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Dissertations / Theses on the topic 'Société'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 26 July 2025

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1

Koh, Agnès Ryo-Hon. "La société familiale cotée : l'exemple des sociétés chaebol coréennes." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020087.

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Abstract:

Les sociétés familiales sont les plus anciennes, les plus nombreuses et les plus importantes de notre économie. Pourtant, elles ne font l’objet d’aucune définition légale et n’ont que rarement suscité l’intérêt du juriste. Nous avons donc cherché à caractériser la société familiale en nous intéressant plus particulièrement à certaines d’entre elles, les sociétés cotées sur le marché financier. La société cotée familiale combine deux univers, la famille et le marché, qui sont fondés sur des valeurs et des modes de fonctionnement diamétralement opposés. Cette opposition nous permet de mieux dist

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2

Boizard, Matthias. "La distinction entre la société cotée et la société non-cotée comme suma divisio du droit des sociétés." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020058.

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3

Forest, David. "Société de l'information et société de surveillance." Thesis, Paris 11, 2011. http://www.theses.fr/2011PA111007.

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Abstract:

Les travaux présentés consistent en une collection d’études consacrées au droit del’immatériel au sens le plus large. Ils visent à mettre en perspective sur une dizained’années la réglementation et la régulation des propriétés intellectuelles dans la sociétéde l’information d’une part, des techniques de surveillance et contrôle, d’autre part.Ces travaux appellent souvent une approche interdisciplinaire qui en fait lasingularité. Il s’agit, en effet, d’associer dans une certaine mesure l’analyse du droitpositif aux sciences sociales. Cette démarche à l’interface vise à mettre en évidence lesenj

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4

Degoutin, Stéphane. "Société-nuage." Thesis, Paris Est, 2019. http://www.theses.fr/2019PESC1009.

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Abstract:

Ce livre se déroule, comme une peinture de paysage chinois que le regard parcourt lentement. J’utilise cette forme car je décris un panorama. Il n’est pas fait de montagnes dans la brume ou de buissons balayés par le vent, mais de centres de traitement de données, d’entrepôts de livraison, de flux de réseaux sociaux…J’explore l’hypothèse qu’Internet s’inscrit dans un mouvement général de réduction de la société à des composants de petite échelle, ce qui permet une fluidification de ses mécanismes. Une idée de chimiste – la décomposition en poudre de la matière permettant de faciliter sa recomp

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5

Zavala, Iván. "Comparaison des valeurs fondamentales de la société mexicaine, la société canadienne et la société américaine." Paris 4, 1996. http://www.theses.fr/1996PA040058.

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Abstract:

Cette thèse est une comparaison de quelques valeurs fondamentales des sociétés canadienne, américaine et mexicaine. Le concept de valeur, tel que je l'emploie dans ce travail, a son acception sociologique, c'est-à-dire les préférences collectives des groupes sociaux. Les valeurs analysées ici ont été sélectionnées simplement à partir de l'intuition que ces valeurs pouvaient concentrer largement les différences les plus significatives de nos pays. Les analyses montrent deux types de résultats. - en ce qui concerne la plupart des variables, les différences significatives s'expliquent par les car

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6

Gaillard, Fabien. "Le droit des sociétés à l’épreuve de la société privée européenne." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40013/document.

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Abstract:

« L’Europe ne se fera pas en un jour, ni sans heurts.», dixit Monsieur Robert Schuman. Tel est le constat qui peut encore être fait à l’heure actuelle avec l’adoption, après trente ans d’intenses débats au niveau européen, de la Societas Europaea, introduite en droit français avec la loi du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l’économie, complétée par les décrets du 14 avril 2006 et du 9 novembre 2006. La même analyse peut s’appliquer à la proposition du règlement de la commission européenne relatif au statut de la société privée européenne faite le 25 juin 2008, en cours

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7

Kolly, Bérengère. "La sororité, une société sans société : modalités d'un être-politique." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010639.

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Abstract:

De toutes les postures traditionnellement attribuées aux femmes - épouse, mère, sœur ou fille - la sœur se donne comme la moins visible. Cette invisibilité contraste avec la prégnance, dans le contexte politique français, de la figure du frère et du mot de fraternité. Rechercher les traces de « sœurs» politiques, conceptualiser ce que pourrait être une ou des sororité(s), envisager et élaborer ainsi un être-politique original et inédit: telle serait l'ambition philosophique de ce travail. Les « sœurs» politiques se révèlent ainsi des figures possibles dans la formulation d'un faire société, d'

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8

Rouzeau, Laurent. "La société par actions simplifiée. Vecteur de transformation du droit des sociétés." Paris 5, 2002. http://www.theses.fr/2002PA05D003.

