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Journal articles on the topic 'Responsabilité du patient'

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Laude, Anne. "Le patient entre responsabilité et responsabilisation." Les Tribunes de la santé 41, no. 4 (2013): 79. http://dx.doi.org/10.3917/seve.041.0079.

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ACKO Ubrich, ACKO-OHUI Estelle, KOUASSI Lauret, BAMBA Aïchata, and KPATA Mauriane. "Iatrogénie au produit de contraste iodé chez un septuagénaire : une responsabilité partagée." Journal Africain d Imagerie Médicale (J Afr Imag Méd) Journal Officiel de la Société de Radiologie d’Afrique Noire Francophone (SRANF) 16, no. 1 (2024): 46–50. http://dx.doi.org/10.55715/jaim.v16i1.536.

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Abstract:
Contexte/justification : l’utilisation croissante de produit de contraste iodé (PCI), en imagerie, expose à des risques iatrogéniques. Chez les personnes vulnérables ( nourrisson et personne âgée), ces risques non négligeables, sont peu rapportés et lorsque l’iatrogénie arrive, les responsabilités ne sont pas toujours situées. Objectif : rapporter une observation d’iatrogénie chez un septuagénaire suite à l’injection de PCI et situer les responsabilités. Patient et méthode : il s’agissait d’un sujet âgé de 71 ans, admis aux urgences médicales du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) d’Angr
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KHOUANI, J., D. MOSTEGHANEMI SIMONETTI, S. AADIL, D. THERY, and R. LUTAUD. "LES ENJEUX ETHIQUES DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS SANS COUVERTURE MALADIE EN SOINS PRIMAIRES : ETUDE QUALITATIVE AUPRES DE PROFESSIONNELS DES SOINS PREMIERS." EXERCER 34, no. 191 (2022): 100–107. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.191.100.

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Abstract:
Introduction. Depuis 2010, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) rappelle la nécessité d’offrir à la population une couverture sanitaire universelle. En 2021, La France n’avait toujours pas atteint cet objectif. Ce constat de l’OMS est partagé par le monde associatif et institutionnel français. L’exercice médical auprès des personnes n’ayant pas de couverture maladie est source de nombreux dilemmes éthiques. Il n’y avait pas, dans la littérature, d’étude s’intéressant directement aux acteurs des soins primaires. Objectif. Interroger des professionnels des soins premiers sur les questionnem
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Humeau, E., and L. Mourot. "273 Information du patient : la responsabilité infirmière." Journal Européen des Urgences 17 (March 2004): 143. http://dx.doi.org/10.1016/s0993-9857(04)97357-8.

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Baudouin, Jean-Louis. "La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance ?" Revue générale de droit 22, no. 1 (2019): 151–80. http://dx.doi.org/10.7202/1058172ar.

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Abstract:
L’auteur, rapporteur général au XIIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, présente, en deux parties, le droit positif actuel en matière de responsabilité médicale et les perspectives d’avenir qui se dégageaient du rapport final des différents pays participants. Grand sujet d’actualité et de préoccupations, puisque faisant l’objet d’une augmentation sensible des poursuites et des primes d’assurances de façon générale malgré une évolution marquée dans les progrès accomplis dans ce domaine, la responsabilité médicale demeure toujours difficile à être qualifiée. Comme l’auteur l
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Tricot-Blestel, Marie-Claude. "Échec d’un traitement orthodontique : les conseils de l’expert judiciaire." L'Orthodontie Française 87, no. 1 (2016): 85–86. http://dx.doi.org/10.1051/orthodfr/2016012.

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Abstract:
Si un patient considère que son traitement d’orthodontie est un échec, il peut demander réparation à son praticien. Le plus souvent, les patients mécontents font appel à leur assurance responsabilité civile lorsqu’elle comporte une option «protection juridique». La compagnie d’assurance du patient entre alors en contact avec la compagnie d’assurance du praticien. Les trois quarts des litiges sont traités par les compagnies d’assurance mais, si un accord ne peut intervenir ou si la compagnie d’assurance du praticien établit qu’il n’est pas fautif, le patient peut saisir le Tribunal de Grande In
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Saint-Pierre, Louis. "Du contrat hospitalier au modèle « légal et réglementaire » : bilan provisoire d’une évolution inachevée." Revue générale de droit 41, no. 2 (2014): 451–95. http://dx.doi.org/10.7202/1026930ar.

