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Dissertations / Theses on the topic 'Vérité et mensonge (droit pénal)'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 16 February 2022

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1

Dalbignat-Deharo, Gaëlle. "Vérité scientifique et vérité judiciaire en droit privé." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010305.

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Abstract:
Les possibilités nouvelles de la science ont donné une dynamique nouvelle aux procédures judiciaires ; souvent étudiée à travers le filtre d ' actes ou de procédures singulières, la vérité scientifique entretient avec la vérité judiciaire des relations profondes et complexes au point qu'est souvent dénoncé le risque d'une démission du juge au profit de l'ingénieur. Les certitudes scientifiques paraissent susceptibles de jouer un rôle déterminant sur l'activité juridictionnelle en imposant une certitude indiscutable au juge ; pourtant, les complexités de la notion de vérité judiciaire ne se sat
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2

Nogaro, Sophie. "L’information et le droit pénal." Paris 9, 2008. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2008PA090052.

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Abstract:
Toute information est caractérisée par le nombre d’éléments qu’il s’agit de porter à la connaissance d’autrui, tout autant que par la valeur intrinsèque de ces éléments. Pour que le droit pénal garantisse une diffusion efficiente de l’information, il est donc vain de protéger le contenu de l’information uniquement d’un point de vue quantitatif. Par voie de conséquence, il convient de compléter cette protection par des garanties qualitatives. Chacun de ces deux aspects est également nécessaire. Cependant, leur différence de nature risque d’impliquer des dissemblances quant à l’intensité de la p
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3

Carrasco-Daëron, Marie. "La dissimulation en droit pénal." Thesis, Toulouse 1, 2015. http://www.theses.fr/2015TOU10014.

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4

Macchi, Odile. "La conviction sur les faits criminels : analyse de dossiers d'instruction sur des assassinats." Paris, EHESS, 2001. http://www.theses.fr/2001EHESA049.

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5

Ouedraogo, Clarisse. "Le mensonge dans l'escroquerie : l'exemple de la France et du Burkina Faso." Montpellier 1, 1995. http://www.theses.fr/1995MON10042.

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Abstract:
Dans toute escroquerie il y a un mensonge, mais tout mensonge n'est pas constitutif d'escroquerie. Le mensonge, moyen de l'escroquerie, c'est le mensonge aggrave, suffisamment persuasif pour tromper l'homme normalement prudent. Le mensonge est suffisamment persuasif de deux manieres : soit il porte sur un element de credibilite intrinseque, et alors, il est suffisant a lui seul pour constituer le moyen d'escroquerie; soit il porte sur un element qui n'est pas credible en lui-meme, et alors, il necessite d'autres elements exterieurs (presentation de documents, intervention de tiers ou autres mi
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6

Pandelon, Gérald. "La question de l'aveu en matière pénale." Thesis, Aix-Marseille, 2012. http://www.theses.fr/2012AIXM1041/document.

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Abstract:
Si l'aveu n'entretient pas de rapport obligatoire avec la vérité judiciaire, penser l'aveu en matière pénale renvoie à une question infiniment plus complexe qui excède le domaine exploré. Non seulement, en effet, il semblerait que l'aveu renvoie au réel critère d'appréciation en matière judiciaire mais également il repose sur une pratique qui concerne des éléments personnels vécus sur un mode négatif, en relation avec des valeurs et des normes acceptées au sein d'une société historique donnée. Car c'est dans le mystère de la conscience de l'auteur de l'aveu que le passage à l'acte est possible
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7

Besnier, Christiane. "Une ethnographie de la cour d'assises : la construction de l'intime conviction." Paris 5, 2005. http://www.theses.fr/2005PA05H044.

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Abstract:
RECHERCHE : champ disciplinaire et fondements anthropologiques de la cour d'assises. Description ethnographique. Emergence des champs anthropologiques. PRESENTATION DE LA RECHERCHE : au sein de l'anthropologie juridique. Caractère ethnographie de la juridiction appréhendé pour la première fois. Caractéristiques anthropologiques : oralité ; le jury ; l'intime conviction. Hypothèse : l'intime conviction n'exprime pas qu'une forme de subjectivité, des éléments tangibles la fondent. DESCRIPTION ETHNOGRAPHIQUE : perspective ethnographique reliée aux textes juridiques. Description d'une audience cri
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8

Comert, Alev. "Les infractions consommées par le mensonge." Thesis, Université de Lorraine, 2015. http://www.theses.fr/2015LORR0352/document.

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Abstract:
Le mensonge est un fait omniprésent dans notre vie. La religion et les règles morales condamne tout mensonge parce qu’il est le signe de trahison des valeurs morales universelles communes à toutes les sociétés. Tous les jugements et les droits doivent nécessairement reposer sur la vérité. Les règles juridiques, inspiré de règles religieuses et morales, répriment également le mensonge. Toutefois, en application des principes régissant la matière, le droit pénal ne réprime que les mensonges concrètement nuisibles à la société et aux individus. La sanction du mensonge nécessite que l’usage du men
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9

Le, Drevo Delphine. "La vraisemblance en matière pénale." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0156.

