Relevant bibliographies by topics / Haute Cour

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
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  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Haute Cour'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Haute Cour"

1

JEON, Hakseon. "La Haute Cour en France." European Constitutional Law Association 43 (December 31, 2023): 383–413. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2023.43.383.

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Abstract:
La Haute Cour est l’unique juridiction pouvant juger le président de la République “en cas de manquement à ses devoirs incompatible avec l'exercice de son mandat”. C'est le Parlement réuni en Haute Cour qui est appelé à prononcer la destitution du président de la République.
 La Haute Cour est issue de la révision constitutionnelle du 23 février 2007.
 La Haute Cour constitue une instance de nature plus politique que judiciaire. Son rôle est défini par l’article 68 de la Constitution et précisé par la loi organique du 24 novembre 2014.
 En 2007, une révision constitutionnelle pr
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2

Saint-Geours, Yves, Michel Winock, and Joël Cornette. "Haute Cour." L'Histoire N° 516, no. 2 (2024): 78–81. http://dx.doi.org/10.3917/histo.516.0078.

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3

Dupret, Baudouin. "A Propos de la Constitutionnalité de la Sharīʿa:". Islamic Law and Society 4, № 1 (1997): 91–113. http://dx.doi.org/10.1163/1568519972599923.

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Abstract:
AbstractL'examen de la jurisprudence de la Haute Cour Constitutionnelle égyptienne révèle que, dans un premier temps, cette juridiction a eu tendance, quand elle était saisie de dispositions supposées contraires a l'article 2 de la Constitution (la sharīʿa est la source de la législation), à ne pas s'engager sur le terrain de son interprétation. Il n'en va plus de même aujourd'hui. C'est ainsi qu'en 1993, distinguant entre règles de la sharīʿa dont la filiation et la signification sont concluantes et règles autorisant le raisonnement individuel, la Haute Cour a posé le principe d'un contrôle l
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4

Malherbe, Kitty, and Debbie Collier. "Une occasion manquée de faire progresser l’égalité réelle en Afrique du Sud ?" Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 1 (2025): 78–93. https://doi.org/10.4000/13y0v.

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Abstract:
Les droits constitutionnels d’égalité devant la loi et d’accès à la sécurité sociale en Afrique du Sud sont examinés dans cet article sous l’angle de l’égalité réelle (ou substantielle). L’article fait la critique de la récente décision de la Haute Cour dans l’affaire Van Wyk qui va à l’encontre de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle sur l’égalité substantielle et l’accès à la sécurité sociale. L’article interroge les limites du pouvoir judiciaire à contribuer à l’adoption d’une réforme systémique.
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5

Aftassi, Damien. "Pas de métamorphose à l’état civil !" Droit, Santé et Société N° 1, no. 1 (2021): 83–87. https://doi.org/10.3917/dsso.081.0083.

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Abstract:
Alors que la Cour d’appel de Montpellier avait ordonné l’inscription de la mention « parent biologique » sur l’acte de naissance d’un enfant conçu à l’aide du sperme d’une épouse transgenre reconnue de sexe féminin à l’état civil, dans son arrêt du 16 septembre 2020, la première chambre civile de la Cour de Cassation est venue censurer une telle décision en se fondant sur le droit commun de la filiation 1 . La Haute Cour a estimé que l’exclusion d’une telle mention, et le refus de transcrire la reconnaissance prénatale de maternité de l’épouse, ne constituent pas une atteinte disproportionnée
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6

Bernard-Maugiron, Nathalie. "La Haute Cour constitutionnelle égyptienne : Orientation bibliographique." Égypte/Monde arabe, no. 2 (December 31, 1999): 155–59. http://dx.doi.org/10.4000/ema.1000.

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7

Lavallée, Sophie, and Denis Lemieux. "La multiplicité des rôles du ministre de l’Environnement s’oppose-t-elle à l’exigence de l’impartialité ?" Les Cahiers de droit 44, no. 1 (2005): 73–97. http://dx.doi.org/10.7202/043740ar.

