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Journal articles on the topic 'Théorie du préjudice'

Author: Grafiati

Published: 31 August 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Robert, Marie-Pierre, and Stéphane Bernatchez. "Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution." Revue générale de droit 47, no. 1 (2017): 47–76. http://dx.doi.org/10.7202/1040496ar.

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Abstract:

Dans la foulée de l’arrêt Bedford et de l’adoption de la loi modifiant le Code criminel qui a suivi celui-ci, le présent article s’intéresse à la criminalisation des infractions reliées à la prostitution au Canada. Plus précisément, il analyse les théories de la criminalisation qui peuvent être utilisées afin de tenter de justifier la criminalisation de certaines infractions relatives à la prostitution : le moralisme juridique, la théorie du préjudice ainsi que les valeurs de la Charte et le vivre ensemble. Révélant leurs limites, ces théories parviennent difficilement à justifier la criminali

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2

Weiss, Karine, and Laura Canali. "L’éco-anxiété, et les victimes du changement climatique. Perspectives psychologiques et juridiques." La Pensée écologique N° 10, no. 1 (2024): 29–40. http://dx.doi.org/10.3917/lpe.010.0029.

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Abstract:

L’éco-anxiété, notion apparue il y a une quinzaine d’années dans les médias et la littérature scientifique, a fait peu à peu son entrée au sein des prétoires où les victimes des changements climatiques se saisissent de cette notion afin de rendre visible leur anxiété de vivre dans un monde dégradé. Toutefois, dans le champ académique de la psychiatrie cette notion reste encore largement à construire. Cet article entend alors définir la notion et présenter les principales questions concernant les symptômes de cette anxiété, sur l’existence d’un diagnostic psychiatrique ou encore de l’existence

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3

Perret, Louis. "La nouvelle Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles." Chronique de législation 17, no. 4 (2019): 897–913. http://dx.doi.org/10.7202/1059232ar.

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Abstract:

L’auteur expose les principes directeurs de cette nouvelle loi et en analyse les principales dispositions. Il s’interroge aussi sur l’éparpillement législatif actuel dans le domaine de l’indemnisation du préjudice corporel et suggère l’élaboration d’une théorie fondamentale dans ce domaine.

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4

Pineau, Jean. "Les grands objectifs et les lignes de force de la réforme." La réforme du droit des obligations 30, no. 3 (2005): 587–97. http://dx.doi.org/10.7202/042964ar.

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Abstract:

On reproche au Code civil du Bas-Canada de reposer essentiellement sur une théorie de l'autonomie de la volonté qui permettrait au fort d'écraser le faible et sur une théorie de la responsabilité fondée sur la faute, qui laisse la victime sans indemnisation lorsque le préjudice ne résulte pas d'un comportement fautif de l'auteur. Pour remédier à certaines injustices, le législateur eut recours à l'adoption de règles particulières, souvent imperatives. Que peut-on faire à l'aube d'un nouveau code, pour tenter de mieux équilibrer les rapports individuels ? De l'Avant-projet, semblent se dégager

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5

Trudeau, Hélène. "La responsabilité civile du pollueur : de la théorie de l'abus de droit au principe du pollueur-payeur." Les Cahiers de droit 34, no. 3 (2005): 783–802. http://dx.doi.org/10.7202/043234ar.

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Abstract:

Les règles de responsabilité civile du droit commun — et en particulier la théorie de l'abus de droit—s'avèrent dans la plupart des cas insuffisantes pour assurer la réparation des dommages de pollution. Les difficultés de preuve et l'absence de prise en considération du préjudice écologique constituent les principaux obstacles à une indemnisation adéquate des dommages liés aux activités polluantes. Rendu populaire depuis une vingtaine d'années dans les pays industrialisés, le principe économique du pollueur-payeur a servi d'inspiration dans l’élaboration de nouveaux régimes statutaires de res

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6

Bernatchez, Stéphane. "La signification du droit à la liberté d’expression au crépuscule de l’idéal." Les Cahiers de droit 53, no. 4 (2012): 687–713. http://dx.doi.org/10.7202/1013003ar.

