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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Coopération intercommunale – Études comparatives'

Author: Grafiati

Published: 27 July 2024

Last updated: 31 July 2025

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Dissertations / Theses on the topic "Coopération intercommunale – Études comparatives"

1

Nunes, Rodrigues Juliana. "La coopération intercommunale : regards croisés entre la France et le Brésil." Lyon 3, 2010. http://theses.univ-lyon3.fr/documents/lyon3/2010/nunes_rodrigues_j.

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Abstract:

Cette thèse porte sur les pratiques de coopération intercommunale qui se développent en France et au Brésil et sur ses effets en termes de gestion territoriale. D’une manière générale, il s’agit de montrer la validité de la méthode comparée pour élargir la réflexion sur les processus de formation et de diffusion des structures de coopération intercommunale dans deux modèles d’État : l’État fédéral Brésilien et l’État unitaire Français. Nous nous interrogeons sur les blocages et les progrès réalisés en matière de coopération intercommunale dans chacun des deux pays, dans l’objectif d’identifier

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2

Guissé, Sakouya. "L’intercommunalité en droit public comparé : Etude entre les systèmes français et sénégalais." Electronic Thesis or Diss., Angers, 2024. http://www.theses.fr/2024ANGE0007.

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Abstract:

Cette thèse porte sur le système juridique et les pratiques de l’intercommunalité qui se développent en France et au Sénégal et sur ses entraves et perspectives en termes de gestion territoriale. D’une manière générale, il s’agit de montrer la validité de la méthode comparée pour élargir la réflexion sur les processus de formation et de diffusion des structures intercommunales dans les deux systèmes. Nous nous interrogeons sur les progrès réalisés et les blocages en matière de coopération intercommunale dans chacun des deux pays, dans l’objectif d’analyser les conditions qui conduisent aux dif

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3

Pironon, Valérie. "Les joint ventures : Contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale." Paris 2, 2002. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247109319.

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Abstract:

Issues de la pratique des affaires aux Etats-Unis, les joint ventures sont devenues sous l'influence de la pratique internationale des instruments de coopération internationale permettant d'organiser le contrôle conjoint d'une entreprise dans l'intérêt commun de deux ou plusieurs partenaires indépendants. L'étude du montage de la joint venture dans la pratique (première partie) permet de saisir l'originalité du schéma contractuel dont la répétition a permis aux arbitres de dégager des règles d'interprétation spécifiques. Le complexe contractuel qui est à sa base (Titre 1) est unifié grâce au c

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4

Orcière, Marie-Agnès. "Coopération intercommunale en montagne : enjeux locaux et politiques publiques : études de cas l'Embrunais, Hautes-Alpes et le Valbonnais-Beaumont, Isère." Aix-Marseille 3, 1988. http://www.theses.fr/1988AIX32019.

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Abstract:

Dans les societes rurales montagnardes, les solidarites humaines et intercommunautaires sont nees de la necessite d'utiliser collectivement les ressources naturelles. Cependant, l'institution communale est devenue garante du pouvoir local lie a la propriete fonciere et a contribue a rompre la cohesion intercommunautaire ancienne. Avec l'ouverture des vallees vers l'exterieur les importantes interventions publiques ont accentue par leurs effets destructurants, l'abandon des pratiques solidaires. Durant les dernieres decennies, la cooperation s'est trouvee regeneree par une influence externe; d'

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5

Brochot, Vanessa. "La circulation des normes en matière de lutte contre le terrorisme : Etude critique à la lumière des normes internationales américaines, anglaises, canadiennes, espagnoles et françaises." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020131.

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Abstract:

Si la communauté internationale s'accorde pour condamner fermement les actes de terrorisme international, le droit international est toujours en quête d'une définition juridique du terrorisme. Sans une définition consensuelle de l'infraction autonome de terrorisme international, la qualification pénale des actes de terrorisme demeure l'apanage des Etats. Il en résulte non seulement que libertés publiques et droits de l'homme se trouvent relativisés mais encore que la coopération pénale internationale est rendue plus complexe, donc moins efficace. L'étude des législations antiterroristes choisi

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6

Saulnier, Emmanuelle. "La participation des parlements français et britannique auw communautés et à l'Union européenne : lecture parlementaire de la construction européenne." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010339.

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Abstract:

Il est d'usage, des lors que les parlements nationaux sont évoqués dans le cadre des communautés et de l'union européennes, de déplorer la passivité de leurs rôles, et même l'affaiblissement des institutions démocratiques nationales auquel la construction européenne aurait contribué. Ce constat ne résiste pas longtemps à l'examen, puisqu'il apparait que les parlements nationaux sont des rouages essentiels du processus décisionnel de l'union, de l'origine de ce processus, c'est-à-dire à compter de l'autorisation parlementaire de ratification des traités institutifs, à la mise en œuvre de ce pro

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7

Khadraoui, Wahid. "Société de l'information: genèse, enjeux et défis de la gouvernance mondiale." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020050.

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Abstract:

Dans cette thèse, l’auteur essaie de démontrer que depuis les débats engagés à l’ONU en 1948 sur les libertés d’expression, et à l’UNESCO en 1976 sur le concept du Nouvel ordre mondial de l’information et de la communication (NOMIC), les problèmes liés aux déséquilibres en matière de circulation de l’information et à l’accès aux TIC restent posés avec autant d’acuité. Censées être une chance pour les PED, les TIC n’apportent pas encore les solutions adéquates tant attendues aux problèmes endémiques dont souffre la plupart des pays du Sud. Aux fractures socio-économiques Nord-Sud est venue s’aj

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8

Singer, Benjamin. "Putting the national back in forest-related policies : the international forests regime and the evolution of policies in Brazil, Cameroon and Indonesia." Paris, Institut d'études politiques, 2009. http://www.theses.fr/2009IEPP0024.

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Abstract:

La relation entre le régime forestier international (RFI) et les politiques affectant les forêts (PAF) est une question souvent posée dans la gestion des forêts tropicales, mais l'absence de recherche rigoureuse à ce sujet a donné lieu à un certain nombre de conceptions erronées quant à l'influence que l'un porte sur l'autre. Cette étude tente d'analyser cette question en se basant sur 12 cas d'étude dans 3 pays (Brésil, Cameroun et Indonésie) et selon la perspective des politiques publiques. Un survol du RFI montre sa pluralité et son caractère fragmentaire. Il est composé à la fois d'élément

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9

Le, Tarnec-Hennequin Fred́érique. "Les mutations de la gestion européenne de l'électricité dans un contexte de mondialisation." Paris 2, 2001. http://www.theses.fr/2001PA020046.

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10

Berguig, Carole. "Comparaison des réseaux de santé et des HMOs américains." Paris 8, 2004. http://www.theses.fr/2004PA082584.

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Abstract:

Procéder à une analyse comparative des réseaux de santé français et américain ; c'est mettre en évidence les convergences et les différences de ces deux formes de prises en charge. L'OMS a relevé dans son récent rapport, en 2000, que les systèmes de santé des pays comparés enregistraient des résultats en termes de santé qui n'étaient pas à la hauteur des dépenses engagées. L'accroissement des dépenses de santé est un souci majeur auquel est confronté l'ensemble des pays industrialisés et sont actuellement à la recherche de solutions pour réduire ces dépenses. C'est dans ce contexte de régulati

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