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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
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  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Rôle des Cours constitutionnelles'

Author: Grafiati
Published: 22 February 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

1

Nocito, Walter. "El incierto federalismo "a la italiana"." Civitas Europa 8, no. 1 (2002): 171–97. http://dx.doi.org/10.3406/civit.2002.980.

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Abstract:
L'article analyse les problèmes soulevés par les réformes constitutionnelles opérées en Italie au cours de l'année 2001. Il aborde également les effets des changements politiques et institutionnels qui ont eu lieu cette dernière décennie. Les processus conduisant aux réformes constitutionnelles, et leurs effets existants et potentiels, sont analysés d'un point de vue italien, historique et constitutionnel. L'étude met en évidence d'un côté la probabilité croissante de conflit entre les " droits constitutionnels " et les " droits politiques ", et de l'autre le risque que la Constitution elle-mê
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2

Fabius, Laurent. "Justice et environnement : le rôle des Cours constitutionnelles." Titre VII N° 13, no. 2 (2025): 1–6. https://doi.org/10.3917/tvii.013.0001.

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3

Gaillet, Aurore. "La Cour constitutionnelle fédérale allemande vue de France – quelques perspectives." Titre VII N° 12, no. 1 (2024): 108–57. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.012.0108.

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Abstract:
Alors que la Cour constitutionnelle fédérale allemande fêtera bientôt ses soixante-quinze ans, son prestige et son rayonnement sont considérés comme sans pareil en Europe. L’article s’interroge sur sa perception « vue de France », en s’appuyant sur les regards de la doctrine, et en intégrant le résultat d’entretiens menés auprès de juges, d’anciens membres et de membres actuels du Conseil constitutionnel. Ces « vues de France » permettent de s’interroger sur les différences et rapprochements possibles entre ces deux institutions dont les spécificités structurelles se comprennent à la lumière d
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4

Safjan, Marek. "L’identité constitutionnelle polonaise." Revista de Derecho Comunitario Europeo, no. 72 (August 31, 2022): 371–91. http://dx.doi.org/10.18042/cepc/rdce.72.02.

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Abstract:
Le débat en cours en Pologne concernant la souveraineté de ce pays et son appartenance à l’Union européenne trouve ses racines en partie dans la période de transformation qui a suivi la chute du communisme en 1989, en s’inspirant du rôle important que la notion de souveraineté constitutionnelle y a joué. La notion d’identité constitutionnelle n’a toutefois fait son apparition qu’avec l’adhésion de la Pologne à l’UE en 2004. Dans ce cadre, on remarque une différence significative entre la première période de la jurisprudence constitutionnelle polonaise concernant l’appartenance à l’UE et la jur
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5

Lajoie, Andrée, Henry Quillinan, Rod Macdonald, and Guy Rocher. "Pluralisme juridique à Kahnawake?" Les Cahiers de droit 39, no. 4 (2005): 681–716. http://dx.doi.org/10.7202/043509ar.

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Abstract:
L'observation et l'analyse des institutions, canadienne et traditionnelles, à Kahnawake révèle que, sur le plan formel, on se trouve en face de multiples sources de normativité, étatiques et non étatiques, qui forment un pluralisme très complexe et évolutif. Au cours des dernières années, ce pluralisme juridique réel a diminué d'intensité, notamment à travers le transfert de légitimité et d'effectivité normative entre les différents ordres juridiques en cause, tout en maintenant intactes les apparences formelles d'un pluralisme à la fois intra- et extra-étatique. La domination d'un ordre jurid
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6

Magliacane, Alessia. "L’ARMEE DES RESERVES DANS LA MONDIALISATION : LA PARABOLE DE LA FEMME ITALIENNE DE LA CONSTITUTION AU POST-FORDISME." Revista Direitos Sociais e Políticas Públicas (UNIFAFIBE) 7, no. 3 (2019): 402. http://dx.doi.org/10.25245/rdspp.v7i3.680.

