Academic literature on the topic 'Savoirs écologiques traditionnels – Cameroun'

L’agroforesterie, qui associe des arbres aux cacaoyers, apparaît comme une option crédible pour renouveler la cacaoculture en Afrique. La culture pure de cacaoyers, dominante, y est en effet à bout de souffle. Il est donc urgent d’identifier des solutions techniques pour stabiliser les zones cacaoyères, réduire la tension sur les forêts et s’adapter à l’évolution du climat. Un équilibre peut être trouvé entre les cacaoyers et un panachage d’arbres choisis par les agriculteurs pour leurs usages variés, tout en maintenant un rendement en cacao convenable sur le long terme. Cet équilibre assure aussi des services écologiques comme le stockage du carbone et la protection phytosanitaire. Des travaux récents menés au Cameroun montrent que le pilotage des cacaoyères agroforestières peut s’appuyer sur un indicateur simple, la mesure de la surface terrière des cacaoyers et celle des arbres associés. Cet indicateur pourrait être adopté pour la certification du cacao durable, tandis que la convergence constatée entre savoirs locaux et résultats scientifiques pourrait aider à co-construire les conseils techniques.

Résumé Des interventions ethnoarchéologiques ont été réalisées au Nunavik (Québec arctique) en collaboration avec les Inuit de Kangiqsujuaq et de Salluit entre 1985 et 1995. Des zones écologiques d'abondance variée ont été explorées: rives de riches estuaires ou de baies, côte et îles maritimes, proximité de grands lacs et rivières ainsi que les hautes terres les plus pauvres de l'arrière-pays où se chevauchent partiellement les territoires des deux communautés. La première partie de cet article présente un bref survol ethnohistorique, suivi d'une synthèse interprétative basée sur les résultats d'un examen de sources publiées et de données tirées d'entrevues ethnographiques réalisées par l'auteur pour dépeindre les liens entre habitation, campement, territoire, toponymie et culture des Inuit. Dans la seconde partie, le traitement cartésien des données archéologiques sert à estimer la densité de la population, l'intensité de l'occupation humaine et l'utilisation des ressources, en insistant sur les contrastes remarquables entre la côte et l'arrière-pays. Cet exercice tend à démontrer qu'il est indispensable d'intégrer les savoirs traditionnels à toutes les étapes de la recherche archéologique, de la planification des études en passant par la collecte, l'analyse et l'interprétation des vestiges matériels envisagées à différentes échelles spatiales: structures, sites, secteurs et région.

Avec une population estimée à dix milliards d’habitants dans quelques décennies, l’avenir du monde intertropical sera obligatoirement entre les mains des êtres humains. Ceux-ci protégeront une petite partie des forêts dites naturelles afin d’essayer d’y conserver la biodiversité qu’elles abritent ; ils géreront de façon plus productive une autre partie, ce qui passera très probablement par une simplification de leur diversité, dans la mesure où l’on favorisera les espèces les plus productives, les plus faciles à régénérer et dont les produits seront faciles à industrialiser et à vendre.Et entre la forêt protégée et la forêt aménagée, que restera-t-il ? Des plantations monospécifiques de bananiers, de riz, de cacaoyers, de coton ? Mais alors, comment les espaces forestiers pourront-ils évoluer en échangeant du matériel génétique, s’adapter aux changements climatiques, résister aux maladies nouvelles, etc. ?Les écologues estiment que la forêt ne pourra survivre que s’il existe des liens de continuité entre les massifs forestiers. La connectivité écologique ne pourra que très rarement être assurée par des corridors forestiers continus. L’existence d’îlots forestiers discontinus mais proches et à distance régulière permet le passage en « pas japonais » de nombreuses espèces végétales et animales, mais pas de toutes. Les micro-organismes et la macrofaune des sols forestiers ne peuvent se déplacer qu’à la condition d’une certaine continuité dans la trame arborée. Celle-ci n’est possible que par la présence d’arbres dans les zones cultivées, voire urbanisées. L’agroforesterie est la voie la plus prometteuse pour assurer cette continuité écologique.L’agroforesterie consiste à associer des arbres avec l’agriculture et/ou l’élevage, au niveau des parcelles, des exploitations ou des paysages. Les systèmes traditionnels, à faibles niveaux d’intrants, étaient et sont encore agroforestiers ; mais l’agriculture industrielle à hauts niveaux d’intrants (cf. mécanisation du travail, apport d’engrais, d’herbicides, de semences très améliorées, voire génétiquement modifiées) a, en général, exclu l’arbre des