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Dissertations / Theses on the topic 'Restructuration d'entreprise'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 26 July 2025

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1

DRISSI, AMAR. "Formes, forces et figures de restructuration d'entreprise." Palaiseau, Ecole polytechnique, 1998. http://www.theses.fr/1998EPXX0057.

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Abstract:
Cette these porte sur une modalite particuliere de la transformation d'entreprise qu'on appelle restructuration. . L'hypothese principale, qui en constitue le fil directeur, est la suivante : restructurer une entreprise passe par une alliance entre une mecanique et une mystique a travers la mise en place d'un dispositif a trois elements (inspire de claude riveline) dans lequel mythes, rites et tribus se soutiennent mutuellement. En d'autres termes, la mobilisation des forces du changement passe par une mobilisation du sens adosse a des mediations et a des mediateurs qui l'incarnent, le traduis
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2

Thibault, Pierre. "La dynamique de la négociation collective lors d'une restructuration d'entreprise : le cas de l'usine Stadacona de Québec." Master's thesis, Université Laval, 2015. http://hdl.handle.net/20.500.11794/26062.

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Abstract:
Cette étude a pour but d’explorer la dynamique de la négociation collective alors que celle-ci se déroule dans un contexte de restructuration. Plus spécifiquement, ce mémoire vise à explorer l’influence du rapport de force de l’acteur syndical lors d’une restructuration se déroulant sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. Les résultats de recherche identifient les impacts sur la dynamique de la négociation collective. Le pouvoir de l’action syndicale est considérablement diminué. Ensuite, la structure de négociation collective est transformée unilatéralement par l’
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Chemmi, Malika. "La marge de manoeuvre de l'expert-comptable dans le plan de restructuration de l’emploi des entreprises : le poids des lois et le choc des données." Thesis, Paris 13, 2014. http://www.theses.fr/2014PA131034.

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Abstract:
Notre thèse étudie un domaine qui est dominé à la fois par des lois très contraignantes et des données difficiles à analyser. Elle se situe à l’intersection entre l’analyse de l’existant et la prévision des tendances futures. Son objet est le comité d’entreprise. En matière de projet de réorganisation d’une firme, les élus peuvent se faire accompagner par un expertcomptable. Or, quel peut être le poids de son rapport ? Peut-il réellement modifier ou annuler un plan de restructuration ? Les pouvoirs qui lui sont dévolus par la loi sont restreints puisqu'il ne peut pas agir et alerter directemen
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Boche, Mathieu. "Contrôle du foncier, agricultures d'entreprise et restructurations agraires : une perspective critique des investissements fonciers à grande échelle : Le cas de la partie centrale du Mozambique." Thesis, Paris 11, 2014. http://www.theses.fr/2014PA111018/document.

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Abstract:
La demande croissante pour l’alimentation, l’énergie et les ressources naturelles, combinée à la limitation des ressources et à la libéralisation du commerce sont parmi les facteurs ayant entrainé une nouvelle « ruée sur les terres agricoles » observée depuis quelques années. Alors que certains ont exprimé des inquiétudes sur les implications potentielles de ces projets sur les droits et les moyens de subsistance des populations rurales des pays en développement, d’autres ont souligné le potentiel de ces opportunités dans la lutte pour la sécurité alimentaire et le développement rural que cons
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5

Grégoire-Borzeda, Cécile. "Réseaux d'entreprises et restructuration en Pologne." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010053.

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Abstract:
Ce travail de thèse met en avant un aspect important et souvent négligé de la restructuration des entreprises dans les pays en transition: les problèmes de réorganisation des échanges des firmes. Concrètement, comment allaient-elles après 1990 retrouver des sources d'approvisionnements et des débouchés stables, ou maintenir les anciens ? Pour répondre à cette question, l'auteur formule l'hypothèse selon laquelle la réorganisation des relations inter-entreprises est une composante de la restructuration au même titre que la transformation de ses structures internes, telle que la forme de proprié
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6

Yehouenou, Coovi Denis. "Le volet social des restructurations d'entreprises au Bénin." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32042.

