Books on the topic 'Droit foncier'
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Université de Ouagadougou. UFR/Sciences juridiques et politiques, ed. Droit des biens et droit foncier. Ouagadougou]: PADEG, 2008.
Find full textCaverivière, Monique. Le droit foncier sénégalais. Paris: Berger-Levrault, 1988.
Find full textLe droit minier congolais à l'épreuve des droits foncier et forestier. Paris: Harmattan, 2012.
Find full textDroit foncier au Cameroun: Aspects théoriques et pratiques. [Cameroon?]: E. Mandessi Bell, 1985.
Find full textChad. Recueil de textes sur le droit foncier au Tchad. Tchad: Banque Tchadienne de Données Juridiques, 2004.
Find full textHesseling, Gerti. Pratiques foncières à l'ombre du droit: L'application du droit foncier urbain à Ziguinchor, Sénégal. Leiden, The Netherlands: African Studies Centre, 1992.
Find full textASF--Belgium. Manuel sur le droit foncier et des successions au Burundi. Bujumbura: Avocats sans frontières, 2010.
Find full textCôte d'Ivoire & zone OHADA: Gestion immobilière et droit foncier urbain. Paris: Harmattan, 2007.
Find full textLuhindi, Défi Augustin Fataki wa. La portée réelle de l'enregistrement en droit foncier et immobilier congolais. Kinshasa: Éditions du Service de documentation et d'études du Ministère de la justice et droits humains, République démocratique du Congo, 2013.
Find full textFalilatou, Saizonou Bedie Alexandrine, ed. Recueil des textes en matière de droit domanial, de droit de l'urbanisme et de droit foncier en République du Bénin. [Cotonou]: Éditions SOKEMI, 2009.
Find full textTschäni, Hans. A qui appartient la Suisse?: Notre droit foncier vers une nouvelle féodalité. Carouge-Genève: Editions Zoé, 1988.
Find full textSenegal. Droit foncier domanial et immobilier du Sénégal: Les textes et la jurisprudence. [Dakar]: Éditions juridiques africaines, 2007.
Find full textInstitut du droit local alsacien-mosellan. and Centre de formation des avocats d'Alsace., eds. Le Livre foncier: Du droit local au droit européen : actes du colloque sur la publicité foncière, qui s'est déroulé à Strasbourg le 23 juin 1989 ... Strasbourg: Institut du droit local, 1990.
Find full textCatherine, Barrière, ed. Un droit à inventer: Foncier et environnement dans le delta intérieur du Niger (Mali). Paris: IRD Éditions, 2002.
Find full textSaint-Louis, Université de. Droit des femmes et accèss au foncier : une citoyenneté à conquérir: Joot suuf, moom suuf, jariño suuf. Saint-Louis, Sénégal]: [GESTES, Université Gaston Berger de Saint-Louis], 2010.
Find full textSenegal. Droit foncier, domanial et immobilier du Sénégal: Textes mis à jour, annotés et commentés, jurisprudence des cours et tribunaux. 2nd ed. [Dakar]: Editions juridiques africaines, 2003.
Find full textSwitzerland. Teilrevision des Schweizerischen Zivilgesetzbuches: Immobiliarsachen- und Grundbuchrecht : Zusammenstellung der Vernehmlassungen = Révision partielle du Code civil : droits réels immobiliers et droit du registre foncier : classement des réponses à la procédure de consultation. Bern: BBL, Verkauf Bundespublikationen, 2005.
Find full textNjiako, André Tientcheu. Droits fonciers urbains au Cameroun. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaires d'Afrique, 2003.
Find full textJobard-Bachellier, Marie-Noëlle. Droit civil: Sûretés, publicité foncière. Paris: Dalloz, 2007.
Find full textMuḥammad, Bin-Yaḥyá, ed. Droit de la conservation foncière. [Rabat: REMALD], 2010.
Find full textJobard-Bachellier, Marie-Noëlle. Droit civil: Sûretés, publicité foncière. Paris: Dalloz, 2002.
Find full textSimler, Philippe. Droit civil: Les sûretés : la publicité foncière. Paris: Dalloz, 1989.
Find full textSimler, Philippe. Droit civil: Les sûretés, la publicité foncière. 3rd ed. Paris: Dalloz, 2000.
