Relevant bibliographies by topics / Responsabilité du fait des produits

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Responsabilité du fait des produits'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 14 September 2024

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Journal articles on the topic "Responsabilité du fait des produits"

1

Cocteau-Senn, Delphine. "La responsabilité du fait des produits défectueux." Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM) N° 38, no. 3 (2024): 75–80. http://dx.doi.org/10.3917/jdsam.233.0075.

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2

Fagnart, Jean-Luc. "La responsabilité du fait des produits en Belgique." European Review of Private Law 2, Issue 2 (1994): 203–13. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1994022.

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Abstract:
Abstract. The author describes first the development of the Belgian case law which has now resolved that trade sellers are responsible in respect of all defects affecting the products which they sell, including those which they did not know about. The only exception allowed by the case law concerns the absolute impossibility of detecting the defect. The second section of the report describes the drafting of the Belgian Law of February 25 1991 which, like the Directive, has opted to excluse primary agricultural products and to include the development risks defence. The Belgian Law offers two in
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3

de Callataÿ, Marie-Hélène. "La responsabilité du fait des médicaments." Forum de l’assurance N° 222, no. 3 (2022): 45–52. http://dx.doi.org/10.3917/foas.222.0045.

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Abstract:
La problématique de la responsabilité des médicaments peut concerner différents acteurs, qui produisent, administrent ou fournissent ces produits. Il n’existe pas en droit belge de dispositions spécifiques relatives à l’indemnisation d’un préjudice corporel lié à la prise d’un médicament. Le patient victime d’un dommage lié à un médicament n’est cependant pas dépourvu d’armes juridiques pour intenter une action en justice.
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4

Park, Soo-Gon. "Responsabilité du fait des produits défectueux en droit français." Kyung Hee Law Journal 55, no. 3 (2020): 229–64. http://dx.doi.org/10.15539/khlj.55.3.7.

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5

Dommering-van Rongen, Loes. "Product liability law in the Netherlands." European Review of Private Law 2, Issue 2 (1994): 245–53. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1994026.

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Abstract:
Abstract. This article summarizes product liability law in the Netherlands before and after the implementation of the European Directive on product liability. The Hoge Raad developed Dutch product liability law within the tort liability system. Some of those decisions will keep their importance. In the hot-water bottle case the Hoge Raad decided that proof of effective control does not relieve the manufacturer from liability, and that a manufacturer has to take into account that a certain part of the users will neglect to take appropriate precautions. The decision in the Halcion (a sleeping dr
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6

Neyret, Laurent. "Actualité du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux." Revue juridique de l'Ouest 18, no. 3 (2005): 265–94. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2005.2827.

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7

F.L. "Application de la responsabilité du fait des produits défectueux aux victimes par ricochet du fait des produits sanguins contaminés par le vih." Médecine & Droit 1999, no. 34 (1999): 29. http://dx.doi.org/10.1016/s1246-7391(99)80024-4.

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8

Byk, Christian. "Chapitre 8. Le régime « spécifique » de responsabilité du fait des produits sanguins." Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences 28, no. 2 (2017): 145. http://dx.doi.org/10.3917/jib.282.0145.

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9

Leuba, Audrey, and Olivier Guillod. "Causalité alternative et responsabilité du fait des produits: un pour tout, tous pour un." European Review of Private Law 2, Issue 3/4 (1994): 452–61. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1994048.

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10

Déméné, Claudia, and Anne Marchand. "L’obsolescence des produits électroniques : des responsabilités partagées." Les ateliers de l'éthique 10, no. 1 (2015): 4–32. http://dx.doi.org/10.7202/1032726ar.