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Abstract:

Instituée par la loi du 3 janvier 1994, la SAS a été créée dans le but de fournir aux entreprises un instrument de coopération débarrassé des rigidités administratives et fonctionnellles de la SA. A l'origine élitiste, son régime juridique déjà faiblement réglementé, a été libéralisé le 12 juillet 1999. Il se caractérise par un recul très net de l'ordre public et par la prééminence des dispositions statutaires. Aussi la SAS offre-t-elle une flexibilité d'aménagement remarquable tant au niveau micro-économique que macro-économique. Au niveau micro-économique, elle se présente comme un noeud de

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9

Meilleur, Daniel. "Monument et société." Thesis, McGill University, 1989. http://digitool.Library.McGill.CA:80/R/?func=dbin-jump-full&object_id=55631.

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10

Shyyab, Fuad. "La société unipersonnelle." Phd thesis, Université de Grenoble, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00833679.

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Abstract:

La présente contribution a pour objet d'effectuer une analyse critique de la société unipersonnelle. Une approche conceptuelle démontre qu'une théorie unitaire et cohérente de la notion de société suppose de réserver celle-ci à l'idée d'association entre deux ou plusieurs personnes. De même, en mettant l'accent sur l'utilité de la personnalité morale, celle-ci devrait être réservée aux groupements dotés d'un intérêt collectif. Dans la réalité, la société unipersonnelle n'est qu'une appellation légale consistant à introduire le patrimoine d'affectation d'une seule personne et cela sans fournir

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11

Cohen, Daniel. "Arbitrage et société." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020015.

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Abstract:

Cette these a pour objet l'etude des rapports entre l'arbitrage et la societe. Elle porte essentiellement sur l'arbitrage dans les contestations entre associes ou entre associes et societe. Elle s'attache egalement a l'arbitrage dans les contestations nees de relations entre associes ou societe et tiers lorsqu'elles touchent a l'organisation, au fonctionnement de la societe ou a la participation a celle-ci. Sont examinees les conditions posees par les textes ou la jurisprudence a l'intervention de l'arbitrage dans le domaine des societes et les conditions et les effets du recours a l'arbitrage

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Cutajar, Chantal. "La société écran." Antilles-Guyane, 1996. http://www.theses.fr/1996AGUY0012.

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Abstract:

Resultat de l'utilisation devoyee de la personnalite morale consistant a creer ou a entretenir une apparence dissociee de la realite, la societe ecran s'inscrit dans le cadre juridique de l'illicite. La societe ecran bafoue les regles qui conditionnent l'acquisition de la personnalite morale. En l'etat du droit positif francais, l'immatriculation n'est qu'une formalite juridique habilitante et, en l'absence d'entite attributaire, elle est impuissance a creer une societe personne morale. La societe ecran est illicite. Son illiceite repose sur un double fondement. D'une part le procede mis en oe

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13

Prieto, Catherine. "La société contractante." Aix-Marseille 3, 1994. http://www.theses.fr/1994AIX32003.

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Abstract:

L'activite contractuelle des societes se singularise parfois par la specificite des societes. Il importe donc d'examiner les incidences de la qualite de cocontractant des societes sur le processus de formation et d'execution des contrats. La premiere partie decrit un certain ascendant de l'interet social sur la formtion des contrats. Cet ascendant se manifeste d'abord par un souci de protection de la societe. Alors que les representants legaux pretent normalement leur volonte a la societe, la volonte des associes a pourtant sa place dans la formation des contrats lorsque l'interet social est p

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14

Gergis, Maryline. "La société privée européenne : un projet de société contractuelle et supranationale." Thesis, Rennes 1, 2015. http://www.theses.fr/2015REN1G026.

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Abstract:

Les entrepreneurs n’ont pas manqué de soulever l’importance et la nécessité d’une structure européenne flexible pour répondre aux besoins des PME. En effet l'introduction d'une société à conception contractuelle dans le droit européen revêt de multiples intérêts. D'une part, elle intègre les PME dans la continuité du processus de construction du marché intérieur. D’autre part, elle offre une liberté d’action appréciée par les entrepreneurs qui évoluent dans un marché fortement concurrentiel. Enfin, le caractère contractuel permet au législateur européen de revenir sur la définition des liberté

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15

Badjang, François-Xavier. "L'activité de profession libérale exercée en société : essai sur les sociétés d'exercice libéral." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010293.

