Academic literature on the topic 'Zones industrielles'

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Journal articles on the topic "Zones industrielles"

1

Dufour, Vincent, Justine Cruz, Mélodie Chambolle, Damien Granger, Karyn Le Menach, Patrick Pardon, Xavier Litrico, and Hélène Budzinski. "Étude de la contamination de la masse d’eau en pesticides, comparatif entre prélèvements ponctuels et échantillonnage passif – applications à des eaux naturelles et à des effluents de zones industrielles de la région bordelaise." Revue des sciences de l’eau 28, no. 3 (November 10, 2015): 223–28. http://dx.doi.org/10.7202/1034011ar.

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Abstract:
RésuméCent dix-neuf pesticides ont été recherchés dans des eaux naturelles de la Jalle d’Eysines, un cours d’eau aquitain, et dans des effluents de zones industrielles bordelaises, au cours de deux campagnes de prélèvement. Les molécules ont été quantifiées à partir de prélèvements moyennés sur 24 h. En parallèle, des échantillonneurs passifs de type POCIS (Polar Organic Chemicals Integrative Sampler) ont permis d’établir un suivi qualitatif. Les profils moléculaires au sein d’un même type de masse d’eaux sont identiques, mais diffèrent entre une eau naturelle et un effluent de zone industrielle. L’approche qualitativeviales POCIS a permis de quantifier des molécules non détectées lors des prélèvements moyennés, tant pour les eaux de la Jalle d’Eysines que pour celles des zones industrielles. Les échantillonneurs passifs semblent donc prometteurs pour la caractérisation de masses d’eaux de différentes origines, en ce qui concerne les pesticides dont le log KOWest compris entre un et quatre. Il est cependant nécessaire de développer la démarche PRC (Performance Reference Compounds) afin d’y ajouter une visée quantitative.
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2

Burac, Maurice. "Les zones franches industrielles en République Dominicaine." Cahiers d'outre-mer 48, no. 189 (1995): 5–20. http://dx.doi.org/10.3406/caoum.1995.3540.

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3

Lanzarotti, Mario, and Jean Masini. "Quel avenir pour les zones franches industrielles d'exportation?" Tiers-Monde 29, no. 115 (1988): 897–907. http://dx.doi.org/10.3406/tiers.1988.3726.

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4

Gallimard, Renaud. "Réhabilitation des friches industrielles et zones d'activités à Marseille." Rives méditerranéennes, no. 4 (June 10, 2000): 25–34. http://dx.doi.org/10.4000/rives.74.

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5

Murillo Castillejo, José. "Factores de localizacion en la industria electrónica de la region madrileña." Estudios Geográficos 58, no. 226 (August 9, 2018): 77. http://dx.doi.org/10.3989/egeogr.1997.i226.620.

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Abstract:
Suele asociarse el problema de la localización industrial con la búsqueda de un lugar concreto y dentro de éste de un emplazamiento adecuado. En este artículo concretamos el primero en la región metropolitana madrileña, y el segundo en los diferentes espacios productivos que la integran, tratando de definir una tipología de los mismos en función del asentamiento en el interior de la ciudad, en zonas industriales o en los conocidos como parques tecnológicos. Concretamos el análisis para un sector, la industria electrónica, que ha tenido un importante desarrollo a lo largo de los años ochenta en la Comunidad de Madrid, pero que con la crisis económica posterior ha visto reducir el número de empleos y en menor medida los establecimientos. Un sector por otro lado, que en su rama de las telecomunicaciones, se configura no sólo como un factor generador de crecimiento sino también como una condición infrae structural necesaria para el desarrollo económico de la región. [fr] Le problème de la localisation industrielle est fréquemment associé à celui de la selection d' une région et, à l'intérieur de celle-ci, à celle d'un espace concret. Dans cet article nous analysons la première question dans la région de Madrid. Quand à la deuxième, il s'agit des espaces productifs à l'intérieur de la région; on essaye de définir les zones industrielles et les parks technologiques. Le travail traite de l'industrie électronique, un secteur qui a subi un développement important dans la Communauté de Madrid pendant les années 80. Cependant, à la suite de la crise économique, il a éprouvé una réduction du nombre d'emplois et, dans une moindre mesure, des établissements industriels. Il s'agit d'un secteur dont la branche de télécommunications se présente clairement comme un déterminant de croissance et comme une infrastructure nécessaire au développement économique de la région madrilène.
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6