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Abstract:
Dans cette esquisse historico-politico-constitutionnelle j’essayerai un portrait de la société italienne au cours des étapes du passage d’une vision constitutionnelle que dirais-je « embryonnaire » jusqu’à une conscience qui est rapidement précipitée dans un gouffre que beaucoup de chercheurs définissent comme post-constitutionnel et post-démocratique.La première étape correspond aux premières années de vie de la Constitution républicaine, de la Résistance de 1944 à la constitution de la République et de l’unité politique de la nation datées de 1948, aux premiers pas de la reconstruction écono
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7

Klassen, Thomas R., and C. T. Gillin. "The Heavy Hand of the Law: The Canadian Supreme Court and Mandatory Retirement." Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 18, no. 2 (1999): 259–76. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980800009806.

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Abstract:
RÉSUMÉAu cours des deux dernières décennies, la Cour suprême du Canada a rendu des jugements en apparence contradictoires sur la retraite obligatoire. En 1982, la Cour a statué que la retraite obligatoire à 60 ans pour les pompiers violait les lois provinciales sur les droits de la personne; en 1990, elle statuait que la retraite obligatoire à 65 ans pour les professeurs et autres membres du personnel des universités était constitutionnelle. L'analyse de ces décisions montre que la Cour s'est appuyée sur le stéréotype voulant que les travailleurs âgés soient moins compétents que les jeunes et
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8

Mugrauer, Manfred. "La politique du Parti communiste autrichien dans le gouvernement provisoire Renner." Austriaca 80, no. 1 (2015): 87–106. http://dx.doi.org/10.3406/austr.2015.5052.

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Abstract:
Dans cette contribution est examinée la phase au cours de laquelle le Parti communiste autrichien (PCA) eut une grande influence sur la politique intérieure : les changements de rapport de force à la fin de la Seconde guerre mondiale, la position clef de l’occupant soviétique pour la constitution du gouvernement provisoire et le rôle décisif des communistes dans la résistance antifasciste, la participation du PCA au premier gouvernement de la Deuxième République comme partenaire du PSA et du PPA. Les controverses dans le cabinet du Conseil à propos de la question constitutionnelle, sur la loi
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9

Robert, Chantal, and Guylaine Vallée. "Le traitement des plaintes concernant la discrimination en matière d'emploi par l'arbitre de griefs et par le Tribunal des droits de la personne du Québec : une étude comparative exploratoire." Les Cahiers de droit 41, no. 1 (2005): 95–146. http://dx.doi.org/10.7202/043594ar.

Full text
Abstract:
L'idée de confier la solution des litiges fondés sur la Charte des droits et libertés de la personne à des organes spécialisés plutôt qu'aux seuls tribunaux de droit commun s'est graduellement imposée au cours des dernières années. Les questions relatives à la Charte relèvent depuis 1989 de la compétence d'un tribunal spécialisé, le Tribunal des droits de la personne du Québec. Concurremment, la compétence de l'arbitre de griefs d'appliquer ou d'interpréter des lois, même des lois de nature constitutionnelle ou quasi constitutionnelle comme la Charte québécoise, a été peu à peu reconnue par la
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Muzart-Fonseca Dos Santos, Idelette, and Dos Santos. "Les œillets de la mémoire : le 25-Avril dans les récits de vie des migrants portugais en France." Matériaux pour l’histoire de notre temps N° 80, no. 4 (2005): 76–82. http://dx.doi.org/10.3917/mate.080.0011.

Full text
Abstract:
Résumé Un projet d’initiation à la recherche en histoire orale « Mémoires migrantes », en cours à l’université de Paris-X, s’est attaché à retrouver, dans les récits de vie recueillis auprès de Portugais résidant en France, les souvenirs précis ou plus diffus de la révolution d’avril 1974 et de ses conséquences. Ces entrevues ont permis la création, dans le cadre d’une exposition sur la révolution des Œillets, d’un « Mur de la mémoire » qui mêlait les fragments de récit aux titres de la presse française et portugaise de l’époque, mais aussi aux chansons que l’on chantait alors, s’efforçant de
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Dissertations / Theses on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

1

Pellegrino, Claudia Lea. "La Cour constitutionnelle italienne et son rôle en matière de garantie des droits fondamentaux des étrangers." Thesis, Paris, EHESS, 2019. http://www.theses.fr/2019EHES0186.

