Dissertations / Theses on the topic 'Transition territoriale'

Les transitions agroécologiques impliquent une transformation radicale des modes de production, mais également des modes de transformation, de distribution et de consommation, du conseil agricole, des politiques publiques et de la recherche - en d’autres termes : une reconfiguration du système agri-alimentaire. Dans la vallée de la Drôme, la forte proportion d’acteurs plaçant l’agriculture biologique au coeur de leur stratégie de développement et leur collaboration dans le projet Biovallée semblent indiquer qu’une transition agroécologique est en cours et que l’échelle territoriale offre des leviers permettant de la déclencher. Cette thèse propose une analyse historique des dynamiques à l’oeuvre sur ce territoire, afin de contribuer à la compréhension des mécanismes de transition et à leur conceptualisation. En mobilisant la théorie des transitions sociotechniques et à travers une approche pragmatique et ethnographique, nous montrons qu’une reconfiguration du système agri-alimentaire territorial est en cours, et qu’elle résulte des interactions entre une configuration sociotechnique dominante et deux configurations alternatives qu’ont construites les acteurs au fil du temps, autour de deux paradigmes alternatifs à la modernisation agricole. Nous montrons comment, à travers ces interactions, les acteurs parviennent à modifier les rapports de force régissant le système agri-alimentaire, et que l’échelle territoriale leur offre des marges de manoeuvre inexistantes à une échelle plus large. Nous mettons en évidence le rôle essentiel d’une diversité d’initiatives, au sein desquelles les acteurs ont progressivement construit de nouvelles formes de coordination. Dès lors, la question est non plus de penser les transitions à partir du développement d’une innovation technique, mais de créer les conditions pour favoriser la coexistence d’une diversité d’initiatives, porteuses d’innovations sociales, et leurs interactions avec le système dominant<br>Agriculture’s transition towards agrocology requires a radical transformation of production practices based on ecological principles, but it also requires radical changes within transformation, distribution and consumption practices and within advisory systems, public policies and research. In other words, it requires a profound reconfiguration of the whole agrifood system. In the Drome Valley (France), the high proportion of actors who consider organic agriculture as central in their development strategy and their involvement within the “Biovallée” project, suggest that an agroecological transition is in process and that the territorial scale might facilitate it. This thesis analyses the agricultural dynamics at the scale of this territory since the 1970s, in order to understand the transition mechanisms and to conceptualize them. Based on a framework inspired from the sustainable transition theories and on an ethnographic and pragmatic approach, it shows that a reconfiguration of the whole local agrifood system is indeed in process, and that it results from the interactions between a dominant sociotechnical configuration and two alternative ones which local actors have set up over time around two alternative paradigms. We analyze how actors succeed in changing the balance of power within the local agri-food system and how the territorial scale offers them some levers which do not exist on a larger scale. In this case, certain traditional actors and a diversity of initiatives allowed actors to progressively set up new forms of coordination, that is social or organizational innovations (rather than technological ones). Therefore the main issue shifts from thinking transitions based on the development of atechnological innovation, towards creating conditions in order to favour the coexistence of a diversity of initiatives that develop social innovations and to favour their interactions with the dominant system

L’écologie territoriale est un champ de recherche qui propose d’analyser le fonctionnement d’un territoire sous l’angle des flux de matières et d’énergie qui le traversent et le caractérisent. Cette analyse est notamment menée à travers le concept du métabolisme territorial. Sous cet angle, les flux sont envisagés à la fois dans leur dimension matérielle et à la lumière des systèmes d’acteurs et des enjeux socio-économiques et politiques qui les influencent. L’écologie territoriale tend en cela à mettre en exergue des leviers de transition socio-écologique à l’échelle des territoires.Cette thèse propose la mise à l’épreuve de ces concepts à travers un terrain d’étude situé dans la moyenne vallée du Rhône. En remontant à la fin du XVIIIe siècle, la recherche souligne tout d’abord comment se met en place, à l’échelle de celui-ci, un régime socio-écologique fondé sur l’industrie et les infrastructures lourdes. Ensuite, à partir de l’analyse de quatre types de flux (énergétiques, hydriques, toxiques, alimentaires), la thèse propose de caractériser la manière dont ce régime se matérialise aujourd’hui dans le métabolisme. Ce métabolisme est alors qualifié d’intensif et de toxique – par l’intensité et la toxicité des flux mis en jeu – ainsi que d’absorbant – en ce qu’il assure des fonctions métaboliques répondant aux besoins d’autres territoires (traitement de déchets, production alimentaire). Les caractéristiques de ce métabolisme impliquent alors une faible capacité des acteurs locaux (habitants, acteurs publics, agriculteurs) à agir sur les flux pour leur réduction ou leur transformation. Pourtant, dans un contexte de mutations des systèmes productifs et de résidentialisation, plusieurs initiatives émergent de ces mêmes acteurs locaux pour comprendre et agir sur les flux de matière et d’énergie, dans une perspective de développement territorial durable. Celles-ci conduisent à des formes de remise en question des équilibres de pouvoir existants mais le régime socio-écologique industriel persiste, en partie en ce que les verrous qui le structurent et l’auto-entretiennent ne sont pas questionnés<br>Territorial ecology is a research field which proposes to analyse the functioning of a territory under the perspective of the flows of matter and energy which passes by and characterize it. This analysis is particularly led through the concept of territorial metabolism. Through this lens, flows are considered in their material dimension but also under the light of the actor systems and of the political and socio-economic issues which influence them. Thus, territorial ecology tends to underline socio-ecological transition levers on the scale of territories.This thesis proposes to test these concepts through a field study in the mid Rhône valley. Looking back to the end of the 18th century, the research firstly underlines how a socio-ecological regime is progressively set around the industry sector and the heavy infrastructures at the scale of the territory. Then, the thesis describes how this regime gets materialized into today’s metabolism through the analysis of four different kinds of flows (energy, water, toxic elements, food). This metabolism is described as intensive and toxic – according to the level of intensity and toxicity of the flows at stake – as well as absorbing – in the way it deals with other territories’ metabolic functions (waste management, food production). These properties of the Rhône-Médian’s metabolism implicate limited capacity for local actors (inhabitants, public actors, farmers) to act towards the reduction or the transformation of these flows. However, within a context of change in production systems and of residentialisation, several local initiatives emerge. Through this process, local actors gain a better understanding and better capabilities to act on the flows of energy and matter in order to engage with sustainable territorial development. These local initiatives lead to several forms of reassessment of existing power relationships but the industrial socio-ecological regime remains, partly because some lock-ins which structure and self-sustain this regime are not questioned

L’écologie territoriale est un champ de recherche qui propose d’analyser le fonctionnement d’un territoire sous l’angle des flux de matières et d’énergie qui le traversent et le caractérisent. Cette analyse est notamment menée à travers le concept du métabolisme territorial. Sous cet angle, les flux sont envisagés à la fois dans leur dimension matérielle et à la lumière des systèmes d’acteurs et des enjeux socio-économiques et politiques qui les influencent. L’écologie territoriale tend en cela à mettre en exergue des leviers de transition socio-écologique à l’échelle des territoires.Cette thèse propose la mise à l’épreuve de ces concepts à travers un terrain d’étude situé dans la moyenne vallée du Rhône. En remontant à la fin du XVIIIe siècle, la recherche souligne tout d’abord comment se met en place, à l’échelle de celui-ci, un régime socio-écologique fondé sur l’industrie et les infrastructures lourdes. Ensuite, à partir de l’analyse de quatre types de flux (énergétiques, hydriques, toxiques, alimentaires), la thèse propose de caractériser la manière dont ce régime se matérialise aujourd’hui dans le métabolisme. Ce métabolisme est alors qualifié d’intensif et de toxique – par l’intensité et la toxicité des flux mis en jeu – ainsi que d’absorbant – en ce qu’il assure des fonctions métaboliques répondant aux besoins d’autres territoires (traitement de déchets, production alimentaire). Les caractéristiques de ce métabolisme impliquent alors une faible capacité des acteurs locaux (habitants, acteurs publics, agriculteurs) à agir sur les flux pour leur réduction ou leur transformation. Pourtant, dans un contexte de mutations des systèmes productifs et de résidentialisation, plusieurs initiatives émergent de ces mêmes acteurs locaux pour comprendre et agir sur les flux de matière et d’énergie, dans une perspective de développement territorial durable. Celles-ci conduisent à des formes de remise en question des équilibres de pouvoir existants mais le régime socio-écologique industriel persiste, en partie en ce que les verrous qui le structurent et l’auto-entretiennent ne sont pas questionnés<br>Territorial ecology is a research field which proposes to analyse the functioning of a territory under the perspective of the flows of matter and energy which passes by and characterize it. This analysis is particularly led through the concept of territorial metabolism. Through this lens, flows are considered in their material dimension but also under the light of the actor systems and of the political and socio-economic issues which influence them. Thus, territorial ecology tends to underline socio-ecological transition levers on the scale of territories.This thesis proposes to test these concepts through a field study in the mid Rhône valley. Looking back to the end of the 18th century, the research firstly underlines how a socio-ecological regime is progressively set around the industry sector and the heavy infrastructures at the scale of the territory. Then, the thesis describes how this regime gets materialized into today’s metabolism through the analysis of four different kinds of flows (energy, water, toxic elements, food). This metabolism is described as intensive and toxic – according to the level of intensity and toxicity of the flows at stake – as well as absorbing – in the way it deals with other territories’ metabolic functions (waste management, food production). These properties of the Rhône-Médian’s metabolism implicate limited capacity for local actors (inhabitants, public actors, farmers) to act towards the reduction or the transformation of these flows. However, within a context of change in production systems and of residentialisation, several local initiatives emerge. Through this process, local actors gain a better understanding and better capabilities to act on the flows of energy and matter in order to engage with sustainable territorial development. These local initiatives lead to several forms of reassessment of existing power relationships but the industrial socio-ecological regime remains, partly because some lock-ins which structure and self-sustain this regime are not questioned

Principales places d’importations et de transformation des énergies d’origine fossile, les espaces portuaires concentrent des défis de mutations industrielles, de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de diversification du bouquet énergétique. En mobilisant les cadres théoriques de l’écologie industrielle et de la complexité, ce travail de de thèse vise à à mieux comprendre et caractériser les processus d’adaptation actuels développés au sein de ces territoires. Appréhendé dans une acception large de son périmètre, le territoire portuaire se révèle être un formidable terrain d’expérimentations de nouvelles pratiques basées sur une plus grande coopération entre acteurs, à la croisée des chemins entre une économie circulaire globale et une écologie industrielle locale. Partant d’un retour d’expériences mené à l’échelle internationale de démarches d’écologie industrielle, ayant permis la mise en évidence de différents modèles territoriaux d’organisation, ce travail de recherche a ensuite comparé l’évolution socio-écologique de trois territoires portuaires européen et asiatiques. Si la dynamique de métropolisation semble apparaître comme une constante dans la plupart de ces grands espaces côtiers, celle-ci contribue aussi à la complexification de la matrice territoriale portuaire. De nouvelles approches d’ordre organisationnel viennent ainsi compléter les évolutions technologiques. Dans une troisième partie, l’étude de l’espace portuaire de Marseille-Fos a ainsi permis de mettre en lumière un phénomène d’interactions fonctionnelles opéré au sein du territoire, au profit de sa transition progressive vers une société à bas-carbone<br>One of the major issues facing our industrialized societies is the energy transition, which induces major industrial and social transformations. Port and harbor areas, which are strategic places concerning import and transformation of fossil fuels, concentrate these industrial challenges, dealing with mitigation of emissions of greenhouse gases and diversification of energy mix. By mobilizing the theoretical frameworks of industrial ecology and complexity, this PhD work aims to better understand and characterize current adaptation process developed within these territories. In this work, we consider the industrial, urban and agricultural subsystems present in a port area. When doing this, the port area is proving to be a formidable field of experimentation of new practices based on greater cooperation between players at the crossroads between a global circular economy and a local industrial ecology. Starting from an international feedback which enabled the identification of different territorial organization models, this research then compared the socio-ecological evolution of three European and Asian port areas. If the dynamics of metropolisation seem to appear as a constant in most of these large coastal areas, it also contributes to the whole complexity of the port territorial matrix. Indeed, new organizational approaches now complement technological developments. In the third part, the study of the port area of Marseille-Fos has enabled to highlight a phenomenon of functional interactions operated within the territory for the benefit of its gradual transition to a low-carbon society

La transition énergétique, entendue comme le passage progressif du modèle énergétique actuel à un modèle énergétique fondé essentiellement sur des énergies décarbonées, a induit une responsabilisation accrue des collectivités territoriales et de leurs groupements dans le sens où ils doivent désormais assumer à travers des leviers juridiques particulièrement effectifs et opérationnels une part importante de la mission consistant à accélérer le développement des énergies renouvelables. Dans ce cadre, on assiste depuis le début des années 2000 à un accroissement des compétences des collectivités territoriales et des groupements de collectivités dans les matières touchant de près ou de loin à la transition énergétique, cela témoigne de la prise de conscience par les pouvoirs publics du rôle incontournable de ces collectivités dans la transition énergétique et de la nécessité de renforcer cette intervention à travers la création de compétences ex nihilo ou en procédant à des transferts de compétences de l'État vers les collectivités territoriales. Ce mouvement a été notamment favorisé par la libéralisation du marché de l'énergie qui a créé un terrain fertile à l'intervention économique des collectivités territoriales dans le secteur énergétique. L'objet de cette thèse est de démontrer que la mise en œuvre de la transition énergétique au niveau local est inextricablement liée à la problématique de la décentralisation territoriale et que donc le renforcement de la place de l'échelon local, exigé par la transition énergétique, se heurte aux limites et contradictions de ladite décentralisation<br>The energy transition, understood as the gradual transition from the current energy model to an energy model based essentially on carbon-free energies, has led to increased accountability of local authorities and their groupings in the sense that they must now assume, through particularly effective and operational legal tools, an important part of the mission consisting in accelerating the development of renewable energies. In this context, since the beginning of the 2000s, we have witnessed an increase in the powers of local authorities and groupings of authorities in matters directly or indirectly related to the energy transition, which testifies to the awareness by the public authorities of the essential role of these communities in the energy transition and the need to strengthen this intervention through the creation of skills ex nihilo or by transferring skills from the central state to the local authorities. This movement has been encouraged particularly by the liberalization of the energy market, which has created fertile ground for the economic intervention of local authorities in the energy sector. The purpose of this thesis is to demonstrate that the implementation of the energy transition at the local level is inextricably linked to the problem of territorial decentralization and that therefore the strengthening of the place of the local level required by the energy transition comes up against to the limits and contradictions of this decentralization

