Journal articles on the topic 'Commerce international – Réglementation – Environnement'

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 38 journal articles for your research on the topic 'Commerce international – Réglementation – Environnement.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Bontems, Philippe, and Marie-Françoise Calmette. "Mondialisation, commerce international et environnement." Revue économique 61, no. 1 (2010): 1. http://dx.doi.org/10.3917/reco.611.0001.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Misse, Brigitte. "Le commerce électronique." Décisions Marketing N° 9, no. 3 (1996): 95–100. http://dx.doi.org/10.3917/dm.09.0095.

Full text
Abstract:
Aujourd’hui, avec le développement d’Internet et de l’EDI, le commerce électronique devient une réalité. Deux traits essentiels le caractérisent, à savoir le caractère national ou international des transactions et l’offre à distance. De ces deux caractéristiques découle une réglementation spécifique : les commerçants électroniques vont devoir s’adapter aux règles particulières des pays où ils vont choisir de mener leurs transactions. D’ores et déjà, en France, existe une réglementation pour toutes les transactions à distance qui s’appliquera notamment aux consommateurs et toute une jurispruden
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Godard, Olivier. "Environnement : les enjeux d'un nouveau commerce international." Politique étrangère 63, no. 3 (1998): 587–610. http://dx.doi.org/10.3406/polit.1998.4781.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Lemieux, Alain. "La réglementation canadienne du commerce du textile et du vêtement." Les Cahiers de droit 33, no. 1 (2005): 263–96. http://dx.doi.org/10.7202/043132ar.

Full text
Abstract:
C'est principalement vers la fin des années 1950 que les problèmes rencontrés dans le commerce international du textile et du vêtement devinrent de plus en plus aigus. Selon la plupart des pays importateurs et exportateurs engagés dans ce segment important du commerce international, l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), qui régit les relations commerciales internationales dans leur ensemble, s'avérait insuffisant pour prévenir ou corriger ces problèmes. Afin de pallier cette situation, les pays participants au commerce international des textiles de coton adoptèrent,
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Ippolito, Francesca, and Francesco Seatzu. "Le passage de la soft law à la hard law pour la gestion et la régulation internationale des pesticides : une étape nécessaire ou inutile ?" Revue internationale de droit économique XXXVI, no. 4 (2023): 21–37. http://dx.doi.org/10.3917/ride.364.0021.

Full text
Abstract:
Ayant constaté la nécessité de parvenir à des normes communes de régulation du commerce international des pesticides, les membres de la FAO ont, à partir de la 23 e session de l’Assemblée générale de la FAO en 1985, cherché à se doter d’un nouvel instrument encadrant le comportement des États dans ce domaine. Malgré de nombreuses révisions périodiques, le Code ne constituait pas encore le point d’application d’une réglementation juridique ambitieuse et compréhensive. L’objectif du présent travail est de montrer si ce résultat peut être obtenu par une réglementation juridiquement contraignante
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Ndour, Cheikh Tidiane, and Adama Faye. "Commerce International, Croissance Économique et Environnement au Sénégal." Revue Internationale des Économistes de Langue Française 6, no. 1 (2021): 115–28. http://dx.doi.org/10.18559/rielf.2021.1.6.

Full text
Abstract:
This paper aimed to bridge the gap in the literature on the relationship between international trade, economic growth and the environment by contributing to a new ana- lysis by country. In this regard, the relationship between international trade and carbon (CO2) emissions was investigated by simultaneously checking the environmental Kuznets curve (EKC) hypothesis. From time series data over the period 1971-2016, our methodo- logy relied on cointegration analysis with the Autoregressive Distributed Lag (ARDL) test approach. The results show that the intensity of international trade decreases C
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Rolland, Lisa. "6. Commerce international et environnement sont-ils (in)conciliables ?" Regards croisés sur l'économie 21, no. 2 (2017): 77. http://dx.doi.org/10.3917/rce.021.0077.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Grandbois, Maryse. "Le droit de l'environnement et le commerce international : quelques enjeux déterminants." Les Cahiers de droit 40, no. 3 (2005): 545–90. http://dx.doi.org/10.7202/043561ar.