Full text
Abstract:
Le présent travail se propose d’examiner le rôle joué par la Cour Constitutionnelle italienne dans la garantie des droits fondamentaux des individus, inscrits dans la Constitution, eu égard notamment à la catégorie des étrangers, n’ayant aucun lien de citoyenneté avec l’Etat.La recherche a été menée dans une perspective de reconstruction historique qui part de l’évolution de la justice constitutionnelle en Europe et des travaux de l’Assemblée constituante en Italie concernant l’institution du« Juge des lois ».Dans la première partie de la thèse, on a approfondi les profils de la structure de l
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2

Ahmed, Shaho Ghafur. "Le rôle de la juridiction constitutionnelle fédérale dans la protection de la justice constitutionnelle : le cas de l'Irak, de la Belgique et de la Suisse." Thesis, Nantes, 2019. http://www.theses.fr/2019NANT3005.

Full text
Abstract:
La juridiction constitutionnelle a pour mission de garantir le respect de la Constitution fédérale qui est la norme suprême de l’ordre juridique étatique. Parce qu’elle encadre la répartition verticale et horizontale des compétences au sein de la fédération, et garantit l’exercice des droits fondamentaux, cette Constitution est la source de légitimité des normes inférieures et des pouvoirs fédéraux et fédérés. La garantie du respect de sa suprématie est par conséquent traditionnellement confiée à une juridiction constitutionnelle fédérale, que cette dernière assure à travers le contrôle de con
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3

Collazos, Velasco Maria Dolores. "Le rôle des Cours Constitutionnelles vis-à-vis du pouvoir Exécutif en Amérique Latine. Etude comparative : Chili, Mexique, et Colombie." Thesis, Paris, EHESS, 2019. http://www.theses.fr/2019EHES0069.

Full text
Abstract:
Au cours des deux dernières décennies du XXe siècle, les Tribunaux Constitutionnels sont devenus des acteurs politiques majeurs en Amérique latine. Cette transformation découle de l’adoption de réformes constitutionnelles intervenues à la fin des années 80 et dans les années 90 avec pour objectif de faire des Cours Constitutionnelles des institutions plus indépendantes et dotées de pouvoirs plus importants.Cette thèse cherche à proposer des éléments de réponse permettant de comprendre comment et dans quelle mesure la conception institutionnelle introduite par les réformes façonne le comporteme
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4

Camillieri, Federica. "Le rôle de la justice constitutionnelle dans la consolidation des démocraties en construction de l'Afrique du Nord." Electronic Thesis or Diss., Université de Montpellier (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024UMOND006.

Full text
Abstract:
La justice constitutionnelle a pour objectif principal de limiter le pouvoir — en particulier le pouvoir législatif — afin de protéger à la fois les droits fondamentaux consacrés dans la Constitution et les structures institutionnelles démocratiques. L'importance du rôle de la justice constitutionnelle est évidemment centrale dans tout système, mais son rôle est peut-être encore plus décisif dans les démocraties qui traversent un processus de consolidation. Ce travail vise à vérifier si la vague de révoltes, inaugurée en 2011, a effectivement conduit à la création d'un État de droit dans certa
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5

Aurino, Marta. "Les modèles de justice constitutionnelle : entre inadéquation et innovation : pour une analyse multidimensionnelle de la justice constitutionnelle comparée." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0433.

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Abstract:
Cette thèse propose une réévaluation des modèles traditionnels de justice constitutionnelle par le biais d'une approche comparative et empirique. La distinction classique entre les modèles américain et européen, confrontée à la diversité croissante des systèmes de justice constitutionnelle dans le monde, révèle d'importantes limites conceptuelles. Pour dépasser ces frontières, deux orientations analytiques émergent : l'une visant à élaborer de nouveaux modèles théoriques basés sur des critères renouvelés, et l'autre visant à développer des outils d'analyse novateurs, mieux adaptés à la complex
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6

Chambeiron, Jérémie. "La cour constitutionnelle à Taïwan face aux différends institutionnels : le rôle des Grands Juges du Yuan judiciaire durant la présidence de Chen Shui-bian (2000-2008)." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015INAL0004/document.

