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Academic literature on the topic 'Droit coutumier – Afrique du Nord'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

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Journal articles on the topic "Droit coutumier – Afrique du Nord"

1

Le Roy, Étienne. "Pourquoi, en Afrique, « le droit » refuse-t-il toujours le pluralisme que le communautarisme induit ?" Anthropologie et Sociétés 40, no. 2 (2016): 25–42. http://dx.doi.org/10.7202/1037510ar.

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Abstract:
Me posant cette question depuis une cinquantaine d’années, j’ai successivement écarté l’explication d’un simple laisser aller dans la reconduite de l’héritage colonial puis l’hypothèse d’une prétendue supériorité, jamais vérifiée autrement que dogmatiquement, du « droit moderne » sur la « coutume ancestrale ». Plus sérieuse fut l’explication liée à l’économie politique, un héritage marxien, et exigeant que les superstructures politiques et juridiques soient en phase avec l’insertion de l’Afrique dans le marché mondial. Mais, depuis ma participation à l’étude internationale sur les transferts d
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2

Bokalli, Victor Emmanuel. "La coutume, source de droit au Cameroun." Revue générale de droit 28, no. 1 (2016): 37–69. http://dx.doi.org/10.7202/1035707ar.

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Abstract:
Avant la colonisation, la coutume constituait au Cameroun, comme partout ailleurs en Afrique noire, l’unique source de droit. Mais, à leur arrivée, les autorités coloniales ont voulu abolir ce droit coutumier pour le remplacer par leur droit. Après leur départ, elles ont été relayées dans cette volonté par le législateur national. Malheureusement, ce droit imposé s’est heurté à l’indifférence, voire l’hostilité des populations, si bien qu’aujourd’hui, l’on assiste à un décalage entre le droit écrit, applicable et le droit coutumier réellement appliqué, tout au moins dans certaines matières con
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3

Yatala Nsomwe Ntambwe, Constantin. "Le droit ecclésial et la « canonisation » du droit coutumier en Afrique subsaharienne." Revue des sciences religieuses, no. 84/2 (June 30, 2010): 245–62. http://dx.doi.org/10.4000/rsr.356.

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Dawoulé Kouassi, Eméline. "Absence de recours, le veuvage dans le patriarcat." Ambigua: Revista de Investigaciones sobre Género y Estudios Culturales, no. 7 (December 14, 2020): 229–48. http://dx.doi.org/10.46661/ambigua.4931.

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Abstract:
Cet article se propose d’étudier le veuvage des femmes en Afrique comme une forme de violence symbolique, sociale, domestique et sexuelle, à partir de la littérature africaine d’expression hispanophone et francophone. Il étudie plus précisément la représentation des violences contre les femmes depuis une perspective artistique, culturelle et littéraire. Il ne fait pas l’impasse sur les facteurs et les causes socioculturelles des violences faites aux femmes en Afrique. Il montre comment la littérature dialogue autour de la problématique de la violence contre les femmes veuves et du changement s
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Pharand, Donat. "Canada's Sovereignty over the Newly Enclosed Arctic Waters." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988): 325–43. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003222.

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Abstract:
Sommaire trois reprises dans trente ans, le transit du Passage du Nord-Ouest par des navires américains a soulevé la question de la souveraineté du Canada sur les eaux de son archipel arctique. Après la traversée en août 1985 par le navire de la garde-côtière Polar Sea, le Canada n'a pas tardé à encercler l'archipel par une série de lignes de base droites.Le présent article étudie la validité de ces lignes, à la lumière de la décision de la Cour internationale de Justice dans l’Affaire des Pêcheries de 1951, et conclut qu'elles trouvent un fondement solide en droit international coutumier. En
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Melançon, François. "La bibliothèque du Conseil supérieur de Québec (1717-1760) : formation et contenu." Mens 5, no. 2 (2014): 277–305. http://dx.doi.org/10.7202/1024357ar.

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Abstract:
En Nouvelle-France, le livre joue un rôle de premier plan dans la rencontre entre l’institution juridique d’origine européenne et le « vivre ensemble » colonial modulé par un espace étranger, l’Amérique du Nord. Il constitue un support de l’arsenal législatif des autorités monarchiques et un support du droit coutumier parisien qui régit la vie civile de la colonie. C’est pourquoi l’acquisition des livres de judicature est devenue, tôt dans le XVIIIe siècle, une question clé des débats relatifs à la qualité de l’administration judiciaire de la Nouvelle-France et aux compétences juridiques de se
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Melone, Stanislas. "Les juridictions mixtes de droit écrit et de droit coutumier dans les pays en voie de développement. Du bon usage du pluralisme judiciaire en Afrique : l'exemple du Cameroun." Revue internationale de droit comparé 38, no. 2 (1986): 327–46. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1986.2420.

