Dissertations / Theses on the topic 'Tribunal pénal international pour le Rwanda'
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Rovetta, Ornella. "Le Tribunal Pénal International pour le Rwanda comme source d'histoire?" Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2013. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209561.
Full textBizimana, Jean Damascène. "La contribution du Tribunal criminel international pour le Rwanda à l'édification de la justice pénale internationale." Toulouse 1, 2004. http://www.theses.fr/2004TOU10001.
Full textFourcans, Claire. "Les violences sexuelles devant les juridictions pénales internationales." Paris 10, 2007. http://www.theses.fr/2007PA100077.
Full textBaruani, Saleh José. "Le tribunal pénal international pour le Rwanda et l'accusé : la fonction juridictionnelle face aux objectifs politiques de paix et de réconciliation nationale." Reims, 2010. http://www.theses.fr/2010REIMD006.
Full textNdayisaba, Edison. "Le Tribunal pénal international pour le Rwanda face à sa mission : Contribution à l'étude des limites des juridctions internationales répressives." Thesis, Antilles, 2017. http://www.theses.fr/2017ANTI0161/document.
Full textSardachti, Marie-Jeanne. "La preuve et la responsabilité pénale des supérieurs hiérarchiques devant les juridictions pénales internationales." Thesis, Paris 11, 2011. http://www.theses.fr/2011PA111014.
Full textAl, Serhan Hakem. "La définition du crime contre l'humanité dans la jurisprudence des tribunaux pénaux et internationaux ad hoc. "Ex-Yougoslavie et Rwanda"." Poitiers, 2011. http://www.theses.fr/2011POIT3008.
Full textHategekimina, Sylvère. "La justice pénale restaurative : essai de sa mise en oeuvre dans les juridictions Gacaca au Rwanda." Nantes, 2009. http://www.theses.fr/2009NANT4014.
Full textMakpawo, Marc Essodomdoo. "La répression universelle des crimes internationaux. Études sur la compétence universelle des États et la compétence des juridictions pénales internationales." Thesis, Poitiers, 2016. http://www.theses.fr/2016POIT3018.
Full textNguyen, Déborah. "Le statut des victimes dans la pratique des Juridictions Pénales Internationales." Thesis, Lyon 3, 2014. http://www.theses.fr/2014LYO30046/document.
Full textMouzer, Frédérique. "Les relations entre le gouvernement intérimaire rwandais et la communauté internationale (8 avril-18 juillet 1994)." Thesis, Normandie, 2018. http://www.theses.fr/2018NORMLH23.
Full textDevouèze, Nelly. "Le droit à l'intégrité physique et mentale dans la jurisprudence internationale pénale." Thesis, Paris 5, 2012. http://www.theses.fr/2012PA05D008.
Full textAbass, Abou. "Les actions autoritaires du Conseil de sécurité en Afrique depuis la fin de la guerre froide : sanctions, activités à caractère militaire et action pénale." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32032.
Full textBu, Zubar Mohammed. "Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie." Poitiers, 1999. http://www.theses.fr/1999POIT3013.
Full textBelbenoit-Avich, Pierre. "Contribution au bilan des tribunaux pénaux internationaux pour l'Ex-Yougoslavie et le Rwanda : la responsabilité pénale internationale individuelle : les crimes de guerre." Montpellier 1, 2008. http://www.theses.fr/2008MON10002.
Full textPoullard, Axel. "L'autorité face à la force : le tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie." Paris, EHESS, 2003. http://www.theses.fr/2003EHES0160.
Full textCarter, Raymond H. A. "La procédure devant le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie : nature autonome ou copie d'un système." Poitiers, 2004. http://www.theses.fr/2004POIT3016.
Full textBenages, Thomas. "La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide à l'épreuve du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie." Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00662579.
Full textFall, Astou. "Le traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l'humanité commis au Rwanda." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2014. http://www.theses.fr/2014CLF10451.
Full textLorin, de la Grandmaison Geoffroy. "Enjeux éthiques et déontologiques de la participation du médecin légiste au tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie." Paris 5, 2006. http://www.theses.fr/2006PA05N29S.
Full textScalia, Damien. "Le droit international pénal à l'épreuve de la légalité des peines." Paris 10, 2009. http://www.theses.fr/2009PA100074.
Full textStroh, Dagmar Patricia. "Die nationale Zusammenarbeit mit den internationalen Straftribunalen für das ehemalige Jugoslawien und für Ruanda /." Berlin : Springer, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb392500120.
Full textAbou, Kasm Antonios. "Le Tribunal spécial pour le Liban : défis juridiques et enjeux stratégiques." Thesis, Grenoble, 2012. http://www.theses.fr/2012GREND006.
Full textMbala, John Francis. "Un "Nazisme tropical" : le génocide des Rwandais tutsi." Amiens, 2004. http://www.theses.fr/2004AMIE0056.
Full textGemählich, Matthias. ""Notre combat pour la paix" : la France et le procès de Nuremberg 1945/46." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01H075.
Full textVukpaljaj, Anton. "Le Tribunal Pénal International pour l' ex-Yougoslavie (TPIY) et les acteurs politiques nationaux : la Serbie, la Croatie et la Bosnie-Herzégovine à l'épreuve du jugement des crimes de guerre." Thesis, Paris 10, 2009. http://www.theses.fr/2009PA100064.
Full textSarajlija, Sanja. "La Bosnie-Herzégovine et le juge international : Les individus de l'Etat face à la justice internationale." Strasbourg, 2011. http://www.theses.fr/2011STRA4008.
Full textJovanović, Miloš. "Légitimité et légitimation du recours à la force dans l'après-guerre froide : Étude de cas : l'intervention militaire de l'OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie (1999)." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010325.
Full textShkurti, Ledina. "Les organisations internationales et la question des Balkans." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10007.
Full textOlavarria, Perez Maria Inès. "Les femmes et la question du viol en temps de guerre : le viol comme arme durant le conflit en Bosnie-Herzégovine et la façon dont la solidarité et le courage des femmes ont influencé le travail et les décisions du Tribunal pénal pour l'ex-Yougoslavie." Master's thesis, Université Laval, 2007. http://hdl.handle.net/20.500.11794/18817.
Full textLa, Rosa Aurélie. "Le concept d'enfant soldat et la Cour Pénale Internationale." Thesis, Lille 2, 2013. http://www.theses.fr/2013LIL20006.
Full textCharles-Alfred, Christophe-Claude. "La justice transitionnelle face à la responsabilité de l'enfant associé aux forces et groupes armés âgé de plus de quinze ans auteur d'infractions graves." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1066.
Full textMpaka, Manzi-Serge. "Du Tribunal pénal international pour le Rwanda à la Cour pénale internationale : les limites de l'application du droit pénal international dans la région des Grands Lacs africains." Mémoire, 2012. http://www.archipel.uqam.ca/4679/1/M12475.pdf.
Full textDeshaies, Mélanie. "La contribution du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie au développement des sources du droit international public : le dilemme normatif entre droit international classique et droit international pénal." Thèse, 2004. http://hdl.handle.net/1866/2374.
Full textPetrov, Martin. "Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) et les exigences systémiques d'équité: la confrontation d'une juridiction internationale aux standards du procès équitable établis par la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH)." Thèse, 2002. http://hdl.handle.net/1866/2764.
Full textRaymond, Émilie. "Justice pour les crimes contre l’humanité et génocides : point de vue et attentes des victimes." Thèse, 2010. http://hdl.handle.net/1866/4752.
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