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Abstract:
Le 18 mars 2000, Chen Shui-bian, représentant le Parti Démocrate-Progressiste (Minjindang) succédait à Lee Teng-hui, appartenant au Parti Nationaliste (Kuomintang), premier président élu au suffrage universel à Taïwan. Cependant, le Yuan législatif a connu à partir des années 2000, et jusqu'au terme du second mandat de Chen Shui-bian en 2008, de nombreux blocages, résultant du fait que le KMT et ses alliés du camp pan-bleu aient réussi à conserver à toutes les élections législatives le contrôle du parlement. Le point de départ de notre thèse est de comprendre comment ces blocages sont advenus,
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7

Jacquelot, Fanny. "Le pouvoir normatif des cours constitutionnelles : contribution à l'étude des règlements des cours constitutionnelles européennes." Saint-Etienne, 2003. http://www.theses.fr/2003STETT068.

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Abstract:
Les cours constitutionnelles européennes adoptent, pour leur organisation et leur fonctionnement, des règlements. Ceci sont l'expression d'un pouvoir normatif autonome qui dispose d'un fonctionnement constitutionnel et intervient dans le cadre d'une réserve constitutionnelle de compétence. Ce pouvoir normatif, découle en effet, de la qualité de pouvoir constitutionnel de la cour constitutionnelle et du principe constitutionnel d'indépendance de cette dernière, corollaire du principe de séparation des pouvoirs. La détention d'un pouvoir normatif par la cour constitutionnelle fait donc partie in
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8

Dord, Olivier. "Cours constitutionnelles nationales et normes européennes." Paris 10, 1996. http://www.theses.fr/1996PA100014.

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Abstract:
La specificite de la construction europeenne met en relation d'une part les cours constitutionnelles nationales, ultime expression de la souverainete des etats etudies, et d'autre part les deux principaux ordres juridiques supranationaux europeens (union europeenne, convention europeenne des droits de l'homme). Les premieres exercent sur les seconds un controle que ses modalites de mise en oeuvre, sa finalite et ses effets apparentent a un veritable controle de constitutionnalite specialise. Quant aux normes europeennes, elles exercent une influence croissante et multiforme sur les cours const
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9

Mborantsuo, Marie-Madeleine. "Cours constitutionnelles africaines et État de droit." Aix-Marseille 3, 2002. http://www.theses.fr/2002AIX32004.

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Abstract:
Cette thèse est une étude comparative sur le rôle des cours constitutionnelles africaines dans l'établissement et la mise en oeuvre de l'état de droit. Cet ouvrage repose sur une étude approfondie des jurisprudences jusqu'ici inédite des cours constitutionnelles africaines. L'auteur définit le degré d'originalité de ces cours constitutionnelles à la fois inspirées de modèles étrangers, notamment du cas français, et participant de spécificités locales. L'auteur envisage de façon approfondie des domaines classiques du contrôle de constitutionnalité. Dans cette étude, il envisage à la fois a prio
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10

Severino, Caterina. "La doctrine du droit vivant /." Aix-en-Provence : Paris : Presses universitaires d'Aix-Marseille ; Économica, 2003. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38976879d.

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Books on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

1

Wanda, Mastor, ed. Les cours constitutionnelles. Dalloz, 2011.

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2

Favoreu, Louis. Les Cours constitutionnelles. Presses universitaires de France, 1986.

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3

Favoreu, Louis. Les Cours constitutionnelles. 2nd ed. Presses universitaires deFrance, 1992.

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4

Vrabie, Genoveva. Le rôle et la place des cours constitutionnelles dans le système des autorités publiques: Table ronde internationale organisée par le Centre francophone de droit constitutionnel de l'Université Mihail Kogălniceanu et l'Association roumaine de droit constitutionnel : Iassy, le 15 mai 2009. Institutul European, 2010.

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5

Pierre, Bon, and Maus Didier, eds. Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes. Dalloz, 2008.

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Pierre, Bon, and Maus Didier, eds. Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes. Dalloz, 2008.

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7

Bolkensteyn, Arun. Le contrôle des normes, spécialement par les Cours constitutionnelles cantonales. Stämpfli Editions, 2014.

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8

Valls, Julien. Le contrôle des normes législatives financières par les cours constitutionnelles espagnole et franc̦aise. L.G.D.J., 2002.

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9

Shveda, Inna. La liberté de la presse dans la jurisprudence des cours constitutionnelles de la CEI. L.G.D.J., 2009.

