Relevant bibliographies by topics / Responsabilité individuelle

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Academic literature on the topic 'Responsabilité individuelle'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

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Journal articles on the topic "Responsabilité individuelle"

1

Lévy-Garboua, Louis, Claude Montmarquette, and Marie Claire Villeval. "Responsabilité individuelle et fiscalité." Économie & prévision 182, no. 1 (2008): 19. http://dx.doi.org/10.3917/ecop.182.0019.

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2

Villeval, Marie-Claire, Claude Montmarquette, and Louis Lévy-Garboua. "Responsabilité individuelle et fiscalité." Économie & prévision 182, no. 1 (2008): 19–31. http://dx.doi.org/10.3406/ecop.2008.7749.

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3

Basualdo, Pedro Alejandro. "La responsabilité individuelle mondiale." Chronique ONU 48, no. 1 (2012): 40–42. http://dx.doi.org/10.18356/c34f38ae-fr.

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4

Wurtz, Karine. "La responsabilité du génocidaire : entre responsabilité individuelle et responsabilité collective." Criminologie 39, no. 2 (2007): 59–76. http://dx.doi.org/10.7202/014428ar.

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Abstract:
Résumé Cet article va interroger la possibilité de concilier à la fois le principe d’individualité de la peine et le caractère collectif du crime de génocide. En effet, face à un crime collectif, nous avons deux risques : ou reprocher à l’individu plus qu’il n’a fait et alors mettre à mal le principe d’individualité de la peine, ou en rester à la stricte description des actes individuels, mais alors la dimension collective du crime est perdue. La réponse nous sera donnée par l’étude de la structure collective originale du crime de génocide. Elle révèle en effet entre les génocidaires un lien t
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5

Spitz, Jean-Fabien. "Responsabilité individuelle et justice sociale." Mouvements 64, no. 4 (2010): 51. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.064.0051.

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6

Guez, Gérard. "Entreprise individuelle à responsabilité limitée." Revue Francophone des Laboratoires 2011, no. 432 (2011): 87–89. http://dx.doi.org/10.1016/s1773-035x(11)70958-3.

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7

Célis, R. "Responsabilité collective et responsabilité individuelle en matière de santé." Éthique & Santé 1, no. 3 (2004): 144–47. http://dx.doi.org/10.1016/s1765-4629(04)94687-9.

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8

Bambara, Serge Théophile. "La justiciabilité des infractions des forces armées dans les opérations de paix." Revue québécoise de droit international 29, no. 1 (2018): 1–26. http://dx.doi.org/10.7202/1045108ar.

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Abstract:
Il existe une certaine opacité dans les possibilités d’exercice des responsabilités des forces de paix. Devant le climat d’apparente indifférence ou d’impunité que les États de la communauté internationale semblent réserver aux infractions commises par les membres des contingents militaires des opérations de paix, il existe des faisceaux d’actions possibles, du moins théoriques, et juridiquement fondées qui puissent engager la responsabilité des coupables d’infractions au droit des conflits, aux droits nationaux et aux droits de l’homme. Cet article se propose alors de saisir les sustentations
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9

René, Jean-François, Martin Goyette, Céline Bellot, Nicole Dallaire, and Jean Panet-Raymond. "L'insertion socioprofessionnelle des jeunes : le prisme du partenariat comme catalyseur de la responsabilité." III L'appel à la responsabilité, no. 46 (September 10, 2002): 125–39. http://dx.doi.org/10.7202/000328ar.

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Abstract:
Résumé Différentes lectures de la responsabilité sous-tendent les mesures de lutte contre l'exclusion, notamment les politiques et programmes d'insertion socioprofessionnelle des jeunes. Après avoir montré que la notion de vulnérabilité peut s'associer à celle de responsabilité, les auteurs font état du glissement de la responsabilité collective, inhérente à une logique providentielle du social, à la responsabilisation individuelle valorisée par la perspective néolibérale. Ils évoquent ensuite le retour d'une certaine responsabilité collective par le biais des partenariats. Les dérives possibl
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10

Bette, Prof Dr Karl-Heinrich. "Le dopage : entre culpabilité individuelle et responsabilité collective." Staps 91, no. 1 (2011): 87. http://dx.doi.org/10.3917/sta.091.0087.

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Dissertations / Theses on the topic "Responsabilité individuelle"

1

Rosabal, Jane. "L'entreprise individuelle à responsabilité limitée en droit comparé." Paris 2, 1988. http://www.theses.fr/1988PA02T072.

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Abstract:
Cette these a pour objet l'etude comparative des differentes legislations, aussi bien en europe qu'en amerique centrale, qui ont introduit de nos jours dans leur droit positif, concue d'une facon ou d'une autre, l'entreprise individuelle a responsabilite limitee<br>The thesis is a comparative study of the way in which legislation in different countries (in europe and central america) incorporates the one man limited company
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2

Mevoungou, Zambo Romy Suzanne. "Nullité et volonté individuelle." Thesis, Paris 1, 2020. http://www.theses.fr/2020PA01D010.

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Abstract:
Avant l’ordonnance du 10 février 2016 portant droit des contrats, la majorité des études était basée sur la nullité prononcée par le juge, tandis que l’hypothèse d’une l’annulation voulue par les parties était confinée à une place subsidiaire, sinon à une existence substantiellement discutée. La consécration législative de l’annulation voulue répond à des besoins de simplicité et de rapidité en cas de mésentente entre les parties, ainsi qu’au besoin de désengorgement des tribunaux, lorsque les contractants s’accordent pour une extinction amiable de leur contrat. Sous ces attributs non exhausti
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3

Khalifa, Ahmed Fathy. "Les techniques d'imputation devant les juridictions pénales internationales : réflexion sur la responsabilité pénale individuelle." Thesis, Poitiers, 2012. http://www.theses.fr/2012POIT3017.

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Abstract:
La création de juridictions internationales pour juger les responsables d'un crime international pose la question des techniques d'imputation. Il s'agit de la mise en oeuvre du principe de la responsabilité pénale individuelle (RPI) en droit international. D'une part, le DPI emprunte les techniques traditionnelles aux droits pénaux internes. Il s'agit des techniques dépendantes de la consommation du crime international : les formes différentes de « commission » et de « complicité ». Sont empruntées, aussi, d'autres techniques traditionnelles d'imputation qui sont indépendantes de la consommati
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4

Gillet, Stéphane. "La responsabilité individuelle dans les actes de violence collective : le cas de l'Allemagne nazie." Nice, 2007. http://www.theses.fr/2007NICE2032.

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5

Kulsudjarit, Amornrat. "La responsabilité individuelle des membres du gouvernement : étude comparative des procédures constitutionnelles thaïlandaises et françaises." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32019.

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Abstract:
Le déclin de la responsabilité collective du gouvernement devant Parlement, est la situation à laquelle plusieurs pays pratiquant un régime parlementaire ont été contraints de faire face comme les expériences passées de la France, ainsi que de la Thaïlande, le prouvent. En effet, le contrôle parlementaire sur le gouvernement est bloqué par le fait majoritaire, si bien que le gouvernement peut difficilement perdre la confiance de l’Assemblée nationale. Cela ne fait qu’encourager la recherche de nouveaux moyens de contrôle et d’améliorer les instruments de contrôle de la responsabilité individue
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6

Forest, Sarah. "Justice sociale et responsabilité individuelle : des débats philosophiques aux enjeux des politiques d'éducation et d'aide sociale." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX32089.

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Abstract:
Il s'agit d'étudier les implications des théories contemporaines de la justice sociale rattachées au libéralisme en matière de politiques d'éducation et de politiques d'aide sociale. La première partie est consacrée à l'analyse des théories de la justice. Son objectif est de repérer la spécificité de chacune grâce à une étude des convergences et divergences se nouant au fil des raisonnements et à une recherche des voies de réconciliation envisageables. D'une part sont explorées les théories issues du courant du libéralisme égalitariste : celles de Rawls, Dworkin, Sen, Cohen, Roemer, Arneson, F
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7

Després, Caroline. "Les conduites préventives à Curitiba (Sud du Brésil) : la responsabilité individuelle à l'épreuve des structures sociales." Paris, EHESS, 2008. http://www.theses.fr/2008EHES0326.

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Abstract:
Ce travail réalise une analyse anthropologie des conduites préventives dans la population à Curitiba (sud du Brésil). Les catégories communes de la prévention, notamment médicales sont déconstruites afin d'aborder la prévention dans les catégories propres aux informateurs. Le contexte pluriculturel du Brésil a alors fourni un matériel différencié sur le plan culturel et social, révélant une grande diversité quant à la place occupée par la prévention et les formes qu'elle épouse. Le matériel recueilli s'appuyait essentiellement sur des entretiens centrés sur des récits de vie permettant d'appré
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8

Maison, Rafaëlle. "La responsabilité individuelle pour crime d'État en droit international public : de la sanction pénale des individus par les juridictions internationales." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020011.

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Abstract:
L'etude cherche a demontrer que la responsabilite penale de l'individu est l'une des manifestations du regime de responsabilite decoulant de la perpetration d'un crime d'etat. La premiere partie de l'etude est consacree a l'analyse de la jurisprudence internationale relative au crime contre la paix, au crime contre l'humanite et au crime de guerre. L'activite des tribunaux militaires internationaux de nuremberg et de tokyo ainsi que celle des tribunaux penaux internationaux pour l'ex-yougoslavie et le rwanda montrent que l'infraction internationale est un comportement attribuable a l'etat et p
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9

Belbenoit-Avich, Pierre. "Contribution au bilan des tribunaux pénaux internationaux pour l'Ex-Yougoslavie et le Rwanda : la responsabilité pénale internationale individuelle : les crimes de guerre." Montpellier 1, 2008. http://www.theses.fr/2008MON10002.