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Abstract:
Dans l’arrêt Procureure générale du Québec c. Compagnie pétrolière Impériale ltée, la Cour d’appel du Québec a décidé qu’un ministre de l’Environnement qui ordonne à une personne de décontaminer un terrain doit agir dans le respect de la règle de l’impartialité. La plus haute cour de justice de la province a néanmoins décidé que lorsque la crainte raisonnable de partialité découle d’un conflit entre les diverses fonctions que le législateur a conférées au ministre, il devient impossible de sanctionner de nullité l’ordonnance ou de l’annuler pour le motif de détournement de pouvoir lorsqu’elle
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8

Bzdera, André. "Perspectives québécoises sur la Cour suprême du Canada." Canadian journal of law and society 7, no. 2 (1992): 1–21. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100002313.

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Abstract:
RésuméLes juges de la Cour suprême fédérale se trouvent de nos jours au centre de l'évolution constitutionnelle du Canada, que ce soit par le biais de leurs interprétations du partage du pouvoir législatif ou de la nouvelle Charte canadienne des droits et libertés de 1982. Or la science politique québécoise met traditionnellement l'accent sur les négociations intergouvernementales en vue de la réforme de la constitution canadienne et il n'existait pas jusqu'à tout récemment d'analyse politique de l'influence des juges sur le pouvoir législatif de l'Assemblée nationale et les valeurs politiques
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Streiff, Fritz. "International Justice in Domestic Courts: Lessons Learned from German Courts and Warning Signs." Confluences Méditerranée N° 126, no. 3 (2023): 117–23. http://dx.doi.org/10.3917/come.126.0118.

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Abstract:
Le moment est bien choisi pour réfléchir à notre situation en matière de compétence universelle. La plus haute juridiction du système judiciaire français, la Cour de cassation, a décidé le 12 mai 2023 que les affaires d’atrocités internationales pouvaient continuer à être jugées par les tribunaux français sur la base du principe de la compétence universelle. Cette question s’est posée après que la Cour a décidé, en novembre 2021, qu’un suspect syrien ne pouvait être jugé pour « complicité de crimes contre l’humanité » au motif que la loi syrienne ne prévoit pas cette incrimination exacte. Cett
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10

Schenkel, Arnaud, Rudy Ercek, and Olivier Debeir. "Numérisation 3D de l’Hôtel de Ville de Bruxelles et de la statue du saint Michel : exploitation architecturale et archéologique." Studia Bruxellae N° 12, no. 1 (2018): 29–36. http://dx.doi.org/10.3917/stud.012.0029.

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Abstract:
En vue d’en assurer l’étude architecturale et archéologique, les toits, la cour et les façades de l’Hôtel de Ville de Bruxelles ont été numérisés au moyen d’un relevé scanner 3D, couplé à une prise de photographies. Différents éléments de décor, tels que le tympan du portail principal et le saint Michel, girouette médiévale qui ornait le sommet du bâtiment, ont aussi été numérisés en haute définition. 1 Les relevés présentent différents défauts colorimétriques (variation liée à l’illumination naturelle changeante) et géométriques (points erronés liés aux passages de personnes et véhicules, tra
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Dissertations / Theses on the topic "Haute Cour"

1

Bernard-Maugiron, Nathalie. "La haute cour constitutionnelle égyptienne et la protection des droits fondamentaux." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100074.

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Abstract:
La haute cour constitutionnelle egyptienne a ete creee en 1979 pour veiller au controle de la constitutionnalite des lois et reglements. Elle a ete amenee a se prononcer sur des dispositions parfois antinomiques de la constitution egyptienne de 1971, fruit de la sedimentation de trois courants d'influence successifs et parfois contradictoires : de la constitution liberale de 1923 subsiste la garantie de libertes publiques ; de l'epoque nasserienne, une conception socialiste de l'etat ; d'un passe encore plus lointain, la reference a l'islam comme religion de l'etat et aux principes de la shari
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2

Pons, Sandrine. "Des codes de loi et des codes du genre : hommes et femmes poursuivi·e·s pour homicide devant la cour d’assises de la Haute-Garonne (1864-1914)." Thesis, Toulouse 2, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU20111.

