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Journal articles on the topic 'Coopération entre collectivités'

Author: Grafiati

Published: 7 July 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités locales." Annuaire des collectivités locales 26, no. 1 (2006): 281–88. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2006.1760.

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2

Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Annuaire des collectivités locales 27, no. 1 (2007): 259–63. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2007.1882.

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3

Sempé, Françoise. "II. Coopération entre collectivités territoriales." Annuaire des collectivités locales 28, no. 1 (2008): 317–22. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2008.1962.

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4

Sempé, Françoise. "III . Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 29, no. 1 (2009): 357–64. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2009.2081.

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5

Sempé, Françoise. "II. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 30, no. 1 (2010): 365–69. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2010.2163.

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6

Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 31, no. 1 (2011): 255–59. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2011.2246.

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7

Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 32, no. 1 (2012): 377–87. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2012.2339.

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8

Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 33, no. 1 (2013): 339–46. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2013.2423.

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Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 34, no. 1 (2014): 275–79. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2014.2815.

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Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 35, no. 1 (2015): 207–12. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2015.2899.

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Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 36, no. 1 (2016): 325–28. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2016.2982.

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Sempé, Françoise. "III. Coopération entre collectivités territoriales." Droit et gestion des collectivités territoriales 37, no. 1 (2017): 361–63. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2017.3077.

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13

Madiès, Thierry. "Fiscalité superposée et externalités fiscales verticales : faut-il reconsidérer le débat entre concurrence et coopération fiscales?" L'Actualité économique 77, no. 4 (2009): 593–612. http://dx.doi.org/10.7202/602366ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ L’objet de cet article est de faire le point sur une question longtemps négligée par les économistes, même si elle est au centre du débat politique chaque fois qu’il s’agit de réformer la fiscalité territoriale : c'est la question de l’empilement des taux de prélèvement quand plusieurs échelons de collectivités publiques taxent une même base imposable. En effet, le comportement non coopératif de gouvernements appartenant à un niveau administratif différent et qui partagent une même matière imposable est à l’origine d’externalités fiscales verticales négatives de recettes fiscales. Celle

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14

Verdier, Marie-France. "Les nouvelles coopérations politico-administratives locales, transnationales et infranationales." Civitas Europa 2, no. 1 (1999): 87–130. http://dx.doi.org/10.3406/civit.1999.888.

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Abstract:

De nouvelles coopérations horizontales entre collectivités locales, tant transnationales, au-delà des frontières politiques nationales, grâce à la coopération transfrontalière, qu'infranationales, au-delà des frontières administratives nationales, parla politique de pays, ont été mises en place en raison du développement des politiques régionales en Europe et de la volonté d'aménagement du territoire national. Elles sont fondées sur la recherche de territoires pertinents non seulement, manifestement, d'un point de vue économique et social, mais aussi, de façon latente, par une approche en term

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15

Jungu Bae. "La Coopération entre Collectivités Publiques dans la Politique Cuturelle Française." ASSOCIATION CULTURELLE FRANC0-COREENNE ll, no. 21 (2010): 214–31. http://dx.doi.org/10.18022/acfco.2010..21.008.

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16

KIM, Ji-Young. "Étude sur l’Établissement public de coopération entre les collectivités territoriales." Public Law 51, no. 1 (2022): 339–70. http://dx.doi.org/10.38176/publiclaw.2022.10.51.1.339.

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17

Bourdon, Patrice. "Quelles ressources et collaborations pour faciliter la scolarisation inclusive dans les établissements scolaires du 2d degré ?" Revue hybride de l'éducation 4, no. 3 (2020): 31–54. http://dx.doi.org/10.1522/rhe.v4i3.1031.

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Abstract:

Cet article analyse le fonctionnement d'un lycée de Nantes (France) dans lequel l'Éducation nationale, une association pour adultes et jeunes handicapés, et les collectivités territoriales (département et région) collaborent depuis plus de 25 ans. Une cinquantaine d'élèves en situation de handicap sont scolarisés dans les classes régulières, avec un très bon taux de réussite. Il a paru nécessaire d’investiguer le rapport entre les conditions spécifiques de fonctionnement de ce dispositif inclusif et la réussite scolaire des élèves, notamment sur les questions de collaboration et de coopération

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18

Morer, Myriam. "La différence de taille comme obstacle à la coopération fiscale horizontale entre collectivités locales." Revue d'Économie Régionale & Urbaine décembre, no. 5 (2001): 727. http://dx.doi.org/10.3917/reru.015.0727.