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Abstract:
Si la manifestation de la vérité apparaît comme l’un des objectifs centraux du procès pénal, confronté à l’obstacle du doute, le droit doit bien souvent se contenter de vraisemblance. Pressés par les nécessités d’agir et de décider, les acteurs de la justice pénale ne pourront pas toujours attendre d’être absolument certains de leur opinion. Afin d’éviter l’écueil de l’immobilisme - qui serait préjudiciable à l’intérêt de la société - ou celui de la précipitation – qui serait préjudiciable à l’intérêt de l’individu -, le droit pénal organise une réaction fondée sur une réalité vraisemblable. L
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10

Da, Costa Séverine. "Le semblant et l'illusion chez Nietzsche et Lacan." Paris 8, 2010. http://www.theses.fr/2010PA083223.

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Abstract:
Notre travail entend procéder au rapprochement des notions l’illusion et de semblant élaborées par Nietzsche et Lacan les deux relevant d’un mensonge à propos du réel – de façon à penser la solidarité du réel et de la fiction. On note d’abord que Lacan et Nietzsche identifient la vérité au sens sans autre référent extérieur. Néanmoins, ils circonscrivent un réel que les sujets ne peuvent ignorer : le réel de la jouissance hors-sens pour Lacan, la rivalité des forces en devenir chez Nietzsche. Lacan épingle alors la dimension signifiante comme ce qui entend précisément venir se substituer au tr
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Leturmy, Laurence. "La recherche de la vérité et le droit pénal." Poitiers, 1995. http://www.theses.fr/1995POIT3005.

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Abstract:
L'etude des rapports entre le droit penal et la recherche de la verite conduit a un double constat. La demonstration de la verite apparait d'abord comme une orientation majeure de la procedure penale. L'organisation inquisitoriale du proces et la diversite des moyens humains et proceduraux sont autant de reflets de cette preoccupation constante de la procedure, meme si cette quete, enserree par de nombreuses conditions, ne peut s'autoriser aucun absolutisme. Mais parallelement, le droit penal recele multiples indices d'une renonciation a la recherche de la verite. La justice penale, en faisant
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12

Inchauspé, Dominique. "Innocence et vérité dans le procès pénal français et anglo-saxon." Thesis, Paris Est, 2016. http://www.theses.fr/2016PESC0050.

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Abstract:
Le véritable enseignement de la présente étude réside en ce que, comme déjà évoqué, le poids de l’appareil judiciaire finit par acquérir plus de consistance que le crime lui-même. A « l’aventure criminelle », c’est-à-dire celle, tragique, des faits à réprimer, se substitue « l’aventure judiciaire », celle de la marche de la justice en vue de parvenir au jugement des faits. Qu’il s’agisse du procès pénal français ou anglo-saxon, l’étude démontre que les règles applicables sont d’une telle complexité qu’elles génèrent une logique judiciaire spécifique et presque détachée des faits à traiter. Les
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Baud, Marie-Sophie. "La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis." Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020056.

Full text
Abstract:
La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de
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Ramognino, Antoine. "Le génocide culturel dans le Droit international pénal : un concept en marge." Master's thesis, Université Laval, 2020. http://hdl.handle.net/20.500.11794/67325.

Full text
Abstract:
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Toulouse 1 Capitole<br>Ce mémoire a pour objet de proposer une réflexion juridique et contemporaine sur le concept ancien mais pleinement d’actualité qu’est le génocide culturel. Le génocide culturel, qui décrit le phénomène de destruction culturelle d’un groupe d’êtres humains, avait été pensé dès la naissance du terme comme une composante intrinsèque du génocide. Pourtant lors de la criminalisation du génocide , le génocide culturel a été exclu du champ d’application du texte d’incrimination. Cette exclusion historique, pour
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Guematcha, Emmanuel. "Les commissions vérité et les violations droits de l’homme et du droit international humanitaire." Thesis, Paris 10, 2012. http://www.theses.fr/2012PA100202.

Full text
Abstract:
Après la commission de violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire et dans le cadre parfois d’une transition ou d’une situation post conflictuelle difficile, les Commissions vérité ont été de plus en plus créées au sein des Etats. Parce qu’elles sont destinées à l’examen de violations de règles établies en droit international, se pose la question de leur rapport avec ce droit. Par leurs spécificités formelles et la flexibilité de leurs règles, leur utilisation du droit international et leur prise en compte des victimes, elles constituent un cadre particulièrement nov
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16

Saghbini, Charbel. "La détermination d'un verdict en action et contexte." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2016. http://hdl.handle.net/10393/34644.