parcelles.Aujourd’hui, de nombreux agronomes, pastoralistes et forestiers travaillent ensemble pour appuyer techniquement et politiquement le retour des arbres dans l’espace agricole et pastoral.La diffusion à grande échelle de méthodes standardisées, mises au point en station de recherche, a rarement marché en milieu tropical. Par exemple, la culture en couloirs, mise au point par l’Icraf1 dans ses stations du Kenya au cours des années 1980, n’a pas été adoptée par les agriculteurs. Elle nécessitait trop de travail pour rabattre régulièrement les rejets d’arbres et limiter le développement de leurs racines, sans résoudre le problème de l’acidification des sols.Croire que l’agroforesterie permettra de stopper les défrichements forestiers par les agriculteurs essarteurs (sur abattis-brûlis) est également une erreur d’analyse. Il est certes vrai que l’agroforesterie permet aux agriculteurs qui la pratiquent de récolter chez eux de nombreux produits qu’ils récoltaient autrefois en forêt ; elle facilite également la culture continue sur le même sol, sans avoir à défricher de nouvelles forêts. Cependant, tant que les gouvernements laisseront les agriculteurs s’approprier des terres en défrichant la forêt publique, puis en la brûlant et en la mettant en culture, ceux-ci continueront à utiliser cette pratique qui permet d’étendre son capital foncier et de cultiver, avec peu de travail et une bonne production, pendant au moins une trentaine d’années.Les systèmes agroforestiers, qui permettent de répondre à presque tous les besoins d’une famille sur une surface limitée, nécessitent une bonne technicité pour limiter les concurrences entre espèces végétales et animales, récolter les différents produits – il est par exemple difficile d’abattre un arbre, pour en récolter son bois, sans écraser les cultures associées – et demandent un travail soutenu. C’est pourquoi les systèmes agroforestiers les plus performants se rencontrent dans les pays où la densité de la population rurale est la plus forte et où les forêts ont disparu (lakous d’Haïti, jardins agroforestiers de Java, bocage Bamilèkè et parcs arborés sur terrasses Kapsiki au Cameroun). Les résultats les plus probants, en matière de diffusion des systèmes agroforestiers au cours des trois dernières décennies, résultent du respect de modalités présentées ci-après :- L’accès aux forêts est limité, soit de fait lorsqu’il n’en existe plus, soit par décision du gouvernement qui met des forêts « sous cloche », en créant des forêts protégées définitivement (parcs et réserves) ou temporairement (capital foncier pour l’avenir), ce gouvernement ayant les moyens de faire appliquer cette politique, ce qui est très rarement le cas (ex. : Costa Rica, certains États de l’Inde).- On apporte une subvention durable aux agriculteurs qui conservent de jeunes arbres pour restaurer ou étendre leurs systèmes agroforestiers. C’est le cas de l’extension des parcs à Faidherbia albida au Nord-Cameroun, la subvention étant financée par un prélèvement sur la vente du coton. Également, les agroforestiers sont subventionnés pour les services écosystémiques qu’ils rendent à une communauté solvable ; tel est le cas des têtes de bassins versants approvisionnant une ville en eau en Inde ou au Costa Rica. En dehors des zones tropicales, ailleurs dans le monde, la plantation de haies bocagères est financée, notamment par la PAC2 en Europe.- On valorise les produits issus des systèmes agroforestiers en leur donnant des labels, qui permettent de les vendre plus cher à des consommateurs engagés (cas du café bio et équitable et du bois d’œuvre au Nicaragua).- On sécurise le foncier, ce qui garantit à l’agriculteur que les arbres qu’il plante pourront être récoltés par lui ou ses héritiers (exemple de la loi Gestion locale sécurisée, à Madagascar).- On encourage chaque agroforestier à adapter le système à ses possibilités (conditions écologiques, sociales, économiques) et à son accès aux marchés. Par exemple, dans l’Ouest-Cameroun, les agriculteurs éliminent de leurs haies des arbres devenus sans valeur (exemple : ficus producteurs de fibres végétales) pour les remplacer par des fruitiers ou des arbres producteurs de bois de sculpture et de menuiserie, de plus en plus recherchés en ville.Sans être une panacée qui permettra de bloquer le défrichement des forêts, l’agroforesterie est une nécessité absolue pour assurer aux populations du monde tropical une partie des biens et des services qui étaient autrefois rendus par les forêts. Par ailleurs, elle permettra aux forêts conservées d’être moins sollicitées par les populations, et elle contribuera à assurer leur survie à long terme, en facilitant le flux et l’évolution des ressources génétiques forestières.

