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Academic literature on the topic 'Théorie des circonstances aggravantes'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Théorie des circonstances aggravantes"

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Bafandi, Vahid. "La théorie du changement de circonstances en droit iranien." Revue internationale de droit comparé 50, no. 1 (1998): 197–200. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1998.1124.

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MAZE, C., R. FINKELSTEIN, and M. QUENTIN. "Un jury sous influence : l’impact des affects, du type d’expertise et des circonstances aggravantes sur l’activité décisionnelle des jurés." Psychologie Française 49, no. 4 (2004): 357–72. http://dx.doi.org/10.1016/s0033-2984(04)00066-4.

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Mazé, C., R. Finkelstein, and M. Quentin. "Un jury sous influence : l’impact des affects, du type d’expertise et des circonstances aggravantes sur l’activité décisionnelle des jurés." Psychologie Française 49, no. 4 (2004): 357–72. http://dx.doi.org/10.1016/j.psfr.2004.08.004.

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Escalié, Guillaume, and Sébastien Charliès. "La négociation de significations professionnelles est-elle envisageable en formation? Propositions théoriques et illustrations." Swiss Journal of Educational Research 35, no. 2 (2018): 371–90. http://dx.doi.org/10.24452/sjer.35.2.4916.

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Abstract:
Les principales propositions visant à aménager les dispositifs de formation profession- nelle initiale des enseignants en vue de renforcer le partenariat université-école(s) sont fondées sur la théorie des communautés de pratique (Lave & Wenger, 1991). Au sein de cette théorie, ces dispositifs sont envisagés comme des environnements ouverts de formation dans lesquels les significations accordées aux expériences de métier sont le résultat d’un processus de négociation. Or, les circonstances dans lesquelles se joue cette négociation restent assez obscures. Cet article vise à illustrer empiri
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Duc Goninaz, Michel. "Le classement des lexèmes en espéranto: histoire et situation actuelle." Cahiers du Centre de Linguistique et des Sciences du Langage, no. 61 (December 3, 2019): 67–74. http://dx.doi.org/10.26034/la.cdclsl.2019.225.

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Abstract:
Les grammairiens traditionnels de l’espéranto, notamment Kálmán Kalocsay, se basant sur des formulations ambiguës de René de Saussure, ont développé une théorie du «caractère grammatical des racines», que l’Akademio de Esperanto a fini par approuver en 1966. Cette théorie, qui ne donne pas satisfaction aux linguistes, est née en réalité des polémiques qui ont succédé à l’apparition de l’ido en 1907 et de l’impossibilité où se trouvaient les partisans de l’espéranto de résoudre le dilemme «composition ou dérivation». Ce sont les circonstances historiques de la naissance de cette théorie que l’a
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Daoust, Marc-Kevin, and Victor Babin. "Les conseillers en politiques du secteur public devraient-ils se soucier de la théorie des optima de second rang ?" Les ateliers de l'éthique 18, no. 1 (2024): 4–28. https://doi.org/10.7202/1117227ar.

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Abstract:
La théorie des optima de second rang est une contribution formelle au domaine de l’optimisation de l’utilité (ou du bien-être). Elle stipule que, dans certaines circonstances «imparfaites », l’approximation d’un idéal est sous-optimale. Dans cet article, nous tentons de déterminer si la théorie peut être utile aux conseillers oeuvrant dans le secteur public. Nous présentons les conditions dans lesquelles la théorie pourrait s’avérer pertinente pour les conseillers du secteur public, et en particulier la condition d’inséparabilité entre différentes variables d’un problème de politiques publique
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7

Brunet, Alain. "Expositions récurrentes aux événements traumatiques: inoculation ou vulnérabilité croissante?" Dossier : Les états de stress post-traumatique 21, no. 1 (2007): 145–62. http://dx.doi.org/10.7202/032384ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ Deux grandes hypothèses opposées ont été formulées quant à l'impact d'un événement traumatique sur l'adversité future: l'inoculation et la vulnérabilité croissante. Un examen des travaux supportant ces hypothèses indique qu'elles ne sont pas aussi antagonistes qu'elles en ont l'air. Il apparaît possible de les intégrer en une théorie unique dans la mesure où les circonstances favorisant l'une ou l'autre
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Williams, Melissa S. "Représentation de groupe et démocratie délibérative : une alliance malaisée1." Articles 29, no. 2 (2003): 215–49. http://dx.doi.org/10.7202/006252ar.

