.npg.2017.05.003.

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20

Tamašauskaitė, G. "INFORMACINIŲ TECHNOLOGIJŲ POVEIKIS DARBUOTOJO TEISEI Į PRIVATŲ GYVENIMĄ." Teisė 88 (January 1, 2013): 195–210. http://dx.doi.org/10.15388/teise.2013.0.1605.

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Abstract:
Straipsnyje analizuojama darbuotojo teisės į privatų gyvenimą samprata, šios teisės įgyvendinimo ir gynimo ypatumai, kai darbo vietoje naudojamos informacinės technologijos. Tiriami teisinis reguliavimas ir teisminis darbuotojo teisės į privatų gyvenimą vertinimas, asmeninio gyvenimo ir profesinės veiklos atskyrimo darbuotojo telefoninių pokalbių pasiklausymo, elektroninio susirašinėjimo, interneto prieigos ribojimo, darbo vietos stebėsenos ir kitos darbuotojo kontrolės nulemtos problemos.Le présent article examine le droit au respect de la vie privée du salarié, sa conception, les particulari
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Sébastien, MUYENGO MULOMBE. "Actualité et survivance de la Religion Traditionnelle Africaine dans la religiosité chrétienne." Cahiers des Religions Africaines 5, no. 9 (2024): 127–37. https://doi.org/10.61496/csnp9854.

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Abstract:
A partir d’une prière kongo, l’étude note que la RTA est essentiellement une religion de la vie et, sur ce point, rencontre certaines prières transmises dans la Bible. C’est à partir du sens de la vie que le dialogue avec la RTA peut s’enclencher, dans le respect mutuel.
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Makindu, Darius. "L’autonomie en fin de vie face aux croyances, pratiques et valeurs socio-culturelles congolaises." Droit, Santé et Société N° 2, no. 2 (2023): 83–86. http://dx.doi.org/10.3917/dsso.102.0083.

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Abstract:
Cette réflexion porte essentiellement sur l’autonomie des personnes âgées malades en fin de vie, dans le contexte socio-culturel congolais. Pour une bonne compréhension, nous évoquons le contexte socioculturel des philosophes E. Kant et J.S. Mill où la liberté individuelle absolue et la dignité de la personne humaine constituent le socle du respect de l’autonomie. Nous questionnant sur le respect de l’autonomie en fin de vie en contexte congolais, sur le rôle du soignant et de la famille dans le processus décisionnel concernant les choix de traitement et la volonté ou les préférences du malade
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Letellier, Jean-Luc. "La vie amoureuse au cœur du respect de la dignité des personnes accompagnées." Vie sociale 38, no. 2 (2022): 145–60. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.222.0145.

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Estelle Cherrier-Pawlowski. "Authentification biométrique et respect de la vie privée : points de vue et limitations." Bulletin 1024, no. 20 (November 2022): 145–60. http://dx.doi.org/10.48556/sif.1024.20.145.

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Lacroix, Mariève. "L’atteinte à la vie familiale au Québec : premier mouvement." Revue générale de droit 45, no. 2 (2016): 443–99. http://dx.doi.org/10.7202/1035298ar.

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Abstract:
Ni le Code civil du Québec, ni la Charte des droits et libertés de la personne ne comprennent des mesures visant à assurer le droit au respect de la vie familiale. La famille demeure pourtant le socle de la société. Simple omission ou oubli volontaire du législateur? Dans une première partie, l’auteure pose les jalons d’une théorie de la famille dans le Code civil. Si l’on insiste sur un droit à une vie familiale, il faut se poser la question : quelle famille? Sur la base d’une signification donnée de la famille, avec une emphase marquée pour la teneur des liens qui unit les membres de la cell
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Lortie-Lussier, Monique. "L’avenir peut-il leur donner raison? Les rôles sociaux attendus à 30 ans par des étudiantes." Notes de recherche 5, no. 2 (2005): 149–57. http://dx.doi.org/10.7202/057702ar.

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Abstract:
Les projets de vie à 30 ans rédigés par 140 étudiantes célibataires de moins de 25 ans sont examinés. Presque toutes comptent travailler à plein temps surtout dans des occupations traditionnellement féminines, mais la moitié environ ont des projets imprécis. La majorité souhaitent combiner vie professionnelle et vie familiale. La vision idéalisée du bonheur des répondantes suscite des réflexions sur l'importance de l'orientation scolaire et professionnelle et aussi du respect quant aux attentes exprimées et de l'encouragement à la confiance en soi à leur prodiguer.
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Roloff, Volker. "Surrealismus und Intermedialität in <i>La vie secrète de Salvador Dalí</i>." Zeitschrift für Katalanistik 21 (July 1, 2008): 179–96. http://dx.doi.org/10.46586/zfk.2008.179-196.