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Abstract:

Partie intégrante de la société, les professions libérales sont l'objet de transformations techniques et socio-économiques qui affectent la société. Destinées à promouvoir efficacement, l'exercice en société des professions libérales, les sociétés civiles professionnelles vont vite montrer leurs limites en raison de leur régime fiscal et social. Le législateur en créant par la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 les sociétés d'exercice libéral, va essayer de pallier à ces insuffisances. Ces sociétés auront pour principaux objectifs : d'offrir aux professions libérales des structures juridiques

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16

Boumbé, Ndirimian. "La société traditionnelle et la société future dans les Evangiles de Zola." Orléans, 1989. http://www.theses.fr/1989ORLE1003.

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Abstract:

Zola a fait dans les évangiles une étude antithétique de la société. En effet, il a mis en parallèle la société décadente de la fin du 20e siècle et la cité idéale projetée dans le futur. Contre la dépollution causée en grande partie par l'application de la théorie de Malthus, il a prescrit l'agriculture scientifique, facteur régulateur de l'accroissement démographique. A l'exploitation de l'ouvrier par la classe possédante, il a opposé la réorganisation du travail sur la base de l'association du capital, de l'intelligence et du travail, adoptant ainsi le Fourierisme : le collectivisme et l'an

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17

Ronsse, Jean-Michel. "Média société et communication." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 1988. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/213308.

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18

Frey, Jean-Pierre. "Société et urbanistique patronale." Paris 10, 1987. http://www.theses.fr/1987PA100179.

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19

Itfat, Yassine. "Marxisme et société libanaise." Paris 10, 1985. http://www.theses.fr/1985PA100008.

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Thomas, Vincent. "Le représentant de société." Dijon, 1999. https://nuxeo.u-bourgogne.fr/nuxeo/site/esupversions/1a407d51-1d3f-4aba-b84a-9f2953df3284.

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Abstract:

De l'avis d'une doctrine majoritaire, le droit moderne des sociétés se fait l'écho de la théorie organique de la représentation selon laquelle le représentant fait corps avec sa société il ne s'en distingue pas en tant qu'individu, il est un organe incarnant la société il est la société aux yeux des tiers. Dans ce contexte théorique, il est logique d'admettre l'omnipotence du représentant social qui distingue la représentation des sociétés des autres mécanismes de représentation (mandat, administration légale). Mais, en l'agrégeant a la société, la théorie de l'organe dénie au représentant tou

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21

Petit, Véronique. "Migrations et société Dogon." Paris 5, 1996. http://www.theses.fr/1996PA05H023.

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Abstract:

Cette recherche a été conduite au pays dogon, dans l'arrondissement de sangha au mali entre 1990 et 1993 (recensement de 21370 personnes, 1082 questionnaires socio-démographiques). Le chapitre 1 montre comment l'histoire peut modeler les formes de mobilités contemporaines. Les dogon se caractérisent par une histoire agitée qui les a conduits du mande a la région des falaises de Bandiagara, et qui expliquent leurs multiples déplacements au sein de cette zone. La société dogon. Elle apparait comme un ensemble complexe, qui est demeure jusqu'à récemment encore replie sur lui-même du fait de son e

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Boucobza, Xavier. "L'acquisition internationale de société." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020051.

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23

Ricci, Evelyne. "La pratique des sociétés civiles particulières monégasques à objet immobilier : classicisme et déviances." Nice, 2001. http://www.theses.fr/2001NICE0003.

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Abstract:

Cette thèse apour ambition de présenter la société civile particulière monégasque à objet immobilier, utilisée dans le cadre d'une gestion privée, sous un aspect volontairement pratique qui nous permettra de traiter tant de ses aspects classiques que de certains moins connus, susceptibles d'entrainer des déviances. La société civile monégasque sera comparée dans ce but à la société civile française dans leurs cadres historiques respectifs mais également dans la mise en oeuvre de leurs reglementations. En effet, issue du code civil napoléonien, la société civile particulière monégasque a pu êtr

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Manckasa, Côme. "Structures matrilinéaires et société lari du Congo : une société primitive face au marxisme." Lille 1, 1986. http://www.theses.fr/1986LIL10173.

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25

Giménez, Béliveau Verónica. "Société, religion, identités : les recompositions du catholicisme dans la société urbaine en Argentine." Paris, EHESS, 2004. http://www.theses.fr/2004EHES0055.

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Abstract:

Cette thèse aborde la problématique de la construction du lien social dans les communautés catholiques en Argentine entre 1996 et 2001. Les communautés catholiques nées aux marges de l'institution visent à construire des espaces propres à l'intérieur du catholicisme, tout en préservant leur appartenance à l'Eglise. L'approche de la dynamique de construction d'une identité différentiée à l'intérieur du catholicisme se centre sur les parcours des sujets croyants, en travaillant leurs trajectoires d'insertion dans les groupes, les structures de formation que ceux-ci mettent en place et les valeur

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Spiliotis, Konstantinos. "Société civile et société de l’information : Le mouvement de l’anti-mondialisation sur internet." Paris 9, 2007. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2007PA090008.

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Abstract:

L’action du mouvement anti-mondialisation (et aussi alter-mondialiste) d’une société civile multiforme contre le néolibéralisme s’effectue en même temps dans les espaces réels et sur Internet. L’étude d’une large gamme d’organisations (associations, mouvements sociaux, groupes révolutionnaires, organisations religieuses, etc. ) a permis de décortiquer le développement dudit mouvement au niveau local, national, régional et global. Les espaces publics alternatifs sans cesse créés au cyberespace contribuent au développement d’un activisme virtuel (action directe, désobéissance civile, guerre d’in

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Desbiens, Patrick. "Connaissance et société chez Norbert Elias : contribution à une théorie dialectique de la société." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/32806.

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Abstract:

Figure encore largement incomprise, Norbert Elias est d’abord connu pour sa théorie sur le processus de civilisation. Or, il a consacré tout autant ses efforts dans l’élaboration d’une théorie de la connaissance sociologique qu’à l’observation empirique de la réalité sociale. Réfléchir sur l’essor et la possibilité des sciences de la nature ainsi que des sciences sociales et humaines lui permet de poser les jalons d’une véritable sociologie scientifique qui servirait à orienter l’activité des individus vivant en société vers les lieux utopiques de la vie harmonieuse. Ses observations empirique

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28

Chevalier, Paul-Henri. "L'entreprise comme forme de société." Paris 4, 1995. http://www.theses.fr/1994PA040108.

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Abstract:

L'entreprise est une société avant tout humaine. L'économie se fonde, par nature, sur une société politique. Sans organisation, il n'est pas d'économie. Toute constitution existe en fonction d'une fin. Or la société politique se fonde sur un besoin naturel de l'homme de vivre en groupe. Intrinséquement, l'homme aspire à une vie communautaire, tant pour survivre que pour se reproduire. L'étude de la naissance de la société s'impose pour comprendre les aspirations humaines et leurs parallélismes avec la politique et l'économie. Autrement dit, l'économie se fonde sur un besoin naturel de l'homme

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29

Pillet, Sophie. "Anthony Trollope : roman et société." Paris 4, 2001. http://www.theses.fr/2001PA040011.

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Abstract:

Romancier anglais victorien et fonctionnaire au service de la poste, Anthony Trollope (1815-1882) profite de ses nombreux voyages pour observer la société, et en proposer sa propre vision dans ses quarante-sept romans. S'il admire l'aristocratie et apprécie la haute bourgeoisie, il ne prend jamais en compte les classes laborieuses ou les effets de l'industrialisation (misère, villes ouvrières ou mode de vie du prolétariat). Mais s'il ne s'intéresse qu'aux classes élevées, il n'hésite pas, cependant, a étendre son champ de vision au monde entier pour observer ses semblables. Cette société « amp

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30

Pernot, Denis. "La société sans personnalité morale." Besançon, 1988. http://www.theses.fr/1988BESA0001.

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Abstract:

En droit francais, les societes civiles et commerciales jouissent de la personnalite morale a compter de leur immatriculation au registre du commerce et des societes. Par exception, la societe en participation et la societe creee de fait echappent a l'obligation legale de publicite et ne sont pas soumises a immatriculation. Par suite, elles ne sont pas des personnes morales et ne constituent pas des sujets de droits distincts des membres qui les composent. Elles n'ont ni patrimoine propre, ni capacite juridique. C'est sous cet aspect qui fait leur originalite et justifie leur rapprochement au

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31

Andréani, Tony. "De la société à l'histoire." Paris 10, 1986. http://www.theses.fr/1986PA100156.

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Abstract:

Pour comprendre les phénomènes historiques, il faut partir des rapports sociaux de production. Mais, un siècle après la mort de Marx, la théorie sociale réclame un travail de refondation. L’ouvrage se propose, d'un seul et même mouvement, de clarifier les concepts fondamentaux du matérialisme historique et de les inscrire dans un "ordre d'exposition", lequel passe par quatre moments : 1) les concepts les plus généraux, valables pour toute société, anhistoriques donc. Ainsi se constitue une théorie générale de la société, à laquelle est consacré le premier volume (900p. ); 2) les concepts commu

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32

Vinet, Dominique. "Tom Sharpe : humour et société." Bordeaux 3, 1993. http://www.theses.fr/1993BOR30048.

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Abstract:

Cette these est une etude synchronique puis diachronique de l'oeuvre romanesque de tom sharpe. On y distingue tout d'abord les aspects specifiques du comique, la satire sociale, la caricature et les types de situations, les procedes stylistiques et la fonction therapeutique du rire. L'etude des constantes de l'oeuvre permet la mise en evidence, dans la deuxieme partie, de trois groupes : les romans sur l'apartheid, les farces et la triologie de wilt. L'analyse contrastee de ces oeuvres postule que le mode litteraire vecteur du regard que l'auteur porte sur la societe dont il fait la satire est

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Dasque, Marie. "Mineur et société de famille." Thesis, Pau, 2022. http://www.theses.fr/2022PAUU2112.

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Abstract:

En tant que personne vulnérable, le mineur bénéficie traditionnellement de règles protectrices et parfois contraignantes destinées à protéger sa personne et son patrimoine. Or, ces dernières se trouvent mises à mal lorsque la qualité d'associé vient se superposer à celle d'incapable. Or il n'est pas rare aujourd'hui qu'un mineur acquière la qualité d'associé, que ce soit lors de la constitution de la société ou en cours de vie sociale. Il peut en effet entrer en société soit par le choix de ses parents, soit en qualité d'héritier d'un associé défunt. En outre, la société, en tant que personne

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Bocoum, Kominé. "La société par actions simplifiée." Clermont-Ferrand 1, 1999. http://www.theses.fr/1999CLF10216.

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Abstract:

L’inadaptation du droit français des sociétés aux besoins spécifiques de coopération des entreprises était devenue manifeste les sociétés par actions classiques, trop règlementées, laissaient insatisfaits notamment le besoin de liberté statutaire pour l'organisation du fonctionnement de la société et le besoin d'un actionnariat personnalise et stable. Il en résulta, à la fin des années 1980, un mouvement de délocalisations des filiales communes et des holdings vers d'autres pays européens, en particulier les Pays-Bas. La loi du 3 janvier 1994, initiée par le patronat français (CNPF), institua

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Bourdalle-Zigiotti, Nicole. "La période constitutive d'une société." Bordeaux 1, 1991. http://www.theses.fr/1991BOR1D026.

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Abstract:

L'evolution de l'activite economique conduit a l'utilisation frequente de structures juridiques societaires, que l'homme a voulu creer a son image. Il leur a attribue une personnalite semblable a la sienne. Mais, autant les textes et la jurisprudence ont su organiser l'attribution des droits lies a la personne physique a sa naissance, autant la notion juridique de societe en formation pose des difficultes et des problemes relatifs aux differentes operations et actes realises pendant cette periode de constitution. S'il ne fait aucun doute que la personnalite morale nait d'une formalite administ

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36

Lebarbier, Micheline. "Littérature orale et société : étude de la société rurale roumaine à travers ses contes facétieux." Paris, EHESS, 1985. http://www.theses.fr/1985EHESA028.

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Berthoud-Ribaute, Hélène. "Le régime fiscal de la société en nom collectif comme modèle de société semi-transparente." Toulouse 1, 2001. http://www.theses.fr/2001TOU10057.

