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Academic literature on the topic 'Sociétés – Conventions entre actionnaires'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 2 February 2022

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Journal articles on the topic "Sociétés – Conventions entre actionnaires"

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Ginglinger, Édith. "Faut-il verser des dividendes en temps de crise ?" Revue Française de Gestion 46, no. 293 (2020): 183–96. http://dx.doi.org/10.3166/rfg.2020.00489.

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Abstract:
Toute période de crise économique affecte la solvabilité des entreprises. Elle fait également naître des débats autour de l’opportunité pour les sociétés cotées de poursuivre les versements de dividendes aux actionnaires, au cœur des tensions entre parties prenantes de l’entreprise. Cet article propose un état des lieux des politiques de rémunération des actionnaires par les grandes sociétés françaises cotées et une analyse des décisions prises lors de la crise sanitaire de 2020.
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Turgeon, Jean. "Les actionnaires, le voile corporatif et les tiers : quelques réflexions sur l’arrêt Houle c. Banque Canadienne Nationale et la véritable nature de ces rapports." Revue générale de droit 24, no. 3 (2019): 411–31. http://dx.doi.org/10.7202/1056929ar.

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Abstract:
L’auteur examine la nature véritable des rapports pouvant exister entre les tiers et les actionnaires d’une personne morale et remet en cause la position traditionnelle voulant qu’il n’y ait pas de liens contractuels entre eux. Il peut en effet exister des liens contractuels directs dans le cas de sociétés fermées où les actionnaires sont étroitement liés aux activités de la société. Il pourra donc arriver qu’un acte d’un tiers, résultant d’un contrat de ce dernier avec la société, puisse engendrer une responsabilité contractuelle du tiers envers les actionnaires. Toutefois, cela ne signifie p
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Crête, Raymonde. "Le raisonnement judiciaire fondé sur l’équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l’éclairage d’une approche consensuelle." Les Cahiers de droit 47, no. 1 (2005): 33–87. http://dx.doi.org/10.7202/043880ar.

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Abstract:
En droit canadien des sociétés par actions, le recours en cas d’iniquité, appelé communément « recours pour oppression », est un terrain fertile pour résoudre les confits entre les administrateurs, les dirigeants et les actionnaires des sociétés. Ce recours permet d’apprécier le caractère juste des actes d’une société en tenant compte non seulement des droits explicitement reconnus mais également des intérêts implicites des personnes protégées. Dans l’hypothèse où ils concluent à l’existence d’un acte abusif ou injuste, les juges disposent d’une discrétion étendue pour rendre l’ordonnance qu’i
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Boulanger, Claude. "Les actionnaires minoritaires : entre la « cause légitime » du Code civil et le « juste motif » du droit de la liquidation des compagnies." Revue générale de droit 25, no. 4 (2018): 487–535. http://dx.doi.org/10.7202/1056271ar.

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Abstract:
Le Code civil du Québec entré en vigueur le 1er janvier 1994 fait appel aux articles 355, 2230 et 2261 à la notion de « cause légitime » pour permettre la dissolution judiciaire des personnes morales et des sociétés et la résiliation des contrats de société. L’auteur analyse la jurisprudence relative à la notion similaire de « juste motif » utilisée à l’article 24 de la Loi sur la liquidation des compagnies du Québec pour recommander une interprétation beaucoup plus libérale de ces notions et une modification aux lois, pour donner aux tribunaux des pouvoirs de redressement de l’oppression auss
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Maymo, Vincent. "Coordination intraorganisationnelle : une approche conventionnelle des pratiques de stock dans la banque de détail." Management international 15, no. 4 (2011): 83–94. http://dx.doi.org/10.7202/1006193ar.

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Abstract:
Dans les organisations bancaires, la pratique de stockage des dossiers pose deux questions principales : la performance du management dans les sociétés de services d’une part et l’efficacité des mécanismes de coordination intra-organisationnelle d’autre part. Le concept de convention est mobilisé pour répondre au besoin de cohérence entre les dimensions cognitives et socio-techniques de la coordination et ses objectifs. Nous utilisons une grille de lecture pour analyser le processus de prêts immobiliers en banque de détail. L’opérationnalisation de cette grille met en évidence la contribution
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Abu-Goura, Ahmad. "Dixième annivèrsaire des Protocoles additionnels de 1977-Point de vue jordanien." Revue Internationale de la Croix-Rouge 69, no. 765 (1987): 304–8. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100088778.

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Abstract:
Vingt ans après l'adoption des quatre Conventions de Genève de 1949, les organisations humanitaires concernées, notamment le CICR, ont ressenti la nécessité de développer ces traités humanitaires. Au terme de plusieurs rencontres préliminaires avec des experts de différents gouvernements et de Sociétés nationales, le CICR est parvenu à la conclusion qu'il n'était pas approprié de réviser les Conventions de 1949, mais qu'il conviendrait d'élaborer deux Protocoles additionnels. Le premier serait consacré aux «conflits armés internationaux», le deuxième aux «conflits armés non internationaux». L'
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Giguère, Marc. "PAUL MARTEL et LUC MARTEL, Les conventions entre actionnaires, 5éd., Montréal, Wilson & Lafleur Martel ltée, 1995, 435 p., ISBN-2-920831-51-8." Les Cahiers de droit 36, no. 4 (1995): 953. http://dx.doi.org/10.7202/043364ar.

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Giguère, Marc. "PAUL MARTEL (en collaboration avec Luc MARTEL), Les conventions entre actionnaires, 3 édition, Montréal, Wilson & Lafleur/Martel Ltée, 1989, 350 p., ISBN 2-920831-08-9." Les Cahiers de droit 32, no. 1 (1991): 239. http://dx.doi.org/10.7202/043076ar.

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Nayer, André. "Le statut de l’artiste." Articles, no. 16 (April 19, 2011): 23–41. http://dx.doi.org/10.7202/1002126ar.

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Abstract:
D’entrée de jeu, l’auteur pose la question « Pourquoi parler de l’artiste et évoquer son statut? ». Il répond en affirmant qu’il n’est pas de sujet plus décisif que celui des symboles et de la réalité. Pourtant, précise-t-il, les sociétés ont tragiquement tendance à nier l’artiste. Cela se fait entre autres à travers le développement des industries culturelles qui revêtent le travail des créateurs d’un label autorisant son exploitation. Dans ce contexte, bien que leur contribution à l’évolution socio-économique et culturelle soit fondamentale, les artistes connaissent des conditions de vie et
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Fortin, Édith. "PAUL MARTEL et LUC MARTEL, Les conventions entre actionnaires — Une approche pratique — Manuel du praticien, 8éd., Montréal, Wilson & Lafleur, Martel, 2002, 476 p., ISBN 2-920831-87-9." Les Cahiers de droit 44, no. 1 (2003): 117. http://dx.doi.org/10.7202/043743ar.

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Dissertations / Theses on the topic "Sociétés – Conventions entre actionnaires"

1

Berto, Katia. "Les pactes d'actionnaires dans les sociétés en droit français et en droit italien." Orléans, 2002. http://www.theses.fr/2002ORLE0001.

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Abstract:
La réalisation des pactes d'actionnaires dans les relations sociétaires est complexe. La gestion du risque financier des investisseurs, la maîtrise du pouvoir sont tant de questions que les parties doivent prendre en compte dans la rédaction de ces accords. La pratique des affaires devance la loi, par l'adaptation de formules juridiques se modulant au fur et à mesure de l'évolution de la complexité du monde économique et financier. Le besoin de déterminer des accords plus adaptés au contexte dans lequel vivent les actionnaires ne trouve pas de réponses tout à fait adaptées dans la loi. La légi
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Florescu, Antoanela. "Etude comparative sur les conventions des actionnaires des sociétés commerciales en droit français et en droit roumain." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2000. http://www.theses.fr/2000STR30006.

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Abstract:
Dans la vie des sociétés, les pactes constituent un instrument de domination mais aussi de protection, tant pour les actionnaires majoritaires que pour les minoritaires. Cette thèse constitue un essai d'analyse du contenu des conventions des actionnaires, de leur validité et efficacité dans les deux systèmes juridiques : français et roumain. Elle comporte deux parties : la première, qui constitue une étude analytique des conventions des actionnaires et la deuxième, qui est consacrée à l'étude des conditions générales de validité et d'efficacité des pactes. On a essayé d'analyser les dispositio
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Gaborit, Laetitia. "Le formalisme en droit des sociétés." Nice, 2007. http://www.theses.fr/2007NICE0039.

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Abstract:
Dans un système juridique dit formaliste, l'échange des consentements ne saurait être considéré comme satisfactoire. Le formalisme s'analyse comme l'obligation de respecter des formes, prévues préalablement à la conclusion d'actes juridiques, et ce sous peine de sanctions. Le formalisme peut revêtir différents caractères de solennité, de preuve, de publicité ou administratif. Le formalisme est donc une condition essentielle de la validité et de l'opposabilité des actes. Pour autant nous assistons en pratique à une augmentation exponentielle de la réglementation en vigueur, alors que les pratic
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Jobert, Laurent. "L' engagement des associés au-dela de leurs apports." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020021.

