Relevant bibliographies by topics / Soutiens publiques

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
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  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Soutiens publiques'

Author: Grafiati
Published: 1 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Soutiens publiques"

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Levratto, Nadine. "Financement de l’innovation et politiques publiques." Regards croisés sur l'économie 34, no. 1 (2024): 47–56. http://dx.doi.org/10.3917/rce.034.0047.

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Abstract:
Malgré les nombreux dispositifs publics de soutien à l’innovation, des obstacles persistent : appropriation des connaissances, incertitude sur les profits futurs et sensibilité aux cycles économiques. La France se montre particulièrement généreuse en la matière avec des subventions et des crédits d’impôt comme le CIR, visant à encourager les dépenses de R&D des entreprises. Cependant, l’évaluation de leur efficacité reste complexe et bien que les soutiens aient un effet positif sur la dépense de R&D, leur impact sur l’innovation reste incertain. De plus, en dépit du coût de ces politiq
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2

Houllier-Guibert, Charles-Édouard, Claire Yvon, and Gérald Orange. "Filmer la Normandie : quels apports, quels soutiens ?" Études Normandes 16, no. 1 (2020): 6–15. http://dx.doi.org/10.3406/etnor.2020.3654.

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Abstract:
Parmi les différents leviers de valorisation d’un territoire, les oeuvres filmiques sont à prendre sérieusement en compte pour tous les bénéfices générés. Premièrement, des retombées économiques sont attendues et servent aujourd’hui d’arguments pour justifier des actions publiques de soutien à plusieurs niveaux (national, régional, local). Deuxièmement, les effets d’images sont supposés importants afin d’inciter les touristes à venir là où ont eu lieu les tournages. Troisièmement, la fierté qui découle des films peut rejaillir sur l’identité locale et offrir un développement social et culturel
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Gauthier, Thomas, and Éric Lafontaine. "« Je t’aime… moi non plus » : pour un dialogue rénové entre le commandement et les soutiens." Revue Défense Nationale N° Hors-série, HS13 (2023): 272–90. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.hs13.0272.

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Abstract:
Dialogue entre un officier de l’armée de Terre et un commissaire des armées sur la relation entre le commandement et les soutiens, hier et aujourd’hui. Deux approches, deux expériences et deux sensibilités qui se confrontent et se complètent pour essayer d’embrasser la complexité de cette relation. Interrogeant cette relation sur le temps long, identifiant ses constantes et ses inflexions, échangeant sur la situation actuelle héritée notamment de la révision générale des politiques publiques, ils proposent des scénarios possibles d’évolution et partagent des convictions communes pour renforcer
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4

Guéraut, Élie, and Achille Warnant. "Le socialisme municipal à l’épreuve du déclin urbain." Politix 143, no. 3 (2024): 53–78. http://dx.doi.org/10.3917/pox.143.0053.

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Abstract:
Cet article se propose d’analyser les causes et les conséquences de la crise du socialisme municipal à Nevers, une ville moyenne du centre de la France. Conquise par les socialistes en 1971, la commune connaît une alternance à l’occasion des élections municipales de 2014, à l’occasion desquelles un candidat « sans étiquette » remporte la victoire. Nous montrons que si ce changement s’explique par des facteurs nationaux, tels que la diminution des votes à gauche chez les classes populaires et la « cartellisation » du PS, certaines particularités locales en ont amplifié ces effets. La décroissan
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Sander, Éric, and Jean-Marie Woehrling. "Le régime constitutionnel des cultes d’Alsace et de Moselle." Titre VII N° 14, no. 1 (2025): 35–46. https://doi.org/10.3917/tvii.014.0035.