De nombreux groupes autochtones au Brésil, au Canada, aux États-Unis, en Australie, en Nouvelle-Zélande et ailleurs dans le monde sont particulièrement préoccupés par la protection, la transmission et la reconnaissance de leurs patrimoines culturels. Trois dimensions sont indissociables de la compréhension des patrimoines autochtones soit 1) les liens entre matérialité et immatérialité du patrimoine 2) l’institutionnalisation des processus de patrimonialisation et 3) les médiateurs du patrimoine. Par patrimonialisation, il faut donc comprendre à la fois ce qui compose le patrimoine (chants, rituels, danses, objets, relation au territoire, arts visuels, jeux traditionnels, plantes médicinales…), les processus par lesquels ce patrimoine est documenté, préservé, transmis et mis en valeur (Kreps 2003), mais également les différents acteurs qui œuvrent au sein de ces processus. Souvent relégués à leurs dimensions matérielles, les patrimoines autochtones ne peuvent se comprendre sans considérer leur immatérialité (Leblic 2013 ; Lemonnier 2013). Par immatérialité, nous faisons référence ici aux débats anthropologiques sur les relations qu’entretiennent les humains avec leur environnement et les entités qui le composent (Descola 2005; Ingold 2000, 2011, 2012 ; Viveiros de Castro 2009). Si ces auteurs se sont surtout intéressés aux relations entre les humains et les animaux, les esprits ou les ancêtres, il est nécessaire de prendre en compte également la place des objets, du patrimoine bâti, des lieux et des sites sacrés, de la musique ou encore de la nourriture dans ces processus relationnels. Les objets, qu’ils soient d’art ou d’ethnographie, renvoient par exemple à des codes et des règles de comportement qui guident les humains, s’inscrivent dans des conceptions particulières de la personne, informent sur la création du monde ou se posent comme des révélateurs des identités autochtones du territoire. Les matériaux, les techniques de fabrication autant que le pouvoir attribué aux objets sont liés aux cosmologies et aux ontologies autochtones; ils sont porteurs de visions du monde et de modes d’être au monde spécifiques qui participent des processus actuels d’affirmations identitaires et politique. Dans ce contexte, il devient crucial de s’intéresser à la vie sociale des objets (Bonnot 2002, 2014 ; Koppytoff, 1986), des arbres (Rival 1998), de la forêt (Kohn 2013) ou encore des récits (Cruikshank 1998 ; Savard 1971, 2004 ; Vincent 2013). L’expérience corporelle (Goulet 1994, 1998 ; Laugrand 2013) et sensorielle (Classen 1993 ; Howes 2003, 2014 ; Mauzé et Rostkowski 2007) fait partie intrinsèque de ces patrimoines et de ces savoirs. Ceux-ci incluent à la fois des savoirs écologiques, des savoirs liés aux activités de chasse, de pêche et de cueillette, des savoirs rituels, des savoirs gastronomiques, des savoirs artisanaux et artistiques, des récits sous toutes leurs formes (création du monde, rêves, anecdotes, événements historiques, etc.), des savoirs liés aux réseaux d’alliance interfamiliale et d’affiliation territoriale, mais aussi des savoirs sur les objets ou sur les jeux traditionnels. Ces différents types de savoirs se transmettent et se transforment de manière créative, en étroite relation les uns aux autres. Les politiques historiques et contemporaines d’assimilation, de dépossession et d’usurpation de ces savoirs et de ces patrimoines conduisent à interroger les modalités institutionnelles de préservation et de mise en valeur de ces patrimoines autochtones. Souvent intégrés aux patrimoines nationaux et mis en valeur dans les musées d’État, les biens culturels autochtones ont longtemps échappé à leurs destinataires légitimes, les peuples autochtones eux-mêmes, les reléguant au statut de spectateurs de leurs propres cultures (Price 2007 ; Philips 2003, 2011). Depuis les années 1960-1970, les peuples autochtones ont largement contribué à la transformation, certes inachevée, des Musées de l’Autre en Musées de Soi et, dans certains cas, en Musées du Nous (De l’Étoisle, 2007). Présentés par le sociologue de l’art wendat (Québec) Guy Sioui Durand comme des musées mouroirs (Sioui Durand 2014), les institutions muséales et patrimoniales occidentales tentent aujourd’hui de (re)considérer leurs politiques et d’intégrer les savoirs autochtones dans leurs pratiques (Dubuc 2002, 2006 ; Kreps 2003). Certains cadres institutionnels ont favorisé ces changements. Pensons par exemple aux deux conventions de l’UNESCO pour la protection du patrimoine et des biens culturels immatériels (1972, 2003), au rapport sur les Musées et les peuples autochtones (Erasmus et al. 1994) au Canada, au Native American Graves Protection and Repatriation Act (NAGPRA, 1990) aux États-Unis ou à la Déclaration de l’ONU sur les droits des peuples autochtones (AGNU 2007, article 31). Si les institutions muséales occidentales ont progressivement opéré un changement de paradigme (Fienup-Riordan 1999 ; Simpson 2001), les peuples autochtones se dotent aujourd’hui de moyens qui leurs sont propres afin de favoriser la protection, la mise en valeur, la transmission, et souvent la restitution de ces patrimoines et de ces savoirs, et par extension de leur histoire et de leur identité politique (Ames 1992 ; Peers 2000). Le développement de musées, de centres culturels, d’écoles