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Academic literature on the topic 'Sécurité sociale – Artistes – Europe'

Author: Grafiati
Published: 7 September 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Sécurité sociale – Artistes – Europe"

1

C., J. C. "L'évolution démographique et la Sécurité Sociale en Europe." Population (French Edition) 47, no. 1 (1992): 241. http://dx.doi.org/10.2307/1533646.

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2

C., J. C. "L'évolution démographique et la Sécurité Sociale en Europe." Population Vol. 47, no. 1 (1992): 241–42. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1992.47n1.0242.

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3

Vessillier, Michèle. "La démographie des créateurs." Population Vol. 44, no. 2 (1989): 291–310. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1989.44n2.0310.

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Abstract:
Résumé Vessillier Michèle. — La démographie des créateurs. Un questionnaire envoyé en 1987 aux 3 000 créateurs de métier — relevant du régime de Sécurité sociale des auteurs et artistes et touchant un revenu artistique supérieur au plafond de la Sécurité sociale (112 200 F) — a rencontré un grand succès auprès de la profession : plus de 50 % de réponses. Les résultats, rapprochés de quelques données disponibles pour la France et d'autres pays, puis confrontés aux moyennes nationales, permettent de dresser le portrait tout à fait original de ces catégories socio-professionnelles trop souvent en
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4

Letta, Enrico. "Europe, passer à l’Union pour répondre aux citoyens." Politique étrangère N° 233, no. 3 (2023): 11–24. http://dx.doi.org/10.3917/pe.233.0009.

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Abstract:
Pour faire face aux défis internes et externes d’une période nouvelle, l’Union européenne doit réformer ses institutions : revoir le droit de véto des États, renforcer la Commission, agir en matière de politique étrangère et de sécurité, d’énergie, dans les domaines du marché unique et de l’économie, de la politique sociale, de santé et d’immigration, tout en pensant son élargissement. À ce seul prix, l’Union préservera les valeurs de liberté et de démocratie qui fondent son intégration.
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5

Aguibou DIALLO, Mamadou. "Processus d’universalisation de la Couverture santé au Sénégal : enquête sur la « CMU- Élève » à Ziguinchor (Sénégal)." Revue Africaine des Sciences Sociales et de la Sante Publique 6, no. 3 (2025): 121–37. https://doi.org/10.4314/rasp.v6i3.9.

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Abstract:
Depuis 2005 avec l’élaboration de la Stratégie Nationale de la Protection Sociale, le Sénégal est dans une dynamique d’extension de l’assurance santé. Cette extension est facilitée par la mise en place du programme national de la Couverture Maladie Universelle (CMU) en 2013. La CMU cible les populations à faibles revenus, les acteurs du secteur informel, les artistes, les indigents et tous ceux qui sont hors du système de sécurité sociale. C’est dans ce cadre qu’il faut comprendre la création en 2017 de la CMU-Élève qui est une innovation qui permet aux élèves et aux apprenants de bénéficier d
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6

Gildas Boris, Dudjo Yen, and Djimodoum Ndolede Djimtabe. "Diagnostic des Facteurs de Developpement du Marche de l’Assurance Vie au Cameroun." European Scientific Journal, ESJ 19, no. 19 (2023): 129. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2023.v19n19p129.

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Abstract:
L’objectif de ce travail est d’examiner la contribution de l’assurance-vie, en tant que facteur de sécurité sociale au Cameroun. Le marché de l’assurance-vie en Afrique subsaharienne et particulièrement dans la zone CIMA/FANAF est nettement inférieur à la moyenne du marché mondial (L’Afrique en représente 1,1% (marchés vie et non vie), la plus grande part étant représentée par l’Amérique avec 44,2%, devançant l’Europe (28,0%) et l’Asie-Pacifique émergente 13,5% (FANAF, 2023). Le faible développement du marché de l’assurance-vie peut s’expliquer par des caractéristiques d’ordre socioculturelles
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7

Le Lay, Maëline. "La parole ‘hors-plateau’ comme source : Réflexion sur l’usage d’une retranscription de table-ronde dans le cadre d’une recherche sur le théâtre au Rwanda." Varia 5 (2022): 219–76. http://dx.doi.org/10.4000/11t9r.