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Abstract:
Summary: Scholarship has accustomed to go into Dalí’s La vie secrète (1942) only with respect to biographic facts and details of artistic relevance with the aim of finding keys to the paintings of the great Catalan artist. Nevertheless, the recently published critical edition of the originally French text (2006) offers a great deal of research opportunities concerning, especially, questions of intermediality between literary and iconic traditions. This study deals with the interpretation of La vie secrète as dramatic novel representing the “secret life” in a series of key scenes, metamorphoses
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Tshikendwa Matadi, Ghislain. "« Respecte pourtant sa vie » (Jb 2,6)." Thème 19, no. 1 (2013): 27–46. http://dx.doi.org/10.7202/1014179ar.

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Abstract:
L’article traite de la valeur de la vie en Afrique noire en partant du livre de Job (Jb 2,6) où Yahvé intime au Satan l’ordre de respecter la vie de Job. Au-delà de la souffrance évidente qu’endurent les Africains depuis des siècles, leur amour pour la vie est un fait presque banal. Cette attitude ne diffère pas beaucoup de celle de Job qui, au-delà de ses différentes épreuves et peut-être à cause d’elles, continue de croire en la vie et en Celui qu’il croit en être l’auteur : Yahvé. Job devient ainsi un paradigme, celui d’une personne qui, en s’adressant à Dieu pendant l’épreuve, privilégie s
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Bourrillon, Catherine. "StopCovid , un nouveau virus pour la vie privée ?" Droit, Santé et Société N° 1, no. 1 (2021): 90–97. https://doi.org/10.3917/dsso.071.0090.

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Abstract:
L’application numérique de suivi des contacts au Covid-19, StopCovid , a fait l’objet de nombreux avis controversés au regard de l’équilibre délicat qu’elle exige entre deux grands principes que sont la protection de la santé et le droit à la vie privée. Cette innovation, au-delà de sa licéité et de la nécessité de garanties pour le respect de la vie privée des personnes, invite à une réflexion sur l’opportunité du numérique en période de crise sanitaire.
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Descôteaux, Louise, and Monique Jannard. "Vers une sexualité intégrée dans la vie de couple : les groupes de pré-orgasmie." Santé mentale au Québec 9, no. 1 (2006): 111–17. http://dx.doi.org/10.7202/030214ar.

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Abstract:
Résumé Cet article aborde le traitement de la pré-orgasmie. Après un bref historique de l'évolution des thérapies sexuelles suit une définition de la pré-orgasmie et de son traitement. Les auteures traitent ensuite du déroulement d'une session de traitement de la pré-orgasmie et des résultats obtenus, en fonction des aspects suivants : respect des règles et assiduité, groupes d'âge, réactions aux exercices, relation au partenaire, moyens de sabotage, climat du groupe, utilisation de la créativité personnelle et, finalement, effets de la thérapie sur la vie du couple. Les auteures concluent en
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Hattori, Yukihiro. "De l’affect de la loi au commandement de la Vie." Revue internationale Michel Henry, no. 7 (September 13, 2018): 75–85. http://dx.doi.org/10.14428/rimh.v0i7.6873.

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Abstract:
Dans le cadre des recherches sur les sources allemandes de la pensée de M. Henry, Yukihiro Hattori livre une étude tentant d’analyser la place que tient le concept d’action dans une phénoménologie de la vie. Pour ce faire l’auteur examine notamment l’analyse par M. Henry de la conception kantienne du respect dans L’essence de la manifestation, ainsi que ses prolongements selon l’analyse du « commandement de la Vie » dans C’est moi la vérité.
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Le Bras, Catherine. "Une fin de vie à l’hôpital psychiatrique." Perspectives Psy 63, no. 2 (2024): 146–52. http://dx.doi.org/10.1051/ppsy/e2024-40037-1.

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Abstract:
En psychiatrie, nous sommes régulièrement confrontés au refus des soins psychiques de nos patients, moins à celui des soins du corps. L’auteur relate le cas d’un sujet psychotique atteint d‘un cancer, hospitalisé dans une unité de géronto-psychiatrie. Le refus de la patiente de certains soins, dominé par celui d’être soulagée de sa douleur s’est affirmé jusqu’aux derniers instants de sa vie. Cet accompagnement de fin de vie a constitué une épreuve pour tous les professionnels impliqués, a provoqué clivage et dilemme éthique mis au travail au sein du collectif. Le questionnement a porté sur le
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de Pechpeyrou, Pauline, and Patrick Nicholson. "Les chartes de respect de la vie privée face au défi de la confiance." Management & Avenir 62, no. 4 (2013): 112. http://dx.doi.org/10.3917/mav.062.0112.