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8

Ltaief, Wassila. "Conventions internationales, mariage mixte et droit successoral en Afrique du Nord : « Cachez-moi cette différence que je ne saurais voir »." Revue internationale des sciences sociales 184, no. 2 (2005): 363. http://dx.doi.org/10.3917/riss.184.0363.

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Naïmi, Mustapha. "Nathalie Bernard-Maugiron, Baudoin Dupret (dir.), Ordre Public et droit musulman de la famille. En Europe et en Afrique du Nord." Archives de sciences sociales des religions, no. 168 (December 31, 2014): 127. http://dx.doi.org/10.4000/assr.26308.

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Kowasch, Matthias. "Le développement de l'industrie du nickel et la transformation de la valeur environnementale en NouvelleCalédonie." Journal of Political Ecology 19, no. 1 (2012): 202. http://dx.doi.org/10.2458/v19i1.21727.

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Abstract:
Abstract:New Caledonia is characterized by cultural diversity, and human occupation of the territory is divided. A Melanesian, Kanak agrarian society (about 40% of the total population), and a largely urban society, of European and other origins (about 60%), co-inhabit a territory of approximately 19,000 km2. The duality of occupation is also shown in the juxtaposition of common and customary land laws. These are the result of a painful history of land dispossession during colonial times and restitution of some land to the Kanak from 1970. Kanak identity is built on the clan's history inscribe
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Dissertations / Theses on the topic "Droit coutumier – Afrique du Nord"

1

Benhamouda, Mehdi. "La santé de la femme maghrébine entre droit et coutumes : aspects comparatifs." Paris 8, 2012. http://www.theses.fr/2012PA083856.

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Abstract:
Notre sujet s’intitule la santé de la femme maghrébine entre droit et coutumes. C’est un sujet transversal. Il porte sur une approche anthropologique de la santé de la femme au travers des pratiques coutumières et de l’élément juridique qui lui est propre. La Mauritanie est sans conteste le pays du Maghreb où la coutume est la plus ancrée. Il y a d’abord l’excision, coutume millénaire, déjà pratiquée du temps des pharaons. Véritable norme sociale et juridique. Même la religion n’a *pu l’interdire. Pourtant, aucune mention n’est faite dans le Saint Coran. Ensuite il y a la pratique du gavage, r
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Sihaka, Tsemo Ernestine. "Droit pénal traditionnel au Cameroun et problématique d'une nouvelle conception du droit pénal africain." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1989. http://www.theses.fr/1989STR30006.

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Abstract:
L'absence d'une théorie générale du droit africain nous a amenée à nous interroger sur la connaissance réelle du droit pénal traditionnel au Cameroun et sur la problématique d'une nouvelle conception du droit pénal africain, à partir d'une expérience personnelle de recherche au Cameroun, au Sénégal, au Mozambique et au Burkina Faso, ainsi que de données et d'une vision internes aux sociétes africaines. Nous avons revu également un certain nombre d'approches théoriques d'inspiration et ou de tendance européocentriste, étant donné qu'on ne saurait mener correctement l'étude du système pénal trad
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Jacob, Robert. "Les époux, le seigneur et la cité : coutume et pratiques matrimoniales des bourgeois et paysans de France du Nord au Moyen âge /." Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis, 1990. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35455351q.

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Papi, Stéphane. "La pérennité de l'islam et l'influence occidentale dans l'ordre juridique au Maghreb (Algérie, Libye, Maroc, Mauritanie, Tunisie)." Nice, 2004. http://www.theses.fr/2004NICE0009.

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Abstract:
L'ordre juridique des pays du Maghreb est marqué par un mimétisme à l'égard des droits de l'ex - métropole et par l'influence croissante des règles néo - libérales d'essence occidentale. Les traductions de ce droit exogène en accentuent les travers alors que la pérennité de l'islam constitue une réalité prégnante, les Etats instrumentalisant à des fins diverses sa forte capacité légitimatrice et les rapports juridiques entre les individus en étant toujours imprégnés. Les évolutions juridiques et politiques à venir ne se feront donc pas sans l'islam, une interprétation moderniste de la Chari'a
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Ateba, Bouli Prosper. "Le régime foncier camérounais : du mimétisme et de la crétivité." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0049.