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Abstract:
Le droit alsacien-mosellan des cultes se caractérise principalement par la non application de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation de l’État et des Églises, ce qui permet l’existence pour certaines organisations cultuelles de statuts particuliers comprenant un contrôle public renforcé en contrepartie de soutiens matériels et financiers, la possibilité d’attribuer des aides financières publiques aux institutions religieuses et l’accès pour ces dernières au statut d’associations de droit local disposant de la pleine capacité juridique. Ce régime respecte la neutralité religieuse et la non
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Alary, Véronique, and Denis Gautier. "Évaluer la contribution de l’élevage au développement des régions sèches : indicateurs en vue de politiques publiques adaptées." Perspective, no. 60 (2023): 1–4. http://dx.doi.org/10.19182/perspective/37106.

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Abstract:
Dans les régions sèches, les résultats scientifiques montrent que l’élevage mobile permet de tirer le meilleur profit social, environnemental et économique de ces espaces. Cette activité offre à la fois une sécurité à court terme en cas de choc et, dans de bonnes conditions, une capacité d’investissement. Il est cependant délicat d’élaborer des indicateurs pour comprendre et évaluer sa contribution au développement territorial car elle se situe à l’intersection de plusieurs échelles de temps, d’espace et d’organisation sociale et institutionnelle. Le cadre opérationnel proposé ici vise à repen
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Reboud, Sophie, Thierry Serboff, Hervé Goy, Tim Mazzarol, and Delwyn Clark. "Les politiques publiques face à la diversité des PME : les apports d’une approche taxonomique en Rhône-Alpes1." Revue internationale P.M.E. 31, no. 2 (2018): 27–57. http://dx.doi.org/10.7202/1049961ar.

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Abstract:
Résumé Nous développons une taxonomie des entreprises de petite taille (TPE/PME) permettant de mieux les classifier et de mieux les comprendre, afin de mieux en soutenir le développement. Pour cela, nous mobilisons une base de données de grande ampleur construite pour la région Rhône-Alpes. Cette étude est motivée par l’énorme diversité des PME, et l’existence de très nombreuses définitions, tant statistiques que de recherche, utilisées pour de multiples usages, sans que l’une ou l’autre se dégage réellement. Cherchant à apporter un outil aux décideurs publics, notre travail cherche à construi
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8

Lê, Mathilde. "L’impact économique des garanties publiques sur la transmission d’entreprise : résultats empiriques sur données françaises." Revue d'économie financière N° 150, no. 2 (2023): 181–94. http://dx.doi.org/10.3917/ecofi.150.0181.

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Abstract:
Cette étude vise à apporter des premiers éléments de réponse empiriques à une question encore peu explorée dans la littérature académique : l’efficacité des soutiens à la transmission d’entreprise. Cette étude se focalise sur les prêts garantis par Bpifrance entre 2012 et 2015 soutenant le financement de rachats de fonds de commerce. L’analyse d’impact se focalise sur les entreprises reprises en s’appuyant sur des donn&a
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Johnson, Genevieve Fuji. "The Limits of Deliberative Democracy and Empowerment: Elite Motivation in Three Canadian Cases." Canadian Journal of Political Science 44, no. 1 (2011): 137–59. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423910001058.

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Abstract:
Abstract. In recent years, elites in the Canadian Nuclear Waste Management Organization (NWMO), Nova Scotia Power Incorporated (NSP) and Toronto Community Housing Corporation (TCHC) held consultations based on principles of deliberative democracy with members of their affected publics. I explore five factors that may help us understand why some elites are inclined to empower members of their affected publics. These factors can be understood as characteristics of each policy context and include normative principle, public pressure, policy requirement, strategic management interest, and economic
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JEON, Hakseon. "Les caractéristiques de la procédure législative en France." European Constitutional Law Association 40 (December 30, 2022): 39–71. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2022.40.39.

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Abstract:
L’initiative des lois appartient au Premier ministre ainsi qu’aux députés et aux sénateurs. Les initiatives du Premier ministre sont appelées ‘projets de loi’, celles des parlementaires sont dénommées ‘propositions de loi’. Les propositions peuvent être déposées par un ou plusieurs députés ou par un ou plusieurs sénateurs, à la condition que leur adoption n’ait pas pour conséquence une diminution des ressources publiques ou la création ou l’aggravation d’une charge publique. Les projets de loi de finances et les projets de loi de financement de la sécurité sociale doivent être déposés d’abord
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Dissertations / Theses on the topic "Soutiens publiques"

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Gibert, Romain. "Coopération en R&D et politiques publiques de soutien à l'innovation." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMR054/document.