Chenu, Alain, and Nicole Tabard. "Les transformations socioprofessionnelles du territoire français, 1982-1990." Population Vol. 48, no. 6 (June 1, 1993): 1735–69. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1993.48n6.1769.

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Abstract:
Résumé Chenu (Alain), Tabard (Nicole). - Les transformations socioprofessionnelles du territoire français, 1982-1990 Les transformations des profils socioprofessionnels des communes sont étudiées par comparaison des recensements de 1982 et de 1990. Dans une première partie, l'analyse multidimensionnelle permet de dégager les principales tendances et de les comparer aux situations initiales (celles de 1982) : l'enrichissement est-il propre aux communes aisées ? la tertiarisation aux communes déjà tertiaires?... La seconde partie utilise les catégories territoriales familières - régions, oppositions villes/banlieues, grandes villes - pour localiser ces tendances : déplacement vers les zones périphériques et vers l'ouest des activités techniques, vers les zones centrales, des activités artisanales et tertiaires, déqualification des zones industrielles, net embourgeoisement des zones initialement aisées.
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7

Buu-Sao, Doris, and Leny Patinaux. "Les inerties de la transition : la reproduction des paysages capitalistes en Europe, des mines de cuivre aux éoliennes." Politix 144, no. 4 (June 10, 2024): 99–123. http://dx.doi.org/10.3917/pox.144.0099.

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Abstract:
Cet article analyse la place des inerties sociales, économiques et environnementales dans le renouveau industriel induit par la « transition énergétique » contemporaine. Pour cela, il s’appuie sur la comparaison de deux terrains : la réouverture d’une mine de cuivre en Andalousie et l’implantation massive d’éoliennes dans le nord de la France. L’analyse localisée des trajectoires industrielles dans ces deux régions montre d’une part comment se construisent sur le temps long des zones de sacrifice propices au renouveau industriel dans lesquelles les nouvelles dégradations environnementales s’intègrent parmi les dégâts du passé. D’autre part, l’article décrit comment l’extraction de nouvelles ressources minières ou renouvelables se spatialise différemment dans ces territoires dédiés à l’industrie. Il montre enfin la centralité du travail dans l’adhésion ou le rejet de ces nouvelles activités industrielles de « transition ».
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Naga, Nahla, and Mohamed Benguerna. "Territoire et université en Algérie un partenariat stratégique en construction." les cahiers du cread 38, no. 3 (September 3, 2022): 655–712. http://dx.doi.org/10.4314/cread.v38i3.23.

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Abstract:
Par cet article, nous avons tenté de nous focaliser sur l’importance que revêt le territoire dans la consolidation des relations entre l’université et son environnement économique. Vu le rôle joué par Le partenariat entre l’université algérienne et le secteur industriel dans la stimulation de la croissance, surtout à la lumière des bouleversements dans le domaine économique, qui devient directement tributaire de la production et de l’exploitation de la connaissance. L’étude s’est basée sur la réalisation de différentes cartographies des universités algériennes, des ressources naturelles ainsi que les zones industrielles, tout en conduisant des entretiens avec des enseignants chercheurs et des industriels. L’étude a conclu qu’il existe une relation entre l’université et le secteur industriel mais elle est méfiante. Toutefois, l’université ou l’entreprise ferait face à des obstacles dans l’aboutissement du partenariat en raison de sa méconnaissance de la culture prévalant sur le territoire. Ainsi, la proximité géographique seule ne suffirait pas à réaliser ce partenariat, la proximité relationnelle entre les individus est aussi nécessaire. Cela explique la faible relation entre l’université algérienne et son environnement économique.
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Beaudoin, Laurent, and Loïca Avanthey. "Stratégies pour adapter une chaîne de reconstruction 3D au milieu sous-marin : des idées à la pratique." Revue Française de Photogrammétrie et de Télédétection, no. 217-218 (September 21, 2018): 51–61. http://dx.doi.org/10.52638/rfpt.2018.416.