Cette thèse a pour objectif d’interroger la place de l’agrosystème et plus spécifiquement l’agroforesterie au prisme du projet de territoire de l’aménageur. Affiché comme une des solutions à l’adaptation au changement climatique et comme modèle d’avenir pour les agrosystèmes, une agroforesterie concertée entre acteurs peut-elle présenter une proposition de transition territoriale ?Les zones urbaines se sont étendues sur les terres agricoles au cours des soixante dernières années. Cet étalement a conduit les pouvoirs publics à réguler les territoires avec des plans de zonage, qui ont eu pour conséquence une spécialisation et une banalisation des paysages dans des franges périurbaines s’étendant dans un maillage complexe de zones logistiques et commerciales. Dans le même temps, l’optimisation mécanique et les profonds changements dans les pratiques agricoles ont conduit à des bouleversements dans les paysages ruraux, des terres elles aussi spécialisées et plus productives où les arbres ont rapidement disparu.S’inscrivant dans un moment d’innovation et de basculement des pratiques agricoles, la France s’est engagée en 2015 dans un projet agro-écologique, dont un des leviers est un plan de développement de l’agroforesterie. Les recherches existantes concernent presque exclusivement les sciences agronomiques et environnementales, et peu les sciences du paysage, de la géographie ou de la sociologie, souvent transdisciplinaires, mêlant théorie et pratique.S’il est convenu que l’agriculteur est par essence créateur de paysage, son action dans le territoire n’est pas considérée comme une composante de l’aménagement à part entière, et la parcelle agricole souvent envisagée comme une «réserve foncière». L’agriculteur se considèrera plutôt comme un producteur de ressources et non de paysage. Dans un contexte où cette production connait une crise importante, la recherche se questionne sur la mutation des pratiques qui s’engage et ses enjeux tant en termes de société, d’économie ou de production paysagère ; comment l’aménageur se place pour les anticiper et les projeter ? Et comment l’exploitant intervient dans cette planification ?En ce sens, l’objectif de la thèse est d’alimenter la réflexion sur l’agroforesterie à la fois comme mode de création de paysages et de nouveaux enjeux sociétaux par des projets concertés. Son objectif est de proposer une réflexion sur les transversalités essentielles entre les domaines complémentaires de l’aménagement et de l’agronomie dans le futur des territoires métropolitains.Cette recherche applique une méthodologie combinant géoagronomie et paysage, centrée sur le terrain, en se confrontant à l’expertise des exploitants, des acteurs du territoire et des paysagistes pour aboutir à un résultat objectif.Les résultats de cette recherche expriment un état des lieux contrasté de la place de l’arbre entre monde rural et urbain, illustrant les défis pragmatiques, politiques et économiques auxquels sont confrontés les territoires comme les exploitants. Malgré l'accent mis sur la transversalité et l'intégration de l'agrosystème dans le projet territorial, la réalité montre que l'exploitant agricole ne se perçoit pas comme une composante majeure de l'aménagement. Bien que l'arbre soit vanté comme un élément incontournable pour l'avenir des villes et des campagnes, son intégration dans le territoire reste aujourd’hui un défi complexe qui nécessite une approche globale et transversale<br>This thesis aims to examine the role of agrosystems, specifically agroforestry, through the lens of land use planning from the perspective of developers. Promoted as one of the solutions for adapting to climate change and as a future model for agrosystems, can a collaborative agroforestry approach among stakeholders offer a viable proposal for territorial transition? Urban areas have expanded onto agricultural lands over the past sixty years. This sprawl has led public authorities to regulate territories with zoning plans, resulting in specialization and homogenization of landscapes in peri-urban fringes, within a complex web of logistical and commercial zones. Simultaneously, mechanical optimization and profound changes in agricultural practices have caused disruptions in rural landscapes, where lands have also become specialized and more productive, leading to the rapid disappearance of trees.At a moment of innovation and a shift in agricultural practices, France launched an agro-ecological project in 2015, one of the levers of which is a development plan for agroforestry. Existing research primarily focuses on agronomic and environmental sciences, with little attention given to landscape, geography, or sociology, which often involve transdisciplinary approaches that blend theory and practice.While it is acknowledged that farmers are inherently landscape creators, their actions within the territory are not viewed as a major component of land use planning, and agricultural parcels are often considered as "land reserves." Farmers tend to see themselves more as resource producers rather than landscape creators. In a context where this production is facing significant crises, research questions the transformation of practices that is underway and its implications for society, economy and landscape production. How do developers position themselves to anticipate and project these changes? And how do operators engage in this planning?In this sense, the objective of the thesis is to contribute to the discussion on agroforestry as both a mode of landscape creation and as a response to new societal challenges through collaborative projects. It aims to propose reflections on the essential intersections between the complementary fields of land use planning and agronomy in the future of metropolitan territories.This research employs a methodology that combines geoagronomy and landscape studies, centered on fieldwork, engaging with the expertise of operators, territorial stakeholders, and landscape architects to achieve objective results.The findings of this research reveal contrasting results regarding the place of trees between rural and urban worlds, illustrating the pragmatic, political, and economic challenges faced by both territories and operators. Despite the emphasis on transversality and the integration of the agrosystem within territorial projects, reality shows that farmers do not see themselves as a major component of land use planning. Although trees are considered as essential elements for the future of cities and countryside, their integration into the territory remains a complex challenge that requires a holistic and cross-disciplinary approach

Les secteurs résidentiel et tertiaire français représentent environ 45% de la consommation d'énergie et 20% des émissions de gaz à effet de serre, constituant un gisement d'économies important et relativement facilement mobilisable en comparaison à d'autres secteurs comme le transport ou l'industrie. Cette thèse développe une méthode d'aide à la décision territoriale pour la mise en oeuvre opérationnelle de la rénovation énergétique des bâtiments. Cette méthode repose sur une caractérisation des territoires basée sur l'enrichissement de bases de données hétérogènes et disponibles aux acteurs locaux. Un problème d'optimisation des mesures de rénovation énergétique permet d'actionner des leviers au niveau de chaque bâtiment du territoire, mettant la question de la dimensionnalité au cœur de ce travail. Un méta-modèle de la consommation énergétique de chauffage des bâtiments, adapté à ce contexte, est construit à partir d'un modèle dynamique urbain. Les solutions techniques de rénovation modélisées reposent sur une observation du contexte actuel français, et font d'objet d'une caractérisation technico-économique dédiée. Les méthodes de modélisation et d'optimisation sont enfin appliquées à différents territoires, et exploitées pour mener des études en lien avec le contexte de la transition énergétique<br>The French residential and tertiary sectors account for about 45% of energy consumption and 20% of greenhouse gas emissions, constituting a large savings potential which is relatively easy to mobilise in comparison with other sectors such as transport or industry. This thesis develops a decision-aiding method for territories stakeholders willing to implement building energy retrofit measures. This method relies on a building stock modeling based on the enrichment of heterogeneous databases available to local decision-makers. An optimization problem of energy renovation measures activates levers at the building-level over the territory, turning dimensionality into a key issue this work. A meta-model of building heating energy consumption, adapted to this context, is constructed from a dynamic urban model. A dedicated characterisation of both thermal retrofit and energy systems is conducted, basing solutions on observations of the current French building context. Both modeling and optimization methods are finally applied to real territories, and used to conduct studies related to the energy transition context

La conférence des Etats parties à la convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques qui s’est tenue à Paris à la fin de l’année 2015 (COP 21) a relancé l’intérêt des Etats pour la protection de l’environnement et la transition écologique et énergétique. Depuis plus d’une décennie, de nombreuses lois sont intervenues qui placent les collectivités territoriales au cœur de ce dispositif. Aujourd’hui, la réalisation de la transition énergétique repose sur un partenariat entre collectivités publiques, gardiennes du service public, et entreprises privées maitrisant ingénierie et technique propres au secteur énergétique. Cette politique publique s’inscrit ainsi dans le contexte de réforme de l’action publique qui modifie profondément les modes de gestion des services publics<br>The conference of the member states of the United nations framework convention about climate change (COP 21) which took place in Paris, december 2015, increased the state’s interest either for the protection of the environment and the ecological transition. From more than a decade, many laws had have the goal to place local authorities into the hearth of this system. Today, the realization of the energy transition is based on a partnership between public authorities, garantor of the public service and private companies mastering engineering and energy techniques. This policy takes place in the story of a new public management, which profoundly changes the way public services are managed

Les bouleversements climatiques et environnementaux actuels affectent profondément nos sociétés et les écosystèmes. La production et la consommation alimentaires jouent un rôle clé dans ces perturbations. Le système alimentaire mondialisé, caractérisé par une production et une consommation de masse et une dissociation entre producteurs et consommateurs, exerce une pression considérable sur les territoires et leurs ressources. Pour remédier à cette situation, la reterritorialisation de l'alimentation émerge comme une solution prometteuse en vue d'un système alimentaire plus durable. La France se positionne comme précurseur dans cette démarche, notamment grâce au récent développement des Projets Alimentaires Territoriaux (PAT). Ces projets visent à promouvoir une économie alimentaire locale et durable, tout en favorisant les circuits courts. Pourtant, malgré leur potentiel, les répercussions environnementales de ces initiatives demeurent peu étudiées. La plupart des études actuelles comparent les circuits courts et les circuits longs en se concentrant principalement sur l'impact du transport. Elles ne tiennent ainsi pas compte des avantages systémiques liés au développement de pratiques plus durables au sein des systèmes territorialisés. Afin de pallier cette lacune, cette thèse adapte la méthodologie de l'Analyse du Cycle de Vie Territoriale (ACV-T) pour construire et évaluer les systèmes alimentaires territoriaux avec une perspective environnementale et systémique. La méthodologie adaptée est utilisée comme i) outil de diagnostic, ii) évaluation d'actions du PAT et iii) prospective territoriale. L'ACV-T est appliquée à deux territoires français très différents, la municipalité de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes et le département du Finistère. Les deux territoires sont pionniers dans la mise en place de projets alimentaires territoriaux (PAT). L'analyse environnementale de leurs systèmes alimentaires comme diagnostic initial révèle l'ampleur des impacts directs et indirects, notamment liés aux produits importés et aux intrants agricoles. Les résultats montrent que le transport joue un rôle minoritaire dans ces impacts. Les deux territoires dépendent fortement des importations alimentaires pour nourrir leurs habitants. Les circuits courts, et par conséquent leur impact, restent limités. L'évaluation de politiques publiques menées à Mouans-Sartoux au cours des cinq dernières années démontre des bénéfices environnementaux notables. Une réduction d'environ 20 % des impacts environnementaux, notamment en termes de changement climatique et d'usage des terres, est estimée. Dans le cas du Finistère, la construction d'un scénario prospectif met en lumière les avantages potentiels de stratégies territoriales, plus particulièrement en lien avec l'encouragement à développer des pratiques agroécologiques. En conclusion, ce travail pluridisciplinaire montre la pertinence de méthodologies basées sur l'analyse du cycle de vie comme outil d'aide à la planification et à l'évaluation territoriale des systèmes agroalimentaires. Il montre également le potentiel des politiques de reterritorialisation à contribuer à la transition écologique des territoires<br>The current climatic and environmental upheavals deeply impact our society and ecosystems. Food production and consumption play an essential role in these disruptions. The globalized food system, characterized by mass production and consumption and a disconnect between producers and consumers, places significant pressure on territories and their resources. To address this, the reterritorialization of food is emerging as a promising solution for a more sustainable food system. France is at the forefront of this initiative, with the recent development of Territorial Food Projects (Projets Alimentaires Territoriaux, PAT) led by local authorities. These projects aim to promote a local and sustainable food economy while supporting short supply chains. However, despite their potential, the environmental impacts of these initiatives remain understudied. Most current studies compare short and long food supply chains, focusing on transportation-related impacts. Consequently, they do not consider the systemic benefits associated with the development of more sustainable practices within local food systems. To respond to this issue, this thesis adapts the Territorial Life Cycle Assessment (TLCA) methodology to assess local food systems from a systemic and environmental perspective. This adapted methodology is applied to two diverse territories in France and their local food systems: the municipality of Mouans-Sartoux and the Finistere department. Both territories are pioneers in implementing food territorial projects (PAT). The environmental assessment of the two local food systems reveals the extent of both direct and indirect impacts, notably related to imported products and agricultural inputs. The results demonstrate that transportation played a minor role in these impacts. Both local systems heavily depend on imports to feed their inhabitants. The short food supply chains, and consequently their impact, remain limited. The assessment of the impact of the Mouans-Sartoux local food policies demonstrates positive effects since their implementation. An estimated reduction in environmental impact equals approximately 20 % of the entire local food system's impact, particularly in terms of climate change and land use. In Finistere, the prospective analysis highlights the potential benefits of local strategies, particularly in connection with the promotion of agroecological practices. In conclusion, this interdisciplinary work confirms the relevance of life cycle assessment methodologies for local planning and assessment. It equally reveals the potential of local food policies to contribute to the ecological transition

La thèse porte sur les défis de l’action publique territoriale dans trois îles croates (Cres, Silba, Unije) et deux îles bretonnes (Ouessant, l’Île-aux-Moines). En analysant plus particulièrement la gestion des enjeux relatifs au logement et à la transition énergétique dans ces territoires, ce travail questionne la marge de manœuvre des acteurs locaux dans un contexte de (re)centralisation des pouvoirs et d’hégémonie du New Public Management, qui transpose les méthodes du privé dans le domaine de l’action publique. Il s’agit alors à la fois de questionner la marge de manœuvre de ces territoires pour faire face à des enjeux fortement territorialisés et la capacité des communautés îliennes à produire de l’innovation en matière d’action publique territoriale. Le choix d’accorder, tout au long de la thèse, une importance majeure aux discours des îliens et acteurs locaux permet d’appréhender les manifestations concrètes de ces défis, selon un prisme sensible et territorialisé<br>This thesis looks at the challenges facing local public action on three Croatian islands (Cres, Silba and Unije) and two Breton islands (Ouessant and Île-aux-Moines). By taking a closer look at the management of housing and energy transition issues in these territories, this study questions the room for manoeuvre of local players in a context of (re)centralisation of powers and the hegemony of New Public Management, which transposes private sector methods to the field of public action. The aim is both to question the room for manoeuvre these territories have in dealing with highly territorialised issues and the capacity of island communities to produce innovation in terms of territorial public action. The decision to focus on the views of islanders and local players throughout the dissertation is a means to look at concrete manifestations of these challenges, through a sensitive and territorialised prism