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Abstract:
La diminution de la durée de vie des produits électroniques est à l’origine de nombreux débats. Le fabricant a traditionnellement été désigné comme le principal responsable de ce phénomène, alors que l’usager est généralement considéré comme une victime. Bien que le fait soit peu reconnu, les autorités politiques exercent également une influence sur la pérennité des biens par le biais des stratégies qu’elles adoptent et des règlements qu’elles instaurent. À partir d’une analyse critique de la littérature sur ce thème, le présent article a pour objectif de jeter un nouveau regard sur l’obsolesc
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Dissertations / Theses on the topic "Responsabilité du fait des produits"

1

TISSEYRE, BOINET NATHALIE. "La responsabilite du fait des produits defectueux imputable aux producteurs de medicaments." Paris 11, 1998. http://www.theses.fr/1998PA111006.

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Abstract:
Dans les dernieres decennies, la securite du consommateur a tendu a devenir un veritable droit que la societe a le devoir de defendre, face a une industrie innovatrice et puissante. Et lorsque le consommateur est un malade, ce droit est apparu plus imperieux encore, en relation avec une industrie du medicament dont la recherche conduit a des molecules toujours plus performantes, et, partant, potentiellement plus dangereuses. La, le droit a la securite a revetu une dimension politique, prefigurant peut-etre de facon exemplaire une aspiration generale a une indemnisation quasiment absolue des do
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2

Aubé, Erwan. "Assurances et responsabilité du fait des produits défectueux." Thesis, Montpellier 1, 2013. http://www.theses.fr/2013MON10037.

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Abstract:
L'étude croisée de l'assurance et de la responsabilité civile du fait des produits défectueux permet d'analyser les spécificités des dispositions des articles 1386-1 et suivants du Code civil avec les différents principes de la responsabilité civile qu'il complète, ainsi que les spécificités du droit des assurances. La cohérence de l'ensemble des dispositions nouvellement insérées au Code civil est ainsi appréciée, en déterminant plus précisément le contour de leur mise en œuvre et examinant, au regard de la jurisprudence, les possibles extensions du domaine d'application. La mise en œuvre de
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Chivoret, Isabelle. "La responsabilité du fait des produits de santé." Nantes, 2012. http://www.theses.fr/2012NANT4018.

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Thiver, Jean-Luc. "La responsabilité du fait des produits alimentaires défectueux." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32074.

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Abstract:
A l’heure où la sécurité des produits alimentaires révèle une précaution accrue, la jurisprudence et les règles relatives à la responsabilité du fait des produits défectueux visent à améliorer la sécurité juridique des consommateurs. Selon les travaux préparatoires, la loi n°98-389 du 19 mai 1998 instaurerait une responsabilité dite « objective » qui se détacherait de la responsabilité de droit commun classique fondée sur la faute. Les producteurs et les vendeurs sont dès lors tenus de mettre sur le marché un produit qui offre « la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre ». Ces mes
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5

Taylor, Simon. "L'harmonisation communautaire de la responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative du droit anglais et du droit français /." Paris : LGDJ, 1999. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37176692j.

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6

Kamel, Boumédiène. "La responsabilite professionnelle pour les dommages causes par les produits industriels. Techniques legales et jurisprudentielles de mise en oeuvre de la responsabilite." Rennes 1, 1986. http://www.theses.fr/1986REN11030.

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7

Cannarsa, Michel. "La responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative." Lyon 3, 2003. http://www.theses.fr/2003LYO33034.

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Abstract:
La responsabilité du fait des produits défectueux peut être définie comme la responsabilité pesant sur ceux qui fournissent des produits, en raison des dommages causés par la condition de ces produits. La directive du 25 juillet 1985 relative à la responsabilité pour produits défectueux mettait fin à une décennie d'affrontements et arrivait à la conclusion suivante : " Le producteur est responsable du dommage causé par un défaut de son produit ". L'histoire de la directive communautaire fut directement liée à la jurisprudence américaine en la matière. La thèse se propose, au travers d'une rech
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8

Büyüksağış, Erdem. "La notion de défaut dans la responsabilité du fait des produits : analyse économique et comparative /." Zurich : Schulthess, 2005. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb402293398.

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9

Dayyani-Najafabadi, Abdol Rasoul. "La responsabilité du fait de défaut de sécurité des produits." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1996. http://www.theses.fr/1996STR30020.

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Abstract:
Ce travail comporte une partie préliminaire qui met en lumière des débats doctrinaux concernant le fondement du régime nouveau de responsabilité du fait des produits défectueux et en analyse ses différentes sources matérielles. Au premier rang se trouve la directive du 25 juillet 1985, dont l'étude permet de situer la position dans la hiérarchie des normes et de préciser l'état de sa transposition dans les différents états membres. Par la suite, les deux parties principales sont exclusivement consacrées à la responsabilité du fait des produits en droit interne français. La première partie envi
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10

Borghetti, Jean-Sébastien. "La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé /." Paris : LGDJ, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39294159q.

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Books on the topic "Responsabilité du fait des produits"

1

Tunc, Andre. La Directive Europeenne sur la Responsabilite du fait des Produits Defectueux: Son incorporation en droit francais. Europa-Inst.der Univ.des Saarlandes, 1988.

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Waddams, S. M. Products liability. 5th ed. Carswell, 2011.

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Borghetti, Jean-Sébastien. La responsabilité du fait des produits: Étude de droit comparé. L.G.D.J., 2004.

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4

Cazeneuve, Bernard. La responsabilité du fait des produits: En France et en Europe. Dunod, 2005.

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5

1952-, Huber Peter W., and Litan Robert E. 1950-, eds. The Liability maze: The impact of liability law on safety and innovation. Brookings Institution, 1991.

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6

Owen, David G. Products liability and safety: Cases and materials. 3rd ed. The Foundation Press, 1996.

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7

Lambert, Sophie. La Loi du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000.

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8

Markovits, Yvan. La directive C.E.E. du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux. Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1990.

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9

Monique, Goyens, and Centre de Droit de la Consommation., eds. La directive 85/374/CEE relative a la responsabilite du fait des produits: Dix ans apres = Directive 85/374/EEC on product liability : ten years after. Centre de Droit de la Consommation, 1996.

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10

Jacques, Ghestin, and Université de Paris I: Panthéon-Sorbonne. Centre de droit des obligations., eds. Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux: Colloque des 6 et 7 novembre 1986. Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1987.

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Book chapters on the topic "Responsabilité du fait des produits"

1

Sumampouw, Mathilde. "Convention sur la Loi Applicable a la Responsabilitè du Fait des Produits, du 2 Octobre 1973." In Les nouvelles conventions de La Haye: Leur application par les juges nationaux. Brill | Nijhoff, 1996. http://dx.doi.org/10.1163/9789004640863_014.

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2

Sumampouw, Mathilde. "Convention sur la loi applicable à la responsabilité du fait des produits - Conclue le 2 octobre 1973." In Les Nouvelles Conventions De La Haye Leur Application Par Les Juges Nationaux. Brill | Nijhoff, 1994. http://dx.doi.org/10.1163/9789004638006_038.

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3

FISBACH, Erich. "Récit et fiction vraie dans Desaparecidos." In Ecritures de non fiction en Amérique latine. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.4896.

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Abstract:
Le 21 août 1971, le général Hugo Banzer Suárez renversait le gouvernement d’un autre général, Juan José Torres. C’était là le dénouement d’un coup d’État qui avait débuté trois jours plus tôt, dans la ville de Santa Cruz, laquelle était tombée aux mains du colonel Andrés Selich, à l’issue de violents affrontements qui ont fait plus d’une centaine de morts. La dictature instaurée par le général Banzer s’est prolongée pendant sept années au cours desquelles les atteintes aux droits humains se sont multipliées. Plusieurs procès ont eu lieu, et dès 1979, Marcelo Quiroga Santa Cruz, politicien et écrivain disparu lors du coup d’État du Général García Meza en juillet 1980, avait saisi le Congrès afin que soit mis en place un procès en responsabilité ; en 2009, l’affaire fut portée auprès de la Commission Interaméricaine des Droits Humains (CIDH) à la suite de la disparition de José Luis Ibsen et de son fils Rainer Ibsen survenue pendant la dictature. Hernán Cabrera Maraz s’empare ici des événements survenus en août 1971 dans un récit dont les faits se sont réellement produits et sont largement documentés, mais il use de procédés qui relèvent de la fiction et donnent au texte un statut hybride. Nous tenterons de démontrer que l’hybridité de ce récit a pour but de marquer et de revendiquer un fort engagement politique et créatif.
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4

Rogmann, Corinna. "Anlage 3 : Loi n°98-389 du 9 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits déféctueux." In Möglichkeiten und Grenzen nationaler Produkthaftungsregeln. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2017. http://dx.doi.org/10.5771/9783845277967-233.

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5

Bernard, Michel. "Quelle est la responsabilité du laboratoire pharmaceutique en cas d’accident grave survenant du fait du produit ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00101-9.

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6

Carter, Caitríona. "15. Mise en politique des produits alimentaires issus de la pisciculture." In Quand l’alimentation se fait politique(s). Presses universitaires de Rennes, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.146280.

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7

EYNARD, Benoît, Alexandre DURUPT, Matthieu BRICOGNE, and Julien LE DUIGOU. "Ingénierie 3D et gestion du cycle de vie de produits manufacturés." In Le BIM, nouvel art de construire. ISTE Group, 2023. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9110.ch2.

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Abstract:
L’évolution de la conception multidisciplinaire numérisée s’est produite avec deux décennies d’avance pour le génie mécanique et l’industrie manufacturière, par rapport à celle que connait le génie civil et urbain. L’éclairage qui en est fait ici permet de l’interroger avec recul. Chaque concept, outil ou méthode sont définis et précisés en les situant les uns par rapport aux autres.
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8

TADINI, Alessandro, Lucia GURIOLI, Sylvain CHARBONNIER, Simon THIVET, and Jean-Claude THOURET. "Surveillance des produits éruptifs : les écoulements pyroclastiques et leurs dépôts." In Aléas et surveillance de l’activité volcanique 3. ISTE Group, 2022. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9046.ch3.

Full text
Abstract:
Les écoulements pyroclastiques, EPs (ou courants de densité pyroclastiques), mélanges de gaz et de particules solides qui s'écoulent sous l’effet de la gravité, représentent l’un des phénomènes volcaniques parmi les plus dangereux. Leur étude est menée à différentes échelles durant et après les éruptions. De nombreuses approches sont développées pour étudier les caractéristiques et les mécanismes des EPs. Ce chapitre fait le point sur les techniques actuelles et en développement pour l'étude et la surveillance des EPs.
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9

OLIVEIRA, sabel, Susana FERNANDES, Manuel SIMÕES, and Inês B. GOMES. "Désinfection des surfaces : nouvelles approches." In Contrôle et prévention des risques biologiques associés à la contamination des aliments. ISTE Group, 2024. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9125.ch12.

Full text
Abstract:
Les nouvelles approches visant à améliorer l’efficacité de la désinfection sont présentées. Il s’agit de nouveaux désinfectants, de nouvelles stratégies d’application des désinfectants, de nanotechnologies ou encore de surfaces autodésinfectantes, afin de pallier l’échec de l’utilisation de produits chimiques et des méthodes conventionnelles. Parmi les nouvelles approches qui ont émergé, il y a la recherche non seulement de nouvelles molécules antimicrobiennes et antibiofilms, ce qui est tout à fait conventionnel, mais aussi de méthodes pour empêcher l’augmentation de la résistance aux antimicrobiens tout en offrant une alternative de désinfection durable.
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10

Beaulieu, Martin, and Jacques Roy. "Cas en logistique et Supply Chain Management." In Cas en logistique et Supply Chain Management. EMS Editions, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/ems.lavas.2023.01.0017.