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Abstract:
Le Code pénal de 1810 n’est neutre ni dans ses principes ni dans sa mise en œuvre. Le genre traverse tout le processus judiciaire. En Haute-Garonne, entre 1864 et 1914, les accusé·e·s d’homicides volontaires (meurtre, assassinat, infanticide, parricide, empoisonnement et tentative de ces crimes), sont soumis à l’épreuve d’un crible qui retient principalement dans ses mailles des hommes et des femmes, issu·e·s des classes populaires. Les plus privilégié·e·s sont moins vulnérables devant la justice. Les hommes sont plus attendus et recherchés pour ces crimes de sang, excepté pour les infanticide
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3

Plas, Pascal. "Avocats et barreaux dans le ressort de la cour d'appel de Limoges de la Révolution française à la Seconde Guerre mondiale." Paris 4, 1997. http://www.theses.fr/1996PA040241.

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Abstract:
Les avocats des ressorts de province au XIXème et au début du XXème siècle ont,jusqu'à présent,fait l'objet de peu d'investigations de la part des historiens. Faire connaître cette profession à partir du ressort de la cour d'appel de Limoges,tant dans son organisation que dans sa composition,tel est l'objet de ce travail,articulé en trois parties. La première est consacrée à la reconstitution des barreaux (1804-1822) à l'issue d'une longue traversée du désert (1790-1804). Ces années fondatrices constituent un temps fort pour la profession qui se réorganise. La seconde partie correspond à l'ana
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4

Leferme-Falguières, Frédérique. "Le monde des courtisans : la haute noblesse et le cérémonial royal aux XVIIe et XVIIIe siècles." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010670.

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Abstract:
Cette thèse analyse la participation de la haute noblesse au cérémonial royal dans ses diverses manifestations aux XVIIe et XVIIIe siècles. Les courtisans, spectateurs et acteurs de la représentation monarchique, sont au cœur d'un processus d'évolution du cérémonial délaissant en partie les grands rituels, pour développer des manifestations plus quotidiennes s'étendant à la famille royale dont les naissances, mariages et obsèques deviennent des évènements ritualisés et s'ancrant dans une étiquette de cour complexe codifiant étroitement les relations sociales. A partir de 1682, la vie aulique s
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5

Fourchard, Laurent. "De la ville coloniale à la cour africaine : espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso, Haute-Volta, fin 19ème siècle-1960 /." Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38892200r.

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Lépinay, Thomas. "Le pouvoir des rapports : la Cour des comptes, du jugement des comptes à l’évaluation des politiques publiques (années 1950 – années 2010) : contribution à une histoire des grands corps de l’État." Thesis, Paris 1, 2020. http://www.theses.fr/2020PA01D022.

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Abstract:
Entre l’après-guerre et le début du XXIe siècle, la Cour des comptes, grand corps de l’État dont les membres ont pour la plupart compté parmi les meilleurs élèves de l’ENA, a connu une trajectoire singulière : autrefois cantonnée au jugement des comptes publics, elle a progressivement étendu ses missions vers des tâches réputées plus politiques. De surcroît, ce changement ne s’est pas fait dans la discrétion : la Cour est devenue dans le même temps une institution fortement médiatisée. En d’autres termes, les magistrats ont construit de nouveaux publics, ont renouvelé leur profession et ont dé
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7

Atse, Assi Camille. "Rattachement territorial et rattachement personnel dans le statut de la Cour pénale internationale." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020042.