La concentration des nouvelles activités tertiaires dans les métropoles nationales, combinée avec un immobilisme relatif de l'industrie expliquent que le schéma traditionnel de déséquilibre spatial de la Pologne se verra perpétué après plus de dix ans de transition, malgré les changements structurels. Les régions agricoles ne trouvent pas une reconversion positive par le biais du processus de privatisation. Si ces voi͏̈vodies présentent quelques atouts économiques pour les investisseurs, elles ne peuvent supporter la concurrence des régions exposant un dynamisme économique important, par le biais d'infrastructure, de milieu entrepreunarial, d'un système éducatif très développé. Enfin, les pressions monopolistiques de la part du secteur industriel traditionnel ont, dans les régions du sud, été amoindries grâce à un essor important du secteur des services. La Pologne conserve un clivage Est-Ouest, le secteur agricole étant synonyme de frein économique alors que le secteur des services est gage d'essor économique. En fin de compte, les espaces post-socialistes mettent en évidence une structure mixte, au sein de laquelle il y a peu d'interactions entre le secteur moderne et le secteur post-socialiste. Il en résulte une organisation de l'espace dans laquelle les rapports internationaux jouent un rôle décisif par rapport aux dynamiques incertaines des régions et des villes actuelles. La mise en œuvre des mécanismes de préparation à l'adhésion risque d'accentuer encore plus cet aspect extroverti de la réorganisation des espaces. Elle pose la question du devenir de régions déjà faiblement intégrées dans leur propre pays, et qui risquent d'être marginalisées dans l'espace européen<br>The concentration of new service-sector activities in national metropolises, combined with a relative immobilism of industry accounts for why the traditional picture of Poland's space imbalance has lived on after more than ten years in transition, in spite of structural changes. Agricultural areas have not achieved positive redevelopment through the process of privatization. If these regions present some economic assets for investors, they cannot face the competition from areas with strong economic dynamism which benefit from a highly developed infrastructure, an entrepreneurial environment and an efficient education system. Lastly, the monopolistic pressures from the traditional manufacturing sector have been reduced in southern areas owing to a significant rise in the service sector. Poland still has an east-west cleavage with the agricultural sector acting as an economic brake and the services sector being a factor of economic growth. In the final analysis, Poland epitomises a mixed structure, within which there is little interaction between the modern sector and the post-Socialist sector. That gives rise to a setting in which international relations play a major role compared to the unsteady dynamics of today's regions and cities. The implementation of the preparation to joining the EU may accentuate further that extrovert aspect of the reorganisation of spaces. It raises the issue of the future of areas which are already poorly integrated in their own countries, and which are likely to be marginalized in the European zone

Notion faisant l’objet de nombreuses occurrences dans les textes des différents ordres juridiques, le développement durable est difficilement saisissable en droit. Son sens même est hétérogène. D’une part, ce terme peut se référer à la recherche d’une finalité de solidarité mettant l’accent sur les droits des générations futures, et par conséquent, sur la protection de l’environnement en tant que patrimoine commun. D’autre part, le développement durable est aussi défini comme un objectif de conciliation dans le cadre duquel l’exigence environnementale doit s’articuler avec d’autres piliers relatifs au développement économique et au progrès social. Le droit résultant de l’organisation institutionnelle territoriale n’échappe pas au problème de l’appréhension et de la définition de cette notion à contenu variable, qu’il s’agisse de l’encadrement l’action administrative, ou de la réforme des collectivités et de leurs groupements.Pour autant, le développement durable est incontestablement en voie de consolidation juridique, tant sur le plan de sa finalité que sur le plan de la méthode pour y parvenir. À ce propos, on peut relever le renforcement du principe de responsabilité environnementale ou l’émergence d’un principe de non-régression de la protection de l’environnement.Les différents principes relatifs au développement durable ont une influence certaine sur le fonctionnement même des collectivités territoriales. La démocratie environnementale est significative d’une certaine autonomisation juridique de la démocratie par rapport au concept classique de la représentation. Réciproquement, les mutations relatives à la recompositionterritoriale posent la question de leurs influences sur les politiques publiques promouvant cette notion-clé de la Charte de l’environnement<br>Despite its numerous uses in many juridical orders : sustainable development has differents meanings. On one hand, it means that the environment needs to be protected in order to guarantee rights of future generations. On the other hand, sustainable development is equally defined as the conciliation between environmental policies, economical development and social progress. Territorial restructuring drafts are confronted at this polysemous concept.In spite of this difficulty, sustainable development is consolidated by french public law in his finality as far as its means. About that, standstill principle and environmental responsability enhance this theory.Other principles contibute to sustainable development realization. Environmental democracy takes an independence compared to the classical reprensentative democracy’s concept. In reciprocity, territorial restructuring keeps an influence on public policies about this constitutionnalized notion since the 2005’s Environnemental Carta

Cette thèse est consacrée à la décentralisation énergétique territoriale. Elle défend la montée en puissance des territoires dans la transition énergétique. Cette évolution doit-elle être stimulée par le haut, par des décisions et des objectifs mondiaux, européens et nationaux qui sont ensuite transposés dans les territoires ? Les territoires doivent-ils plutôt initier d’en bas les projets durables afin que la région et la nation les autorisent et les agrègent ? Comment les niveaux de l’intercommunalité et de la région montent- ils en puissance sur les questions énergétiques et climatiques ? Comment les nouveaux schémas et plans régionaux s’articulent-ils avec les documents d’urbanisme locaux ? L’autonomie énergétique des territoires est-elle possible et compatible avec la solidarité ? La méthodologie suivie repose sur une analyse du corpus, le traitement de données statistiques et un travail de terrain qui a retenu la Métropole Européenne de Lille, espace urbain, le Pays de Fayence dans le Var, espace rural, avec une ouverture sur Ouarzazate au Maroc, espace désertique et sur l’Union Economique et Monétaire-Ouest Africaine. Ces terrains tracent une verticale de recherche dans un contexte évolutif lié aux avancées de la COP 21, aux initiatives de la Commission Européenne et aux lois françaises de l’été 2015 relatives à la nouvelle organisation territoriale et à la transition énergétique pour la croissance verte. Ces terrains se regroupent en trois binômes pour apporter des résultats sur la France sous contrainte carbone, sur l’espace Méditerranéen et sur l’Afrique qui sera soumise à la contrainte carbone lorsque l’accord de Paris de la COP21 sera en vigueur<br>This thesis investigates territorial energy decentralization. It advocates the greater involvement of territories in the energy transition. Should this evolution be driven from the top by global, European and national decisions and targets, which are then transposed in the territories? Would it be better for territories to initiate local sustainable projects, which can then be approved on a regional and national level and then aggregated? How can intercommunal and regional levels increase their influence in energy and climate matters? How do regional schemes and plans interact with local planning documents? Is territorial Energy Independence feasible, and is it compatible with solidarity? The methodology is based on analysis of the corpus, statistical computation and field work. The field work was conducted in four different spatial typologies: the new European Metropolis of Lille, an urban space, the Pays de Fayence, a Southern France rural space, Ouarzazate, Morocco, a desert space and the West African Economic and Monetary Union. These different typologies have allowed us to draw a vertical line guiding the research conducted given the evolving context post-COP 21, the new European Commission initiatives and the 2015 French laws on territorial organization and energy transition. These factors are grouped into three pairs to interpret the results on France’s carbon constraints, the Mediterranean region and Africa, which will only be subject to carbon constraints when the COP 21 Paris agreement has entered into force<br>Diese Doktorarbeit befasst sich mit der regionalen Dezentralisierung der Energiegewinnung und -verteilung. Sie untersucht die Beziehungen zwischen der öffentlichen Politik, der Planung für Energie, Luft und Klima, sowie der Entwicklung der Gebiete hin zu einer positiven Energiebilanz. Sollte diese Evolution von Oben angestoßen werden, durch weltweite, europäische und nationale Entscheidungen und Ziele, die anschließend regional umgesetzt werden? Oder sollten nachhaltige Projekte regional initiiert werden, sodass „Régions“ und Nation sie genehmigen und in eine größerräumige Entwicklung eingliedern können? Inwiefern gewinnen Gemeindeverbände, Metropolen und Regionen in Energie-und Klimafragen an Macht? Wie fügen sich die neuen regionalen Konzepte und Planungen mit den Stadtentwicklungspapieren zusammen? Ist eine regionale energetische Autonomie möglich und mit dem Solidargedanken vereinbar? Die Arbeit beruht auf einer Korpusanalyse, der Verarbeitung statistischer Daten, der Teilnahme an Kolloquien und einer Arbeit vor Ort im städtischen Raum der Métropole Européenne de Lille, dem ländlich geprägten Pays de Fayence in Südfrankreich, mit einer Erweiterung in Richtung Ouarzazate in der Wüste Marokkos und zur Westafrikanischen Wirtschafts- und Währungsunion. Diese vier Gebiete liegen auf einer Forschungsvertikalen, und das in einem Kontext sich ändernder Gesetze im Zusammenhang mit den Fortschritten der COP21, mit den Initiativen der Europäischen Energie-und Klimakommission und mit der französischen Gesetzesänderungen im Sommer 2015, die die Neuverteilung der französischen Regionen und die Energiewende betrafen. Diese Gebiete sind in drei Paare aufgeteilt, um verschiedene Ergebnisse zu erbringen: einerseits in Frankreich, für das die Kohlendioxidgrenze gilt, anderseits der Mittelmeerraum und Afrika, die dieser Grenze noch nicht unterworfen sind, solange die Pariser Vereinbarung der COP21 noch nicht in Kraft getreten ist

La bioéconomie et l'économie circulaire se sont imposées récemment comme des composantes majeures des politiques de transition écologique, énergétique et sociale de l'Union Européenne. Soutenu par ces politiques publiques, le secteur de la méthanisation connait, depuis quelques années, un essor remarquable. La méthanisation permet en effet de produire à la fois du gaz issu de sources renouvelables, et du digestat, un co-produit aux propriétés amendantes et fertilisantes utiles à l'agriculture. Le « retour au sol » du digestat est d'ailleurs considéré comme un élément clé de la circularité de la filière méthanisation. Cependant, de nombreuses controverses demeurent sur les impacts environnementaux et sanitaires du retour au sol de digestats, et des conflits générés par les externalités négatives avérées ou supposées de la valorisation des digestats affectent le développement de la filière. Nous employons une méthode qualitative, centrée sur des analyses de cas, pour explorer ce sujet encore très peu étudié dans la littérature scientifique. Nous tentons de comprendre, tout d'abord, la nature de ces conflits puis, comment les mécanismes de gouvernance territoriale permettent d'anticiper ou de résoudre ces conflits. Nos résultats montrent que les conflits émergent autour de certaines dimensions du capital territorial : préservation du capital naturel, inadéquation du capital infrastructurel, et oppositions autour du capital culturel. Ces conflits cristallisent souvent des situations antérieures tendues, à l'échelle locale ou régionale. L'activation de la proximité territoriale, à différentes échelles, locale, régionale et sous-régionale, avec l'aide, parfois, d'un ou plusieurs intermédiaires publiques ou privés, permet aux acteurs des territoires de se coordonner pour, à la fois, échanger des informations et mieux mobiliser le capital territorial pour produire et acquérir de nouvelles connaissances en cas d'incertitudes sur les impacts des digestats, et pour élaborer des visions politiques communes autour du développement de la filière<br>The bioeconomy and the circular economy have recently gained a major place in the European Union policies on the ecological, energy and social transition. Supported by these public policies, the biogas sector has experienced a remarkable growth in recent years. Biogas production makes it possible to produce both gas from renewable resources, and digestate, a by-product which amending and fertilizing properties are useful for agriculture. The “return to the soil” of digestate is considered as a key element of the circularity of the biogas sector. However, numerous controversies remain over the environmental and health impacts of returning digestates to the soil, and conflicts related to the actual or supposed negative externalities of digestates negatively impact the development of the sector. We use a qualitative method, centred on the analysis of case studies, to explore this topic, about which the scientific literature remains very scarce. We try to understand, at first, the nature of these conflicts, and secondly, how territorial governance mechanisms can anticipate or solve these conflicts. Our results show that conflicts emerge around certain dimensions of the territorial capital: the preservation of the natural capital, the inadequacy of the infrastructural and equipment capital, and oppositions around the cultural capital. These conflicts often crystallize previous tense situations, at a local or regional scale. The activation of territorial proximity, at different spatial scales, local, regional and sub-regional, with the intervention, sometimes, of one or more public or private intermediaries, allows stakeholders to coordinate in order to: exchange information and better mobilize the territorial capital, produce and acquire new knowledge in the event of uncertainty about the impacts of digestates, and develop common political visions on the development of the sector

Cette thèse porte la construction, la pratique et les usages de l’écologie industrielle en France dans sa dimension territoriale. Dans un premier temps, elle se concentre sur les différentes échelles ainsi que sur les rôles que les collectivités territoriales peuvent jouer en matière d’aménagement industriel dans les démarches dédiées aux symbioses industrielles. Les enjeux et les axes possibles pour la définition d’un potentiel d’écologie industrielle sont ensuite étudiées. Le potentiel d’écologie industrielle tel que nous le définissons dans cette thèse est un indicateur permettant d’identifier une capacité pour le territoire à mettre en place des synergies. Il permet, sur la base d’une estimation du caractère industriel du tissus économique installé, de discriminer les diverses sous-composantes d’un territoire pour orienter les démarches territoriales. Après l’étude des diverses données disponibles pour établir au niveau français, sa mise en application est réalisée et évaluée. Elle est suivie d’une caractérisation du métabolisme territorial de l’Ile-de-France, approche destinée à compléter le potentiel d’écologie industrielle quand celui-ci est estimé nul sur le territoire. Les évolutions de l’appareil statistique disponible et la pertinence des échelles sont alors discutées. Enfin, une plateforme d’appui à l’action présente les traductions applicatives du potentiel d’écologie industrielle et plusieurs contributions au domaine réalisées pendant la thèse. Elle concernent la qualification des flux, la prise en compte des services et l’intégration de modules de détection et d’évaluation des synergies pour compléter le patrimoine applicatif français du domaine<br>No English summary available

L'etude est centree sur la transformation economique politiqsue et sociale du systeme de type sovietique. Le travail est illustre par l'economie de l'urss, modele du systeme economique de priorites -sep-, de la russie et de la pologne dans la periode de transformation recente. L'hypothese majeure est que la crise finale des sep a des fondements regionaux. La centralisation et l'approche essentiellement sectorielle et fonctionnelle du territoire ont engendre un retard dans la prise en compte des potentiels et besoins locaux, un retard du fait regional et territorial dans la capacite de produire des normes diversifiees et specifiques pour la dynamiqsue du developpement economique. L'analyse est au croisement de trois champs theoriques : i) la liaison entre la notion de complexite economique et celle du developpement en economies de type sovietique. 2) la liaison entre le developpement economique et la question du territoire comme entite productrice de normes, 3) la question du territoire comme vecteur de la transformation des economies post-socialistes. L'approche meso et micro economiques, les principaux apports theoriques du developpement local, la theorie des organisations et couts de transaction, la definition de la communaute economique et sociale locale russe, les dynamiques locales des creations d'activites en pologne, fondent une vision socio-economique nouvelle de la periode de transition<br>The research is devoted to the economic, political and social transformation of soviet type system. The study is illustrated by the economy of ussr, model of the economic system of priorities -esp-, russia and poland in the recent period of transformation. The regional roots of the final crisis of esp is the main hypothesis. The centralisation, the sectoral and functionnal approach of the territory have generated a regional backwardness in the capacity of producing specific and diversified norms for the dynamics of the economic development. The analysis closely links the notion of economic complexity, the economic development, the territory as an entity producing norms and vector of the economic transformation of the post-soviet economies. The new theories of the local and regional development, the theory of transactiion costs and organization, the meso and micro economic approach, the definition of the local russian economic and social community, the local dynamics for new activities in poland, found a new socio-economic vision of the transitionnal period

Cette recherche, engagée par un urbaniste professionnel, se fixe pour objectif d’explorer les modalités d’aménagement mises en œuvre dans les territoires, d’analyser les formes et conditions de la rencontre des politiques publiques dans les domaines de l’urbanisme et de l’agriculture, d’identifier les leviers à disposition des décideurs locaux pour réaliser cette rencontre et tendre ainsi vers les objectifs de développement durable fixés par le législateur. La gestion sectorielle des espaces agricoles et des espaces urbains a contribué à la perte du lien historique d’interdépendance et de complémentarité qui a longtemps organisé le rapport entre villes et campagnes. Au regard du constat d’une efficacité limitée des documents d’urbanisme pour réduire la consommation des espaces agricoles, le problème à gérer est celui du maintien de l’agriculture dans les espaces de concurrence avec d’autres usages. Par l’analyse des impacts territoriaux (environnementaux et socio-économiques) des politiques publiques mises en œuvre, dans le domaine de l’agriculture et de l’urbanisme, cette recherche vise à questionner les pratiques professionnelles à l’œuvre, les concepts et les méthodes d’urbanisme mobilisés. L’hypothèse de recherche pose la nécessité d’envisager la construction d’un cadre de pensée agriurbaine de l’action qui intègre l’ensemble des interactions entre l’agriculture, la ville et la nature, pour définir des connaissances et des méthodes permettant l’intégration de « l’agriurbanisme » dans l’action publique. Cette hypothèse conduit à mobiliser un corpus qui intègre une diversité de terrains vécus, passés et présents de l’urbaniste chercheur, et de terrains explorés dans le cadre de cette recherche (communauté d’agglomération du Bassin de Brive en Corrèze). La mobilisation de ce corpus vise à appréhender les conditions du passage d’un impensé agricole en urbanisme à la construction d’un cadre de pensée agriurbaine de l’action, puis à explorer comment la mise en œuvre d’un « agriurbanisme » opérationnel peut s’opérer. Ce passage de la pensée agriurbaine de l’action à l’agriurbanisme opérationnel questionne les pratiques des professionnels de l’urbanisme, interpelle les politiques locales dans leurs modalités de gouvernance et les acteurs de la société civile (notamment de l’agriculture), invite la transdisciplinarité et la controverse pour conduire à la gestion économe de l’espace ou à la préservation des sols agricoles. Ainsi la relation complexe de la ville avec son environnement naturel et vivant, les interdépendances agriurbaines, sont appréhendées pour définir une nouvelle approche de l’aménagement plus favorable aux attendus d’un développement durable des territoires<br>This research, undertaken by a professional urban planner, aims to explore already implemented regional planning methods, to analyze the forms and conditions of the convergence of public policies in the fields of urban planning and agriculture, to identify the tools available to local decision makers to achieve this convergence, resulting in sustainable development objectives set by the authority. The separate management of agricultural and urban spaces has contributed to the loss of the historical link of interdependence and complementarity, which has long defined the relationship between cities and countryside. With the existence of a limited effectiveness of planning documents to reduce the consumption of agricultural space, the problem to be managed is that of maintaining agriculture as it competes with other uses. By analyzing the regional impacts (both environmental and socio-economic) of existing public policies regarding agriculture and urban planning, this research aims to question the professional work practices, the concepts and existing urban planning methods. The research hypothesis posits the need to consider the construction of an agri-urban actionable framework, which integrates all interaction between agriculture, the city and nature, to discover new methods which will allow the integration of “agriurbanisme” into public action. This hypothesis integrates all previous studies, which include a diversity of personal experience, past and present, of the urban planner/researcher as well as specific project research experience (e.g. urban community of Bassin Brive in Corrèze). This endeavor aims to comprehend the conditions of the transition from an agricultural misconception of urban planning to the construction of an actionable framework and, ultimately to the implementation of an operational “agriurbanism” model. This shift from an agri-urban perspective to operational agri-planning questions the practices of urban planning professionals, challenges not only local politicians in their governance methods but civilians as well (particularly in agricultural areas), invites both transdisciplinarity and controversy resulting in economical space management or agricultural land preservation. As for the complex relationship of the city with it’s natural and living surroundings, the agri-urban interdependencies are challenged to define a new developmental approach more favorable to the needs of regional sustainable development

Notre thèse interroge les processus de transition énergétique engagés dans les collectivités territoriales françaises, en les inscrivant dans une perspective historique. Nous analysons les politiques territoriales de développement des énergies renouvelables, de maîtrise de la demande et de modernisation des réseaux d’énergie, qui se développent depuis le milieu des années 2000. Elles se déploient dans un contexte de remise en cause des logiques historiques gouvernant les politiques publiques françaises dans le domaine de l’énergie, et en particulier le secteur de l’électricité. Cela offre des opportunités à un ensemble d’acteurs en contestant les principes d’organisation, mettant en avant des logiques alternatives, qu’ils construisent et étayent depuis plusieurs décennies. A la faveur de l’action d’entrepreneurs politiques, qui mobilisent des ressources acquises au cours de leur carrière, un modèle énergétique alternatif se construit à l’échelle territoriale. Progressivement, il se traduit par l’émergence de systèmes productifs locaux, principalement pilotés par les conseils régionaux et les métropoles. Ces processus entraînent des changements, la plupart du temps incrémentaux, mais qui connaissent des phases d’accélération et peuvent entraîner de profondes transformations des systèmes énergétiques. Ils introduisent une différenciation au sein de l’organisation nationale du secteur de l’énergie, d’autant plus puissante qu’elle est portée de manière standardisée. Au vu de l’importance de l’énergie dans la structuration de l’Etat, ces transitions pourraient avoir des effets sur l’action publique et sur l’Etat lui-même<br>Our work focuses on energy transition policies launched by French local authorities through a historical perspective. We analyze renewable energy and energy efficiency local policies as well as grid modernization, especially since their development in the mid-2000s. They are embedded in a process where historical principles guiding public policies in the energy sector are being challenged, especially as regards electricity. This offers opportunities to actors contesting these organizational principles, who promote alternatives they crafted for a few decades. Thanks to policy entrepreneurs mobilizing resources acquired over the course of their career, an alternative territorialized energy model is emerging. Gradually, it gains ground through the development of local production systems, mostly controlled by regional councils and large urban centers. These processes bring about a number of changes, most of them being incremental. However, we identify accelerating periods that can lead to changes of energy systems on a wider scale. They introduce differentiation from the French energy system, organized and controlled at a national scale. These alternatives are standardized, and it makes them more powerful to confront strong path dependency in this area. Since energy policy has been central in the crafting of the French modern state, these transitions could have consequences on public policies in general and on the state itself

Cette thèse apporte une analyse documentée sur la décentralisation malienne appréhendée au prisme des partenariats entre les Régions de Tombouctou et Auvergne-Rhône-Alpes d’une part et entre la Région Koulikoro et la Coopération technique belge d’autre part, en faisant appel aux Policy Transfer Studies (PTS) et à l’approche cognitive et normative des politiques publiques. Elle fait d’abord une analyse succincte de l’historique de la mise en œuvre de la réforme de décentralisation remontant à la genèse de l’Etat malien (1960). Après la transition politique amorcée à la fin du mois de mars 1991 au Mali, la mise en œuvre de la décentralisation a pris une importance cruciale pour le devenir même du pays, notamment depuis la rébellion touarègue qui continue à sévir dans le nord du pays. Pour autant, après plus de deux décennies et malgré quelques acquis non négligeables, cette réforme demeure confrontée à divers obstacles.Ensuite, elle fait le bilan des projets d’appui à la décentralisation dans les Régions de Tombouctou et Koulikoro notamment à travers leurs partenariats respectifs. Sur ce sujet, la thèse met un accent particulier sur la pertinence des appuis réalisés, leur alignement à la politique nationale de décentralisation mais aussi des difficultés d’appropriation qui entravent la réussite du transfert des modèles du « développement local » promus par les partenaires techniques et financiers. Cette thèse démontre que, faute de moyens financiers suffisants alloués par le gouvernement malien à la réforme de décentralisation, celle-ci se trouve de fait dans une situation de dépendance quasi-totale à l’aide financière et technique internationale. De plus ce travail démontre que le nouvel engagement financier du gouvernement malien relatif au transfert de 30 % des recettes publiques aux collectivités territoriales à l'horizon 2018 ne confère pas suffisamment de marge de manœuvre aux collectivités territoriales. Enfin, cette thèse s’accompagne d’un travail analytique sur les principaux résultats du diagnostic relatifs aux obstacles à la décentralisation au Mali en général et formule un certain nombre de préconisations pour aider à surmonter lesdits obstacles<br>This thesis provides a documented analysis of Malian decentralization through the prism of partnerships between the regions of Timbuktu and Auvergne-Rhône-Alpes, and between the Koulikoro Region and the Belgian Technical Cooperation. The thesis utilises Policy Transfer Studies (PTS) and the cognitive and normative approach toward public policies. It begins with a concise analysis regarding the history of the decentralization reform, implemented alongside the genesis of the Malian State (1960). After the political transition in Mali that began at the end of March 1991, the implementation of decentralization became crucial for the future of the country, especially with respect to the Tuareg rebellion. After more than two decades and in spite of some significant gains, however, this reform still faces various obstacles, which are explored throughout. This thesis then turns toward the projects supporting decentralization in the Timbuktu and Koulikoro Regions, particularly those founded in their respective partnerships. Special emphasis will be placed on the relevance of the support provided, their alignment with the national decentralization policy, and in addition the difficulties of ownership, which hinder the transfer of the "local development" models promoted by the technical and financial partners. This thesis demonstrates that, due to the lack of sufficient financial resources allocated by the Malian government to decentralization reform, this one is in fact in a situation of almost total dependence on international financial and technical assistance. In addition, this project illustrates that the Malian government's new financial commitment to transfer 30% of public revenue to local authorities for 2018 does not give local authorities enough leeway. Finally, this thesis concludes with an analytical overview of the diagnosis relating to the obstacles to decentralization in Mali as a whole, and provides a number of recommendations to help overcome these obstacles

Cette étude géographique du pouvoir local veut cerner les liens entre actions publiques et transformations de l'espace, à Toulouse et sur la Côte d'Azur. L'analyse se focalise sur les conséquences de la transition urbaine et son accompagnement par la planification urbaine et la programmation des infrastructures de transport. La transition urbaine est le processus de transformation de la ville causé par la généralisation de l'automobile. On passe d'une urbanisation dense et compacte, à l'échelle du piéton, à une ville étalée polarisant une vaste " aire urbaine. " Cette mutation devait être canalisée par les premiers schémas d'aménagement des " aires métropolitaines ", mis en chantier à la fin des années 1960. Mais ceux-ci ont échoué. Les communes périurbaines se sont opposées à la régulation de l'étalement urbain, par ailleurs favorisé par le développement des axes routiers. Cette périurbanisation génère des dysfonctionnements. Perceptibles dès le milieu des années 80, ils motivent une relance de la planification encouragée par l'Etat et les représentants du monde économique local. Celle-ci se combine avec l'émergence d'un nouveau référentiel : le développement urbain durable. Mais les documents dernièrement adoptés ne semblent toujours pas capables de réguler efficacement la transition urbaine, même s'ils induisent des évolutions encourageantes. Notre travail souligne la difficile régulation de la croissance et de l'étalement urbain, ainsi que la complexité des jeux d'acteurs sous-jacents. L'inertie des logiques techniques et politiques semble bloquer durablement l'émergence d'une vision plus globale des territoires. Pourtant, les dysfonctionnements causés par la transition urbaine et la non-durabilité d'une ville de plus en plus étalée appellent à une planification plus intégrée et moins centrée sur la mobilité automobile<br>This work is a geographical study of urban governance. It tries to underline the link between "urban transition", town planning and transportation policies. The "urban transition" means the city moves from a pedestrian organization (the compact city) to a car organization (the dispersed city. ) This process causes automobile dependence and has negative impact on urban sustainable development. Planners wants to control city-sprawl and facilitate car transit. But suburbs and rural municipalities wants more city sprawl and try to stop any control of the land-use at the urban region level. This gap between political and technical logic prevents from any control of urban sprawling, while roads and highways reduce time travel. More and more people can choose peripheral localization for housing, and go fast in the urban region's center. Since a few year, urban planing tries to promote urban sustainable development. Control the "urban transition" is a key issue. But in Nice and Toulouse, "urban region planing governance systems" seams not able to reach this goal. However, external constraints - like national and European laws, or demographic evolution - push some more "sustainable" municipal policies

La transition démographique bouleverse les équilibres de population du monde. Si la croissance des populations a été soulignée par les démographes durant la seconde moitié du XXe siècle, le vieillissement est également une conséquence de ce changement de régime démographique. Néanmoins, les études démographiques et géoprospectives ne sont pas si nombreuses sur le sujet. Il semble pertinent de dépasser les cadres nationaux pour adopter une échelle infranationale pour comprendre les évolutions observées. Nous étudions ici le futur du vieillissement démographique des sociétés méditerranéennes dans sa dimension dynamique. La Méditerranée constitue un laboratoire intéressant pour l'étude du vieillissement : on y trouve une grande pluralité de situations démographiques. Les enjeux de cette étude dépassent son cadre thématique : pour la mener à bien, plusieurs défis méthodologiques ont dû être relevés. Des données démographiques aux échelles infranationales, issues de sources nombreuses et disparates, ont été collectées et harmonisées pour l'ensemble de l'espace méditerranéen. Elles ont servi à établir des scénarios prospectifs et des projections pour les 50 années à venir. Il a fallu adapter des méthodes issues d'autres disciplines pour mesurer le processus de convergence, et même en proposer de nouvelles. La thèse met en avant la diversité des convergences à l’œuvre dans le vieillissement des populations méditerranéennes. Les différents scénarios analysés décrivent tous une convergence globale des vieillissements mais rappellent aussi que l’hétérogénéité observée dans la répartition spatiale du phénomène devrait perdurer encore longtemps et pourrait se renforcer localement<br>The demographic transition upsets population balances worldwide. If population growth has been studied by demographers throughout the second half of the 20th century, ageing is an equally significant consequence of this demographic change. Nevertheless, studies demographic and geoprospective are not so many. In order to understand the observed changes, it seems appropriate to look beyond national borders for choose the level of sub-national territories. We study the future of Mediterranean societies' ageing in its dynamic dimension. The Mediterranean is an interesting laboratory because we found a great plurality of situations. To reach our goal, several challenges had to be overcome regarding the collection of data, their harmonization, their projection and analysis. For the whole Mediterranean area, we have collected and harmonized geo-demographic data to sub-national scales from many disparate sources. They were then used to establish future scenarios and projections for the next 50 years. Finally, we had to adapt methods from other disciplines (especially econometrics) to establish convergence of measures. We even propose news methods to answer our questions. The Ph.D. highlights the diversity of convergence proccess involved in the ageing populations of the Mediterranean. Territorial convergence and spatial convergence are taking part in the approximation of the regions' characteristics in terms of ageing. All the different scenarios analyzed describe future that highlight the global convergence of ageing but also remind that the observed heterogeneity in the spatial distribution of the phenomenon should last a long time and could strengthen locally

This paper discusses why the United States is need of international corporate tax reform. It argues that instead of the worldwide tax system it currently uses, the United States needs to transition to a territorial tax system.

<p> Nevada statehood was a bi-lateral event that required approval from both the federal government and the territorial residents. It has been extensively studied from a federal perspective, but no scholar has fully considered how the territorial judiciary influenced the residents&rsquo; approval of statehood. The judiciary&rsquo;s role is particularly relevant when explaining why territorial residents <i>rejected</i> statehood by a four-to-one margin only to <i>authorize</i> statehood a mere eight months later by an eight-to-one margin. </p><p> This paper will demonstrate the Nevada Territorial Supreme Court (NTSC) is an unrecognized but powerful influence in the statehood vote of September 1864. It begins with an examination of judicial systems in the Nevada area under the Utah Territory. It next examines the challenges of a remote, spiritual authority when profound mineral wealth was discovered during the spring of 1859, and suggests the absence of legal order and judicial normalcy compelled the creation of the Nevada Territory. </p><p> The NTSC exploded into existence in 1861 but then imploded under the weight of its own work during the summer of 1864. Great fortunes were in dispute and the three territorial judges were unable to manage the voluminous litigation. (In 1864, more than 400 lawsuits were on file in Storey County but only three were tried to a jury&mdash;and only one trial resulted in a jury verdict). Judicial processes became corrupted and productive mining and related capital infusions came to a halt. After a protracted battle between the newspapers, and a growing chorus of public discontent, the embattled judges resigned from office a mere 16 days before residents voted on statehood. Thus, voters knew the alternatives well: a rejection of statehood would maintain an impotent judiciary and perpetuate the mining recession, whereas the approval of statehood would result in popularly elected judges who were accountable to the citizens they served. </p><p> This paper examines the details of the first and second constitutional conventions through a judicial lens, the primitive judicial system in place during territorial years, and the role of the press in fomenting public discontent with the courts. This paper also examines the decisional work of the NTSC, which has never been published or otherwise folded into the historical record of Nevada. While some court records exist at the Nevada State Archives, the court&rsquo;s official opinions have been lost. Based upon extensive research into the newspapers of the time, this paper includes a significant portion of the NTSC&rsquo;s decisional history. Finally, this paper introduces the judicial personalities and suggests, contrary to other scholarship, that systemic corruption is more easily alleged than proven.</p>

Afin de répondre aux enjeux sociaux d'adaptations aux effets des changements climatiques, cette thèse participe à la compréhension des processus de développement de capacité d'adaptation. L'objet d'étude principal porte sur les dynamiques citoyennes spontanées de transition. Il s'agit de groupe de citoyen souhaitant agir localement pour le développement de leur territoire de manière cohérente autour de valeurs partagées.Cette thèse contribue à démontrer l'émergence et le développement de pratiques sociales innovantes, assimilable à des innovations sociales dans des arènes de transition reproduisant les caractéristiques des niches, espace protégé et restreint encourageant l'incubation. Ces innovations sociales, favorisé par la mise en réseau, la cohésion et le partage de valeurs contribuent au développement de capacité d'adaptation à travers une volonté de transmission, des pratiques d'essaimage et une dynamique globale d'inclusion.Concrètement, cette étude porte sur deux initiatives de transition semblable dans leurs intentions et différentes par leur histoire. Elles participent à considérer une nouvelle dynamique de société à la fois spontanée, autonome et inclusive. En se positionnant ni "contre" le territoire et ses institutions, ni "sans" eux, ces initiatives de transition représentent des alternatives remarquables pour conduire vers des sociétés plus coopératives et davantage capables de s'adapter aux effets des changements climatiques<br>To respond to social issues of adaptation to the effects of climate change, this thesis contributes to the understanding of adaptation capacity development processes. The main subject is the spontaneous transitional citizens dynamics. It is about a group of citizens wishing act locally for the development of their territory in a coherent way around shared values.This thesis helps to demonstrate the emergence and the development of innovative social practices. This is comparable to social innovations in transition arenas who reproduce characteristics of niches: protected and restricted space encouraging incubation. These social innovations, fostered by networking, cohesion and the sharing of values, contribute to the development of adaptability through a desire for transmission and a global dynamic of inclusion.Concretely, this study focuses on two transition initiatives similar in their intentions and different in their history. They participate in considering a new dynamic of society that is both spontaneous, autonomous and inclusive.By positioning itself neither "against" the territory and its institutions, nor "without" them, these transition initiatives represent remarkable alternatives to lead to more cooperative societies and more able to adapt to the effects of climate change

Pour répondre aux enjeux du développement durable, une transition systémique est nécessaire. Notre proposition est d’appliquer, au niveau de l’entreprise, des principes issus d’une approche hybride, entre forecasting (tendances) et principled backcasting. Ces principes proposent des lignes directrices pour chacune des cinq dimensions du développement durable (politique, territoire, Homme, environnement et économie). La méthode développée s’appuie sur le processus stratégique (analyse, choix et déploiement) pour intégrer des dimensions complémentaires dans la conception de produit à travers le réseau interne de création de valeur de l’entreprise étendue. Deux trajectoires ont étés explorées : l’intégration de l’environnement (cas d’études) et du territoire (théorie) dans la conception de produit grâce à l’innovation organisationnelle portée par le renouveau de la gouvernance stratégique et opérationnelle. Cette recherche interdisciplinaire pose les fondations pour le développement d’une méthode permettant de supporter la transition de l’entreprise industrielle vers le développement durable à 5 dimensions, par l’intégration dans le processus de conception de produit de dimensions jusqu’alors peu ou pas exploitées<br>System transition is required.to meet sustainability challenges. Our proposal is to apply general principles from a hybrid approach between forecasting (trends) and principled backcasting to industrial companies. These principles provide guidelines for each of the five dimensions of sustainability (political, territorial, social, environmental and economic). The developed method is based on the strategic process (analyze, choose, deploy) to include additional dimensions in the design of the product through the value constellation of the extended company. Two trajectories are explored: the integration of the environment (case studies) and the territory (theory) in product design through organizational innovation driven by the renewal of strategic and operational governance. This interdisciplinary research lays the foundation for the development of a method to support the transition of industrial companies towards the 5-dimensions sustainable development by integrating new dimensions hitherto little or no exploited in the product design process

This research focuses on the comprehension of the metropolitan rurality of the Aburrá valley (Department of Antioquia-Colombia) to identify and define its more significant characteristics from the process analysis of territorial management and the transformations that appear in the territory in relation to them. One research premise is given by the planning and territorial managemente processes initiated in the 1990s which have insisted in the urban-rural dynamics and have contributed to the appearance of transformations at the pheripheres of the urban nucleus of the Aburrá valley and, therefore, in the contiguous rural hinterlands.These processes have limited the vision and definition of the rural metropolitan territory as opposed to the urban. It is possible to understand what is going on in these territories, what changes are ocurrying in their natural composition and at their economic and productive dynamics, and what is the relationship of these changes with the territorial mangement process.The case study is based on three places of the metropolitan area of the Aburrá valley, that represent the recognized territories with characteristics more appropiated to the rurality and that allow to make comparisons of the transformation processes underway and that area object of analysis in the research: to North the municpality of Barbosa, to South, the municipality of Caldas, and to the centre the «corregimiento» of San Sebastian de Palmitas in Medellin.<br>La investigación está centrada en la comprensión de la ruralidad metropolitana del valle de Aburrá (departamento de Antioquia – Colombia) para identificar y definir sus características más significativas a partir del análisis de los procesos de ordenamiento territorial y de las transformaciones que se presentan en el territorio relacionadas con los mismos.Una premisa de investigación está dada por los procesos planificación y ordenamiento territorial iniciados a finales de la década de 1990 que han incidido en las dinámicas urbano-rurales y han contribuido a la generación de transformaciones en las periferias de los núcleos urbanos del valle de Aburrá y, por consiguiente, en los entornos rurales inmediatos. Estos procesos han limitado la visión y definición del territorio rural metropolitano a su contraposición con lo urbano. Se pretende esclarecer qué está ocurriendo en estos territorios, qué cambios se están dando en su composición natural y en sus dinámicas económicas y productivas y cuál es la relación de estos cambios con los procesos de ordenamiento territorial. Como caso de estudio se eligen tres lugares del área metropolitana del valle de Aburrá: al norte el municipio de Barbosa; al sur, el municipio de Caldas; y en el centro el corregimiento de San Sebastián de Palmitas en Medellín. El proceso de recorridos de campo y realización de entrevistas ha permitido identificar diferencias importantes en los tres territorios analizados, a pesar de pertenecer al mismo contexto metropolitano. Se logran identificar tendencias mayores de transformación en los extremos del valle (Barbosa y Caldas) mientras que en el centro se encuentra un enclave rural con transformaciones dadas pero que conserva aún muchas de sus características de ruralidad tradicional identificables en los modos de producción y en las expectativas y sentires de la población. Estos hallazgos empiezan a dar cuenta de unas gradaciones de ruralidad, un relacionamiento diferenciado con el territorio e impactos particulares de los procesos de ordenamiento territorialen las tres zonas.

La transition énergétique est un projet de société qui impose un modèle énergétique durable marquant le passage d’une économie énergivore largement basée sur les ressources fossiles à une économie plus sobre en énergie et fondée sur un mix garantissant un niveau de performance économique au moins équivalent à celui d’aujourd’hui, l’économie bas-carbone. Alors que dans le passé, les transitions énergétiques étaient des processus intégrés à l’évolution générale des sociétés par les progrès techniques, la transition énergétique d’aujourd’hui est un processus nettement engagé à l’initiative des pouvoirs publics, particulièrement en Europe. Ce changement énergétique implique l’adaptation des territoires à des modes de fonctionnement moins énergivores et de développer des productions d’énergie renouvelable. Cette thèse répond à un double questionnement géographique. Quelles sont, pour l’organisation de l’espace et le fonctionnement des territoires, les implications de ce changement énergétique ? Quels sont les influences et rôles de l’organisation spatiale et des territoires sur le changement énergétique ? La transition énergétique est ici considérée comme un processus fondamentalement géographique qui implique la remise en cause des configurations spatiales actuelles de l’activité économique et sociale, et que l’on examine ainsi comment espace et territoire y répondent, s’y adaptent, la contraignent ou l’accélèrent. Cette thèse saisit plus précisément les enjeux d’une déclinaison régionale de la transition énergétique en révélant les contraintes spatiales et territoriales qui l’encadrent et la déterminent. En s’appuyant sur des travaux d’analyse spatiale et de traitement de données, les dimensions spatiale et territoriale du concept de Path dependence sont développées dans le cadre d’une analyse régionale en Provence-Alpes-Côte d’Azur. Trois domaines de la dimension spatiale de la transition énergétique comme élément relevant de la Path dependence sont abordés : l’influence des structures spatiales et la dépendance au lieu ou material lock-in, la territorialisation et le développement durable inégal ou territorial lock-in, et le poids des structures socio-spatiales héritées ou socio-spatial lock-in. La transition énergétique n’est pas seulement une question économique et politique et l’espace n’est pas seulement un facteur de différenciation spatiale de ce processus. L’espace des sociétés contient aussi des principes d’évolution qui engagent une logique de Path dependence. Toute la complexité de la transition énergétique réside alors dans la complexité spatiale et territoriale qui l’encadre et la détermine, celle de l’organisation des hommes dans l’espace<br>The energy transition is a society project that imposes a sustainable energy model marking the shift from an energy economy based largely on fossil fuels to a more efficient economy based on an energy mix ensuring a level of economic performance at least equivalent to the actual situation today, the low-carbon economy. While in the past, energy transitions were integrated processes to the general evolution of societies by technological advances, today's energy transition is a process clearly committed to the initiative of the authorities, especially in Europe. This energy change involves the adaptation of territories to less energy-intensive modes and to develop renewable energy production. This thesis has a dual geographical questioning. Which, for the space organization and functioning of the territories, the implications of this energy change? What are the influences and roles of the spatial organization and territories on the energy change? The energy transition is here seen as a basically geographical process that involves the questioning of current spatial patterns of economic and social activity, and which can thus examine how space and territory meet it, adapt to it, forcing it or accelerating it. This thesis captures more precisely the issues of a regional version of the energy transition by revealing the spatial and territorial constraints that frame and determine. Building on the work of spatial analysis and data processing, spatial and territorial dimensions of the concept of Path dependence are developed as part of a regional analysis in Provence-Alpes-Côte d'Azur. Three areas of the spatial dimension of the energy transition as an element of Path dependence are studied: the influence of spatial structures and place dependence or material lock-in, territorialization and uneven sustainable development or territorial lock-in, and the weight of inherited socio-spatial structures or socio-spatial lock-in. The energy transition is not only an economic and political issue, and space is not only a spatial differentiation factor in this process. The geographical space also acquired its principles of evolution that involve logic of Path dependence. The complexity of the energy transition is in the spatial and territorial complexity that surrounds and determines the organization of humanity into space

