Academic literature on the topic 'Code de la santé publique'
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Journal articles on the topic "Code de la santé publique"
Devers, Gilles. "Code de la santé publique." Droit, Déontologie & Soin 5, no. 2 (2005): 147. http://dx.doi.org/10.1016/s1629-6583(05)82513-0.
Full textBerenholc, Charles. "Code de la santé publique." EMC - Odontologie 13, no. 2 (1997): 1. https://doi.org/10.1016/s1283-0860(97)23875-3.
Full textBévière-Boyer, Bénédicte. "Les perspectives éthiques et juridiques du suivi numérique de santé à vie du patient du XXI ème siècle." Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM) N° 36, no. 1 (2023): 45–55. http://dx.doi.org/10.3917/jdsam.231.0045.
Full textManus, Jean-Marie. "Empreintes génétiques au Code pénal et au Code de la Santé publique." Revue Française des Laboratoires 2001, no. 333 (2001): 9. http://dx.doi.org/10.1016/s0338-9898(01)80138-4.
Full textAumeras, Patrick. "La certification des comptes des hôpitaux publics : retour d’expérience sur la préparation et les premières années de mise en œuvre." Revue française de finances publiques N° 145, no. 1 (2019): 45–61. https://doi.org/10.3917/rffp.145.0045.
Full textBLANCHARD, C., and C. DELACOUR. "Les illustrations des conseils aux parents du carnet de santé sont-elles compréhensibles ?" EXERCER 29, no. 141 (2018): 110–11. https://doi.org/10.56746/exercer.2018.141.110.
Full textGhafir, Mariam. "Le planning familial en Égypte : la question démographique au cœur de la santé publique." Confluences Méditerranée N° 128, no. 1 (2024): 21–33. http://dx.doi.org/10.3917/come.128.0022.
Full textViala, Georges. "La place des pharmaciens dans le Code de la Santé publique." Revue d'histoire de la pharmacie 86, no. 318 (1998): 167–72. http://dx.doi.org/10.3406/pharm.1998.4623.
Full textDalmat, Yann-Mickael. "Le Code de la santé publique aurait-il oublié les biologistes ?" Option/Bio 34, no. 677-678 (2023): 5. http://dx.doi.org/10.1016/s0992-5945(23)00313-6.
Full textTomé, Françoise. "Médecins et expression médiatique vus à travers un panorama de jurisprudence du Conseil d’État, juge de cassation des décisions disciplinaires des juridictions ordinales." Les Tribunes de la santé N° 75, no. 1 (2023): 25–34. http://dx.doi.org/10.3917/seve1.075.0025.
Full textDissertations / Theses on the topic "Code de la santé publique"
Degroote, Delphine. "La publicité pour les produits de santé autres que les médicaments : analyse juridique de l'article L. 5122-14 du code de la santé publique." Lille 2, 2002. http://www.theses.fr/2002LIL2P001.
Full textDejonghe, Alain. "L' Article L. 577 bis du code de la santé publique et le contentieux de la création des pharmacies mutualistes." Le Mans, 1990. http://www.theses.fr/1990LEMA0001.
Full textGonzales, Jean-Luc. "Le commissaire de police et l'hospitalisation d'office d'urgence : pour une application unique de l'article L. 343 du code de la santé publique." Clermont-Ferrand 1, 1995. http://www.theses.fr/1995CLF10160.
Full textDemarly, Christophe. "Le controle de la pathologie mentale rendant dangereux l'exercice de la medecine : article l 460 du code de la sante publique." Lille 2, 1988. http://www.theses.fr/1988LIL2M101.
Full textAndrieu, Jacquet Armelle. "Quand la langue maternelle devient langue étrangère : pour une éthique du vivre en situation de handicap ouverte aux Sciences humaines et sociales en cas d’aphasie." Thesis, Paris 5, 2014. http://www.theses.fr/2014PA05D019/document.
Full textREPIC, LEAUTE MARIE-CAROLINE. "La suspension temporaire du droit d'exercer la medecine (article l 460 du code de la sante publique) : analyse critique de 30 expertises psychiatriques." Nantes, 1988. http://www.theses.fr/1988NANT140M.
Full textDiouf, Jacques françois. "The influence of advertising content on alcohol products' perceptions, attitudes and behavioural intentions : the case of luxury codes appropriation by alcohol brands." Thesis, Rennes 1, 2017. http://www.theses.fr/2017REN1G019.
Full textCuggia, Marc. "Interopérabilité des systèmes d'information en santé et aspects sémantiques." Rennes 1, 2008. http://www.theses.fr/2008REN1B116.
Full textHo, Van Truc Catherine. "L'influence du droit européen des dispositifs médicaux sur le droit français : la démocratie sanitaire en question ?" Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2020. http://www.theses.fr/2020TOUL0135.
Full textDerghazarian, Gérald. "Le code du travail, la législation sociale et le parlement pendant la guerre de 1914-1918." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010260.
Full textBooks on the topic "Code de la santé publique"
Togo. Code de la santé publique de la République Togolaise. République Togolaise, 2009.
Find full textFaso, Burkina. Loi no. 23/94/ADP portant Code de la santé publique. Burkina Faso Assemblée des Deputés du Peuple, 1994.
Find full textFrance. Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale. 9th ed. Jurisprudence générale Dalloz, 1991.
Find full textFrance. Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale. 6th ed. Jurisprudence générale Dalloz, 1985.
Find full textSalines, Emmanuelle, and Christophe Segouin. Médecins de santé publique. Éditions de l'École nationale de la santé publique, 2006.
Find full textBourdillon, François. Traité de santé publique. Flammarion Médecines-Sciences, 2004.
Find full textBook chapters on the topic "Code de la santé publique"
Bourdillon, François, Gilles Brücker, and Didier Tabuteau. "A5. Code de Nuremberg (1947-1987)." In Traité de santé publique. Lavoisier, 2016. http://dx.doi.org/10.3917/lav.bourd.2016.01.0701.
Full textALLIO, I., A. M. DEMARTINI, J. J. MENEC, V. CARDE, and V. TREGUER-HERROU. "Le dépistage par le Laboratoire d’analyses, de surveillance et d’expertise de la Marine de Brest du radon, un gaz radioactif naturel en Bretagne." In Médecine et Armées Vol. 44 No.4. Editions des archives contemporaines, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.6820.
Full text"Correspondance entre les fiches et le Code de la santé publique." In Fiches de soins infirmiers. Elsevier, 2008. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70428-4.50124-8.
Full textDe Grove-Valdeyron, Nathalie. "Santé publique." In Annuaire de droit de l'Union européenne. Éditions Panthéon-Assas, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/epas.bluma.2021.01.0937.
Full textDe Grove-Valdeyron, Nathalie. "Santé publique." In Annuaire de droit de l'Union européenne. Éditions Panthéon-Assas, 2019. http://dx.doi.org/10.3917/epas.bluma.2019.01.0987.
Full textDe Grove-Valdeyron, Nathalie. "Santé publique." In Annuaire de droit de l'Union européenne. Éditions Panthéon-Assas, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/epas.bluma.2022.01.0571.
Full text"SANTÉ PUBLIQUE." In Des campagnes de communication réussies, Tome 2. Presses de l'Université du Québec, 2010. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph0jw.10.
Full text"Santé Publique." In Des campagnes de communication réussies, Tome 2. Presses de l'Université du Québec, 2010. http://dx.doi.org/10.1515/9782760526013-008.
Full textLajarge, Éric, Hélène Debiève, and Zhour Nicollet. "Bibliographie." In Santé publique. Dunod, 2013. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.laja.2013.01.0243.
Full text"Bibliographie." In Santé publique. Dunod, 2017. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.lajar.2017.01.0310.
Full textConference papers on the topic "Code de la santé publique"
Artiges, Agnes. "La Pharmacopée européenne: un rempart pour la santé publique European pharmacopoeia guarding the public health." In 46th INTERNATIONAL CONGRESS FOR THE HISTORY OF PHARMACY. Pharmaceutical Association of Serbia, 2024. http://dx.doi.org/10.46793/ishp46.015a.
Full textLe Choismier, H. "Un transporteur d’oxygène universel d’origine marine au service de la santé." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206601009.
Full textCatros, S., M. Fenelon, A. Rui, et al. "Création d’un site internet Européen de formation au sevrage tabagique." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603002.
Full textCeddaha Zibi, A. "Migraine faciale à expression dentaire, à propos de trois cas." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603016.
Full textLan, R., F. Campana, J. H. Catherine, U. Ordioni, and D. Tardivo. "Nouvelles techniques d’aide au diagnostic des lésions pré-cancéreuses et cancéreuses de la cavité orale : revue systématique et résultats préliminaires." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206602018.
Full textReports on the topic "Code de la santé publique"
Bellissant, Eric, Isabelle Boutron, Carole Chapin, et al. Assurer le postage des résultats de tous les essais cliniques en France. Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, 2025. https://doi.org/10.52949/55.
Full textJacques, Olivier, Emna Ben Jelili, Alexandre Prd'homme, and Emmanuelle Arpin. Mesurer la dépense de santé publique au Québec et dans les provinces canadiennes : une analyse comparative. CIRANO, 2025. https://doi.org/10.54932/oftr7568.
Full textManrique, Gabriela, Geneviève Baril, Johanne Préval, Marie-Christine Therrien, Julie-Maude Normandin, and Sandrine Veillette. La résilience du système de santé publique face à la COVID-19 : développement des systèmes informationnels par les directions régionales de santé publique au Québec. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2021. http://dx.doi.org/10.61737/pfla2312.
Full textAmmi, Mehdi, Raphael Langevin, Emmanuelle Arpin, and Erin C. Strumpf. Effets de la pandémie de COVID-19 sur la réallocation des dépenses de santé publique par fonction : estimation de court terme et analyse prédictive contrefactuelle. CIRANO, 2024. http://dx.doi.org/10.54932/lslr2977.
Full textBorgès Da Silva, Roxane. COVID-19 : Comprendre et agir sur l’acceptabilité sociale des mesures de santé publique. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/izck1391.
Full textPalmer, Jennifer, and Diane Duclos. Considérations Clés : Surveillance à Base Communautaire dans le Domaine de la Santé Publique. Institute of Development Studies, 2023. http://dx.doi.org/10.19088/sshap.2023.014.
Full textJacques, Olivier, and Philippe Chassé. La santé en avant tout ? Perceptions de la population québécoise quant à l’engagement de l’État envers la santé. CIRANO, 2025. https://doi.org/10.54932/zesl2249.
Full textAmmi, Mehdi, Raphael Langevin, Emmanuelle Arpin, and Erin C. Strumpf. S’attaquer aux crises épidémiologiques : oui, mais à quel prix ? CIRANO, 2024. http://dx.doi.org/10.54932/tupx6305.
Full textMotulsky, Aude, Jean Noel Nikiema, Philippe Després, et al. Promesses de l’IA en santé - Fiche 2. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2022. http://dx.doi.org/10.61737/votf6751.
Full textCissé, Amy, and Thomas Poder. Les effets délétères sur la santé mentale des mesures de restrictions en période de crise sanitaire. CIRANO, 2025. https://doi.org/10.54932/auwm1933.
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