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Academic literature on the topic 'Droits de la personnalité – Afrique'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 8 June 2024

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Journal articles on the topic "Droits de la personnalité – Afrique"

1

Kola, Étienne. "Idéologie des droits de l’enfant et réalité en Afrique subsaharienne, quels paradigmes mobilisateurs?" Éthique en éducation et en formation, no. 3 (January 24, 2018): 69–83. http://dx.doi.org/10.7202/1042937ar.

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Abstract:
Les droits de l’homme sont un patrimoine de l’humanité. L’idéologie qui les sous-tend repose sur un présupposé humaniste qui fait de la dignité humaine une constante imprescriptible. Les droits de l’enfant qui sont une application particulière des droits de l’homme connaissent des violations souvent massives qui heurtent le bon sens. La situation en Afrique subsaharienne est d’autant préoccupante que la précarité, les conflits armés et certaines pesanteurs socioculturelles constituent des pierres d’achoppement à la jouissance effective des droits par les enfants. Les conséquences des violation
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2

Hazel, Robert. "Robes colorées et cornes déformées." Anthropologie et Sociétés 21, no. 2-3 (2003): 67–85. http://dx.doi.org/10.7202/015485ar.

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Abstract:
Résumé RÉSUMÉ Robes colorées et cornes déformées. Les pasteurs est-africains et leurs bœufs de parade Chez nombre d'ethnies agropastorales du sud du Soudan, dont les Nuer et Dinka. tout jeune homme s'identifiait à un « bœuf de parade ». Le phénomène a intrigué divers ethnologues qui l'ont vu. avant tout, comme un aspect d'un système culturel déterminé. L'approche comparative a le mérite de faire ressortir les composantes, pour ainsi dire, transculturelles du phénomène. Par exemple, on choisissait un animal en fonction de la couleur de sa robe. La couleur était un levier si puissant de différen
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3

Resta, Giorgio. "Personnalité, Persönlichkeit, Personality." European Journal of Comparative Law and Governance 1, no. 3 (2014): 215–43. http://dx.doi.org/10.1163/22134514-00103002.

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Abstract:
Can we translate the expression “droits de la personnalité” or “Persönlichkeitsrechte” into English? Is the notion of “personality” an equivalent of the continental “personnalité” or “Persönlichkeit”? This paper will deal with these questions from the perspective of comparative law. After a brief survey of the uses of the notion “personality right” in some selected civil law and common law jurisdictions, the attention will be focused on the early history and the modern development of this category, with the aim of providing some insight into the distinctive features of the continental idea of
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4

Pierrat, Emmanuel. "Protection des droits de la personnalité." LEGICOM 12, no. 2 (1996): 87. http://dx.doi.org/10.3917/legi.012.0087.

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5

Lei, Chen. "Debating Personality Rights Protection in China: A Comparative Outlook." European Review of Private Law 26, Issue 1 (2018): 31–55. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2018003.

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Abstract:
Abstract: China is making its own Civil Code. In the last six years, one of the most controversial issues in Chinese civil law is that of how to legislate personality rights. While there are shelve-straining literature within China on this debate, outside of China, comparatively little is known about recent development in the legal protection of personality rights. What is the proposed scope of protection of personality rights? What does the legislative model on the protection of personality rights look like in the future Chinese Civil Code? Specifically, whether there should be a stand-alone
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6

Russo, Sandra. "Libertés, droits de la personnalité et technologies." Cahiers Droit, Sciences & Technologies, no. 14 (April 27, 2022): 133–50. http://dx.doi.org/10.4000/cdst.6134.

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7

Otis, Ghislain. "Territorialité, personnalité et gouvernance autochtone." Le droit sans la loi? 47, no. 4 (2005): 781–814. http://dx.doi.org/10.7202/043911ar.

