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Journal articles on the topic 'Droit romain Droit privé'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 5 February 2022

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1

Chartrand, Georges-A. "Le droit de prêt au public." Documentation et bibliothèques 23, no. 4 (2019): 181–85. http://dx.doi.org/10.7202/1055205ar.

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Abstract:

Un lecteur qui emprunte un roman d’une bibliothèque prive-t-il l’auteur d’un profit chèrement mérité ? Ce sont des questions semblables qui ont engendré le droit de prêt au public (Public lending right). Ce « droit nouveau », adopté par le parlement danois dès 1946, suscite de plus en plus d’intérêt chez les bibliothécaires depuis ces dernières années.

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2

Rainer, J. M. "Bruno Schmidlin — Carlo Augusto Cannata, Droit Privé Romain." Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung 106, no. 1 (1989): 645–47. http://dx.doi.org/10.7767/zrgra.1989.106.1.645.

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3

Michel, Alain. "À propos de l’Édit de Nantes : la tradition latine et la tolérance." Études littéraires 32, no. 1-2 (2005): 25–35. http://dx.doi.org/10.7202/501253ar.

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Abstract:

Si le mot n'est pas fréquent dans les textes de l'Antiquité, l'esprit de la tolérance y préside par la culture humaniste du doute critique qui diffère sans cesse la certitude et partant l'intolérance intellectuelle. Avec Cicéron, la tolérance apparaît au principe d'une pensée dialectique et au centre de la réflexion morale. Et cette pensée de la tolérance jette déjà les bases du conflit perdurant qu'instaure la notion de tolérance, clivée entre liberté individuelle et exigences d'un droit collectif pour tous. Les débats religieux dans l'empire romain, divisé entre paganisme et christianisme, e

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4

Vincent, Alexandre. "Une histoire de silences." Annales. Histoire, Sciences Sociales 72, no. 3 (2017): 633–58. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264918000021.

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Abstract:

RésuméPartant d'une lecture critique de la récente Histoire du silence d'Alain Corbin, la présente étude propose un double mouvement. Il s'agit, dans un premier temps, d'une réflexion méthodologique relative à la nécessité de lancer une enquête sur les phénomènes acoustiques du passé qui ne cherche pas seulement à faire ressentir et ne se rattache pas qu'aux émotions. L'historiographie de la notion de « paysage sonore », créée par le musicologue Raymond Murray Schafer, est utilisée comme clé d'entrée pour évaluer l'apport des sound studies, de la sensory history et de l'anthropologie des sens.

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5

Harlow, C. "Review. Droit prive - English style." Oxford Journal of Legal Studies 17, no. 3 (1997): 517–24. http://dx.doi.org/10.1093/ojls/17.3.517.

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6

Krynen, Jacques. "Le droit romain « droit commun de la France »." Droits 38, no. 2 (2003): 21. http://dx.doi.org/10.3917/droit.038.0021.

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7

Geller, Paul Edward, and Francois Dessemontet. "Le Nouveau Droit International Prive Suisse." American Journal of Comparative Law 38, no. 2 (1990): 409. http://dx.doi.org/10.2307/840111.

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8

Basedow, J. "Les Conventions De Droit Prive Uniforme Et Le Droit Des Traites." Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 11, no. 4 (2006): 746–47. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/11.4.746.

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9

von Mehren, Arthur T., Henri Batiffol, and Paul Lagarde. "Droit International Prive, Volumes I & II." American Journal of Comparative Law 33, no. 1 (1985): 121. http://dx.doi.org/10.2307/840123.

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10

Martin, Susan D., and Catherine Saliou. "Les lois des batiments: Voisinage et habitat urbain dans l'empire romain. Recherches sur les rapports entre le droit et la construction privee du siecle d'Auguste au siecle de Justinien." American Journal of Archaeology 100, no. 1 (1996): 198. http://dx.doi.org/10.2307/506333.

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11

Cortese, Ennio. "Théologie, droit canonique et droit romain. Aux origines du droit savant (XIe-XIIe s.)." Comptes-rendus des séances de l année - Académie des inscriptions et belles-lettres 146, no. 1 (2002): 57–74. http://dx.doi.org/10.3406/crai.2002.22409.

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12

Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa. "LE DROIT PRIVE BRESILIEN : STRUCTURE, PRINCIPES CARDINAUX ET VOIES JURIDICTIONNELLES D’APPLICATION." PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 1, no. 1 (2018): 275–368. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.v1i1.34370.

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Abstract:

Cette étude vise à présenter le cadre général du droit privé brésilien, privilégiant les droits des obligations et des contrats. Aussi, des incursions dans d’autres domaines, tels que le droit des biens et celui de la famille, permettront d’illustrer également certains de nos développements. L’approche retenue s’inscrit dans un courant qui considère que l’essentiel d’un droit se trouve dans les cadres stables au sein desquels les règles de droit évoluent. C’est pourquoi, sans négliger ces dernières, nous nous intéresserons à cette superstructure. Dans cette perspective, nous vérifierons la man

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Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa. "LE DROIT PRIVE BRESILIEN : STRUCTURE, PRINCIPES CARDINAUX ET VOIES JURIDICTIONNELLES D’APPLICATION." PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 1, no. 1 (2018): 275–368. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.v1i1.p275-368.

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Abstract:

Cette étude vise à présenter le cadre général du droit privé brésilien, privilégiant les droits des obligations et des contrats. Aussi, des incursions dans d’autres domaines, tels que le droit des biens et celui de la famille, permettront d’illustrer également certains de nos développements. L’approche retenue s’inscrit dans un courant qui considère que l’essentiel d’un droit se trouve dans les cadres stables au sein desquels les règles de droit évoluent. C’est pourquoi, sans négliger ces dernières, nous nous intéresserons à cette superstructure. Dans cette perspective, nous vérifierons la man

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Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa. "LE DROIT PRIVE BRESILIEN : STRUCTURE, PRINCIPES CARDINAUX ET VOIES JURIDICTIONNELLES D’APPLICATION." PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 1, no. 1 (2018): 275–368. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.y1n1.p275-368.

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Abstract:

Cette étude vise à présenter le cadre général du droit privé brésilien, privilégiant les droits des obligations et des contrats. Aussi, des incursions dans d’autres domaines, tels que le droit des biens et celui de la famille, permettront d’illustrer également certains de nos développements. L’approche retenue s’inscrit dans un courant qui considère que l’essentiel d’un droit se trouve dans les cadres stables au sein desquels les règles de droit évoluent. C’est pourquoi, sans négliger ces dernières, nous nous intéresserons à cette superstructure. Dans cette perspective, nous vérifierons la man

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Gouron, André. "Le droit commun a-t-il été l'héritier du droit romain?" Comptes-rendus des séances de l année - Académie des inscriptions et belles-lettres 142, no. 1 (1998): 283–92. http://dx.doi.org/10.3406/crai.1998.15860.

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16

Ducos, Michèle. "Le droit successoral romain (première partie)." Vita Latina 149, no. 1 (1998): 2–6. http://dx.doi.org/10.3406/vita.1998.998.

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17

Giannozzi, Elena. "L'emploi des standards en droit romain." Fundamina 22, no. 2 (2016): 205–31. http://dx.doi.org/10.17159/2411-7870/2016/v22n2a2.

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18

Hallé, Michel. "La pêche dans le droit romain." Les Cahiers de droit 21, no. 3-4 (2005): 985–92. http://dx.doi.org/10.7202/042415ar.

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Abstract:

Looking back to the Roman era, one can see that the regulation of fisheries already formed a coherent whole which is still interesting to analyse today. The oceans, seas and their shores are res communes, meaning that no one can own these things, or that everyone can make use of these things freely as long as this does not interfere with someone else's right. By contrast, rivers and their banks as well as harbours are classified res publicae, i.e. State property, but assigned to common use. Some fishing places were the exclusive property of the Roman State (res in patrimonio populi) and liable

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19

Massicotte, Daniel. "Droit des contrats et pratiques contractuelles en droit romain et dans la coutume de Paris : aspects juridiques de la location immobilière à Montréal aux XVIIIe et XIXe siècles." Les Cahiers de droit 37, no. 4 (2005): 1053–107. http://dx.doi.org/10.7202/043419ar.

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Abstract:

Jusqu'à maintenant, les historiens ont insisté sur l'importance de la Coutume de Paris comme fondement juridique du Canada préindustriel. Ayant concentré leurs efforts sur le droit régissant la tenure des terres, les régimes matrimoniaux et les successions, qui relèvent principalement de la Coutume de Paris, les historiens, mais aussi les juristes, ont manifesté peu d'intérêt pour le droit des contrats, et pour le droit romain qui le régit. Par l'analyse de contrats de location immobilière et des droits et devoirs des propriétaires et des locataires reconnus par les traités de droit et retracé

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20

Beraudo, J. P. "La negociation internationale institutionnelle de droit prive (Iere partie)." Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 2, no. 1 (1997): 9–31. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/2.1.9.

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21

Beraudo, J. P. "La negociation internationale institutionnelle de droit prive (IIeme partie)." Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 2, no. 2 (1997): 276–304. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/2.2.276.

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22

Monaco, Riccardo. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-13, no. 1 (1985): 2–40. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-13.1.2.

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23

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-14, no. 1 (1986): 2–44. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-14.1.2.

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24

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-16, no. 1 (1988): 2–50. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-16.1.2.