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Abstract:
Résumé Cet article examine la place du concept d’impartialité dans les théories délibératives de la démocratie. C’est à partir de certaines critiques féministes que sont discutés deux défis lancés à la théorie délibérative et qui sont étroitement liés : le premier porte essentiellement sur le critère du raisonnable et l’idée d’offre de raisons ; le second concerne les circonstances sociales et politiques contingentes dans lesquelles les perspectives des groupes marginalisés peuvent influencer le jugement des autres citoyens. Certains des changements qui devraient être apportés à la théorie dél
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Lefebvre, Claire, and John S. Lumsden. "Les langues Créoles et la théorie linguistique." Canadian Journal of Linguistics/Revue canadienne de linguistique 34, no. 3 (1989): 249–72. http://dx.doi.org/10.1017/s0008413100013451.

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Abstract:
L’étude de la genèse des langues créoles fait partie de la problématique plus générale d’une théorie de la variation et du changement linguistique dans les langues naturelles. Même si la genèse des langues créoles se démarque de la genèse des autres langues, tant par les circonstances historiques dans lesquelles elles se développent, que par les dérivations linguistiques qui les caractérisent, l’origine des langues créoles doit être expliquée à l’intérieur du même cadre que les autres langues. Cependent, étant donné les propriétés uniques de leur origine, l’étude des langues créoles offre une
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Martin, Stefan. "Pour une réception de la théorie de l'imprévision en droit positif québécois." Les Cahiers de droit 34, no. 2 (2005): 599–633. http://dx.doi.org/10.7202/043223ar.

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Abstract:
Après avoir soulevé d'intenses débats et bien des controverses durant la première moitié du XXe siècle, la théorie de l'imprévision devait sombrer lentement dans les sphères de l'oubli. L'instabilité économique chronique paraissait vaincue, les discussions sur l'adaptation des contrats aux nouvelles circonstances semblaient ainsi anachroniques. Les diverses crises économiques qui se sont succédé depuis le début des années 1970 ont contribué à relancer les discussions doctrinales sur ce sujet. Certains pays ont franchi le Rubicon et ont consacré la révision judiciaire des contrats touchés par l
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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Théorie des circonstances aggravantes"

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Jacobet, de Nombel Camille de. "Théorie générale des circonstances aggravantes." Bordeaux 4, 2004. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D101.

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Abstract:
Les circonstances aggravantes sont traditionnellement conçues comme de simples accessoires de l'infraction, autrement dit, comme des faits qui se grefferaient sur un délit préexistant auquel ils demeureraient extérieurs et dont ils ne modifieraient que la peine. Toutefois, s'il est exact qu'elles se joignent à une infraction initiale, c'est pour former, avec elle, une nouvelle infraction. Dès lors, elles s'analysent, d'une part, comme des compléments de l'infraction simple, laquelle n'a pas à être préalablement constituée, mais simplement incriminée, d'autre part, comme des éléments de l'infra
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Chabaud, Laurent. "L'arme numérique : essai sur la dématérialisation des infractions pénales." Electronic Thesis or Diss., Université de Montpellier (2022-....), 2023. http://www.theses.fr/2023UMOND043.

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Abstract:
Le développement d’Internet, et du numérique en général, a facilité la commission de bon nombre d’infractions et a fait son entrée dans la majorité des branches du droit pénal. Pourtant il reste une branche du droit pénal où le numérique n’a pas fait son entrée : l’atteinte à l’intégrité physique de la personne. Ce rejet, pourtant logique, ne pose-t-il pas question ? Le développement des objets connectés à Internet permet d’envisager que ces atteintes deviennent réalité. Il faut donc intégrer la possibilité de réaliser de telles atteintes au sein du Code pénal. La première partie propose d’étu
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Jacobet, de Nombel Camille de. "Théorie générale des circonstances aggravantes /." Paris : Dalloz, 2006. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb401551245.