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Abstract:
Partant d’un manque de consensus académique quant à l’efficacité des différents dispositifs de soutien à l’innovation, cette thèse s’intéresse aux politiques de financement de la R&D dans un contexte où les entreprises peuvent coordonner leurs effortsde R&D et se rapprocher d’un secteur public de la recherche. Dans une première partie, nous présentons des éléments de la littérature économique sur les mesures incitatives de promotion de la R&D. Nous choisissons par ailleurs de contextualiser notre approche autour de la politique des pôles de compétitivité menée en France. Dans une s
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2

Haddad, Simon. "Le soutien politique et les communautés religieuses dans le Liban d'aujourd'hui." Paris, Institut d'études politiques, 1999. http://www.theses.fr/1999IEPP0026.

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Abstract:
Cette étude montre comment les répondants libanais perçoivent les sujets qui se rapportent au soutien politique dans le Liban d'après-guerre. La capacité du gouvernement à répondre aux besoins de la population a egalement été testée. L'image de la culture politique libanaise qui a émergé des données est une politique d'aliénation sociale et politique relativement médiocre et de méfiance entre les communautés libanaises et le système politique. Les Libanais sont particulièrement faibles dans leur sentiment de compétence personnelle, leur confiance et leur interaction. De nombreux sujets (tels q
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Huault, Claire. "L'Évaluation d'un outil de politique publique de soutien à la recherche : Le cas d'une aide à la recherche pour les acteurs du secteur agro-alimentaire." Paris, Institut national d'agronomie de Paris Grignon, 1998. http://www.theses.fr/1998INAP0030.

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Abstract:
Ce travail traite de la question suivante : comment évaluer un outil de la politique publique de soutien à la recherche et quelles mesures prendre pour en améliorer l'efficacité ? En menant l'évaluation d'un programme de soutien à la recherche agro-alimentaire du Ministère de l'Agriculture (Programme aliment), nous avons mis en évidence l'existence de liens entre le programme et les projets soutenus dans le cadre de ce programme. Ces observations nous ont conduite à deux conclusions importantes. D'une part, une seule évaluation mettant en œuvre la combinaison de quatre approches de l'évaluatio
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Adoum, Fatima. "L' avance sur recettes : évaluation d'une politique de soutien au cinéma français (1959-1990)." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010633.

Full text
Abstract:
Evaluer l'efficacité du système d'avance sur recettes, c'est tenter de comprendre l'évolution d'une politique exceptionnelle de soutien au cinéma français basée sur des critères qualitatifs. Mais cette étude s'intéresse également à la légitimité des premières interventions étatiques afin de replacer l'aide dans son contexte d'émergence. Créé en 1959, ce mécanisme a désormais prouvé son efficacité et ses limites. Ce travail permet de confirmer le dynamisme et l'audace d'un tel soutien mais également son manque de transparence et certaines injustices dans son mode de répartition. Nous constatons
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Bacar, Ahmed Ben Kassim. "L' effet des programmes de soutien au développement sur la pauvreté dans les pays en voie de développement : Cas de l'union des Comores." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0866.

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Abstract:
L'union des Comores est confrontée comme la plupart des Etats d'Afrique Subsaharien, à des défis économiques, en 2004, 44,8 pour cent des individus ont des ressources inférieures au seuil de pauvreté de 285 144 fc par tête et par an-, d'autant que la vulnérabilité des ménages est une situation plus répandue que la pauvreté, et que les privations « durables » constituent une composante importante du déficit social. En même temps, les inégalités monétaires, qui se sont accrues entre 1995 et 2004, ont freiné la réduction des pauvretés. Malgré tout, des avancées substantielles en termes de progrès
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Sander, Anne. "Les Politiques de soutien à l'innovation, une approche cognitive : le cas des Cortechs en Alsace." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 2005. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2005/SANDER_Anne_2005.pdf.