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Nicaud, Baptiste. "La « technologisation » des investigations pénales face au droit au respect de la vie privée." Revue justice actualités 30, no. 1 (2025): 48–53. https://doi.org/10.3917/rja.030.0048.

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Alouane, Asma. "Droit au respect de la vie privée, gestation pour autrui et ordre public international." Revue justice actualités 30, no. 1 (2025): 86–92. https://doi.org/10.3917/rja.030.0086.

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Heinzen, Samuel. "L’enjeu du corps dans l’enseignement de l’éthique en Suisse romande : la nécessité d’un choix déontologique autour de la norme." Éthique en éducation et en formation, no. 4 (May 7, 2018): 30–41. http://dx.doi.org/10.7202/1045187ar.

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Abstract:
Le plan d’études romand vise un objectif de développement de l’élève apprenant l’éthique dans une perspective de respect de la liberté de conscience, qui s’insère fort bien dans la distinction libérale entre vie privée et vie publique. Cependant, l’analyse conceptuelle de cette approche, confrontée à l’enjeu du corps au sens social proposé par Judith Butler, provoque un dilemme déontologique entre promotion ou remise en question des normes, dès lors que l’élève est également reconnu dans l’enjeu normatif de sa corporéité.
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Drolet, Johanne, and Karim Lebnan. "Les défis du télétravail à l’égard de la vie privée du télétravailleur." Les Cahiers de droit 54, no. 2-3 (2013): 303–36. http://dx.doi.org/10.7202/1017615ar.

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Abstract:
Comment le télétravail peut-il se mettre en place en droit québécois du travail sans qu’il n’entraîne une violation injustifiée du droit au respect de la vie privée des télétravailleurs à domicile ? Pour tenter de répondre à cette question, les auteurs tracent d’abord un portrait du cadre juridique du droit du travail québécois en ayant en tête son application au télétravail. Ensuite, ils passent en revue la jurisprudence des tribunaux pour voir la portée que ceux-ci ont donnée au droit à la vie privée. Enfin, les auteurs mettent en relief certains arguments justifiant une pondération à la hau
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Dumont, Emmanuel. "La communication publique de l’Église catholique aux États-Unis pour le respect de la vie." Nouvelle revue théologique 126, no. 3 (2004): 380. http://dx.doi.org/10.3917/nrt.263.0380.

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Zouine, Morade. "L’admission exceptionnelle au séjour et le droit au respect de la vie privée et familiale." Plein droit 126, no. 3 (2020): 45. http://dx.doi.org/10.3917/pld.126.0047.

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Makovitzky, Josef. "Albert Schweitzer – 100 Jahre „Ehrfurcht vor dem Leben“ (respect de la vie, reverence for life)." Kaleidoscope history 7, no. 13 (2016): 32–39. http://dx.doi.org/10.17107/kh.2016.13.32-39.

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Krajczyński, Jan. "Granice wolności słowa." Prawo Kanoniczne 46, no. 1-2 (2003): 111–38. http://dx.doi.org/10.21697/pk.2003.46.1-2.05.

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Abstract:
L’auteur fixe son attention sur des lois qui dèsignent des limites de la liberté de la parole, c’est-à-dire sur la loi divine et des droits de l’homme. Parmi ces derniers il distingue: le droit à une vie privée („privacy”), le droit au respect à la moralité publique, le droit à la protection des valeurs fondamentales de l’homme (la vie et la liberté, le marriage et la famille, la dignité de femme et sa maternité, les bonnes moeurs et la religion, la culture et l’art, l’union et la paix), le droit à la vérité.
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Lachenal, Perrine. "L’inégalité entre les sexes : la première des inégalités." Questions internationales 121, no. 5 (2023): 78–84. http://dx.doi.org/10.3917/quin.121.0078.

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Abstract:
La question de l’inégalité entre les sexes transcende presque tous les domaines de la vie humaine, tels que la santé, l’éducation, l’emploi, la migration, le patrimoine, le sport ou la vie politique. Cette inégalité, profondément enracinée, structure les sociétés et semble, d’une certaine manière, organiser le monde. Il convient toutefois de souligner que les discriminations actuelles ne sont pas inévitables mais plutôt le résultat d’une absence de volonté politique. Malgré l’immensité des défis, des solutions existent pour préserver et accroître les droits des femmes, et faire de leur respect
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Haig, Thomas, Philippe-Benoît Côté, and Robert Rousseau. "Intimité, dialogue et santé." Perspectives communautaires 21, no. 2 (2010): 157–73. http://dx.doi.org/10.7202/038968ar.