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Abstract:
Dans cette brève étude, l’auteur s’attache à démontrer qu’il faut revoir la place du territoire dans la mise en oeuvre de l’autonomie gouvernementale autochtone. Il analyse, dans la première partie du texte, les conditions d’émergence de formes territoriales et non territoriales (personnelles) d’organisation du pouvoir dans les États pluricommunautaires ou multinationaux. Il se penche ensuite, dans la seconde partie, sur le rôle que devrait jouer chacun de ces modèles dans la gouvernance autochtone au Canada. Partant du constat que l’enchevêtrement spatial des populations allochtones et autoch
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8

Boarini, Serge. "Droits de l'homme et anthropogenèse du trans/posthumain. La « forme humaine » et les droits de l'homme : quels droits pour le trans/posthumain ?" Dialogue 60, no. 1 (2021): 65–92. http://dx.doi.org/10.1017/s0012217321000123.

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Abstract:
RésuméAux termes de l'article premier de la Déclaration du 26 août 1789, ne peut disposer des droits de l'homme que celui ou celle qui naît homme. La naissance, c'est-à-dire la manifestation d'un corps selon des lois naturelles dans un monde social, est la condition par laquelle un être advient à la personnalité. Si une longue tradition, étudiée ici, attribue l'identité humaine à ce qui possède à la naissance une « forme humaine », il reste à déterminer ce que désigne cette « forme », et à examiner si elle peut s’étendre aux êtres formés ou transformés par l'industrie humaine. La présente cont
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9

Lacroix, Mariève. "L’atteinte à la vie familiale est la violation d’un droit de la personnalité au Québec : second mouvement." Revue générale de droit 46, no. 1 (2016): 5–26. http://dx.doi.org/10.7202/1036572ar.

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Abstract:
L’auteure est d’avis que le droit au respect de la vie familiale est un droit de la personnalité, un droit fondamental, même s’il n’est pas l’objet d’un texte législatif précis en droit privé québécois. Une démonstration visant la reconnaissance d’un tel droit s’opère en deux temps. Suivant une démarche axiologique, l’auteure confronte le droit au respect de la vie familiale avec la panoplie des valeurs qui cimentent la société, telles que nous pouvons les percevoir dans l’ordre international, constitutionnel et quasi constitutionnel, afin de vérifier que cet ordre juridique n’est non seulemen
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Brière, Germain. "La jouissance et l’exercice des droits civils : nouvelle version." Chronique de législation 20, no. 2 (2019): 265–97. http://dx.doi.org/10.7202/1058486ar.

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Abstract:
La réforme du droit des personnes, qui a été effectuée par une loi du 15 avril 1987 mais qui n’est pas encore en vigueur, modifie à maints égards et de façon substantielle le droit existant en la matière. L’auteur analyse ici les neuf articles qui vont constituer le premier titre du Livre Des personnes au Code civil du Québec. Ces dispositions, nouvelles pour la plupart, ont trait essentiellement à l’attribution de la personnalité, ainsi qu’à la jouissance et à l’exercice des droits civils.
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Dissertations / Theses on the topic "Droits de la personnalité – Afrique"

1

Coulibaly, Yrepe Melissa. "La spécificité de la conception et de la protection des droits de l'homme et des peuples en Afrique au début du XXIème siècle." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL0087.

Full text
Abstract:
La régionalisation des droits de l'homme a permis l'adoption de plusieurs instruments juridiques visant à assurer la protection des droits de l'homme. Dans cette optique, l'Afrique s'est dotée en 1981 d'une Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Les rédacteurs de la Charte africaine ont voulu adopter un texte qui tienne compte des spécificités et diversités culturelles du continent. Ainsi à côté des droits de première, deuxième et troisième génération, la Charte africaine consacre les droits des peuples et proclame des devoirs. Le volet institutionnel de la protection des droit
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Coulibaly, Yrepe Melissa. "La spécificité de la conception et de la protection des droits de l'homme et des peuples en Afrique au début du XXIème siècle." Thesis, Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL0087.

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Abstract:
La régionalisation des droits de l'homme a permis l'adoption de plusieurs instruments juridiques visant à assurer la protection des droits de l'homme. Dans cette optique, l'Afrique s'est dotée en 1981 d'une Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Les rédacteurs de la Charte africaine ont voulu adopter un texte qui tienne compte des spécificités et diversités culturelles du continent. Ainsi à côté des droits de première, deuxième et troisième génération, la Charte africaine consacre les droits des peuples et proclame des devoirs. Le volet institutionnel de la protection des droit
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3

Filippone, Corinne. "La contractualisation des droits de la personnalité." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010318.