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Masmoudi, Sana. "Etude des facteurs explicatifs de la recherche de la qualité de l'audit dans un contexte international." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0042.

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Abstract:
Cette thèse s’interroge sur les facteurs qui peuvent influencer la recherche de la qualité de l’audit, plus particulièrement, ceux relatifs au système juridique du pays, aux opportunités de croissance et à la structure d’actionnariat au sein des entreprises appartenant à ces pays. Les relations tirées de la littérature ont été testées à partir d’un échantillon de 25 entreprises appartenant à 12 pays étalées sur une période allant de 2000 à 2005 au moyen d’une régression logistique binaire. Les résultats empiriques montrent, d’abord, que les spécificités du système juridique sont associées posi
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Aitali, Malik. "L'exclusion d'un associé." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10071.

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Abstract:
La question de l'exclusion d'un associé dans les sociétés pose le délicat problème de la perte forcée de la qualité de membre. De nombreuses controverses doctrinales jalonnent ce sujet. Cette étude est basée sur l'analyse de la jurisprudence et des textes en vigueur. Il apparaît que l'exclusion peut être légale ou extra légale. Une exclusion ne peut être qualifiée de légale que dans la mesure où la loi prévoit les modalités et les conséquences de l'exclusion<br>The exclusion of a partner in companies asks the delicate question of the forced loss of the member quality. Numerous doctrinal contro
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Schiller, Sophie. "Les limites de la liberté contractuelle en droit des sociétés : les connexions radicales." Paris 2, 1999. http://www.theses.fr/1999PA020001.

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Abstract:
Aujourd'hui, les expressions de la liberte contractuelle sont tres frequentes en droit des societes. Cette liberte doit etre preservee dans son principe, mais il faut lui fixer des limites. Ces limites ont ete recherchees dans les regles obligatoires pour les parties mais il est alors necessaire de definir, pour chaque disposition, son caractere imperatif. Cette determination s'est revelee tres difficile par les outils classiques. Ainsi, le rattachement a l'ordre public est peu operatoire. De meme, aucun critere de qualification de la notion de societe ou de liceite des conventions conclues en
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Nawatrakulpisut, Somsak. "Contrôle de droit, contrôle de fait." Lyon 3, 2007. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2007_out_nawatrakulpisut_s.pdf.

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Abstract:
Notion élaborée, en France, dès le milieu des années 1980 par la doctrine et la législation, le contrôle connaît aujourd’hui un important essor dans la plupart des disciplines juridiques françaises, et notamment en droit des sociétés. Malgré le défaut de véritable définition légale, car le législateur se cantonne à une énumération d’indices faisant apparaître son existence, sa présence, le terme « contrôle » a gagné une nouvelle conception contemporaine, celle de la situation de domination d’une société sur une autre. Dans une telle perspective, le législateur du droit des sociétés a donc pris
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Velardocchio-Flores, Dominique. "Les accords extra-statutaires entre associés." Aix-Marseille 3, 1991. http://www.theses.fr/1991AIX32009.

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Abstract:
Les associes choisissent souvent de conclure des conventions exterieures au contrat de societe pour regler leurs relations au sein de la societe. Il fallait donc les recenser et essayer de definir leur place dans le droit des societes. Les accords entre associes sont de forme et de nature tres diverses : certains portent sur la structure meme des societes, protocole accompagnant la creation de filiale commune ou de holding, reglement interieur des societes, conventions modifiant les regles legales de fonctionnement des organes sociaux etc. . . , d'autres affectent les droits des associes, droi
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François, Bénédicte. "L' appel public à l'épargne, critère de distinction des sociétés de capitaux." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020062.

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Books on the topic "Sociétés – Conventions entre actionnaires"

1

Martel, Paul. Les conventions entre actionnaires: Une approche pratique. 6th ed. Wilson et Lafleur, Martel, 1996.

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2

Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : conventions unanimes des actionnaires. Industrie Canada, 1996.

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3

Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : les transformations en société fermée. Industrie Canada, 1995.

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Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : propositions d'amendements de nature technique. Industrie Canada, 1995.

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Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : exigences relatives au lieu de résidence. Industrie Canada, 1995.

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6

Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : offres d'achat visant à la mainmise. Industrie Canada, 1996.

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7

Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : propositions d'amendements de nature technique supplémentaires. Industrie Canada, 1996.

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8

Canada, Canada Industrie. La Loi canadienne sur les sociétés par actions: Document de consultation : communications relatives aux actionnaires et sollicitation de procurations. Industrie Canada, 1995.

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