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Abstract:

Fondée sur le libéralisme politique, la liberté d’expression est souvent considérée comme la plus fondamentale des libertés en régime démocratique. Dans sa jurisprudence, la Cour suprême du Canada a réaffirmé ces fondements, en reprenant la métaphore du marché libre des idées et le principe de la neutralité de l’État. De plus, elle a accepté la limitation de la liberté d’expression en vertu de la théorie du préjudice. Le présent article tente de montrer les insuffisances d’une telle conceptualisation et défend la thèse que les débats juridiques relatifs au droit à la liberté d’expression relèv

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7

Toccafondi, Fiorenza. "De Karl Bühler à Karl R. Popper." Philosophiques 26, no. 2 (2002): 279–300. http://dx.doi.org/10.7202/004992ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Popper a passé sa licence sous la direction de Bühler en 1928. Affirmer que Popper a été profondément influencé, non seulement par la théorie du langage de Bühler, mais aussi par sa psychologie, ne correspond pas à l’opinion courante. Le deuxième chapitre de Die beiden Grundprobleme der Erkenntis montre clairement que Karl Bühler a représenté l’un des points de départ les plus importants de la théorie de l’esprit de Popper. Selon Popper, dans l’épistémologie de Carnap, il y a un « préjudice inductif » : afin de rétablir une opinion neutre et adopter une épistémologie qui soit indépendan

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8

Boisvert, Anne-Marie, and André Jodouin. "De l’intention à l’incurie : le déclin de la culpabilité morale en droit pénal canadien." Colloque : La responsabilité. Sens et essence 32, no. 3 (2015): 759–95. http://dx.doi.org/10.7202/1028092ar.

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Abstract:

Notre conférence portera sur l’évolution de la théorie canadienne de la responsabilité pénale. Cette évolution est marquée par un effritement de la place centrale accordée à l’intention coupable comme moteur de la culpabilité criminelle par la common law traditionnelle au profit d’une tolérance plus grande de la négligence comme fondement de la responsabilité. En outre, notre droit des peines considère dorénavant que le préjudice causé par la conduite coupable est un facteur aggravant de la responsabilité initiale sans qu’il soit nécessaire d’établir que les conséquences de la conduite étaient

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9

Buchholz, Constantin. "L’appréhension des Fake News par le droit de la concurrence de l’union européenne : entre possibilité et utilité." Revue internationale de droit économique XXXVIII, no. 4 (2025): 93–116. https://doi.org/10.3917/ride.384.0093.

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Abstract:

Le présent article montre que le droit de la concurrence de l’Union européenne peut appréhender le phénomène des Fake News si son application n’est pas réduite à la seule promotion du bien-être du consommateur, mais prend au contraire en considération des exigences relatives au processus concurrentiel. Composé d’une structure qui intègre les deux finalités, le droit européen de la concurrence peut par conséquent proposer un levier supplémentaire pour l’encadrement des Fake News. Cette possibilité soulève cependant des interrogations quant à la cohérence avec les outils normatifs existants : ce

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10

Lavigne, Julie, Anne-Marie Auger, Joseph Josy Lévy, Kim Engler, and Mylène Fernet. "Les scripts sexuels des femmes de carrière célibataires dans les téléséries québécoises. Études de cas : Tout sur moi, Les hauts et les bas de Sophie Paquin et C.A.1." Articles hors thème 26, no. 1 (2013): 185–202. http://dx.doi.org/10.7202/1016903ar.

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Abstract:

Dans le contexte d'une recherche portant sur les femmes célibataires à Montréal, l'analyse de trois téléséries québécoises mises en ondes par Radio- Canada ayant comme personnage central une femme de carrière célibataire dans la trentaine (Tout sur moi,Les hauts et les bas de Sophie PaquinetC.A.)a été effectuée afin de dégager les représentations de leur vie sociosexuelle, et ce, à partir du concept d'agentivité sexuelle, de la théorie des scripts de la sexualité et celle des orientations intimes de soi. Les divers scénarios sexuels vécus par les trois personnages, des scripts de rencontre à c

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11

Touré Ouro-Nile, Moubarak. "La théorie de l’acte clair." Civitas Europa N° 51, no. 2 (2024): 61–71. http://dx.doi.org/10.3917/civit.051.0061.