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19

권세훈. "La coopération entre les collectivités locales et le développement des organisations coopératives en France." KYUNGPOOK NATIONAL UNIVERSITY LAW JOURNAL ll, no. 43 (2013): 59–78. http://dx.doi.org/10.17248/knulaw..43.201308.59.

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20

Woehrling, Jean-Marie. "Les aspects juridiques de la coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales. Vrais et faux problèmes." Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande 33, no. 2 (2001): 141–55. http://dx.doi.org/10.3406/reval.2001.5641.

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Guillot, Louise, and Yoan Ollivier. "Numérique de crise dans les collectivités locales : le rôle des infrastructures de la contribution." Annales des Mines - Enjeux numériques N° 14, no. 2 (2021): 26–29. http://dx.doi.org/10.3917/ennu.014.0026.

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Abstract:

Dès le premier confinement en mars 2020, les collectivités locales se sont efforcées d’innover dans leur pratique. Dans ce contexte critique, de nouveaux modes de coopération sont apparus, la relation des institutions publiques aux usagers et aux citoyens s’est recomposée. De multiples innovations ont émergé – plateformes de mise en relation entre citoyens, plateformes d’appel aux habitants isolés, etc. Construites pour faire face à la crise, ces diverses réponses éclairent la manière dont le numérique a trouvé sa place dans cette période, et esquissent la place qu’il pourrait occuper demain,

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Dauncey, Hugh. "Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivités territoriales (1959–2009)." Modern & Contemporary France 20, no. 1 (2012): 124–25. http://dx.doi.org/10.1080/09639489.2011.640124.

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Arnaud-Pottier, Anne-Sophie. "L’offre de conseil aux décideurs locaux de la DGFIP : ambition et exigences d’une nouvelle relation aux élus." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2022): 171–76. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.1.025.

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Abstract:

Depuis janvier 2020, la direction générale des finances publiques (DGFiP) est engagée dans une réorganisation de ses services déconcentrés afin de proposer à ses usagers un « Nouveau réseau de proximité » (NRP). Dans le monde du secteur public local, de nouvelles relations aux élus se structurent ainsi depuis deux ans autour de deux acteurs : – le conseiller aux décideurs locaux (CDL), fonction nouvellement créée, cadre expert de la DGFiP qui se consacre exclusivement à la mission de conseil au profit des élus, – et le service de gestion comptable (SGC), qui se substitue progressivement aux tr

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Raymond, Patrice. "Un besoin de nouvelles stratégies dans un cadre de réformes institutionnelles et financières historiques : la place centrale du Pacte financier et fiscal « communes-EPCI »." Revue française de finances publiques N° 145, no. 1 (2019): 3–16. https://doi.org/10.3917/rffp.145.0003.

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Abstract:

Depuis 2010, chacune des lois de finances a historiquement impacté le cadre financier des collectivités territoriales. La diminution programmée du montant des dotations de fonctionnement de l’État de plus de 25 milliards d’euros entre 2014 et 2022, la multiplication des variables d’ajustement ainsi que la diminution des leviers fiscaux locaux par la multiplication des dégrèvements ou la suppression de certains impôts locaux imposent de nouvelles stratégies financières. L’accroissement des compétences dévolues aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) associé à cette même

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Morer, Myriam. "Stratégies de coopération fiscale horizontale entre collectivités locales de même taille : une analyse fondée sur la théorie des jeux." Revue d'Économie Régionale & Urbaine février, no. 1 (2003): 83. http://dx.doi.org/10.3917/reru.031.0083.