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Abstract:

Les spécilicités juridiques de la société en nom collectif justifient que chaque associé soit personnellement soumis à l' impôt sur le revenu pour la part des bénéfices sociaux lui revenant. Le régime fiscal de la société en nom collectif est ainsi un régime de semi-transparence fiscale, c' est à dire un régime qui oscille en permanence entre l' opacité et la transparence fiscales, sans s' apparenter véritablement à l' un ou à l' autre de ces régimes. Ce régime de semi-tranparence fiscale de la société en nom collectif doit répondre à deux objectifs essentiels : le premier est la recherche d'u

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38

Soulier, Philippe. "La Société préhistorique française, 1904-1985 : vie et rôle d'une société savante au XXème siècle." Paris 1, 1985. http://www.theses.fr/1985PA01A003.

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Brand, Roger. "La société Wéménu, son dynamisme, son contrôle : approche ethno-sociologique d'une société du sud Bénin." Paris 5, 1991. http://www.theses.fr/1991PA05H027.

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Abstract:

L'étude ethno-sociologique s'est déroulée dans la vallée de l'Ouémé, située au sud-est du Bénin. La population dont le taux d'accroissement naturel est de 2,4% est établie dans des villages en bordure du fleuve Ouémé et dans des villages en bordure du plateau de Sakete ; les villages les plus méridionaux vivent d'une économie lacustre tandis que les autres ont une économie mixte. L’histoire des wemenu est liée aux migrations de groupes multifamiliaux yoruba, aizo, adja-fon et tofinu. Les adja-fon imposèrent leur langue, leurs dieux, vodun, et leur refus d'être dirigés par une autorité centrali

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Chanson, Vincent. "Principe d'identité et société d'échange : critique de l'idéalisme et théorie de la société chez T.W. Adorno." Thesis, Paris 10, 2018. http://www.theses.fr/2018PA100030.

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Abstract:

Cette thèse se propose de rendre compte de l’articulation qui est opérée dans l’œuvre de Theodor W. Adorno entre critique de l’idéalisme et critique de la société. Ceci en confrontant deux figures que nous considérons comme centrales pour son dispositif : celle de principe d’identité et celle de société d’échange. Car il s’agit pour Adorno de déterminer la manière dont la logique de le pensée identifiante peut rencontrer celle de l’abstraction marchande : une même tendance à la mutilation de l’hétérogène y serait repérable. La question étant ici celle d’analyser comment ces deux modalités peuv

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Duroch, Julie. "La société coopérative d'intérêt collectif à l'épreuve du statut de la coopération et du droit des sociétés." Thesis, Toulouse 1, 2017. http://www.theses.fr/2017TOU10045.

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Abstract:

L’année 1947 marque la reconnaissance des coopératives en tant que sociétés par la loi n°47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération. Depuis, l’intérêt de la doctrine pour les difficultés d’articulation des différents corps de règles régissant ces groupements s’est accru. Cette question est aujourd’hui galvanisée par la crise identitaire que connaît le statut de la coopération. La société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) offre un terrain privilégié pour l’examen de cette confrontation. Cette société coopérative revêt la forme de société anonyme (SA) ou de société à resp

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Vierling-Kovar, Emmanuelle. "Le contrat de société en participation." Phd thesis, Université de Strasbourg, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00997288.

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Abstract:

La société en participation ne s'analyse pas comme une société classique. Elle ne se dissout pas, elle est résolue ou résiliée, comme tout contrat de partenariat. Sa force, sa réalité, demeure dans le contrat librement choisi par les participants, tant dans son élaboration que dans l'organisation même de la société, situation intermédiaire entre un contrat classique et les sociétés institution. C'est l'application du principe d'autonomie de la volonté. Dans ce cas de figure, l'affectio societatis se rapproche le plus de la notion de jus fraternitatis, du moins lors de l'élaboration des statuts

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Pravongviengkham, Khamphanh. "Bouddhisme et société Lao du Nord." Paris, INALCO, 2012. http://www.theses.fr/2012INAL0021.

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Abstract:

La présente thèse "Bouddhisme et Société Lao du Nord" a comme objectif d'examiner les rapports qui se sont établis entre religion et société dans les provinces du nord du Laos. La première partie est consacrée au bouddhisme local avant le régime politique actuel. La deuxième, le bouddhisme social, montre l'imprégnation de la société laotienne par les enseignements du bouddhisme. La troisième partie décrit l'évolution du rôle des moines après 1975, c'est à dire lorsqu'ils ont été confrontés à un gouvernement marxiste-léniniste<br>The aim of the present thesis "Buddhism and Society in northern L

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Jacquemot, Florence. "Le standard européen de société démocratique." Montpellier 1, 2005. http://www.theses.fr/2005MON10039.