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Abstract:
Pour de nombreuses applications (environnementales, archéologiques, industrielles ou de défense et sécurité par exemple), disposer d'un modèle 3D très haute résolution de zones locales peut être important. Dans cet article, nous nous intéressons à l'obtention de nuages de points 3D dense par reconstruction. Mais les conditions d'acquisition propres au milieu sous-marin (milieu dynamique et hostile, visibilité réduite, localisation et communication sans fil complexes, etc.) rendent la tâche ardue. La plupart des travaux présents dans la littérature s'appuient sur l'expérience issue du monde aérien. Les contributions que nous présentons dans cet article portent sur l'appariement de couples d'images simultanées ou successives : détection automatique des zones d'information fiable en modifiant le détecteur de Harris, génération de germes d'appariement fiabilisée par un filtrage statistique sur le flot local, densification de l'appariement par propagation de l'information autour des germes avec exclusion automatique des zones sans information. Les résultats obtenus sur une base de données diversifiée issue de plusieurs campagnes terrain et la qualité des apports sont ensuite discutés.
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Gaëlle, Nokam Motio Nina, and Aristide Yemmafouo. "Gestion de l’environnement dans les villes industrielles : faillite de la responsabilité sociale des entreprises ou absence de contrôle des communes ? L’exemple de Douala au Cameroun." European Scientific Journal, ESJ 20, no. 15 (May 31, 2024): 296. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2024.v20n15p296.

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Abstract:
La ville de Douala connait une croissance urbaine et industrielle non contrôlée qui dégrade progressivement le cadre de vie des populations. Les pollutions suscitent des revendications des populations riveraines sur la scène publique avec en face des entreprises qui se targuent de maîtriser leurs rejets à travers leur plan de gestion environnementale et sociale (PGES). Les auteurs soutiennent que cette dégradation est liée à l’échec des politiques de management de l’environnement dans les entreprises industrielles et l’absence de légitimité des communes dans le contrôle de la qualité de l’environnement industriel. L’objectif de cet article est d’analyser les politiques de management environnemental dans le contexte industriel de Douala et d’argumenter pour une légitimité des communes dans le contrôle de la qualité de l’environnement en milieu industriel. L’approche méthodologique est basée sur trois années d’observation des pratiques environnementales des entreprises, suivi d’un sondage auprès d’un échantillon de 100 entreprises choisies dans les deux principaux pôles industriels de Douala. Les entretiens avec une quinzaine de responsables des politiques environnementales en entreprise et un sondage auprès d’un échantillon de 100 ménages riverains des zones industrielles ont complété ces observations. L’étude met en évidence le contexte d’appropriation de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) au Cameroun, les inquiétudes croissantes dans la gestion de l’environnement au sein des industries, les facteurs de dégradation environnementale en entreprise avec en exergue la non mise en œuvre et discriminante des PGES et la mauvaise gestion des coûts environnementaux par les autorités locales et les services déconcentrés de l’Etat ; ce qui nous pousse à suggérer le renforcement de la légitimité des communes dans le contrôle de la qualité environnementale de Douala. The city of Douala is experiencing uncontrolled urban and industrial growth which is gradually degrade the living environment of the populations. Pollutions give rise to demands from riverside population on the public stage with companies that pride themselves on controlling their discharges through their environmental and social management plan (ESMP). The authors argue that this degradation is linked to failure of environmental management policies in industrial companies and the lack of legitimacy of the municipalities in controlling the quality of the industrial environment. The objective of this article is to analyze environmental management policies in the industrial context of Douala and to argue for the legitimacy of the municipalities in controlling the quality of the environment in industrial area. The methodological approach is base on three years of observation of companies’environmental practices, followed by a survey of a sample of 100 companies chosen in the two main industrial centers of Douala. Interviews with around fifteen responsible for environmental policies in companies and a survey of a sample of 100 households living near industrial zones were conducted. The study highlights the context of appropriation of corporate social responsibility (CSR) in Cameroon, increasing concerns in environmental management within industries, the factors of environmental degradation in companies, highlighting the non-implementation and discrimination of ESMP and poor management of environmental costs by local authorities and decentralized state services, which pushes us to suggest strengthening the legitimacy of municipalities in controlling the environmental quality of Douala.
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Dissertations / Theses on the topic "Zones industrielles"

1

Théroux, Jean. "Les zones industrielles d’exportation : Le cas de la Tunisie." Mémoire, Université de Sherbrooke, 1994. http://hdl.handle.net/11143/9293.

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Abstract:
Ce mémoire compte deux parties distinctes, chacune étant toutefois rattachée à une étude du régime des entreprises entièrement exportatrices de la Tunisie, à laquelle nous avons participé. Ce régime instauré en 1972, avec des modifications depuis, avait pour but d'établir des conditions favorables à la venue d'investissements étrangers dans les secteurs d'exportation. Ce type de régime correspond, dans ses grandes lignes, à ce qu'il est convenu d'appeler les zones industrielles d'exportation. La première partie de ce mémoire est une revue de la littérature sur le sujet, une étude du pour et du contre autant d'un point de vue théorique que pratique. Nous tenterons par la suite d'en dégager des points de réflexion sur l'expérience tunisienne. Celle-ci a-t-elle rencontré des conditions qui favorisait sa réussite? Toujours dans le cadre de l'étude du régime tunisien, il a été nécessaire d'utiliser le concept de "taux de change de référence"(TCR), afin d'évaluer les avantages et les coûts de l'établissement de tels incitatifs. Il s'agit en quelque sorte de calculer le prix de référence (shadow price) des devises utilisées dans ce régime ou générées par lui. La seconde partie de ce mémoire consiste, dans un premier temps, à expliquer les bases théoriques du taux de change de référence, c'est-à-dire à en établir la définition selon deux différentes approches, et à en donner les formes d'évaluation. Dans un deuxième temps, nous tentons d'estimer le TCR de la Tunisie. Cet exercice avait déjà été tenté par l'Institut d'Économie Quantitative de la Tunisie en 1988 sur la base de la protection commerciale existante en 1983. Cependant, la fiabilité du résultat pouvait être améliorée en ce qui concerne l'estimation de l'élasticité des demandes d'importation. Nous avons refait ces estimations en utilisant un plus grand nombre de données. De plus nous avons basé nos calculs du TCR sur la base de la protection existante en 1990.
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Abushehada, Ismail. "Economic, social and environmental impacts of industrial estates development : Gaza industrial estate as case study." Aix-Marseille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006AIX32029.

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Lorot, Pascal. "Objectifs et impact économique des zones franches industrielles dans les pays industrialisés et en développement." Paris, Institut d'études politiques, 1987. http://www.theses.fr/1987IEPP0016.

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Abstract:
Historique des zones franches ; typologie exhaustive des périmètres francs ; motivations et modalités de leur création dans les Pays industrialisés et les Pays en développement ; analyse quantitative de leur impact sur l'économie d'accueil, ainsi que de leur importance dans les échanges internationaux de marchandises ; perspectives de développement et avenir de ces périmètres francs, en France et à l'étranger
Historical roots of free zones ; typology of free zones ; justifications and clauses of their implementation in the Third World countries and in Industrialized countries ; quantitative analysis of their economic impact on the surrounding economies, and of their influence in international trade of goods ; future of free zones in France and in the world
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Ravaloson, Johary. "Régime des investissements directs dans les zones franches d'exportation /." Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39912463v.

