Dissertations / Theses on the topic 'Système fiscal de référence'
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Pichet, Eric. "Essai d’une théorie générale des dépenses socio-fiscales." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020075.
Full textHenintsoa, Tolojanaha Arthur Marie. "Le système fiscal malgache." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1989PA020075.
Full textAbdel, Samad Manal. "L'optimisation du système fiscal au Liban." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010287.
Full textDesnoyers, Thérèse. "Élaboration d’un système d’information à référence spatiale sur micro-ordinateur." Mémoire, Université de Sherbrooke, 1987. http://hdl.handle.net/11143/7847.
Full textBaba, Hassan. "Évaluation de l'efficacité du système fiscal marocain." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010315.
Full textBoulakhrif, Driss. "Le contribuable dans le système fiscal marocain." Bordeaux 1, 1987. http://www.theses.fr/1987BOR1D014.
Full textNakesathit, Supalakana. "Le système fiscal thaïlandais d'imposition du revenu." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020009.
Full textValtriani, Patrick. "Pauvreté, système fiscal, redistribution des revenus en France." Nice, 1992. http://www.theses.fr/1992NICE0016.
Full textBalezou-Gloum, Abel-Jackie. "La réforme du système fiscal en République Centrafricaine." Paris 1, 1987. http://www.theses.fr/1987PA010277.
Full textColliat, Rémi. "Intégration économique européenne et système fiscal décentralisé : darwinisme institutionnel ou émergence d'un polymorphisme fiscal ?" Phd thesis, Université de Grenoble, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00873528.
Full textKechidi, Mohamed. "L'organisation comme système d'action et de cognition : éléments théoriques et référence à l'activité aéronautique." Toulouse 1, 1995. http://www.theses.fr/1995TOU10003.
Full textPoullet-Osier, Jérôme. "La réforme du système fiscal polynésien : l'instauration de la TVA." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32056.
Full textLapointe, Claude. "Analyse comparative d'algorithmes pour l'adaptation automatique de l'image de référence d'un système de surveillance d'autoroutes." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1997. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/ftp04/mq25327.pdf.
Full textWöppelmann, Guy. "Rattachement géodésique des marégraphes dans un système de référence mondial par techniques de géodésie spatiale." Observatoire de Paris (1667-....), 1997. https://hal.science/tel-02071389.
Full textMekongo, Jean-Marie. "Les retenues à la source dans le système fiscal du Cameroun." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010299.
Full textAltamimi, Zuheir. "Combinaison de techniques spatiales pour la détermination et la maintenance d'un système de référence terrestre centimétrique." Observatoire de Paris, 1990. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01958572.
Full textZango, Tiraogo Abdoulaye Yves. "Évaluation subjective de la qualité : proposition d'un système de référence pour les codecs en bande élargie." Thesis, Rennes 1, 2013. http://www.theses.fr/2013REN1S016/document.
Full textMayer, Sarah. "Étude des obstacles à l’équite et à l’efficacité du système fiscal français." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020033/document.
Full textSt-Arnaud, Martin. "Évaluation du système de référence de main-d'œuvre de la Commission de la construction du Québec (CCQ)." Master's thesis, Université Laval, 2021. http://hdl.handle.net/20.500.11794/69027.
Full textHestroffer, Daniel. "Astrométrie et photométrie des astéroïdes observés par le satellite Hipparcos : apport à l'élaboration d'un système de référence dynamique." Observatoire de Paris (1667-....), 1994. https://hal.science/tel-02095452.
Full textRamin, Nicolas. "Vers une métrique sans -référence de la qualité spatiale d'un signal vidéo dans un contexte multimédia." Nantes, 2009. http://www.theses.fr/2009NANT2070.
Full textHamamy, Ghalia. "Le choix d'un système de régulation dans les services publics : le cas de l'eau au Liban." Thesis, Paris 10, 2010. http://www.theses.fr/2010PA100063.
Full textFerland, Yaïves. "Intégrer par le dialogue les données socio-économiques dans un système d'aide à la décision à référence spatiale, SADRS." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1997. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk3/ftp04/mq25306.pdf.
Full textLaaziz, Tarik. "L'imposition des entreprises au Maroc." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010277.
Full textStemitsiotis, Loukas. "Parité de pouvoir d'achat et taux de change de référence." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010020.
Full textNgoto, Yaga. "Le statut de contribuable dans le système fiscal zaïrois. Etude critique et comparative de la genèse de la norme fiscale statutaire dans la perspective d'instauration d'un nouveau système fiscal en république démocratique du Congo." Paris 9, 1999. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1999PA090034.
Full textDallemagne, Philippe. "Un modèle de référence pour les applications multimédias, multimodales : à propos de l'exemple de VEMMI." Nancy 1, 1998. http://www.theses.fr/1998NAN10311.
Full textHaller, Johann. "L'Application de théories linguistiques dans la mise au point d'un système de traduction automatique : (avec référence particulière au projet Eurotra)." Paris 10, 1988. http://www.theses.fr/1988PA100131.
