Relevant bibliographies by topics / Responsabilité du patient

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  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Responsabilité du patient'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Responsabilité du patient"

1

Laude, Anne. "Le patient entre responsabilité et responsabilisation." Les Tribunes de la santé 41, no. 4 (2013): 79. http://dx.doi.org/10.3917/seve.041.0079.

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2

ACKO Ubrich, ACKO-OHUI Estelle, KOUASSI Lauret, BAMBA Aïchata, and KPATA Mauriane. "Iatrogénie au produit de contraste iodé chez un septuagénaire : une responsabilité partagée." Journal Africain d Imagerie Médicale (J Afr Imag Méd) Journal Officiel de la Société de Radiologie d’Afrique Noire Francophone (SRANF) 16, no. 1 (2024): 46–50. http://dx.doi.org/10.55715/jaim.v16i1.536.

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Abstract:
Contexte/justification : l’utilisation croissante de produit de contraste iodé (PCI), en imagerie, expose à des risques iatrogéniques. Chez les personnes vulnérables ( nourrisson et personne âgée), ces risques non négligeables, sont peu rapportés et lorsque l’iatrogénie arrive, les responsabilités ne sont pas toujours situées. Objectif : rapporter une observation d’iatrogénie chez un septuagénaire suite à l’injection de PCI et situer les responsabilités. Patient et méthode : il s’agissait d’un sujet âgé de 71 ans, admis aux urgences médicales du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) d’Angr
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3

KHOUANI, J., D. MOSTEGHANEMI SIMONETTI, S. AADIL, D. THERY, and R. LUTAUD. "LES ENJEUX ETHIQUES DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS SANS COUVERTURE MALADIE EN SOINS PRIMAIRES : ETUDE QUALITATIVE AUPRES DE PROFESSIONNELS DES SOINS PREMIERS." EXERCER 34, no. 191 (2022): 100–107. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.191.100.

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Abstract:
Introduction. Depuis 2010, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) rappelle la nécessité d’offrir à la population une couverture sanitaire universelle. En 2021, La France n’avait toujours pas atteint cet objectif. Ce constat de l’OMS est partagé par le monde associatif et institutionnel français. L’exercice médical auprès des personnes n’ayant pas de couverture maladie est source de nombreux dilemmes éthiques. Il n’y avait pas, dans la littérature, d’étude s’intéressant directement aux acteurs des soins primaires. Objectif. Interroger des professionnels des soins premiers sur les questionnem
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Humeau, E., and L. Mourot. "273 Information du patient : la responsabilité infirmière." Journal Européen des Urgences 17 (March 2004): 143. http://dx.doi.org/10.1016/s0993-9857(04)97357-8.

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Baudouin, Jean-Louis. "La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance ?" Revue générale de droit 22, no. 1 (2019): 151–80. http://dx.doi.org/10.7202/1058172ar.

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Abstract:
L’auteur, rapporteur général au XIIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, présente, en deux parties, le droit positif actuel en matière de responsabilité médicale et les perspectives d’avenir qui se dégageaient du rapport final des différents pays participants. Grand sujet d’actualité et de préoccupations, puisque faisant l’objet d’une augmentation sensible des poursuites et des primes d’assurances de façon générale malgré une évolution marquée dans les progrès accomplis dans ce domaine, la responsabilité médicale demeure toujours difficile à être qualifiée. Comme l’auteur l
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6

Tricot-Blestel, Marie-Claude. "Échec d’un traitement orthodontique : les conseils de l’expert judiciaire." L'Orthodontie Française 87, no. 1 (2016): 85–86. http://dx.doi.org/10.1051/orthodfr/2016012.

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Abstract:
Si un patient considère que son traitement d’orthodontie est un échec, il peut demander réparation à son praticien. Le plus souvent, les patients mécontents font appel à leur assurance responsabilité civile lorsqu’elle comporte une option «protection juridique». La compagnie d’assurance du patient entre alors en contact avec la compagnie d’assurance du praticien. Les trois quarts des litiges sont traités par les compagnies d’assurance mais, si un accord ne peut intervenir ou si la compagnie d’assurance du praticien établit qu’il n’est pas fautif, le patient peut saisir le Tribunal de Grande In
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7

Saint-Pierre, Louis. "Du contrat hospitalier au modèle « légal et réglementaire » : bilan provisoire d’une évolution inachevée." Revue générale de droit 41, no. 2 (2014): 451–95. http://dx.doi.org/10.7202/1026930ar.