Full text
Abstract:
Cette thèse tire son originalité du fait qu’elle se situe à la croisée des chemins entre droit et sciences sociales. En mettant en œuvre une sociologie juridique de notre système accusatoire au Canada, nous cherchons à comprendre les manières par lesquelles se construit une vérité judiciaire dans les procès criminels. Dans le cadre d’une perspective ethnométhodologique, cette thèse a pour finalité de cerner les méthodes pratiques employées par les acteurs judiciaires dans leur quotidien afin de produire une vérité judiciaire en tant que fait social objectif. Nous nous sommes ainsi penchés sur
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Turgis, Noémie. "La justice transitionnelle en droit international." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010315.

Full text
Abstract:
La justice transitionnelle vise à tirer les conséquences de violations grave des droits de l'homme commises durant un régime répressif ou un conflit armé, sans remettre en cause l'équilibre particulièrement instable de la société au moment de la transition, afin de restaurer la confiance dans le droit et les institutions et promouvoir la transformation vers un État de droit démocratique à même de prévenir la récurrence de ces violations. Tandis que la pression tant normative que sociétale est particulièrement forte durant la transition pour que les responsables soient amenés à rendre des compt
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Ferot, Patrick. "La présomption d'innocence : essai d'interprétation historique." Phd thesis, Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00429540.

Full text
Abstract:
La Présomption d'innocence constitue un principe procédural qui organise le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et en renvoyant l'accusé des fins de la poursuite dès lors qu'il existe un doute. Consacré sur le plan international, et plus récemment, au plan national, par les lois des 4 janvier 1993 et 15 juin 2000, ce principe, intimement lié au problème de la preuve pénale, connut une émergence lente et laborieuse. En effet, l'Ordonnance criminelle ainsi que le système de la preuve légale qui lui est consubstantiel imposent au juge de conda
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Wiesner, León Hector. "La justice transitionnelle en Colombie : une étude de ses particularités et sa mise en marche." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020089.

Full text
Abstract:
La justice transitionnelle est l’instrument juridique qu’a permis á la Colombie comme État, de sortir d’un long période de conflit armé et d’instaurer la paix dans son territoire. Cet outil utilisé par le gouvernement colombien et qui développe mécanismes juridiques et politiques appliqués dans ses processus de paix, doit être analysé sous différents angles. La première partie fait une étude des fondements théoriques des droits qui composent la justice transitionnelle comme la vérité, la justice et la réparation selon les instruments internationaux et la jurisprudence constitutionnelle colombi
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Pagé-Arpin, Maude. "La difficile réconciliation de la vérité et de l'équité dans la procédure pénale en matière d'agression sexuelle." Thèse, 2009. http://hdl.handle.net/1866/3227.

Full text
Abstract:
Dans ce mémoire, nous nous interrogeons sur de nouvelles règles de preuve du Code criminel pour déterminer si elles ont complètement éliminé le phénomène de victimisation des plaignantes dans les procédures en matière d'agression sexuelle. Nous émettons l'hypothèse qu'elles n'ont pas éliminé le traitement inéquitable des victimes dans le procès pénal et que ce traitement inéquitable nuit autant à la recherche de la vérité qu'au respect des droits des plaignantes. Nous examinons d'abord les droits constitutionnels respectifs de la plaignante et de l'accusé dans le procès en matière de crimes se
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Stylios, Alexandre. "L'aveu dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire : une brève histoire de l'aveu en droit pénal." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/18527.

Full text
Abstract:
Cette thèse trace l’évolution de l’aveu dans les traditions pénales accusatoire et inquisitoire dans le cadre d’une démarche historique allant de l’antiquité à nos jours. Elle révèle que l’aveu a toujours constitué le point de tension des enjeux de vérité et de justice de la procédure pénale et explique comment l’aveu, influencé et transformé par la religion, est devenu un moyen de preuve indépendant dans les traditions accusatoire et inquisitoire en tant que récit de vérité permettant certes d’identifier le coupable mais aussi de l’analyser.<br>This thesis analyses confession in Western legal
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Bolduc, Karine. "Les enfants-soldats et la justice transitionnelle : les impératifs d'imputabilité face à l'intérêt supérieur de l'enfant." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/3966/1/M11981.pdf.

Full text
Abstract:
L'objectif de ce mémoire sera d'évaluer les mécanismes les plus appropriés pour tenir responsables les enfants-soldats ayant perpétré des crimes internationaux. Bien qu'il faille d'abord et avant tout considérer les enfants-soldats comme des victimes, il appert qu'il soit dans leur intérêt supérieur d'être imputables de leurs actes lorsque les crimes qu'ils ont commis sont d'une gravité incommensurable. Notre recherche traitera donc des obligations des États au regard de la lutte contre l'impunité, des droits des victimes et des droits des enfants en période transitionnelle. L'intérêt supérieu
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