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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Établissement de crédit'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 25 May 2024

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Dissertations / Theses on the topic "Établissement de crédit"

1

Bettan, Demaret Gérald. "Contrôle et régulation des établissements de crédit : contribution à l'étude de l'efficacité de la régulation des établissements de crédit." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCB183.

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Abstract:

L'établissement de crédit, acteur majeur de l'économie mondiale, est source de préoccupations suite aux nombreuses crises subies depuis près d'un siècle. La répétition des évènements démontre que les solutions adoptées n'ont pas permis de prévenir efficacement les crises suivantes. À la globalisation des activités de l'établissement, au développement de systèmes parallèles, à la technicité grandissante des activités ou à l'innovation permanente, la régulation tente d'apporter une réponse, souvent en décalage temporel, technique ou géographique, mais devant pour autant répondre à la nécessité i

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2

Bon-Michel, Béatrice. "Identification du risque opérationnel et apprentissage organisationnel : étude d'un établissement de crédit, le groupe Société Générale." Thesis, Paris, CNAM, 2010. http://www.theses.fr/2010CNAM0739/document.

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Abstract:

Dans le cadre des évolutions liées à Bale II, le régulateur a rendu obligatoire la gestion du risque opérationnel en demandant aux établissements financiers d’affecter un montant en fonds propres face à ce risque.Si ce risque était géré implicitement par les banques, la nécessaire visibilité de cette gestion imposée par le régulateur va fortement influencer la gestion des risques de la banque,l’orientant dans un premier temps vers une vision quantitative et statique de cette gestion.De nombreuses recherches se sont intéressées dans un premier temps à l’aspect quantitatif du risque dans une dém

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3

Hadjiyianni, Stavros. "L'application du droit communautaire aux établissements de crédit (établissement et concurrence) et à leurs opérations : brève étude comparative du droit chypriote avec le droit communautaire dans ce domaine." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010280.

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Abstract:

Depuis 1986 la commission et le conseil des communautes europeennes ont accentue leurs efforts en vue d'harmoniser les regles applicables aux etablissements de credit au sein de toute la communaute. Ces regles (directives du conseil, decisions de la commission, arrezts de la cour de justice) concernent aussi bien l'acces a l'activite des etablissements de credit et son exercice que les controles purdentiels de ces etablissements. L'ensemble des dispositions communautaires est integre progressivement dans le droit national des etats membres ce qui contribue a la realisation de l'harmonisation r

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4

Koussougbo, Armand. "L'assurance dans l'opération de crédit-bail." Thesis, Poitiers, 2014. http://www.theses.fr/2014POIT3016.

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Abstract:

L'opération de crédit bail est un ensemble contractuel dans lequel plusieurs contrats participent à la réalisation d'un but commun. Il s'agit du financement en vue de l'acquisition ou de la construction d'un bien mobilier ou immobilier. L'opération met en scène un contrat principal autour duquel s'agglomèrent d'autres contrats accessoires. La recherche de la sécurité étant « l'obsession » de l'établissement financier, l'opération se traduit par l'exigence par celui ci de diverses assurances dont chacune couvre un risque bien déterminé. L'assurance apparaît ainsi pour l'établissement financier

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5

Forner, Thierry. "Le démarchage par les établissements de crédit." Lyon 3, 2006. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2006_out_forner_t.pdf.

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Abstract:

Le démarchage par les établissements de crédit ne peut se résumer à l'étude de la seule loi de 2003, réformant le démarchage bancaire et financier. En effet, ce texte n'intègre nullement dans son champ d'application les produits et services non bancaires ainsi que les produits d'assurances que distribuent pourtant les banques. Des règles différentes peuvent donc trouver à s'appliquer, alternativement selon l'objet du démarchage, ou par cumul, lorsqu"il précède par exemple une vente à distance, transfrontière. Avec la transposition en France de la directive « vente à distance de services financ

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6

Bale, Esso-Houna. "Les fonds propres des établissements de crédit." Clermont-Ferrand 1, 1994. http://www.theses.fr/1994CLF10141.

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Abstract:

Les fonds propres sont l'ensemble des capitaux que l'établissement de crédit a à sa disposition pour une durée longue et qui peuvent lui servir à amortir les pertes d'exploitation sans que la pérennité de ce dernier soit menacée. La règlementation bancaire distingue deux types de fonds propres : les fonds propres de base et les fonds propres complémentaires. Les fonds propres sont un des critères d'appréciation de la solidité financière des établissements de crédit. Ils servent à la notation des établissements de crédit et au calcul de divers ratios règlementaires que les établissements de cré

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7

Le, Hir Christian. "Le fonds commun de créances." Paris 1, 1992. http://www.theses.fr/1992PA010267.

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Abstract:

Le fonds commun de créances permet la titrisation de créances bancaires. C'est une copropriété sans personnalité morale qui émet des valeurs mobilières pour réaliser son objet d'acquérir des créances représentatives d’Operations de crédit. La copropriété est administrée par une société de gestion et un dépositaire de ses actifs. Les créances sont acquises par un procédé simplifié de cession (bordereau) dont les effets sont proches de la cession de créances de droit commun, bien que le cédant conserve, en principe, la charge du recouvrement des créances cédées. Les droits des porteurs des parts

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8

Fariad, Mohamed. "Enjeux strategiques et contrôle interne : cas des établissements de crédit." Thesis, Paris 11, 2013. http://www.theses.fr/2013PA111001.

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Abstract:

Le contrôle interne peut être défini comme étant l’ensemble des dispositifs, activités et actions mis en oeuvre au niveau de l’organisation pour influencer les comportements et atteindre des objectifs définis. Dans le domaine bancaire, il occupe une place centrale et se caractérise par une accumulation des exigences prudentielles. En même temps, le contrôle interne relève du dirigeant de l’établissement qui constitue sa pierre angulaire, mais qui pourrait avoir également des objectifs divergents avec le cadre ad hoc.Cette étude porte sur les interactions entre le dirigeant et le contrôle inter

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9

Bacharat, Jean-Barthy. "ALe refinancement des établissements de crédit : contribution au droit financier." Reims, 2000. http://www.theses.fr/2000REIMD009.

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Abstract:

L'etude du refinancement des etablissements de credit consiste a determiner parmi les suretes de droit civil, le meilleur mecanisme de garantie offrant au banquier mobilisateur des droits dont la mise en oeuvre permettrait l'extinction des prets contractes par le banquier beneficiaire du refinancement. La premiere partie a consiste a rechercher ce mecanisme de protection du banquier mobilisateur lorsqu'il recourt aux contrats classiques notamment les regles du droit de la vente qui supposent un accord des parties assorti d'une stipulation de prix et d'un transfert definitif de propriete du bie

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10

Castillo, Maria. "L'harmonisation du contrôle prudentiel des établissements de crédit dans la CEE." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010253.

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Abstract:

La création d'un marche bancaire européen implique la mise en œuvre d'un contrôle prudentiel harmonise dans la communauté. La constitution d'un tel contrôle s'est heurtée à divers obstacles. Premièrement, ceux dus à l'existence de législations nationales divergentes, notamment en matière de secret bancaire. Deuxièmement, ceux résultant de l'absence de coopération entre les divers états membres. Les travaux d'harmonisation de la commission se sont fondés sur certains principes : la reconnaissance mutuelle, des législations nationales, l'harmonisation minimale et le contrôle par le pays d'origin

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