Relevant bibliographies by topics / Sociétés de personnes – Droit – Grande-Bretagne / Journal articles
To see the other types of publications on this topic, follow the link: Sociétés de personnes – Droit – Grande-Bretagne.

Journal articles on the topic 'Sociétés de personnes – Droit – Grande-Bretagne'

Author: Grafiati
Published: 13 April 2024

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 21 journal articles for your research on the topic 'Sociétés de personnes – Droit – Grande-Bretagne.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

ΝΥΣΤΑΖΟΠΟΥΛΟΥ-ΠΕΛΕΚΙΔΟΥ, ΜΑΡΙΑ. "Η ΣΥΜΜΕΤΟΧΗ ΤΗΣ ΓΥΝΑΙΚΑΣ ΣΤΗΝ ΟΙΚΟΝΟΜΙΑ ΚΑΤΑ ΤΟΝ ΥΣΤΕΡΟ ΜΕΣΑΙΩΝΑ (Ή περίπτωση της Σερβίδας κλώστριας)". Eoa kai Esperia 5 (24 липня 2003): 147. http://dx.doi.org/10.12681/eoaesperia.64.

Full text
Abstract:
L'article No 64 du «Zakonik», du Code des Lois d'Etienne Duchan (1349 et1354), stipule «Que la filandrière restée veuve soit libre tout comme le prêtre». Cettedisposition, l'unique du Zakonik concernant une femme et même en rapport avec unmétier, pose des questions d'ordre économique et social, d'autant plus qu'elle émaned'un texte juridique de grande importance (p. 147sq.).L'auteur place le cas de la filandrière dans son contexte socio-économique. LaSerbie a connu à cette époque un grand essor économique, dû essentiellement àl'exploitation des mines; les possibilités commerciales qui en décou
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Landheer-Cieslak, Christelle. "Jupiter, Hercule et Minerve : trois modèles d’élaboration du droit des croyants par le juge étatique." Le droit sans la loi? 47, no. 4 (2005): 623–75. http://dx.doi.org/10.7202/043907ar.

Full text
Abstract:
En France et au Québec, l’analyse du traitement des revendications religieuses par les juridictions nationales révèle trois modèles d’élaboration du droit des croyants par le juge étatique. Le premier modèle, celui de Jupiter, fait de la loi étatique la source transcendante et unique du droit des croyants. Pour Jupiter, c’est la loi qui hiérarchise les appartenances religieuses au sein de la société, qui identifie les croyants et qui s’applique à leur situation, à l’exclusion des droits religieux. Le deuxième modèle, celui d’Hercule, contribue à faire de la jurisprudence une source immanente e
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Belleau, Hélène, and Pascale Cornut St-Pierre. "Pour que droit et familles fassent bon ménage." Le dossier : Repenser la famille, renouveler les pratiques,adapter les politiques — PARTIE 2 25, no. 1 (2013): 62–89. http://dx.doi.org/10.7202/1017384ar.

Full text
Abstract:
Alors que le mariage ne va plus de soi dans la société québécoise d’aujourd’hui, on constate qu’un nombre croissant de familles vivent désormais en marge du droit, ayant choisi de ne pas officialiser leur union. À l’aide de la notion de conscience du droit, nous nous intéressons ici aux attentes qu’entretiennent les personnes vivant en couple par rapport au droit de la famille.Certaines montrent un rapport instrumental ou hostile aux règles juridiques, mais la plus grande partie des personnes rencontrées s’attendent à ce que le droit définisse des règles générales en vue de l’égalité et de la
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Boudreau-Ouellet, Andréa. "Aspects conceptuels et juridiques du « droit de propriété »." Revue générale de droit 21, no. 1 (2019): 169–80. http://dx.doi.org/10.7202/1058325ar.

Full text
Abstract:
Le terme « propriété » fait appel à une certaine notion générale familière à la plupart des sociétés contemporaines. Toutefois, les concepts de « propriété » et de « propriété privée » n’ont pas la même définition technique d’un système juridique à un autre. En effet, pour certains le droit de propriété est un droit naturel, tandis que pour d’autres, ce droit est une simple institution juridique. De plus, là où ces notions diffèrent vraiment dépendant des sociétés, c’est au niveau de l’approche que l’on a adoptée relativement à l’élaboration et à l’application des différentes règles qui régiss
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Yerochewski, Carole, and Diane Gagné. "Quand le droit conforte les stratégies syndicales reproduisant les arrangements institutionnels sources de discrimination systémique." Articles 72, no. 3 (2017): 551–73. http://dx.doi.org/10.7202/1041097ar.