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Abstract:
Arrimé à la retranscription d’une table-ronde sur « Théâtre, mémoire et réparation au Rwanda » co-animée par l’auteure au Kenya (IFRA-Nairobi) en février 2019, cet article propose une réflexion sur l’usage d’un tel document pour la recherche sur le théâtre et les arts de la scène au Rwanda depuis le génocide. La table-ronde réunissait Carole Karemera, metteuse en scène et directrice de Ishyo Arts Center à Kigali ; Assumpta Mugiraneza, psychologue sociale et politologue, co-fondatrice et directrice de Iriba, centre pour le patrimoine multimédia à Kigali et Ariane Zaytzeff, docteure en études th
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8

Renard, Didier. "Eléments de bibliographie : le cas français. Henri Hatzfeld, Du paupérisme à la sécurité sociale , 1850-1940, Paris, Armand Colin, 1971, 344 p. Réédition Nancy, PUN « Espace social », 1989 Olivier Faure, Les Français et leur médecine au XIX siècle , Paris, Belin, 1993, 320 p. Olivier Faure et Dominique Dessertine, La Maladie entre libéralisme et solidarités (1850-1940) , Paris, Mutualité française, « Racines mutualistes », 1994, 163 p. Jacqueline Gateaux-Mennecier, Bourneville et l'enfance aliénée , Paris, Centurion, « Païdos Histoire », 1989, 323 p. Catherine Rollet, La Politique à l'égard de la petite enfance sous la III République , Paris, PUF, « Travaux et documents de l'INED », Cahier 127,1990, 679 p. Bruno Dumons et Gilles Pollet, L’État et les retraites. Genèse d’une politique , Paris, Belin, 1994, 480 p. Alisa Del Re, Les Femmes et l’État-providence. Les politiques sociales en France dans les années trente , Paris, L'Harmattan, « Logiques sociales », 1994, 298 p. Malcolm Mansfield, Robert Salais et Noel Whiteside, Aux sources du chômage 1880-1914. Une comparaison interdisciplinaire entre la France et la Grande-Bretagne , Paris, Belin, 1994, 479 p. Christian Topalov, Naissance du chômeur 1880-1910 , Paris, Albin Michel « L'évolution de l'humanité », 1994, 626 p. André Gueslin et Pierre Guillaume, dir., De la charité médiévale à la sécurité sociale , Paris, Les Éditions ouvrières, « Patrimoine », 1992, 342 p. Philanthropies et politiques sociales en Europe (XVIII -XX siècles) , Paris, Anthropos, « Historiques », 1994, 233 p." Lien social et Politiques, no. 33 (1995): 143. http://dx.doi.org/10.7202/005224ar.

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Drèze, Jacques H., and Edmond Malinvaud. "Croissance et emploi : l'ambition d'une initiative européenne." Revue de l'OFCE 49, no. 2 (1994): 247–88. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1994.49n1.0247.

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Abstract:
Résumé Depuis bientôt vingt ans, le chômage européen est un problème social majeur et le signe d'une importante sous-utilisation des ressources à une époque où existent bien des besoins insatisfaits. Alors que l'emploi a crû de près de 6 % entre 1987 et 1990 dans la Communauté Européenne des douze, le taux de chômage dépasse à nouveau 10 % et s'élève. Même selon des prévisions raisonnablement optimistes (un taux de croissance de 2,5 à 3 %) le taux de chômage dépassera 10 % durant au moins quatre ou cinq ans. Cette note prend position sur les politiques de court, moyen et long terme que nous co
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10

"AGESSA Régime de sécurité sociale des artistes auteurs." LEGICOM 14, no. 2 (1997): 96. http://dx.doi.org/10.3917/legi.014.0096.

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Dissertations / Theses on the topic "Sécurité sociale – Artistes – Europe"

1

Hardy, Pénélope. "Le droit à la sécurité sociale du travailleur hypermobile dans l'Union européenne : le cas de l'artiste du spectacle vivant en France, en Belgique et aux Pays-Bas." Electronic Thesis or Diss., Strasbourg, 2024. https://publication-theses.unistra.fr/restreint/theses_doctorat/2024/HARDY_Penelope_2024_ED101.pdf.

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Abstract:
L’analyse du droit européen et international montre que le droit à la sécurité sociale est un droit fondamental de l’homme. Pourtant, l’hypermobilité des travailleurs soulève de nombreuses questions relatives à la protection de ce droit dans l’UE qui sont révélées à la lumière du cas des artistes du spectacle vivant. La reconnaissance et la protection de ce droit au sein de l’ordre juridique de l’UE sont tout d’abord étudiées dans les mécanismes de protection des droits de l’homme, ainsi qu’à travers les enjeux de la liberté de circulation et de la citoyenneté sociale, qui encadrent la mobilit
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2

Dubourdieu, Benoît. "Le statut social de l'artiste." Paris 2, 1998. http://www.theses.fr/1998PA020067.

