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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Sociétés avec conseil d'administration'

Author: Grafiati

Published: 19 April 2025

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Dissertations / Theses on the topic "Sociétés avec conseil d'administration"

1

Diomande, Yannick. "L'absorption d'une personne morale membre d'un conseil d'administration : étude comparée." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0482.

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Abstract:

L’opération de fusion-absorption d’une personne morale est une question en soi difficilement appréhendée tant dans les effets qu’elles déploient que dans l’organisation d’une telle opération. Cette difficulté propre à la nature d’une telle opération prendra une allure tout autre lorsqu’une personne morale membre d’un conseil d’administration s’y trouve impliquer. Toutes les hypothèses pouvant être développées traduisent non seulement la diversité mais également la complexité d’un tel sujet. Si cette question telle qu’elle est évoquée, est révélatrice du caractère instrumental du droit des soci

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2

Souleau-Travers, Agnès. "Le directeur général de la société anonyme à conseil d'administration." Paris 12, 2000. http://www.theses.fr/2000PA122013.

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3

Maazouz, Adil. "Les Comités constitués au sein du Conseil d'administration." Clermont 1, 2001. http://www.theses.fr/2001CLF10243.

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Abstract:

Les comités spécialisés ont pour objectif principal de favoriser la liberté de l'entreprise, de permettre un fonctionnement efficace des conseils d'administration et promouvoir un meilleur équilibre des pouvoirs et responsabilités au sein des socíétés anonymes. Ces comités ont pour charge des missions de contrôle, de surveillance et d'accomplissement des travaux du Conseil d'administration<br>The committees have for main target to further a good and efficient working of board of directors and to make an actual balance of powers and responsabilities inside the companies. Those committees have d

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4

Polidoro, Giovanna. "Le gouvernement du conseil d'administration des sociétés cotées : étude comparée du droit francais et italien des sociétés." Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020038.

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Abstract:

La gouvernance d’entreprise peut être définie comme l’ensemble de mécanismes et de processus à travers lesquels les entreprises sont contrôlées et dirigées. Ceux-ci sont indispensables pour garantir la répartition des droits, des rôles et des responsabilités au sein d’une société cotée. La question principale concerne l’équilibre des pouvoirs et les mesures prises pour éviter et gérer les conflits d’intérêts entre les administrateurs et les actionnaires. Les entreprises sont gérées par un conseil d’administration (CA), nommé par les actionnaires pour diriger la société en leur nom. Le conseil

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5

Assakour, Ahmed. "Le président du conseil d'administration de la société anonyme familiale en droit marocain." Perpignan, 2004. http://www.theses.fr/2004PERP0566.

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Abstract:

La société anonyme présente la forme sociale dont le fonctionnement est le plus intensément encadré par la loi. La doctrine et la jurisprudence considèrent que la société anonyme est régie par un principe particulièrement astreignant : celui de la hiérarchie des organes et de la séparation des pouvoirs. Ce principe interdit aux dirigeants de se conférer des prérogatives qui sont légalement dévolues à d'autres organes. Or, dans les sociétés anonymes familiales, ces règles de fonctionnement sont ignorées pour ne pas dire inexistantes, dans la pratique, et le respect de la législation officielle

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6

Daouiby, Naima. "La répartition des pouvoirs du conseil d'administration et du président dans la société anonyme de type classique depuis la loi du 24 juillet 1966." Toulouse 1, 1986. http://www.theses.fr/1986TOU10062.

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Abstract:

La société anonyme est devenue une institution dont les organes légaux, même encore désignés par les actionnaires, ne doivent agir que dans le cadre de l'objet social et conformément à l'intérêt de la société. La mission de gérer la société a été confiée à des dirigeants, le conseil d'administration et le président, ainsi que les éventuels directeurs généraux qui auront été désignés. Seulement, comme les textes n'ont pas défini leur mission, l'identité des formules employées a donné lieu à confusion. Mais, en fait, leurs pouvoirs généraux sont les mêmes si ce n'est le caractère collégial du co

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7

Scholastique, Estelle. "Le devoir de diligence des membres du conseil d'administration et du board of directors en droit français et en droit anglais." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010294.

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Abstract:

Jusqu'en 1986, il était impossible de comparer le devoir de diligence des administrateurs français de sociétés et celui de leurs homologues anglais. Traditionnellement, en effet, les tribunaux anglais se refusaient à juger la gestion des sociétés commerciales, tandis que le droit français prévoyait la responsabilité des administrateurs pour leur faute de gestion. Cependant, en 1986, le droit anglais à été réformé et il est désormais possible de le comparer, sur le terrain de la responsabilité des directeurs, au droit français. Cette analyse est fructueuse mais insuffisante. à son temps on s'ap

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8

Kitsou, Anthi. "Le gouvernement d'entreprise dans les sociétés familiales non côtées." Phd thesis, Université de Strasbourg, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00997112.

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Abstract:

L'objectif de cette thèse est de discerner les originalités des sociétés familiales non cotées par rapport au gouvernement d'entreprise. On s'intéresse aux sociétés non cotées parce que les préoccupations sur le gouvernement d'entreprise se focalisent plutôt sur les grandes entreprises multinationales. Cependant, les sociétés familiales non cotées, actuellement la forme la plus répandue de l'initiative privée, posent de problèmes particuliers de gouvernement d'entreprise, parce que le lien entre famille et entreprise génère de conflits d'intérêts que la grande société cotée ne connaît pas. Pre

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9

Schepens, Sébastien. "Trois essais sur les conséquences et les enjeux stratégiques relatifs aux choix de la structure et de la composition du conseil d’administration." Electronic Thesis or Diss., Valenciennes, Université Polytechnique Hauts-de-France, 2023. http://www.theses.fr/2023UPHF0026.

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Abstract:

Cette thèse de doctorat en sciences de gestion, plus précisément en gouvernance d’entreprise, s’intéresse aux relations entre la structure et la composition du conseil d’administration et certains enjeux stratégiques dans le contexte des sociétés cotées.En plus d’un chapitre consacré à la construction d’un cadre théorique et d’un cadre conceptuel de réflexion pour ce travail de recherche, trois articles empiriques sont proposés en vue d’apprécier les effets et les conséquences possibles relatifs aux choix de structure et de composition du conseil d’administration.A partir d’un échantillon comp

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10

Ghaya, Houda. "L'implication du conseil d'administration dans le processus stratégique : analyse théorique et étude empirique sur les entreprises du SBF 250." Thesis, Strasbourg, 2013. http://www.theses.fr/2013STRAB011.

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Abstract:

Durant ces dernières années, le phénomène de l’implication du Conseil d’Administration (CA) dans le processus stratégique occupe une place importante dans les recherches académiques et dans l’actualité économique. L’objectif de ce travail est de comprendre ce phénomène dans le contexte des entreprises françaises. Pour ce faire, nous l’appréhendons comme un processus intermédiaire entre ses facteurs déterminants (le système de gouvernance de l’entreprise et les caractéristiques du CA) et ses facteurs d’évaluation (la performance de l’entreprise). Nous mobilisons ainsi une démarche méthodologiqu

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