Full text
Abstract:
Cet article présente un cas de mobilisation contre les discriminations systémiques envers des travailleuses procurant des services d’assistance aux personnes (en anglais, care-workers), en grande majorité Noires et Haïtiennes, qui occupent des emplois aux normes dégradées dans des agences de placement fournissant du personnel pour un seul organisme parapublic. À l’intersection des mutations en cours dans la gestion de la main-d’oeuvre et de la réorganisation de la prise en charge des services d’assistance aux personnes, ce cas est représentatif de la façon dont se redessinent les frontières de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Usunier, Laurence. "Compétence internationale des juridictions françaises en matière d’action en contrefaçon d’un brevet européen." Revue critique de droit international privé N° 2, no. 2 (2023): 395–407. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.232.0395.

Full text
Abstract:
Viole l’article 8, point 1, du règlement (UE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale la cour d’appel qui déclare les juridictions françaises incompétentes pour connaître des actes de contrefaçon commis par une société britannique en dehors du territoire français faute d’identité de situation de droit et de fait dans les demandes formées à l’encontre de cette société et de deux sociétés françaises codéfenderesses, alors que le demandeur invoquait les atteintes portées par les sociétés
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Bührer-Thierry, Geneviève. "La Nature et le corps du roi." Annales. Histoire, Sciences Sociales 77, no. 1 (2022): 97–102. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2022.39.

Full text
Abstract:
RésuméDans son livre La Nature et le roi.Environnement, pouvoir et société à l’âge de Charlemagne (740-820), Jean-Pierre Devroey traite en profondeur, à travers plusieurs chapitres, de la personne du roi dans la bonne marche du monde, mettant ainsi en évidence la pluralité des héritages dans la construction idéologique du monde carolingien. Se poser la question de la place du roi au sein de la Nature permet d’appréhender cette médiation si particulière, qui repose en grande partie sur le corps du roi et puise à différentes traditions, largement reformulées dans le cadre d’une pensée chrétienne
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Ghassan Faeq Hamad. "L’Independence de la femme et le mariage conventionnel dans Candida de George Bernard Shaw." journal of the college of basic education 26, no. 109 (2022): 634–46. http://dx.doi.org/10.35950/cbej.v26i109.5450.

Full text
Abstract:
La vie des femmes victorienne dépendait largement de leur classe sociale, de leur profession et de leur statut matrimonial. Selon le livre d’Eleonor Gordon, Vies publiques, c’est une association de femmes avec la maison et la famille qui est cruciale pour son image d’ange dans la maison. C’est ce rôle à la maison qui les a éloignées des pratiques corrompues du monde public. Pendant le règne de la reine Victoria, le rôle d’une femme était celui d’une femme au foyer et d’une mère. La persistance de ces rôles et leur acceptation sociale aliénaient les femmes de la société dans laquelle elles viva
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Roy, Vera J. "The Erasure of Ms. G.: The Cultural Specificity of Substance Abuse and Adjudication Without Imagination." Canadian journal of law and society 20, no. 1 (2005): 107–38. http://dx.doi.org/10.1353/jls.2006.0018.

Full text
Abstract:
RésuméCe texte promeut l'approche de «l'imagination» tel que définie par Geertz dans le cadre du processus judiciaire, dans le but d'encourager la compréhension et le jugement réfléchi de cas marqués par la différence interculturelle. Cette approche réfléchie – c'est-à-dire, celle qui encourage une conscience du rôle de la culture dominante et de la loi elle-même dans les cas devant la cour – revêt une grande importance dans les cas qui impliquent des personnes d'origine autochtone. L'analyse se fait en trois étapes. Dans un premier temps, un survol de l'historique des relations entre l'État c
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Perreault, Charles. "Les rapports collectifs de travail dans les secteurs publics et para-publics au Québec – Quelques paradoxes." Commentaires 29, no. 4 (2005): 840–45. http://dx.doi.org/10.7202/028558ar.