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25

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-19, no. 1 (1991): 2–52. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-19.1.2.

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26

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-19, no. 2 (1991): 2–50. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-19.2.2.

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27

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-21, no. 1 (1993): 2–74. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-21.1.2.

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28

Evans, Malcolm. "L’activite de l’institut international pour l’unification du droit prive." Uniform Law Review os-22, no. 1 (1994): 2–86. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/os-22.1.2.

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Wesener, Gunter. "Pichonnaz, Pascal, Les fondements romains du droit privé." Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte: Germanistische Abteilung 127, no. 1 (2010): 484. http://dx.doi.org/10.7767/zrgga.2010.127.1.484a.

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30

Thomas, Yan. "L'indisponibilité de la liberté en droit romain." Hypothèses 10, no. 1 (2007): 379. http://dx.doi.org/10.3917/hyp.061.0379.

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31

Peyras, Jean. "I. Droit romain et organisation des terres." Dialogues d'histoire ancienne 36, no. 1 (2010): 196–205. http://dx.doi.org/10.3406/dha.2010.3225.

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32

Robaye, R. "Responsabilité Objective Ou Subjective En Droit Romain." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 58, no. 4 (1990): 345–59. http://dx.doi.org/10.1163/157181990x00199.

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33

Ankum, Hans. "Le Droit Romain Classique a-T-Il Connu Un Droit De Pignus Relatif?" Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 53, no. 3 (1985): 275–90. http://dx.doi.org/10.1163/157181985x00023.

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Mignot, Dom A. "Droit romain aux Antilles : la pratique des affranchissements." Bulletin de la Société d'Histoire de la Guadeloupe, no. 121-122 (February 7, 2018): 33–73. http://dx.doi.org/10.7202/1043194ar.

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Abstract:

La question de l’esclavage aux « isles d’Amérique » a suscité une longue et pénétrante littérature depuis de nombreuses années. En revanche, l’institution de l’affranchissement ne connaît pas un tel succès, soit que l’on trouve cette pratique trop réduite et que l’on tende à la minimiser, soit que la technique issue du « favor libertatis » romain ait été négligée involontairement par les auteurs. Or, les études traditionnelles font souvent référence à la matrice romaine (Lebeau, Y. Debbasch...) sans toutefois préciser à quel état exact d’avancement du droit romain ils font allusion. En effet,

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Cerqueira, G. V. d. C. "La Conference de La Haye de droit international prive. Une nouvelle voie pour le developpement du droit international prive des Organisations regionales d'integration economique." Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 12, no. 4 (2007): 761–93. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/12.4.761.

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36

Mignot, Dom A. "Le droit romain et la servitude aux Antilles." Bulletin de la Société d'Histoire de la Guadeloupe, no. 127-128 (February 7, 2018): 25–46. http://dx.doi.org/10.7202/1043145ar.

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Abstract:

De nombreux auteurs ont fait allusion au droit romain pour expliquer la logique - si tant est qu’il y ait une logique - du fameux Code Noir de 1685. A vrai dire il conviendrait de se reporter non seulement aux travaux préparatoires, voire à l’expérience française du servage issue de la féodalité, mais encore, à notre avis, il paraît nécessaire de suivre l’application et l’evolution de l’institution servile aux XVIIe et surtout au XVIIIe siècle. En quelque sorte, la question principale est de savoir si la triste expérience de la servitude antillaise correspond à l’esclavage de l’Antiquité class

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Mignot, Dominique Aimé. "Le droit romain et la servitude aux Antilles." Pouvoirs dans la Caraïbe Revue du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, no. 14 (January 14, 2004): 127–59. http://dx.doi.org/10.4000/plc.283.

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38

Sirks, A. J. B. "La Laesio Enormis En Droit Romain Et Byzantin." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 53, no. 3 (1985): 291–307. http://dx.doi.org/10.1163/157181985x00032.

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39

Saller, Richard. "European family history and Roman law." Continuity and Change 6, no. 3 (1991): 335–46. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000004082.

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Abstract:

Quelques récentes synthèses importantes concernant l'histoire de la vie familiale en Europe ont fait appel au droit romain pour expliquer des évolutions centrales, telles que l'exogamie, l'apparition de cellules famiales ‘commensurables’, et la naissance de l'autoritarisme paternel. De telles explications doivent présumer que les règles légales exercent une forte influence déterminante pour le comportment des membres de la famille. Cette hypothèse n'est pas justifiée quant au droit romain: la loi ne délimitait ni ne déterminait pas exhaustivement le comportement familial; au contraire, elle of

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Novkirishka-Stoyanova, Malina. "Le pécule romain et l’origine de la responsabilite limitée en droit romain." Studia Universitatis Babeş-Bolyai Iurisprudentia 65, no. 4 (2021): 672–725. http://dx.doi.org/10.24193/subbiur.65(2020).4.20.