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Massart-Piérard, Françoise. "Les entités fédérées de Belgique, acteurs décisionnels au sein de l’Union européenne." Articles 18, no. 1 (2008): 3–40. http://dx.doi.org/10.7202/040146ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Le fédéralisme en Belgique a été concédé par l’État central pour pacifier les relations entre les communautés. Entraîné par une dynamique de l’autonomie sans cesse relancée par les ultrarégionalistes, il se trouve aujourd’hui, face à l’Union européenne, dans une situation singulière. Les Entités fédérées sont présentes sur toutes les scènes de la décision politique européenne. Elles jouent les premiers rôles en représentant l’État belge au Conseil de l’Union européenne lorsque celui-ci traite de matières relevant de leurs compétences exclusives. Le scénario est dans ce cas écrit par ell

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Chabaud, Didier, Romain Slitine, and Michel Nicolas. "Comment construire l’entrepreneuriat de territoire ? Retour d’expérience d’un acteur engagé." Entreprendre & Innover 58-59, no. 1 (2024): 154–64. http://dx.doi.org/10.3917/entin.058.0154.

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Abstract:

Dans cette interview, Michel Nicolas, actuel DGA de Nantes Métropole et ancien directeur de la Fab.t, la fabrique d’entreprises de territoire, nous présente comment l’entrepreneuriat de territoire peut émerger d’initiatives individuelles ou prendre appui sur des actions coordonnées entre les collectivités locales et les acteurs de l’ESS. Il montre comment la création de coopérations entre les collectivités locales et les acteurs de l’ESS joue alors un rôle clé, mais nécessite d’organiser le dialogue.

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Dupuis, Onil. "Dix ans de coopération entre les bibliothèques universitaires du Québec : un bilan." Documentation et bibliothèques 23, no. 3 (2019): 143–50. http://dx.doi.org/10.7202/1055227ar.

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Abstract:

L’année 1977 marque le dixième anniversaire de la création du Sous-comité des bibliothèques de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec. Celui-ci a joué, dans les milieux universitaires et même au sein de la collectivité des bibliothèques québécoises, un rôle unique. Il a été l’un des premiers organismes de coopération volontaire à amorcer, et surtout à planifier, une mise en commun de ses ressources au bénéfice de l’ensemble de ses membres et de leurs usagers. L’auteur dresse un rapide bilan des activités du Sous-comité et esquisse quelques-uns de ses projets, ap

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Durand, Pierre-André. "Les Pyrénées, une frontière dynamique pour une action renforcée de l’État." Administration N° 279, no. 3 (2023): 36–38. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0036.

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Abstract:

Frontière la plus longue de France métropolitaine, les Pyrénées demeurent un espace difficile à traverser en sa partie centrale mais aussi préservé par une riche biodiversité. Cette difficulté n’a pas empêché l’émergence très ancienne de bassins de vie entre la France et l’Espagne à l’est et à l’ouest de la chaîne pyrénéenne. Ces bassins de vie ont nécessité l’engagement de coopérations transfrontalières à différents niveaux de collectivités publiques (État, régions, communes). Si les coopérations de proximité des collectivités locales se veulent avant tout opérationnelles autour de sujets d’i

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Artis, Amélie, and Justine Ballon. "Construire un commun d’énergie renouvelable. Analyse de trois projets en codéveloppement." Revue de l’organisation responsable Vol. 19, no. 3 (2024): 63–82. http://dx.doi.org/10.3917/ror.193.0063.

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Abstract:

Parmi les projets d’énergies renouvelables (ENR) participatifs français, émergent, depuis le milieu des années 2010, des projets dits en codéveloppement, associant un développeur privé, des citoyens en association et une collectivité territoriale. Encore peu étudiés, cet article en propose une analyse autour de la question suivante : en quoi le processus de coopération soutenant les projets d’ENR en codéveloppement constitue une forme de commoning de la production d’énergie participant à la « transition énergétique citoyenne » ? À partir d’une étude de trois cas, et par le prisme du commoning,

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Retinskaya, Tatiana. "Le fonctionnement des régionalismes désignant des boissons dans les oeuvres des auteurs du terroir : l’exemple des parlers de Champagne et des Ardennes." Acta Universitatis Lodziensis. Folia Litteraria Romanica, no. 14 (December 30, 2019): 195–203. http://dx.doi.org/10.18778/1505-9065.14.18.