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10

Shveda, Inna. La liberté de la presse dans la jurisprudence des cours constitutionnelles de la CEI. L.G.D.J., 2009.

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Book chapters on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

1

Thibaud, Clément. "Une politique de la nature entre empire et république (Amérique hispanique, xviiie-xixe siècles)." In Ethno-géopolitique des empires. Presses universitaires de Rennes, 2021. https://doi.org/10.4000/13sj5.

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Abstract:
Dans ses Vues des cordillères (1810), Alexandre de Humboldt esquisse une anthropologie de « l’homme américain » qui insiste sur les déterminismes naturels de l’environnement ou de la « race ». À la même époque, un groupe de savants de Nouvelle-Grenade – la Colombie actuelle – publie un ensemble d’études dans lesquelles la régénération de l’Indien occupe une place centrale. Humboldt et ces « éclairés de Nouvelle-Grenade » partagent une même épistémologie où les facteurs « naturels » jouent un rôle déterminant dans la connaissance de l’homme. Au cours des révolutions d’indépendance, ces savoirs
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2

Stege, Ulrich. "Le développement du mouvement clinique en Europe." In Les cliniques juridiques. Presses universitaires de Caen, 2015. https://doi.org/10.4000/12vg4.

Full text
Abstract:
Les cliniques juridiques représentent de plus en plus une réalité dans les facultés de droit en Europe. Cet article donne un aperçu du développement des programmes de clinique juridique en Europe au cours des dernières années. Il cherche en outre à analyser le rôle que les organisations et les réseaux de cliniques juridiques jouent aux niveaux national, européen et international.
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3

D’Andrea, Bruno. "En voyage avec la poule." In Circulations animales et zoogéographie en Méditerranée. Publications de l’École française de Rome, 2024. https://doi.org/10.4000/12we2.

Full text
Abstract:
Cette contribution se propose d’examiner l’introduction progressive de Gallus gallus domesticus dans la Méditerranée occidentale au cours du Ier millénaire av. J.-C. en se focalisant sur les communautés phéniciennes et puniques et en analysant les sources archéologiques, archéozoologiques, épigraphiques et iconographiques. Les voyages évoqués dans le titre sont des voyages au sens propre, les Phéniciens étant parmi les principaux acteurs des réseaux méditerranéens de cette époque, mais recouvrent aussi les circulations de représentations et d’imaginaires, compte tenu du rôle que Gallus a vrais
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4

Perrin, Michel-Yves. "Du rôle de l’écrit dans l’historiographie et l’histoire des controverses doctrinales au cours de l’antiquité tardive." In La controverse carolingienne sur la prédestination. Brepols Publishers, 2018. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.5.114747.

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5

Bully, Sébastien, and Morana Čaušević-Bully. "Villae maritimes, sites ecclésiaux et monastères de l’Antiquité tardive et du haut Moyen Âge." In Villae maritimae del Mediterraneo occidentale. Publications de l’École française de Rome, 2024. http://dx.doi.org/10.4000/120x1.

Full text
Abstract:
Composé de plusieurs grandes îles (Krk, Cres, Rab) et de nombreux îlots, l'archipel des Kvarner a joué un rôle stratégique sur les voies de communication transadriatiques nord-sud et est-ouest, tout en constituant un lien important entre la zone adriatique et l'arrière-pays dalmate et, plus largement, avec la Pannonie. Au cours du IIIe siècle, la région semble connaître une nouvelle dynamique grâce à sa position géographique, qui la définit comme une sorte de "seuil" maritime et terrestre de l'Italie antique. De nouveaux établissements maritimes s'installent sur la zone côtière des îles, tandi
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6

Brizay, François. "Les consuls de France dans les royaumes de Naples et de Sicile au début du xviiie siècle : des observateurs de la Méditerranée et de l’Europe." In Les consuls, agents de la présence française dans le monde. Presses universitaires de Rennes, 2017. https://doi.org/10.4000/13vvk.

