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Academic literature on the topic 'Constitution française du 4 octobre 1958'

Author: Grafiati
Published: 9 March 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Constitution française du 4 octobre 1958"

1

Gaillard, Florian. "L’arrêt du Conseil d’État, Collectif pour la défense des loisirs verts : les petits pas des langues régionales." Revista de Llengua i Dret, no. 80 (December 13, 2023): 206–16. http://dx.doi.org/10.58992/rld.i80.2023.4013.

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Abstract:
Il s’agit d’un commentaire d’arrêt du Conseil d’État autorisant le recours aux langues régionales au sein d’une charte. Le juge devait précisément s’interroger sur la constitutionnalité de la charte du parc naturel du Mont-Ventoux adoptée par décret, comprenant certains passages rédigés en langue provençale, au regard de l’article 2 de la Constitution française du 4 octobre 1958 selon lequel « la langue de la République est le français ». Même si le juge a déjà eu l’occasion de se prononcer sur la conciliation entre le respect de la langue française et celui des langues régionales, ces solutio
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2

Farget, Doris. "La constitutionnalisation des langues régionales françhises. Entre reconnaissance et effectivité symbolique." Canadian journal of law and society 26, no. 1 (2011): 133–58. http://dx.doi.org/10.3138/cjls.26.1.133.

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Abstract:
RésuméL'objectif de cet article est de porter un regard juridique et critique sur la reconnaissance constitutionnelle des langues régionales françaises par l'insertion de l'article 75-1 dans la Constitution du 4 octobre 1958, lors de la réforme constitutionnelle du 21 juillet 2008. L'auteure évalue la portée de la référence, les apports, les effets symboliques, psychologiques et juridiques, ainsi que les limites de cette reconnaissance. Sans remettre totalement en cause les bienfaits du processus de reconnaissance étatique, l'auteure met l'accent sur l'importance d'une reconnaissance autonome
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3

Rudelle, Odile. "Commission des Archives constitutionnelles de la Cinquième République, Archives constitutionnelles de la Cinquième République , Paris, La Documentation française, 2008, 2 volumes (4 octobre-30 novembre 1958 et 1 er décembre 1958-6 janvier 1959), présentation par Jean Massot et note méthodologique de Didier Maus ; Bertrand Mathieu (dir.), Association française de droit constitutionnel : 1958-2008, Cinquantenaire de la Constitution française , Paris, Dalloz, 2008." Revue française de science politique Vol. 59, no. 2 (2009): III. http://dx.doi.org/10.3917/rfsp.592.0353c.

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4

Gicquel, Jean. "Le sens unique de la Constitution de la V e République." Titre VII N° 1, no. 1 (2018): 3–10. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.001.0003.

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Abstract:
4 octobre : jour de la Constitution ; 4 octobre 2018, fête du 60 e anniversaire de la Constitution de 1958. Une Constitution singulière, à tous égards, car finalisée et identifiée au pouvoir exécutif ; un pouvoir, désormais réhabilité et légitimé par le peuple souverain. Autrement dit, une Constitution copernicienne, transfigurée, en ce qu’elle s’inscrit à l’origine dans une perspective de rupture en mettant fin à la souveraineté parlementaire d’antan, puis instrumentalisée dans la posture du président de la République, devenu un authentique chef de l’État. Au total, une Constitution ordonnée,
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5

Webert, Francine. "Une résurrection : l'article 88 de la Constitution du 4 octobre 1958. Au principe d'un nouveau modèle étatique." Civitas Europa 3, no. 1 (1999): 201–26. http://dx.doi.org/10.3406/civit.1999.910.

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6

Eseme, Njui Egbe. "The Democratic Role of the Constitutional Council in France." International Journal of Recent Research in Social Sciences and Humanities (IJRRSSH) 11, no. 1 (2024): 27–47. https://doi.org/10.5281/zenodo.11488432.

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Abstract:
<strong>Abstract:</strong> Democracy is, according to Abraham Lincoln, "government of the people by the people and for the people." The objective of the Constitutional Council is to protect fundamental rights through the Constitution. The ideal of democracy is that the laws passed are properly implemented with the support of a legitimate institution for the proper management of power. Thus, the Constitutional Council of France was established by the Constitution of October 4, 1958, which was then revised on July 23, 2008, in Article 61, which stipulates that "the Constitutional Council shall e
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Rothen, José Carlos. "O ensino superior e a Nova Gestão Pública: aproximações do caso brasileiro com o francês (Higher education and the new public management: comparisons between the Brazilian and French cases)." Revista Eletrônica de Educação 13, no. 3 (2019): 970. http://dx.doi.org/10.14244/198271993549.

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Abstract:
With the aim of understanding the insertion of higher education into a new context of organization of society and State, which is managed according to the New Public Management, this work presents a comparative historical study of the organization of French and Brazilian higher education. It is concluded that the French adherence to the New Public Management is based on the knowledge economy, while the Brazilian one is based on State size reduction along the lines of the Washington Consensus; in addition, higher education institutions in both countries are organized to participate in competiti
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8

"Article 61-1 et article 62 de la Constitution du 4 octobre 1958." Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 29, no. 3 (2010): 125. http://dx.doi.org/10.3917/nccc.029.0125.

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Dissertations / Theses on the topic "Constitution française du 4 octobre 1958"

1

Goni, Kassandra. "L’article 66 de la Constitution du 4 octobre 1958." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0345.

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Abstract:
La genèse de l’article 66 de la Constitution s’inscrit dans une volonté d’affirmation libérale face à l’existence de pratiques arbitraires du pouvoir. L’indépendance de l’autorité judiciaire consacrée, le constituant originaire lui a attribué la mission de gardienne naturelle de la liberté individuelle. La juridiction administrative a quant à elle été délibérément écartée, justifié par son manque d’indépendance pour garantir les droits et libertés. À la lumière de la mutation progressive de la conception de la liberté individuelle opérée par le Conseil constitutionnel, l’article 66 devient, eu
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Vidot, Agnès. "La codification constitutionnelle des droits fondamentaux : Recherche sur l'absence de catalogue formel de droits fondamentaux dans la Constitution française du 4 octobre 1958." Electronic Thesis or Diss., La Réunion, 2023. http://www.theses.fr/2023LARE0031.

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Abstract:
Le rapprochement de la Constitution du 4 octobre 1958 des constitutions étrangères permet de mettre en lumière une particularité de l’ordre constitutionnel français. Notre loi fondamentale n’a jamais été dotée, au terme d’une opération de codification, d’un quelconque catalogue formel de droits fondamentaux comparable à ceux qui ont été introduits dès le début du XXème siècle dans d’autres États. Si elle n’est pas complètement ignorée, l’exception française a été assez peu interrogée. Que la rencontre entre droits fondamentaux et codification n’ait jamais eu lieu en France, volontiers désignée
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Robbe, François. "La représentation des collectivités territoriales par le sénat : étude sur l'article 24 alinèa 3 de la constitution française du 4 octobre 1958." Besançon, 1998. http://www.theses.fr/1998BESA0002.

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Abstract:
L'article 24 de la constitution francaise du 4 octobre 1958 dispose que le senat + assure la representation des collectivites territoriales de la republique. ; pour determiner la portee exacte de cette disposition constitutionnelle, il convient de rechercher quelle est ici la signification du mot + representation. ; c'est l'ambiguite de ce terme qui constitue le probleme majeur du sujet. L'expression + collectivites territoriales de la republique ; souleve a priori moins de difficulte, mais la question se pose neanmoins de savoir si celles-ci sont representees au senat en tant que groupes de c
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Desroses, Mylène. "Le principe de libre détermination des peuples et la constitution française du 4 octobre 1958 : contribution à l'étude de l'article 53 alinéa 3." Aix-Marseille 3, 2002. http://www.theses.fr/2002AIX32048.

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5

Sauvageot, Frédéric. "Les catégories de collectivités territoriales de la République : contribution à l'étude de l'article 72, alinéa 1, de la Constitution française du 4 octobre 1958." Dijon, 2000. http://www.theses.fr/2000DIJOD007.

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Abstract:
L'article 72, alinéa premier, de la constitution du 4 octobre 1958 envisage l'existence d'une pluralité de catégories de collectivités territoriales de la République. D'une part, elle affirme l'existence des communes, des départements et des T. O. M. D'autre part, elle laisse au législateur la faculté de créer d'autres catégories. Elle accorde toutefois une priorité remarquable à l'existence des communes et des départements. En effet, alors qu'elle garantit l'existence de collectivités communales et de collectivités départementales, le législateur peut faire disparaitre toutes les autres catég
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Marceau, Anne. "Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales : étude sur l'article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958." Dijon, 2000. http://www.theses.fr/2000DIJOD015.

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Abstract:
L’article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958 dispose que « dans les départements et les territoires, le délégué du gouvernement a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois ». Cet alinéa vient limiter le principe de libre administration reconnu dans le même titre à l’alinéa 2 de l’article 72. Si le contraste entre l’article 72 alinéa 2 et l’article 72 alinéa 3 est a priori saisissant, il n’est que le produit d’un véritable paradoxe à savoir la reconnaissance de libertés locales au sein d’un Etat unitaire traditionnellement central
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Boyer, Alain. "Le statut constitutionnel des territoires d'outre-mer et l'état unitaire : contribution à l'étude des articles 74, 75, 76 de la constitution du 4 octobre 1958." Aix-Marseille 3, 1991. http://www.theses.fr/1991AIX32003.