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Abstract:

L’objectif de cet article est d’analyser les éléments du corpus des unités régionales se rapportant aux boissons et de relever les traditions qui sont liées à la consommation des liquides locaux, avec ou sans alcool. Les exemples sont tirés des œuvres de quinze auteurs champardennais éditées entre 1933 et 2015. La recherche porte également sur différents procédés de sémantisation dont usent les auteurs comme constituants majeurs de la description du fonctionnement textuel. Une attention particulière est apportée à l’étude de la survivance des mots régionaux. L’algorithme du sondage de la force

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Marcandella, Elise. "Retour réflexif d’un chercheur en sciences de gestion sur sa légitimité à investiguer le terrain de l’insertion." Management & Sciences Sociales N° 28, no. 1 (2020): 117–34. http://dx.doi.org/10.3917/mss.028.0117.

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Abstract:

Cet article traite de l’intérêt de l’interdisciplinarité en sciences humaines et sociales pour aborder certaines problématiques de gestion. Pour illustrer ce propos, nous faisons le récit d’une intervention, négociée avec une collectivité territoriale, visant à faciliter la coopération entre des acteurs de l’insertion et des bénéficiaires des dispositifs proposés par ces acteurs, dans le cadre de la réponse à un appel à projet lancé par l’État. Nous montrons comment notre approche de la recherche, que nous qualifions d’éthique, nous a amenée à nous questionner sur notre légitimité, en tant que

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Pagès, Dominique, and C. H. "Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées. Base légale de la décision. Convention de Rio sur la diversité biologique et directive rf 92/43/CEE. Compétence de l'auteur de la décision de réintroduction. Syndicat mixte de collectivités locales. Compatibilité entre le respect du principe international de diversité biologique et les objectifs constitutionnels de sécurité des personnes et des biens. Mesures d'accompagnement donnant des garanties adéquates. Collectivités territoriales. Coopération intercommunale. Procédures d'information et de consultation. Tribunal administratif de Pau, 2 juillet 1997 Commune de Bielle et autres (n° 97-42). Avec conclusions et note." Revue Juridique de l'Environnement 22, no. 4 (1997): 537–54. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3459.

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Lefèvre, Christian. "Gouverner les métropoles : l’improbable gouvernement métropolitain." Sociologie et sociétés 45, no. 2 (2014): 223–42. http://dx.doi.org/10.7202/1023180ar.

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Abstract:

Cet article traite du gouvernement des métropoles. Après avoir dans une première partie clarifié les notions de gouvernement, gouvernance, gouverner et gouvernabilité ainsi que celle de métropole, l’auteur s’intéresse aux très nombreuses tentatives de création d’un gouvernement métropolitain au cours des dernières décennies. Il dresse ainsi un bilan sévère mais réaliste des échecs et des demi-succès des réformes institutionnelles engagées dans la plupart des pays démocratiques mais aussi des initiatives plus récentes qu’il renferme sous la notion de gouvernance (planification stratégique, « ne

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Archibald, Clinton, and Kayyam Z. Paltiel. "Du passage des corps intermédiaires aux groupes de pression : la transformation d'une idée illustrée par le mouvement coopératif Desjardins." Articles 18, no. 1 (2005): 59–91. http://dx.doi.org/10.7202/055737ar.

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Abstract:

La notion de « corps intermédiaires » est peu commune en science politique, mais il n'en demeure pas moins que l'expression a été utilisée à la fois par l'Église Catholique et par une certaine élite québécoise. Son emploi a d'ailleurs permis à ses auteurs de développer une théorie du rôle des corps intermédiaires et une organisation possible de société. L'objet de cette analyse est d'abord de tracer un aperçu historique du terme avec les implications qui en ont découlé à travers les ans. Dans cette première partie, il faudra s'attarder à la naissance de l'expression et son utilisation par l'Ég

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Audrey MERENS. "PRINCIPES GÉNÉRAUX AU LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE DEVANT DES AGENTS DU RISQUE BIOLOGIQUE ET DES PATHOGÈNES ÉMERGENTS." ACTUALITES PERMANENTES EN MICROBIOLOGIE CLINIQUE 18, no. 02 (2019): 10. http://dx.doi.org/10.54695/apmc.18.02.1514.