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Abstract:
A cote du developpement des pratiques d'amateurs, les activites artistiques se sont professionnalisees sans pourtant donner naissance a une conception unitaire de l'artiste. Celui qui les exerce, qu'il soit auteur (au sens de la loi du 11 mars 1957) ou interprete (au sens de la loi du 3 juillet 1985), dispose de droits nes de l'activite et de son resultat, expression de son statut social. Le createur detient des prerogatives intellectuelles sur sa prestation de travail ou sur son oeuvre. Morales et patrimoniales, elles influencent le droit professionnel du travailleur independant dont la prati
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Van, Raepenbusch Sean. "La sécurité sociale des travailleurs migrants en droit européen." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 1990. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/213117.

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4

Langeard, Chloé. "Le théâtre des tensions : les intermittents du spectacle dans l'action collective." Bordeaux 2, 2007. http://www.theses.fr/2007BOR21462.

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Abstract:
La croissance des effectifs des professions culturelles, accompagnée du développement de "nouveaux" métiers, attestent de la vitalité d’un secteur pourtant en crise. En effet, depuis vingt ans, cette croissance de l’emploi a surtout profité à une population que l’on nomme les "intermittents du spectacle". Près de 40 000 en 1990, ils sont aujourd’hui plus de 100 000. En partant de l’hétérogénéité socio-économique et professionnelle de cette population, ce travail de recherche tente de saisir la dynamique d’un groupe professionnel à travers le prisme de l’expérience de travail, de l’action colle
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5

Mavridis, Prodomos. "La sécurité sociale à l'épreuve de l'intégration européenne : observations sur une confrontation entre libertés du marché et droits fondamentaux." Paris 10, 2002. http://www.theses.fr/2002PA100057.

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Abstract:
La présente thèse tente de démontrer que la protection sociale mais plus particulièrement la sécurité sociale, malgré, les confrontations qui ont lieu avec les libertés du marché (libre concurrence, circulation des biens et des services), a pu survivre. Le droit communautaire n'est pas un facteur de démantèlement de la sécurité sociale. Une ligne de partage raisonnable entre solidarité et libertés des personnes d'une part, et libertés du marché, d'autre part, a pu être trouvée et la validité du réglement 1408/71, souvent contestée a pu être sauvegardée. Le réglement 1408/71 a connu une extensi
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Martin, Philippe. "La contribution du droit communautaire à la réalisation d'une Europe sociale." Bordeaux 1, 1993. http://www.theses.fr/1993BOR1D011.

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Abstract:
Concept ne dans le discours politique relatif au devenir de l'europe notamment communautaire, l'europe sociale est aussi un objet que le droit tente d'apprehender. Le droit communautaire, en tant qu'instrument des politiques specifiques des communautes europeennes mais aussi en tant que fondement du systeme des communautes offre a priori une contribution limitee a la realisation de certains objectifs des traites. Il est cependant porteur d'une dynamique d'integration des systemes nationaux dont leseffets peuvent etre enpartie mesures : par la creation d'un marchecommun du travail, le droit com
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7

Souamaa, Nadjib. "La France et l’OIT (1890-1953) : vers une « Europe sociale » ?" Thesis, Paris 4, 2014. http://www.theses.fr/2014PA040061.

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Abstract:
L’année 1919 a été décisive dans l’histoire sociale. En effet, elle fut marquée par la création de l’Organisation internationale du travail (OIT), issue de la partie XIII du traité de Versailles. Cette institution à vocation universelle se plaçait dans la continuité d'expérimentations et de réflexions menées, depuis le XIXe siècle, sur le Vieux Continent. L’objectif des puissances européennes était de définir un cadre international de règles, communes aux Etats, pour empêcher à la fois les excès de certains patrons, les conflits avec les travailleurs, tout en combattant la pratique du dumping
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Guinand, Cédric. "Die Internationale Arbeitsorganisation (ILO) und die soziale Sicherheit in Europa (1942-1969)." Metz, 2001. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2001/Guinand.Cedric.LMZ0104.pdf.

