Добірка наукової літератури з теми "Critères sociaux et environnementaux"
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Статті в журналах з теми "Critères sociaux et environnementaux":
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Cloutier, Alexandre. "L’investissement responsable par les comités de retraite." Revue générale de droit 32, no. 2 (January 15, 2015): 383–402. http://dx.doi.org/10.7202/1028074ar.
Анотація:
Les caisses de retraite sont des joueurs importants de l’économie canadienne. À titre d’exemple, la caisse de retraite des enseignants de l’Ontario, la plus importante au Canada, possède plus de 70 milliards d’actifs (2000). Au Québec, 44 milliards de dollars appartiennent aux régimes de retraite privés sous la surveillance de la Régie des Rentes du Québec. Une des plus grandes craintes des comités de retraite en matière d’investissement responsable concerne la légalité de ces investissements. En effet, certains croient qu’un comité de retraite exerçant l’investissement responsable viole ses responsabilités de fiduciaire. L’objet de cette étude est de déterminer dans quel cadre légal les comités de retraites au Québec peuvent exercer le placement responsable. Pour ce faire, l’auteur dresse les obligations de fiduciaire prescrit par la Loi sur les régimes complémentaires de retraite et le Code civil du Québec. L’auteur présente les obligations juridiques des comités de retraite lorsque ceux-ci souhaitent se constituter un portefeuille boursier dont les sociétés choisies pour le placement respectent certains critères éthiques tels que des critères sociaux ou environnementaux. L’auteur étend également son analyse à la légalité de l’exercice des droits de vote dans une perspective sociale ou environnementale par les comités de retraite. Ce faisant, l’auteur est amené à explorer différentes juridictions tels que les provinces de common law du Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni.
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Paradis, Jérôme. "L’investissement socialement responsable : les caisses de retraite québécoises peuvent-elles emboîter le pas ?" Revue générale de droit 41, no. 2 (September 22, 2014): 343–415. http://dx.doi.org/10.7202/1026928ar.
Анотація:
Après une présentation et une analyse des différentes formes d’investissement socialement responsable (ISR) et une analyse de l’environnement juridique des caisses de retraite québécoises, ce texte compare les différentes formes d’ISR aux obligations des comités de retraite. Ensuite, grâce à une analyse de la manière dont la responsabilité de ces derniers peut être engagée, l’auteur en arrive à des conclusions mitigées en fonction des différents types d’ISR. L’ISR élargi, plus particulièrement l’investissement responsable intégrant les risques environnementaux, sociaux et liés à la bonne gouvernance (ESG), semble ne poser aucun problème particulier, dans la mesure où on ne se sert de ces critères que pour éviter certains risques ayant un impact financier à moyen ou long terme. Toutefois, même si la poursuite d’un comité de retraite pour ses fautes en matière d’investissement semble très ardue, elle reste tout à fait possible.
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Didier, David, Pascal Bernatchez, and Dany Dumont. "Systèmes d’alerte précoce pour les aléas naturels et environnementaux : virage ou mirage technologique ?" Revue des sciences de l’eau 30, no. 2 (January 22, 2018): 115–46. http://dx.doi.org/10.7202/1042922ar.
Анотація:
Les systèmes d’alerte précoce sont un moyen de réduction des risques naturels. Bien qu’ils soient appliqués depuis plusieurs décennies pour la plupart des aléas, notamment pour les aléas hydrométéorologiques et géologiques, ils sont généralement inefficaces. Le Québec est sujet à une multitude d’aléas hydrométéorologiques (verglas, déluge, submersion, érosion, etc.), certaines occurences dans les dernières décennies ont mené à un questionnement des acteurs quant à l’efficacité de réponse des systèmes en place. Grâce à une revue exhaustive de la littérature, cet article fait ressortir les conditions qui permettent l’opérationnalisation efficace des systèmes d’alerte précoce, en les positionnant dans le contexte d’une gestion de risque. Elle synthétise également les facteurs qui contraignent son fonctionnement et souligne certains critères de réussite. Plusieurs facteurs techniques, administratifs et sociaux influencent leur fonctionnement alors que la principale contrainte à leur efficacité réside dans la communication de l’alerte et dans la réponse non appropriée qui y fait suite. Mettre en opération un système d’alerte précoce efficace demande une approche holistique en opposition aux systèmes de communication linéaire basés sur la technologie qui voit la population à la fin du processus. Si l’intérêt des systèmes d’alerte précoce est de diminuer le risque encouru par une population, amoindrir sa vulnérabilité exige que le type de système soit adapté au contexte local. Joindre les connaissances scientifiques au savoir local peut contribuer à cibler les besoins réels et facilite la transmission des connaissances pour l’ensemble des acteurs. Cette collaboration peut se réaliser grâce à un suivi environnemental. Pour diminuer la vulnérabilité, un retour d’expérience des communautés vers le système semble nécessaire.
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Côté, Gilles, and Jean-Philippe Waaub. "L’évaluation des impacts d’un projet routier : l’utilité de l’aide multicritère à la décision." Cahiers de géographie du Québec 44, no. 121 (April 12, 2005): 43–64. http://dx.doi.org/10.7202/022881ar.