Full text
Abstract:
Énoncé La gestion de la chaîne logistique de la santé fait l’objet périodiquement de nombreuses études à l’échelle de l’Amérique du Nord. Plus spécifiquement, la chaîne de la fourniture médicale est fréquemment étudiée. La fourniture médicale est un ensemble de produits peu complexes comme des aiguilles, seringues, compresses, etc., mais elle comprend aussi des articles plus élaborés comme des défibrillateurs. Ils constituent donc des intrants critiques de la prestation de soins. Malgré la simplicité apparente de ces articles, un établissement de santé peut consommer 10 000 codes de produits différents associés à la grande famille de la fourniture médicale. Cette chaîne est considérée comme l’une des plus coûteuses tout en offrant un faible niveau de service des fournisseurs quand on compare sa performance à celle de secteurs comme le commerce de détail ou la distribution alimentaire (Beaulieu et Roy, 2019 ; Ebel et al. , 2013). La pandémie de la Covid-19 n’a naturellement pas inversé cette situation. Toutefois, la pandémie a été une occasion pour un établissement de mener une expérimentation qui n’avait alors jamais été tentée dans le secteur québécois de la santé : partager des prévisions de consommation de produits avec des fournisseurs afin de trouver des solutions à des ruptures de stock des équipements de protection individuelle anticipées. En collaboration avec un partenaire universitaire, cet établissement de santé explore la possibilité d’étendre cette stratégie collaborative à un nombre plus important de produits et de fournisseurs.
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Conference papers on the topic "Responsabilité du fait des produits"

1

Grosu, Cătălina. "Realizarea principiilor managementului calității totale la întreprinderile autohtone." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători, Ediţia a 21-a. Academy of Economic Studies of Moldova, 2024. http://dx.doi.org/10.53486/sstc.v1.17.

Full text
Abstract:
L'établissement de la notion de qualité et la compréhension du soutien psychologique associé permettent de développer des structures de gestion appropriées pour l'amélioration de la qualité dans les organisations qui mettent en oeuvre le système de gestion de la qualité totale. Étant donné que les processus d'entreprise sont extrêmement complexes en raison de la variété des ressources utilisées, des contraintes imposées par l'environnement externe, des difficultés à définir les caractéristiques de la qualité et à les évaluer par des mesures, une approche systématique du concept de qualité est
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2

Morais, L., R. Massa, E. Tavares, and E. Andrade. "Avaliação de Desempenho do Processo de Manufatura do Café." In Workshop em Desempenho de Sistemas Computacionais e de Comunicação. Sociedade Brasileira de Computação - SBC, 2015. http://dx.doi.org/10.5753/wperformance.2015.10405.

Full text
Abstract:
Globalization and advanced manufacturing technologies have forced manufacturing firms to increase productivity while reducing costs. At the same time, customers are increasingly demanding better products considering tangi- ble (e.g., smell, color, taste) and intangible (e.g., mark, fair treading, and envi- ronmental responsability) attributes. Currently, Brazil consolidates a position as the largest producer and exporter of coffee, accounting for 30% of the inter- national coffee market. This paper presents a stochastic model for performance evaluation and planning of coffee manufacturing proc
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Reports on the topic "Responsabilité du fait des produits"

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Taherizadeh, Amir, and Cathrine Beaudry. Vers une meilleure compréhension de la transformation numérique optimisée par l’IA et de ses implications pour les PME manufacturières au Canada - Une recherche qualitative exploratoire. CIRANO, 2021. http://dx.doi.org/10.54932/jdxb2231.

Full text
Abstract:
Ce rapport présente les principaux résultats d’une étude qualitative exploratoire visant à examiner l’impact de l’intelligence artificielle (IA), en tant que technologie à usage général (TUG) sur la productivité et l’emploi à l’échelle de l’entreprise. À la suite de l’analyse de sources de données primaires et secondaires (comprenant 27 entretiens, rapports et discussions de groupe), nous établissons d’abord une échelle de maturité de l’adoption de l’IA et un classement des petites et moyennes entreprises (PME) qui intègrent l’IA dans leurs processus de travail en quatre archétypes : l’Aspiran
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