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Abstract:
Depuis une dizaine d’années, les juges québécois considèrent que les relations entre un patient et un établissement public hospitalier sont régies par un modèle « légal et réglementaire ». Ce faisant, ils refusent désormais d’engager la responsabilité de ces établissements pour la faute commise par des médecins hospitaliers. Cette position, critiquée à juste titre lors de son adoption par la doctrine majoritaire, semble se pérenniser malgré tout. Pourtant, la solution ne convainc pas, puisqu’elle associe l’élargissement du rôle et des fonctions des hôpitaux québécois à une atrophie de leur res
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8

George, Florence. "L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient." Consilio manuque 48 e année, no. 1 (2021): 21–40. http://dx.doi.org/10.3917/coe.481.0021.

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Abstract:
Notre étude a pour objectif de mettre en lumière les grands principes applicables en matière de responsabilité du médecin. Elle se focalise sur les deux faces d’une même pièce 2 , à savoir l’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient .
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9

de Callataÿ, Marie-Hélène. "La responsabilité du fait des médicaments." Forum de l’assurance N° 222, no. 3 (2022): 45–52. http://dx.doi.org/10.3917/foas.222.0045.

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Abstract:
La problématique de la responsabilité des médicaments peut concerner différents acteurs, qui produisent, administrent ou fournissent ces produits. Il n’existe pas en droit belge de dispositions spécifiques relatives à l’indemnisation d’un préjudice corporel lié à la prise d’un médicament. Le patient victime d’un dommage lié à un médicament n’est cependant pas dépourvu d’armes juridiques pour intenter une action en justice.
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10

Feki, W., I. Hammami, N. Bahloul, S. Sellami, H. Ayadi, and S. Kammoun. "Responsabilité du patient dans le contrôle de son asthme." Revue Française d'Allergologie 54, no. 3 (2014): 280. http://dx.doi.org/10.1016/j.reval.2014.02.171.

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Dissertations / Theses on the topic "Responsabilité du patient"

1

Porchy-Simon, Stéphanie. "Volonté du malade et responsabilité du médecin." Lyon 3, 1994. http://theses.univ-lyon3.fr/documents/lyon3/1994/porchy_s.

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2

Mansart, Béatrice. "La responsabilité médicale en cas d'atteinte à la sécurité du patient." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010273.

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Abstract:
Les progrès de la science médicale augmentent de jour en jour les chances de guérison des malades. Mais parallèlement, à mesure que l'arsenal thérapeutique du médecin s'élargit, le risque pour les patients de subir des dommages nouveaux sans rapport avec leur état initial s'accroit sur un mode exponentiel. Cette prise de conscience se traduit par une objectivation du droit de la responsabilité médicale à l'initiative de la jurisprudence et du législateur, soucieux de faire droit à la demande des victimes en quête d'indemnisation. Seulement, cette objectivation se matérialise par un gauchisseme
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3

Huet, Virginie. "L' obligation d'information du patient." Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10058.

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Abstract:
L'obligation d'information en matière médicale a été créee de façon artificielle par la jurisprudence. Elle est le produit de mutations sociales. Le patient, comme le médecin, a changé. Il n'est plus un incapable, soumis à "l'impérialisme médical". Il devient un consommateur de soins averti et responsable. A ce titre, l'inflation de la législation est venue encore davantage complexifier les données de la relation patient-médecin. Par ailleurs, les fondements même de l'obligation de l'obligation d'information sont remis en cause. Est-ce réellement le contrat médical qui, par le biais du consent
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4

Patin, Bertille. "Maladie mentale et infection à VIH : étude psychosociale des représentations et des comportements en milieu psychiatrique : prise en charge, prévention et responsabilité." Paris, EHESS, 2000. http://www.theses.fr/2000EHES0139.

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5

Maigret, Julien. "Evolution de la responsabilité médicale en France et en Belgique : le rapprochement et l'éloignement de deux systèmes voisins." Paris 8, 2003. http://www.theses.fr/2003PA082351.

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Abstract:
Depuis bien longtemps, le médecin a commencé à exprimer son hostilité envers les juges, envers le procès en tant que tel car, pour lui, le juge n'a pas à mettre son nez dans les affaires médicales. Qui plus est, le corpus medicus est catégorique et refuse l'idée qu'un procès puisse se dérouler. Ce contrat tacite entre le patient et son médecin est ressenti comme brisé non pas lorsque celui-ci commet une erreur, mais lorsque le patient s'adresse directement au juge. Aujourd'hui, la notion de droit médical occupe une place prépondérante dans la vie quotidienne, tant et si bien que le patient est
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6

Séguin, Pascale. "Les intermédiaires matériels entre le médecin et le malade." Paris 8, 1999. http://www.theses.fr/1999PA081606.