La transition énergétique suppose de modifier notre mix énergétique en y intégrant des énergiesde sources renouvelables. Leur émergence implique une transition juridique de manière à adapter le droità l’urgence de les voir se développer. Le régime juridique des énergies vertes n’apparaît en effet pasefficient pour favoriser leur développement. Une réadaptation de leur cadre juridique se révèle en ce sensnécessaire, notamment du point de vue de leur gouvernance, de leur planification, de leurs mesures desoutien et des procédures administratives encadrant l’implantation des ouvrages les produisant. Cettetransition juridique devra par ailleurs concilier les impératifs de développement des énergies de sourcesrenouvelables avec ceux de protection du milieu environnant, dans le souci d’un développement raisonné<br>The way to an energy transition will be reached with an integration of renewable energies inour energy mix. This development includes a legal transition because the current legal context that appliesto green energies is not efficient and does not contribute to this emergency. Changing the legal framebecomes a necessity and particularly the way these energies are governed, planned and supported. It’salso important that administrative procedures that regulate the implantation of energies productionsystem are set. At last, this legal transition will have to conciliate imperatives linked to the development ofrenewable energies with those governing the protection of surroundings, all aiming to a sustainabledevelopment

Faced with increasing risks from climate change, food systems will need to transition away from dominant industrial paradigms and move towards a more sustainable way of producing, distributing, and consuming food. One solution or one side alone though might not have the desired systemic change or might not capture the full complexity of food systems. To go beyond two known criticisms of local food sustainable initiatives, i.e., to be rather small and to be developed outside policy frameworks and/or in stark opposition to current food systems, in this thesis I argue to look at governance spaces of transformation at local level where community members, professionals, and governments get together to share knowledge, deliberate, and collectively devise place-based strategies to address complex food systems issues. The thesis is divided into three chapters. To completely understand spaces of transformation, the first chapter provides a conceptual framework of analysis combining ideas from sustainability transitions, environmental governance and sustainable food communities’ approaches. With the first chapter laying out the theoretical framework, chapter 2 and 3 will rely on the empirical analysis of data gathered through interviews and surveys. The conceptualization of territorial spaces of transformation and the analysis of whether biodistricts can be considered such spaces of transformation for food systems, will be laid out in chapter 2. Chapter 3 will consider two additional research questions, namely how territorial characteristics influence the emergence of a biodistrict, and what role the biodistricts have in territorial transformations towards agroecology. The aim of the thesis is to generate solid and harmonized evidence on the impact of biodistricts on key sustainability characteristics, such as a biodiverse environment, inclusive societal and cultural values, sustainable economic development, sound governance systems and organic, regenerative agricultural practices. The results allow to develop a blueprint for biodistricts as meso-spaces, showing how the presence of actors, the objectives, activities, and governance structure should evolve according to the maturity phases. Moreover, the application of the CAET-TAPE assessment shows that the biodistricts are performing solidly on agroecological transitions.

Depuis le 17 février 2011, la Libye est rentrée dans une période de transition politique et juridique qui n'est pas encore achevée. Le sujet de cette thèse porte sur l'étude des conséquences de cette transition sur l'organisation de l'administration locale. Les autorités politiques transitoires ont cherché à réorganiser le pays à partir de nouvellesstructures administratives locales. C'est l'objet de la loi n°59 de 2012 adoptée par le Conseil National de Transition. Mais l'application des dispositions de cette loi s'est heurtée à d'importantes difficultés dûes à l'instabilité de la situation politique libyenne. Ce travail s'intéresse à l'élaboration, au contenu et à la portée de cette loi pour parvenir à mettre en place en Libye une nouvelle organisation locale au cours de cette période politique transitoire ouverte en 2011 jusqu'à l'adoption et la signature de l'accord politique libyen à Skhirat au Maroc, le 17 décembre 2015. Une première partie de cette thèse est consacrée aux difficultés politiques rencontrées à l'occasion de l'élaboration de la nouvelle législation locale par le Conseil National de Transition, le Congrès National Général, et le Parlement. Une deuxième partie de ce travail expose les obstacles rencontrés par l'application des dispositions de cette législation en raison de la situation politique du pays marquée par les divisions politiques et la coexistence d'autorités centrales concurrentes. La réorganisation administrative locale est en cours de réalisation mais reste encore un objectif à finaliser pour reconstruire administrativement et politiquement la Libye et garantir ainsi son avenir qui demeure lié au retour d’une stabilité politique réelle<br>Since 17 February 2011, Libya has known a period of political and legal transition that is ongoing. The subject of this thesis focuses on the study of the consequences of this transition on the organization of local administration. The transitory political authorities have sought to reorganize the country through new local administration structures. It is the object of the law no. 59 adopted in 2012 by the National Transition Council. But the application of the provisions of this law encountered important difficulties due to the instability of the Libyan political situation. This work concerns the elaboration, content and impact of this law for establishing in Libya a new local organization during this transitory political period that began in 2011 and lasted until the adoption and the signature of the Libyan political agreement in Skhirat in Morocco, on 17 December 2015.The first part of this thesis focuses on the political difficulties encountered during the elaboration of the new local legislation by the National Transition Council, the National General Congress, and the Parliament. The second part of the work exposes the obstacles encountered in the application of the provisions of this legislation due to the political situation of the country marked by political divisions and the coexistence of central competing authorities. The local administrative reorganization is underway but still remains an objective to be finalized for the administrative and political reconstruction of Libya and to thereby guarantee its future, which remains linked to the return of a real political stability

L'État et les collectivités territoriales jouent un rôle primordial dans la réussite de la transition énergétique. Leurs compétences en la matière sont supposées complémentaires. Seulement, la transition énergétique peine à aboutir. Par ailleurs, les choix de l'État pour la satisfaire rapidement, adoptés dans un contexte de crise énergétique, se répercutent directement sur les collectivités territoriales et leurs groupements qui éprouvent des difficultés à mettre en œuvre l'action publique à l'échelle locale. C'est dans ce contexte que la nécessité d'une concertation entre personnes publiques prend place. En effet, les collectivités territoriales soutiennent régulièrement leur « besoin d'État », leur besoin de concertation avec l'État pour mettre en œuvre la transition énergétique. Pourtant, le droit offre une multitude de possibilités, dont la concertation, pour impliquer les collectivités territoriales et leurs groupements dans la construction de l'action publique de transition énergétique. Toutefois, dans ce cadre, la concertation, qui ne dispose pas de définition juridique, peine à se matérialiser. L'analyse de la concertation entre personnes publiques, dans une perspective juridique, amène alors à interroger les modalités de la « gouvernance » de la transition énergétique dans un contexte singulier, en vue de la rendre effective<br>The State and local authorities play a crucial role in the success of the energy transition. Their competences are supposed complementary. However, the energy transition is struggling to succeed. Furthermore, State's choices to achieve it quickly - taken in a context of energy emergency - have a direct impact on local authorities, which are finding it difficult to implement the energy transition. Within this context, discussion between public authorities should take place. Indeed, local authorities regularly emphasize their “need for the State” as well as their need to discuss with the State for the implementation of public actions for the energy transition. The law yet offers multitude possibilities, including “discussion” between public authorities, to involve local authorities in the construction of public action for energy transition. However, these “discussion” do not have a legal definition and struggle to materialize. Analyzing the “discussions” between public authorities, from a legal perspective, then leads to questioning how the governance of the energy transition in a particular context, to achieve it

A partir du concept de système énergétique territorial (SET), défini comme le couplage d'un système territorial et d'un système énergétique, et après avoir examiné la situation actuelle et la possibilité d’une transition énergétique d’un SET, nous modélisons la transition du système électrique de La Réunion, avec un modèle informatique à base d’agents, développé sur la plateforme Anylogic. Dans ce modèle, les centrales de production et les postes sources, localisés dans les IRIS et connectés au réseau, constituent l'interface d’échange entre les deux sous-systèmes en couplage. La dynamique du modèle repose sur deux niveaux de temporalités emboitées. L’interaction entre la dynamique territoriale et la dynamique énergétique est réalisée grâce à la simulation horaire des ressources (solaire, éolienne, hydraulique) et de la demande (courbes de charge), basée sur des observations horaires réelles (météorologiques, courbes de charge, etc. ), et calibrée avec les statistiques de production et de consommation de l’année de référence. Les scénarios d’évolution, structurés par des hypothèses sur la demande et la production, s'inscrivent sur plusieurs dizaines d'années avec une granularité annuelle. Ils permettent de comprendre l'effet de différentes combinaisons de paramètres (seuil de saturation du PV, stockage, taux de couverture du PV, demande, etc. ) et d’acquérir ainsi des connaissances sur la manière dont peut évoluer le système énergétique. Ceci permet de proposer des pistes de réflexion sur les politiques à mener en fonction des objectifs visés (réduction des gaz à effet de serre, maîtrise du prix d’énergie, développement des renouvelables. . . )<br>From the concept of territorial energy system (TES), defined as a coupling between a territorial system and an energy system, and after that the actual situation and different possibilities of energy transition being examined, we model the energy transition of the Reunion electrical system, with a multi-agent model developed under the Anylogic platform. In this model, the power plants and the substation HV/MV, localized in IRIS and connected with the electricity network, form the exchange interface between the two subsystems coupled. The dynamic of the model is based on two levels of nested temporalities. Interaction between territorial dynamics and energy dynamics is achieved through hourly simulation of resources (solar, wind, hydraulic) and demand (load curves), based on hourly observations (weather data, data of load curves, etc. ), and calibrated with the statistics of production and consumption of the reference year. Scenarios are structured by assumptions about the demand and production, and are with a time horizon of decades and an annual granularity. They allow to understand the effect of different combinations of parameters (threshold of saturation of PV, storage, PV coverage, demand, etc. ), to get insights on how the energy system can evolve. This could be used to provide aids to policies decisions according to objectives (reducing greenhouse gas emissions, control of prices of energy, development of renewable. . . )

A partir du concept de système énergétique territorial (SET), défini comme le couplage d'un système territorial et d'un système énergétique, et après avoir examiné la situation actuelle et la possibilité d'une transition énergétique d'un SET, nous modélisons la transition du système électrique de La Réunion, avec un modèle informatique à base d'agents, développé sur la plateforme Anylogic. Dans ce modèle, les centrales de production et les postes sources, localisés dans les IRIS et connectés au réseau, constituent l'interface d'échange entre les deux sous-systèmes en couplage. La dynamique du modèle repose sur deux niveaux de temporalités emboitées. L'interaction entre la dynamique territoriale et la dynamique énergétique est réalisée grâce à la simulation horaire des ressources (solaire, éolienne, hydraulique) et de la demande (courbes de charge), basée sur des observations horaires réelles (météorologiques, courbes de charge, etc.), et calibrée avec les statistiques de production et de consommation de l'année de référence. Les scénarios d'évolution, structurés par des hypothèses sur la demande et la production, s'inscrivent sur plusieurs dizaines d'années avec une granularité annuelle. Ils permettent de comprendre l'effet de différentes combinaisons de paramètres (seuil de saturation du PV, stockage, taux de couverture du PV, demande, etc.) et d'acquérir ainsi des connaissances sur la manière dont peut évoluer le système énergétique. Ceci permet de proposer des pistes de réflexion sur les politiques à mener en fonction des objectifs visés (réduction des gaz à effet de serre, maîtrise du prix d'énergie, développement des renouvelables...).

De tout temps, le Sahara a connu de profondes transformations notamment dans le secteur agricole. C’est en particulier vrai dans la région d’El Ghrouss dans les Ziban qui, depuis les années 1980, a connu une accélération des mutations agricoles entrainant de fortes dynamiques d’expansion territoriale. Un véritable front pionnier caractérise cette région sous l’effet du développement de la production maraîchère sous serre, système de production transitoire permettant l’extension d’une agriculture pérenne sous forme de palmeraies. Ces agricultures sont irriguées depuis les ressources souterraines formant un « territoire de l’eau » en expansion. L’objectif de cette thèse est d’analyser l’ensemble des déterminants de cette néo-agriculture saharienne irriguée en transition, expliquant les déterminants de son extension territoriale et conduisant à sa pérennisation. Notre thèse s’articule ainsi autour de la triple relation entre les acteurs, la ressource en eau et l’espace. Dans un premier temps, nous caractérisons les dynamiques transitoires portées par des arrangements entre différents acteurs qui mettent en commun leurs facteurs de production. Dans un second temps, nous interrogeons l’évolution des usages de l’eau souterraine en fonction des mutations observés et de l’expansion territoriale. Enfin, nous analysons les différents facteurs qui favorisent la quête de nouvelles terres à savoir, l’eau, le foncier mais aussi les infrastructures publiques. Nos résultats montrent d’abord que les arrangements entre acteurs autour d’une agriculture transitoire sont les moteurs de l’expansion territoriale et de l’ascension socio-professionnelle des agriculteurs. Ensuite, nous montrons l’importance de comprendre les pratiques et usages de l’eau pour évaluer les besoins en eau d’un territoire. Et enfin, l’analyse de l’avancée d’une « frange pionnière » a montré qu’elle résultait de l’imbrication des trois principaux axes à savoir le foncier, l’eau et les infrastructures et que chacun de ces axes conjugue à la fois l’action de l’État et l’initiative privée. Pour conclure, nous posons la question de la durabilité de cette agriculture en pleine expansion dans un contexte de ressources fragiles qui manifeste déjà des signes d'essoufflement, de faible régulation économique de la production maraichère et de vulnérabilité sociale<br>Historically, the Sahara has undergone profound transformations, particularly in the agricultural sector. This is particularly true in the El Ghrouss region in the 1980s, which has seen an acceleration of agricultural changes resulting in strong territorial dynamics. A real pioneering front characterizes this region under the effect of the development of vegetable production under glass, which is a transitional production system allowing the extension of perennial agriculture in the form of palm groves. These agricultures are irrigated from underground resources forming an expanding "water territory". The objective of this analysis is the set of determinants of the Saharan neo-agriculture irrigated in transition, explaining the determinants of its territorial extension and leading to a perpetuation. Our thesis revolves around the triple relationship between the actors, the water resource and space. In the first time, we characterize the transient dynamics carried by different arrangements. In a second time, we interrogate the evolution of the groundwater uses according to the observed mutations and the territorial building. Finally, we analyse the various factors that allowed the quest for new lands: water, land but also public infrastructure. Our results first show that the arrangements between actors around transitional agriculture are the drivers of territorial expansion and the socio-professional rise of farmers. Next, we show the importance of understanding the practices and uses of water to assess the water needs of a territory. And finally, the analysis of the progress of a "pioneering fringe" has shown that it resulted from the interweaving of the three main axes namely land, water and infrastructure and that each of these axes combines both state action and private initiative. To conclude, we ask the question of the sustainability of this agriculture in full expansion in a context of fragile resources that is already showing signs of slowing down, weak economic regulation of market gardening production and social vulnerability