Анотація:
Les méthodes traditionnellement utilisées pour comparer des variantes lors de la réalisation d'une étude d'impacts posent toutes le problème de l'agrégation des évaluations. Par ailleurs, les acteurs sociaux questionnent la transparence des méthodes et le nombre restreint d'options véritables analysées. Pour pallier ces carences et éviter les controverses, une approche multicritère d'aide à la décision a été conçue et appliquée à un projet ayant déjà fait l'objet de la procédure traditionnelle d'étude d'impacts et de médiation environnementale. L'accent a été mis sur l'élargissement des options à partir d'une analyse des enjeux soulevés par les acteurs et sur une procédure itérative d'agrégation des critères de performance, utilisant la méthode ELECTRE III d'aide multicritère à la décision. Cette méthode tient compte des systèmes de valeurs des acteurs (pondération des critères, seuils de préférence). Le cas étudié est celui du prolongement de l'autoroute 30 entre les autoroutes 10 et 20 dans la région de Montréal (Québec, Canada).
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PHOCAS, F. "L’optimisation des programmes de sélection." INRAE Productions Animales 24, no. 4 (September 8, 2011): 341–56. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2011.24.4.3266.
Анотація:
La finalité d’un programme de sélection est de générer du progrès génétique dans les générations animales futures afin de répondreaux besoins alimentaires, nutritionnels, sociaux et environnementaux de demain. Les travaux pionniers en optimisation technique etéconomique des programmes de sélection des années 1970 à 1990 sont décrits dans cette synthèse. Maintenant, il s’agit d’accroître àla fois le nombre de caractères inclus dans les objectifs de sélection et la valeur prédictive des critères de sélection et des valeurs génétiquesprédites pour permettre le choix le plus fiable possible dès le plus jeune âge, de reproducteurs améliorateurs parmi les candidatsà la sélection. A ce titre, la sélection génomique est une véritable révolution dans la gestion des populations apparue dans la premièredécennie du 21ème siècle. L’organisation des programmes de sélection doit être revue en profondeur : la poursuite duraisonnement classique, c'est-à-dire la forte diffusion d’un petit nombre de reproducteurs élites est extrêmement dangereuse en termesde maintien d’une diversité génétique raisonnable au sein des populations animales, notamment si l’on raccourcit dans le mêmetemps l’intervalle entre générations en supprimant l’étape de contrôle sur descendance chez les bovins. Les objectifs de sélection doiventêtre adaptés, pour intégrer les nouveaux caractères, au fur et à mesure qu’ils seront évalués. Ce point est d’autant plus critiqueque des évolutions défavorables ont été constatées sur divers caractères fonctionnels et que la génétique devra s’intégrer dans uneplus grande diversité de systèmes de production pour répondre aux attentes sociétales.
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Ganoulis, J. "La gestion de l'eau à l'aube du 3ème millénaire: Vers un paradigme scientifique nouveau [Tribune libre / Article bilingue] Water resources management at the turn of the millennium: towards a new scientific paradigm [Tribune libre]." Revue des sciences de l'eau 14, no. 2 (April 12, 2005): 213–30. http://dx.doi.org/10.7202/705418ar.
Анотація:
L'objectif de cette tribune est d'analyser la nouvelle approche concernant la gestion des ressources en eau qui a été adoptée par la communauté scientifique au seuil de ce nouveau millénaire. Après une révision de cette nouvelle approche, une méthodologie scientifique est proposée permettant d'exprimer le nouveau concept, qui est plutôt général et descriptif, en termes analytiques et quantitatifs, de façon qu'il soit appliqué dans des cas pratiques. Depuis quelques dizaines d'années déjà, il a été bien établi que la nouvelle approche va dans le sens de la gestion durable. Ceci veut dire qu'elle intègre des préoccupations sociales et environnementales aux critères traditionnels de performance technique et d'efficacité économique. La question qui se pose maintenant est comment le concept complexe de la durabilité, qui jusqu'à présent a été exprimé seulement de façon générale et qualitative, pourrait être formulé en termes analytiques et quantitatifs d'une méthodologie scientifique. Sur le plan méthodologique, la modification des critères dont on doit tenir compte dans un cadre cohérent d'hypothèses et de raisonnements, suggèrent une évolution vers un paradigme scientifique nouveau. Le cadre général de ce paradigme que nous proposons est celui de l'analyse quantitative du risque à plusieurs dimensions. Traditionnellement, l'objectif général de la gestion de l'eau, était la satisfaction de la demande dans diverses utilisations, comme l'agriculture, l'eau potable et l'industrie, en utilisant les ressources en eau disponibles de manière techniquement fiable et économiquement efficace. Dans cette approche, des solutions structuralistes et le plus souvent technocratiques, ont été proposées et réalisées dans plusieurs pays du monde. La construction de barrages et de réservoirs d'eau, la modification des lits des rivières et la dérivation des cours d'eau ont eu cependant, dans de nombreux cas, de sérieux impacts négatifs sur l'environnement et les conditions sociales. De plus, le gaspillage dans l'utilisation de cette ressource précieuse et la pollution galopante provenant de tous les secteurs d'utilisation de l'eau ont mis en question ce mode de gestion. Le concept de la gestion durable des ressources en eau a été évoqué, tout d'abord en 1972 à Stockholm, pendant la Conférence Mondiale des Nations Unies, puis à Rio, en 1992, avec l'Agenda 21. La nouvelle philosophie est basée sur la gestion intégrée de l'eau à l'échelle du bassin versant. Elle met l'accent sur la protection de l'environnement, la participation active des collectivités locales, la gestion de la demande, les aspects institutionnels, et le rôle de l'éducation continue tout le long de la vie de tous les utilisateurs d'eau. Sur le plan méthodologique, la gestion intégrée de l'eau reste encore un problème ouvert où plusieurs approches cherchent à définir un paradigme cohérent. Dans cette tribune, nous en proposons un que nous appelons " le paradigme 4E " : Epistémique, Economique, Environnemental, Equitable. Il est basé sur l'analyse quantitative du risque à plusieurs dimensions : scientifique, économique, environnementale et sociale. Ce paradigme utilise soit la théorie des probabilités soit la logique du flou (ou les deux à la fois) afin d'évaluer et d'intégrer les risques technico - économiques et socio-environnementaux dans une perspective de gestion durable des ressources en eau.