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Abstract:

Le microbiologiste peut être confronté à la prise en charge età la gestion d’échantillons contenant ou susceptibles de contenirdes micro-organismes potentiellement utilisables dans le cadred’actions bioterroristes ou militaires mais aussi ceux prélevés chezdes patients atteints d’un pathogène émergent. Une liste des 12principaux agents utilisables dans le contexte du risque biologiquea été établie par le G7 lors d’une réunion en décembre 2004 etcomprend Bacillus anthracis, Yersinia pestis, Francisella tularensis,Brucella spp., Burkholderia mallei, Coxiella burnetti, les toxinesde Clostridium b

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Perreault, Charles. "Les rapports collectifs de travail dans les secteurs publics et para-publics au Québec – Quelques paradoxes." Commentaires 29, no. 4 (2005): 840–45. http://dx.doi.org/10.7202/028558ar.

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Abstract:

Dans cet article, l'auteur considère les différents aspects du syndicalisme dans la fonction publique outre-frontière. Il rappelle d'abord qu'il ne s'agit pas d'un phénomène récent, puisque, aux environs de 1930, les cols bleus des chantiers navals s'étaient groupés et que le syndicat des facteurs fut un des premiers affiliés de la Fédération américaine du travail. Cependant, à venir jusqu'à la décennie 60, la syndicalisation des employés des services publics n'était guère une caractéristique du mouvement ouvrier des États-Unis dont la très grande majorité des membres appartenaient au secteur

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Siat, Guy. "La frontière fluviale. De la séparation des États au rapprochement des collectivités territoriales." Cahiers du plurilinguisme européen, no. 11 (July 27, 2022). http://dx.doi.org/10.57086/cpe.1137.

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Abstract:

Certains fleuves constituent une frontière entre les États qui se situent de part et d’autre de leur cours. Ce sont des fleuves-frontières. Pour situer la limite exacte de souveraineté entre les États riverains, plusieurs méthodes sont pratiquées, entre autres celle de la ligne médiane et du thalweg. Le cas normal est celui des relations de bon voisinage : les États s’entendent sur la gestion du fleuve et acceptent d’appliquer les principes du droit international, en premier lieu la liberté de navigation pour les navires marchands. Les États s’interdisent de détourner de l’eau ou encore de la

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Sankara, Yahaya, Lassané Yaméogo, and Tanga Pierre Zoungrana. "Espace de coopération transfrontalière Sourou (Burkina Faso-Mali), une territorialité construite autour de l’eau et de l’histoire des relations sociales." L’Espace Politique 49-50 (2024). http://dx.doi.org/10.4000/11r64.

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Abstract:

La problématique de la gestion consensuelle des ressources en eau transfrontalière apparaît comme un impératif pour les États ouest-africains, au regard de l’historicité des frontières post-coloniales et des conflictualités d’usages des ressources de part et d’autre de la frontière. Elle induit de multiples enjeux pour la gestion intégrée des ressources en eau et la préservation de la biodiversité. De part et d’autre de la frontière Burkina Faso-Mali, l’exploitation des ressources en eau du cours d’eau Sourou, implique de nombreux acteurs et différents usages. Entre usage pour l’agriculture, l

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Hassaine, Mahfoudh, and Belaid Abrika. "Contribution De La Coopération Décentralisée Au Développement Local Des Collectivités Des Wilayas De Tizi-Ouzou Et De Bejaïa:, Entre Actions Culturelles Et Dynamiques Économiques." المجلة الجزائرية للحقوق والعلوم السياسية, 2023, 1200. https://doi.org/10.51840/2115-008-001-069.

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Martinache, Igor. "Philippe Poirrier, René Rizzardo, Philippe Poirrier, René Rizzardo, Collectif, Une ambition partagée ?. La coopération entre le ministère de la culture et les collectivités territoriales (1959-2009)." Lectures, March 19, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/lectures.950.

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Martin, Laurent. "Olivier Donnat, Les Pratiques culturelles des Français à l’ère numérique, enquête 2008 | Xavier Greffe et Sylvie Pflieger, La Politique culturelle en France | Philippe Poirrier et René Rizzardo (dir.), Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivités territoriales (1959-2009)." Histoire Politique, 2024. http://dx.doi.org/10.4000/12988.

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