Les cultures associées, qui comprennent les mélanges de variétés et les mélanges d'espèces, sont une pratique de diversification efficace pour la gestion des bioagresseurs. Nous observons depuis quelques années une augmentation des surfaces cultivées de mélanges variétaux - notamment de blé - et d'espèces, mais certains mélanges, comme les mélanges annuels de céréales-légumineuses représentent encore une faible part des terres labourables en France. En effet, des freins techniques, matériels, économiques et cognitifs empêchent l'adoption des cultures associées par les agriculteurs et agricultrices.L'objectif de la thèse est d'étudier les cultures associées dans des conditions agricoles réelles, afin de produire des références sur leurs performances en termes d'utilisations d'intrants et de production, et d'analyser les dynamiques d'adoption à l'échelle des exploitations agricoles et des territoires. Pour cela, nous mobilisons une approche mixte, entre analyses de bases de données et analyses d'enquêtes de terrain, et multi-échelles, en liant la parcelle et le système de culture, l'exploitation agricole et le territoire.Nos résultats suggèrent que certains mélanges sont plus efficaces que d'autres quant à la réduction d'utilisation d'intrants chimiques, et soulignent l'importance du choix des variétés et des espèces pour concevoir des mélanges correspondant aux objectifs des agriculteurs et agricultrices. Le travail collectif, les échanges avec les pairs et un accompagnement adéquat peuvent permettre de lever un certain nombre de freins à l'adoption des cultures associées. Au sein des exploitations, les compositions des mélanges et les surfaces qui leur sont allouées sont amenées à évoluer au cours du temps, selon les objectifs et contraintes des agriculteurs et agricultrices, les usages et débouchés. Au fil de leurs expériences, les agriculteurs et agricultrices affinent leurs connaissances sur la pratique ce qui contribue également à faire évoluer leurs mélanges. Ces évolutions ainsi que les interactions entre pairs sont responsables des dynamiques d'adoption observées à l'échelle des territoires. Enfin, il ressort de notre étude que même au sein des territoires particulièrement dynamiques, des difficultés subsistent et semblent conduire à l'abandon de la pratique après quelques années d'essais. Il convient alors d'étudier plus précisément ces cas afin d'affiner notre compréhension des processus d'adoption des cultures associées<br>Crop mixtures, including variety and species mixtures (or intercrops), are an effective crop diversification practice for managing pests and diseases. In recent years, we have seen an increase in the area cultivated with variety mixtures - particularly wheat - and species mixtures. However, some mixtures, such as cereal-legume intercrops, still account for only a small share of arable land in France. Indeed, technical, material, and economic barriers and the lack of knowledge and references hinder the adoption of crop mixtures by farmers.The aim of this thesis is to study crop mixtures under current agricultural conditions to produce references on their performance in terms of input use and production and to analyse the dynamics of adoption at farm and territorial levels. To this end, we used a mixed approach, combining analysis of databases and field surveys, and a multi-scale approach, linking the plot and the cropping system, the farm and the territory.Our results suggest that some mixtures are more effective than others in reducing chemical inputs and underline the importance of the choice of varieties and species in designing mixtures that meet farmers' objectives. Collective work, exchanges with peers and adapted support from advisory services can help to overcome several obstacles to the adoption of associated crops. On farms, the composition of intercrops and the areas allocated to them are likely to evolve, depending on the farmers' objectives and constraints, and outlets for the intercrops. As they gain experience, farmers refine their knowledge of the practice, which also helps them to develop their intercrops. These changes, along with peer-to-peer interactions, are responsible for the adoption dynamics observed at the territorial level. Finally, our study shows that even in particularly dynamic areas, difficulties remain and seem to lead to the abandonment of the practice after a few years of testing. These cases, therefore, need to be studied in greater detail to refine our understanding of the processes involved in adopting crop mixtures

Made available in DSpace on 2014-12-17T13:56:57Z (GMT). No. of bitstreams: 1 LeonardoBMT.pdf: 2412306 bytes, checksum: a3d8dd3b281beeba1e88650e455d6059 (MD5) Previous issue date: 2008-06-04<br>Coordena??o de Aperfei?oamento de Pessoal de N?vel Superior<br>Investiga as especificidades das ?reas de Transi??o Rural e Urbana em suas rela??es com o planejamento territorial e urbano. Analisa as ?reas de Transi??o Rural e Urbana no munic?pio de S?o Gon?alo do Amarante, estado do Rio Grande do Norte, com vistas a identificar elementos que contribuam para uma melhor delimita??o dessas ?reas no planejamento territorial e urbano, especialmente no Plano Diretor dos munic?pios. S?o quest?es principais de pesquisa: a) como realizar uma an?lise do espa?o municipal explicitando-se as caracter?sticas e especificidades dos espa?os com din?mica urbana, com din?mica de transi??o rural e urbana e com din?micas rurais? b) Como superar as dificuldades de identifica??o, caracteriza??o e delimita??o das ?reas de Transi??o Rural e Urbana no processo de planejamento, regula??o e gest?o do territ?rio? Para responder a essas quest?es a pesquisa focaliza os espa?os aqui designados como ?reas de Transi??o Rural e Urbana (ATRU s) em sua rela??o com os par?metros da pol?tica territorial e urbana. A an?lise fundamenta-se na vis?o de autores como Milton Santos e Bertha Becker. Dentre as principais conclus?es, identificou-se a relev?ncia em se associar as din?micas s?cio-econ?micas, hist?ricas, pol?ticas e culturais ?s configura??es das ATRU s, analisando tamb?m os seus aspectos demogr?ficos e formais no territ?rio como estrat?gia metodol?gica de reconhecimento e delimita??o dessas ?reas. Verificou-se que as ATRU s ocorrem em din?micas distintas onde a transi??o se d? em gradientes de urbaniza??o ou de dinamiza??o da atividade agr?cola. Sobretudo, constatou-se que as ATRU s n?o se configuram necessariamente em ?reas cont?guas ao espa?o urbano, mas sua ocorr?ncia verifica-se tamb?m de forma isolada e dispersa no espa?o municipal, o que as diferenciam das tradicionais zonas de expans?o urbana

La recherche s’inscrit dans le débat actuel sur la transition énergétique. De tout temps, la gestion de l’énergie et l’aménagement de l’espace et du paysage ont entretenu une relation forte, la première ayant fatalement un impact sur le second. La période que nous vivons ne fait pas exception. La transition en cours, qui implique une progressive relocalisation et territorialisation du système énergétique, nécessite d’aménager le paysage en fonction d’objectifs d’économie d’énergie et de production d’énergies renouvelables.Dans ce cadre, l’objectif central de la recherche consiste à établir et à évaluer un projet de paysage « prônant l’usage et la production raisonnée de l’énergie » dans le contexte de l’actuelle transition énergétique.Le cadre d’étude s’appuie sur différents concepts : métabolisme urbain, économie circulaire, cradle-to-cradle. À travers une critique du fonctionnement linéaire « produire-consommer-jeter » de notre société, ils peuvent informer des choix et des stratégies visant à une meilleure soutenabilité énergétique, avec des retombées en matière d’aménagement et paysage.Une comparaison entre France et Pays-Bas, nations engagées dans la transition énergétique et ayant chacune une longue tradition en architecture du paysage, mais avec des différences, permet d’analyser la manière dont paysage et aménagement du territoire sont pris en compte et quelles stratégies et synergies de gestion énergétique sont développées. La recherche porte sur des terrains d’étude à l’échelle stratégique du territoire : deux en France et un aux Pays-Bas, engagés dans un processus de transition énergétique. La contribution spécifique des paysagistes concepteurs est également explorée. Les similarité et différences des deux contextes nationaux permettent de remettre l’analyse en perspective.Les résultats montrent que, dans les territoires français, il existe un manque général de reconnaissance du projet de paysage comme outil susceptible de contribuer à la transition énergétique au-delà du développement des technologies pour la production d’énergies renouvelables. Au contraire, ce rôle semble être plus reconnu dans le contexte néerlandais. Toutefois, les acteurs des territoires ont une vision de la relation entre paysage et transition énergétique qui comprend aussi la réduction des consommations énergétiques et l’optimisation des flux d’énergie. Concernant les paysagistes, la transition énergétique n’amène pas de changement radical dans leur pratique. Ils continuent à s’appuyer sur des connaissances et des étapes de projet conventionnelles à la discipline, mais auxquelles doivent désormais être combinées des connaissances et des étapes nouvelles propres au projet concernant l’énergie<br>The research relates to the ongoing discourse about energy transition, starting from the consideration that the energy transition generates a landscape transition too, thanks to the long-lasting relationship between energy development and spatial organization, the first one having inevitably an impact on the second. The period we are living, it is not an exception. The ongoing transition, which implies a gradual relocation and territorialisation of the energy system, need planning and design landscape according to reduction of energy consumption and renewable energy production goals. In this framework the main goal of this research is to establish and assess energy conscious landscape planning and design in the context of the ongoing energy transition.The research framework is based on different concepts: urban metabolism, circular economy and cradle-to-cradle. Through a critical view of the linear functioning ‘take-make-waste’ of our society, they could inform choices and strategies aiming a better energetic sustainability, with impacts on spatial and landscape planning and design.A comparison between France and the Netherlands, nations engaged in energy transition process and with an important and long lasting tradition in landscape architecture, but with differences, contributes to understand how landscape and spatial planning and design are taken into account and which energy development strategies and synergies are developed. The research analyses territories: two in France and one in the Netherlands, committed to a transition process. The contribution of landscape architects is also investigated. The similarities and differences found in the two national contexts allow to put the analysis into perspective.Results show that in French territories there is a general lack of recognition of landscape planning and design as able to contribute to energy transition, beyond the integration of renewable energy technologies. On the contrary, this role seems to be better addressed in the Dutch context. Nevertheless, territorial agents have a vision of the connection between landscape and energy transition which also includes the reduction of energy consumption and optimization of energy flows. Concerning landscape architects, energy transition does not lead to radical changes in their practice. They continue to rely on knowledge and design steps conventional for the discipline, but which have to be combined with new knowledge and steps specific to energy topic

On s'interroge dans cette thèse sur la capacité de l'État bulgare à ordonner et à produire le territoire par les maillages administratifs. Trois champs problématiques sont explorés. Le premier concerne la crise de l'État, elle prend en Bulgarie une acuité particulière dans le contexte de transition post-socialiste. L'interaction entre l'Orient et l'Occident et l'importation du modèle de l'État-nation constituent le deuxième axe d'analyse. Enfin, la convergence avec le " modèle " européen de gestion territoriale, dans la perspective de l'adhésion à l'UE, permet d'explorer les rapports entre le politique et le territoire. Comment la logique territoriale de l'État moderne et de la politique européenne s'articule-t-elle avec le fonctionnement réticulaire balkanique ? La première partie analyse les réformes administratives post-socialistes. La deuxième partie étudie la construction de l'État-nation bulgare. La troisième partie appréhende les recompositions territoriales en cours.