Full text
Abstract:
Résumé À partir des pratiques de l’organisme communautaire Action Séro Zéro, cet article propose une réflexion sur le travail de proximité à l’égard d’enjeux reliés à la vie privée. Sont prises en considération des conceptions de la prévention du VIH qui mettent en lumière les risques d’ingérence dans la vie privée. Le contexte des milieux de socialisation fréquentés par les hommes gais et bisexuels est ensuite présenté, ainsi que des exemples du travail de proximité réalisé dans ces milieux. Dans ces exemples d’intervention de proximité, le risque d’outrepasser les limites du respect de la vi
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Chassagne, Aline. "Aide à mourir et solidarités." Esprit Septembre, no. 9 (2024): 10–13. http://dx.doi.org/10.3917/espri.2408.0010.

Full text
Abstract:
L’aide active à mourir en fin de vie ne constitue pas tant une liberté individuelle de choisir ou un respect de la dignité humaine qu’un progrès vers plus de justice sociale : elle assurerait une égalité de traitement et une solidarité à l’égard des plus vulnérables.
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Supiot, Elsa. "La conformité de la recherche en parentèle aux exigences de la CEDH : des doutes persistants." Droit, Santé et Société N° 1, no. 1 (2022): 39–45. https://doi.org/10.3917/dsso.091.0039.

Full text
Abstract:
Malgré l’intervention du législateur en 2016, le cadre juridique de la recherche en parentèle continue d’interroger quant à son éventuelle non conformité aux exigences de la Convention européenne des droits de l’homme quant au droit au respect de la vie privée et à l’interdiction de la discrimination.
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Pressé, Guillaume. "Deuil périnatal : l’établissement de santé doit apporter une information complète et appropriée pour permettre aux parents de faire un choix éclairé sur le devenir du corps de leur enfant." Civitas Europa N° 51, no. 2 (2024): 157–69. http://dx.doi.org/10.3917/civit.051.0157.

Full text
Abstract:
L’établissement de santé qui, d’une part, n’apporte pas une information complète et appropriée aux parents sur le devenir du corps de leur enfant né sans vie et qui, d’autre part, procède à la crémation de celui-ci sans respecter le délai réglementaire commet un double manquement qui engage sa responsabilité. Cette solution témoigne tout à la fois de l’attention portée au respect de la volonté des parents et de la volonté du Conseil d’État d’imposer une prise en charge plus compassionnelle du deuil périnatal. La présente décision est l’occasion de rappeler les évolutions du statut juridique de
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Claveirole, Cécile. "Pourquoi le sol est important ?" Administration N° 280, no. 4 (2024): 39–41. http://dx.doi.org/10.3917/admi.280.0039.

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Abstract:
La question foncière soulève beaucoup de débats aussi passionnés que controversés. Au risque d’oublier les fondamentaux : sur quoi sommes-nous debout ? Quelle surface foulons-nous de nos pieds, sur laquelle nous construisons nos maisons, nos routes, nos usines ? Le sol est, avant toute chose, le fondement même de la vie sur terre : c’est lui qui permet la production de la matière organique qui nourrit les êtres vivants ; il abrite une multitude de réactions biologiques et chimiques qui créent la vie. C’est pourquoi nous avons choisi ici de vous présenter ces caractéristiques du sol, qui mérite
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Brunelle, Christian, and Mélanie Samson. "L’exclusion de la preuve obtenue en violation du droit à la vie privée des salariés : à chacun sa vérité ?" Les Cahiers de droit 54, no. 2-3 (2013): 223–53. http://dx.doi.org/10.7202/1017612ar.

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Abstract:
Dans l’état actuel du droit, la Charte des droits et libertés de la personne est l’objet d’une interprétation qui nie toute possibilité, pour un salarié, d’obtenir l’exclusion d’une preuve civile obtenue en violation de son droit au respect de la vie privée par l’employeur. C’est plutôt le Code civil du Québec qui permet aux salariés de bénéficier de ce type de sanction, laquelle est cependant interprétée restrictivement parce qu’elle est perçue comme une exception à la règle voulant que la preuve de tout fait pertinent soit recevable. Outre la lecture parfois étroite que les tribunaux font du
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Forest, David. "Ludovic Pailler, Les réseaux sociaux sur Internet et le droit au respect de la vie privée." Questions de communication, no. 22 (December 1, 2012): 374–75. http://dx.doi.org/10.4000/questionsdecommunication.7044.

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Bernard, Marie-Fleur. "Les soins du corps en fin de vie : compétences, humanité et respect… l’essence des soins infirmiers." Médecine Palliative : Soins de Support - Accompagnement - Éthique 3, no. 6 (2004): 285–94. http://dx.doi.org/10.1016/s1636-6522(04)97896-8.

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