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Academic literature on the topic 'Systèmes fiscaux traditionnels'

Author: Grafiati

Published: 5 June 2025

Last updated: 2 August 2025

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Journal articles on the topic "Systèmes fiscaux traditionnels"

1

JIBARI, Oussama, and Siham SAHBANI. "La Fiscalité Numérique et Equitable : Une Nouvelle Frontière de la Justice Socio-économique." Revue Française d'Economie et de Gestion 4, no. 11 (2023): 395–412. https://doi.org/10.5281/zenodo.10145313.

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Abstract:

Dans la sphère fiscale, un vide de compréhension subsiste concernant les disparités profondément enracinées dans les cadres fiscaux traditionnels. Bien que certaines études aient examiné ces disparités, elles ont rarement considéré les implications des dynamiques fiscales numériques sur les inégalités socio-économiques globales. Cette recherche vise à combler cette lacune en explorant les mécanismes sous-jacents des inégalités fiscales à l'échelle mondiale. Nous expliquons comment les systèmes fiscaux classiques perpétuent ces inégalités tout en évaluant les avantages et les défis liés à l'uti

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2

Blaufarb, Rafe. "Vers une histoire de l’exemption fiscale nobiliaire." Annales. Histoire, Sciences Sociales 60, no. 6 (2005): 1203–28. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900020801.

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Abstract:

RésuméAu coeur du système fiscal absolutiste se trouve l’exemption nobiliaire d’impôts, une institution dont l’importance est si généralement reconnue qu’elle en est trop souvent tenue pour acquise. Pourtant, cette exemption a une histoire. C’était une construction juridique contestée, soumise à des fluctuations constantes, ainsi qu’un objet de conflits qui reflétait la relation dynamique entre la couronne, la noblesse et le tiers état. Cet article analyse l’histoire conflictuelle de cette institution en Provence des années 1530 à la Révolution. L’exemple provençal suggère quelques points à ré

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3

Dertilis, Georges B. "Terre, paysans et pouvoir politique (Gréce, XVIIIe-XXe siécle)." Annales. Economies, sociétés, civilisations 48, no. 01 (1993): 85–107. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1993.279120.

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Abstract:

Trois grandes réformes économiques ont lieu en Grèce, entre 1870 et 1940, toutes liées, exclusivement ou en grande partie, à la question paysanne : bien qu'elles se réalisent graduellement et sans aucune planification à long terme, elles ont des répercussions sur la condition de la population rurale. Après avoir cédé aux agriculteurs les terres nationales en 1871, la réforme agraire leur attribue les grandes propriétés privées en 1924. La réforme du système de crédit accroît le flux de capitaux bancaires vers les campagnes dès les années 1870 et remplace, en 1929, les prêteurs d'argent traditi

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4

Bargain, Olivier, and Nicolas Moreau. "Effets d’une réforme fiscale sur l’offre de travail des ménages dans un cadre collectif simulé." Articles 82, no. 1-2 (2006): 207–46. http://dx.doi.org/10.7202/013470ar.

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Abstract:

Résumé La littérature contient très peu de recherches empiriques concernant les effets distributifs du système sociofiscal à l’intérieur du ménage. Nous simulons cet effet dans le cadre du modèle collectif d’offre de travail lorsque l’on passe d’une taxation jointe à une taxation individuelle en France. Nous montrons que la contribution relative de l’épouse aux revenus familiaux après impôts est un déterminant significatif de la négociation au sein du couple, avec une très faible élasticité cependant. En conséquence, les réactions d’offre de travail dues à la réforme sont essentiellement indui

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5

Elbaum, Mireille. "Justice sociale, inégalités, exclusion." Revue de l'OFCE 53, no. 2 (1995): 197–247. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1995.53n1.0197.

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Abstract:

Résumé La question des inégalités a été en France dans les années soixante et soixante-dix au cœur du débat social sur la répartition des fruits de la croissance. Depuis le début des années quatre- vingt, l'idée de lutter contre les inégalités s'est toutefois trouvée remise en cause comme inadéquate, voire dépassée. De nouveaux développements théoriques ont mis en avant des conceptions de la justice, qui, soit, ont semblé dessiner un consen- sus renouvelé autour de la notion d'« équité », soit se sont référés à des conceptions complexes et plurielles de la justice, nées de la confrontation de

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Book chapters on the topic "Systèmes fiscaux traditionnels"

1

"Les grands principes du système financier traditionnel et de la création monétaire." In Finance offshore et paradis fiscaux. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.2307/jj.12348154.9.

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2

"Chapitre 1 / Les grands principes du système financier traditionnel et de la création monétaire." In Finance offshore et paradis fiscaux. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.1515/9782760556874-007.

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3

Poinsot, Olivier, Francois Moro, and Pierre-Laurent Vidal. "Jurisprudences du secteur social et médico-social." In Jurisprudences du secteur social et médico-social. Dunod, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.vial.2012.01.0151.

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Abstract:

Étude n˚ 10 : La tarification des établissements sociaux et médico-sociaux La tarification du secteur social et médico-social fait l’objet d’un contentieux entre les opérateurs et les autorités de tarification. Les juridictions échevinales et administratives ont élaboré une véritable théorie du tarif comme contrepartie du contrat de séjour. Face aux pressions budgétaires qui affectent le secteur, le juge exerce un contrôle sur les décisions des autorités de tarification, se fondant notamment sur les besoins des usagers. Étude n˚ 11 : Le régime fiscal des établissements médico-sociaux et des GC

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