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Abstract:
En nous saisissant de deux champs d'étude, l'économie des connaissances et l'économie régionale, qui se sont intéressés à l'innovation et qui ont souvent évolué de manière parallèle, sans que les apports de l'un ne nourrissent forcément l'autre, nous avons apporté un nouvel éclairage sur le concept d'innovation en le définissant comme un processus qui implique une interaction entre ces deux champs d'études en prenant en compte : - la création de connaissances et de compétences, qui concerne aussi bien les entreprises que les institutions, et plus généralement, tout le territoire que nous défin
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Pothet, Jessica. "Le soutien à la parentalité : élaboration institutionnelle, éclectisme de ses mises en oeuvre professionnelles, réception par ses publics." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015GREAH008/document.

Full text
Abstract:
L'affirmation au sein des politiques éducatives mais également au sein des politiques familiales de l'impératif de coéducation entraine un mouvement de responsabilisation des parents, cela qu'il s'agisse de favoriser la réussite éducative de tous dans un dessein d'égalité des chances ou de poursuivre un dessein collectif et républicain lequel marque particulièrement l'actualité en ce début d'année 2015. Dans ce contexte, la « parentalité » tend à constituer, en France mais ailleurs en Europe, un problème public majeur (Martin, 2003), dont les politiques publiques se saisissent en mettant en œu
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Mino, Jean-Christophe. "Soins palliatifs au domicile : la médecine holistique dans ses pratiques : à partir d'une étude de trois équipes de soutien et conseil." Paris 7, 2000. http://www.theses.fr/2000PA077156.

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Abstract:
Le choix a été fait en France de laisser le plus souvent possible aux professionnels de santé qui ont traité une personne durant le temps de sa maladie, la responsabilité et la conduite des soins jusqu'à la mort. Le développement des soins palliatifs dans notre pays correspond à un compromis entre deux impératifs : permanence du suivi par l'équipe référent et approche spécialisée en fin de vie. Dans ce contexte, les équipes de soins palliatifs du domicile sont l'une des réponses possibles à la demande très répandue parmi les patients d'être soignés chez eux. Regroupant médecins, infirmières, p
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Doumax, Virginie. "La politique française de soutien au biodiesel : une approche par l'équilibre général calculable." Electronic Thesis or Diss., Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1120.

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Abstract:
L’objectif de cette thèse consiste à élaborer un modèle d’équilibre général calculable adapté à l’analyse de la politique de soutien au biodiesel en France. Le gouvernement français a décidé récemment de supprimer l’exonération partielle de TICPE qui était jusqu’à présent la principale aide aux biocarburants de première génération. Cette mesure pourrait compromettre l’avenir de ce secteur en l’absence d’un nouveau système d’incitations. Notre modèle vise d’une part à mesurer les conséquences de ce changement réglementaire sur les différentes activités économiques; et d’autre part à évaluer les
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10

Sow, Mamadou Mouctar. "Politiques de soutien au revenu, Pauvreté et Inégalités de santé à la naissance: Une comparaison Bruxelles-Montréal." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2021. https://dipot.ulb.ac.be/dspace/bitstream/2013/332018/3/Manuscrit.pdf.

Full text
Abstract:
Les politiques de soutien au revenu des ménages se déclinent sous formes de mesures variées mises en place dans le cadre du système de protection sociale. Ces politiques influencent considérablement le revenu et les conditions de vie des ménages les plus vulnérables. Elles constituent un levier majeur pour réduire la pauvreté et les inégalités de revenu entre ménages. De ce fait, elles contribuent à améliorer la santé des populations et à réduire les inégalités sociales de santé (ISS) dès la naissance. L’évaluation de l’impact des politiques sociales sur les ISS dans différents contextes const
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Books on the topic "Soutiens publiques"

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Ontario. Ministry of Community and Social Services., Ontario Ministry of Health, and Ontario Ministry of Citizenship, eds. Nouvelle orientation en matière de soins de longue durée et de services de soutien en Ontario: Document de consultation publique. Ontario Ministère des services sociaux et communautaires, 1991.

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cinéma, Institut québécois du, ed. Virage 93: Rapport du comité d'audience publique sur les objectifs du soutien financier accordé au cinéma et à la production privée de programmes télévisés dans le nouveau contexte de la politique culturelle. Institut québécois du cinéma, 1993.

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3

Oulevey Bachmann, Annie, Catherine Ludwig, and Sylvie Tétreault. Proches aidant.e.s. Georg Editeur, 2021. http://dx.doi.org/10.32551/georg.12412.

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Abstract:
Alliés indispensables des professionnels de la santé, les proches aidant∙e∙s représentent une ressource extrêmement précieuse pour assurer des soins de qualité. Considérant le nombre restreint de professionnels pour répondre à l’augmentation de la demande de soins et de soutien auprès de la population, le domaine Santé de la Haute Ecole Spécialisée de Suisse Occidentale (HES-SO) a mené durant quatre ans un programme de recherche « Pénurie de main-d’œuvre qualifiée dans les professions de la santé : place, intégration et soutien des proches aidants » (PePA). Cet ouvrage présente les résultats d
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Valetopoulos, Freiderikos, ed. Guide pour l’inclusion linguistique des migrants. Ediciones Universidad de Salamanca, 2022. http://dx.doi.org/10.14201/0lp0032.

Full text
Abstract:
Conçu dans le but de transformer en un produit tangible la proposition d’”inclure”, ce projet Erasmus+ vise à intégrer les migrants et les réfugiés à travers l’un des principaux atouts de l’Europe, leurs langues. Ce guide a pour objectif de devenir un allié à la fois de ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance du phénomène migratoire et de ceux qui désirent faciliter le processus d’intégration de ces groupes. Développé à partir de l’expérience que les Universités du consortium ont dans ce domaine (Université de Salamanque, Université de Bologne, Université de Coimbra, Université de He
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Remarques publiées dans le Québec Mercury nos. 2, 3, 4, 5, 1827, en réponse à un article publié dans la Gazette de Québec de M. Neilson, du 28 décembre, 1826, intitulé "Session prochaine du Parlement provincial du Bas-Canada": Relativement aux difficultés existantes dans la législature provinciale sur les matières de finances qui ont rapport au soutien du gouvernement civil de la province. s.n.], 1986.

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(Editor), Philippe Pochet, and Bart Vanhercke (Editor), eds. Les enjeux sociaux de l'Union economique et monetaire: Actes du colloque organise par l'Observatoire Social Europeen, avec le soutien du ministere belge des Affaires sociales, de la Sante publique et de l'Environnement, en collaboration avec le ministere finlandais des Affaires sociales et de la Sante (Travail & Societe. Vol. 17). 2nd ed. Peter Lang Publishing, 1999.

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Book chapters on the topic "Soutiens publiques"

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"Soutien des administrations publiques à l'agriculture." In Panorama des statistiques de l'OCDE 2013. OECD, 2013. http://dx.doi.org/10.1787/factbook-2013-90-fr.

Full text
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Crignon, Philippe. "Le moment européen." In Le moment européen. Hermann, 2024. http://dx.doi.org/10.3917/herm.crign.2024.01.0115.

Full text
Abstract:
La stratégie de défense de l’Union européenne, face aux crises qu’elle subit, consiste à la reconduire à ses principes constitutifs (attribution, subsidiarité, proportionnalité, solidarité). Leur éluci-dation fait apparaître la coopération loyale comme son principe de fonctionnement et d’identité politique, or les échecs prévisibles de la coopération poussent à reconnaître que de simples principes ne fournissent pas les ressorts motivationnels suffisants. Ce chapitre soutient ainsi la légitimité d’un recours à des valeurs publiques (démocratie, liberté, égalité, État de droit), c’est-à-dire à
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WEBER, J. A., B. CARENZO, R. DUPONT, et al. "Commandant de Centre médical des armées, un nouveau métier." In Médecine et Armées Vol. 45 No.2. Editions des archives contemporaines, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.7423.

Full text
Abstract:
Sous l’impulsion de la révision générale des politiques publiques et du Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale de 2008, la transformation du soutien des forces armées a abouti en 2011 à la création des centres médicaux des armées, nouveaux établissements destinés au soutien médical des forces armées. Le métier de commandant de centre médical des armées présente la particularité d’être exercé par un médecin. Il constitue un nouveau métier managérial, encore méconnu. Afin de fournir un outil de gestion des ressources humaines, mais également une base de réflexion sur la formation et
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de Kalbermatten, Christine. "Innovation Booster Technologie et Handicap." In Innovation Booster Technologie et Handicap. Association Sociographe, 2024. https://doi.org/10.3917/agraph.nenc.2024.01.0221.

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Abstract:
Ce texte aborde les défis et les enjeux liés aux maladies rares. Il met en lumière la complexité de ces maladies, souvent d’origine génétique, tout comme les difficultés rencontrées par les patientes, les patients et leurs proches, notamment en matière d’information, de diagnostic et d’accès aux soins. Après une présentation succincte de la genèse de ce projet, son autrice souligne l’importance d’une prise en charge interdisciplinaire et interprofessionnelle, de la coordination des interventions, d’un soutien psychosocial spécifique, ainsi que l’insuffisance de la recherche et des traitements
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"Évolution de l'action publique et soutien à l'agriculture en Suisse." In Examen des politiques agricoles de l'OCDE. OECD, 2015. http://dx.doi.org/10.1787/9789264226715-6-fr.

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Boisclair, Michel, and Marie-Anne Bracco. "DESCRIPTION D’UN PROGRAMME D’ACCUEIL, D’INTÉGRATION ET DE SOUTIEN À UN NOUVEAU FORMATEUR À L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION PUBLIQUE:." In Formation et soutien à l'enseignement universitaire. Presses de l'Université du Québec, 2007. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18pgjxv.13.

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Pinhas, Luc. "Le soutien à la librairie indépendante : entre aides publiques et initiatives privées." In Histoire de la librairie française. Éditions du Cercle de la Librairie, 2008. http://dx.doi.org/10.3917/elec.sorel.2008.01.0507.

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DARROT, Catherine, and Thierry GUEHENNEUC. "Intégrer les haies bocagères aux systèmes d’exploitation." In Pratiques et savoirs agricoles dans la transition agroécologique. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.5850.

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Abstract:
L'association Terres et Bocages a développé une vision riche de la reformation de plusieurs types de haies bocagères, pleinement intégrées au système d’exploitation et rendant divers services écosystémiques. Cette vision s’est traduite, à travers un projet soutenu par l’appel MCAE, par une action collective d’exploitants agricoles et de propriétaires articulant: pratiques techniques dans des chantiers participatifs, pratiques d’auto-organisation dans la vie de l’association et pratiques politiques pour étayer la place de cette association par rapport au programme régional Breizh Bocage. La fon
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FNEPE. "Soutien à l’enfance : pour une politique publique ambitieuse, coordonnée et pérenne." In Enfance, l'état d'urgence. Érès, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/eres.cep.2021.01.0135.

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GOZDASOGLU KUCUKALIOGLU, Elif. "Etre une femme dans la pandémie de la Covid-19." In Les violences de genre et la pandémie Covid-19. Editions des archives contemporaines, 2023. http://dx.doi.org/10.17184/eac.7113.