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Dalloz, Marc. "Les circonstances aggravantes légales en droit criminel français." Nice, 2001. http://www.theses.fr/2001NICE0051.

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Abstract:
Dépourvue de définition, incertaine quant à son domaine légal, insatisfaisante dans sa mise en oeuvre, la notion de circonstances aggravantes heurte souvent, en droit positif, les principes fondamentaux de la matière pénale que sont le principe de la légalité, la présomption d'innocence et le respect des droits de la défense. Dans la première partie, les circonstances aggravantes légales sont définies comme des règles d'incrimination complémentaires, permettant au législateur d'affiner le jugement de valeur porté sur une action déjà pricipalement répréhensible. Règles d'incrimination, elles pa
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Le, Corroller Gaëlle. "La pluralité de participants à l'infraction en droit pénal." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0592.

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Abstract:
La pluralité de participants à l’infraction est mobilisée par le droit pénal qui l’appréhende sous des formes variées et par différents moyens, toujours à des fins répressives. Elle peut, d’une part, apparaître comme la condition du déclenchement de la répression, en étant exigée de façon explicite ou implicite pour la constitution d’infractions autonomes que sont les infractions collectives et les infractions d’adhésion, mais aussi pour l’application de la qualification dépendante de complicité punissable. D’autre part, le contexte spécifique tenant à la pluralité de participants à l’infracti
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Letouzey, Élise. "La répétition d'infractions." Electronic Thesis or Diss., Toulouse 1, 2014. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247163991.

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Abstract:
La répétition d’infractions consiste en la commission successive de plusieurs infractions par un même auteur. Elle correspond globalement à un ensemble de situations bien connues, légalement appréhendées par des régimes distincts et éclatés : le concours réel d’infractions, la récidive légale et la réitération d’infractions. Mais si le législateur prévoit comment punir l’auteur de plusieurs infractions, il ne nous livre pas l’origine de ces hypothèses, à savoir comment compter les infractions. L’objet de cette étude a une portée prospective : elle tend à se détacher des mécanismes actuels du d
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Hussin, Abdalhamed. "La parenté en droit pénal, étude comparative des droits français et libyen." Thesis, La Rochelle, 2014. http://www.theses.fr/2014LAROD001.

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Abstract:
En tant que concept social, la parenté peut influer sur les dispositions du droit pénal dans la mesure où certains textes pénaux spéciaux, tant français que libyens, la prennent en compte dans de nombreuses infractions, qu’il s’agisse d’atteintes aux biens (vol, par exemple) ou encore d’atteintes aux personnes (infractions sexuelles, parricide, infanticide…). De tels textes protègent parfois l’institution familiale en tant que telle, ce qui est le cas pour l’abandon de famille. Ils se rattachent à l’autorité parentale, la solidarité familiale, l’intimité familiale, l’affection ou encore la dig
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Dutheil-Warolin, Lydie. "La notion de vulnérabilité de la personne physique en droit privé." Limoges, 2004. https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/ef6dbaea-2f71-4d2a-80f4-cc0e916ca7dd/blobholder:0/2004LIMO0499.pdf.

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Abstract:
Cette étude a pour objet de montrer qu'à certaines conditions, la notion de vulnérabilité de la personne physique est une véritable notion de droit privé. La première partie de la thèse présente les deux conditions matérielles d'existence de la notion de vulnérabilité de la personne. Tout d'abord, la matérialité est déterminée par l'origine de la vulnérabilité : il s'agit d'une faiblesse. Ensuite la matérialité découle de l'existence d'une situation de vulnérabilité dont le critère est le lien de corrélation entre faiblesse de la personne et atteinte risquée de ce fait. Ces conditions matériel
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Letouzey, Elise. "La répétition d'infractions." Thesis, Toulouse 1, 2014. http://www.theses.fr/2014TOU10049.