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Abstract:

Malgré les multiples contributions dont elle a fait l’objet, la notion d’acte clair n’a jamais été appréhendée aisément. Cela se justifie par l’usage fonctionnel qui en est faite. Elle est habituellement mobilisée par le juge afin d’identifier les dispositions claires et sans ambiguïtés du contrat ou afin de se dispenser d’un renvoi préjudiciel. En ce qui concerne l’identification des clauses claires du contrat, il est fait interdiction au juge, en application de la théorie de l’acte clair, d’interpréter les clauses sans ambigüités d’un contrat. Relativement à la dispense de renvoi préjudiciel

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Forget, Patrick. "Présence et omniprésence de la notion d’atteinte initiale dans l’arrêt Montréal (Ville) c Dorval de la Cour suprême du Canada." Revue générale de droit 48, no. 2 (2019): 337–89. http://dx.doi.org/10.7202/1058625ar.

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Abstract:

L’arrêt Montréal (Ville) c Dorval, rendu en 2017, confirme que la protection contre les prescriptions courtes, prévue à l’article 2930 CcQ en cas de préjudice corporel, peut s’étendre, par ricochet, aux victimes qui n’ont pas subi de préjudice corporel. Dans l’opinion majoritaire qu’il signe, le juge Wagner (maintenant juge en chef) mobilise fortement une notion en émergence, soit la notion d’atteinte initiale, que la Cour avait consacrée, en 2013, dans l’arrêt Cinar Corp c Robinson. Le présent article a pour objectif d’étudier la notion d’atteinte initiale telle qu’elle se laisse dévoiler, da

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Boustany, Katia, Normand Halde, and Mark Antaki. "La Perception du risque technologique: Le droit entre Janus et Prométhée." Canadian journal of law and society 13, no. 1 (1998): 125–67. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100005603.

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Abstract:

RésuméAvec, sous l'effet des théories néo-libérales, la remise en cause du processus étatique de réglementation, notamment dans les secteurs technonologiques, de nombreuses questions se posent quant à la capacité des personnes ayant subi un préjudice du fait d'activités technoscientifiques à en obtenir réparation par voie judiciaire. Après avoir exposé les principaux éléments théoriques du débat sur les rapports entre normativité, valeurs démocratiques et économie, l'article s'intéresse à la perception de la science et du risque technoscientifique par les juges, à travers l'analyse de certaine

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François-Poncet, Claire-Marine. "Le modèle de l’hystérie traumatique : un paradigme à l’adolescence ?" Revue française de psychanalyse Vol. 88, no. 1 (2024): 101–10. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.881.0101.

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Abstract:

Comment le modèle de l’hystérie traumatique, à l’origine de la psychanalyse, s’applique-t‑il à la clinique contemporaine de l’adolescence ? L’auteur interrogera la valeur paradigmatique de ce modèle à l’adolescence en remettant au travail la théorie de la séduction dans des histoires cliniques de jeunes filles désignées hystériques par Freud. Comme ces jeunes filles, les adolescentes d’aujourd’hui affichent dans leur corps l’excès d’excitation subi dans l’enfance. Victimes des mouvements passionnels inconscients des adultes, elles tentent de s’approprier l’histoire des générations précédentes

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Walgrave, Lode. "La justice restaurative : à la recherche d’une théorie et d’un programme." Criminologie 32, no. 1 (2002): 7–29. http://dx.doi.org/10.7202/004751ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Au cours de la dernière décennie, la justice restaurative s'est manifestée progressivement comme une thématique très importante dans les débats réformateurs de la justice pénale et dans la recherche criminologique. Plusieurs raisons plaident en faveur d'une optique « maximaliste » de la justice restaurative, considérant cette orientation comme un autre paradigme à développer pour devenir à plus long terme une alternative complète et systémique pour les systèmes traditionnels punitifs et réhabilitatifs. En principe, cette option devrait proposer une réponse restaurative à tout délit, y c

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Boivin, Michelle. "La Catégorie «Femme/s» dans la discrimination sur le sexe." Canadian journal of law and society 13, no. 1 (1998): 29–62. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100005573.

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Abstract:

RésuméDans cet article, l'auteure analyse un problème crucial en théories féministes et en droit, soit la question de la catégorie «Femme/s». Y a-t-il une catégorie «Femme/s»? Cette catégorie est-elle exclusive, si bien que la présence d'un seul homme, par exemple, invalide l'étiquette et écarte la question du domaine de l'égalité des sexes? De plus, pour faire valoir avec succès les dispositions de non-discrimination de la Charte, faut-il nécessairement démontrer un préjudice à l'endroit de toutes les femmes sans exception? En d'autres termes, la catégorie «Femme/s» est-elle nécessairement un

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Kryla-Cudna, Katarzyna. "Breach of Contract and Damages for Non-Pecuniary Loss." European Review of Private Law 26, Issue 4 (2018): 515–35. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2018035.

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Abstract:

Abstract: The purpose of this article is to investigate whether non-pecuniary interests of the parties should be protected in contract law and what should be the scope of such protection. The article sheds light on the theoretical framework of contract remedies and claims that the compensability of non-pecuniary loss is necessary for an adequate protection of the interests of the parties to a contract. It further investigates the policy arguments against the recoverability of non-pecuniary loss in contract law and argues that such arguments cannot be considered a sufficient justification for a

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Naziroglou, Georgios. "L’affaire Georgiou : les répercussions juridiques inédites de la statistique." Statistique et société 6, no. 2 (2018): 43–46. https://doi.org/10.3406/staso.2018.1074.

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Abstract:

La saga de la crise financière sévissant en Grèce depuis 2009 est à tel point connue qu’un rappel des faits qui l’émaillent s’avère superflu. Néanmoins, un aspect de cette histoire a fait moins parler en France : il s’agit de l’histoire rocambolesque de l’ancien directeur de l’Autorité statistique grecque (ELSTAT), Andréas Georgiou. En Grèce, son nom a été associé à la révélation du chiffre réel du déficit public en novembre 2010, qui a été estimé à 15,4 % du PIB. Si ce chiffre représentait pour certains l’image ternie de l’économie hellénique des années 2000, à laquelle il fallait à tout prix

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Safty, Essam. "Les difficultés du débat sur la justice entre Socrate et Thrasymaque dans la République I." L'antiquité classique 87, no. 1 (2018): 13–53. http://dx.doi.org/10.3406/antiq.2018.3962.

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Abstract:

La formidable diversité des interprétations relatives aux thèses soutenues par Thrasymaque dans la République de Platon ne fut pas sans porter préjudice à l’intelligence même desdites thèses : la divergence inattendue de lectures appela à son insu la multiplicité d’impressions de fragmenté voire de désordonné ; et le hasard des lectures exégétiques, lesquelles ne se départissent que rarement du ton polémique, continue à noyer à la fois dans l’impressionnisme et dans l’hypothétique la trajectoire réelle de la pensée du sophiste. De nouveaux efforts doivent ainsi être consentis afin de replacer

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Richard, Myriam. "Soutenir sa famille en contexte de migration forcée en tant que femme syrienne établie au Québec et au Liban." Refuge: Canada's Journal on Refugees 37, no. 2 (2021): 93–105. http://dx.doi.org/10.25071/1920-7336.40765.

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Abstract:

Même si la vulnérabilité constitue une des pierres angulaires de l’accès à la protection et aux services d’aide humanitaire pour les personnes réfugiées, elle fait rarement l’objet d’une définition en dehors du sens commun - le risque de subir un préjudice - et de son usage comme outil de mesure de la précarité socioéconomique. Cet article propose d’élargir les contours de cette notion en s’appuyant sur une recherche empirique ancrée dans l’approche théorique féministe transnationale (Mohanty, 2003; McLaren, 2017; Zeweri, 2017) qui visait à documenter les expériences d’un groupe de femmes réfu

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Van Effenterre, Aude, Marion Azoulay, Xavier Briffault, Anne Dezetter, and Françoise Champion. "La formation aux psychothérapies des internes en psychiatrie en France : résultats d’une analyse qualitative." Santé mentale au Québec 40, no. 4 (2016): 201–15. http://dx.doi.org/10.7202/1036100ar.

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Abstract:

Objectif Connaître l’opinion des internes en psychiatrie sur la qualité perçue de leur formation aux psychothérapies et leurs souhaits de formation. Méthode Une enquête en deux volets, quantitative et qualitative a été effectuée auprès de 869 internes sur 1 334 inscrits au Diplôme d’Etudes Spécialisées en psychiatrie pour l’année 2009-2010. Cinq thématiques ont été abordées dans les deux volets : formation théorique universitaire, psychanalyse, formation extra-universitaire, supervision, souhaits de formation. Cet article présente les résultats de l’enquête sociologique qualitative qui a été r

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Baudouin, Jean-Louis. "La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance ?" Revue générale de droit 22, no. 1 (2019): 151–80. http://dx.doi.org/10.7202/1058172ar.

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Abstract:

L’auteur, rapporteur général au XIIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, présente, en deux parties, le droit positif actuel en matière de responsabilité médicale et les perspectives d’avenir qui se dégageaient du rapport final des différents pays participants. Grand sujet d’actualité et de préoccupations, puisque faisant l’objet d’une augmentation sensible des poursuites et des primes d’assurances de façon générale malgré une évolution marquée dans les progrès accomplis dans ce domaine, la responsabilité médicale demeure toujours difficile à être qualifiée. Comme l’auteur l

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"Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (88 e CH.), 4 février 2021." Forum de l’assurance N° 218, no. 9 (2021): 191–93. http://dx.doi.org/10.3917/foas.218.0191.

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Abstract:

1. La capitalisation est une manière de calculer un préjudice futur, dont le but est d’objectiver le mieux possible ce préjudice. Elle s’analyse en la conversion des rentes auxquelles la victime pourrait prétendre à titre d’indemnisation de son préjudice en capital, couvrant la période présumée à indemniser. 2. Le caractère quotidien du dommage n’est pas requis pour justifier le recours à la méthode de la capitalisation. De même, la constance ou la linéarité ne sont pas des conditions essentielles du dommage permanent pour évaluer ce dernier par voie de capitalisation. Ce qui importe, c’est pr

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"Tribunal de première instance francophone de Liège, division de Liège (2 e ch. civ.), 30 septembre 2020." Forum de l’assurance N° 210, no. 1 (2021): 15–21. http://dx.doi.org/10.3917/foas.210.0015.

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Abstract:

Les intérêts compensatoires constituent une indemnité complémentaire, destinée à compenser le préjudice né de l’érosion monétaire et du retard de l’indemnisation. L’octroi d’une rente mensuelle indexée permet de tenir compte de l’érosion monétaire. Cette méthode d’indemnisation permet aussi de tenir compte de la survie réelle de la victime et non d’une survie théorique.

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DA SILVA ANDRADE, Renata. "Performer le mythe cannibale : la stratégie réparatrice de Rébecca Chaillon." Déméter, no. 12 | Été (February 3, 2025). https://doi.org/10.54563/demeter.1669.

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Abstract:

Dans plusieurs de ses œuvres, Rébecca Chaillon donne corps au mythe cannibale. En s’appropriant les clichés véhiculés par la culture occidentale, l’artiste française questionne la persistance de ce mythe dans l'imaginaire collectif de l'ancien pays colonisateur. Elle met ainsi en lumière les discours préconçus qui sont produits, jusqu'à aujourd’hui, sur les corps racisés et conteste l’idée de race, « l’instrument de domination sociale le plus efficace inventé ces 500 dernières années ». Cette incarnation du mythe cannibale dans son propre corps, ou dans le corps de ses partenaires, constitue,

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