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Abstract:
A Rome, les délégations des Etats présents ont convenu que la CPI n’exercera sa compétence à l’égard des crimes relevant du Statut que s’ils ont été commis sur le territoire, à bord d’un navire ou aéronef ou encore par le ressortissant d’un Etat partie et l’ont expressément codifié dans l’article 12, § 2 du Statut. Rédigé dans les dernières heures de la Conférence, le mécanisme a laissé en suspens beaucoup de questions brûlantes. Depuis, la portée de la disposition en ce qui concerne son champ d’application et son contenu est très discutée. Toutes ces lacunes et inquiétudes ont jusqu’à ce jour
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8

Ricci, A. "Développement d'une source laser ultra-brève, stabilisée en phase et à haut contraste, pour l'optique relativiste haute cadence." Phd thesis, Ecole Polytechnique X, 2013. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00841459.

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Abstract:
L'interaction laser-plasma à très haute intensité (I " 1015 W/cm2) avec des impulsions ultra-courtes ( t " 100 fs) est un domaine en plein essor car il offre l'opportunité d'étudier des phénomènes physiques toujours plus brefs, regroupés sous l'appellation " science attoseconde ". L'interaction laser-plasma promet aussi l'avènement de nouvelles sources pour la génération de faisceaux de particules et de rayonnement X très énergétiques. Notre démarche se concentre sur la génération d'impulsions attosecondes sur miroir plasma à partir d'impulsions de quelques cycles optiques ( 5 fs à 800 nm), à
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9

Bottini, Fabien. "La protection des décideurs publics face au droit pénal." Le Havre, 2006. http://www.theses.fr/2006LEHA0009.

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Abstract:
A la fin du XXe siècle, les scandales politico-financiers et l’affaire du sang contaminé cristallisaient l’opposition de l'opinion publique à une immunité-impunité, à un pouvoir "responsable" mais pas "coupable". Etait ainsi relancé le débat récurrent sur la légitimité des immunités accordées aux représentants de la nation ou à leurs agents. Comme la loi commune offre déjà un certain nombre de garanties d'impartialité aux justiciables ordinaires, la question se pose de savoir si elle n'assure pas un degré de protection suffisant aux autorités. Alors, les décideurs publics doivent-ils bénéficie
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10

Moula, Soufien. "Comportement à court et long termes des bétons à ultra-hautes performances (BUHP) à base de laitiers des hauts fourneaux." Electronic Thesis or Diss., Orléans, 2023. http://www.theses.fr/2023ORLE1019.

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Abstract:
Le béton à ultra-hautes performances (BUHP) est un type relativement nouveau de composite à base de ciment aux propriétés mécaniques et de durabilité les plus exceptionnelles. Cette thèse traite de la possibilité de développer un BUHP à faible empreinte carbone avec un taux élevé de remplacement du ciment (jusqu'à 50 %) par du laitier granulé de haut fourneau moulu (LHF) et une faible teneur en fumée de silice (FS). Dans cette étude, le ciment est remplacé par du laitier à 30 % et 50 % en volume. Des laitiers de deux finesses différentes sont utilisés, avec des finesses Blaine de 420 m²/kg (SL
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Books on the topic "Haute Cour"

1

Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Presses universitaires de France, 1987.

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2

d'Ivoire, Côte. La Haute Cour de justice. Juris-Éditions, 2002.

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Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Presses universitaires de France, 1987.

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constitutionnelle, Madagascar Haute cour. La Haute cour constitutionnelle de Madagascar. Haute cour constitutionnelle de Madagascar, 2005.

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5

Badinter, Robert. Le procès Bousquet: Haute Cour de justice, 21-23 juin 1949. Fayard, 2022.

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6

Malaizé, Patrick. De la Haute Cour de justice à la Cour de justice de la République: Dictionnaire à usage du citoyen. Editions Juris service, 1993.

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(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république: Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Archives nationales, 1992.

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(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république: Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Archives nationales, 1992.

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Riviale, Philippe. Le procès de Gracchus Babeuf devant la Haute cour de Vendôme ou la vertu coupable. Harmattan, 2011.

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10

Ordre des forestiers catholiques. Cour St-Hyacinthe, No 220. Ordre des forestiers catholiques: Règlements de la Cour St-Hyacinthe, no 220 : adoptés le 1er sept. 1893, approuvés par la Haute Cour, le 15 sept. 1893. s.n., 1987.

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Book chapters on the topic "Haute Cour"

1

Prouteau, Rachel. "Peltre. Rue de Crépy – la cour haute (X : 883,700 ; Y : 1159,800)." In Corpus des céramiques domestiques du Premier Moyen Âge (VIe-XIIe s.) : dans le sillon lorrain. Éditions de l’Université de Lorraine, 2018. https://doi.org/10.4000/13oc3.

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2

Alkiviadou, Natalie. "Hate Speech." In Hate Speech and the European Court of Human Rights. Routledge, 2025. https://doi.org/10.4324/9781003560548-2.

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3

Pezé, Warren. "Un faussaire à la cour : hérésie et falsification pendant la controverse adoptianiste." In Haut Moyen Âge. Brepols Publishers, 2018. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.5.114712.

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4

Alkiviadou, Natalie. "Hate Speech Jurisprudence." In Hate Speech and the European Court of Human Rights. Routledge, 2025. https://doi.org/10.4324/9781003560548-5.

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5

Alkiviadou, Natalie. "Hate Speech Jurisprudence." In Hate Speech and the European Court of Human Rights. Routledge, 2025. https://doi.org/10.4324/9781003560548-6.

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6

de Jong, Mayke. "Admonitio and Criticism of the Ruler at the Court of Louis the Pious." In Haut Moyen Âge. Brepols Publishers, 2009. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.3.591.

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7

Kandel, Minouche. "Whores† In Court: Judicial Processing of Prostitutes in the Boston Municipal Court in 1990." In Pornography, Sex Work, and Hate Speech. Routledge, 2024. http://dx.doi.org/10.4324/9781003573463-11.

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8

Kramer, Rutger. "«...Quia cor regis in manu dei est... »: The Pharaoh in Carolingian monastic narratives." In Haut Moyen Âge. Brepols Publishers, 2015. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.5.107349.

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9

Dorival, Gilles. "La Septante au coeur de l’identité chrétienne." In Bibliothèque de l'Ecole des Hautes Etudes, Sciences Religieuses. Brepols Publishers, 2024. http://dx.doi.org/10.1484/m.behe-eb.5.142855.

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10

André, Gaëlle, Marion Bernard, and Élodie Wermuth. "Apport de l’étude des restes organiques à la compréhension des modes d’inhumation sur le site du 120, rue Pierre Brossolette à Sarcelles (95)." In Se vêtir au premier Moyen Âge. Fédération pour l’édition de la Revue archéologique du Centre de la France, 2024. https://doi.org/10.4000/13ibd.

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Abstract:
Dans le cadre des fouilles préventives réalisées sur le site du 120, rue Pierre Brossolette, à Sarcelles (95), 50 tombes issues d’une nécropole du haut Moyen Âge ont été mises au jour. L’étude micro- et macroscopique des restes organiques sur le mobilier métallique a offert des précisions remarquables sur la nature du vêtement funéraire et des objets déposés. Plusieurs types de traces ont ainsi pu être étudiés : bois, textiles, cuir, peau humaine. Les textiles conservés sont composés de laine de mouton, de lin, de chanvre, ou encore de poils de lapin. La découverte exceptionnelle d’un textile
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Conference papers on the topic "Haute Cour"

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Roma, Chiara. "Possibles liens avec le monde Antique. La suggestion des ruines dans les œuvres de Le Corbusier: de l'architecture Romaine au bâtiment de la Haute-Cour de Justice de Chandigarh." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.728.

Full text
Abstract:
Résumé: La recherche s'intéresse à la formation de Le Corbusier et à sa capacité d'abstraction au travers des mémoires, images liées à la connaissance du monde antique; un approfondissement qui traite le lien entre les œuvres du Maître et l'étude de l'architecture romaine, soulignant ainsi deux clés de lecture: une liée à l'archétype des modèles classiques, et une seconde liée aux ruines et à son paysage archéologique. Si la première laisse apparaitre clairement la composante rationnelle, volonté de poursuivre une architecture universelle, dans laquelle s'affirme l'utilisation de la raison que
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Lille 3, Elsa Kammerer Université. "La fabrique lyonnaise de la Délie. Illustration de la langue française et « coup » éditorial." In Maurice Scève, Délie, Object de plus haulte vertu. Fabula, 2013. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.1769.

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Sekulovski, Dragan. "TOLERANCE OF HATE SPEECH AS A VERBAL CRIME - A SAFETY FACTOR IN THE SOCIETY." In SECURITY HORIZONS. Faculty of Security- Skopje, 2021. http://dx.doi.org/10.20544/icp.2.4.21.p20.

Full text
Abstract:
The increase of hate speech and aggressive speech that jeopardizes the safety of individuals and groups has been evident in the Republic of North Macedonia in the recent years. Such examples of verbal crimes have mostly been seen on social networks but also in traditional media. This negative trend has a high level on impunity, given the poor court practice on crimes related to hate speech or other serious verbal delicts. Individual journalists and/or media outlets are often targeted as a subject of verbal assaults on social media and other internet platforms, but also in person. This makes th
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Corrêa, Felipe da Silva. "Williem Roelofs e a cor na paisagem novecentista holandesa." In Encontro da História da Arte. Universidade Estadual de Campinas, 2015. http://dx.doi.org/10.20396/eha.11.2015.4290.

Full text
Abstract:
No inverno de 1894, poucos anos antes de sua morte, o pintor holandês Willem Roelofs envia uma carta a seu amigo Henri Hymans, relatando uma viagem feita com seus filhos à Suíça. Nela, o pintor escreve: “Je dois vous avouer que j’ai trouvé ce pays de grandes montagnes superbe ! et que je ferais avec le plus grand plaisir un atre voyage analogue, mais je ne songerais jamais à peindre cette nature. Je crois positivement que la nature la plus faite pour être réproduite en peinture est le paysage modeste et qui parait ordinarement le plus insignifiant. Les tableaux des hautes montagnes et des gran
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Boucharenc, Myriam. "Publicité et périodiques d’entreprise dans la France de l’entre-deux-guerres." In Séminaire PéLiAS (Périodiques, Littérature, Arts, Sciences). MSH Paris-Saclay Éditions, 2023. http://dx.doi.org/10.52983/gbae7142.

Full text
Abstract:
L’essor des house-organs coïncide en France avec le développement des grandes entreprises et l’arrivée à maturité de la publicité comme profession et discipline nouvelles au cours de l’entre-deux-guerres. Le secteur du tourisme et des transports, de l’industrie et de la Haute couture sont, avec les laboratoires pharmaceutiques, les principaux pourvoyeurs de cette presse hybride. Proches du journal, de la revue ou du magazine par leur conception et leur distribution, les périodiques d’entreprise se caractérisent par leur extrême diversité s’agissant de leur mode de diffusion, de leur tirage, de
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Isokaite-Valuze, Indre. "Freedom of Expression in Time of War: Expanded, Restricted, Modified?" In The 9th International Scientific Conference of the Faculty of Law of the University of Latvia. University of Latvia Press,, 2024. http://dx.doi.org/10.22364/iscflul.9.2.04.

Full text
Abstract:
The current article offers the analysis of the permitted extent of the freedom of expression in time of war and concerning war-related issues. The research addresses the freedom of expression in the framework of the derogation clause and jurisdiction under the European Convention on Human Rights, reveals the assessment of public comments on military operations, international crimes, terrorism and other forms of violence, as well as hate speech by the European Court of Human Rights, and emphasizes a crucial role of the mass media in times of conflict. The author concludes that the freedom of ex
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Bailly du Bois, Pascal, and Franck Dumas. "Modélisation hydrodynamique de la dispersion à court terme dans une mer macro tidale : validation par des mesures à haute résolution de radiotraceur solubles." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2004. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2004.016-b.

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Attia, Nicolas. "Premier aperçu de l’approvisionnement et de la consommation de la céramique à Aix-en-Provence au haut Moyen-Âge (IXe-XIe s.)." In XIII Congreso Internacional sobre Cerámica Medieval y Moderna en el Mediterráneo (AIECM3). La Ergástula, 2024. https://doi.org/10.63114/tdgnw614.

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Abstract:
Les fouilles archéologiques menées à Aix-en-Provence en 2017-2018 sur la place de Verdun et les rues adjacentes ont mis au jour une occupation allant de l’Antiquité à nos jours avec notamment des vestiges d’époque médiévale (silos, sols, niveaux d’habitat, foyers etc.). De nombreux lots de céramique datés des IXe, Xe et XIe siècles ont ainsi été découverts dans ce qui devait être un quartier péri-urbain lié à une forteresse qui deviendra le palais comtal. L’étude de ce mobilier, toujours en cours, a été l’occasion d’engager une réflexion plus globale sur l’approvisionnement et la consommation
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Reports on the topic "Haute Cour"

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Gagné, Robert, Marianne Laurin, and Pierre-Carl Michaud. Comment les hauts revenus réagissent-ils à l’impôt sur le revenu ? CIRANO, 2023. http://dx.doi.org/10.54932/fpve6913.

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Abstract:
Dans cette analyse, nous estimons l’effet dynamique d’une hausse du taux d’imposition des hauts revenus sur les recettes fiscales au Québec. Depuis 10 ans, l’imposition des hauts revenus a augmenté considérablement au Québec, avec deux hausses successives en 2013 et 2016. Nous utilisons des microdonnées longitudinales provenant d’un grand échantillon de contribuables. Les effets obtenus par l’estimation suggèrent qu’une taxation accrue des hauts revenus ne permet pas à court terme de récolter davantage de recettes afin de poursuivre des objectifs de redistribution. Les effets à long terme sont
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Todd, B. J. Benthic habitat of the Gulf of Maine: The legacy of Mesozoic to Cenozoic geological history. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2024. http://dx.doi.org/10.4095/ppqrvcdqus.

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Abstract:
Une série de vignettes illustre et décrit une série d'habitats benthiques dans le golfe du Maine. Les habitats benthiques actuels sont l'héritage de l'histoire géologique de la région de l'ère mésozoïque (il y a 252 à 66 millions d'années) à l'ère cénozoïque (il y a 66 millions d'années à aujourd'hui). La plate-forme de marge continentale peu profonde abritant le golfe du Maine s'est formée lors de l'ouverture de l'océan Atlantique Nord par le rifting des plaques nord-américaine et africaine au niveau d'un centre d'expansion au cours de l'ère mésozoïque. Des roches sédimentaires non marines et
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Cameron, G. D. M., and E. L. King. Seabed evidence for a south-flowing ice shelf along the Newfoundland and Labrador margin. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2025. https://doi.org/10.4095/pb50m3jvpq.

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Abstract:
Un nouveau concept de régime glaciaire marin a émergé de la récente cartographie géologique superficielle régionale. Des images bathymétriques à plus haute résolution révèlent des linéations érosives orientées nord-sud et une moraine du bord du plateau, qui constituent toutes deux des preuves solides de la présence d'une plate-forme de glace le long de la marge continentale de Terre-Neuve-et-Labrador. Ces linéations vastes et nombreuses se trouvent sur le banc de Makkovik et sur le plateau le plus externe, couvrant une zone de 300 km de large à travers l'extérieur du Grand Banc et le Bonnet Fl
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Campbell, Bryan, and Michel Magnan. Vers la nouvelle bioéconomie: La biofabrication comme initiative stratégique de développement économique pour le Québec. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/jqgh2110.

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Abstract:
Globalement, la bioéconomie peut être définie comme le domaine de l'économie basée sur les produits, services et processus dérivés des ressources biologiques. À cet égard, la biologie de synthèse réfère aux caractéristiques d’un domaine dérivé de la biologie qui s’est développé au cours des trente dernières années grâce aux progrès de la génétique appliquée et de la bio-ingénierie. Certains prédisent que l'économie future sera principalement une bioéconomie basée sur ces techniques émergentes, lesquelles sont cohérentes avec la décarbonisation de notre économie. Nous décrivons d’abord la réali
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Pugin, A. J. M., G. R. Brooks, and K. D. Brewer. Origin of mass movements and faulted glaciolacustrine deposits in the upper Lake Timiskaming area, Ontario- Quebec, using high-resolution seismic reflection. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2024. http://dx.doi.org/10.4095/p0f205dx57.

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Abstract:
Trois levés sismiques à haute résolution ont été réalisés sur le cours supérieur du lac Témiscamingue en 2019, 2021 et 2022 à l'aide d'une technologie de pénétration développée à la Commission géologique du Canada. Le but de ces levés était d'étudier l'origine des sédiments glaciolacustres faillés précédemment signalés. De telles structures de déformation peuvent être liées à un effondrement dû à la fonte lente de la glace enfouie, à des mouvements de masse gravitationnelle ou à un mouvement de failles profondes du substrat rocheux. De nouvelles observations révèlent une vallée profonde, allon
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Moro, Leben, Jennifer Palmer, and Tabitha Hrynick. Considérations clés : Répondre aux inondations au Soudan du Sud par le biais du Nexus Humanitaire- Développement-Paix. Institute of Development Studies, 2024. http://dx.doi.org/10.19088/sshap.2024.012.

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Abstract:
À l’instar de nombreux autres pays africains, la République du Soudan du Sud doit faire face à un nombre croissant d’inondations dévastatrices liées au changement climatique. Le dipôle de l’océan Indien (DOI) et le phénomène climatique El Niño régulent le climat de l’Afrique équatoriale orientale. En 2019, un réchauffement du dipôle dans l’ouest de l’océan Indien, aggravé par le changement climatique, a créé une évaporation supérieure à la moyenne au large de la côte africaines. Cette vapeur d’eau s’est abattue à l’intérieur des terres sous la forme de précipitations sur l’Éthiopie, la Somalie
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BACCELLI, François, Sébastien CANDEL, Guy PERRIN, and Jean-Loup PUGET. Grandes Constellations de Satellites : Enjeux et Impacts. Académie des sciences, 2024. http://dx.doi.org/10.62686/2.

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Abstract:
Le nouvel âge spatial (NewSpace) marque l’avènement d’une ère nouvelle dans l’utilisation de l’espace caractérisée par une ouverture de l’espace à de nouveaux acteurs fondée sur de nouvelles technologies spatiales, par de nouvelles fonctionnalités pour les satellites mis en orbite et par le développement de constellations de satellites, principalement dans les domaines des communications et de l’observation de la Terre. Ces développements s’appuient sur des avancées scientifiques et technologiques de premier plan ainsi que sur des investissements publics et privés considérables, notamment aux
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Rousseau, Henri-Paul. Gutenberg, L’université et le défi numérique. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/wodt6646.

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Abstract:
Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résul
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Rapport Annuel 2022: Les succès décisifs de notre coalition au cours de l'année 2022. Rights and Resources Initiative, 2023. http://dx.doi.org/10.53892/dnap5451.

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Abstract:
Au niveau mondial, nous avons assisté en 2022 à des évolutions significatives, marquées par une augmentation continue de la reconnaissance du rôle joué par les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendants dans l'action en faveur du climat et de la protection de l'environnement. Les bailleurs et les organisations philanthropiques ont formalisé de nouveaux engagements de financement pour ces groupes et les promoteurs des marchés volontaires du carbone ont créé des cadres de "haute intégrité" pour sauvegarder les droits de l'homme. Le présent rapport donne un aperç
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