Full text
Abstract:
Dans cet article, l'auteur considère les différents aspects du syndicalisme dans la fonction publique outre-frontière. Il rappelle d'abord qu'il ne s'agit pas d'un phénomène récent, puisque, aux environs de 1930, les cols bleus des chantiers navals s'étaient groupés et que le syndicat des facteurs fut un des premiers affiliés de la Fédération américaine du travail. Cependant, à venir jusqu'à la décennie 60, la syndicalisation des employés des services publics n'était guère une caractéristique du mouvement ouvrier des États-Unis dont la très grande majorité des membres appartenaient au secteur
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Asiedu-Akrofi, Derek. "Central Bank Immunity and the Inadequacy of the Restrictive Immunity Approach." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991): 263–307. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004136.

Full text
Abstract:
SommaireLes Banques Centrales sont engagées dans des activités multiples. Leur rôle actuel est le résultat de l'histoire, dans la mesure où chaque banque centrale est apparue à un certain stage de développement de son pays et a commencé à exercer son rôle en fonction des objectifs de développement du pays en question. En conséquence, les fonctions des Banques Centrales varient d'un endroit à un autre. Cependant, en dépit des circonstances différentes dans lesquelles elles opèrent, la plupart des Banques Centrales ont la tendance d'agir de manière identique, particulièrement eu égard aux princi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Turmusani, Majid. "L’évaluation du programme «réadaptation à base communautaire» au Rwanda." Canadian Journal of Disability Studies 6, no. 2 (2017): 213. http://dx.doi.org/10.15353/cjds.v6i2.356.

Full text
Abstract:
Cet article est basé sur une recherche évaluative du projet « réadaptation à base communautaire, RBC », réalisée au Rwanda en 2012 et en 2013. Il concerne un partenariat entre le ministère de la Santé (Minisanté) et Handicap International (HI), où le Minisanté a demandé l’assistance technique de HI dans la mise en œuvre d’un projet pilote de RBC impliquant l’élaboration de politiques, le renforcement des capacités des professionnels de la santé et la prestation de services au niveau communautaire. Le projet est cofinancé par l’Union européenne et Handicap International pour une durée de 4 ans.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Moine-Dupuis, Isabelle, and Isabelle Marinone. "Les juristes des années 30 et la question des droits du réalisateur d’oeuvres cinématographiques : une approche juridico-historique, à travers l’exemple de l’« affaire » de La croisière jaune (1931-1934)." Les Cahiers de droit 58, no. 1-2 (2017): 163–202. http://dx.doi.org/10.7202/1039836ar.

Full text
Abstract:
La question de la paternité des oeuvres cinématographiques a été souvent débattue au cours des années 30. Elle fournit aujourd’hui encore au juriste et à l’historien de l’art une illustration particulièrement intéressante de la difficulté pour le droit d’appréhender ce qui fait l’essence d’une expression artistique spécifique, comme le cinéma, et en conséquence d’en déterminer les auteurs. Avant la loi de 1957, qui a reconnu la paternité du metteur en scène, la tendance jurisprudentielle était nettement en faveur de la thèse du producteur comme auteur ou coauteur du film. Les raisons à cet éta
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Hibbert, Neil. "Citizenship and the Welfare State: A Critique of David Miller's Theory of Nationality." Canadian Journal of Political Science 41, no. 1 (2008): 169–86. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423908080141.

Full text
Abstract:
Abstract.For much of the post-war period of welfare state formation, T.H. Marshall's idea of shared entitlement to universal social rights of citizenship formed the theoretical foundations of social democratic political reforms and legitimacy. This approach has been updated by contemporary egalitarian theorists, such as John Rawls. The ongoing politics of restructuring have led to a growing number of arguments against the motivational capacity of an institutional account of social unity. This paper examines a particular argument against rights-based citizenship—David Miller's theory of nationa
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Monteillet, Sylvain. "Droit pénal - Article 122-7 du Code pénal (état de nécessité). / Destruction volontaire de parcelles de maïs transgéniques pour lesquelles les essais non confinés avaient été autorisés. / Poursuite de 49 personnes pour dégradations graves du bien d'autrui commises en réunion. / Jugement du TGI d'Orléans : Danger actuel ou imminent (oui), nécessité de l'infraction (oui) : état de nécessité (oui) - Relaxe des prévenus. / Arrêt de la CA d'Orléans : Distinction entre danger et risque, conditions de l'état de nécessité non réunies - Principe de précaution (non). Tribunal de grande instance d'Orléans, correctionnel, 9 décembre 2005, n° 2345/S3/2005, Société Monsanto c/ Dufour et a. (extraits). Avec commentaire." Revue Juridique de l'Environnement 32, no. 1 (2007): 53–70. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2007.4619.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Tremblay, Mireille. "La participation citoyenne, l'engagement civique et l'efficacité de personnes membres de comités d'usagers ou d'associations." Recherches en Communication 32 (May 18, 2011). http://dx.doi.org/10.14428/rec.v32i32.51653.

