Relevant bibliographies by topics / Systeme répressif / Dissertations / Theses
To see the other types of publications on this topic, follow the link: Systeme répressif.

Dissertations / Theses on the topic 'Systeme répressif'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 17 dissertations / theses for your research on the topic 'Systeme répressif.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse dissertations / theses on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Sizaire, Vincent. "La fragilité de l'ordre pénal républicain : la loi pénale à l'épreuve du bon sens répressif." Thesis, Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100016/document.

Full text
Abstract:
Les bouleversements de plus en plus rapides et violents qui affectent la loi pénale ne sont que le symptôme d'un conflit normatif systémique qui travaille notre droit depuis la codification impériale. Dissimulé depuis l'origine du droit pénal moderne par le mythe de l'équilibre répressif, il voir l'ordre pénal républicain, formellement consacré par le Code pénal de 1810, confronté à une force constante d'érosion contrariant sa mise en œuvre effective et conséquente. Avançant sous l'apparence du bon sens répressif, cette opposition trahit en réalité une hostilité radicale à l'idée de Sûreté, as
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Le, Moulec Eliaz. "Pour un renouvellement du système répressif dit des atteintes juridiques aux biens." Thesis, Rennes 1, 2019. http://www.theses.fr/2019REN1G001.

Full text
Abstract:
Les atteintes juridiques aux biens représentent une part considérable de l’activité criminelle. Les incriminations qui permettent de les sanctionner sont donc appelées à jouer un rôle essentiel. Leur ancienneté aussi bien que leur importance contribuent à expliquer la véritable valeur de modèle qui leur est attribuée par la doctrine pénaliste. Dépassant les limites du droit pénal spécial, elles ont gagné, dans les ouvrages de droit pénal général, le statut d’exemples récurrents. N’est-ce pas le vol, l’escroquerie et l’abus de confiance que la doctrine invoque traditionnellement pour illustrer
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Zhou, Wei. "La répression de la fraude fiscale en droit chinois." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0004.

Full text
Abstract:
Il existe un lien indéfectible entre l’impôt et la fraude fiscale. Étant donné que cette dernière peut causer un préjudice considérable au Trésor public et entraîner d’autres conséquences sérieuses, la lutte contre ce phénomène constitue depuis toujours une des préoccupations majeures du gouvernement pour tous les pays. En effet, la lutte contre la fraude fiscale est un sujet très étendu. De nombreux facteurs influent sur l’efficacité de cette lutte. Mais entre eux, la répression joue sans aucun doute un rôle essentiel, puisque la peur d’être pris et la peur d’être puni jouent un rôle non négl
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Poelemans, Maitena. "La sanction dans l'ordre juridique communautaire : contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne." Pau, 2004. http://www.theses.fr/2004PAUU2011.

Full text
Abstract:
L'importance de la sanction dans l'ordre juridique communautaire n'est plus mise en cause depuis longtemps. Elle tient pour l'essentiel à son caractère nécessaire pour assurer l'effectivité du droit communautaire et le protéger contre les infractions de plus en plus fréquentes portées à son encontre. La sanction présente des caractéristiques inhérentes à l'ordre juridique communautaire, pouvant être nationale ou communautaire, pénale ou administrative. Sa détermination, son prononcé et son exécution comportent également des traits communs permettant d'ériger un régime juridique de la sanction
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Meier, Marsella Carole. "L'effectivité du processus répressif dans le traitement de la cybercriminalité (enquête sur le système judiciaire français)." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020021.

Full text
Abstract:
Comment rendre efficace la règle de sanction, par hypothèse partiellement ineffective, dans une approche repressive de la cybercriminalité ? Nos travaux s'inscrivent dans le champ de la sociologie judiciaire en y intégrant une approche organisationelle. Le choix de notre méthodologie de recherche s'est orienté vers une analyse qualitative, dans le cadre d'une enquête de terrain menée auprès des acteurs de l'institution judiciaire. Les résultats des entretiens ont conduit à établir une typologie d'obstacles venant freiner l'effectivité de la règle de sanction, dans le traitement judiciaire de l
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Al, kaabi Juma. "La gestion de la menace terroriste. Le système français de prévention et de répression." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3025/document.