de transmission des savoirs ou de programmes éducatifs culturellement ancrés s’inscrit dans des projets de sociétés qui visent le renforcement des structures de gouvernance et de la souveraineté des peuples autochtones. Il est dès lors impossible de parler des patrimoines autochtones sans parler de mise en valeur et de protection des savoirs, de restitution des données ethnographiques (Zonabend 1994 ; Glowczewski 2009 ; De Largy Healy 2011), de gestion collaborative des collections muséales, et évidemment de participation des peuples autochtones dans ces processus (Tuhiwai Smith 1999). La littérature, le cinéma, la musique, la bande dessinée, les romans graphiques, l’art contemporain, le design, le tourisme ou les réseaux socionumériques s’affirment aujourd’hui comme des éléments incontournables du patrimoine autochtone, mais également comme des stratégies de reconnaissance politique (Coulthard 2014) et d’autoreprésentation identitaire. Ces processus complexes de patrimonialisation institutionnelle nous amènent à considérer enfin les acteurs du patrimoine. Guides spirituels, artistes, chefs familiaux, conservateurs, muséologues, technolinguistes, chercheurs autodidactes, enseignants, aînés-gardiens du savoir ou jeunes activistes, ces experts culturels sont régulièrement sollicités afin de transmettre, de valoriser ou de protéger des savoirs et des pratiques qui se construisent aussi en dehors de l'institution, dans le cadre d'actions citoyennes, de projets communautaires ou de dynamiques familiales. Le territoire devient alors l'espace privilégié de patrimonialisation des pratiques et des savoirs autochtones dans lequel les femmes jouent un rôle central (Basile 2017). Ces médiateurs du patrimoine doivent également faire face à divers enjeux concernant les formes et les stratégies de patrimonialisation actuelles, comme par exemple l’appropriation culturelle et la propriété intellectuelle (Bell et Napoléon 2008 ; Bell 1992, 2014) et les processus de rapatriement des biens culturels. Les processus de rapatriement sont indissociables des mouvements d’affirmations identitaire et politique autochtones qui se développent et se renforcent depuis les années 1960-70 (Clifford 1997, 2007, 2013 ; Gagné 2012 ; Matthews 2014, 2016 ; Mauzé 2008, 2010). Les biens culturels acquis de manières illicites, les restes humains ou les objets culturels sacrés nécessaires à la transmission d’une tradition sont généralement considérés par les institutions comme admissibles aux processus de rapatriement. Même si le mouvement international d’affirmation politique autochtone a conduit au rapatriement de nombreux objets dans leurs milieux d’origine, les processus restent souvent dans l’impasse, et ce pour au moins trois raisons : les experts locaux doivent réunir une documentation importante sur l’objet ; les groupes autochtones ne possèdent pas les infrastructures nécessaires pour conserver l’objet ; les Musées d’État ne sont pas prêts à se départir de ‘leurs’ collections.

Résumé : La fertilité des sols du volcan Mont Cameroun attire depuis des siècles une mosaïque de populations en cohabitation parfois difficile, dans un contexte de brassage culturel intense. Officiant comme autant d’archives vivantes des soubresauts de l’histoire, la mémoire pédologique enregistre et restitue la marque des usages, et par-là même celle des épisodes tragiques de l’occupation humaine. En retour, la mémoire sociale se fait l’écho des particularités du milieu, s’approprie ses originalités et adapte un système de représentations et de pratiques agraires diversifiées. Ces dernières sont commandées par la survie du groupe lorsqu’il s’agit des communautés paysannes mais aussi par les motivations financières de structures productivistes aux dimensions internationales. Les décennies passées, particulièrement riches en mutations sociales, ont donné lieu à une accélération de la chronologie événementielle dont les répercutions à l’échelle du sol sont lisibles. L’analogie de fonctionnement des mémoires sociale et pédologique, tant par leur similitude structurale que par le jeu de leurs interactions permanentes, constitue les fondements de ce travail. L’étude de certains indicateurs mémoriels permet de connaître de manière précise l’état de santé des sols comme celui des sociétés qui en vivent. Cette thèse contribue, à travers la mise en place d’une démarche pluridisciplinaire alliant l’ethnologie et la pédologie, à identifier les mécanismes de l’interaction entre les mémoires sociale et pédologique du Mont Cameroun
Abstract: Soil fertility of Mount Cameroon volcano has been attracting, for centuries, a mosaic of populations in sometimes delicate cohabitation, in a context of intense cultural melting pot. Acting as living archives of history jolts, the pedological memory records and restores the brand of uses, and by there the brand of tragic episodes of human occupation. In return, the social memory highlights the peculiarities of the environment, appropriates its originalities and adapts a system of representations and diversified agrarian practices: commanded by the survival of the group when it is about peasant communities but also by the financial motivations of industrial plantations of international dimensions. The last decades, particularly rich in social transformations, gave place to an acceleration of the events chronology which repercussions at soil scale are readable. The analogy of functioning of the social and pedological memories, both by their structural resemblance and by their permanent interactions, constitutes the foundations of this work. The study of some memory indicators allows us to know, in an accurate way, the health of soils as that of the societies which live from them. This thesis contributes, through the implementation of a multidisciplinary approach allying ethnology and pedology, to identify the mechanisms of the interaction between the social and pedological memory of Mount Cameroon