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Coiquaud, Urwana, and Lucie Morissette. "Penser le renouveau syndical par la sphère financière." Articles 65, no. 2 (August 31, 2010): 196–214. http://dx.doi.org/10.7202/044299ar.
Анотація:
L’immixtion de l’acteur syndical dans la gestion des caisses de retraite a fait l’objet d’études au Canada et aux États-Unis. Les résultats auxquels elles aboutissent sont contrastés. Certaines déplorent de telles initiatives, car elles conduisent à diluer l’acteur syndical et ses valeurs. D’autres au contraire y voient l’opportunité d’étendre la fonction de représentation du syndicat. Au-delà de leur polarité, ces études analysent les ingrédients et le résultat de l’innovation, mais délaissent le processus de construction, soit le pourquoi et le comment l’acteur investit la sphère financière, et en quoi cette innovation s’aligne-t-elle sur les objectifs du renouveau syndical? C’est précisément l’objectif de cet article de répondre à ces questions en mobilisant le concept d’entrepreneur institutionnel (Campbell, 2004) pour envisager l’acteur syndical sous l’angle d’un entrepreneur à l’oeuvre qui « bricole » pour produire le changement. L’étude de cas porte sur une institution québécoise, le Comité syndical national de retraite de Bâtirente qui, fondé par la Confédération des syndicats nationaux (CSN) en 1987, a pour mission d’offrir aux membres de cette centrale des régimes de retraite. Après une série d’entrevues et l’analyse de contenu de différents documents traitant de Bâtirente, nos résultats démontrent qu’il a été créé par et pour les membres en collaboration avec la centrale. Dans une première phase, Bâtirente ne se dissocie guère d’autres investisseurs du milieu de la finance. Il imite leurs façons de faire et cherche avant tout à remplir sa mission et à devenir un acteur légitime dans ce milieu. Par contre, dans une seconde phase, en tant qu’entrepreneur institutionnel, Bâtirente innove en affirmant son allégeance syndicale : il introduit des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans sa gestion, mène des actions concrètes (vote de proposition d’actionnaires, etc.) et finalement participe indirectement au renouveau syndical.
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Kadowaki, Laura, Andrew V. Wister, and Neena L. Chappell. "Influence of Home Care on Life Satisfaction, Loneliness, and Perceived Life Stress." Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 34, no. 1 (December 30, 2014): 75–89. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980814000488.
Анотація:
RÉSUMÉDes preuves solides ont établi les avantages de l'utilisation par des services médicaux et de santé des soins à domicile pour les personnes âgées. Cependant, seulement recherche clairsemée a été menée sur les avantages psycho-sociaux potentiels. Les adultes plus âgés (65 ans et plus) recevant des soins à domicile sont compares avec des personnes qui ont des besoins non-satisfaits (si ils ont reçu des soins à domicile ou non) sur trois indicateurs clés de la qualité de vie—la satisfaction de vie, la solitude et le stress de vie perçue. Les données sont tirées des répondants à l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes 2008–2009 qui répondaient aux critères de l'étude (n = 3,244). Les analyses de régression ont montré que les personnes âgées dont leurs besoins en matière de soins à domicile sont satisfaits ont rapporté des niveaux plus élevés de satisfaction de la vie, et les niveaux inférieurs de la solitude et le stress de la vie perçue, que ceux qui ont des besoins non satisfaits, déduction faite des co-variables aléatoires. Les résultats suggèrent que de combler cette lacune de soins à domicile élèverait de manière significative la qualité de vie en augmentant la résilience sociale et environnementale du vieillissement chez soi.
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Krebs, M. O. "Facteurs neurocognitifs de prédiction d’une transition psychotique." European Psychiatry 28, S2 (November 2013): 17–18. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.042.
Анотація:
Les premiers épisodes psychotiques sont précédés par une phase pauci-symptomatique de 2 à 4 ans pendant laquelle les symptômes psychotiques sont présents à un niveau infraliminaire en sévérité ou en fréquence. Initialement, les patients présentent des troubles peu spécifiques tels que fléchissement scolaire, problèmes de concentration et repli, ou encore anxiété, agitation et dépression, alors que les premiers symptômes positifs atténués surviennent plus tardivement. Les critères cliniques « d’état mental à risque » (AR) identifient des patients dont 10 à 40 % feront une transition psychotique dans l’année. Les troubles cognitifs apparaissent tôt et ressemblent à ceux identifiés dans la schizophrénie, à un niveau moindre de sévérité, touchant mémoire de travail, attention, organisation et planification. La valeur prédictive de ces biomarqueurs cognitifs doit être précisée mais les revues récentes montrent l’intérêt des bilans étendus en parallèle aux évaluations cliniques, augmentant la valeur prédictive (60–80 %) et pointant particulièrement les déficits de la fluence verbale, de mémoire, de cognition sociale. Certains troubles cognitifs pourraient refléter le cœur même du processus psychotique (atteinte de la mémoire autobiographique, de la perception du self). La période de psychose non traitée influence le pronostic fonctionnel et la qualité de rémission ultérieure, justifiant l’intérêt d’un repérage précoce des sujets à risque de conversion psychotique. L’identification des troubles cognitifs associés aux phases précoces et l’étude de leur chronologie d’apparition ont un intérêt scientifique pour mieux comprendre les bases cérébrales de la transition psychotique mais également pronostique. Le suivi précoce visera des facteurs environnementaux aggravants (consommation de cannabis, stress, isolement) et pourrait permettre de définir des programmes de remédiation cognitive spécifiques au sujet et au stade de la maladie, qui pourraient permettre de limiter ou empêcher l’évolution vers la psychose. Ces observations soulignent l’intérêt du développement de centres spécialisés dans l’évaluation des jeunes adultes et les pathologies émergentes.
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Hervieux, Chantal, and Bouchra M’Zali. "Introduction au dossier thématique." La Responsabilité Sociale de L’entreprise comme système ordonné dans un environnement chaotique 25, no. 2 (May 27, 2021): 24–29. http://dx.doi.org/10.7202/1077782ar.
Анотація:
Paradigme dominant, l’approche néo-classique a, au fil des scandales environnementaux et sociaux, progressivement intégré des enjeux sociaux, environnementaux et de gouvernance, portés par les défenseurs de la RSE. Nous argumentons ici qu’aujourd’hui il importe de reconnaitre que la RSE dans ses nombreuses formes est maintenant « mainstream ». Les écoles de gestion doivent donc modifier et actualiser leurs enseignements afin que ceux-ci reflètent la réalité de l’entreprise en 2021 et afin que les futurs gestionnaires adoptent une approche inclusive des parties prenantes.
Дисертації з теми "Critères sociaux et environnementaux":
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Oueghlissi, Rim. "Essays on socially responsible behaviours." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLE004.
Анотація:
Cette thèse tente d’éclairer les liens éventuels entre l'engagement en faveur du développement durable des entreprises et des pays et les performances. Elle s’articule autour de deux parties.La première partie traite de l’aspect micro-économique en se centrant sur le lien entre la responsabilité sociale des entreprises (RSE), transposé du développement durable au monde des entreprises, et la performance de l’entreprise. Les déterminants des décisions en matière de RSE jouent un rôle central pour mieux comprendre le lien RSE/performances. En particulier, le chapitre 1 montre que la taille de l’entreprise détermine le niveau de prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux, en soulignant notamment que les PMEs, moins concernées par la RSE que les grands groupes, investissent davantage dans les enjeux liés à leurs parties prenantes. Le chapitre 2 explore comment la gouvernance d’entreprise, et en particulier la structure de propriété, affectent l’engagement RSE des entreprises. Il montre que le développement des démarches de RSE est négativement relié à la présence d’actionnaires majoritaires. Après avoir mis en exergue la taille de l'entreprise et la structure de propriété comme des facteurs clés des décisions RSE et des déterminants potentiellement importants de la relation RSE-performance, le chapitre 3 prend un exemple de pratiques de RSE: « la bonne ambiance au travail » et examine son impact sur le niveau d’effort des salariés. Les résultats concluent à une corrélation négative entre la bonne ambiance au travail et l'effort productif et à l'absence de lien avec l'effort cognitif. Ces résultats fournissent une meilleure compréhension des processus et des mécanismes sous-jacents qui pourraient intervenir entre la RSE et la performance de l'entreprise.La seconde partie, macro-économique, porte sur la relation entre l’engagement environnemental, social et de gouvernance (ESG) des gouvernements et la performance économique. Plus précisément, l’analyse pose un double questionnement. Le premier concerne le lien entre les performances extra-financières et le risque souverain. La réflexion se situe dans une logique financière et la notion de développement durable et/ou engagement ESG est ramenée à une information extra-financière, que les investisseurs institutionnels utilisent pour évaluer les risques souverains. En particulier, le chapitre 4 mesure l’impact de cette notation extra-financière sur le rendement des fonds obligataires. Il montre que les facteurs macro-économiques ne sont pas les seuls déterminants du prix d’une obligation souveraine. Les marchés financiers intègrent également les performances extra-financières des Etats, en ce sens que de bonnes notations extra-financière diminuent le coût de la dette souveraine. Le chapitre 5 construit un indice composite, sensible au niveau de l’engagement ESG des Etats et montre que l’effet des facteurs ESG sur le rendement des obligations souveraines varie selon les maturités, les dimensions, les régions et les périodes sélectionnées. Le second questionnement porte sur l’effet des pratiques ESG sur la croissance économique. Le chapitre 6 étudie les liens de causalité, à court et à long terme, entre les performances ESG des Etats et la croissance économique. Les résultats montrent que ces deux dernières sont co-intégrées. Ils suggèrent que si les performances ESG affectent positivement le taux de croissance du PIB à court terme, son impact, en revanche est non positif sur le long termeThis thesis attempts to clarify the possible links between sustainable development commitment of firms and governments and performance. It revolves around two parties.The first part, dealing with the microeconomic aspects, focuses on the link between Corporate Social Responsibility (CSR), sustainable development transposed to the world of business, and firm performance. The determinants of CSR decisions are central to better understand the CSR-performance link. In particular, chapter 1 shows that firm size determines the level of integration of social and environmental issues by stressing that SMFs, less concerned with CSR compared to larger groups, invest more in issues related to their stakeholders. Chapter 2 explores how corporate governance, in particular the ownership structure affects firm CSR commitment. It shows that the development of CSR initiatives is negatively related to the presence of controlling shareholders. After highlighting that firm size and ownership concentration are key determinants of CSR decisions and potential crucial determinants of the CSR-performance relationship, chapter 3 takes a specific CSR practice: ``the good atmosphere at work", and examines its impact on employees' effort. The results show a negative correlation between the good atmosphere at work and productive effort and the lack of connection with the cognitive effort. These results provide a better understanding of the processes and underlying mechanisms that might intervene between CSR and firm performance.The second part, related to the macroeconomic aspects, examines the relationship between environmental, social and governance (ESG) government's engagement and economic performance. More specifically, the analysis raises two questions. The first concerns the link between non-financial performance and sovereign risk. The argument here is that the concept of sustainable development and/or ESG engagement is reduced to an extra-financial information, that institutional investors use to assess the sovereign risk of the countries. In particular, chapter 4 measures the impact of extra-financial ratings on the performance of bond funds. It shows that macroeconomic factors are not the only determinants of the price of a sovereign bond. Financial markets also include the non-financial performance of States in the sense that good extra-financial ratings reduce the cost of sovereign debt. Chapter 5 constructs a composite index, sensitive to the ESG commitment of States and shows that the impact of ESG factors on the performance of sovereign bond maturities varies according to the dimensions, the regions and selected periods. The second inquiry concerns the effect of ESG practices on economic growth. Chapter 6 explores the causality in the short and long term, between ESG performance of States and economic growth. The results show that these two letters are co-integrated. They suggest that if the ESG performance positively affects the GDP growth rate in the short term, its impact, however is not positive in the long term
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010259.
Анотація:
Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010257.
Анотація:
Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levierAs a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context
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Côté, Gilles. "La participation des acteurs sociaux à l'évaluation et au suivi des impacts environnementaux et sociaux : le cas du complexe industriel d'Alcan à Alma /." Thèse, Chicoutimi : Rimouski : Université du Québec à Chicoutimi ;. Université du Québec à Rimouski, 2004. http://theses.uqac.ca.
Анотація:
Thèse (D.D.R.) -- Université du Québec à Chicoutimi, conjointement avec l'Université du Québec à Rimouski, 2004.Bibliogr.: f. [363]-377. Document électronique également accessible en format PDF. CaQCU
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Mahé, Thuriane. "Préférences des consommateurs pour des aliments avec des labels sociaux et environnementaux : approches empiriques, expérimentales et comportementales." Grenoble 2, 2009. http://www.theses.fr/2009GRE21003.
Анотація:
Les méthodes d'évaluation contingente ou expérimentale permettent d'approcher les préférences, sous la forme de consentements à payer (CAP), d'intervalle de CAP ou de choix. Malgré des biais, comme la différence entre les CAP déclarés et les CAP observés ou révélés lors d'expériences, ces méthodes mesurent des variables appropriées, voire utilisent des incitations monétaires et mesurent des dimensions inobservables sur les marchés, notamment les préférences pour autrui, dites sociales. On utilise ces méthodes pour étudier la demande pour des biens différenciés par des logos informant sur le mode social ou environnemental de production du produit. Une première étude vise à confronter des choix déclarés à des choix réels en magasin et à caractériser les préférences pour des labels suisses du commerce équitable et de l'agriculture biologique, dans le cas des bananes. L'estimation d'un modèle d'utilité à choix discret évalue le CAP moyen de l'échantillon et précise les variables individuelles significativement corrélées au CAP : l'âge et le nombre d'enfants en bas âge influence la préférence pour le commerce équitable. Des critères simples de correspondance indiquent que moins d'un choix sur cinq ne correspond pas à l'achat réel. Une deuxième étude cherche d'une part à comprendre les effets de l'information sur les CAP pour un bien labellisé issu du commerce équitable qui est une caractéristique de confiance invérifiable pour le consommateur, d'autre part à repérer une corrélation entre les préférences pour le commerce équitable et une forme d'altruisme. Des ventes expérimentales avec information croissante révèlent les préférences. Elles sont accompagnées de tests utilisant le jeu du dictateur pour mesurer deux scores d'altruisme. Les résultats indiquent que l'information sur le prix a l'effet plus fort sur les CAP et que les préférences pour le commerce équitable sont corrélées à un altruisme égoïste apparenté au "warm-glow"Stated and revealed measures of preferences, more precisely the willingness-to-pay, are used to approach the demand for some goods in addition to data collected through observations. In this perspective, we use two separate measures of the willingness-to-pay and the social preferences with the main goal of characterizing the demand for Fair Trade labeled food as well as some of the motivations of consumers. In addition, the two studies meet some methodological objectives. A first study applies to the grocery store banana market in Switzerland. It explores the possibilities of comparison between stated choices in a contingent valuation and observed choices. Additionally, the results present an estimation of the average willingness-to-pay for Fair Trade and Fair Trade organic bananas for a small sample of banana consumers. The results show that age and the number of children are significantly correlated to the preference for the Fair Trade label in the sample. The results also show that only a small proportion of answers to the contingent valuation do not match the actual purchase choices, using simple correspondence criteria. The second study is split into two chapters. In the first chapter, the study presents an experimental design which controls for the participants' information about a Fair Trade label product, and tests the effect of information. Within the limits of the design, the results show that price information has the largest impact on the willingness-to-pay compared to information about the label or the producers' revenue. The second chapter completes the description of the experimental design. In addition to the measure of revealed willingness-to-pay for Fair Trade labeled chocolate, the design is aimed at measuring individual altruism to finally test the possible correlation between Fair Trade preferences and some social preferences. The results support this correlation and therefore show that the Fair Trade could buy the consumers' conscience
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Tchibozo, Guy. "Critères économiques et critères sociaux des politiques de prix : analyse des conditions d'efficacité du contrôle des prix dans la lutte contre l'inflation : économies capitalistes et économies sous-développées." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1990PA020016.
Анотація:
Le controle des prix est-il un instrument fondamental, secondaire ou pervers au sein du dispositif de lutte contre l'inflation? l'objectif de cette recherche est double: d'une part, mettre en evidence le caractere insuffisant des appreciations habituellement portees sur l'interet du recours au controle des prix; d'autre part, montrer le caractere indispensable de l'instrument controle des prix dans la lutte contre l'inflation. En premiere partie, il apparait que certaines sources d'inflation sont, plus que d'autres, susceptibles d'etre maitrisees par recours au controle des prix. C'est le cas notamment lorsque l'inflation resulte de comportements d'anticipation, de l'incertitude monetaire, d'un sur-investissement, d'un defaut de concurrence, ou de management laxiste. L'analyse montre qu'en de telles situations, le controle peut s'averer particulierement pertinent. Dans ces hypotheses, le controle des prix doit etre concu en fonction de criteres theoriques et empiriques precis. C'est a la mise en evidence de tels criteres qu'est consacree la seconde partie. La recherche d'une procedure de determination theorique du prix de controle y permet d'identifier les criteres theoriques, tandis que l'analyse des modalites des mesures de controle, notamment a partir d'une typologie des politiques de controle des prix, revele plutot les criteres empiriques. Une attention particuliere est consacree au contexte specifique des economies en developpement: les dispositifs mis en place dans une quarantaine de pays en developpement d'afrique, d'amerique et d'asie sont analyses et compares a ceux des grands pays industriels. En definitive, l'analyse permet de conclure que le controle des prix peut constituer, au meme titre que d'autres instruments de politique economique, une mesure efficace de lutte contre l'inflationAs measure of economic policy, price control has alternatively been criticized and experienced. The basic problem is to determine if price control is a main or, conversely, a minor importance means to fight inflation. The aim of this research is, on the one hand, to enlighten the insufficiency of current analyses concerning price control, and on the other, to show why no global disinflation policy can neglect price control. The first part of the thesis underlines the disinflationnary effect of price control on the psychological and economical grounds of inflation, such as expectations, indexation, monetary uncertainty, over-investment, unsufficient competition, and careless firms' management. Therefore, price control appears recommended in some precise cases. In the second part, both theoretical and empirical guidelines for a suitable unrisky price control are defined. The whole analysis brings to the conclusion that price control may also contribute accurately to disinflation in developed as well as in developing countries
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Touratier-Muller, Nathalie. "Le rôle et la responsabilité des “Achats de Transport" dans la prise en compte des critères environnementaux et des émissions CO2 en France." Thesis, Pau, 2018. http://www.theses.fr/2018PAUU2036/document.
Анотація:
Cette thèse de doctorat s’inscrit dans le cadre d’analyse du processus d'achat de transport. Plusieurs dispositifs gouvernementaux français ont été introduits pour sensibiliser les entreprises (chargeurs et transporteurs) vis-à-vis des émissions CO2 induites par le transport de marchandises. Le travail réalisé pendant cette thèse se sert de ces dispositifs comme « terrain d’études » pour comprendre quels leviers peuvent être mobilisés pour conduire les chargeurs (entreprises clientes) à mieux prendre en compte les contraintes environnementalesThis doctoral thesis forms part of the transportation purchasing process analysis. Several French government schemes have been introduced to raise companies’ awareness (shippers and carriers) regarding the CO2 emissions inducedby the transport of goods. The work achieved during this thesis uses these schemes as a "field study" to explore the impact of public policies and identifies levers that encourage shippers (client companies) to take the environmental footprint of products being transported into greater account
Esta tesis doctoral se inscribe en el proceso de compra de transporte de mercancías y productos. El análisis se centra en el caso francés, ya que, durante los últimos años, el gobierno de dicha nación implantó y propulsó varios programas parasensibilizar a las empresas (cargadores y transportistas) con respecto a las emisiones de gases efecto invernadero y otros perjuicios medioambientales derivados del transporte de mercancías. A lo largo de la tesis doctoral, se realizan varios estudios de caso para explorar el impacto de las políticas públicas de contratación sostenible e identificar las medidas que podrían motivar a los cargadores (empresas clientes) a tener más en cuenta la huella medioambiental de los productos transportados
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Warin, Jean-Louis Dickes Paul. "Conditions d'élevage et performances contribution à l'étude de l'influence des facteurs environnementaux sur les comportements individuels et sociaux du rat de souche Wistar /." Nancy : Université Nancy 2, 2002. http://cyberdoc.univ-nancy2.fr/htdocs/docs_ouvert/doc134/2002NAN21023.pdf.
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Artadji, Attoumane. "Recul et persistance du paludisme en Union des Comores : une approche géographique pour déterminer l’importance des facteurs environnementaux et sociaux dans son maintien." Thesis, La Réunion, 2019. http://www.theses.fr/2019LARE0003/document.
Анотація:
Le paludisme a sévi dans l’archipel des Comores depuis 1925 où une grande épidémie s’est déclenchée à la Grande Comore. Ces îles ont offert des conditions favorables au développement des vecteurs responsables de la transmission du paludisme (Anopheles gambiae et Anopheles funestus) avec un climat tropical humide, une forte densité hydrographique, un environnement forestier et marécageux et la construction de citernes de collecte d’eau de pluie dans les habitations. Cette maladie est devenue endémique stable depuis les années 70 et un problème de santé publique majeur jusqu’aux années 2000. Dès la fin des années 90, le gouvernement comorien a décidé de mettre en place une stratégie de lutte contre le paludisme par la lutte anti-vectorielle et la protection de la population contre les piqûres des moustiques. Ces vingt dernières années, ces actions de lutte contre le paludisme se sont intensifiées et, pour la première fois, un traitement de masse à base d’Artequick a été réalisé à Mohéli (2007-2009), à Anjouan (2012-2013) et à la Grande Comore (2013). Depuis, un recul spectaculaire du paludisme a été observé sur l’ensemble des îles, car Mohéli et Anjouan sont entrées en phase de pré-élimination et la Grande Comore en phase de contrôle. Cette thèse décrit, dans la première partie, l’évolution spatiale et temporelle du paludisme avant et après le traitement de masse pour appréhender l’impact des différentes actions de lutte. Une cartographie de la prévalence en milieu hospitalier et de l’incidence du paludisme à l’échelle des districts sanitaires et des villages montre son recul à Anjouan et Mohéli et son maintien à la Grande Comore. Les tests d’autocorrélation spatiale ont révélé une similitude de la transmission du paludisme entre des localités proches, qui forment des clusters à la Grande Comore. Nous avons démontré, dans la deuxième partie, qu’il existe bel et bien une influence des facteurs environnementaux sur la transmission du paludisme bien que les actions de lutte ont plus de poids. À l’échelle des districts sanitaires, des modèles de régressions linéaires simple et multiple ont été établis entre l’incidence du paludisme et les caractéristiques de l’occupation du sol des îles et les indicateurs paysagers à l’échelle des villages de la Grande Comore. Une enquête sur les connaissances, les pratiques et les vulnérabilités des populations a été menée sur 1288 ménages de l’Union des Comores pour appréhender les facteurs de vulnérabilité favorables à la transmission du paludisme. Au-delà de la présence des citernes dans les ménages, le lieu de dépôt de déchets ménagers favoriserait son maintien à la Grande Comore. L’enquête a révélé que plusieurs ménages de la grande île n’avaient pas pris le traitement de masse de 2013. Cette thèse permet de mieux comprendre les aspects humains et environnementaux du maintien du paludisme et vise ainsi à mieux cibler les futures actions de lutteMalaria has been present in the Comoros archipelago since 1925, when a major epidemic was first recorded in Grande Comore. The islands have been favourable to the development of vectors causing malaria transmission (Anopheles gambiae and Anopheles funestus) due to the high tropical rainfall, high hydrographic density, the suitable environment with forests and wetlands, as well as the construction of water reservoirs in households. This disease has been endemic since the 1970s and a major public health problem until the 2000s. From the end of the 1990s, the Comorian government has decided to implement a strategy to control malaria by anti-malaria vector control and population protection against mosquito bites. In the last twenty years, malaria control efforts have been intensified and for a first time, mass treatment with Artequick has been carried out in Mohéli (2007-2009), Anjouan (2012-2013) and Grande Comore (2013). There has since been a dramatic decline in malaria on all the islands, as Mohéli and Anjouan have entered a pre-elimination phase and Grande Comore is in the control phase. In the first part, this thesis describes the spatial and temporal dynamics of malaria before and after mass treatment in order to understand the impact of different control actions. A mapping of hospital prevalence and incidence of malaria at the district and village levels shows its decline in Anjouan and Mohéli and its persistence in Grande Comore. Spatial autocorrelation tests have revealed a similarity in malaria transmission between neighbouring localities that are forming clusters in Grande Comore. In the second part, it was demonstrated that environmental factors have an influence on malaria transmission, despite the greater importance of control actions. At the district level, simple and multiple linear regression models have been established between the incidence of malaria and land cover / land use patterns of islands and landscape indicators at the village level in Grande Comore. A survey on people's knowledge, practices and vulnerabilities was conducted among 1,288 households in the Union of the Comoros to assess factors of vulnerability that contribute to malaria transmission. Beyond having water reservoirs in households, the waste disposal location would also have an impact on malaria in Grande Comore. The survey revealed that several households on the large island did not take the 2013 mass treatment. This thesis provides a better understanding of the human and environmental aspects of malaria maintenance and thus aims to better target future control actions
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Warin, Jean-Louis. "Conditions d'élevage et performances : contribution à l'étude de l'influence des facteurs environnementaux sur les comportements individuels et sociaux du rat de souche Wistar." Nancy 2, 2002. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc134/2002NAN21023.pdf.
Анотація:
Un paradigme (appauvrissement Vs enrichissement du milieu) sert depuis un demi-siècle à explorer, notamment chez des rongeurs, les modifications engendrées par différentes conditions d'élevage. Il est montré que celles-ci induisent des transformations biologiques comportementales. Néanmoins, de nombreuses lacunes existent, qu'une revue de détail met en exergue tant au plan théorique que méthodologique. Dans le but d'améliorer ce modèle expérimental, les répercussions comportementales d'un enrichissement du milieu par rapport aux conditions standards d'élevage des rats en laboratoire sont étudiés. Pour ce faire, les performances individuelles des individus ont été évaluées à l'aide de tests d'exploration, d'anxiété et d'apprentissage. Les résultats montrent que les rongeurs élevés dans un milieu plus stimulant que la normale sont plus actifs que leurs homologues standards. Cette réactivité comportementale participe d'une meilleure adaptation à la nouveauté, mais témoigne aussi de capacités cognitives accrues. En outre, les rats ont été confrontés à une situation qui induit un phénomène de différenciation sociale, dans laquelle émergent des rôles articulés autour de la propension à acquérir de la nourriture. La confrontation de rats issus d'une même condition d'élevage aboutit à une répartition similaire des rôles. En revanche, la confrontation d'individus issus de conditions d'élevage différentes modifie radicalement la répartition : les rats standards deviennent préférentiellement pourvoyeurs de nourriture, alors que les rats enrichis deviennent plutôt voleurs. Cette ségrégation des rôles semble imputable à la différence d'espace dans les cages d'élevage, et aux interactions qui en découlent. En définitive, il apparaît qu'un séjour en milieu enrichi permet d'accroître les performances individuelles des rats, mais aussi que les interactions sociales se trouvent affectées. Les conséquences du recours à des conditions d'élevage plus stimulantes que la normale sont examinées, et les perspectives d'extrapolation sont discutéesFor half a century a model (environmental impoverishment Vs enrichment) has been used to examine, mostly in rodents, the modifications triggered by various rearing conditions. It has been shown that these conditions produce biological as well as behavioral changes. Yet, there are many insufficiences, which are highlighted in a detailed theoritical methodological review. To improve this experimental model, the study focuses on the behavioral influences of an enriched environment compared with standard rearing conditions of laboratory rats. To achieve this, individual performances of the subjects were evaluated with exploration, anxiety and learning tests. Results show that rats reared in a more stimulating environment are more active than their standard counterparts. This behavioral reactivity can be attributed to a better adaptibility to novelty, but it also shows enhanced cognitive abilities. In addition, rats were confronted with a situation of social differentiation, in which emerged roles based around the capacity to get food. The confrontation of rats from the same rearing condition leads to a similar role pattern. Yet, the confrontation of rats from both rearing conditions greatly changes the role differentiation : standard rats tend to become food suppliers whereas enriched rats become mostly stealers. This role segragation may be attributed to the difference in the space available in rearing cages, and to the interactions engendered. In short it is apparent that a period spent in an enriched environment not only enables to improve rats' individual performances, but also that it has an effect on social interactions. The consequences of more stimulating rearing conditions are examined, and extrapolatory perspectives are discussed
Книги з теми "Critères sociaux et environnementaux":
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Réchauchère, Olivier, and Thierry Doré. La question agricole mondiale: Enjeux économiques, sociaux et environnementaux. Paris: Documentation Française, 2010.
2
Jacquemain, Marc. Le sens du juste: Cadre normatif et usage sociaux des critères de justice. Liège: Editions de l'Universite de Liège, 2004.
3
Thiam, Ousmane. Le barrage de Diama: Évaluation des avantages sociaux et environnementaux de la retenue d'eau. Paris: Harmattan, 2013.
4
Colloque sur les critères de reconnaissance des organismes municipaux et scolaires et des établissements de santé et de services sociaux, communications, questions et commentaires (1990 Montréal, Quebec). Actes du Colloque sur les critères de reconnaissance des organismes municipaux et scolaires et des établissements de santé et de services sociaux, communications, questions et commentaires: [compte rendu] : Montréal, 30 octobre 1990. [Québec]: Gouvernement du Québec, Office de la langue française, 1992.
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Congrès de l'AIEST (41st 1991 Mahé (Seychelles)). Tourisme qualitatif: Conception d'un développement touristique compatible à la fois avec les aspects économiques, sociaux et environnementaux = Qualitätstourismus : Konzeption einer gleichermassen wirtschafts-, sozial- und umweltverträglichen touristischen Entwicklung = Quality tourism : concept of a sustainable tourism development, harmonizing economical, social and ecological interests : rapports présentés au 41e Congrès de l' AIEST du 17 au 23 novembre 1991, à Mahé (Seychelles). St. Gall: Editions AIEST, 1991.
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Nea. D?Veloppement Nucl?Aire Le Cycle Du Combustible Nucl?Aire: Aspects ?Conomiques, Environnementaux Et Sociaux. OECD (Organisation for Economic Co-Operation & Dev, 2002.
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Organisation for Economic Co-operation and Development., ed. OECD environmental indicators 2001: Towards sustainable development. Paris: OECD, 2001.
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Organisation for economic co-operation and development. Oecd Environmental Indicators: Towards Sustainable Development, 2001. Organization for Economic Cooperation & Devel, 2002.
Частини книг з теми "Critères sociaux et environnementaux":
1
MORIN, RICHARD, and JEAN-MARC FONTAN. "CONFLITS SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DANS ET SUR LA VILLE :." In Métropoles des Amériques en mutation, 143–54. Presses de l'Université du Québec, 2012. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18pgxx5.15.
2
Bruchon-Schweitzer, Marilou, and Émilie Boujut. "Les facteurs environnementaux et sociaux de la santé." In Psychologie de la santé, 83–193. Dunod, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.bruch.2014.01.0083.
3
Bruchon-Schweitzer, Marilou, and Émilie Boujut. "2. Les facteurs environnementaux et sociaux de la santé." In Psychologie de la santé, 83–193. Dunod, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.bruch.2021.01.0083.
4
Gassin, Bernard, Nuno F. Bicho, Laurent Bouby, Ramón Buxó Y. Capdevila, Antonio F. Carvalho, Ignacio Clemente Conte, Juan Francisco Gibaja, et al. "Variabilité des techniques de récolte et traitement des céréales dans l'Occident méditerranéen au Néolithique ancien et moyen : facteurs environnementaux, économiques et sociaux." In Économie et société de la fin de la Préhistoire : Actualité de la recherche, 19–37. Alpara, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.alpara.3593.
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Cardon, Philippe. "Chapitre 5. Quand les critères médicaux et sociaux redessinent les formes de la commensalité : le cas de l’alimentation en Ehpad." In Quand les cantines se mettent à table..., 103–16. Éducagri éditions, 2020. http://dx.doi.org/10.3917/edagri.comor.2020.01.0103.
6
Le Coq, Sophie. "La relation entre territoire, gouvernance et nature des problèmes identitaires, environnementaux et sociaux liés au tourisme à partir de l’exemple d’une commune rurale du département de l’Ille-et-Vilaine." In Tourismes, patrimoines, identités, territoires, 145–51. Presses universitaires de Perpignan, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.pupvd.34344.