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Abstract:
Aussi bien la Charte atlantique (1941) que le rapport Beveridge (1942) avaient plaidé pour un élargissement de la protection sociale à l'ensemble de la population et de ne pas la limiter aux seuls travailleurs. L'Organisation internationale du Travail (O. I. T. ) avait, lors de la Conférence internationale du Travail de Philadelphie (1944), repris la majeure partie des idées contenues dans le Rapport Beveridge et avait tenté de sensibiliser les gouvernements à cette problèmatique, notamment en adoptant les Recommandations n°67 et 69. Après la guerre, l'O. I. T. S'engagea pour une implantation
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Souamaa, Nadjib. "La France et l’OIT (1890-1953) : vers une « Europe sociale » ?" Electronic Thesis or Diss., Paris 4, 2014. http://www.theses.fr/2014PA040061.

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Abstract:
L’année 1919 a été décisive dans l’histoire sociale. En effet, elle fut marquée par la création de l’Organisation internationale du travail (OIT), issue de la partie XIII du traité de Versailles. Cette institution à vocation universelle se plaçait dans la continuité d'expérimentations et de réflexions menées, depuis le XIXe siècle, sur le Vieux Continent. L’objectif des puissances européennes était de définir un cadre international de règles, communes aux Etats, pour empêcher à la fois les excès de certains patrons, les conflits avec les travailleurs, tout en combattant la pratique du dumping
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Rubel, Katarsyna. "Le concept de mutualité et l'évolution des assurances sociales en Europe." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020124.

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Abstract:
À travers une thèse intitulée " Le concept de Mutualité et l'évolution des assurances sociales en Europe ", l'étude est concentreé sur les institutions mutuelles, de leurs origines à nos jours, tenant compte du fait que la mutualité soit devenue le principal élément du modèle social européen. La mutualité reste en effet un acteur esentiel de l'Economie sociale. Dans certains pays, les mutuelles jouent toujours un rôle important, ajoutant leurs prestations à celles des régimes obligatoires, pour les soins médicaux ou la retraite par exemple , comme en Allemagne et en Belgique. Dans d'autres, pa
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Books on the topic "Sécurité sociale – Artistes – Europe"

1

travail, Bureau international du. L' évolution démographique et la sécurité sociale en Europe. Bureau international du travail, 1991.

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2

R, Scott Bruce, Baldauff Manuel, and Fondation Alphonse Weicker, eds. Europe 2012, globalisation et cohésion sociale: Les scénarios luxembourgeois. Economica, 1997.

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3

Conférence sur la sécurité sociale des travailleurs frontaliers en Europe (2001 Aachen, Germany). Sécurité sociale des travailleurs frontaliers en Europe: Conférence, 22 et 23 novembre 2001, Aix-la-Chapelle, Allemagne. AKA, 2003.

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Pascale, Vielle, Pochet Philippe, and Cassiers Isabelle, eds. L' État social actif: Vers un changement de paradigme? Presses Interuniversitaires Européennes-Peter Lang, 2005.

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5

L' Europe et les soins de santé: Marché intérieur, sécurité sociale, concurrence. Larcier, 2005.

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6

Eiss. EISS Yearbook 1980-1981 Part I / Annuaire EISS 1980-1981 Partie I: Social Security Reforms in Europe II / la Réforme de la Sécurité Sociale en Europe II. Springer London, Limited, 2013.

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7

Pochet, Philippe, Pascale Vielle, and Isabelle Cassiers. L'Etat Social Actif (Travail Et Societe). Peter Lang Publishing, 2005.

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8

Welfare and Old Age in Europe and North America: The Development of Social Insurance. Taylor & Francis Group, 2012.

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Harris, Bernard. Welfare and Old Age in Europe and North America: The Development of Social Insurance. Taylor & Francis Group, 2015.

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10

Harris, Bernard. Welfare and Old Age in Europe and North America: The Development of Social Insurance. Taylor & Francis Group, 2015.

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Book chapters on the topic "Sécurité sociale – Artistes – Europe"

1

Blumann, Claude. "La politique sociale de l’Union Européenne: Fondements, compétences et procédures." In Steuerung der betrieblichen Altersversorgung in Europa: garantierte Sicherheit? Governance of Occupational Pensions in Europe: Guaranteed Security? Gouvernance des retraites professionnelles en Europe: Sécurité garantie? Springer Berlin Heidelberg, 2011. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-642-15731-8_27.

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