Find full textSimler, Philippe. Droit civil: Les sûretés, la publicité foncière. 4th ed. Paris: Dalloz, 2004.
Find full textLe règlement des conflits fonciers régis par la coutume en droit congolais. Kinshasa: Éditions Mgr Noël Mala, 2008.
Find full textPierre, Crocq, ed. Les sûretés: La publicité foncière. 3rd ed. Paris: Defrénois-Lextenso éd., 2008.
Find full textHel, Chamroeun. Les conflits fonciers au Cambodge: Contribution à la connaissance du droit de propriété cambodgien. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2009.
Find full text), Canada Commission des revendications des Indiens (1991. Première nation de Sakimay: Enquête sur les droits fonciers issus de traité. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 2007.
Find full textLes politiques d'enregistrement des droits fonciers: Du cadre légal aux pratiques locales. Paris: Karthala, 2009.
Find full textSnow, Gérard. Les biens: Biens réels. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2000.
Find full textLes biens: Généralités, biens personnels. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 1998.
Find full textGouvernance du foncier agricole au Sénégal: Exercice des droits des petits exploitants, notamment des femmes et des jeunes à l'accès à la terre et à la sécurisation foncière. Dakar: Conseil des organisations non gouvernementales d'appui au développement (CONGAD), 2013.
Find full textAttridge, Ian. Estimation et imposition des services fonciers de conservation au Canada. Ottawa, Ont: Conseil nord-américain de conservation des terres humides (Canada), 1997.
Find full textSiebrasse, Norman V. Rapport sur les pratiques et la fraude en matière de transport de titres fonciers. Ottawa: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 2004.
Find full textRenée, Dupuis, Bellegarde Daniel J, Holman Alan, and Canada. Commission des revendications des Indiens., eds. Première nation Ojibway de Sandy Bay: Enquête sur les droits fonciers issus de traité. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 2007.
Find full textDroit de superficie et leasing immobilier: Deux alternatives au transfert de propriété. Genève: Schulthess, 2011.
Find full textLamontagne, Denys-Claude. Le droit minier: Tentative de conciliation du Code civil du Québec, de la Loi sur les mines et d'autres lois complémentaires relativement aux droits du propriétaire dans le sol et le sous-sol. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1998.
Find full textBennett, William Henry. The droit de banalité during the French régime in Canada. Washington: G.P.O., 1986.
Find full textAndréa, Boudreau-Ouellet, ed. Précis du droit des biens réels. 2nd ed. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 2001.
Find full textAndréa, Boudreau-Ouellet, ed. Précis du droit des biens réels. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1993.
Find full textCanada. Commission des revendications des Indiens. Première nation de Fort McKay: Objet du rapport, enquête sur les droits fonciers issus de traités. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 1995.
Find full textCanada. Commission des revendications des Indiens (1991- ). Première nation de Saulteau: Enquête relative aux droits fonciers issus de traité et aux terres individuelles. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 2007.
Find full textLamzoudi, Mohamed. Code de fiscalite marocaine: IGR, TVA, IS, Patent, Droit de conservation foncière ... : recueil des textes législatifs. [Morocco: s.n.], 1996.
Find full textIndiens, Canada Commission des revendications des. uEnquête relative à la revendication de droits fonciers issus d'un traité de la Première Nation de Kawacatoose. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 1996.
Find full textPolitique de la terre et de l'appartenance: Droits fonciers et citoyenneté locale dans les sociétés du sud. Paris: Karthala, 2010.
Find full textUnited Nations Centre for Human Settlements., ed. Rights and reality: Are women's equal rights to land, housing and property implemented in East Africa? Nairobi: United Nations Centre for Human Settlements (Habitat), 2002.
Find full textCanada. Commission des revendications des Indiens. Enquête sur la revendication de droits fonciers issus de traités de la Bande indienne de Lac La Ronge. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 1996.
Find full textCanada. Commission des revendications des Indiens (1991- ). Enquête relative à la revendication de la Première Nation de Gambler en matière de droits fonciers issus de traité. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 1998.
Find full textCanada. Commission des revendications des Indiens. Enq uête relative à la revendication de droits fonciers issus d'un traité de la Première Nation de Fort McKay. Ottawa, Ont: Commission des revendications des Indiens, 1995.
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