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Gautier-Sicari, Marie-Axelle. "Les plates-formes industrielles et le droit de l'environnement : contradictions et avancées juridiques." Nantes, 2006. http://www.theses.fr/2006NANT4021.

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Abstract:
L'étude du régime en droit de l'environnement des plates-formes industrielles, regroupant en un même lieu plusieurs activités souvent connexes relevant de personnalités juridiques distinctes, révèle les lacunes du droit des installations classées face à la multi-exploitation Elles font ainsi l'objet de deux régimes juridiques qui se superposent : un régime de droit privé issu des divers contrats conclus entre les intervenants et un régime de droit public, à travers l'application de la réglementation des installations classées dont les pierres angulaires sont la qualité d'exploitant et l'unité d'exploitation. Ces fondements rendent difficiles la pleine effectivité de la protection de l'environnement notamment lors de l'appréciation et la prévention des risques environnementaux qui doivent être à la fois collective et individuelle. Ses difficultés se retrouvent également lors de la remise en état des sols en fin d'exploitation. Les expériences des industriels pour faire face à ces lacunes sont toutefois riches d'enseignement
In environmental law, the study of the legal framework applicable to industrial platforms which bring together in the same location severa related activities under distinct legal entities shows the weaknesses of the Environmental French Integrated Regulation applicable to "installations classées" when these run multiple operations. In fact two overlapping legal frameworks apply to these facilities : a private law framework resulting from the various contracts concluded between the parties and a public law framework due to the application of regulations pertaining to classified industrial facilities characterized by both the status of the operator and the operating unit. These aspects hinder an effective environmental protection, particularly when environmental risks are assessed and prevented which should be both a collective and individual endeavour. These difficulties are found again when soils have to be rehabilitated once exploitation has ceased. The ways industrialists face these legal weaknesses are therefore a learning experience
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Althuon, Margret. "Planification régionale en Amazonie la zône franche de Manaus et son secteur électroélectrique /." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37602262z.

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Dubost, Serge. "Zone franche et politique économique." Nice, 1985. http://www.theses.fr/1985NICE0032.

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Ranchy, Sophie. "Le statut juridique des zones industrielles littorales et la pollution des sols : état de la réglementation et perspectives." Phd thesis, Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00355550.

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Abstract:
Le sol est un objet de conquête, tant par les richesses qu'il renferme que par sa potentialité d'appropriation. Sa pollution est une conséquence néfaste et imperceptible du développement. La prise en compte tardive du problème des sols pollués traduit la vision réduite avec laquelle l'homme les appréhende et la réticence à légiférer sur un objet approprié. Surface d'occupation et d'aménagement, le sol est un outil d'urbanisation et un support de prérogatives, avant d'être un milieu vivant. La dualité est manifeste sur les zones industrielles littorales où les règles juridiques applicables oscillent entre protection de l'environnement et développement industriel. L'analyse de leur application permet d'éclairer le paysage juridique complexe des zones industrielles polluées. Nuançant l'approche utilitariste de la gestion des sols pollués, la thèse affirme la nécessité d'une protection renouvelée des fonctions écologiques des sols pour ériger une gestion patrimoniale durable de l'environnement.
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Ranchy, Sophie Lavenue Jean-Jacques. "Le statut juridique des zones industrielles littorales et la pollution des sols état de la réglementation et perspectives /." Villeurbane : TEL, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00355550/fr.

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10

Dubost, Serge. "Plates-formes d'exportation et développement international de l'entreprise." Nice, 1998. http://www.theses.fr/1998NICE0043.

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Abstract:
Les plates-formes d'exportation sont implantées dans les pays en voie de développement, souvent dans des zones franches, depuis le milieu des années soixante. Ces unîtes réalisent, pour les entreprises multinationales, des opérations de fabrication, telles que l'assemblage ; elles exportent ensuite leurs produits dans les économies industrialisées. A partir de différents échantillons de firmes d'habillement ou d'électronique, sont examines l'avantage compétitif et les facteurs clés de succès pour les fabrications délocalisées, le processus de décision d'implantation et les variables environnementales considérées, le contrôle et l'organisation de la production des unités. Conformément à l'hypothèse traditionnelle, la réduction du coût de production apparait comme le principal objectif. Dans la majorité des entreprises, cet avantage compétitif renvoie à un comportement réactif. Néanmoins, des caractéristiques d'une stratégie proactive sont perceptibles dans quelques cas
Offshore manufacturing units were been established in less developed countries, often in the export processing zones, since the mid-1960s. In this way, multinational enterprises made operations, like assembly; then products are exported into industrialized economies. Based on samples of firms from garment and electronics industries, this study turns on the competitive advantage and the key success factors for offshore manufacturing, the location decision process and the environmental variables which are taking into account, the control and the production organization of plants. Not surprisingly, cost reduction appears to be the main objective. In most enterprises, this competitive advantage refers to reactive behavior. Nevertheless, characteristics of proactive strategy are perceptible in some cases
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Books on the topic "Zones industrielles"

1

Heurteux, Claude. Les zones d'entreprises. Paris: Presses universitaires de France, 1990.

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2

Service, Foreign Investment Advisory. Sénégal: Les zones franches industrielles et leur fonctionnement. Senegal?]: Service-conseil pour l'investissement étranger, 1995.

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3

Barbier, J. P. Les zones franches industrielles d'exportation: Haïti, Maurice, Sénégal, Tunisie. Paris: Karthala, 1991.

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4

R, Baldwin John. Dynamique du secteur canadien de la fabrication dans les régions métropolitaines et rurales. Ottawa, Ont: Direction des études analytiques, Statistique Canada, 2001.

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5

Certaines, Jacques-Donald de. La fièvre des technopoles. Paris: Syros / Alternatives, 1988.

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6

Portugal) Dealing with Ugliness - Reworking Oliva Factory (2005 Aveiro. Dealing with ugliness: The site, the city and the region. Frankfurt am Main: European Community, Education and Culture, 2005.

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7

Institut d'études politiques de Paris, ed. Objectifs et impact économique des zones franches industrielles dans les pays industrialisés et en développement. Grenoble: A.N. R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1987.

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8

Yŏn'guwŏn, Han'guk Nodong, ed. Kyŏngje t'ŭkku ŭi nodong munje. Sejong: Han'guk Nodong Yŏn'guwŏn, 2020.

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9

(Province), Quebec, ed. Laws, regulations and reports concerning industrial establishments and public buildings in the province of Quebec. [S.l: s.n.], 1986.

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10

Barry, Wood, and Williams R. H, eds. The Industrial property markets in Western Europe. New York: E. & F.N. Spon, 1992.

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Book chapters on the topic "Zones industrielles"

1

Morin, Richard. "Les corporations de développement économique communautaire et la relance des zones industrielles en déclin." In Les défis et les options de la relance de Montréal, 39–56. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18pgmd2.6.

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2

André, Georgina. "Chapitre 9. Guanshan : le basculement d’une périphérie industrielle dans une zone économique stratégique." In Wuhan, une grande ville chinoise de l’intérieur, 241–64. Éditions de la Sorbonne, 2023. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.112648.

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Conference papers on the topic "Zones industrielles"

1

Picot, Géraldine, Fabrice Bernard, and Nor-Edine Abriak. "Démarche de caractérisation de la zone non saturée d’une friche industrielle en vue de modéliser le flux de polluant transitant vers un système fluvial." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2004. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2004.083-p.

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Reports on the topic "Zones industrielles"

1

Goerzen, C., H. Kao, R. Visser, R. M. H. Dokht, and S. Venables. A comprehensive earthquake catalogue for northeastern British Columbia, 2021 and 2022. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2024. http://dx.doi.org/10.4095/332532.

Full text
Abstract:
Ce rapport de fichier ouvert présente les résultats de la surveillance sismique globale menée dans le nord-est de la Colombie-Britannique (NE BC) en 2021 et 2022. L'effort de surveillance englobe deux zones primaires d'observation sismique : la zone de surveillance etd'atténuation sismique de Kiskatinaw (KSMMA) et la zone de condition de permis de surveillance du mouvement du sol (GMMPCA), chacune étant caractérisée par des opérations pétrolières et gazières différentes, ainsi que par des densités de population. Un flux de travail de pointe basé surl'apprentissage automatique a été utilisé pour la détection des tremblements de terre et la détermination des phases. Une étape de révision manuelle a été incluse pour garantir la qualité de toutes les détections et localisations de tremblements de terre. Du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022, untotal de 9655 événements sismiques ont été détectés, avec un taux mensuel moyen de 420 événements. Le KSMMA a enregistré 8468 événements au cours de cette période, caractérisés par un regroupement serré, tandis que le GMMPCA a enregistré 899 événements. Des variations dans les taux de sismicité ontété observées par rapport aux rapports précédents, potentiellement influencées par des changements dans les activités industrielles et les capacités de surveillance sismique. L'ampleur de l'exhaustivité pour le KSMMA est passée à 1,01, reflétant les changements dans le réseau de surveillancesismique, tandis que le GMMPCA a affiché une ampleur de l'exhaustivité de 1,45, légèrement supérieure à celle de la période de rapport précédente. Ce rapport souligne la nature dynamique de la sismicité induite dans le nord-est de la Colombie-Britannique, en insistant sur la nécessité d'unesurveillance continue, de mesures d'atténuation adaptatives et d'une collecte robuste de données sismiques pour éclairer la prise de décision et améliorer la préparation aux tremblements de terre.
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Meloche, Jean-Philippe, and Brigitte Milord. Taxe sur l’empreinte écologique de l’occupation du sol : impacts sur les propriétés non résidentielles et analyse des impacts régionaux pour les propriétés résidentielles. CIRANO, June 2024. http://dx.doi.org/10.54932/dcwo5378.

Full text
Abstract:
Dans un rapport CIRANO publié en octobre 2023, Jean-Philippe Meloche et coauteurs proposaient la mise en place d'une taxe sur l'empreinte écologique de l'occupation du sol. Dans cette nouvelle étude, Jean-Philippe Meloche et Brigitte Milord s'intéressent à l'impact que pourrait avoir une telle taxe sur les activités non résidentielles et sur les inégalités entre les ménages et sur les disparités régionales. Leurs résultats montrent que la taxe sur l'empreinte écologique de l'occupation du sol est pertinente pour les propriétés industrielles et commerciales. Malgré le haut niveau de minéralisation de ces propriétés, leur charge fiscale demeure modeste en proportion des activités économiques qui s'y déroulent. Quant aux activités institutionnelles, l'application de la mesure d'écofiscalité engendre des défis de gouvernance. Même s'il semble difficile de soumettre les propriétés gouvernementales à la mesure d'écofiscalité, le montant de la taxe devrait au moins leur être révélé de manière à favoriser une gestion plus écologique de ces propriétés. Dans le secteur résidentiel, la mesure d'écofiscalité fonctionne bien pour près de 99 % des propriétés à l'échelle du Québec. Enfin, la charge fiscale semble relativement neutre par rapport aux revenus des ménages et elle pénalise surtout les modes d'occupation qui sont les moins denses. L'application d'une grille de taux adaptée aux régions rurales paraît pertinente pour les propriétés résidentielles en raison des disparités dans la charge fiscale et de la valeur plus faible de l'écosystème de référence en milieu rural. Il serait cependant important d'avoir des zones tampons autour des milieux urbains avec des taux dégressifs afin d'éviter que l'écart entre les taux ruraux et urbains ne devienne un incitatif à l'étalement.
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