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Abstract:
Les territoires d'outre-mer sont rarement envisages sous l'angle constitutionnel. Pourtant, le conseil constitutionnel a rendu plus de vingt decisions dans ce domaine. Des lors, la problematique constitutionnelle du statut des territoires d'outre-mer se trouve posee. Cette approche permet de s'interroger sur la structure meme de l'etat et permet de verfifier si la republique demeure un etat unitaire. L'experience de certains pays europeens qui se sont engages dans la voie regionalisme politique encourage a suivre cette methode car elle permet de situer, dans une perspective comparatiste, la pl
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8

Oliva, Éric. "L'article 41 de la constitution du 4 octobre 1958." Aix-Marseille 3, 1992. http://www.theses.fr/1992AIX32022.

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Abstract:
Apres avoir montre la vocation initiale de l7article 41 telle que la concevaient les redacteurs de la constitution di 4 octobre 1958 ainsi que les modalites de son invocation devant les chambres par le gouvernement, cette etude a pour objet de presenter les utilisations reelles de l'exception de fin de non-recevoir depuis 1959. L'article 41 de la constitution, destine a proteger le domaine materiel du reglement gouvernemental ne joue pas ce role. Il est employe a des fins multiples: la protection de toutes les competences normatives ainsi que la defense des prerogatives non-normatives du pouvo
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9

Brondel, Séverine. "L'article 49 de la constitution du 4 octobre 1958." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010330.

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Abstract:
Etudier l'article 49 de la Constitution du 4 octobre 1958 suppose de s'intéresser non seulement aux rapports que ses rédacteurs ont souhaité instaurer entre l'exécutif et le Parlement, mais aussi entre les gouvernants et les gouvernés. En effet, les mécanismes de la responsabilité ministérielle traduisent soit la volonté d'instaurer la domination d'un pouvoir sur l'autre et de lui laisser exercer sa prépondérance en dehors de tout arbitrage populaire, soit celle de faire en sorte que les pouvoirs, placés dans la dépendance des citoyens, se fassent : équilibre. Laquelle de ces conceptions les a
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10

Bourrel, Sophie. "La constitution du 4 octobre 1958 et les partis politiques." Pau, 1997. http://www.theses.fr/1997PAUU2001.

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Abstract:
D’après l'article 4 de la constitution de 1958, "les partis et groupements politiques concourent a l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie. " comparée à d'autres lois fondamentales qui consacrent la place des partis politiques dans leurs institutions, la reconnaissance française parait de prime abord limitée et réductrice. Limitée car elle ne prévoit aucun système de financement, réductrice car seul un rôle électoral est attribué aux partis politiques. L’étude du droit pos
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Books on the topic "Constitution française du 4 octobre 1958"

1

France. Direction de la documentation française., ed. Constitution française du 4 octobre 1958. Documentation française, 1996.

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2

France. Constitution française du 4 octobre 1958: Après la révision de juillet 2008. La Documentation française, 2008.

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3

Sauvageot, Frédéric. Les catégories de collectivités territoriales de la République: Contribution à l'étude de l'article 72, alinéa 1, de la Constitution française du 4 octobre 1958. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004.

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4

France. Constitution du 4 Octobre 1958 =: Constitution of 4 October 1958. Secrétariat Général de l'Assemblée Nationale, 1997.

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5

France, ed. Constitution française du 4 octobre 1958. Documenation française, 1994.

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6

Oliva, Eric. L'article 41 de la constitution du 4 octobre 1958: Initiative législative et constitution. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1997.

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7

France. Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la constitution du 4 octobre 1958. La Documentation Française, 1988.

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8

Comité national chargé de la Publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République., ed. Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la constitution du 4 octobre 1958. Documentation française, 1991.

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9

Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République (France), ed. Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Documentation française, 1987.

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10

Robbe, François. La représentation des collectivités territoriales par le Sénat: Étude sur l'article 24 alinéa 3 de la constitution française du 4 octobre 1958. LGDJ, 2001.

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Book chapters on the topic "Constitution française du 4 octobre 1958"

1

Bougrab, Jeannette. "La contribution de François Luchaire à l’élaboration de la constitution du 4 octobre 1958." In François Luchaire, un républicain au service de la République. Éditions de la Sorbonne, 2005. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.105890.

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