Dissertations / Theses on the topic 'Témoin (Droit)'
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Destre, Marie-Françoise. "Le témoin en droit pénal." Aix-Marseille 3, 1997. http://www.theses.fr/1997AIX32053.
Full textMoussa, Mohamad Raeid. "La protection du témoin : étude de quelques droits nationaux et du droit international." Poitiers, 2008. http://www.theses.fr/2008POIT3003.
Full textBoussinot, Lisa. "Le témoin et la justice répressive." NICE, 2012. http://www.theses.fr/2012NICE0028.
Full textJobron-Minier, Frédérique. "Le témoin devant la justice pénale." Poitiers, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT3010.
Full textMabanga, Ghislain Mabanga Monga. "Le témoin assisté devant la Cour pénale internationale : contribution à l’évolution du droit international pénal." Thesis, Paris 10, 2016. http://www.theses.fr/2016PA100151.
Full textNierengarten, Marie-Cécile. "Essai sur la notion de témoin : contribution à l'évolution de la procédure pénale." Toulouse 1, 2005. http://www.theses.fr/2005TOU10058.
Full textRainis, Natascha. "Psychologie expérimentale et psychologie légale : de nouveaux effets de contexte afin d'améliorer la mémoire des témoins oculaires." Clermont-Ferrand 2, 1997. http://www.theses.fr/1997CLF20004.
Full textTaibi, Achour. "Le pouvoir répressif des autorités administratives indépendantes de régulation économique, témoin de la consécration d'un ordre répressif administratif : étude comparative des droits français et algérien." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2015. http://faraway.parisnanterre.fr/login?url=http://www.harmatheque.com/ebook/pouvoir-repressif-des-autorites-administratives-independantes-de-regulation-economique-temoin-de-la-consecration-d-un-ordre-repressif-administratif-59318.
Full textTaibi, Achour. "Le pouvoir répressif des autorités administratives indépendantes de régulation économique, témoin de la consécration d'un ordre répressif administratif : étude comparative des droits français et algérien." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010275.
Full textCathelin, Mady. "De la moralité des actions humaines ou un juriste au siècle des Lumières : Charles François Morel de Thurey (1734-1788), témoin et juge de la société de son temps." Besançon, 1992. http://www.theses.fr/1992BESA1029.
Full textDanet, Anaïs. "La présence en droit processuel." Thesis, Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0110/document.
Full textDanet, Anaïs. "La présence en droit processuel." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0110.
Full textSayed, Tabatabaei Chamseddine Mohammad. "Le témoignage en droit musulman chiite et en droit iranien." Perpignan, 2000. http://www.theses.fr/2000PERP0353.
Full textCourcenet, Sandra. "Les atteintes subies par les témoins et la loyauté processuelle : contribution à l'étude des droits de la personnalité." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2006. http://www.theses.fr/2006STR30015.
Full textSiron, Nicolas. "Témoigner et convaincre : le dispositif de vérité dans les discours judiciaires de l'Athènes classique." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01H101/document.
Full textDibert-Dollet, Maurice. "Témoignage et renseignements en matière pénale." Bordeaux 1, 1992. http://www.theses.fr/1992BOR1D024.
Full textMacone, Christophe. "Nouveaux regards sur le témoignage en procédures civile et pénale." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32037.
Full textRajska, Dagmara Marta. "Etude comparative des droits garantis aux justiciables en application de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et de leur traduction en droit interne en France et en Pologne." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1022.
Full textMausen, Yves. "Veritatis adiutor : la procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles)." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020122.
Full textVazel, Marie-Annick. "Proposition d'une méthodologie d'élaboration des portraits-robot." Rennes 2, 2002. http://www.theses.fr/2002REN20030.
Full textHisquin, Jean-Marie. "Liberte de religion et droit de la famille." Thesis, Lyon 3, 2012. http://www.theses.fr/2012LYO30061/document.
Full textNandrasana, Saifa. "Le témoignage des enfants dans l'enceinte judiciaire pénale canadienne." Master's thesis, Université Laval, 2015. http://hdl.handle.net/20.500.11794/25901.
Full textLaurent, Nathalie. "La notion de suspect en matière pénale." Lyon 3, 2001. http://www.theses.fr/2001LYO33003.
Full textGenest, Rachel. "Statut des femmes chez les Témoins de Jéhovah : regard sur les fonctions, rôles, obligations, droits et devoirs sur le plan de la vie privée et de la vie publique." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2016. http://hdl.handle.net/11143/9769.
Full textKardimis, Théofanis. "La chambre criminelle de la Cour de cassation face à l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme : étude juridictionnelle comparée (France-Grèce)." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3004.
Full textPorcara, Émilie. "Le témoignage oral dans la procédure pénale." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10018.
Full textCouture, Rachel. "Le règlement judiciaire de l'injure à Paris au XVIIIe siècle : collaboration entre la justice conciliante et les justiciables avertis." Mémoire, 2008. http://www.archipel.uqam.ca/832/1/M10184.pdf.
Full textPilon, Joliane. "La victime d'acte criminel : l'injustice d'une partie évincée du procès." Thesis, 2019. http://hdl.handle.net/1866/24453.
Full textJetté, Virginie. "Traque-moi si je le veux : à la recherche d'un cadre juridique entourant la publicité comportementale." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/20384.
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