Кончук Н. С. Кримінальна відповідальність за державну зраду: дисертація на здобуття наукового ступеня кандидата юридичних наук за спеціальністю 12.00.08 – кримінальне право та кримінологія; кримінально-виконавче право / Кончук Наталія Сергіївна. – Львів: Львівський державний університет внутрішніх справ МВС України, 2019. - 218 с.<br>Дисертація є першим в Україні комплексним кримінально-правовим дослідженням державної зради, що дало змогу отримати певні науковотеоретичні результати, вагомі і для науки, і для діяльності правозастосовних органів, а також для вдосконалення відповідних положень чинного кримінального законодавства України. На підставі отриманих результатів доведено необхідність диференціювати кримінальну відповідальність за державну зраду з урахуванням виду суб’єкта цього злочину та встановити відповідальність військовослужбовців та службових осіб, які займають особливо відповідальне становище, у кваліфікованому складі злочину. Констатовано, що кримінальній відповідальності за державну зраду повинні підлягати також особи, які мають громадянство України та приналежність до громадянства іншої держави (інших держав) одночасно. Обґрунтовано, що суб’єкт вчинення державної зради способом переходу на бік ворога може бути лише спеціальноконкретним (якому, крім загальних і спеціальних ознак, на момент вчинення суспільно небезпечного діяння, притаманні додаткові конкретно-визначені ознаки), оскільки перейти з однієї сторони («своєї») на ворожу може той, хто належить до воюючої сторони, є супротивником на війні, у воєнних діях. З’ясовано стан теоретичного дослідження кримінальної відповідальності за державну зраду. Короткий огляд кримінально-правової літератури засвідчив, що кримінальна відповідальність за державну зраду нині ще не достатньо вивчена. Досліджено історію розвитку кримінальної відповідальності за державну зраду в пам’ятках українського кримінального права. Відтак встановлено, що проблема кримінальної відповідальності за державну зраду була актуальною одвіку. Але законодавча регламентація відображає рівень юридичної техніки. Тому відповідна спеціальна норма відображається у законодавстві з часів раннього середньовіччя. Окреслено закономірності у розвитку кримінальноправової регламентації: поява «нових» способів державної зради та їх деталізація; утвердження принципу колективної відповідальності, за яким покаранню підлягали усі члени сім’ї зрадника. Проаналізовано зарубіжний досвід регламентації кримінальної відповідальності за державну зраду. Визначено низку спільних ознак кримінального законодавства зарубіжних держав із КК України (передбачення спеціального виду звільнення від кримінальної відповідальності; відсутність кваліфікуючих ознак державної зради) та відмінних (передбачення у законодавці КК зарубіжних держав діянь, що охоплюються поняттям державної зради, які не вказані у КК України; сувора міра покарання за державну зраду; наявність інших умов звільнення від кримінальної відповідальності за державну зраду). Визначено об’єкт і предмет складу злочину «державна зрада». Констатовано, що злочин, передбачений ст. 111 КК України, враховуючи його безпосередній об’єкт, необхідно віднести до так званих «багатооб’єктних» злочинів, які одночасно заподіюють шкоду декільком групам суспільних відносин, які є альтернативними та цілком самостійними об’єктами відповідного складу злочину. Предметом складу злочину «державна зрада» є відомості, що становлять державну таємницю, які чітко визначені у сферах, в яких вона може існувати (у сфері оборони; економіки, науки і техніки; зовнішніх відносин, у сфері державної безпеки й охорони правопорядку). Відтак, якщо громадянин України, який передав іноземній державі, іноземній організації чи їхнім представникам інформацію, яка не відповідає будь-якій із ознак державної таємниці, то такі дії не підлягають кримінальній відповідальності за державну зраду, вчинену способом шпигунства. Проаналізовано особливості об’єктивної сторони складу злочину «державна зрада». Він описаний як формальний склад злочину, що свідчить про те, що обов’язковою ознакою об’єктивної сторони є лише суспільно небезпечне діяння. Констатовано, що перехід на бік ворога та шпигунство можуть бути вчинені і шляхом дії, і бездіяльності; і за попередньою пропозицією представника іноземної держави, і з власної ініціативи громадянина України. Державна зрада, вчинена способом надання іноземній державі, іноземній організації або їхнім представникам допомоги у проведенні підривної діяльності проти України, вчиняється шляхом як активних, так і пасивних дій. Встановлено, що суб’єкт державної зради є спеціальним. Державну зраду може вчинити фактично кожна особа, котра наділена загальними (фізична, осудна чи обмежено осудна особа, яка досягла шістнадцятирічного віку) та спеціальною (наявність громадянства України) ознаками суб’єкта складу злочину, – від Президента України до пересічної людини. Наявність громадянства іншої держави не означає, що особа автоматично втрачає громадянство України, оскільки існує відповідна процедура припинення громадянства України. Однак норми про втрату громадянства складно застосовувати на практиці, зважаючи на відсутність механізму підтвердження отримання іноземного громадянства, оскільки часто трапляються випадки, коли інша держава не визнає за обов’язок повідомляти Україну про надання свого громадянства тій чи іншій особі. Встановлено особливості суб’єктивної сторони складу злочину «державна зрада». Зокрема, констатовано, що державна зрада вчиняється виключно з прямим умислом, оскільки відповідний злочин описаний як такий, що має формальний склад. Прямий умисел також випливає з його мети – спричинити шкоду суверенітетові, територіальній цілісності та недоторканності, обороноздатності, державній, економічній чи інформаційній безпеці України. Визначено групи суміжних складів злочинів (ст.ст. 114, 231, 232, 232-1, 328, 330, 422, 427, 429, 430, 431 КК України) зі злочином «державна зрада», а також наведено їхні спільні й, головне, розмежувальні ознаки. Ключовою розмежувальною ознакою слід визнавати мету вчинення державної зради, зокрема спричинення шкоди суверенітетові, територіальній цілісності та недоторканності, обороноздатності, державній, економічній чи інформаційній безпеці України. Проаналізовано особливості призначення покарання за державну зраду. Встановлено, що щодо осіб, які вчинили державну зраду, можуть застосовуватися такі форми кримінальної відповідальності, як осуд з призначенням та виконанням (відбуванням) покарання, а також осуд з умовним невиконанням (звільненням від відбування) покарання. Водночас кримінальна відповідальність у формі осуду без призначення покарання не може застосовуватись, оскільки це суперечитиме положенням чинного кримінального процесуального законодавства, відповідно до якого у резолютивній частині вироку, у разі визнання особи винуватою, зазначається покарання, призначене за кожним із обвинувачень, що визнані судом доведеними, та остаточна міра покарання, обрана судом. Визначено передумови звільнення від кримінальної відповідальності за державну зраду: перехід на бік ворога в умовах воєнного стану або збройного конфлікту, що має вияв у наданні згоди на таке співробітництво; готування до шпигунства (отримання злочинного завдання і надання згоди на його виконання) та готування до надання допомоги іноземній державі, іноземній організації чи їхнім представникам у проведенні підривної діяльності проти України (отримання злочинного завдання і надання згоди на його виконання), за умови, що ці діяння були вчинені за попереднім завданням іноземної держави. Запропоновано передбачити звільнення від кримінальної відповідальності за державну зраду у таких випадках: 1) якщо громадянин України чи особа, яка має громадянство України та приналежність до громадянства іншої держави (інших держав) одночасно, припинили вчинення дій (бездіяльності), спрямованих на шкоду суверенітетові, територіальній цілісності та недоторканності, обороноздатності, державній, економічній чи інформаційній безпеці України, хоча можливість доведення злочину до кінця існувала; 2) не завдано шкоди національній безпеці України; 3) добровільно повідомлено органи державної влади про вчинене. The thesis is the first comprehensive criminal-law investigation of treason in Ukraine. As a result of the work, certain scientific and theoretical results were obtained which are important not only for science but also for the activity of law enforcement bodies as well as for improving the provisions of the current criminal legislation of Ukraine in this part. On the basis of the results obtained during the research, the necessity to differentiate the criminal liability for the treason, taking into account the type of the subject of the crime, and establish the responsibility of the servicemen and officials who occupy a particularly responsible position, in the qualified composition of the crime, has been proved. It was stated that persons who have the citizenship of Ukraine and at the same time have belonging to another state (other states) should also be subject to criminal liability for state treason. It is substantiated that the subject of the commission of a state treason, the way of passing to the side of the enemy, can only be a special-concrete one (which, in addition to general and special features, at the time of the commission of a socially dangerous act, has additional specific, definite features), since the transition from one side («Its») to the enemy, one who belongs to the belligerent side, is an opponent in the war, in hostilities. The state of theoretical study of the issue of criminal responsibility for state treason was conducted. A brief review of criminal literature has given an opportunity to conclude that the issue of criminal responsibility for state treason is one of those who have not been properly resolved. The history of the development of criminal responsibility for state treason in the monuments of Ukrainian criminal law is researched. The problem of criminal responsibility for state treason was relevant forever. But the legislative framework reflects the level of legal technology. Therefore, the relevant special rule is reflected in the legislation since the early Middle Ages. The following regularities in the development of criminal-legal regulation are revealed: the appearance of «new» methods of treason and their greater detail; assertion of the principle of collective responsibility in accordance with which all family members of the traitor should be punished. The foreign experience of the regulation of criminal responsibility for state treason has been analyzed. A number of common features of the criminal law of foreign countries from the Criminal Code of Ukraine (foreseeing a special type of exemption from criminal liability, lack of qualifying attributes of state treason) and various (foreseeing in the legislator of the Criminal Code of foreign states the acts covered by the concepts of state treason which are not specified in the Criminal Code of Ukraine; strict punishment for state treason; availability of other conditions for exemption from criminal liability for state treason). The object of the crime «State treason» is determined. It is stated that the crime provided for in art. 111 of the Criminal Code of Ukraine, taking into account its direct object, should be attributed to so-called «multi-objective» crimes, which at the same time cause damage to several groups of social relations, which are alternative and completely independent objects of the corresponding crime. The state of treason is the subject of the crime of state treason, which is clearly defined in the areas in which it can exist (in the field of defense, economy, science and technology, external relations, in the field of state security and law and order). Accordingly, if a citizen of Ukraine, who has provided information to a foreign state, a foreign organization or their representatives that does not correspond to any of the signs of state secrets, is not subject to criminal liability for state treason committed in a way of espionage. The peculiarities of the objective side of the crime «State treason» are analyzed. It is described as a formal crime, indicating that the obligatory indication of the objective side is only a socially dangerous act. It was stated that the transition to the enemy's side and espionage can be committed both by action and inaction; on the basis of a previous proposal by a representative of a foreign state, and on his own initiative, a citizen of Ukraine. State treason committed in a way to assist a foreign state, a foreign organization or their representatives in carrying out subversive activities against Ukraine, is committed both through active and passive actions. It is established that the subject of treason is special. In fact, every person who has a general (physical, convicted or limited convicted person under the age of sixteen) and a special (presence of citizenship of Ukraine) of a crime subject, starting from the President of Ukraine and ending with ordinary residents, can actually commit treason. The presence of the citizenship of another state does not mean that a person automatically loses Ukrainian citizenship, as there is an appropriate procedure for termination of citizenship of Ukraine. However, the rules on the loss of citizenship are difficult to apply in practice, in the absence of a mechanism for confirming the receipt of foreign citizenship, since there are often cases where another state does not recognize its obligation to inform Ukraine of granting its citizenship to one or another person. The peculiarities of the subjective part of the crime «State treason», committed solely with direct intent, are investigated, since the corresponding crime is described as having a formal composition. Direct intent is also followed from its purpose – to cause damage to sovereignty, territorial integrity and inviolability, defense capability, state, economic or informational security of Ukraine. Groups of adjacent syllables of crimes are identified (Article 114, Article 231, Article 232, Article 222-1, Article 338, Art.330, Art. 422, Art.427, Art.429 Art.430 Art.431 of the CC of Ukraine) with the crime of treason as well as their general and, most importantly, demarcation features. A key distinguishing feature should be the purpose of committing state betrayal, and in particular, causing damage to sovereignty, territorial integrity and inviolability, defense capability, state, economic or informational security of Ukraine. Peculiarities of punishment for state treason are analyzed. It has been established that, in relation to persons who committed treason, there may be forms of criminal liability in the form of condemnation with the appointment and execution (serving) of the punishment, as well as the condemnation of conditional non-execution (release from serving) of the punishment. Regarding criminal liability in the form of a condemnation without a punishment, it can not be applied as it would be contrary to the provisions of the current criminal procedural law, in accordance with which, in the operative part of the sentence, if the person is found guilty, the punishment imposed on each of the charges is indicated, which has been certified by the court, and the final measure of punishment chosen by the court. The preconditions for the release from criminal responsibility for state betrayal are defined: the transition to the enemy's side in conditions of martial law or armed conflict is expressed in giving consent to such cooperation; preparation for espionage (receiving a criminal assignment and giving consent to its execution) as well as preparation to render assistance to a foreign state, foreign organization or their representatives in conducting subversive activities against Ukraine (receiving a criminal offense and granting consent to its execution), provided that these acts were committed on the basis of a preliminary task of a foreign state. A release from criminal liability for treason against the state is proposed to be provided in the following cases: 1) if a citizen of Ukraine or a person having simultaneously the citizenship of Ukraine and the citizenship of another state (other states), have ceased the commission of actions (omission to act) aimed at harming the sovereignty, territorial integrity and inviolability, defense capability, state, economic or information security of Ukraine, although the possibility of the crime consummation existed; 2) the national security of Ukraine is not harmed; 3) the state authorities are voluntarily informed of the committed crime.

Cette thèse, ancrée dans l'anthropologie de la ville et les pratiques urbaines, explore le processus de participation démocratique dans le contexte des projets d'aménagement urbain. En effet, le développement urbain entraîne d'importantes conséquences sur l'ensemble du territoire de la ville, engendrant des tensions et des répercussions à la fois sur l'environnement et sur les dynamiques sociales locales. L’école publique, en tant qu’élément architectural et équipement public dédié à l’éducation culturelle et à la transmission des connaissances validées par les sciences, est inévitablement touchée par ces projets, eux-mêmes influencés par les normes de l’urbanisme contemporain. Mes expériences professionnelles et personnelles, ancrées dans le contexte scolaire, m'ont permis de m’engager dans ces projets de rénovation urbaine de 2010 à 2015. J'ai mené une enquête ethnographique sur des situations particulières de participation dans les quartiers d'Armação à Florianópolis, au Brésil, et de Carnot-Parmentier à Saint-Fons, situé dans la métropole de Lyon, et j’ai réalisé une analyse des projets d'aménagement territorial. Dans une approche réflexive et dans une perspective de recherche-action, je me suis impliquée dans des initiatives pédagogiques qui m’ont permis à travers une étude comparative multi-située, de suivre différents acteurs de la politique de la ville, des habitants, des professionnels des écoles ainsi que des élèves. J’ai analysé les dynamiques institutionnelles ainsi que les processus vécus par les acteurs sociaux impliqués dans les changements urbains, tout en examinant ma propre trajectoire et mon engagement. Malgré l'émergence de la participation démocratique dans nos sociétés, j'ai observé que dans les projets étudiés cette pratique reste marginale. Les expériences vécues, perçues et conçues, révélées par la mémoire des événements, la perception des relations et des affects, ainsi que par les réflexions des citoyens sur la réalité urbaine, sont peu prises en compte dans le processus participatif. Les expériences scolaires participatives observées sur le terrain ont été perçues comme des pratiques émancipatrices relationnelles, à la fois individuelles et collectives. L'école, influencée par des éléments épistémologiques et méthodologiques, peut devenir un acteur local crucial pour la construction transgénérationnelle de réponses aux défis liés à la gentrification, à l'environnement, au développement, ainsi qu'à la culture et aux politiques sociales urbaines. Cependant, les politiques éducatives et les politiques publiques territoriales, influencées par les processus politico-administratifs et scientifiques, semblent très peu connectées. Dans ce sens, considérer l'aspect systémique de l’expérience participative revêt d’une importance croissante pour le développement durable des villes et la promotion de l'épanouissement intégral des citoyens<br>This thesis, rooted in urban anthropology and urban practices, focuses particularly on the process democratic participation in urban development projects. Indeed, urban development leads to significant consequences throughout the city's territory, causing tensions and repercussions both on the environment and on local social dynamics. The public school, as an architectural element and public facility dedicated to cultural education and the transmission of scientifically validated knowledge, is inevitably affected by these projects, themselves influenced by contemporary urban planning norms. My professional and personal experiences, rooted in the school context, enabled me to engage in urban renewal projects from 2010 to 2015. I conducted an ethnographic investigation into specific participation scenarios in the neighborhoods of Armação in Florianópolis, Brazil, and Carnot-Parmentier in Saint-Fons, in the metropolis of Lyon, and carried out an analysis of territorial development projects. In a reflexive approach and within a research-action perspective, I engaged in pedagogical initiatives that, through a multi-situated comparative study, enabled me to follow different actors in urban policy, residents, school professionals, and students. I analyzed institutional dynamics as well as the processes experienced by social actors involved in urban changes, while examining my own trajectory and commitment. Despite the emergence of democratic participation in our societies, I have observed that in the studied projects, this practice remains marginal. I have observed that this practice remains marginal in our societies, and that experiences lived, perceived, and conceived influenced by memory, by politico-administrative processes, as well as by sciences are scarcely considered in this participatory process. Participatory school experiences observed on the ground have been perceived as relational emancipatory practices, both individual and collective. Schools, influenced by epistemological and methodological elements, can become crucial local actors in the transgenerational construction of responses to challenges related to gentrification, the environment, development, as well as culture and urban social policies. However, educational and territorial public policies, influenced by political-administrative and scientific processes, appear to be very poorly connected. In this sense, considering the systemic aspect of participatory experience is of increasing importance for the sustainable development of cities and the promotion of the integral fulfillment of citizens