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Abstract:
Les Tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, créés par le Conseil de sécurité comme mesures du Chapitre VII, investis de la mission de concourir, par la justice pénale, au rétablissement de la paix et de la sécurité dans les Balkans et dans la région des Grands Lacs, sont une résurrection lourde d’enjeux du principe d’une justice pénale internationale cinquante ans après Nuremberg et Tokyo. Afin de juger, et confrontés à la grande faiblesse des sources du droit, les juges ont dû véritablement construire. Les TPI ont développé un modèle de responsabilisation moulé pou
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10

Andraud, Jean. "Spécificité du financement d'acquisition d'une entreprise individuelle liée aux différentes formes d'exploitation autorisées en pharmacie." Paris 5, 1993. http://www.theses.fr/1993PA05P130.

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Books on the topic "Responsabilité individuelle"

1

Maison, Rafaëlle. La responsabilité individuelle pour crime d'État en droit international public. Bruylant, 2004.

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2

Maison, Rafaëlle. La responsabilité individuelle pour crime d'État en droit international public. Bruylant, 2004.

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3

Alain, Laurent. Solidaire, si je le veux: Pour une éthique de la responsabilité individuelle. Les Belles lettres, 1991.

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4

Conférence internationale de la Fondation Aquinas sur la responsabilité civique en criminologie (2nd : 1987 : Rome, Italy), ed. Modernité et criminogenèse: Responsabilité individuelle et responsabilité civique face à l'ambivalence de la culture. J. Vrin, 1989.

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5

Ethique, santé publique et responsabilité individuelle. Esprit, 2005.

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6

Laurent, Alain. Responsabilite: Reactiver la Responsabilite Individuelle. Societe d'edition Les Belles lettres, 2020.

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7

William A, Schabas. Part 3 General Principles of Criminal Law: Principes Généraux Du Droit Pénal, Art.25 Individual criminal responsibility/Responsabilité pénale individuelle. Oxford University Press, 2016. http://dx.doi.org/10.1093/law/9780198739777.003.0030.

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Abstract:
This chapter comments on Article 25 of the Rome Statute of the International Criminal Court. Article 25 distinguishes various forms of criminal participation. Like much of the Rome Statute, it was a negotiated compromise crafted by jurists from different legal traditions. Concepts and words in one system did not necessarily have the same connotations as they did in others. Judge Van den Wyngaert has described article 25 as being ‘based upon an eclectic combination of sources from several national legal traditions’, adding that ‘such multi-faceted origins comes as no surprise, considering the S
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8

Saionji, Masami. Vision du 21e siècle: Un renouveau des valeurs et des responsabilités individuelles. BookSurge Publishing, 2006.

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Book chapters on the topic "Responsabilité individuelle"

1

Bourguignon, Odile. "Responsabilité individuelle et travail en équipe." In Traité de bioéthique. ERES, 2010. http://dx.doi.org/10.3917/eres.hirsc.2010.01.0544.

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2

Causse, David. "Responsabilité individuelle et organisation collective : dialectique et complémentarité." In Droit d'être soigné, droits des soignants. ERES, 2003. http://dx.doi.org/10.3917/eres.thiry.2003.01.0211.

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3

Grinbaum, Alexei. "Responsabilité individuelle et collective : le dilemme de l’éthique de la recherche." In De nouveaux territoires pour l’éthique de la recherche. Érès, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/eres.coute.2021.01.0109.

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4

Kelsen, Hans. "Responsabilité collective et responsabilité individuelle en droit international, concernant en particulier le châtiment des criminels de guerre, par Hans Kelsen." In Le droit international selon Hans Kelsen. ENS Éditions, 2018. http://dx.doi.org/10.4000/books.enseditions.8742.

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5

MONS, Nathalie. "Impératif d’accessibilité et politiques d’évaluation." In L’accessibilité ou la réinvention de l’école. ISTE Group, 2021. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9011.ch3.

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Abstract:
Les quatre dernières décennies ont été marquées par un développement des dispositifs d’évaluation (évaluation des acquis des élèves, des établissements scolaires, des politiques éducatives, etc.). Ce chapitre analyse comment le nouveau paradigme post-bureaucratique, qui résulte de ce phénomène, croise sur de multiples dimensions les orientations de l’impératif de l’accessibilité (contextualisation des droits, promotion de solidarités individuelles à travers le principe d’équité, responsabilité sociale des établissements scolaires, individualisation des pratiques pédagogiques, etc.).
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6

Galan, Christian. "Éducation et déroute de l'esprit : la question de la responsabilité individuelle de certains « éducateurs » japonais avant, durant et après la Seconde Guerre mondiale." In Individu-s et démocratie au Japon. Presses universitaires du Midi, 2015. http://dx.doi.org/10.4000/books.pumi.12282.

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