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Abstract:

The study is a part of one deeper study on the Roman Law about the slaves and personae alieni iuris presented in its evolution. The accent is mainly on the emergence of the limited liability of the pater familias/ dominus in the case of contracts with pecuniary property. It is a study for the place of the actio de peculio among the other actiones adjectitiae qualitatis, the notion of the merx pexuliaris and the concessio particulii.

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Rousselle, Aline. "Vivre sous deux droits : la pratique familiale polyjuridique des citoyens romains juifs." Annales. Histoire, Sciences Sociales 45, no. 4 (1990): 839–59. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1990.278875.

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Abstract:

Les Juifs de l'Empire romain, en commentant oralement la Loi juive, puis en écrivant ces commentaires au début du IIIe siècle, ont fourni une riche jurisprudence au moment même où les grands jurisconsultes romains écrivaient leurs propres commentaires de l'édit du prêteur et du gouverneur de province, ainsi que des commentaires des lois impériales. Tous ces commentaires ont été rassemblés plus tard, et classés par thèmes dans le Digeste, comme l'avait été au me siècle la Michna juive. Le droit romain et le droit juif se précisent et s'amplifient au IIIe siècle de l'ère chrétienne, au moment mê

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Conte, Emanuele, and Maria Novella Borghetti. "Droit médiéval. Un débat historiographique italien." Annales. Histoire, Sciences Sociales 57, no. 6 (2002): 1593–613. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2002.280127.

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Abstract:

RésuméDepuis 1995, les historiens italiens du droit ont publié des manuels présentant de nouvelles interprétations du droit médiéval, avec, entre autres, la question de la position centrale de la renaissance des études juridiques au XIIesiècle dans la périodisation de l’histoire juridique du Moyen Âge. D’un côté, le concept deius commune, traité par Francesco Calasso comme la création la plus importante de la science juridique après 1100, semble maintenant montrer plutôt ses origines anciennes et coutumières. De l’autre, la fonction de la science a été questionnée par Paolo Grossi, qui insiste

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sedrine, Leïlaben. "REFLEXION SUR LA POLYGAMIE MAROCAINE FACE AU DROIT INTERNATIONAL PRIVE FRANÇAIS." International Journal of Advanced Research 6, no. 5 (2018): 1076–85. http://dx.doi.org/10.21474/ijar01/7131.

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Thomas, Yan. "La valeur des choses. Le droit romain hors la religion." Annales. Histoire, Sciences Sociales 57, no. 6 (2002): 1431–62. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2002.280119.

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Abstract:

RésuméEst proposée ici une analyse du régime juridique de la valeur des choses en droit romain. Pour comprendre un tel régime, un détour par les choses inestimables est nécessaire: le régime des biens sacrés notamment. Ce régime d’exception fait comprendre, par antithèse, le droit ordinaire de toutes les autres choses qui s’évaluent, s’estiment et s’échangent. Or, la valeur des choses apparaît le plus clairement dans les procès, où la condamnation ne porte jamais sur les choses mêmes, mais sur leur estimation monétaire. La condamnation à la « chose même » (res ipsa) plutôt qu’à son équivalent

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Reiplinger, Charles. "Le droit romain dans l’argumentation des premiers constitutionnalistes américains." Revue Française d'Histoire des Idées Politiques 41, no. 1 (2015): 65. http://dx.doi.org/10.3917/rfhip.041.0065.

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Baldovini, Maud. "La doctrine publiciste et les divisions du droit romain." Revue Française d'Histoire des Idées Politiques 41, no. 1 (2015): 103. http://dx.doi.org/10.3917/rfhip.041.0103.

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Reiplinger, Charles. "Le droit romain dans l’argumentation des premiers constitutionnalistes américains." Revue Française d'Histoire des Idées Politiques 41, no. 1 (2015): 65. http://dx.doi.org/10.3917/rfhip1.041.0065.

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48

Baldovini, Maud. "La doctrine publiciste et les divisions du droit romain." Revue Française d'Histoire des Idées Politiques 41, no. 1 (2015): 103. http://dx.doi.org/10.3917/rfhip1.041.0103.

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Morabito, Marcel. "Droit romain et réalités sociales de la sexualité servile." Dialogues d'histoire ancienne 12, no. 1 (1986): 371–87. http://dx.doi.org/10.3406/dha.1986.1730.

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Kaiser, Wolfgang. "Denis Feissel, Documents, droit, diplomatique de l'Empire romain tardif." Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte: Romanistische Abteilung 129, no. 1 (2012): 943–45. http://dx.doi.org/10.7767/zrgra.2012.129.1.943.

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