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Abstract:
Depuis une dizaine d’années, les juges québécois considèrent que les relations entre un patient et un établissement public hospitalier sont régies par un modèle « légal et réglementaire ». Ce faisant, ils refusent désormais d’engager la responsabilité de ces établissements pour la faute commise par des médecins hospitaliers. Cette position, critiquée à juste titre lors de son adoption par la doctrine majoritaire, semble se pérenniser malgré tout. Pourtant, la solution ne convainc pas, puisqu’elle associe l’élargissement du rôle et des fonctions des hôpitaux québécois à une atrophie de leur res
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George, Florence. "L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient." Consilio manuque 48 e année, no. 1 (2021): 21–40. http://dx.doi.org/10.3917/coe.481.0021.

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Abstract:
Notre étude a pour objectif de mettre en lumière les grands principes applicables en matière de responsabilité du médecin. Elle se focalise sur les deux faces d’une même pièce 2 , à savoir l’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient .
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de Callataÿ, Marie-Hélène. "La responsabilité du fait des médicaments." Forum de l’assurance N° 222, no. 3 (2022): 45–52. http://dx.doi.org/10.3917/foas.222.0045.

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Abstract:
La problématique de la responsabilité des médicaments peut concerner différents acteurs, qui produisent, administrent ou fournissent ces produits. Il n’existe pas en droit belge de dispositions spécifiques relatives à l’indemnisation d’un préjudice corporel lié à la prise d’un médicament. Le patient victime d’un dommage lié à un médicament n’est cependant pas dépourvu d’armes juridiques pour intenter une action en justice.
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Feki, W., I. Hammami, N. Bahloul, S. Sellami, H. Ayadi, and S. Kammoun. "Responsabilité du patient dans le contrôle de son asthme." Revue Française d'Allergologie 54, no. 3 (2014): 280. http://dx.doi.org/10.1016/j.reval.2014.02.171.

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Charles, D. "L’interne en psychiatrie face au risque juridique : quels aspects pratiques ?" European Psychiatry 29, S3 (2014): 634. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.146.

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Abstract:
Plus ou moins médiatisées, les mises en cause de la responsabilité des médecins en psychiatrie connaissent une grande stabilité en nombre depuis près de 15 ans. Or le suivi psychiatrique est assuré, aux côtés des médecins thésés et des personnels soignants, par des internes, relevant à la fois de l’étudiant par son statut, du personnel soignant maîtrisant de mieux en mieux la notion diagnostic dans sa pratique… et du futur praticien autonome dans son objectif final. Le code de la santé publique a ainsi qualifié l’interne en son article R. 6153-2 de « Praticien en formation spécialisée » en pré
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Devers, Khady Badiane. "Maîtrise d’un patient agité et responsabilité pénale du personnel soignant." Droit, Déontologie & Soin 15, no. 1 (2015): 64–68. http://dx.doi.org/10.1016/j.ddes.2015.01.014.

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Mauhourat, Sylvie. "Droit du patient et responsabilité du praticien : l’information et le consentement." L'Orthodontie Française 82, no. 1 (2011): 59–66. http://dx.doi.org/10.1051/orthodfr/2010038.

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Cahana, A., and D. Jones. "Le patient souffrant de douleurs chroniques : entre « principlism » et responsabilité Levinassienne." Éthique & Santé 4, no. 3 (2007): 152–58. http://dx.doi.org/10.1016/s1765-4629(07)91432-4.

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Groutel, Hubert. "La responsabilité des cliniques en cas d'infection contractée par un patient." Médecine & Droit 1997, no. 22 (1997): 6–8. http://dx.doi.org/10.1016/s1246-7391(97)85682-5.

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Muylaert, P. "La Responsabilité Médicale La Nouvelle Loi Relative aux Droits du Patient." Acta Chirurgica Belgica 103, no. 2 (2003): 127–30. http://dx.doi.org/10.1080/00015458.2003.11679393.

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Campini, Marika. "Responsabilité pénale du médecin. Le consentement du patient comme fait justificatif ?" Revue Médicale Suisse 20, no. 866 (2024): 611–13. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2024.20.866.611.

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Rusch, Emmanuel, Marion Albouy, Jean-Denis Aubry, Aurore Margat, and Rémi Gagnayre. "L’éducation thérapeutique du patient, une intervention de promotion de la santé." Santé Publique 36, no. 5 (2024): 9–13. http://dx.doi.org/10.3917/spub.245.0009.

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Abstract:
L’éducation thérapeutique du patient (ETP) a évolué, passant d’une approche biomédicale à une approche biopsychosociale, et est aujourd’hui au cœur des stratégies de la charte de promotion de la santé d’Ottawa : développement des aptitudes individuelles des personnes dans une visée de bien-être « capabiliste », création de milieux favorables de soutien par le biais de l’expérience de soins, renforcement de la démarche communautaire par le biais du partenariat patient et réorientation des services de santé vers les pratiques cliniques préventives et la responsabilité populationnelle. L’implémen
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Rusch, Emmanuel, Marion Albouy, Jean-Denis Aubry, Aurore Margat, and Rémi Gagnayre. "L’éducation thérapeutique du patient, une intervention de promotion de la santé." Santé Publique Prépublications (January 1, 2025): I40—V. http://dx.doi.org/10.3917/spub.pr2.0040.

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Abstract:
L’éducation thérapeutique du patient (ETP) a évolué, passant d’une approche biomédicale à une approche biopsychosociale, et est aujourd’hui au cœur des stratégies de la charte de promotion de la santé d’Ottawa : développement des aptitudes individuelles des personnes dans une visée de bien-être « capabiliste », création de milieux favorables de soutien par le biais de l’expérience de soins, renforcement de la démarche communautaire par le biais du partenariat patient et réorientation des services de santé vers les pratiques cliniques préventives et la responsabilité populationnelle. L’implémen
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Durkheim, Émile. "Un manuscrit inédit de Durkheim." Durkheimian Studies 24, no. 1 (2020): 33–44. http://dx.doi.org/10.3167/ds.2020.240103.

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Abstract:
*Full article is in FrenchFrench abstract: Ce texte daté du 2 décembre 1899 est la première leçon de la quatrième année du cours de Durkheim sur la Physique générale du droit et des moeurs. Il est intitulé Plan du Cours – Les Sanctions pénales. Dans la première partie du texte, Durkheim présente le plan de cette dernière année du cours. Il se propose d’abord de compléter l’étude de l’éthique objective des systèmes de morale familiale, professionnelle, civique et juridique (que nous connaissons parce qu’elles ont été publiées dans les fameuses Leçons de sociologie) par l’étude objective des san
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Agbodo, Jean Paul. "Les Actions en Responsabilité Médicale Pour Faute de Diagnostic: Aspects de Droit Comparé Français et Ivoirien." European Scientific Journal, ESJ 19, no. 26 (2023): 30. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2023.v19n26p30.

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Abstract:
Si l’erreur de diagnostic ne constitue pas en elle-même une faute pénale, il en est tout autre de la faute de diagnostic qui prouvée, permet au patient d’engager la responsabilité du médecin- auteur du diagnostic, tant devant les juridictions judiciaires qu’administratives, outre les voies de règlement amiable du litige. Cette efficacité avec laquelle le législateur français entend prendre en compte les actions des patients-victimes contre les professionnels de santé pour la réparation des préjudices subis, reste inexistante en droit ivoirien, malgré les multiples dénonciations des manquements
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Foucault, P., H. Meklat, and D. Vial. "Injections de toxine botulique et responsabilité médicale : le patient est-il suffisamment informé ?" Annales de Réadaptation et de Médecine Physique 48, no. 2 (2005): 71–76. http://dx.doi.org/10.1016/j.annrmp.2004.08.006.

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Duguet, Julien, Gauthier Chassang, and Jérôme Béranger. "Enjeux, répercussions et cadre éthique relatifs à l’Intelligence Artificielle en santé." Droit, Santé et Société N° 3, no. 3 (2020): 30–39. https://doi.org/10.3917/dsso.064.0030.

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Abstract:
Un climat alternant le chaud et le froid, s’est installé alternant engouement et suspicion, envers le numérique et les développements de l’Intelligence Artificielle (IA). Cela a pour conséquence de rendre plus fragile la relation de confiance entre les professionnels notamment dans le domaine de la santé et les citoyens. Face aux enjeux grandissants qui entourent l’IA en santé, une vision éthique apparaît nécessaire afin de retrouver de la cohérence et du sens dans l’approche de cette nouvelle technologie. Cette réflexion éthique renvoie à un système de valeurs pour lesquelles sont associées q
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Rousset, B. "Les prescriptions hors AMM exigent une collaboration étroite pharmacien psychiatre." European Psychiatry 28, S2 (2013): 91–92. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.246.

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Abstract:
L’AMM est un concept relativement récent datant de la deuxième moitié du xxe siècle. Une AMM est délivrée après des études établissant l’efficacité et la tolérance d’une molécule à doses données pour une indication donnée dans des conditions physiopathologiques données pour un individu. L’AMM donne un cadre de prescription aux praticiens et d’exécution de la prescription par le pharmacien et l’infirmier le cas échéant. Si le respect de l’AMM doit être une règle de base, aucun texte réglementaire n’interdit la prescription hors AMM si le prescripteur le juge indispensable. La loi du 29 décembre
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Azoulay, M. "La psychiatrie en 2084 ? Vers un risque psychiatrique zéro !" European Psychiatry 29, S3 (2014): 633. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.142.

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Abstract:
Dans les suites de l’affaire Canarelli qui a ébranlé notre profession au début du XXIe siècle, les condamnations au pénal se sont multipliées contre des psychiatres jugés responsables, indirectement, des actes délictueux ou criminels commis par leurs patients. Notre société aux élans sécuritaires, à la recherche de la responsabilité à tout prix, semble avoir trouvé ses nouveaux boucs émissaires… Et, comme pour l’anesthésie ou la gynécologie obstétrique en leur temps, notre spécialité s’est retrouvée confrontée à une pénurie de nouvelles vocations, les étudiants en médecine craignant de se voir
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Millette, Bernard, Marie Cauli, Sanaa Merimi, and Dominique Pestiaux. "Praticiens de terrain et responsabilité sociale en santé : enjeux et attentes." Pédagogie Médicale 20, no. 4 (2019): 187–94. http://dx.doi.org/10.1051/pmed/2020020.

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Abstract:
Problématique : La responsabilité sociale en santé (RSS) a d’abord été définie en lien avec les institutions de formation des professionnels de santé. Mais, que signifie être socialement responsable pour un intervenant de proximité ? Quelles sont les compétences pour une pratique socialement responsable au niveau « micro », celui de la rencontre patient-professionnel de santé ? Tels sont les enjeux que cet article explore. Exégèse : À partir de deux vignettes de consultation, les auteurs abordent plusieurs questions-clés en lien avec la RSS des professionnels de proximité (actions et attitudes
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Berger-Vergiat, A. "AFFEP - les internes face au poids des responsabilités." European Psychiatry 29, S3 (2014): 633. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.143.

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Abstract:
La judiciarisation actuelle de la société impacte sans conteste l’exercice médical. La psychiatrie, jusque-là relativement épargnée par ce mouvement sociétal, voit depuis quelques années sa pratique modifiée par une préoccupation médico-légale accrue. La nécessaire introduction de l’autorité judiciaire dans le contrôle des hospitalisations psychiatriques sans consentement par la loi du 5 juillet 2011 a été un point marquant de ce processus. Aussi, les récentes condamnations ou mises en examen de psychiatres pour homicide involontaire suite à des actes médico-légaux commis par leur patient sont
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COSTE, S., L. BONDIVIENNE, AS IZAUTE, P. BOYER, A. FREYENS, and L. GIMENEZ. "INFLUENCE DE LA PARENTALITE SUR LA CONSTRUCTION DE LA RELATION MEDECIN PATIENT." EXERCER 34, no. 196 (2023): 340–46. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.196.340.