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Abstract:
L’idéologie colonialiste s’est appuyée sur la doctrine juridique élaborée depuis le XVIe siècle, fondée sur la notion d’impérialisme qui justifiait l’occupation des territoires comme mode légal d’acquisition. Ces territoires étaient considérés comme n’ayant pas de maîtres. L’impérialisme était surtout culturel. L’aspect territorial n’a pas toujours été au centre de cette idéologie, ce qui n’est pas le cas du colonialisme. La France et l’Angleterre ont été des empires coloniaux alors que les Etats-Unis ont surtout pratiqué un impérialisme économique au XXe siècle. La terre était au centre des p
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Taraud, Christelle. "Prostitution et colonisation : Algérie, Tunisie, Maroc, 1830-1960." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010641.

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Abstract:
Dès la conquête d'Alger en 1830, l'administration française met en place un système coercitif visant à contrôler, réguler, concentrer, carcéraliser et capitaliser la prostitution en Afrique du Nord. Des bordels militaires de campagne (BMC) aux quartiers réservés (Bousbir à Casablanca, Abdallah Gu èche à Tunis. ". ), des maisons de tolérance aux établissements d'abattage, l'univers de la prostitution est transformé et marginalisé - notamment dans les grandes agglomérations urbaines -par le réglementarisme colonial et ses agents (policiers, médecins et patronnes de maison). Entre images et réali
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Nkilidzinimi, Elie Gertrude. "Les modes de reglement pacifique des conflits en afrique." Paris 5, 1997. http://www.theses.fr/1997PA05D003.

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Abstract:
L'instabilite politique et culturelle que connaissent les etats africains a fait que l'afrique adopte plusieurs modes de reglement des conflits. L'afrique s'est adaptee a la mediation, aux bons offices, a l'arbitrage et au reglement juridictionnel international. Cependant la palabre africaine, systeme traditionnel qui vise un reglement a l'amiable demeure le principal mode de reglement pacifique des conflits. Elle se caracterise par la conciliation. Dans ce mode de reglement on ne cherche pas a degager la responsabilite des parties en conflit, mais plutot a les reconcilier. Cette pratique afri
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Mallèvre, François. "Les politiques constitutionnelles au maghreb : essai d'interpretation." Versailles-St Quentin en Yvelines, 1998. http://www.theses.fr/1999VERS1009.

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Abstract:
Tout en veillant a ne pas preter a la norme constitutionnelle une efficience ou encore des vertus imaginaires, comme celle de fixer les regles du jeu politique, cette these se propose de reevaluer le statut du produit constitutionnel dans les etats du maghreb. A la fois enjeux et instruments de pouvoir, les constitutions revetent, dans cette aire geographique, une dimension strategique evidente qui influe sur le comportement des acteurs politiques. Essentiellement menee a partir de l'examen de la constitution algerienne de 1989, des revisions marocaine de 1992 et tunisienne de 1988, cette etud
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Colin, Joël. "L'enfant endormi dans le ventre de sa mère : étude ethnologique et juridique d'une croyance au Maghreb." Université Marc Bloch (Strasbourg) (1971-2008), 1994. http://www.theses.fr/1994STR20037.

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Abstract:
Le droit musulman, d'origine orientale, a institutionnalise dans sa période de formation des usages locaux; c'est en prenant en compte la coutume de Médine et sans se fonder sur le coran ou la sunna, que le malékisme en particulier, a admis des durées de grossesse de quatre ou cinq ans. L'islamisation du Maghreb a fait se rencontrer de telles dispositions juridiques avec le fond culturel berbère. L’enquête de terrain montre en effet qu'il existe au Maghreb une croyance selon laquelle le foetus humain, durant la grossesse, peut cesser de se développer et rester ainsi dans la matrice de la femme
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Oomen, Barbara. "Chiefs! : law, power and culture in contemporary South Africa /." Leiden, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb410071059.

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Books on the topic "Droit coutumier – Afrique du Nord"

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Ramazzotti, Marco. Readings in African customary water law =: Anthologie du droit coutumier de l'eau en Afrique. Food and Agriculture Organization of the United Nations, 1996.

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The Horn of Africa as common homeland: The state and self-determination in the era of heightened globalization. Wilfrid Laurier University Press, 2004.

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Book chapters on the topic "Droit coutumier – Afrique du Nord"

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Miramon, Charles de. "Le droit coutumier entre juridicisation et identité communautaire. De Sumatra à la France du Nord vers 1100." In Öffentliches Recht. Böhlau Verlag, 2011. http://dx.doi.org/10.7788/boehlau.9783412214623.81.

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Lauro, Amandine. "« Une œuvre d’étaiement et de reconstruction ». Notes sur la fabrique du droit coutumier, le pouvoir colonial et l’ordre du mariage dans le Congo belge de l’entre-deux-guerres." In Droit et Justice en Afrique coloniale. Presses de l'Université Saint-Louis, 2014. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.3944.

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