Full text
Abstract:
Au cours des dernières décennies les «personnes ayant des limitations fonctionnelles» ou un «handicap» (soit une déficience intellectuelle, un handicap physique ou un problème de santé mentale) ont acquis une certaine reconnaissance de leurs droits, mais elles sont encore généralement exclues de la sphère publique et politique. Les droits énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme peuvent être classés en trois catégories, soit les droits civils, les droits sociaux, culturels et économiques et finalement les droits politiques. «L’idéologie des droits de l’homme suppose des ci
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

Arruda, Andressa Meneghel, Carlos Heber Oliveira, and Luciane Pinho de Almeida. "A história de vida de pessoas em situação de rua na cidade de Campo Grande/MS - Brasil." Conflits en territoires hispanophones, lusophones et francophones, no. 6 (March 15, 2015). http://dx.doi.org/10.25965/dire.583.

Full text
Abstract:
Au Brésil, les études portant sur la population sans-abri – en majorité de sexe masculin- sont récentes. Les raisons pour lesquelles ces hommes vivent dans la rue diffèrent en fonction du contexte social. La recherche qui est présentée ici analyse les récits de vie de personnes vivant dans les rues de la ville de Campo Grande - MS. Elle évalue les aspects psychosociaux qui font partie du processus de leur construction identitaire. Dix individus de sexe masculin ont été interviewés et ont raconté leur histoire de vie ; comment, alors qu’ils faisaient partie de la société, ils en ont été exclus.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
18

Cortado, Thomas Jacques. "Maison." Anthropen, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.131.

Full text
Abstract:
Le champ sémantique de la maison imprègne nos perceptions individuelles et collectives du monde comme peu d’autres. Il suffit de songer à la distinction très marquée entre house et home en anglais, si difficile à retranscrire dans nos langues latines, ou encore aux usages politiques de l’expression « chez nous » en français. Ce champ renvoie à des lieux souvent riches d’affects, de mémoires et de désirs, qui nous définissent en propre et orientent nos perceptions du temps et de l’espace. Ils font d’ailleurs la matière des poètes, peintres et autres artistes. À cet égard, lorsque nous perdons n
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
19

Monika, Salzbrunn. "Migration." Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.059.

Full text
Abstract:
En anthropologie, la migration, du mot latin migratio, signifie en principe un déplacement physique d’un être humain (migration humaine), bien que des déplacements non-humains soient aussi qualifiés de migrations (migration animale, migration de plantes, migration de planètes etc.). Suite à la généralisation de l’État-nation comme forme d’organisation politique au 19e siècle, on distingue surtout la migration transnationale (qui implique le déplacement d’au moins une frontière nationale) et la migration interne (à l’intérieur de frontières étatiques). Par ailleurs, ces migrations peuvent prend
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
20

Desveaux, Emmanuel. "Parenté." Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.102.

Full text
Abstract:
Au milieu du XIXe siècle, Henry L. Morgan, un avocat américain puritain, fait une découverte considérable : dans toutes les langues humaines, il existe un ensemble de termes servant à désigner les différents types de parents. Si ces mots appartiennent à la langue, la façon dont se répartit leur usage répond à des principes logiques qui la dépassent dans la mesure où ils se retrouvent dans des langues voisines — ou éloignées — qui n’ont rien de commun. La somme des termes de parenté d’une langue forme ainsi une nomenclature, et celle-ci est, de façon universelle, égocentrée. Le fait qui illustr
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
21

Sliwinski, Alicia. "Globalisation." Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.084.

Full text
Abstract:
Le concept de globalisation désigne l’interconnexion et l’interdépendance accrues de toute une gamme de relations sociales à l’échelle planétaire recouvrant d’importantes dimensions politiques, économiques, culturelles, environnementales et subjectives. Depuis les années 1980, la globalisation est devenue un discours dominant pour décrire la mise en place d’une nouvelle condition planétaire. Si nul ne nie que la globalisation soit un processus, la période historique qu’elle est censée marquer a fait l’objet de maints débats, aussi bien en anthropologie que dans les autres sciences sociales. Po
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography