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Journal articles on the topic 'Sûreté / sécurité'

Author: Grafiati

Published: 31 May 2025

Last updated: 31 July 2025

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1

Barrière, François. "La fiducie-sûreté en droit français." McGill Law Journal 58, no. 4 (2013): 869–904. http://dx.doi.org/10.7202/1019048ar.

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Abstract:

Lorsque la situation financière devient tendue, que l’octroi de crédit se fait plus difficile, que la situation économique se détériore, que les risques de recouvrement des créances augmentent, l’intérêt d’une sûreté efficace en faveur du prêteur apparaît encore plus nettement que d’habitude. La sûreté-propriété constituée par la fiducie devrait donc paraître comme un moyen idoine d’apporter la sécurité recherchée par les prêteurs et participer ainsi à fluidifier le circuit du crédit, voire à faciliter certaines restructurations d’entreprises. Mais l’intérêt du débiteur en « faillite » ne doit

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2

Prairat, Eirick. "Ce que l’école doit garantir." Diversité 147, no. 1 (2006): 71–76. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2006.7510.

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Abstract:

Du doublet sûreté/sécurité, sûreté est sans doute le terme le plus ancien, mais sécurité est le plus usité aujourd’hui. Cette prédominance d’usage s’accompagne d’un mouvement d’indifférenciation sémantique qui ne permet plus, dans le langage courant, de distinguer les deux termes. Il semble cependant pertinent, dans le cadre d’une réflexion sur la sécurité scolaire, de maintenir ouvertes les deux lignes de sens qui ont traditionnellement marqué ces concepts.

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3

Dubois, Catherine. "Typage, sûreté et sécurité." Techniques et sciences informatiques 24, no. 9 (2005): 1187–90. http://dx.doi.org/10.3166/tsi.24.1187-1190.

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4

Desbois, Henri, Benjamin Steck, and Pierre Zembri. "Sécurité et sûreté des réseaux." Flux 81, no. 3 (2010): 4. http://dx.doi.org/10.3917/flux.081.0004.

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5

Meiller, Yannick. "Intelligence artificielle, sécurité et sûreté." Sécurité et stratégie 28, no. 4 (2017): 75. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.028.0075.

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6

Belleface, Alain. "La sûreté des établissements de santé, exemple de sécurité globale." Sécurité et stratégie 32, no. 4 (2024): 6–11. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.032.0006.

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Abstract:

Alain Belleface a passé la première partie de sa carrière au ministère de la Défense avant de rejoindre le secteur privé. Il a été consultant dans différents cabinets de conseil en management des risques et des crises, puis a rejoint le groupe VINCI en 2008 comme directeur sûreté adjoint . Depuis 2015, il est directeur de la sûreté du groupe .

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7

Martin-Bricet, Georges-Henri. "ISO 18788 : une norme adaptée à l’activité de protection armée sur le territoire national ?" Sécurité et stratégie 31, no. 3 (2024): 68–75. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.031.0068.

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Abstract:

Longtemps délaissé, le domaine de la sûreté connaît depuis quelques années, sous l’impulsion des opérateurs anglo-saxons, une véritable dynamique de normalisation à l’échelle internationale ; dynamique dont l’ISO 18788 « Système de management des opérations de sécurité privée » constitue l’évolution la plus significative. Adoptée en 2015 et dérivée du standard PSC.1 de l’ASIS, cette ISO est née de la volonté des sociétés militaires privées de fournir un cadre normatif à leur activité. Spécialement taillée par les acteurs anglo-saxons et pour les services de protection armée en zones à risques,

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8

Griot, Laurent. "Portrait des directions de sécurité et de sûreté." Sécurité et stratégie 14, no. 3 (2013): 26. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.014.0026.

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9

Verma, Aditi. "A tale of two epistemologies : the evolution of nuclear safety in the US and French nuclear industry." Entreprises et histoire 114, no. 1 (2024): 48–69. http://dx.doi.org/10.3917/eh.114.0048.

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Abstract:

Cet article retrace l’évolution des différentes épistémologies de la régulation de la sûreté nucléaire que connaissent les États-Unis et la France, en examinant l’usage et l’évolution de l’évaluation probabiliste des risques et de la défense en profondeur dans chacun de ces pays. L’analyse propose un aperçu de la manière dont les contextes industriel et historique de chaque pays ont modelé leurs approches de régulation propres s’agissant de sûreté nucléaire. Aux États-Unis, l’approche centrée sur les risques prévaut en matière de sûreté nucléaire, découlant de l’évolution historique de la Comm

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10

Silienou, Herline Idèle. "L’attribution de l’indemnité d’assurance aux créanciers hypothécaires et privilégiés dans l’espace CIMA." Revue de la recherche juridique, no. 1 (January 2, 2023): 477–512. http://dx.doi.org/10.3917/rjj.196.0477.

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Abstract:

Le droit des assurances et le droit des sûretés sont deux moyens qui permettent de garantir la sécurité du créancier. Toutefois, l’incertitude du paiement due aux mécanismes de l’assurance est une épine qui relativise les avantages que pourraient procurer cette association. Tout dépendra de l’étendue de la couverture des risques et davantage, de la diligence du créancier. La situation n’est pas pour autant désespérée. Le contrat d’assurance renforce la protection du créancier privilégié ou hypothécaire, grâce à la subrogation réelle. L’indemnité d’assurance remplace le bien dégradé ou perdu, à

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11

Le Gros, Gaïc. "Les Français et la perception des risques et de la sécurité." Revue Générale Nucléaire, no. 4 (July 2020): 40–45. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/20204040.

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Abstract:

L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) publie chaque année le « baromètre sur la perception des risques et de la sécurité par les Français » qui suit l’évolution des attitudes et des opinions du grand public en la matière, grâce à des sondages réalisés par des instituts spécialisés. Ce travail permet d’éclaircir et d’ordonner, avec méthode, les préoccupations des Français et leurs représentations.

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12

Leclerc, Henri. "De la sûreté personnelle au droit à la sécurité." Journal du droit des jeunes 255, no. 5 (2006): 7. http://dx.doi.org/10.3917/jdj.255.007.

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13

-Barthe, Pierre-Jacques. "Approche système d'un véhicule et sûreté de fonctionnement (composante sécurité)." Revue de l'Electricité et de l'Electronique -, no. 08 (1998): 46. http://dx.doi.org/10.3845/ree.1998.087.

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14

-GIRARD, Jacques. "Introduction aux notions de sûreté de fonctionnement et de sécurité." Revue de l'Electricité et de l'Electronique -, no. 10 (2004): 93. http://dx.doi.org/10.3845/ree.2004.108.

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-DUQUESNE, Christian. "Compilations des définitions des mots sécurité et sûreté de fonctionnement." Revue de l'Electricité et de l'Electronique -, no. 10 (2004): 106. http://dx.doi.org/10.3845/ree.2004.110.

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16

Labruyère, Oriana. "Conséquences de l’ IA Act pour les directions sécurité-sûreté." Sécurité et stratégie 37, no. 2 (2025): 29–34. https://doi.org/10.3917/sestr.037.0029.

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17

Ocqueteau1, Frédéric, and Benoît Dupont. "Gérer les risques dans l’entreprise vulnérable. Une comparaison franco-québécoise." Criminologie 46, no. 2 (2013): 171–93. http://dx.doi.org/10.7202/1020992ar.

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Abstract:

Cet article est un essai de comparaison des résultats de deux enquêtes initialement conduites sans concertation à Paris et à Montréal sur un objet identique : la gestion de la sécurité-sûreté en entreprise à partir d’entretiens auprès de risk managers confrontés à des vulnérabilités, risques et menaces très diversifiés. L’approche française interroge plutôt compétences et rôles de ces agents d’encadrement à partir des cursus professionnels (privés, policiers, militaires) tandis que l’approche québécoise interroge plutôt la maîtrise et les effets de leurs réseaux relationnels. Le comparatif s’é

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Allard, Maxime. "Incertitudes éthiques ou vivre prudemment sur la brèche. Propositions thomasiennes." Revue confluence N° 5, no. 1 (2024): 87–103. https://doi.org/10.3917/confl.005.0087.

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Abstract:

Incertitudes, inquiétudes, doutes, risques, probabilités… Autant d’expériences vécues, de calculs anxieux qui troublent le désir d’assurance, de certitude, de sécurité ou de sûreté. Ces situations sont liées à une sollicitude fondamentale de l’humain pour lui-même, envers les siens et ceux et celles qu’il ne considère pas tels. Elles requièrent tout de même des décisions responsables. Cet article cerne l’incertitude dans le discours thomasien sur la prudence pour en faire ressortir l’intérêt heuristique contemporain. Discipline : théologie, philosophie

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19

Önen, Melek, Francesco Cremonesi, and Marco Lorenzi. "Apprentissage automatique fédéré pour l’IA collaborative dans le secteur de la santé." Revue internationale de droit économique XXXVI, no. 3 (2023): 95–113. http://dx.doi.org/10.3917/ride.363.0095.

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Abstract:

L’apprentissage fédéré ou federated learning (FL) représente aujourd’hui un paradigme de travail essentiel pour renforcer la recherche en IA tout en garantissant la gouvernance et la confidentialité des données grâce à des applications d’apprentissage décentralisées. L’apprentissage fédéré permet à différents clients d’apprendre conjointement un modèle global sans partager leurs données respectives, et est donc particulièrement adapté aux applications d’IA contenant des données sensibles, comme dans le domaine de la santé. Néanmoins, l’utilisation de l’apprentissage fédéré dans le domaine médi

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20

Garnier, Gilles. "La data protection comme réelle perspective d’évolution des directions sécurité-sûreté." Sécurité et stratégie N° 34, no. 1 (2024): 18–20. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.034.0018.

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21

Kueny, Laurent, and Jacques Levesque. "Sûreté et (cyber)sécurité nucléaires au cœur de la transformation numérique." Revue Générale Nucléaire, no. 3 (May 2017): 29–31. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/20173029.

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Serry, Arnaud. "Le Système d’identification automatique (AIS): limites et apports à la sécurité, la protection et la connaissance de la circulation maritime." Géo-Regards 7, no. 1 (2014): 103–21. http://dx.doi.org/10.33055/georegards.2014.007.01.103.

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Abstract:

Le Système automatique d’identification (AIS) des navires est un outil destiné à accroître la sécurité de la navigation et l’efficacité de la gestion du trafic maritime. Son utilisation, obligatoire pour les navires de plus de 300 tonneaux, renforce à la fois la sécurité et la sûreté maritimes. Ses apports sont indéniables malgré quelques carences et limites techniques. Cet outil prend sa pleine mesure complétant ou s’insérant dans les autres systèmes déjà en place ou dans ceux à venir. La technologie AIS est, par ailleurs, à l’origine d’une importante manne d’informations. Ces informations so

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Abid, Fatma, Abdelkhalak El Hami, Tarek Merzouki, Hassen Trabelsi, Lassaad Walha, and Mohamed Haddar. "Optimisation fiabiliste d’une structure en alliage à mémoire de forme." MATEC Web of Conferences 261 (2019): 02001. http://dx.doi.org/10.1051/matecconf/201926102001.

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Abstract:

L’objectif de l’optimisation fiabiliste (RBDO) est de trouver le meilleur compromis entre la sécurité et le coût. Plusieurs méthodes, telles que la méthode hybride (HM) et la méthode des facteurs optimaux de sûreté (OSF), sont développées pour atteindre cet objectif. Ces méthodes ont été appliquées uniquement pour les matériaux usuels. Néanmoins, le progrès effectué dans le domaine de l’élaboration de matériaux a conduit à l’utilisation des matériaux “intelligents” tel qua l’alliage à mémoire de forme (SMA). Dans ce papier, nous proposons une extension de ces méthodes dans le cas des structure

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Gardon, Fabrice. "Le point sur l’action de la police aux frontières sur nos frontières extérieures et intérieures et les perspectives d’avenir." Administration N° 279, no. 3 (2023): 71–73. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0071.

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Abstract:

La police aux frontières coordonne l’action de policiers gardefrontières, dont les missions s’établissent aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur du territoire. Le recours à de nombreux outils technologiques permet de fluidifier le trafic international de personnes, tout en respectant l’impératif de sécurité et de contrôle de ces flux. La collaboration des organismes partenaires (direction générale des douanes, agents FRONTEX, coopération européenne…) est également indispensable pour mener à bien les opérations de sûreté, dans un contexte à forts enjeux à venir, comme les Jeux olympiques et

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Mortenson, W. Ben, Andrew Sixsmith, and Robert Beringer. "No Place Like Home? Surveillance and What Home Means in Old Age." Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 35, no. 1 (2016): 103–14. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980815000549.

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Abstract:

RÉSUMÉLes technologies de surveillance nouvelles, telles que celles inclus dans le logement avec assistance ambiante—les capteurs environnementaux portés sur le corps, les interfaces intelligentes, et les réseaux de communication—sont en cours d'élaboration afin d'améliorer la sécurité et la sûreté des personnes âgées qui sont à risque, mais des questions éthiques ont été soulevées quant à dans quelle mesure ils compromettraient les droits et la vie privée des personnes à surveiller. L'étude qualitative que nous avons mené a été conçu pour nous aider à comprendre les façons dont ces technologi

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Armanville, François. "Impact de l’entente cartierchamplain sur certains indicateurs relatifs à la sécurité routière." Canadian Journal of Program Evaluation 11, no. 1 (1996): 21–34. http://dx.doi.org/10.3138/cjpe.011.002.

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Abstract:

Abstract: In this article, the impact of a Cartier-Champlain police service agreement with a federal agency and the Sûreté du Québec is evaluated. The purpose of this agreement was to improve road safety by increasing police patrols in the area involved. In order to quantify the impact of the agreement, an evaluation model with control groups and a chronological series was used. This model involves taking a series of monthly measures in the area covered by the agreement and comparing them to two control areas. The results of the evaluation lead us to question the positive impact of the agreeme

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Repussard, Jacques, and Fabienne Ramirez. "La contribution de la normalisation à la sûreté et à la sécurité industrielles." Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 67, no. 3 (2012): 57. http://dx.doi.org/10.3917/re.067.0057.

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Castagnino, Florent. "Surveiller et (ne pas) être vu : stratégies visuelles en sécurité et sûreté ferroviaire." Quaderni, no. 108 (January 1, 2023): 21–34. http://dx.doi.org/10.4000/quaderni.2605.

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Leuprecht, Christian, and Todd Hataley. "Sûreté, sécurité civile et mesures d’urgence au sein du système canadien de gouvernance multiniveau." Télescope 19, no. 1 (2013): 176–93. http://dx.doi.org/10.7202/1017157ar.

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Abstract:

Dans la panoplie de mécanismes de l’appareil gouvernemental moderne, aucune relation n’est plus semée d’embûches que celle qui existe entre le gouvernement et la société qu’il faut protéger à la fois des menaces extérieures et des troubles internes. La différenciation horizontale et verticale de diverses valeurs collectives, préférences et intérêts a donné lieu à une décentralisation asymétrique qui est le propre de la gouvernance multiniveau des mesures de sécurité, de protection civile et d’urgence au Canada. Cet article trace l’évolution constitutionnelle du système à travers les trois ordr

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Cotard, Erwan. "Regards croisés entre cultures anglo-saxonne et européenne en matière de sécurité-sûreté-conformité." Sécurité et stratégie 25, no. 1 (2017): 4. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.025.0004.

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Sam, Awa. "Autonomisation des systèmes maritimes : vulnérabilités, menaces et résilience en matière de sécurité et de sûreté." Revue internationale et stratégique 138, no. 2 (2025): 101–11. https://doi.org/10.3917/ris.138.0101.

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BONNY, S. "Les consommateurs, l’agriculture, la qualité et la sécurité des aliments : une analyse du questionnement des consommateurs et des réponses apportées." INRAE Productions Animales 13, no. 5 (2000): 287–301. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2000.13.5.3797.

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Abstract:

L’article analyse les questionnements et les critiques souvent formulées aujourd’hui envers l’agriculture et l’alimentation modernes, et les réponses apportées par les acteurs concernés. Dans un premier temps, on cherche à mieux connaître la perception des risques par les consommateurs en matière de qualité et de sûreté des produits alimentaires en s’appuyant notamment sur diverses enquêtes récentes. L’article présente ensuite divers facteurs explicatifs du questionnement envers le type d’agriculture et d’alimentation actuel. A partir de là, on examine si les solutions proposées aux risques dé

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Karimi, Sarina, Philippe Gasnot, Jean Garcin, and Florent Janssen. "Regards croisés : l’impact sûreté-sécurité du changement climatique vu par les Alumni & le CDSE Lab." Sécurité et stratégie N° 36, no. 1 (2024): 17–19. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.036.0017.

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Kofman, Daniel, and Francis Jutand. "Introduction." Annales des Mines - Enjeux numériques 27, no. 3 (2024): 6–9. http://dx.doi.org/10.3917/ennu.027.0006.

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Abstract:

Les évolutions technologiques rapides et disruptives provoquent des transformations structurelles des infrastructures numériques et ouvrent de multiples opportunités pour l’ensemble des secteurs d’activité, dont l’émergence de nouveaux paradigmes de services et d’applications.Le développement d’une vision stratégique et la prise de décisions informées requièrent de comprendre à la fois les évolutions des technologies, celles des infrastructures matérielles et logicielles sous-jacentes, ainsi que les nouvelles architectures fonctionnelles et applicatives qu’elles suscitent.Ces transformations d

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Beaucourt, Manon. "Chasse aux suspects contre pêche aux objets." Réseaux N° 251, no. 3 (2025): 145–78. https://doi.org/10.3917/res.251.0145.

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Abstract:

Si les outils de sécurité numériques sont particulièrement présents et visibles dans les aéroports internationaux, cet article propose de faire un pas de côté avec la thématique du dossier pour se pencher sur l’importation d’un programme d’évaluation du comportement des personnes (ECP) en France. L’ECP est en effet une technique de surveillance humaine a priori éloignée du modèle de prévention du terrorisme dominant dans ces espaces. L’article interroge alors l’utilité et la fonction que lui attribuent les professionnels selon leur niveau opérationnel dans la chaine de sûreté aéroportuaire. L’

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Thellier, S. "Analyse des risques en radiothérapie." Radioprotection 54, no. 1 (2019): 11–19. http://dx.doi.org/10.1051/radiopro/2019004.

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Abstract:

À la suite de la survenue des accidents d’Épinal (détecté en 2006) et de Toulouse (détecté en 2007), la radioprotection des patients a été remise en avant dans le travail de tous les acteurs concernés et s’est imposée de fait comme incontournable. En conséquence, la réglementation concernant la gestion des risques en radiothérapie a évolué en France. En l’absence de méthode propre pour analyser les risques médicaux, des méthodes d’analyse des risques issues des sciences de l’ingénieur ont été transposées en 2009 en radiothérapie. Il s’agit notamment de la méthode d’analyse des modes de défaill

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Hamelin, Fabrice. "Les polices des transports face aux défis croisés de la mobilité, de la sûreté et de la sécurité." Flux 81, no. 3 (2010): 46. http://dx.doi.org/10.3917/flux.081.0046.

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Vasmant, Alexis. "Instruments juridiques internationaux encourageant les synergies dans les domaines de la sûreté, de la sécurité et des garanties." Bulletin de droit nucléaire 2009, no. 2 (2010): 89–112. http://dx.doi.org/10.1787/nuclear_law-v2009-art16-fr.

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Dolfi-Bouteyre, Agnès, Laurent Lombard, Alexandre Hallermeyer, Matthieu Valla, and Claudine Besson. "Détection et caractérisation des tourbillons de sillage des avions par Lidar Doppler." Photoniques, no. 97 (July 2019): 36–39. http://dx.doi.org/10.1051/photon/20199736.

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Abstract:

Dans un contexte où le trafic aérien s'accroît chaque jour, l'optimisation des débits en termes de décollage et d'atterrissage est devenue un enjeu majeur pour les aéroports à forte affluence. Ces débits sont principalement limités par la présence de tourbillons de sillage communément appelés wake vortex. Ceux-ci sont formés après le passage d'un avion et représentent un danger potentiel pour l'avion suivant. Afin d'éviter les accidents, les organisations de sûreté de la navigation aérienne ont défini, il y a plus de quarante ans, des distances de sécurité à respecter entre décollages ou atter

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Elli, Mauro, and Giulia Lami. "Sûreté nucléaire et sécurité européenne ; la place des réacteurs ukrainiens dans la stratégie extérieure de l’Union européenne (années 1990)." Relations internationales 201, no. 1 (2025): 123–38. https://doi.org/10.3917/ri.201.0123.

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Castagnino, Florent. "Surveiller par les bases de données : construction et gestion des faits de sécurité et de sûreté dans le milieu ferroviaire." Sociologie du travail 58, no. 3 (2016): 273–95. http://dx.doi.org/10.4000/sdt.1157.

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Castagnino, Florent. "Surveiller par les bases de données : construction et gestion des faits de sécurité et de sûreté dans le milieu ferroviaire." Sociologie du Travail 58, no. 3 (2016): 273–95. http://dx.doi.org/10.1016/j.soctra.2016.06.015.

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Mannessiez, Fabrice, Pierre-Yves Valantin, and Yann Laborda. "Prise en compte des capacités de prévision des crues dans les plans de gestion de crise – exemple du plan de gestion de crise inondation de l'hôpital d'Avignon." La Houille Blanche, no. 3-4 (October 2019): 67–73. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2019045.

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Abstract:

Le centre hospitalier d'Avignon est implanté dans le champ d'inondation de la Durance, dans une zone protégée contre les crues par une digue. Afin de garantir sa mise en sécurité en cas de crue majeure, l'hôpital a souhaité se doter d'un plan de gestion de crise inondation. Le SPC Grand Delta, en charge de la vigilance hydrologique, de la mesure des débits et de la prévision des crues sur la Durance, a été sollicité pour apporter sa contribution à l'élaboration de ce plan. Tout en respectant les contraintes de temps imposées par le fonctionnement de l'établissement, la prise en compte des capa

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Lara, Valentin. "Corsaires vs pirates ou la formation d’un partenariat public-privé pour l’établissement d’un dispositif permanent face à la menace pirate." Revue générale de droit 45, no. 1 (2015): 143–98. http://dx.doi.org/10.7202/1032037ar.

Full text

Abstract:

De toutes les menaces pesant sur la sûreté maritime, la piraterie est certainement celle qui a le plus fait parler d’elle ces dernières années. À la suite d’une série d’attaques inouïes de par leur niveau de violence, la communauté internationale dépêcha en 2008 une flotte militaire au large des côtes somaliennes afin d’y restaurer l’ordre et la sécurité. Toutefois, face aux coûts importants engendrés par un tel dispositif, une certaine doctrine n’a pas hésité à soutenir un recours accru au secteur privé dans le cadre de la lutte contre la piraterie. Pour ce faire, la question de la résurgence

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Lebouleux, P., R. Prigent, and C. Roussel. "Les centres de qualification d’équipements de sécurité nucléaire du CEA: leur apport à la sûreté des installations nucléaires et à la protection des travailleurs." Radioprotection 24, no. 1 (1989): 37–44. http://dx.doi.org/10.1051/radiopro/19892401037.

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Lindenberger, Thomas. "La police populaire de la RDA de 1952 à 1958. Une micro-étude sur la gouvemementalité de l'État socialiste." Annales. Histoire, Sciences Sociales 53, no. 1 (1998): 119–52. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1998.279654.

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Abstract:

Qu'est-ce que la « police » dans le socialisme d'État ? Elle n'est pas réductible à l'activité de la police secrète, quoique les dimensions et compétences énormes de cette dernière aient été une caractéristique structurante des dictatures de type soviétique. Quant à sa consoeur, la police publique, elle ne peut pourtant pas être tout bonnement rapprochée des appareils d'État chargés de maintenir la sécurité et l'ordre dans les démocraties occidentales classiques. Sans doute partage-t-elle avec ceux-ci des domaines de compétence qui sont typiques des États industrialisés modernes : police routi

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Benadiba, Aurore. "L’examen critique des gages spéciaux : révélations autour de ces techniques d’appropriation directe de la valeur." Les Cahiers de droit 59, no. 2 (2018): 351–88. http://dx.doi.org/10.7202/1048585ar.

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Abstract:

Les premières modifications intervenues en 2008, notamment celles instaurant une première série de dispositions tels les articles 2714.1 à 2714.9 et 2759 dans le Code civil du Québec, ont amorcé la dématérialisation des valeurs mobilières dans le domaine du gage. Le nouveau concept de la maîtrise des valeurs mobilières et des titres intermédiés côtoie celui d’une dépossession matérielle caractérisée par la remise matérielle du titre représentant des créances et prévue par les articles 2702 et 2709 C.c.Q. Ainsi, la maîtrise des valeurs mobilières et des titres intermédiés, obtenue au moyen nota

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Grassegger, Céline. "Comment l’Union européenne fait-elle face aux défis que représente la lutte contre le terrorisme et la radicalisation ?" Cahiers de la sécurité et de la justice N° 55, no. 2 (2022): 86–97. https://doi.org/10.3917/csj.055.0086.

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Abstract:

Alors que la menace terroriste de toute forme n’a jamais été aussi grande, l’Union européenne a pris en compte les évolutions de la société et les aspirations des citoyens européens à vivre en sécurité pour définir de nouvelles méthodes de travail en lien étroit avec les États membres. La lutte contre le terrorisme et la radicalisation est devenue un sujet majeur de préoccupation qui reste d’une grande actualité au regard des enjeux présents pour garantir la préservation d’une Europe sûre et sécurisée. Cet article revient sur les étapes traversées par les institutions européennes pour construi

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Courivaud, Jean-Robert, Laurent del Gatto, Kamal El Kadi Abderrezzak, Christophe Picault, Mark Morris, and Stéphane Bonelli. "Le projet Overcome : comprendre et modéliser les processus d’érosion par surverse des digues et barrages en remblai constitués de matériaux grossiers à granulométries étalées." Revue Française de Géotechnique, no. 178 (2024): 6. http://dx.doi.org/10.1051/geotech/2024009.

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Abstract:

La prédiction de l’érosion par surverse des digues de protection contre les crues et des barrages en remblai constitue l’une des difficultés majeures dans l’analyse de la sûreté de ces ouvrages. Bien qu’identifié comme étant le mécanisme de rupture dominant de près de la moitié des ruptures de digues fluviales, les méthodes et outils dont disposent les ingénieurs pour le caractériser, de manière déterministe, restent encore très limités. Notamment, la caractérisation du processus d’érosion, en termes géométriques et temporels, prenant en compte le comportement des matériaux constitutifs du rem

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Castagnino, Florent. "Florent Castagnino , Les chemins de faire de la surveillance. Une sociologie des dispositifs de sécurité et de sûreté ferroviaires en France , Thèse de sociologie , dirigée par Valérie NOVEMBER, directrice de recherche CNRS, LATTS, soutenue publiquement à l’École des Ponts ParisTech le 17 novembre 2017." Revue Française de Socio-Économie 20, no. 1 (2018): IV. http://dx.doi.org/10.3917/rfse.020.0301d.

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