Full text
Abstract:
Cette thèse porte sur la gestion du risque terroriste en France.En tant que droit fondamental, la sécurité publique est prise en charge par l’État qui a le devoir d’assurer la défense et la protection des personnes et des biens publiques. Afin de protéger le pays contre tout risque et toute menace terroriste, la France, un des pays du monde les plus ciblés par les terroristes, a dû s’adapter aux nouvelles formes de terrorisme qui sévissent. Pour ce faire, elle a mis en place un important dispositif d’outils et de moyens de prévention et de répression pour lutter contre le terrorisme, tels que
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Guinchard, Audrey. "Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale : du modèle judiciaire à l'attraction d'un système unitaire." Lyon 3, 2001. http://www.theses.fr/2001LYO33023.

Full text
Abstract:
Le constat d'une distribution du pouvoir de répression entre le juge pénal et d'autres organes soulève, à l'égard de ce pouvoir de réprssion, des enjeux d'attribution et d'exercice. Après analyse des données historiques et de droit fondamental, l'attribution se révèle partagée entre entre le juge pénal et d'autres que sont l'administration directe, les autorités administratives indépendantes, le juge civil et le juge administratif. Parce que le critère présidant à ce partage est matériel et non pas organique, le pouvoir de répression doit être un et, à défaut de conduire à un système unique de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Susec, Sabrina. "Le Secteur bancaire et financier français face à la corruption : un système d’intégrité en construction." Thesis, Cergy-Pontoise, 2015. http://www.theses.fr/2015CERG0806/document.

Full text
Abstract:
La lutte contre la corruption constitue, depuis une vingtaine d'année, une priorité, tant pour les États que du point de vue international. D'abord, fondée sur le blanchiment de capitaux, notamment issus de trafics de stupéfiants et du terrorisme, la lutte contre la corruption tend désormais à devenir autonome. Le secteur bancaire et financier par lequel transitent des flux financiers licites et illicites, et qui a subi des crises et scandales considérables dans les dernières années, paraît susceptible d'être le réceptacle d'opérations de corruption, sans pour autant que cette question n'ait é
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Ladmiral, Guillaume. "L’empire des expédients : achat de voix, répression des fraudes électorales et système politique dans le Japon d’avant-guerre (1890-1937)." Thesis, Paris, Institut d'études politiques, 2018. http://www.theses.fr/2018IEPP0005.

Full text
Abstract:
La thèse consiste en un réexamen des traits saillants des systèmes politique et partisan du Japon d’avant-guerre (1890-1937). L’analyse de données quantitatives et qualitatives sur l’achat de voix et les pratiques d’ingérence des gouvernements dans le déroulement des campagnes électorales démontre que la première pratique était massive et généralisée et les secondes systématiques. L’achat de voix massif et généralisé et les pratiques d’ingérence étaient liés par une relation de complémentarité fonctionnelle, l’ingérence consistant le plus communément en la répression partiale des fraudes élect
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Fotso, Fostine Villanneau. "La répression des infractions relatives à la protection de la nature dans les systèmes juridiques français et camerounais." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30049/document.

Full text
Abstract:
Intitulée « la répression des infractions relatives à la protection de la nature dans les systèmes juridiques français et camerounais », cette thèse a pour objectif principal de recenser les instruments juridiques et institutionnels utilisés par la France et le Cameroun en vue de parvenir à la limitation des dommages écologiques et partant aboutir à un arsenal juridique et institutionnel perfectible dans les deux systèmes<br>Entitled "Punishment of Crimes related to the protection of nature in French and Cameroonian legal Systems", this Thesis main objective is to identify the legal and instit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Zulkower, Valentin. "Etude de la dynamique des mécanismes de la répression catabolique : des modèles mathématiques aux données expérimentales." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015GREAM080/document.

Full text
Abstract:
La répression catabolique désigne un mode de régulation très répandu chez les bactéries, par lequel les enzymes nécessaires à l'import et la digestion de certaines sources carbonées sont réprimées en présence d'une source carbonée avantageuse, par exemple le glucose dans le cas de la bactérie E. coli. Nous proposons une approche mathématique et expérimentale pour séparer et évaluer l'importance des différents mécanismes de la répression catabolique. En particulier, nous montrons que l'AMP cyclique et l'état physiologique de la cellule jouent tous deux un rôle important dans la régulation de gè
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Allen, Patrick. "Prostituées de rue et maisons de débauche à Québec : la répression de la prostitution par le système de justice étatique, 1880-1905." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/24806/24806.pdf.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Le, Feuvre Yves. "Répression des activités motrices adultes par un ensemble de neurones modulateurs chez l'embryon : étude morphologique, immunocytochimique et électrophysiologique des réseaux neuronaux du système nerveux stomatogastrique des crustacés." Bordeaux 1, 2000. http://www.theses.fr/2000BOR10606.