Full text
Abstract:
Sous la pression de la mondialisation des échanges commerciaux, les tentatives d'harmonisation des normes et l'uniformisation des conditions d'exercice du commerce international ont entraîné de nombreuses modifications du droit. Ainsi, dans chacun des pays, la réglementation environnementale suit de près les orientations dès marchés et le commerce international dicte des contenus normatifs tout en exerçant une large part du contrôle de la conformité. L'étendue de cette emprise dépend, d'une part, de la portée accordée aux règles du libre-échange et, d'autre part, de l'étendue de la déréglement
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Guematcha, Emmanuel. "La réglementation internationale du commerce international des armes classiques : le Traité du 2 avril 2013 et la protection de la personne." Revue québécoise de droit international 29, no. 2 (2018): 75–109. http://dx.doi.org/10.7202/1046509ar.

Full text
Abstract:
L’adoption du Traité sur le commerce des armes par l’Assemblée générale des Nations unies marque une étape essentielle dans la réglementation internationale du commerce des armes classiques. Cette adoption est sans doute une avancée dans la prévention de la commission de crimes internationaux, des violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire causés par l’utilisation des armes classiques. Le Traité établit un équilibre entre les intérêts des États dans le domaine du commerce des armes classiques et la protection des droits de la personne. Cet équilibre reste cependant
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Morin, Odile. "Encadrement des produits et des procédés : réglementation et normalisation du commerce international." Oléagineux, Corps gras, Lipides 10, no. 4 (2003): 273–79. http://dx.doi.org/10.1051/ocl.2003.0273.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Laforest, Geoffrey. "L’internormativité en matière de santé animale : l’exemple de la gestion de la grippe aviaire en France." Les Cahiers de droit 59, no. 1 (2018): 229–59. http://dx.doi.org/10.7202/1043691ar.

Full text
Abstract:
La lutte contre les maladies animales est une préoccupation ancienne, en raison tant du fléau économique que du potentiel danger pour la santé humaine qu’elles représentent. Leur réglementation est une matière propice à l’étude de l’internormativité, en considération des rencontres qu’elle implique entre des acteurs et des logiques normatives différentes. Elle s’articule autour de plusieurs niveaux juridiques et comporte une dimension supranationale prééminente. Au fil du temps, la mondialisation du commerce et des menaces sanitaires qui l’accompagnent a poussé les États à réglementer non pas
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Parent, Geneviève. "L'industrie laitière canadienne devant les contraintes de la réglementation internationale de l'Organisation mondiale du commerce." Les Cahiers de droit 41, no. 3 (2005): 513–66. http://dx.doi.org/10.7202/043614ar.

Full text
Abstract:
L'industrie laitière canadienne a traditionnellement été l'un des secteurs d'activité agricole les plus florissants au Canada. Depuis les années 70, sa prospérité est assurée par un système de gestion des approvisionnements en lait. Ce système est le résultat d'une profonde mutation que l'industrie laitière canadienne a entreprise à la fin des années 50 et terminée dans les années 70, afin de s'adapter à l'environnement commercial d'après-guerre. Il a pour objet de contrôler la production de lait en vue d'assurer l’autosuffisance canadienne en fait de produits laitiers tout en évitant la surpr
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Dewolf, Linda. "Étude des nouveaux concepts, des sigles et des emprunts dans la terminologie de la circulation routière et de leur ancrage dans la réglementation routière belge." Meta 60, no. 1 (2015): 173–92. http://dx.doi.org/10.7202/1032405ar.

Full text
Abstract:
La terminologie de la circulation routière se situe dans un environnement particulier lié au caractère varié et évolutif du langage technique, à de nouvelles pratiques policières, à de nouvelles règles en matière de circulation routière et à la place importante que tient le contexte juridique international. Tous ces facteurs contribuent à l’émergence de nouveaux termes posant des problèmes corollaires relatifs à la recherche d’équivalents et à l’absence d’harmonisation. Partant de ce constat, dans cette étude nous nous sommes fixé comme objectif d’exposer les mécanismes d’emprunts, de néologie
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Bouhlel, Sofian. "The Impact of Governance on Economic Development in Africa." Culture and Local Governance 9, no. 1 (2024): 123–36. http://dx.doi.org/10.18192/clg-cgl.v9i1.7098.