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Abstract:
Introduction. La relation médecin-patient, qui conditionne l’efficacité du soin, est indispensable en médecine générale et constitue un enjeu de la formation initiale des étudiants de 3e cycle. Parmi ces étudiants, certains sont parents et construisent leur relation médecin-patient en parallèle du lien parent-enfant. Notre objectif était d’explorer l’impact de la parentalité sur la construction de la relation médecin-patient chez les parents étudiants en 3e cycle de médecine générale. Méthode. Étude qualitative avec approche par théorisation ancrée. Entretiens semi-dirigés auprès de parents ét
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Loix, Sébastien, and Isabelle Reusens. "Les droits du patient et les particularités de la relation thérapeutique au sein d’une unité de soins intensifs." Consilio manuque 47 e année, no. 3 (2020): 87–100. http://dx.doi.org/10.3917/coe.473.0087.

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Abstract:
Si la crise sanitaire liée à la Covid-19 a mis en lumière le fonctionnement des services de soins intensifs et l’accueil des malades en situation extrêmement aiguë, il convient de rappeler que c’est de manière quotidienne que ces unités, lieux de haute technicité médicale, s’efforcent de mettre le patient au cœur des soins en gardant en ligne de mire leur responsabilité de conjuguer les logiques scientifique et humaniste . La loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient constitue un soubassement important à la relation thérapeutique . Cependant, au sein des services de réanimation, le pa
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Reusens, Isabelle. "L’accès aux soins de santé du patient mineur sous l’égide de la loi sur les droits du patient." Consilio manuque 49 e année, no. 4 (2022): 143–65. http://dx.doi.org/10.3917/coe.494.0143.

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Abstract:
À travers l’article 12 de la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient, le législateur a consacré l’autorité parentale comme « droit-fonction », évoluant au fil du développement de l’enfant . De l’autorité parentale à l’autonomie qui est lui reconnue, en passant par son association à l’exercice de ses droits suivant son âge et sa maturité, la place du mineur dans les décisions relatives à sa santé et dans les processus de soins progresse avec le temps, en fonction de sa croissance et de son développement personnel . La responsabilité confiée au prestataire de soins d’évaluer la capaci
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Gansou, Grégoire Magloire, Elvyre Klikpo, André Tabo, et al. "Bénin : Passage à l’acte criminel et responsabilité pénale du patient souffrant de schizophrénie en contexte culturel africain." Psy Cause N° 77, no. 2 (2018): 58–61. http://dx.doi.org/10.3917/psca.077.0060.

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Abstract:
chez le patient souffrant de schizophrénie, le risque d’homicide demeure élevé et s’inscrit dans plusieurs contextes. Les actes criminels impulsifs rattachés à un syndrome d’influence viennent relancer le débat sur la responsabilité pénale à la lumière de la culture. Après un passage à l’acte meurtrier, S.F. est adressé en psychiatrie pour une expertise psychiatrique. L’équipe soignante explore les circonstances du passage à l’acte et procède à une analyse sémiologique de son délire. Il en ressort que l’acte a été posé dans un contexte impulsif et délirant avec un mécanisme hallucinatoire qui
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Maudet, Gwénaëlle. "La « démocratie sanitaire » : penser et construire l’usager." Lien social et Politiques, no. 48 (June 28, 2004): 95–102. http://dx.doi.org/10.7202/007894ar.

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Abstract:
Résumé Les réformes du système de santé français dans le courant des années 1990 ont fait émerger la notion de « démocratie sanitaire », récemment consacrée avec la loi du 4 mars 2002 « relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ». Ce projet se caractérise à la fois par la volonté de revaloriser la place du patient dans la relation thérapeutique et par l’introduction de représentants d’usagers dans les instances de décision. Mais cette tentative — tout juste amorcée — de démocratisation du champ de la santé paraît reposer sur des fondements ambigus voire contradictoire
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Haïm, Frédéric. "Traitement de la supraclusion : intérêt de l'individualisation des traitements." Revue d'Orthopédie Dento-Faciale 56, no. 1 (2022): 95–103. http://dx.doi.org/10.1051/odf/2022009.

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Abstract:
Une multitude de dispositifs médicaux ont été décrits pour le traitement de la supraclusion. Leur utilisation raisonnée doit procéder d'une démarche diagnostique intégrant à la fois; la localisation précise de la dysmorphose - supratopie du secteur antérieur maxillaire, mandibulaire ou mixte, infratopie des molaires, associée ou non à une anomalie squelettique du sens vertical – la prise en compte des préjudices avérés ou potentiels et la demande particulière du patient. La recherche du traitement le plus rapide, le moins onéreux, offrant le meilleur rapport « bénéfices / contraintes / risques
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Roy, David. "Mourir avec dignité : un débat ouvert." Santé mentale au Québec 7, no. 2 (2006): 112–18. http://dx.doi.org/10.7202/030148ar.

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Abstract:
Résumé Tant et aussi longtemps qu'on ne définira pas les règles à suivre pour respecter les besoins et les désirs du patient, «mourir avec dignité» ne sera rien de plus qu'un slogan. Toute tentative pour établir un mécanisme destiné à faciliter la prise de décision en fait ressortir les nombreux problèmes. Quand devons-nous cesser nos efforts pour prolonger une vie? Quand devons-nous continuer le traitement? Sur quelle base morale devons-nous prendre ces décisions? Qui a la responsabilité de prendre cette décision? Ces décisions doivent-elles être partagées? S'il est moralement justifiable de
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Essohana, Padaro, Magnang Hèzouwè, Layibo Yao, Kueviakoe Irénée, Mawussi Koffi, and Vovor Ahoefa. "Coexistence D’un Lymphome Lymphocytique Et D’une Leucémie Myéloïde Chronique: A Propos De Deux Observations Au Togo." European Scientific Journal ESJ 17, no. 40 (2021): 228–40. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2021.v17n40p228.

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Abstract:
Les auteurs rapportent deux cas de lymphomes lymphocytiques associés à une leucémie myéloïde chronique (LMC) au Togo. La première association est une coexistence simultanée d’une LMC avec présence du transcrit de fusion bcr-abl chez une patiente de 32 ans, au stade myélocytaire chronique, avec une polyadénopathie ayant nécessité une biopsie ganglionnaire qui a conclu à un lymphome lymphocytique. Le deuxième cas est une succession à 6 ans 5 mois d’intervalle, chez un patient de 30 ans, d’une LMC avec présence du bcr-abl et d’un chromosome Philadelphie et d’un lymphome lymphocytique. Ces deux ca
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Lúcia Raposo, Vera. "I (Won’t) See You in Court Alternative Dispute Resolution for Medical Liability Conflicts: Examples from Europe." European Review of Private Law 28, Issue 6 (2020): 1273–94. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2020076.

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Abstract:
In many jurisdictions, courts and the related tort liability rules have failed to adequately address conflicts arising from healthcare delivery that has caused harm. The litigation model – the classic model used to deal with medical liability – must be, if not replaced, at least supplemented by another model, and alternative dispute resolution is best suited to this task. Because conflicts are resolved in a less adversarial environment than a courtroom and led by people with knowledge of both medicine and law, alternative dispute resolution promotes a congenial procedure, is faster and cheaper
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Manière-Ezvan, Armelle, Charles Savoldelli, Floriant Busson, Arlette Oueiss, and Jean-Daniel Orthlieb. "La chirurgie des cas de classe II et ses répercussions sur les articulations temporo-mandibulaires." L'Orthodontie Française 87, no. 1 (2016): 77–81. http://dx.doi.org/10.1051/orthodfr/2016013.

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Abstract:
Traditionnellement, ces interventions visent à corriger les décalages à responsabilité mandibulaire par une avancée de la portion dentée de la mandibule après ostéotomie mandibulaire. Au cours de la mise en place des plaques d’ostéosynthèses se décide la position des condyles, déjà plus reculés de par la position allongée et l’atonie musculaire du patient curarisé. Toutes les études montrent que la chirurgie « d’avancée mandibulaire » entraîne un mouvement latéral et un recul des condyles, ainsi qu’un mouvement de torque, tous préjudiciables aux condyles. Les facteurs prédisposant aux atteinte
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Thomas, Rougé, and Rial. "Nosocomial Infection, Physicians and Health Care Institutions: The Present State of French Case Law." European Journal of Health Law 9, no. 1 (2002): 49–61. http://dx.doi.org/10.1163/15718090220523726.

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Abstract:
AbstractInfections acquired in health care institutions are a topic of which professionals and the general public are becoming increasingly aware of. The growing number of lawsuits relating to nosocomial infection increases the anxiety felt by professionals in this domain. With increased emphasis on safety in the field of health, the notion of obligation of safety has made its appearance in French case law.The recent evolution of judicial case law concerning nosocomial infection has far-reaching consequences in terms of liability for health care institutions and physicians. The difference in l
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Germain, C., Q. Thompson, and B. Garnier. "PSYDOM : unité de soins psychiatriques à domicile." European Psychiatry 28, S2 (2013): 84. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.225.

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Abstract:
Une unité de soins psychiatriques a été mise en place dans le 16e arrondissement de Paris en janvier 2013. Elle est rattachée au pôle 16e arrondissement de l’hôpital Sainte-Anne. Cette structure s’adresse aux patients résidant à Paris dans le 16e arrondissement et est une alternative à l’hospitalisation. Elle permet d’assurer des soins psychiatriques médicaux et paramédicaux au domicile. La durée du suivi est fixée au début de la prise en charge et un projet de soin est établi avec le patient. L’admission du patient est prononcée par les psychiatres coordonnateurs sur proposition du psychiatre
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Saïdi, Adelhamid. "Dégradation brutale et inexpliquée d’une situation ORL qui était sous suivi, conduisant décès du patient : pas de responsabilité." Droit, Déontologie & Soin 21, no. 4 (2021): 562–65. http://dx.doi.org/10.1016/j.ddes.2021.10.007.

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Seidowsky, Alexandre, Eve Vilaine, Sarah Adoff, et al. "Vol vasculaire secondaire à la création d’un shunt artérioveineux pour hémodialyse, information du patient et responsabilité du néphrologue." Néphrologie & Thérapeutique 13, no. 4 (2017): 203–10. http://dx.doi.org/10.1016/j.nephro.2016.10.004.

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Mani, Zied, and Inès Chouk. "Résistance initiale du consommateur aux technologies autonomes de l’Intelligence Artificielle Médicale : une approche par les préoccupations liées à la santé." Décisions Marketing N° 112, no. 4 (2024): 7–26. http://dx.doi.org/10.3917/dm.112.0007.

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Abstract:
• Objectif Le succès des technologies autonomes de l’intelligence artificielle médicale (IAM) est tributaire de la compréhension des mécanismes qui freinent leur acceptabilité par les utilisateurs potentiels. Toutefois, il existe relativement peu d’études ayant adopté une perspective de résistance à l’innovation pour étudier les réactions initiales à ces technologies. L’objectif de cette recherche est d’examiner l’impact de trois types de préoccupations de santé sur la résistance initiale des consommateurs : les préoccupations de santé liées à l’individu, les préoccupations de santé liées à la
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Lucas, Pierre. "Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (11 e ch. civ.), 20 mars 2023." Consilio manuque 50 e année, no. 2 (2023): 79–93. http://dx.doi.org/10.3917/coe.502.0079.

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Abstract:
Le fait que l’expertise menée par le Fonds des accidents médicaux ne présente pas les mêmes garanties procédurales que l’expertise judiciaire ne porte pas atteinte aux droits consacrés par l’article 6 CEDH dans la mesure où elle ne lie pas le juge qui lui seul déterminera si le rapport d’expertise qui lui est soumis contient des éléments pouvant être retenus à titre de renseignements, de présomptions ou de preuves . La responsabilité d’un médecin ne peut pas être retenue si un médecin de même spécialité normalement compétent et prudent, confronté aux mêmes circonstances, dans l’état de la scie
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Numa-Bocage, Line, and Fanny Bajolle. "Éducation thérapeutique du jeune patient, domaine spécifique de l’ETP et évolution du métier d’infirmière." Phronesis 7, no. 2 (2018): 45–54. http://dx.doi.org/10.7202/1051690ar.