Les forêts du Cameroun, du Congo, du Congo RCD et du Gabon regorgent d’énormes ressources. Plusieurs potentialités sont offertes à ces pays par la richesse et la diversité de la faune, la flore, l’exploitation des ressources du sous-sol, du bois et des produits forestiers non ligneux. L’exploitation forestière de ces ressources pourrait être un moyen efficace pour l’amélioration des conditions de vie des populations locales et autochtones qui dépendent de ces forêts. Toutefois, malgré les mécanismes juridiques, politiques et économiques mis en place par les différents gouvernements, la participation des populations à la gestion des forêts reste très relative. La promotion et la protection de leurs droits sociaux et économiques demeurent aussi problématiques
The forests of Cameroon, Congo, CongoRCD and Gabon are full of enormous resources. Several possibilities are available to these countries by the richness and diversity of fauna, flora, exploitation of resources underground resources, wood and non wood forest products. Logging of these resources could be an effective means of improving the living conditions of local and indigenous people who depend on these forests. However, despite the legal, political and economic setup by different governments, people's participation in forest management is very relative. The promotion and protection of their social and economic rights also remain problematic

Les produits forestiers non ligneux constituent l’une des richesses des écosystèmes forestiers du Bassin du Congo. A ce titre, nombre de chercheurs y ont vu un gage de lutte contre la pauvreté parce que capables de relancer la croissance à travers les revenus, l’alimentation et la santé dont ces produits sont tributaires. La crise économique des années 1980 qui a durement frappé la plupart des pays de la région, a également contribué à renforcer cette confiance dans le rôle économique des PFNL. Avec la crise, l’agriculture ne pouvait plus être la seule référence lorsqu’il s’agissait d’assurer les revenus des ménages. En fait, les chocs économiques successifs des années 1980 s’étant traduits par la baisse du pouvoir d’achat des ménages face aux effets conjugués de la chute brutale des produits de base tels le cacao, le café et la banane d’une part et la dévaluation du franc CFA en 1994 d’autre part, les populations se sont ruées sur des sources de revenus alternatives. L’exploitation plus intensive des PFNL s’inscrit dans cette dynamique. Au plan environnemental, de nombreux auteurs ont affirmé que, contrairement au bois, l’exploitation des PFNL aurait pour effet de retarder la conversion des forêts tropicales, grâce à son impact faible et surtout la volonté des populations à les conserver en connaissance de cause. Aussi, plus de deux décennies après, il y a lieu de se demander si ce mouvement des populations vers les PFNL a produits tous les effets escomptés. En d’autres termes, les PFNL ont-ils comblé les attentes des populations par rapport à la lutte contre la pauvreté et la création d’emplois en Afrique centrale ? L’objectif général de cette étude consiste à évaluer la contribution effective des PFNL à l’économie des ménages et l’impact de leur gestion sur l’environnement, en se limitant au Bassin du Congo et en insistant sur les expériences conduites dans la région au cours des 2-3 dernières décennies
The involvement of rural people in forest management is determinant in sustainable management of forests. These people are relying on forest products, especially Non timber forest products they have been collecting for centuries. A good understanding of the valuing conditions of these products is essential in the Congo Basin. The implication of the private sector in adding value to NTFP is another challenge that will be analyzed in my thesis. By giving more attention to NTFP we create the conditions of equity in forest management. Overall the work attached to this thesis is important for sustainable forest management in Cameroon. Many articles, books and book chapters were published on the issue and number of presentations has been given during international conferences related to forests