Full text
Abstract:
La répétition d’infractions consiste en la commission successive de plusieurs infractions par un même auteur. Elle correspond globalement à un ensemble de situations bien connues, légalement appréhendées par des régimes distincts et éclatés : le concours réel d’infractions, la récidive légale et la réitération d’infractions. Mais si le législateur prévoit comment punir l’auteur de plusieurs infractions, il ne nous livre pas l’origine de ces hypothèses, à savoir comment compter les infractions. L’objet de cette étude a une portée prospective : elle tend à se détacher des mécanismes actuels du d
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Almakhoul, Issa. "L'adaptation du droit pénal à la protection du mineur victime d'infractions sexuelles." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_almakhoul_i.pdf.

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Abstract:
Le mineur victime d’infractions sexuelles devrait disposer d’un droit penal qui a la capacite de le proteger specifiquement et suffisamment en raison de sa situation particuliere. Ainsi, l’importance des textes adaptes du droit penal a la protection du mineur victime ne doit pas etre minoree. L’interet de notre demarche consiste a verifier comment la minorite de la victime pourrait influer sur le contexte de droit penal pour mettre en coherence la protection du mineur dans un systeme juridique penal adapte. Est-ce que les regles substantielles et procedurales des infractions sexuelles non spec
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Books on the topic "Théorie des circonstances aggravantes"

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Bayo, Elhadj Karamba. La problématique de l'enfance/ jeunesse: Circonstances aggravantes et solutions possibles. La Samaritaine-Guinée, 2005.

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Circonstances Aggravantes. Harlequin, 2003.

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Andrews, Carolyn. Circonstances Aggravantes. Harlequin Enterprises ULC, 1999.

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Circonstances aggravantes: Roman. A. Michel., 2000.

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Toutes les circonstances sont aggravantes: Mémoires politiques et littéraires. Rocher, 2007.

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Carmen, Dölz Suzanne Kauffmann. S'affirmer, Théorie + Training: Réussir à s'imposer en toutes circonstances. IXELLES, 2010.

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Un des défis majeurs des années 2000: La problématique de l'enfance/jeunessse [sic], circonstances aggravantes et solutions possibles. Samaritaine-Guinée, 2005.

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Book chapters on the topic "Théorie des circonstances aggravantes"

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BAUJARD, Corinne. "Télétravail malgré soi et confinement lors de la pandémie Covid-19." In Les épidémies au prisme des SHS. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.6008.

Full text
Abstract:
Le télétravail en période de confinement, mis en place soudainement en France, le 17 mars 2020, occupe l’actualité économique de ces dernières semaines. Les terrains de recherche sur le télétravail ont été fréquemment l’occasion de présenter des bienfaits prometteurs pour les salariés : gain de temps en raison de l’absence des déplacements, équilibre entre vie professionnelle et vie privée, souplesse des horaires de travail, environnement silencieux afin d’échapper aux sollicitations bruyantes du travail répétitif. Le déploiement des relations numériques et l’engorgement quotidien des grandes
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Saint-Sernin, Bertrand. "L'imaginaire et l'intuition dans les sciences." In L'imaginaire et l'intuition dans les sciences. Hermann, 2009. http://dx.doi.org/10.3917/herm.buser.2009.01.0137.

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Abstract:
Résumé . La conception classique de l’interaction des esprits Dans Le Banquet , Socrate remarque que la connaissance se communiquerait plus facilement s’il y avait entre les esprits un « brin de laine » qui, comme entre deux coupes inégalement pleines, fait passer le liquide de la plus pleine à celle qui l’est moins. Kant, dans la Critique de la faculté de juger, reprend cette question et distingue deux cas très différents : celui des savants et celui des poètes. Seuls les premiers, nous dit-il, laissent suffisamment de traces de leurs réflexions pour que nous puissions mettre nos pas dans les
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