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Abstract:

Sous des appellations diverses, "notion à contenu variable" (J. Carbonnier), "directive" (P. Roubier), "mesure moyenne de conduite sociale correcte" (R. Pound) ou encore "solution d'un problème de conduite" (L. Duguit), le standard juridique est compris comme un "critère" du "normal ou de l'acceptable" voire un "critère de normativité", applicable à l'aune d'un modèle culturel, moral ou éthique donné. Partant du postulat que la Convention européenne des droits de l'homme pose la notion de "société démocratique" comme un standard, notre étude vise à démontrer que, comblant l'indéterminisme de c

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Guillaume, Valérie. "Les officines de pharmacie en société." Paris 5, 1989. http://www.theses.fr/1989PA05P166.

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Gignoux, Thomas. "La rémunération du dirigeant de société." Lyon 3, 2004. http://www.theses.fr/2004LYO33046.

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Abstract:

La rémunération du dirigeant de société donne lieu au versement d’une somme d’argent et à l’attribution d’avantages en nature. Le dirigeant est aussi assujetti à un régime de protection sociale. Contribuable, le dirigeant est imposé à l’impôt sur les revenus. Il est appréhendé dans le cadre de ses différentes activités de : mandataire social, d’associé ou d’actionnaire et parfois de salarié. Le dirigeant, mandataire social, perçoit des revenus lors de l’exercice de son mandat ainsi que lors de la cessation de ses fonctions. Le mandataire est un gérant, un administrateur, un membre du directoir

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Fouilland, Frédéric. "Apport en société et droit d'auteur." Lyon 3, 2006. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2006_in_fouilland_f.pdf.

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Abstract:

Juridiquement, l'apport en société présente deux aspects. Dans une première acception, le terme « apport » désigne le bien que l'associé souhaite mettre à disposition de la société. Dans une seconde acception, l' « apport » est une opération juridique consistant à affecter ce bien à l'activité sociale en contrepartie de droits sociaux. Cette affectation peut emprunter des modalités différentes et, selon la classification établie par l'art. 1843-3 du C. Civ. , l'apport peut être en numéraire, en industrie, ou en nature. L'apport en nature peut être translatif de propriété ou, au contraire, ne c

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Mairot, Adrien. "La société partie au procès civil." Besançon, 2010. http://www.theses.fr/2010BESA0001.

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Abstract:

Les règles de procédure civile d'abord établies à destination des personnes physiques ont été élargies aux personnes morales. Le Code de procédure civile ne présente ainsi aucune disposition spéciale à ces sujets de droit. Toutefois, personne morale et personne physique ne partagent pas les mêmes caractères. Par exemple, les sociétés se singularisent par leurs apparences. Ces dernières influent non seulement sur la personnalité juridique des sociétés mais également sur l'exercice de leurs droits. Or, ce particularisme a une incidence sur le régime procédural des sociétés. Dès lors que la perso

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Aya, Alphonse. "Proto-Etat et société civile congolaise." Tours, 1987. http://www.theses.fr/1987TOUR1007.

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Abstract:

Depuis plus d'un quart de siecle, les dirigeants congolais cherchent a substituer aux solidarites villageoises, ethniques et regionales une solidarite nationale. Malgre le le recours a des formes autoritaires (centralisme etatique du modele francais, centralisme democratique d'essence sovietique, concentration du pouvoir politique au profit du chef de l'etat) les solidarites traditionnelles, qu'avivent le sous-developpement, la misere et l'exercice officieux du pouvoir politique resistent avec vigueur aux institutions modernes tendant a les laminer. Ces relations, conflictuelles expliquent la

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Michel, Marie-José. "La société janséniste parisienne (1640-1730)." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010587.

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Abstract:

La logique suivie a consisté à comprendre comment la société française avait été progressivement "jansénisée" pendant l'ancien régime. Le cadre géographique retenu est celui de Paris et ses environs. 1640 et 1730 ont servi de balises chronologiques : le début de l'influence de Saint-Cyran et de Jansen en France, et la fin du mouvement imposée par une accumulation de condamnations officielles. L'utilisation d'archives paroissiales, de mémoires et pamphlets polémiques, gravures satiriques et listes d'appelants, a permis de cerner le mouvement dans son ampleur et sa durée. Les jansénistes offrent

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