Full text
Abstract:
Entre 1702 et 1720, les consuls de France en poste à Naples et en Sicile furent des observateurs attentifs des guerres qui se déroulaient en Europe et dans les Balkans. Comme ils travaillaient dans des villes situées au carrefour de l’Empire ottoman et des grandes puissances chrétiennes, ils suivirent attentivement les épisodes de la guerre de Succession d’Espagne et des conflits que les Ottomans livrèrent aux Vénitiens et aux Autrichiens. Grâce à leurs informateurs officiels et occasionnels, ils renseignèrent le chargé d’affaires à Rome et le secrétaire d’État de la marine sur les effectifs d
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Tapia, Aude Aylin De. "D’un ethnonyme à l’autre." In Minorités en Méditerranée au xixe siècle. Presses universitaires de Rennes, 2019. https://doi.org/10.4000/14bpb.

Full text
Abstract:
Au cours du xixe siècle et jusqu’à l’échange de populations entre la Grèce et la Turquie en 1923, les communautés grecques-orthodoxes (Rums) de l’Empire ottoman ont fait l’expérience de l’introduction des idéologies nationalistes et de leurs conséquences sur les modes d’identification des individus et des groupes. Parmi les Rums, ceux de Cappadoce, une région rurale isolée des principaux centres urbains de l’Empire, sont dans une situation d’entre-deux : chrétiens orthodoxes, ils sont cependant majoritairement turcophones de langue maternelle, une langue qu’ils écrivent en caractères grecs
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Nantet, Emmanuel, and Michaël Girardin. "Pour une approche pluridisciplinaire du judaïsme antique." In Les Juifs et le pouvoir politique dans l'Antiquité gréco-romaine. Presses universitaires de Rennes, 2019. https://doi.org/10.4000/149lh.

Full text
Abstract:
Le pouvoir politique a joué un rôle majeur dans la structuration et l’évolution du judaïsme au cours de l’Antiquité. Le rapport des Juifs au pouvoir politique fut très différent selon que les Juifs furent tour à tour face au pouvoir ou au pouvoir. En plaçant le pouvoir politique au centre de l’étude, la démarche adoptée dans le présent ouvrage s’inscrit dans la continuité des publications récentes qui visent à sortir les recherches sur les Juifs de l’Antiquité des études religieuses, qu’elles soient juives ou chrétiennes. Toute la difficulté est de déterminer dans quelle mesure l’histoire des
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9

Lehman, Christine. "Les chimistes du xviiie siècle et leur histoire : une enquête à travers les cours, les traités et les dictionnaires." In Sciences en récits. Éditions de la Sorbonne, 2025. https://doi.org/10.4000/13xna.

Full text
Abstract:
Au xviiie siècle, les traités de science débutent généralement par une introduction historique et, à l’exception des cours dispensés oralement, les traités de chimie n’échappent pas à cette règle. Quel est le but de ces présentations chronologiques ? En rappelant que la chimie est une histoire humaine avec ses avancées, ses hésitations et ses erreurs, ces histoires ont tout d’abord un rôle pédagogique. Elles ont aussi un enjeu épistémologique en présentant la chimie comme une science rationnelle, c’est-à-dire comme une chimie qui, tout en reconnaissant sa dette envers l’alchimie, en rejette le
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10

Le Boulaire, Christian, Maxime Mortreau, Sébastien Thébaud, and Lola Trin-Lacombe. "La céramique de l’Antiquité tardive en Pays de Loire (ive-vie siècles ap. J.-C.) : aperçu des principales catégories de céramiques." In L’Antiquité tardive dans le centre et le centre-ouest de la Gaule (IIIe-VIIe siècles). Fédération pour l’édition de la Revue archéologique du Centre de la France, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/12pgy.

Full text
Abstract:
Un PCR en cours sur la céramique antique a permis la reprise de la documentation portant sur l’Antiquité tardive dans les Pays de Loire. Cette période chronologique reste mal connue dans la région et cet article constitue un premier aperçu d’un sujet qui n’avait pas encore fait l’objet d’une synthèse au niveau régional. Il s’appuie sur la présentation de quelques ensembles de céramique significatifs issus de villae, de nécropoles et de contextes urbains. Malgré les lacunes de la documentation, l’étude fait émerger quelques constats. Le ive s. semble se caractériser par une certaine continuité
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Conference papers on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

1

Megnounif, A., A. Terfous, A. Ghenaim, and JB Poulet. "Rôle des crues dans la production de sédiments transportés en suspension dans un cours d’eau des bassins versants méditerranéens." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2004. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2004.038-m.