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Abstract:
L'art medical est destine a soigner le malade. Une confiance s'etablit entre le medecin et le malade, et l'homme de l'art fait, dans le cadre de l'obligation de moyens qui pese sur lui, une promesse de prudence. Mais l'activite medicale s'exerce sur un terrain pathologique dont les reactions peuvent etre surprenantes. Le medecin utilise des intermediaires materiels et gagne ainsi en precision et en efficacite. Quelles que soient ses fonctions, l'objet envahit l'activite medicale et constitue une source de perturbation. Meme lorsqu'il fonctionne, l'intermediaire materiel peut etre mal integre a
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7

Pellerin, Emmanuel. "Le dévoiement de l’obligation d’information en droit médical, ou l’illusion du consentement du patient." Paris 10, 2011. http://www.theses.fr/2011PA100102.

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Abstract:
La présente étude propose une réflexion qui vise à mettre en exergue la singularité du dévoiement de l’obligation d’information qui pèse sur les médecins, et à démontrer qu’au-delà de ce dévoiement, l’obligation d’information constitue une illustration frappante de certains dysfonctionnements majeurs de la responsabilité médicale. La première partie est consacrée aux facteurs du dévoiement de l’obligation d’information en droit médical. Les premiers se rapportent indirectement à l’activité médicale au sens propre, et ils sont liés au foisonnement excessif de l’obligation d’information en droit
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8

Schenkery, Juliette. "Le pharmacien d'officine et la pharmacovigilance." Paris 5, 1992. http://www.theses.fr/1992PA05P067.

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9

Alquier, Isabelle. "Le statut du patient hospitalisé en établissement de santé privé." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32018/document.

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Abstract:
Le système de santé français repose sur une dichotomie publique-privée. Cette dualité juridique se retrouve dans l’offre de soins proposée aux patients qui disposent du libre choix de se faire hospitaliser aussi bien en établissement de santé public qu’en établissement de santé privé, l’hospitalisation privée devenant prépondérante en France. Pour le patient peu importe la structure d’hospitalisation, puisque les droits des patients étant des droits fondamentaux, pour certains constitutionnellement garantis, ce dernier doit bénéficier des mêmes droits quel que soit le lieu de son hospitalisati
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10

El, Amine Dana. "La responsabilité du fait du refus de se soumettre à un acte médical à l'épreuve du concept de responsabilisation : une contribution à l'étude du droit de consentir à l'acte médical." Electronic Thesis or Diss., Paris 12, 2024. http://www.theses.fr/2024PA120002.

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Abstract:
L’étude du concept de responsabilisation en matière de consentement à l’acte médical, dont nous proposons une nouvelle définition, conduit à affirmer que la responsabilisation s’inscrit dans une logique d’incitation à des comportements vertueux au regard d’un standard reconnu. Dans une société centrée sur l’individualisme, la responsabilisation au prisme du droit de consentir s’est essentiellement imposée comme un processus d’émancipation, répondant à un objectif d’autonomisation, mettant à l’abri les droits individuels tels que, notamment, le droit à la protection de la santé et le droit au r
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Books on the topic "Responsabilité du patient"

1

Jonas, Carol. Responsabilité médicale et droit du patient en psychiatrie. Elsevier, 2004.

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2

Thiry, Eric. Actualités de droit médical: Procédures disciplinaire et administrative : information du patient et responsabilité du médecin : le dossier du patient. Bruylant, 2006.

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3

Gouazé, André. Une certaine idée du pouvoir médical: Pouvoir et responsabilité. Expansion scientifique française, 1991.

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4

Ontario. Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. " Qu'en est-il de la responsabilité envers les patientes et les patients?": Rapport final du Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. Ministère de la santé et des soins de longue durée, 2000.

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5

Crettaz, Joel. De l'inexécution des obligations contractuelles du médecin: Quelques aspects. Imprimerie Chabloz, 1990.

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6

Cherrier, Arnaud. Schizophrénie: L'annonce du diagnostic. In Press Editions, 2006.

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7

Lesage-Jarjoura, Pauline. Eléments de responsabilité civile médicale: Le droit dans le quotidien de la médecine. 2nd ed. Editions Y. Blais, 2001.

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8

Ontario. Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. "Qu'en est-il de la responsabilité envers les patietnes et les patients ?": Rapport final du Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients = "What about accountability to the patient ?" : final report of the Special Task Force on Sexual Abuse of Patients. Le Groupe, 2000.

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9

Thiry-Bour, Carole, and Alain Pidolle. Droit d'être soigné, droits des soignants. Erès, 2003.

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10

Association, American Medical, Southern Illinois University at Carbondale. School of Medicine, and Southern Illinois University at Carbondale. School of Law, eds. Code of medical ethics of the American Medical Association: Current opinions with annotations. 2nd ed. American Medical Association, 2015.

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Book chapters on the topic "Responsabilité du patient"

1

Quantin, Catherine, Éric Benzenine, Bertrand Auverlot, David-Olivier Jaquet-Chiffelle, Gouenou Coatrieux, and François-André Allaert. "L’administration Conjointe du Dossier Patient: Une Responsabilité Partagée Entre le Patient et le Praticien." In Informatique et Santé. Springer Paris, 2011. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0285-5_26.

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2

Bernard, Michel. "Comment se séparer d’un patient importun ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00021-x.

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3

Bernard, Michel. "Doit-on tout dire au patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00144-5.

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4

Bernard, Michel. "Que doit comporter l’information faite au patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00143-3.

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5

Burgelin, Jean-François. "L’obligation d’informer le patient, expliquée aux médecins." In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00188-3.

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6

Bernard, Michel. "Refus de soin de la part du patient." In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00020-8.

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7

Bernard, Michel. "Le secret médical existe-t-il face à la famille et face aux héritiers du patient vivant/patient décédé ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00026-9.

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8

Bernard, Michel. "Que faire en cas de conflit avec un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00006-3.

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Bernard, Michel. "Peut-on remettre un certificat médical au conjoint d’un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00034-8.

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10

Bernard, Michel. "Que ne pas faire en cas de conflit avec un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00007-5.

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Conference papers on the topic "Responsabilité du patient"

1

Mouraret, A., E. Gerard, J. Le Gall, and R. Curien. "Ostéonécrose du prémaxillaire consécutive à une coagulation intravasculaire disséminée : à propos d’un cas." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603011.

Full text
Abstract:
La coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) est une pathologie rare correspondant à l’activation systémique de la cascade de coagulation. Les thrombi fibrineux formés, auxquels s’ajoute un éventuel vasospasme, conduisent à l’ischémie et à la nécrose des tissus. La CIVD est fréquemment associée à un traumatisme, une blessure, une complication obstétrique ou à un choc septique. De nombreux cas d’ostéonécrose dus à une CIVD ont été décrits dans la littérature orthopédique (principalement concernant la tête fémorale), mais très peu de cas sont retrouvés concernant la région maxillo-mandibulai
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2

Acar, J., A. Vahanian, J. Conard, et al. "BLEEDING RISK IN INTRAVENOUS THROMBOLYTIC TREATMENT FOR ACUTE MYOCARDIAL INFARCTION." In XIth International Congress on Thrombosis and Haemostasis. Schattauer GmbH, 1987. http://dx.doi.org/10.1055/s-0038-1642984.

Full text
Abstract:
To evaluate the risk of bleeding (B) related to intravenous (IV) thrombolysis (TL) in acute myocardial infarction (AMI), we retrospectively studied 110 patients (pts), age<70. All were treated within 6 hours of onset of pain by streptokinase (SK) : 1.5 M IU IV in 1 hour (n = 54) ; APSAC : 30 mg IV in 5 min (n = 16) ; rt-PA IV:.75 mg/kg in 90 min (n = 30), or rt-PA plus intracoronary (IC) SK (n = 10). Pre TL, heparin (H) was administered to all pts : a 5.000 IU bolus followed by continuous infusion . In 40, aspirin (ASA) : 250 or 500 mg IV, followed by 100 mg/day orally was associated with S
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Reports on the topic "Responsabilité du patient"

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Corbett, Jaqueline, and Chris Emmanuel Tchatchouang Wanko. Les enjeux transversaux au déploiement et à l'utilisation de l'IA au sein du système professionnel québécois. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2022. http://dx.doi.org/10.61737/zfuw6688.

Full text
Abstract:
Il existe un vaste consensus sur l’impact considérable qu’aura l’intelligence artificielle (IA) sur la nature du travail et des emplois du futur. Cependant, il y a moins de certitude quant à la nature de ces impacts et à la manière dont ils se manifesteront dans différents secteurs et types d’emplois. Ce rapport se concentre sur les professions régies par un ordre professionnel au Québec et vise à apporter des éléments de réponse préliminaires à la question suivante: «Comment les ordres professionnels du Québec peuvent-ils se préparer et s’adapter à la nouvelle ère de l’IA?» Pour répondre à ce
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