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Abstract:
Attribués à chaque individu en vue de la défense de ses intérêts personnels primordiaux, les droits de la personnalité sont nés sous le signe de leur extracommercialité et de leur extrapatrimonialité. Mais cette fonction initiale de protection de l'intégrité morale assignée aux droits de la personnalité se double aujourd'hui d'une dimension nouvelle conférant à ces prérogatives une valeur patrimoniale non négligeable, et permettant à leur titulaire d'en tirer profit par le biais des contrats. La variété des conventions relatives aux droits de la personnalité est grande. Ainsi, à côté des actes
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4

Tricot-Chamard, Isabelle. "Les droits de la personnalité et la télévision." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010343.

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Abstract:
L'objet de cette étude est de mesurer l'influence de la télévision sur la protection de la personnalité. Pour ce faire, nous avons d'abord analysé les droits de la personnalité actuellement reconnus en appréciant leur efficacité au regard des techniques et des pratiques télévisuelles. Après avoir constaté les limites du Droit positif à cet égard, nous avons recherché la conception de la personnalité qui serait la plus à même de protéger les individus face au puissant média. Mais redéfinir le pouvoir des intéressés ne pouvait suffire. Il fallait encore considérer son étendue par rapport aux nor
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5

Sefiani, Kaouter. "Droits de l'homme et droits des peuples en Afrique." Paris 1, 1987. http://www.theses.fr/1987PA010282.

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Sefiani, Kaouter. "Droits de l'homme et droits des peuples en Afrique." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376098520.

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7

Ngando, Sandje Rodrigue. "Etat et Nation dans le constitutionnalisme africain : étude thématique." Thesis, Dijon, 2013. http://www.theses.fr/2013DIJOD007/document.

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Abstract:
Seul l’État disposait d’une personnalité juridique au sortir de la Révolution de 1789. Déduite de la formule « [l]’État est la personnification juridique d’une nation », la personnalité sus-évoquée dote le premier (l’État), au détriment de la seconde (la nation), de droits subjectifs. Qu’en est-il après la Révolution démocratique de 1989, c'est-à-dire quelque deux siècles plus tard ? La présente étude tente de démontrer la revanche de la nation dans la théorie du droit à partir d’un contexte où elle a été particulièrement brimée. D’une part, la nation bénéficie d’une double représentation médi
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8

Daizé, Fabienne. "L'usurpation d'un signe de la personnalité à titre de marque : contribution à l'étude des droits de la personnalité." Montpellier 1, 2005. http://www.theses.fr/2005MON10042.

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Abstract:
L'étude de l'usurpation d'un signe de la personnalité à titre de marque conduit à s'interroger, en premier lieu, sur la réalisation de cette usurpation au regard du droit des marques. Il apparaît à ce titre que le nom, le pseudonyme, le portrait et la voix d'autrui peuvent être enregistrés en fraude des droits de leur titulaire. Cela s'explique par leur conformité de principe aux conditions de validité des marques, mais aussi par le caractère facultatif d'une autorisation de la personne intéressée et l'inaptitude de celle-ci à s'y opposer. En l'absence d'obstacle juridique à l'enregistrement d
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9

Chakirian, Laurence. "La protection de la personnalité du mineur." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33024.

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Abstract:
Si dans son contenu, la notion de droits de la personnalité n'a pas lieu de différer selon l'âge de l'individu, l'exercice de ces prérogatives relève, en revanche, de règles protectrices spécifiques lorsque le sujet est une personne mineure. Cette spécificité réside dans le statut même de la minorité qui peut se définir comme une construction juridique à laquelle se rattachent principalement les dispositions relatives à l'autorité parentale. La loi investit les père et mère d'un certain nombre de prérogatives qui dans leur mise en oeuvre se traduisent par un pouvoir de contrôle sur l'exercice
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10

Gisclard, Thibault. "La personnalité humaine comme élément du patrimoine." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010321.