Au moment même où on prenait enfin conscience de l'érosion de la biodiversité, la Convention sur la diversité biologique reconnaissait en 1992 l'importance des savoirs traditionnels des peuples autochtones. Parallèlement, l'essor de l'industrie biotechnologique des pays du Nord, possesseurs de la technologie, et leur intérêt pour les ressources biologiques des pays du Sud, possesseurs de la plus grande part de la biodiversité, ont cristallisé les conflits, chacun souhaitant s'approprier ce que possèdent les autres. La biopiraterie s'est alors développée et avec elle la question controversée de la propriété intellectuelle. Si le droit de la propriété intellectuelle permet la brevetabilité des innovations issues du vivant, il faut aussi reconnaître des droits à ceux qui ont conservé la diversité biologique. Mais la question s'avère complexe lorsqu'on constate que, non seulement la philosophie derrière le système de propriété intellectuelle est axée notamment sur le développement humain par le progrès technoscientifique, mais aussi que les savoirs traditionnels ne sont considérés que comme de pâles reflets des savoirs scientifiques. A cela s'ajoute le fait que dans les sociétés traditionnelles le concept fondamental de propriété est tout simplement inexistant. Le traitement de la question est rendu aussi particulièrement difficile par la multitude des acteurs impliqués et les problèmes juridiques et politiques rencontrés par les instances internationales compétentes, notamment en raison de l'enchevêtrement des différents instruments internationaux traitant de la biodiversité, des savoirs traditionnels et de la propriété intellectuelle
Right when we were taking notice of the erosion of biodiversity, the Convention on Biological Diversity recognized in 1992 the importance of traditional knowledge of indigenous and local people. In parallel, the development of biotechnological industries in the northern countries, which own the technology, and their interest in the biological resources of southern countries, which enjoy the widest biodiversity, crystallised these conflicts, each side hoping to appropriate what the other possesses. Biopiracy developed and with it the controversial question of intellectual property. If the right to intellectual property allows the patentability of innovations stemming from the living world, we must also recognise the rights of those who conserved biological diversity. But the question proves complex when we acknowledge that not only the philosophy behind the system of intellectual property is especially focused on human development through technoscientific progress, but also that traditional knowledge is perceived as a pale reflection of scientific knowledge. There is also the fact that in traditional societies, the fundamental concept of property is quite simply non-existent. The treatment of this question is made particularly difficult by the multitude of actors involved, as well as the legal and political problems faced by the competent international bodies, caused by the entanglement of the various international instruments that deal with biodiversity, traditional knowledge, and intellectual property

Cette recherche a pour but de se questionner sur l'impact de la diminution du caribou sur les savoirs écologiques traditionnels chez les communautés innues de la péninsule Québec-Labrador. Il est à noter que, depuis des milliers d'années, la chasse au caribou structure la réalité de ce peuple de chasseurs et façonne leur conception du monde et les savoirs qui en découlent. L'hypothèse soutenue est que la destruction de l'habitat du caribou est une forme de colonisation épistémique. Suivant la théorie de l'accumulation primitive, j'expose les outils juridiques qui ont permis aux États et aux capitalistes de s'approprier légalement les terres innues pour y exploiter les ressources. L'intention ici est de soulever la fonction duale dont est investie la terre, soit, d'un côté, comprise comme assise de la domination coloniale, donc vitale à la formation de l'État canadien et au développement colonial-capitaliste, et, d'un autre côté, permettant la subsistance matérielle et spirituelle des sociétés innues, tel qu'au moyen de la chasse au caribou. Le territoire en tant que médium des savoirs sera alors remplacé par une nouvelle conception du territoire synonyme d'accumulation de capital et d'exploitation des écosystèmes. On comprendra alors que la conquête coloniale passe d'abord et continue de se nourrir par un assujettissement ontologique et que l'imposition de cette réalité ontologique empêche les savoirs écologiques traditionnels de subsister dans un contexte qui nourrit leur existence et leur réalité.

Les communautés traditionnelles et leurs connaissances médicinales défient le droit privé et le droit de la propriété industrielle depuis la signature de la Convention sur la diversité biologique de 1992. La question de la bioprospection et de la biopiraterie fait l'objet d'un important débat dans les organisations internationales. Elle n'a pourtant que très peu d'écho en droit français. De fait, le savoir-faire traditionnel y est quasi inexistant en tant que notion autonome. Il relève pourtant d'une sorte de permanence dont on peut rendre compte à travers son caractère intrinsèquement affecté à la communauté traditionnelle et la notion opportunément ouverte de savoir-faire. Ceci permet de caractériser la praticité que recelle le savoir-faire traditionnel comme un "bien particulier". A cette première démarche déclarative, propre au droit civil des biens, peut se substituer ou se juxtaposer une autre, constitutive, lorsqu'elle est en cause, l'exploitation du savoir-faire traditionnel. Il y a de véritables difficultés à appliquer les concepts de nouveauté et d'activité inventive, nécessaires à la constitution d'un droit privatif de brevet, au savoir-faire traditionnel. Ce dernier peut cependant être utilisé de façon à empêcher la constitution de brevets usurpés. L'exploitation du savoir-faire traditionnel fait observer l'influence grandissante de la convention sur la diversité biologique à travers les deux concepts éprouvés en droit des contrats, la transparence et l'équité, dont les expressions en la matière sont respectivement, la divulgation des origines et la répartition équitable des avantages