Full text
Abstract:
Tous les types de violence contre les femmes et surtout la violence domestique se sont accrus pendant la pandémie de la Covid-19. Bien que depuis les années 1980, la violence à l'égard des femmes en Turquie ait été présentée comme l’un des problèmes sérieux à résoudre dans le mouvement féministe et que certaines réglementations et politiques légales aient été adoptées et mises en pratique. Le nombre de femmes soumises à de différentes formes de violence continue d’augmenter de jour en jour dans le pays. Pendant la pandémie de la Covid 19, ce nombre est élevé aussi en raison de longues périodes
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Conference papers on the topic "Soutiens publiques"

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Chirilov, Ionela. "Tendances dans le domaine de l'entrepreneuriat social en Europe." In Simpozion stiintific al tinerilor cercetatori, editia 20. Academy of Economic Studies of Moldova, 2023. http://dx.doi.org/10.53486/9789975359023.18.

Full text
Abstract:
Étant à l'ère des développements continus dans tous les domaines, nous arrivons au fait que nous vivons dans une modernisation qui a conquis tout l'univers. L'idée d'entrepreneuriat social a une connotation extrêmement généreuse et semble très actuelle à notre époque. Elle allie la passion d'une mission sociale à l'image d'une discipline orientée vers le profit, ainsi qu'à l'innovation et à la détermination habituellement associées aux pionniers des hautes technologies. Selon les statistiques rendues publiques au niveau de l'UE, plus de 11 millions d'Européens travaillent dans l'économie socia
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Reports on the topic "Soutiens publiques"

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Martin, Julien, Florian Mayneris, Pierre Mohnen, and Samson Aklobo. Efficacité des politiques de soutien aux entreprises pour la recherche et développement. CIRANO, 2024. http://dx.doi.org/10.54932/rofa3061.

Full text
Abstract:
Face aux défis climatiques et énergétiques d’aujourd’hui, l’innovation apparaît plus que jamais nécessaire. Toutefois, il est probable que les forces de marché seules ne conduisent pas à un niveau d’innovation suffisant. Il fait donc consensus chez les économistes et les pouvoirs publics que les bénéfices sociaux de l’innovation sont supérieurs aux bénéfices perçus par les entreprises innovantes. C’est pourquoi les gouvernements rivalisent de mesures pour encourager la recherche et le développement (R&D) des entreprises. Dans ce rapport, les auteurs proposent une revue de la littérature qu
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Grown, Caren, and Giulia Mascagni. Vers l'égalité de genre dans les systèmes fiscaux et budgétaires : dépasser le cadre des biais implicites et explicites. Institute of Development Studies, 2025. https://doi.org/10.19088/ictd.2025.001.

Full text
Abstract:
Le thème du genre et de la fiscalité est de plus en plus présent dans les groupes de décideurs politiques publiques. La plupart des résultats existants sont basés sur le cadre des biais implicites et explicites développé au milieu des années 1990. Ce cadre a été utile pour promouvoir à la fois la recherche dans ce domaine et les réformes fiscales visant à lutter contre les biais de genre. Cependant, les biais explicites devenant de plus en plus rares, nous soutenons que ce cadre n'est plus adapté pour guider les décisions politiques vers une meilleure équité fiscale et égalité de genre. Plus i
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Occhiali, Giovanni, Giulia Mascagni, Wilson Prichard, and Martin Hearson. axer les riches dans les pays à faible revenu : Pourquoi est-ce important et comment le faire ? Institute of Development Studies, 2025. https://doi.org/10.19088/ictd.2025.024.

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Abstract:
De nos jours, l’augmentation des tensions internationales, la montée en flèche des niveaux d’endettement ou le changement climatique sont des crises mondiales qui touchent particulièrement les pays à faible revenu (PFR).1 Qu’elles soient issues de sources nationales ou de l’aide internationale, les finances des PFR n’augmentent pas suffisamment pour répondre à leurs besoins. Leurs exigences en matière de dépenses sont plus élevées que jamais ; l’amélioration des services, l’extension de la protection sociale ou encore le soutien à l’investissement alourdissent la facture. Dans ce contexte, le
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Jacques, Olivier, and Philippe Chassé. La santé en avant tout ? Perceptions de la population québécoise quant à l’engagement de l’État envers la santé. CIRANO, 2025. https://doi.org/10.54932/zesl2249.