Full textRichard, Edouard. "Étude et réalisation d’un nouveau système de référence spatio-temporel basé sur des liens inter-satellites dans une constellation GNSS." Thesis, Paris 6, 2016. http://www.theses.fr/2016PA066545/document.
Full textLyra, Maria de Lourdes Viana. "Centralisation, système fiscal et autonomie provinciale dans l'Empire brésilien : la province de Pernambouco : 1808-1835." Paris 10, 1985. http://www.theses.fr/1985PA100072.
Full textRivière, Jean-Michel. "Contribution à la définition d'un modèle de référence de capteur intelligent : application à un capteur intelligent de température." Nancy 1, 1995. http://www.theses.fr/1995NAN10023.
Full textZhang, Xin. "Contribution à l'ingénierie du changement dans les projets de développement de produits : modèle de référence et simulation par système multi-agents." Phd thesis, Université Sciences et Technologies - Bordeaux I, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00920415.
Full textZhang, Xin. "Contribution à l’ingénierie du changement dans les projets de développement de produits : modèle de référence et simulation par système multi-agents." Thesis, Bordeaux 1, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR14892/document.
Full textKourouma, Joseph. "La mobilisation des ressources fiscales en Guinée : contribution à la nécessaire transformation du système fiscal guinéen." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3027.
Full textBenoist, Clément. "Apport de la prise en compte de la dépendance spatiotemporelle des séries temporelles de positions GNSS à l'estimation d'un système de référence." Thesis, Paris Sciences et Lettres (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018PSLEO011.
Full textSosa, Navarro Ramiro. "Défis des banques centrales des pays émergents : les implications de la libéralisation financière sur la politique monétaire et la régulation du système bancaire." Thesis, Evry-Val d'Essonne, 2008. http://www.theses.fr/2008EVRY0015/document.
Full textXu, Yang. "Proposition d'un système intègre de références de connaissances pour l'évaluation de la connaissance dans le développement de produits." Ecole Centrale de Nantes, 2010. http://www.theses.fr/2010ECDN0023.
Full textRochotte, Bruno. "Intégration d'un système de vision dans un ilot autocontrôlé de fabrication manufacturière." Nancy 1, 1992. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/SCD_T_1992_0033_ROCHOTTE.pdf.
Full textGarcès, Rodriguez Lina Maria. "Architecture de référence pour les systèmes d’e-santé à domicile dans la perspective de systèmes-de- systèmes." Thesis, Lorient, 2018. http://www.theses.fr/2018LORIS493/document.
Full textSchang, Daniel. "Représentation et interprétation de connaissances spatiales dans un système de dialogue Homme-Machine." Nancy 1, 1997. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/SCD_T_1997_0009_SCHANG.pdf.
Full textChiribagula, Nyumpa-Bashimba. "Vers une réforme du droit fiscal congolais: rationalisation du système d'imposition et de fiscalisation des activités économiques informelles :un impératif?" Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2003. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/211311.
Full textNeunreuther, Éric. "Contribution à la modélisation des systèmes intégrés de production à intelligence distribuée : application à la distribution du contrôle et de la gestion technique sur les équipements de terrain." Nancy 1, 1998. http://www.theses.fr/1998NAN10183.
Full textBassand, Agnès. "Proposition d'un modèle de données de référence pour la conception des systèmes de supervision." Cachan, Ecole normale supérieure, 1997. http://www.theses.fr/1997DENS0003.
Full textCouffin, Florent. "Modèle de données de référence et processus de spécialisation pour l'intégration des activités de conception en génie automatique." Cachan, Ecole normale supérieure, 1997. http://www.theses.fr/1997DENS0005.
Full textAlsarran, Mahmoud. "Les perspectives du développement du systeme douanier syrien dans le cadre du partenariat euro-méditerraneen : référence à l'expérience française dans le cadre européen." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32008.
Full textFines, Francette. "Étude de la responsabilité extracontractuelle de la communauté économique européenne : de la référence aux "principes généraux communs" (Art. 215 Al. 2 ) à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome." Bordeaux 1, 1989. http://www.theses.fr/1989BOR1D003.
Full textFalco, Damien. "La fraude à la TVA." Thesis, Toulouse 1, 2017. http://www.theses.fr/2017TOU10041.
Full textTellier, Sylvain. "Proposition d'un cadre de référence favorisant une utilisation adéquate d'un système d'évaluation du rendement par attentes signifiées basé sur les résultats, étude de cas : la Société d'assurance automobile du Québec." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/tape15/PQDD_0010/MQ33791.pdf.
Full textSoula, Mathieu. ""Tout était à faire", mise en place du système fiscal révolutionnaire dans le département de l'Hérault : l'exemple des contributions foncières et mobilières, 1789-an XII." Toulouse 1, 2004. http://www.biu-toulouse.fr/uss/scd/theses/fiches-pdf/soula-m/index.htm.
Full textPitel, Guillaume. "MICO : La notion de construction située pour un modèle d'interprétation et de traitement de la référence pour le dialogue finalisé." Phd thesis, Université Paris Sud - Paris XI, 2004. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00084206.
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