The traditional communities and their medicinal knowledge challenge the private law and industrial property law since the signature of the Convention on biological diversity of 1992. Bioprospection and biopiracy both became an issue widely debated in international fora. They have nevertheless only little resonance in French law. Actually, tje tradional know-how is almost non-existent in it as autonomous notion. It illustrates nevertheless, a sort of durability which can be reported through its character of being intrinsically allocated to the traditional community and the conveniently opened-notion of know-how. This allows characterizing the "practicality" which conceals the traditional know-how, as a property. In this first declarative step, appropriate for the civil law of the possessions, can substitute itself or juxtapose an other, constitutive, when is in question the exploitation of the traditional know-how. There are real difficulties applying to the traditional know-how, the concepts of novelty and inventive step, necessary for the constitution of a privative patent right. It can however, be used so as to prevent the constitution "undue" patent rights. The exploitation of the traditional know-how under patents right shows the growing influence of the Convention on biological diversity through both concepts of transparency and equity, borrowed from contractual techniques, and which expressions in this particular matter are respectively : disclosure of origins and equitable benefits sharing

La cogestion des aires protégées a été conçue comme un modèle innovant àimplementer dans le but d'ameliorer les conditions de vie des populations riveraineset d'assurer une conservation durable des ressources biologiques. Cette theseconfronte ce modèle à la réalité de son application dans les réserves de biosphère deWaza et de la Bénoué, au Nord du Cameroun. Afin de mettre en évidence les raisonsdu contraste entre les resultats attendus et ceux obtenus, notre methode s'appuiesur l'analyse des donnees bioécologiques, des relevés sur le terrain, des enquêtes etinterviews auprès de différents acteurs et l'examen des terroirs des zones àcogestion. Les résultats montrent que la cogestion a permis de désamorcer unesituation conflictuelle entre les parties prenantes, et qu'elle a aussi favorise lacomprehension par les acteurs en charge des deux reserves, de l'interet qu'accordentles communautés riveraines aux ressources naturelles. Toutefois, ces résultatsrévèlent que les retombées de la cogestion en matière de protection de labiodiversite et de survie des populations riveraines n'ont pas ete a la hauteur dutemps et des moyens (financiers, matériels) investis et des espoirs placés en ceprocessus par les riverains. La situation de cogestion a provoqué de violents conflits,des rancoeurs et la decrepitude des entites biologiques, objets meme de cettecogestion. Cette étude montre comment les acteurs se servent de manièredetournee, comme d'une passerelle pour atteindre des fins personnelles, de lacogestion, prise en tenaille entre ses acteurs prêts à lui faire obstacle si besoin. Sontegalement mises en lumiere les responsabilites de l'Etat engage dans ce processussans étude de faisabilité et contraint de céder une partie de ses pouvoirs à desreprésentants sur le terrain. Sur le plan local, l'analyse des relations montre desstructures étatiques restées rigides, sans concession et sans ménagement face auxpopulations. Celles-ci, galvanisées par les ONG nationales et internationales,entendaient jouer pleinement le jeu, tout en masquant leurs activites d'exploitantsillégaux. Les deux parties se découvrent sur le terrain de la cogestion avec leursidentités de maître et de sujet, de répresseur et de braconnier. Ce jeu de dupes nepouvait être associé à la gestion participative. Les phases d'elaboration du conceptthéorique de cogestion qui auraient pu prévenir cette situation, ont étéappréhendées superficiellement par les parties prenantes, hypothéquant ainsi lesrésultats du processus à moyen et long terme. Effectivement, la perte de plus dutiers du potentiel faunique des deux réserves pendant la phase de cogestion et legain insignifiant de 400 frs CFA/an par habitant dans la réserve de la Bénoué ne sontpas de nature a stimuler l'avancee et l'appropriation du processus. La manière dontla cogestion dans les réserves de biosphère de Waza et de la Bénoué a été menée,met en évidence les limites des politiques préconçues, appliquées sur le terrain sanstenir compte des savoirs autochtones et des contextes particuliers. Notre étudedemontre l'importance d'une exploitation et d'une fusion reflechies et preparees dessavoirs et des compétences locaux et exogènes, afin de relever le défi de la gestiondurable des ressources naturelles.