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Abstract:
L’effet combiné de l’augmentation des coûts des soins de santé et des contraintes budgétaires importantes limite les ressources qu’il est possible d’allouer au système de santé. Les gouvernements font donc face à des arbitrages difficiles lorsqu’il s’agit de répartir des fonds publics tant à l’intérieur du système de santé qu’entre différentes fonctions de l’État comme l’éducation, les retraites ou le soutien au revenu. Dans une étude du CIRANO (Jacques et Chassé, 2025), les auteurs montrent que les Québécoises et Québécois se disent généralement très insatisfaits du système de santé et qu’il
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Dudoit, Alain. Les espaces européens communs de données : une initiative structurante nécessaire et adaptable au Canada. CIRANO, 2023. http://dx.doi.org/10.54932/ryht5065.

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Abstract:
Le Rapport bourgogne, publié par le CIRANO en juillet 2023, préconise la création d'un espace commun de données dans le corridor commercial stratégique des Grands Lacs et du Saint-Laurent d'ici 2030. Cette proposition s’appuie notamment sur trois rapports distincts de politiques publiés en 2022 par le groupe de travail national sur la chaîne d’approvisionnement, le Conseil des ministres responsables des transports et de la sécurité routière (COMT) et le Comité permanent de la Chambre des communes sur les transports, l'infrastructure et les collectivités. Le constat posé et les recommandations
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GARBA, Abdoulahi, Abdoul Kader Namata ISSA, Ariel Hardy HOUESSOU, et al. Écosystème des données probantes et des politiques de développement : Profil du Niger. Centre Africain pour le Développement Équitable (ACED), 2024. https://doi.org/10.61647/aa88147.

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Abstract:
L'écosystème des données probantes et des politiques de développement autour des thématiques ciblées au Niger comprend plus d’une vingtaine d’acteurs dont les ministères sectoriels et directions techniques, l'Institut National de la Statistique, les centres universitaires et de recherche, les organisations non gouvernementales, les structures de missions spécialisées, et les partenaires techniques et financiers. Les acteurs de cet écosystème jouent chacun un rôle spécifique dans la production, l'intermédiation, et l'utilisation des données probantes. Les ministères et directions techniques, et
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Dolby, G. Palynological analysis of Carboniferous outcrop and corehole samples from the 1993–1995 Magdalen Basin NATMAP Project, with updated data files, locality data, and lists of taxa identified, Prince Edward Island, Nova Scotia, New Brunswick, and Quebec. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2024. http://dx.doi.org/10.4095/pcqvf1214e.

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Abstract:
Le projet NATMAP du bassin de la Madeleine était un effort de coopération et de collaboration visant à aborder l'histoire géologique de la fin du Paléozoïque et le potentiel de ressources de l'ouest du bassin des Maritimes. Ce bassin se trouve sous une grande partie du golfe du Saint-Laurent et peut être étudié à terre dans certaines parties de cinq provinces de l'est du Canada. Environ trente participants, représentant les services géoscientifiques régionaux et nationaux du gouvernement, des universités et du secteur privé, ont entrepris des études multidisciplinaires des parties terrestres d
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Fontecave, Marc, and Candel Sébastien. Quelles perspectives énergétiques pour la biomasse ? Académie des sciences, 2024. http://dx.doi.org/10.62686/1.

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Abstract:
Le débat public concernant l’avenir du mix énergétique français à l’horizon 2050 a longtemps été réduit à la seule considération de son volet électrique, dans une opposition entre énergie nucléaire et énergies renouvelables (EnR). Pourtant, la part non-électrique de notre consommation énergétique constitue clairement aujourd’hui un des principaux défis de la transition climatique et énergétique. Actuellement issue du pétrole, du gaz et du charbon, elle constitue l’angle mort des divers scénarios énergétiques disponibles, alors qu’elle restera encore indispensable, notamment dans le secteur de
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