Full text
Abstract:
Cette étude examine l'impact de la gouvernance sur les Investissements Étrangers Directs (IED) et le commerce en Afrique. Les principales conclusions révèlent que les Indicateurs mondiaux de la gouvernance : voix citoyenne et responsabilité, stabilité politique et absence de violence, efficacité des pouvoirs publics, qualité de la réglementation, État de droit, maîtrise de la corruption sont des moteurs majeurs de la croissance économique sur le continent. Ils émergent comme des facteurs cruciaux pour attirer les IED et renforcer le commerce, soulignant l'importance de la bonne gouvernance. Ai
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Bernier, Ivan. "La Constitution canadienne et la réglementation des relations économiques internationales au sortir du « Tokyo Round »." Les Cahiers de droit 20, no. 4 (2005): 673–94. http://dx.doi.org/10.7202/042344ar.

Full text
Abstract:
Following the conclusion of the recent multilateral trade negotiations under the auspices of G.A.T.T. (Tokyo Round), a number of agreements have been concluded in the field of non-tariff measures that may well give, in the future, a new impetus to the exercise of the federal power over "trade and commerce". Indeed, there appears to be a growing tendency, both at the international level and in our constitutional law, to recognize that international economic relations start and end with internal economic considerations. The importance of this development has not escaped the attention of the prov
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Hallaert, Jean-Jacques. "Alfredo SUAREZ Commerce international et environnement Paris, Hachette Supérieur, Collection : Les Fondamentaux, 2010, 160 p." Mondes en développement 151, no. 3 (2010): II. http://dx.doi.org/10.3917/med.151.0147b.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

Chretien, D., and P. Sudraud. "Présence naturelle d'acide D(-) malique dans les moûts et les vins." OENO One 27, no. 2 (1993): 147. http://dx.doi.org/10.20870/oeno-one.1993.27.2.1173.

Full text
Abstract:
<p style="text-align: justify;">Parmi les nombreux acides organiques contenus dans le raisin, la présence d'acide L(+) malique est connue depuis très longtemps; par contre en l'état actuel de nos connaissances, il semble bien que l'acide D(-) malique ne soit pas présent. Or, la possibilité donnée par la réglementation communautaire, sous certaines conditions, d'acidifier les vins par l'acide DL malique, seul rencontré couramment dans le commerce, nécessitait de savoir si l'isomère D( -) était ou non présent naturellement. Les méthodes de dosage enzymatique des deux isomères de l'acide ma
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
18

Arbour, J. Maurice. "La sécurité alimentaire des peuples autochtones quant à la réglementation internationale de la chasse à la baleine : un avenir mal assuré." Les Cahiers de droit 44, no. 4 (2005): 597–666. http://dx.doi.org/10.7202/043769ar.

Full text
Abstract:
Dans la mesure où la chasse à la baleine constitue encore de nos jours une activité économique importante pour plusieurs populations autochtones, l’analyse qui suit tente d’évaluer la nature des contraintes juridiques qui découlent des instruments internationaux adoptés pour réglementer la chasse à la baleine. Trois régimes juridiques sont ainsi étroitement étudiés, soit celui qui a été établi par la Convention sur la réglementation de la chasse à la baleine de 1946, celui qui a été mis en oeuvre en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
19

Erpelding, Michel. "Le droit international relatif à l’esclavage : de la réglementation du commerce international des captifs au droit universel de ne pas être traité en esclave." Histoire de la justice N° 31, no. 1 (2021): 203–13. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.031.0203.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
20

Lemay, Jean-Frédéric. "Mouvance altermondialisation et identité collective des organisations." Anthropologie et Sociétés 29, no. 3 (2006): 39–58. http://dx.doi.org/10.7202/012606ar.

Full text
Abstract:
Résumé L’émergence de l’altermondialisme et les transformations de la scène militante aux niveaux international et national a eu des conséquences importantes pour plusieurs mouvements sociaux. La création de nouveaux lieux de légitimation des discours et des pratiques permettent aux organisations et aux mouvements de s’inscrire au sein de réseaux plus larges. Toutefois, la conceptualisation de l’altermondialisme, un métissage d’ONG et de mouvements sociaux, reste problématique. Au lieu de proposer une autre tentative de qualification du phénomène à partir de ses manifestations les plus spectac
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
21

Napari Elisée, YEO, SORO Kafana, and KOFFI N’Guessan Maurice. "L’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages tirés de l’exploitation de ces ressources : Quelles applications à l’espace Taï en Côte d’Ivoire." Journal of Applied Biosciences 147 (March 31, 2019): 15159–66. http://dx.doi.org/10.35759/jabs.v147.9.

Full text
Abstract:
La Convention sur la diversité biologique est un traité international adopté le 5 juin 1992 lors de la Conférence des Nations Unies pour l’environnement et le Développement (CNUED) tenue à Rio de Janeiro au brésil (sommet de la Terre de Rio de Janeiro) et est entrée en vigueur le 29 décembre 1993 après sa ratification par 168 pays. Elle constitue une réponse mondiale apportée à la préservation des ressources génétiques, des espèces et des écosystèmes aussi bien pour leur valeur intrinsèque que pour l’importance économique qu’ils incarnent pour les générations présentes et futures. La Côte d’iv
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
22

Sara, Haloui. "Accord de Bâle IV : Quels apport et impact pour l'industrie financière et bancaire à l'ère du COVID-19?" International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 2, no. 6-1 (2021): 271–85. https://doi.org/10.5281/zenodo.5730592.

Full text
Abstract:
Cet article a pour objectif principal de mettre en lumière le nouvel accord de Bâle 4, dont l’exécution de ses recommandations s’étalera sur une période de 11 ans (2017-2028), ainsi que ses enjeux et perspectives après trois décennies de mise en œuvre de la réglementation bâloise (depuis 1988). Le contexte de cette recherche vient particulièrement après la survenance de la crise financière des subprimes en 2007 et plus qu’une décennie plus tard la crise sanitaire survenue fin 2019 q
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
23

Fuertes Olivera, Pedro A., Silvia Montero Martínez, and Mercedes Garcia de Quesada. "Modelos culturales y discursivos en la traducción de textos de comercio internacional." Babel. Revue internationale de la traduction / International Journal of Translation 51, no. 4 (2005): 357–79. http://dx.doi.org/10.1075/babel.51.4.06fue.

Full text
Abstract:
Resumen La traducción de las Convenciones y las Leyes Modelo, documentos prototípicos emitidos por las Naciones Unidas en relación con la legislación reguladora del Comercio Internacional, constituye un caso de documentos iguales. Éstos muestran una gran dependencia entre el texto en lengua origen y el texto en lengua meta. Este artículo analiza algunos ejemplos de estos documentos en inglés y en español con el objetivo de proponer soluciones a algunos problemas de traducción relacionados con la semiótica de la cultura. En concreto, nuestro objetivo es, por un lado, analizar los modelos discur
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
24

Heidemann, Maren. "European Private Law at the Crossroads: The Proposed European Sales Law." European Review of Private Law 20, Issue 4 (2012): 1119–38. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012067.

Full text
Abstract:
Abstract: This paper discusses arguments in favour and against the legal basis of the Proposal for a Regulation of the European Parliament (EP) and the Council on a Common European Sales Law (CESL), published as COM(2011) 635 final of 11 October 2011. It considers the international private law as well as some individual substantive rules of both the Regulation and the actual Sales Law. Suggestions are made on how to adjust and complement this instrument in order to achieve what the European Union (EU) legislator is setting out to do and indeed what the legal and trading community, including co
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
25

Hippolite, KABANGO. "PROFILAGE DES CLIENTS PAR LES TECHNIQUES DE PROCESS MINING." International Journal of Novel Research in Computer Science and Software Engineering 11, no. 3 (2024): 29–40. https://doi.org/10.5281/zenodo.13923005.

Full text
Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute;:</strong> Dans un environnement aussi concurrentiel comme le commerce, le suivi des activit&eacute;s de sa client&egrave;le devient une activit&eacute; continue pour les organisation et entreprises &agrave; vocation commerciale. Avec le d&eacute;veloppement du web, la virtualisation des march&eacute;s est devenue un d&eacute;fi pour les diff&eacute;rents marchands. La complexit&eacute; de l&rsquo;activit&eacute; due au nombre des clients et &agrave; leur cartographie rend la t&acirc;che tr&egrave;s difficile dans la compr&eacute;hension des besoins de sa client&egr
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
26

EL, MOUMMY CHAMA, HINDOU BADDIH, and YAHYA SALMI. "Energies renouvelables, croissance économique et ouverture commerciale : Une analyse empirique de la courbe environnementale de Kuznets au Maroc." International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 1, no. 3 (2020): 402–21. https://doi.org/10.5281/zenodo.4282283.

Full text
Abstract:
Le Maroc a entam&eacute; depuis quelques ann&eacute;es un d&eacute;ploiement cons&eacute;quent d&rsquo;&eacute;nergies renouvelables, particuli&egrave;rement de source solaire et &eacute;olienne. Cet article analyse donc le r&ocirc;le des &eacute;nergies renouvelables dans la r&eacute;duction des &eacute;missions de CO2 et ceci dans le cadre de l&rsquo;analyse de validit&eacute; de l&rsquo;hypoth&egrave;se de la courbe environnementale de Kuznets. Nous allons donc &eacute;tudier l&rsquo;impact de la croissance &eacute;conomique sur l&rsquo;environnement, notamment, sur les &eacute;missions de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
27

Fayolle, Jacky, and Françoise Milewski. "Un compromis monétaire favorable à l'Europe." Revue de l'OFCE 61, no. 2 (1997): 5–92. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1997.61n1.0005.

Full text
Abstract:
Résumé Une fenêtre s'ouvre aujourd'hui pour que les pays européens puissent s'échapper de la « prison » de la déflation, si leurs politiques économiques s'avèrent suffisamment accommodantes. L'appréciation récente du dollar n'est pas une simple bulle destinée à se dégonfler à brève échéance. Elle traduit fondamentalement la prise en compte par les opérateurs internationaux de la continuité des performances de croissance américaines et leur confiance accrue dans le caractère soutenable de la position extérieure américaine. Si les politiques monétaires, en Europe et au Japon, maintiennent suffis
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
28

Abdulaziz, M. M., A. Ibrahim, M. Ado, et al. "Prevalence and factors associated with dengue fever among febrile patients attending secondary health facilities in Kano metropolis, Nigeria." African Journal of Clinical and Experimental Microbiology 21, no. 4 (2020): 340–48. http://dx.doi.org/10.4314/ajcem.v21i4.11.

Full text
Abstract:
Background: The Nigeria Centre for Disease Control (NCDC) has categorized dengue fever as a priority epidemic-prone disease. Kano metropolis is a hub for international trade and has seen rapid population growth with unplanned urbanisation. This provides the right environment for dengue virus transmission and spread. Most fevers in Nigeria and Kano in particular are treated as malaria or typhoid. This study aimed to determine the prevalence and factors associated with dengue fever and dengue-malaria co-infection among febrile patients in Kano metropolis.&#x0D; Methodology: We conducted a hospit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
29

Le Cornec, Erwan. "Iles Eparses de l'océan Indien. Statut. Territoire soumis à la juridiction française (TOM), mais non rattaché au département de la Réunion et n'appartenant pas au territoire de la Communauté européenne. Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction (CITES). Règlement rf 3626/82 CE du 3 décembre 1982. Applicabilité (oui). Importation sur le territoire de l'Union Européenne (Oui). Conditions non remplies. Annulation des arrêtés préfectoraux autorisant le prélèvement de tortues vertes sur l'île Tromelin et leur introduction sur le territoire de l'Union Européenne à des fins commerciales. Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la Réunion, 19 février 1997 SOPTOM-Réunion et France Nature Environnement c/ Préfet des DOM-TOM et Ministre des DOM-TOM (n° 433-93). Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 24, no. 1 (1999): 103–10. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1999.3627.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
30

Ikram, CHAIB, BAKRAOUY Chaimae, CHERKAOUI Mounia, and MESSAOUDI Abdelouahed. "L'intégration du commerce électronique dans le secteur de la grande distribution au Maroc : Une étude exploratoire des stratégies de transition numérique des enseignes." International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics, October 29, 2023. https://doi.org/10.5281/zenodo.10050963.

Full text
Abstract:
<strong>Résumé.</strong>L'apparition de la grande distribution au début des années 1990 a modifié les manières traditionnelles de consommer des Marocains. La grande distribution représente environ 20% du chiffre d'affaires du commerce en détail au Maroc (USDA, GAIN Report). &nbsp;Les avancées technologiques ont modifié les habitudes d'achat des consommateurs marocains, en les incitant à rechercher des produits en ligne. Cette transition a créé une concurrence féroce pour les entreprises de la grande distribution, les poussant à adapter leurs modèles commerciaux traditionnels. Le commerce élect
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
31

BERTAT, FatimaZahra, and ISMAILI Abderrahman ALAOUI. "La relation entre l'environnement écologique et le commerce international, quelles retombées pour le Maroc ?" International Journal of Economic Studies and Management (IJESM) -ISSN 2789-049X 3, no. 3 (2023). https://doi.org/10.5281/zenodo.8040646.

Full text
Abstract:
Les probl&egrave;mes environnementaux n&rsquo;entrent que difficilement dans la th&eacute;orie du commerce international, et l&rsquo;organisation mondiale du commerce (OMC) veille &agrave; ce que les probl&egrave;mes environnementaux soient trait&eacute;s comme l&rsquo;exception et non pas comme la r&egrave;gle, comme si elle redoutait qu&rsquo;ils puissent jouer un r&ocirc;le protectionniste dans une logique de libre-&eacute;change. M&ecirc;me si le d&eacute;veloppement ne saurait se r&eacute;duire &agrave; la croissance &eacute;conomique, celle-ci continue d&rsquo;apparaitre comme le moyen l
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
32

Acheson, Keith, and Christopher J. Maule. "Copyright and Related Rights: The International Dimension." Canadian Journal of Communication 19, no. 3 (1994). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.1994v19n3a827.

Full text
Abstract:
Abstract:&#x0D; Copyright is the body of law on which the distribution of cultural products depends. The environment for international marketing depends on the joint effect of a mosaic of national copyright laws. An important aspect of&#x0D; recent international initiatives has been the detailed integration of copyright and trade into the NAFTA and the GATT. We discuss these agreements and conclude with an analysis of three issues of current importance in international copyright--moral rights, direct broadcast satellites, and public performance rights for performers and record&#x0D; producers.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
33

MUMPAMBALA, LUZOLO Didier. "Effets du commerce international sur la pollution environnementale en République démocratique du Congo (RDC)." African Scientific Journal Vol 03, N°22 (2024). https://doi.org/10.5281/zenodo.10737262.

Full text
Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute;&nbsp;:</strong> Cet article examine l&rsquo;impact du commerce international, mesur&eacute; par la part de la somme des exportations et des importations dans le PIB sur la pollution, mesur&eacute;e par les &eacute;missions de &nbsp;en R&eacute;publique d&eacute;mocratique du Congo, sur la p&eacute;riode 1960-2019. A l&rsquo;aide de la m&eacute;thode de coint&eacute;gration, nous avons trouv&eacute; que le commerce influence la pollution. A court terme, la hausse de l&rsquo;intensit&eacute; du commerce ext&eacute;rieur et le revenu par habitant entra&icirc;nent un a
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
34

ALOUI, Bouchta. "Les entreprises en difficulté face aux enjeux de la sauvegarde de l'environnement « Vers la recherche d'un juste équilibre entre deux législations antagonistes »." International Journal of Economic Studies and Management (IJESM) -ISSN 2789-049X 3, no. 1 (2023). https://doi.org/10.5281/zenodo.7602631.

Full text
Abstract:
Les entreprises en difficult&eacute; sont parfois consid&eacute;r&eacute;es comme l&rsquo;&eacute;pine dorsale d&rsquo;une confrontation multiforme avec d&rsquo;autres branches de droit, que chacune tendre &agrave; d&eacute;fendre un ordre public qu&rsquo;elle repr&eacute;sente. Or cette confrontation s&eacute;culaire du droit des entreprises en difficult&eacute; n&rsquo;est pas nouvelle, mais elle est aussi devenue une question archa&iuml;que. Certes cette fois-ci est li&eacute;e essentiellement &agrave; la conciliation de deux l&eacute;gislations antagonistes&nbsp;: celle de l&rsquo;environn
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
35

Qamar, DOUKKALI, and ES-SOUNBOULA Hind. "Relation entre croissance économique et environnement : application par un modèle ARDL." June 21, 2023. https://doi.org/10.5281/zenodo.8063908.

Full text
Abstract:
Cet article se focalise sur la probl&eacute;matique de l&rsquo;&eacute;volution des &eacute;missions de dioxyde de carbone (CO2) et examine si la croissance &eacute;conomique affecte n&eacute;gativement l&#39;environnement en testant la validit&eacute; de la courbe environnementale de Kuznets pour le Maroc. Pour cela, une m&eacute;thode ARDL (Auto Regressive Distributed Lag), est utilis&eacute;e pour d&eacute;tecter la conformit&eacute; de l&#39;hypoth&egrave;se de Kuznet, pour une p&eacute;riode de 1990 &agrave; 2021. La premi&egrave;re partie de l&#39;article pr&eacute;sente une analyse de l
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
36

Ndoye, Mamadou Laye. "Liberalisation commerciale et mobilisation des recettes fiscales dans les pays de la CEDEAO." La Revue Internationale des Économistes de Langue Française 9, no. 2 (2025). https://doi.org/10.18559/rielf.2024.2.2031.

Full text
Abstract:
Objectif : L’objectif de cet article est d’analyser l’effet de la libéralisation commerciale sur les recettes fiscales des pays de la Communauté Économique Des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO). Conception/méthodologie/approche : L’analyse économétrique s’est faite sur des données de panel estimée par la méthode à effets fixes et couvre la période 1990–2016. Résultats : Les résultats révèlent que l’effet de la libéralisation des échanges commerciaux sur les recettes fiscales est sensible à l’indicateur de mesure utilisé. La libéralisation commerciale, lorsqu’elle est mesurée par les taux
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
37

MARGHICH, Abdellatif, and Samir ERRABIH. "L’organisation en réseaux : quels apports pour les PME ?" Journal of Academic Finance 7, no. 1 (2016). http://dx.doi.org/10.59051/joaf.v7i1.53.

Full text
Abstract:
L’étude des réseaux représente un domaine nouveau de la gestion. La littérature existante permet d’identifier une typologie des réseaux le long de deux dimensions verticale/horizontale ou structurée/non structurée. La plupart des recherches sur le réseau ont concerné la constitution et/ou la formation des réseaux d’entreprises (alliances, partenariat, etc.), la forme et les mécanismes de fonctionnement (économie d’échelle, coûts des transactions, chaîne de valeur, etc.). Néanmoins, la compréhension de la dynamique des réseaux reste incomplète. En effet, ces études ont cherché à expliquer, à pa
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
38

Kohnert, Dirk. "ASEAN and African relations: towards a renewed partnership?" November 12, 2021. https://doi.org/10.5281/zenodo.5703621.

Full text
Abstract:
ABSTRACT &amp; R&Eacute;SUM&Eacute; &amp; ZUSAMMENFASSUNG : The ASEAN summit of October 2021 showed the increased geopolitical importance of the Indo-Pacific realm. Today ASEAN is the most successful regional organization in Asia and the second largest worldwide behind the EU. The establishment of the New Asian-African Strategic Partnership (NAASP) more than 15 years before (2005) aimed to revive the Bandung spirit of the non-aligned movement of 1955. This time with a stronger focus on economic ties. In 2013 these countries counted around 620 million inhabitants or 8.8% of the world population
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!