Au cours des dernières décennies, un certain nombre de brevets déposés sur des médicaments à base de plantes se sont vus dénoncés comme des cas de « biopiratage ». Ils sont en effet accusés de constituer une appropriation indue des connaissances de peuples autochtones sur les vertus thérapeutiques de plantes. Il est vrai qu'en droit positif, les produits phytopharmaceutiques peuvent répondre aux conditions légales de la brevetabilité, quand les savoirs médicinaux ne font l'objet d'aucun mécanisme de réservation. En réaction à ces pratiques prolifèrent donc des initiatives visant à définir les instruments juridiques qui permettraient de faire bénéficier les peuples autochtones des fruits de l'exploitation de leurs connaissances. Le droit international s'est ainsi récemment enrichi d'accords visant à la protection des savoirs traditionnels, parmi lesquels la Convention sur la Diversité Biologique de 1992, prolongée par le Protocole de Nagoya en octobre 2010. Les principes posés doivent cependant être traduits en des règles concrètes pour être mis en œuvre. C'est pourquoi, à différents niveaux, les acteurs proposent voire développent leurs propres instruments pour tenter d'apporter une réponse au problème du biopiratage, à la fois dans et en dehors du système de protection de la propriété intellectuelle. Ce sont les modalités d'introduction de ces différents mécanismes en droit positif qu'il s'agit ici d'étudier. Pour ce faire, l'analyse économique du droit est convoquée pour évaluer les tenants et les aboutissants de réformes qui, pour se trouver à la frontière entre les droits de la propriété intellectuelle, de l'environnement, du développement et du commerce international, soulèvent des questions juridiques imprégnées de considérations éthiques, politiques et économiques
Over the past decades, several patents granted for plant-based medicine have been denounced as “biopiracy” based on the assertion that they misappropriated indigenous people's knowledge over plants' therapeutic properties. Indeed, in the current state of law, while the pharmaceuticals may be the subject of patent law, medicinal knowledge is not the subject of any proprietary regime. Therefore, many initiatives have been suggested that aim at defining the appropriate legal instruments to ensure that a sharing of the benefits is imposed on pharmaceutical companies when utilising medicinal knowledge. The principle that the traditional knowledge associated with medicinal plants requires legal protection has already found expression in a number of political outputs, including such major international agreements as the “Convention on Biological Diversity” signed in 1992. This has been further developed with the Nagoya Protocol adopted in October 2010. However, the principles in these conventions still need to be translated into a concrete legal framework to be fully enforceable. This is why it is equally important to study legal practice to see how various actors can explore ways of dealing with the biopiracy issue, both within and outside the existing intellectual property system. This study assesses the legal accuracy of these posited options at the intersection of intellectual property, environmental, development and international trade laws. It uses an economic analysis of law to evaluate the background and the outcomes of reforms that raise not only legal, but also economic, political, and ethical burning issues

Depuis deux décennies, la communauté internationale tente d’enrayer l’érosion exponentielle de la diversité biologique. Les connaissances, innovations et pratiques autochtones et locales en matière de biodiversité contribuent à maintenir celle-ci tout en constituant de précieuses informations susceptibles d’innovation technologique. Au-delà des politiques de conservation, les États et les entreprises multinationales y discernent un intérêt économique, les uns pour leur insertion dans le jeu du commerce mondial, les autres pour la conquête de marchés. L’exploitation du vivant par le biais des biotechnologies pose alors le problème de l’accès aux ressources biologiques et aux savoirs associés ainsi que celui du partage des fruits de leur exploitation. L’octroi de brevets considérés comme illégitimes et, en réaction, la prolifération de normes et de revendications en matière de brevets biotechnologiques poussent aujourd’hui à instaurer une réglementation internationale transparente et équitable des ressources biologiques et des savoirs traditionnels utilisés dans une invention. Institution « magnétique », l’O. M. C. Joue nécessairement un rôle central dans la construction de ce régime émergent, au travers de son Accord sur les ADPIC et de son Organe de règlement des différends. Du point de vue institutionnel, l’O. M. C. Dévoile ses forces et ses jeux d’ombre en matière de création normative par rapport aux techniques classiques du droit et des relations internationales. Du point de vue substantiel, l’ancrage de ces nouveaux objets au sein de l’O. M. C. Permet d’apprécier le degré d’unité de l’ordre juridique international et la pertinence des méthodes d’interprétation des traités.

Il est aujourd’hui reconnu que les savoirs des agriculteurs doivent être intégrés dans les activités de communication des projets agroforestiers se déroulant dans les pays en voie de développement. L’étude réalisée à Ngozi au Burundi s’est intéressée à l’influence de quatre éléments du système de communication entre agriculteurs et agents communicateurs sur l’intégration des savoirs paysans lors d’un projet agroforestier. L’analyse des entrevues semi-dirigées a révélé que les savoirs des agriculteurs ne furent intégrés que s’ils s’avéraient cohérents avec les objectifs du projet, en amélioraient l’efficacité et étaient valorisés par tous les participants, sans quoi ils étaient ignorés ou rejetés par les agents. L’approche de communication linéaire et la grande valorisation des savoirs des agents eurent plus d’influence sur l’intégration des savoirs paysans que la compatibilité des savoirs et la qualité des relations interpersonnelles. Les deux premiers éléments devraient donc être ciblés pour maximiser l’intégration des savoirs et augmenter la durabilité des projets agroforestiers.
It is well recognized today that farmers’ knowledge must be used in rural development projects to enhance their efficiency, especially in developing countries. The study conducted in Ngozi, Burundi, looked at the influence of four elements of the farmers communication agents system on farmers’ knowledge integration in extension activities of an agroforestry practice. The semi-directed interviews analysis shows that farmers’ knowledge was integrated only when it was consistent with the project’s objectives, enhancing its efficiency and was valued by both farmers and agents. Otherwise, farmer’s knowledge was ignored or rejected by the communication agents. The top-down approach used to conduct the project, as well as the greater perceived value of agents’ knowledge than farmers’ one had a bigger influence on farmers’ knowledge integration than knowledge compatibility and interpersonal relationships. Those two first factors should therefore be considered in order to facilitate farmers’ knowledge integration and make agroforestry projects more suitable and sustainable.