Books on the topic 'Responsabilité contractuelle'

Baele, Vincent. Le préjudice dans la responsabilité contractuelle. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2010.

Duhen, Willy. La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013.

Karam-Boustany, Lara. L'action en responsabilité extra-contractuelle devant le juge administratif. Paris: LGDJ. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2007.

Mnif, Salma Abid. L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle: Comparaison des droits français et tunisien. Paris: L'Harmattan, 2014.

Bernheim-Desvaux, Sabine. La responsabilité contractuelle du détenteur d'une chose corporelle appartenant à autrui. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003.

Barreau du Québec. Service de la formation continue. Développements récents en droit de la franchise et des groupements 2008. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais, 2008.

Delessert, Yves. Mineurs confiés: Risques majeurs? : étude de droit suisse sur la responsabilité civile, contractuelle et pénale des adultes qui prennent en charge des mineurs hors du cadre familial. Genève: Editions IES, 2000.

Buffelan-Lanore, Yvaine. Droit civil: Les obligations. Paris: Dalloz, 2012.

Buffelan-Lanore, Yvaine. Droit civil: Deuxième année. 5th ed. Paris: Masson, 1995.

Buffelan-Lanore, Yvaine. Droit civil: Première année. 6th ed. Paris: Masson, 1986.

Terneyre, Philippe. La responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif. Paris: Economica, 1989.

Jeanprêtre, Corinne. La responsabilité contractuelle du directeur des travaux de construction. Berne: Editions Stæmpfli, 1996.

Coëffard, Paul. Garantie des vices cachés et responsabilité contractuelle de droit commun: Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement le 27 mai 2003, université de Poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, école doctorale. Paris: LGDJ, 2005.

Crettaz, Joel. De l'inexécution des obligations contractuelles du médecin: Quelques aspects. Tolochenaz: Imprimerie Chabloz, 1990.

Robaye, René. L' obligation de garde: Essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain. Bruxelles: Facultés universitaires Saint-Louis, 1988.

Faure-Abbad, Marianne. Le fait générateur de la responsabilité contractuelle: Contribution à la théorie de l'inexécution du contrat. Paris: LGDJ, 2003.

Karim, Vincent. Le consortium d'entreprises, joint venture: Nature et structure juridique : rapports contractuels, partage des responsabilités, règlement des différends. Montréal: Wilson & Lafleur, Martel ltée, 2013.

Dorsman, Anne Guineret-Brobbel. La GmbH & Co. KG allemande et la "commandite à responsabilité limitée" française: Une illustration de la liberté contractuelle en droit des sociétés? Paris: L.G.D.J., 1998.

Tourneau, Philippe Le. Droit de la responsabilité: Responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation. Paris: Dalloz, 1996.

Goedmakers, A. J. Overmacht bij overeenkomst en onrechtmatige daad =: Force majeure en matière de la responsabilité contractuelle et délictuelle en droit néerlandais et français : une comparaison. Arnhem: Gouda Quint, 1998.

Burgat, Sabrina. La télémédecine et le droit suisse: Analyse au regard du droit contractuel, de la Loi fédérale sur la protection des données, de la responsabilité civile et des assurances sociales. Bale: Helbing Lichtenhahn, 2012.

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Traité de droit civil: Évolution générale, responsabilité civile et responsabilité pénale, responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle. LGDJ / Montchrestien, 1995.

L'aménagement conventionnel anticipé de la responsabilité extra-contractuelle. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008.

Brieskorn, Konstanze. Vertragshaftung und Responsabilité Contractuelle: Ein Vergleich Zwischen Deutschem und Französischem Recht MIT Blick auf das Vertragsrecht in Europa. Mohr Siebeck GmbH & Company KG, 2010.

Brieskorn, Konstanze. Studien Zum AusläNdischen und Internationalen Privatrecht : Vertragshaftung und Responsabilité Contractuelle: Ein Vergleich Zwischen Deutschem und FranzöSischem Recht Mit Blick Auf das Vertragsrecht in Europa. Mohr Siebeck GmbH & Company KG, 2010.

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La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle. Montréal: Centre de recherche en droit privé & comparé du Québec, 1986.

Sujet de Mémoire. Quel Avenir Pour le Principe de Non-Option Entre Responsabilités Contractuelle et Délictuelle? GRIN Verlag GmbH, 2018.

Pouvoir executif et pouvoir legislatif, la responsabilite pre- et post-contractuelle, droit international public et prive: Recueil des travaux presentes ... of the Swiss Institute of Comparative Law). Schulthess Polygraphischer, 1986.

Pouvoir exécutif et pouvoir législatif, la responsabilité pré- et post-contractuelle, droit international public et privé: Recueil des travaux présentés aux deuxièmes Journées juridiques yougoslavo-suisses, Belgrade, 19 au 21 mars 1986. Zürich: Schulthess Polygraphischer, 1986.