Academic literature on the topic 'Droit pénal français et koweïtien'
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Journal articles on the topic "Droit pénal français et koweïtien"
Buzubar, Mohammed. "L'Avortement Pénal: Étude Comparée de l'Infraction d'Avortement Entre le droit Français et droit Koweïtien." Arab Law Quarterly 19, no. 1 (2004): 55–90. http://dx.doi.org/10.1163/026805504774478436.
Full textMorin, André Albert. "De l’étude des racines chrétiennes des droits pénaux français, britannique et canadien." Revue générale de droit 32, no. 2 (2015): 213–304. http://dx.doi.org/10.7202/1028070ar.
Full textAl-Kandari, Fayez. "LE PRÉLÈVEMENT D’ÉLÉMENTS DU CORPS HUMAIN EN DROIT FRANÇAIS ET KOWEÏTIEN." Arab Law Quarterly 20, no. 4 (2006): 365–88. http://dx.doi.org/10.1163/026805506779147283.
Full textSami, Al-Deraiei. "La Notion d'Accident de la Circulation: Étude de Droit Français et de Droit Koweïtien." Arab Law Quarterly 18, no. 2 (2003): 144–68. http://dx.doi.org/10.1163/026805503773081889.
Full textLevasseur, Georges. "Les sanctions pénales applicables en cas d’inobservation des règles du droit du travail français." Revue générale de droit 17, no. 1-2 (2019): 345–58. http://dx.doi.org/10.7202/1059333ar.
Full textLe Magueresse, Catherine. "Viol et consentement en droit pénal français. Réflexions à partir du droit pénal canadien." Archives de politique criminelle 34, no. 1 (2012): 223. http://dx.doi.org/10.3917/apc.034.0223.
Full textde Lamy, Bertrand. "Dérives et évolution du principe de la légalité en droit pénal français : contribution à l’étude des sources du droit pénal français." Les Cahiers de droit 50, no. 3-4 (2010): 585–609. http://dx.doi.org/10.7202/039334ar.
Full textCopain, Carine. "Street art et le droit français : entre réprobation et bienveillance." Les Cahiers de droit 58, no. 1-2 (2017): 279–309. http://dx.doi.org/10.7202/1039839ar.
Full textPradel, Jean. "Le déroulement du procès pénal français (aperçus comparatifs avec le droit canadien)." Revue générale de droit 16, no. 3 (2019): 575–90. http://dx.doi.org/10.7202/1059283ar.
Full textVušović, Olivera. "Vocabulaire du droit pénal français: cas de polysémie externe." Linguistica 53, no. 2 (2013): 211–25. http://dx.doi.org/10.4312/linguistica.53.2.211-225.
Full textDissertations / Theses on the topic "Droit pénal français et koweïtien"
Alsaif, Dalal. "L'appréhension de la criminalité organisée. Étude comparative des droits français et koweïtien." Thesis, Poitiers, 2018. http://www.theses.fr/2018POIT3001.
Full textBu, Abbas Ali. "Le Contrat de franchise en droit français et en droit koweïtien." Strasbourg, 2010. http://www.theses.fr/2010STRA4008.
Full textAlenezi, Mordhi. "Contrat électronique et protection du consommateur en droit français et en droit koweïtien." Strasbourg, 2010. http://www.theses.fr/2010STRA4001.
Full textAlharbi, Khaled. "Les actes de gouvernement en droits français et koweïtien." Thesis, Université de Lorraine, 2018. http://www.theses.fr/2018LORR0120.
Full textLiu, Xin Kui. "Étude comparée du droit pénal chinois et du droit pénal français de l'entreprise." Paris 11, 1998. http://www.theses.fr/1998PA111009.
Full textAlsabah, Maryam. "Responsabilité du fait des choses : étude comparative du droit français et du droit Koweïtien." Thesis, Université Grenoble Alpes, 2020. http://www.theses.fr/2020GRALD010.
Full textJamal, Mona. "Le contrat d'adhésion : étude comparée des droits français et koweïtien." Thesis, Strasbourg, 2017. http://www.theses.fr/2017STRAA017/document.
Full textBagheer, Shamloo. "La provocation en droit pénal français et iranien." Montpellier 1, 2000. http://www.theses.fr/2000MON10046.
Full textTourné, Adèle. "La confiscation en droit pénal français et canadien." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/32550.
Full textMirkamali, Seyed-Alireza. "L'infraction politique : une étude comparative entre le droit pénal français et le droit pénal iranien." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10022.
Full textBook chapters on the topic "Droit pénal français et koweïtien"
Walther, Julien. "Le principe de collégialité – un fondement discuté et bousculé du procès pénal en droit français et allemand." In Was wird aus der Hauptverhandlung? Quel avenir pour l'audience de jugement? V&R Unipress, 2014. http://dx.doi.org/10.14220/9783737003117.45.
Full textSegura, Jordane. "L’animal protégé par le Code pénal français (Tierschutz im französischen Code pénal)." In L'animal et le droit. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co KG, 2008. http://dx.doi.org/10.5771/9783845206981-37.
Full textD. Guyon, Gérard. "Les annotations de la coutume de Bordeaux et la romanisation du droit pénal." In Droit romain, jus civile et droit français. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1999. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.12017.
Full textGiraud, Alix, and Wolfgang Mitsch. "Le meurtre aggravé en droit pénal allemand et français." In Die deutsch-französischen Rechtsbeziehungen, Europa und die Welt. Les relations juridiques franco-allemandes, l'Europe et le monde. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2014. http://dx.doi.org/10.5771/9783845252520-161.
Full textLameyre, Xavier, and Maria Cardoso. "La délation en droit pénal français, une pratique qui ne dit pas son nom." In Citoyens et Délateurs. Autrement, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/autre.brode.2005.01.0143.
Full textChassang, Céline. "Le droit pénal des étrangers : étude de la peine d’interdiction du territoire français." In Die deutsch-französischen Rechtsbeziehungen, Europa und die Welt. Les relations juridiques franco-allemandes, l'Europe et le monde. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2014. http://dx.doi.org/10.5771/9783845252520-58.
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