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Abstract:
Les restructurations intervenues au Bénin ont occasionné non seulement la désorganisation des instances de représentation, la modification ou la rupture des contrats de travail, mais aussi la mise en cause du statut collectif des salariés. Avec l'éclosion de l'initiative privée, l'interêt est vif de jeter les bases d'une politique de restructuration susceptible de mieux sauvegarder les intérêts des salariés en cas de changement de structure de leur entreprise. A cet effet, il a été procédé dans un premier temps à l'analyse de l'impact de la restructuration sur les relations de travail. Les sal
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7

Santi, Pierre. "Droit communautaire de la concurrence et restructurations d'entreprises." Bordeaux 4, 1998. http://www.theses.fr/1998BOR40025.

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Abstract:
Le sujet "droit communautaire de la concurrence et restructurations d'entreprises" presente un double interet. Il permet d'analyser, d'une part, l'ensemble des dispositions du traite relatives a la concurrence (a l'exception des articles 90 et 91 du traite) et d'apprehender, d'autre part, les grandes tendances de la politique de concurrence ainsi que les difficultes juridiques les plus aigues rencontrees lors de son application. En effet, tant les regles du droit de la concurrence applicables aux entreprises, que les dispositions concernant les etats membres, servent a controler la compatibili
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8

Masquefa, Christine. "La restructuration." Paris 2, 1998. http://www.theses.fr/1998PA020055.

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Abstract:
L'apprehension juridique de la restructuration, operation d'origine economique, se revele par l'elaboration d'une notion juridique autononne et d'un regime unitaire. La restructuration s'entend de la modification du cadre et du mode d'organisation de la structure, modification trouvant son support dans un mecanisme juridique susceptible d'entrainer une transformation durable et sensible de ses elements essentiels, le pouvoir et l'activite. Cette definition comporte deux criteres principaux. La premiere - la structure - est une organisation stable, siege d'un pouvoir de decision autonome et du
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Ouaissi, Haïba. "Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés /." Paris : L.G.D.J, 2006. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/51521664X.pdf.

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10

Ouaissi, Haïba. "Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020032.

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Abstract:
Qu'il s'agisse des institutions représentatives du personnel, des régimes d'épargne salariale ou des dispositifs de protection sociale complémentaire, la situation collective des salariés est affectée par les modifications de la structure de l'entreprise. Le législateur ne pouvait pas y demeurer indifférent. Mais, la règle juridique embrasse parfois difficilement l'ensemble des situations nées des retructurations d'entreprise. La jurisprudence s'est évertuée à dégager des solutions qui, dans certains cas, emportent leur lot de difficultés. Suggéré par le législateur, privilégié par les partena
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11

Ouaissi, Haïba Teyssié Bernard. "Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés /." Paris : LGDJ, 2006. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40186682k.

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Lethiais, Virginie. "Les restructurations dans l'industrie spatiale : trois essais théoriques." Toulouse 1, 1999. http://www.theses.fr/1999TOU10021.

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Abstract:
Cette thèse s'oriente selon trois axes, chacun nous ayant permis de répondre à une question particulière, née de l'observation du comportement des firmes au sein de l'industrie spatiale. Dans le premier chapitre, nous montrons que l'argument qui consiste à attribuer la vague de fusion observée dans l'industrie spatiale dès le milieu des années 80 à la diminution des budgets est insuffisant. Le comportement de sortie d'un certain nombre de firmes actives sur un marché sur lequel la demande décline est étudié. Nous montrons que la fusion, bien qu'elle permette une meilleure adaptation du niveau
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Goujon, Belghit Anne. "La perception des salariés de la gestion des carrières dans un contexte d'entreprises publiques en restructuration." Lyon 3, 2008. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2008_out_goujon-belghit_a.pdf.

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Abstract:
Cette thèse s'intéresse aux bouleversements structurels observés dans les entreprises publiques contraintes aux restructurations pour répondre aux exigences de la commission européenne. Notre problématique aborde les pratiques de gestion des carrières dans le contexte d'entreprises publiques contraintes aux restructurations. L'objet de recherche concerne la perception des salariés sur la gestion des carrières dans ces entreprises afin de spécifier l'évolution des pratiques de gestion des carrières suite aux mouvements de libéralisation de certains marchés publics. Ces travaux comportent trois
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Bourgault, Julie. "L'articulation entre la liberté d'entreprendre et la liberté d'association dans les cas de restructurations d'entreprises." Doctoral thesis, Université Laval, 2016. http://hdl.handle.net/20.500.11794/27045.

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Abstract:
Au cours des dernières décennies, les restructurations d'entreprises ont connu une transformation majeure. En plus des restructurations ponctuelles, de type « crise » dans des secteurs de l'économie en déclin, il est possible de constater des restructurations de type « permanent » dont l'objectif principal est la quête de profit et l'augmentation de la productivité de l'entreprise. Perçus comme nuisibles à la rentabilité des entreprises, la syndicalisation, la négociation collective et les moyens de pression, poussent ainsi certaines entreprises à se restructurer. Les restructurations d'entrep
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Gasperini, Thomas. "L'imposition des plus values d'échanges de titres réalisées par les actionnaires de sociétés de capitaux : analyse au regard des restructurations d'entreprises." Paris 12, 2006. http://www.theses.fr/2006PA122001.

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Abstract:
L'échange de titres consécutif à des opérations de restructurations de sociétés engendre au niveau des actionnaires une situation fiscale complexe. A la croisée des voies d'imposition, il se voit imposer d'une part au titre de l'impôt de distribution et d'autre part au titre de l'impôt sur les plus value relativement à un gain unique correspondant à la différence entre la valeur des nouveaux titres et celle des anciens. Si la remise de titres est exonérée d'impôt de distribution, elle reste imposable à raison des plus values qu'elle engendre, soit elle au bénéfice d'un régime spécial dont l'hi
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Gadrat, Magali. "Restructurations et droit social." Thesis, Bordeaux, 2014. http://www.theses.fr/2014BORD0453/document.

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Abstract:
Dans un contexte économique instable, résultant notamment de la mondialisation des échanges, de la financiarisationde l’économie et de l’accélération des mutations technologiques, caractérisé de surcroît par l’apathie endémique de lacroissance économique française, la prospérité et la survie des entreprises dépendent de leur capacité à s’adapter enpermanence aux évolutions du marché pour pouvoir sauvegarder leur compétitivité, assurer leur développement etfaire face à une concurrence toujours plus vive. Si les restructurations sont indispensables pour assurer la pérennité desentreprises dont d
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Leclerc, Magali. "L'anticipation syndicale des restructurations d'entreprise : une étude de cas dans le secteur de la fabrication et l'emballage de verre." Thèse, 2015. http://hdl.handle.net/1866/13649.

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Abstract:
Au cours des dernières années, la mondialisation des marchés a radicalement modifié les activités économiques des entreprises et le tissu productif à travers la planète. Les restructurations deviennent dès lors des options avantageuses pour les entreprises afin de demeurer concurrentielles. Alors qu’auparavant les restructurations consistaient essentiellement en une réduction d’effectifs dans un site considéré peu rentable, elles sont aujourd’hui polymorphes: fermeture de site, délocalisations, sous-traitance, ouverture de nouvelles unités au pays et hors pays, relocalisation et fusions-acquis
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Dibra, Migen. "Le droit de participation des salariés canadiens lors des restructurations d'entreprises : le cadre législatif britannique comme source d'inspiration pour le Canada. Une étude de droit comparé : Québec, cadre juridique fédéral canadien, Union européenne, Royaume-Uni." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/19979.

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