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2

Bracco, Christian. "Éloge d’une « physique de l’éphémère ». Introduction aux mouvements planétaires et à la relativité restreinte à partir d’une démarche historique mettant en valeur des phases de transitions dans l’élaboration des connaissances." In Journée d'étude "Apprendre et penser les sciences dans l’enseignement scientifique : vers une interdisciplinarité didactique-Histoire des sciences-épistémologie". MSH Paris-Saclay Éditions, Université Paris-Saclay, 2024. http://dx.doi.org/10.52983/yqhy9167.

Full text
Abstract:
Nous nous proposons d’éclairer des moments clés de l’histoire de la pensée scientifique, qui ne sont pas passés à la postérité car ils n’ont joué de rôle que sur une durée limitée, et de les utiliser à des fins d’enseignement. Cette approche, qui demande une connaissance historique détaillée, permet de reformuler les objectifs d’apprentissage en immergeant élèves et étudiants dans le processus scientifique créatif au cours duquel des hypothèses théoriques sont testées. D’un point de vue épistémologique, notre approche réintroduit une continuité dans l’histoire des idées scientifiques et permet
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Pi Chevrot, José Javier. "La creación del lugar Donostia - San Sebastian anterior a 1813: los casos de la colina sobre el puerto y del Campanario." In Seminario Internacional de Investigación en Urbanismo. Maestría en Planeación Urbana y Regional. Pontificia Universidad Javeriana de Bogotá, 2014. http://dx.doi.org/10.5821/siiu.6082.

Full text
Abstract:
En este trabajo se presenta una investigación cuyo objetivo es conocer, con mayor rigor científico, la
 formación de la ciudad de Donostia-San Sebastián en el pasado, como instrumento de valor y utilidad para
 entender la ciudad hoy existente y, así, intervenir mejor en ella. La investigación tiene tres fases: primera,
 una indagación cuidadosa con un examen minucioso de la documentación existente, tanto escrita como
 iconográfica, resaltando particularmente la cartografía antigua; segunda, un proceso de reconstitución a
 escala real de la ciudad hacia 1800, con la rea
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Reports on the topic "Rôle des Cours constitutionnelles"

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L'institut Vanier de la famille. Ligne du temps – Cinquante ans : les hommes, le travail et la famille au Canada. L'institut Vanier de la famille, 2016. https://doi.org/10.61959/opnq7941f.

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Abstract:
La paternité au Canada a beaucoup évolué au cours du dernier demi-siècle, alors que les hommes ont délaissé progressivement le rôle de « pourvoyeur » pour se consacrer davantage aux responsabilités entourant les soins, cherchant de plus en plus à assumer en parallèle leurs diverses responsabilités au travail, à la maison et au sein de leurs collectivités. À l’occasion de la fête des Pères de 2016, nous avons créé une ligne du temps qui s’échelonne sur 50 ans pour illustrer ces tendances et mettre en relief les profils socioéconomiques, culturels et contextuels qui influencent la paternité et l
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Battams, Nathan. Coup d’œil sur les hommes, le travail et les relations familiales au Canada. L’Institut Vanier de la famille, 2017. http://dx.doi.org/10.61959/yepu8674f.

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Abstract:
Depuis un demi-siècle, la paternité a connu une évolution radicale, d’un océan à l’autre, suivant l’adaptation progressive des hommes en réaction au cadre socioéconomique, culturel et contextuel. Au cours de cette période, les hommes ont entretenu des rapports changeants avec le monde du travail en cherchant à assumer leurs rôles multiples à la maison et à l’extérieur. Leur réalité s’est modulée en fonction de nombreux facteurs, notamment les normes et les attentes culturelles, la situation familiale, l’incapacité, diverses tendances démographiques, sans oublier la participation accrue des fem
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Battams, Nathan. Coup d’œil sur les grands-parents au Canada (mai 2019 – mise à jour). L'institut Vanier de la famille, 2019. http://dx.doi.org/10.61959/disx1332f.