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Abstract:
Les droits de la personnalité sont traditionnellement présentés comme des droits extrapatrimoniaux. Pourtant, il ne fait aujourd'hui plus aucun doute qu'ils peuvent faire l'objet d'exploitations commerciales, ces dernières ne se limitant pas aux usages publicitaires. En cas d'exploitation non autorisée, les sanctions doivent prendre en compte la dimension patrimoniale des droits de la personnalité. De très nombreux pays de par le monde admettent que toute personne peut conclure une convention d'exploitation ayant pour objet ses droits de la personnalité. Cette patrimonialité n'est toutefois pa
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Books on the topic "Droits de la personnalité – Afrique"

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Bruguière, Jean-Michel. Droits de la personnalité. Ellipses, 2015.

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Saint-Pau, Jean-Christophe. Droits de la personnalité. LexisNexis, 2013.

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3

author, Omrani Feyrouze, and Van Gyseghem Jean-Marc author, eds. Droits de la personnalité. Anthémis, 2013.

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4

Mbaye, Kéba. Les droits de l'homme en Afrique. A. Pedone, 1992.

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5

Mbaye, Kéba. Les droits de l'homme en Afrique. 2nd ed. A. Pedone, 2002.

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6

Nchama, C. M. Eya. Développement et droits de l'homme en Afrique. Publisud, 1991.

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7

Diouf, Abdou Aziz. Droits de l'homme en Afrique: Quelles garanties? Editions "Démocraties africaines" IAD, 1997.

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Minto'o, Joëlle Abeghe. Les droits de la femme en Afrique centrale. Presses Universitaires du Septentrion, 2001.

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Parys, Jean-Marie van. Dignité et droits de l'homme: Recherches en Afrique. Editions Loyola, Publications Canisius, 1996.

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10

Paul, Tavernier, ed. Regards sur les droits de l'homme en Afrique. Harmattan, 2008.

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Book chapters on the topic "Droits de la personnalité – Afrique"

1

ATING, Cécile Florence MBEZELE. "Situation des personnes handicapées en Afrique centrale:." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.18.

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2

ONANA, Maurice Magloire. "Personnes âgées entre discriminations et participation au développement en Afrique centrale." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.6.

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3

"Droits de l'homme et État de droit." In Rapport sur la gouvernance en Afrique. United Nations, 2009. http://dx.doi.org/10.18356/9789211562347c009.

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Mazalto, Marie. "Gouvernance, droits humains et secteur minier en République démocratique du Congo." In Ressources minières en Afrique. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18pgjkp.13.

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TAFFO, Frédéric FOKA, Monique BELLA, and M. Pencrace BEBGA. "Situation des droits des personnes âgées et des personnes handicapées en Afrique centrale." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.20.

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6

"L’Albinisme et le défi de la reconnaissance de ses droits humains en Afrique subsaharienne:." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.33.

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"Typologies des discriminations auxquelles sont confrontées les personnes vivant avec l’albinisme en Afrique subsaharienne." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.14.

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"Droits de l’homme et état de droit." In Rapport sur la Gouvernance en Afrique II - 2009. United Nations, 2010. http://dx.doi.org/10.18356/9789210029056c009.

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BIKOI, Madeleine Christelle NJIKI, and Cécile Florence NJIKI BIKOI. "Approche bilancielle de la situation des droits des personnes handicapées et des personnes âgées en Afrique centrale 2021:." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.25.

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10

"Le Congo-Brazzaville et la situation des Droits des Personnes Agées et des Personnes Handicapées en Afrique Centrale." In Droits des Personnes Agées et Droits des Personnes Handicapées. Langaa RPCIG, 2023. http://dx.doi.org/10.2307/jj.13760030.29.

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Reports on the topic "Droits de la personnalité – Afrique"

1

Qui possède les terres en Afrique? Reconnaissance officielle des droits fonciers communautaires en Afrique subsaharienne. Rights and Resources Initiative, 2015. http://dx.doi.org/10.53892/bmla2192.

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Légiférer pour garantir les droits des femmes rurales en Afrique. FAO, 2023. http://dx.doi.org/10.4060/cc7689fr.

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