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Abstract:
Les demandes d’accompagnement au changement professionnel sont de plus en plus nombreuses. Dans le champ des métiers adressés à autrui, l’éducation thérapeutique (ET) demande à être étayée par de nouvelles approches sollicitant les Sciences Humaines et Sociales (Tourette-Turgis, 2015 ; Chalmel, 2015). Ces demandes conduisent à des transformations des pratiques professionnelles et à des changements dans les dispositifs d’éducation. Cet article présente une observation directe des pratiques effectives d’ET adressée à de jeunes patients et la formation d’une infirmière par la pratique. Il discute
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Bezombes, Véronique, and Brigitte Crouzil. "Étude du comportement des infirmières en matière de responsabilité; son influence sur l’exercice des soins infirmiers auprès du patient." Recherche en soins infirmiers N° 55, no. 4 (1998): 65–78. http://dx.doi.org/10.3917/rsi.055.0065.

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Ménard, Jean-Pierre, and Virginie Bernier-Bastien. "Suivre un patient qui refuse le plan de traitement nutritionnel suggéré : quelle est la responsabilité de la diététiste/nutritionniste ?" Nutrition Science en évolution: La revue de l'Ordre professionnel des diététistes du Québec 17, no. 2 (2019): 31. http://dx.doi.org/10.7202/1066313ar.

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Poujouly, Marie-Christine, and David Bourgoz. "Détection de la violence domestique en milieu hospitalier par les soignants : responsabilité professionnelle et enrichissement de l'approche du patient." Recherche en soins infirmiers N° 96, no. 1 (2009): 73. http://dx.doi.org/10.3917/rsi.096.0073.

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Brion, A. "SFRMS – Bien traiter le sommeil pour améliorer le patient psychiatrique." European Psychiatry 30, S2 (2015): S81—S82. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.363.

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Abstract:
La maladie psychiatrique et les troubles du sommeil sont associés de façon significative ; tout particulièrement l’insomnie dont le concept a évolué (DSM 5, 2013 ; ICSD 3, 2014 [1]) au regard des études récentes qui ont amené à considérer l’insomnie associée aux pathologies psychiatriques comme un trouble comorbide en relation bidirectionnelle et en interaction [2]. Si on considère désormais le rôle fondamental du sommeil sur l’évolution des troubles psychiatrique, on comprend l’enjeu pour les patients psychiatriques d’une prise en charge adéquate de leurs troubles du sommeil. Nous allons inte
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Mazer, Barbara, Maude Laliberté, Matthew Hunt, et al. "Ethics of Clinical Decision-Making for Older Drivers: Reporting Health-Related Driving Risk." Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 35, S1 (2016): 69–80. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980816000088.

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Abstract:
RÉSUMÉLe vieillissement de la population engendre une augmentation du nombre de conducteurs âgés. Les professionnels de la santé ont la responsabilité de fournir des soins en préservant le secret professionnel tout en assurant la sécurité du public. Cet article traite de l’analyse éthique relative à la prise de décisions en lien avec le signalement aux autorités compétentes des conducteurs âgés identifiés comme étant à risque. Des considérations éthiques inhérentes au signalement des conducteurs à risque sont traitées, telles que l’autonomie, le secret professionnel, la relation thérapeutique
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Cabarrot, Philippe, Coline Terroba, Cécile de Pizzol, Hervé Mentec, Laetitia May-Michelangeli, and Amélie Lansiaux. "Un second souffle en 2022 pour la check-list « Sécurité du patient au bloc opératoire »." Risques & qualité en milieu de soins Vol. XIX, no. 3 (2023): 139–48. https://doi.org/10.3917/rqms.103.0139.

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Abstract:
Depuis plus de dix ans, la check-list «Sécurité du patient au bloc opératoire fait partie du quotidien des professionnels travaillant dans les salles interventionnelles des établissements français. « Bien réalisée », elle améliore le travail en équipe et la sécurité des patients, et notamment la prévention et la récupération des événements indésirables associés aux soins. Elle concourt à améliorer la culture de sécurité des professionnels et par là même la qualité de vie au travail. Pourtant, malgré son apparente simplicité d’utilisation, elle reste un outil difficile à mettre en œuvre dans la
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