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Abstract:
Au Canada, les grands-parents forment un groupe très diversifié et plusieurs participent activement au bien-être de la famille et à son fonctionnement, notamment dans leurs rôles de mentors, d’éducateurs, d’aidants, de gardiens d’enfants, d’historiens, de guides spirituels et de « dépositaires de la mémoire familiale ». Certes, la population du Canada est vieillissante et l’espérance de vie continue de s’allonger, c’est pourquoi il faut s’attendre à voir les grands-parents de plus en plus présents dans le quotidien de nombreuses familles au cours des prochaines années. Au Canada, le nombre d’a
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Catherine, Hugo. Étude comparative des services nationaux de données de recherche Facteurs de réussite. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, 2021. http://dx.doi.org/10.52949/6.

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Abstract:
Ce travail a pour objectif de nourrir la réflexion en présentant un état des lieux de différents services nationaux de données. Il porte sur sept infrastructures de services qui se sont développées dans des contextes différents mais qui partagent un grand nombre de points communs, à commencer par offrir un accès à un service de données à l’ensemble des chercheurs, à l’échelle nationale. Que ce soit pour faciliter l’accès et le partage de l’information scientifique ou répondre aux exigences des bailleurs de fonds, les services nationaux de données qui font l’objet de cette étude se sont dévelop
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Rousseau, Henri-Paul. Gutenberg, L’université et le défi numérique. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/wodt6646.

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Abstract:
Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résul
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BACCELLI, François, Sébastien CANDEL, Guy PERRIN, and Jean-Loup PUGET. Grandes Constellations de Satellites : Enjeux et Impacts. Académie des sciences, 2024. http://dx.doi.org/10.62686/2.

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Abstract:
Le nouvel âge spatial (NewSpace) marque l’avènement d’une ère nouvelle dans l’utilisation de l’espace caractérisée par une ouverture de l’espace à de nouveaux acteurs fondée sur de nouvelles technologies spatiales, par de nouvelles fonctionnalités pour les satellites mis en orbite et par le développement de constellations de satellites, principalement dans les domaines des communications et de l’observation de la Terre. Ces développements s’appuient sur des avancées scientifiques et technologiques de premier plan ainsi que sur des investissements publics et privés considérables, notamment aux
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Rapport Annuel 2022: Les succès décisifs de notre coalition au cours de l'année 2022. Rights and Resources Initiative, 2023. http://dx.doi.org/10.53892/dnap5451.

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Abstract:
Au niveau mondial, nous avons assisté en 2022 à des évolutions significatives, marquées par une augmentation continue de la reconnaissance du rôle joué par les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendants dans l'action en faveur du climat et de la protection de l'environnement. Les bailleurs et les organisations philanthropiques ont formalisé de nouveaux engagements de financement pour ces groupes et les promoteurs des marchés volontaires du carbone ont créé des cadres de "haute intégrité" pour sauvegarder les droits de l'homme. Le présent rapport donne un aperç
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MegaFlorestais 2024 Synopsis de la Réunion: L'Évolution de la gestion forestière à l’horizon 2030. Rights and Resources Initiative, 2025. https://doi.org/10.53892/qfmj8238.

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Abstract:
Du 19 au 22 août 2024, les dirigeants des agences forestières publiques du réseau MegaFlorestais de certains des pays les plus boisés du monde se sont réunis dans l'État de Pará, dans le centre-nord du Brésil. Ils se sont réunis pour s'informer sur les programmes de gestion forestière en cours, les progrès et les défis liés au renforcement du rôle de la conservation menée par les communautés, à la prévention de la perte de forêts et à la promotion de la restauration et du reboisement dans le monde entier.
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Les forêts françaises face au changement climatique. Académie des sciences, 2023. http://dx.doi.org/10.62686/6.

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Abstract:
Les forêts françaises couvrent 31% du territoire métropolitain. Elles contribuent de multiples façons au bien-être humain (production de bois, purification de l’air et de l’eau, maintien des sols, habitat pour la biodiversité, alimentation, santé, activités récréatives, etc.) et participent aux Objectifs de Développement Durable fixés par l’ONU. En particulier, la France s’étant engagée à atteindre la neutralité carbone dès 2050, le rôle de puits et de stockage de carbone des forêts est considéré comme un élément majeur de sa Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC). Depuis quelques années, les
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