Full text
Abstract:
Le système nerveux stomatogastrique (SNST) des crustacés est un modèle particulièrement intéressant pour l'étude des mécanismes liés à l'ontogenèse des réseaux neuronaux. En effet, alors que les neurones du ganglion stomatogastrique sont organisés en deux réseaux moteurs distincts chez l'adulte, les mêmes neurones sont organisés chez l'embryon en unique réseau fonctionnel. En combinant une approche morphologique, immunocytochimique et électrophysiologique, nous avons démontré : 1) que l'ensemble des afférences modulatrices centrales et périphériques projetant sur ces réseaux chez l'adulte sont
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Cao, Minh Thanh Nguyen. "Transport cellobiose médié par PTS et son effet sur l'expression du gène de virulence chez Listeria monocytogenes." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015SACLA010.

Full text
Abstract:
Listeria monocytogenes transporte le cellobiose principalement via le PTS (PEP:carbohydrate phosphotransferase system). La croissance sur cellobiose induit l'expression des opérons celBCA1, celBA2 ainsi que du gène lmrg_01989, qui codent respectivement le composant soluble EIIACel1, le transporteur EIICCel1, le composant soluble EIIBCel1, les protéines EIIBCel2 et EIIACel2, et une seconde EIICCel. La croissance sur glucose réprime fortement l'expression de ces gènes. La délétion de celC1 codant l'EIICCel1 ou des deux gènes, celA1 et celA2, ralentit considérablement la consommation cel
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Peyrot, Angelique. "Le rapprochement du droit pénal des mineurs et des majeurs." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1056.

Full text
Abstract:
La problématique soulevée par la délinquance juvénile, loin de se limiter au pré-carré des professionnels du droit, s’est imposée en véritable débat de société. Cet engouement est le fruit de l’évolution de la délinquance des mineurs, qui a tendance à croître, impliquant des auteurs plus jeunes.En réponse à ce phénomène, le législateur a opéré un tournant sécuritaire en 2002, marquant le point de départ du durcissement des dispositions relatives aux mineurs délinquants, notamment celles applicables à ceux âgés de seize à dix-huit ans. Il en découle un rapprochement du droit pénal des mineurs d
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Tankoua, Roméo. "Criminalité et justice pénale dans l'espace CEMAC : de l'expérience nationale à l'ouverture communautaire du droit criminel." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA024.

Full text
Abstract:
La dynamique d’intégration économique dans la sous-région CEMAC s’est fondée sur le principe de la libre circulation des personnes, des biens et des capitaux. Aidée par l’ouverture des frontières, les personnes se déplacent d’un pays à l’autre, pour des raisons aussi bien économiques que sécuritaires, conséquence de l’instabilité politique récurrente dans certains pays comme le Tchad, la Centrafrique et le Congo. Le problème majeur qui se pose sur le plan pénal est celui de la prévention et de la répression de la délinquance domestique et transfrontalière tant il reste classique que pour le se
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

Bergeron, Francis. "La censure cinématographique aux États-Unis : un système de répression ou pouvoir de normalisation? : le cas de la guerre au terrorisme et de la guerre en Irak : Hollywood et le cinéma américain des années Bush." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/3835/1/M11947.pdf.

Full text
Abstract:
Nous essayons dans ce mémoire de déterminer comment s'articule le système de censure cinématographique aux États-Unis. À partir d'un sujet précis analysé sur une période de temps donnée, nous tentons d'établir une formation discursive crédible capable de nous renseigner sur les modalités de la censure cinématographique dans un pays aux valeurs démocratiques comme les États-Unis. Est-ce que la censure se présente comme un grand système de répression ou n'est-elle pas davantage un pouvoir de normalisation des discours? Nous retenons comme sujet d'études le cas de la représentation au grand écran
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography