Relevant bibliographies by topics / Investissements – Traités / Journal articles
To see the other types of publications on this topic, follow the link: Investissements – Traités.

Journal articles on the topic 'Investissements – Traités'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 50 journal articles for your research on the topic 'Investissements – Traités.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Cazala, Julien. "Les clauses de survie ( sunset clauses )." Revue internationale de droit économique XXXVIII, no. 4 (2025): 5–30. https://doi.org/10.3917/ride.384.0005.

Full text
Abstract:
Les traités d’investissement comportent fréquemment des dispositions prévoyant qu’après la fin de ces traités leurs dispositions continueront à protéger les investissements réalisés alors que le traité était en vigueur. Les nombreux bouleversements du droit conventionnel des investissements conduisent à mettre en lumière ces clauses de survie (ou sunset clauses). Alors que les enjeux sont considérables, le régime applicable à ces clauses est traversé de nombreuses controverses. Le présent article entend présenter les difficultés auxquelles peuvent donner lieu ces clauses de survie et souligne
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Hamida, Walid Ben. "Droit des Investissements et Ordre Substantiel." Revista Brasileira de Arbitragem 6, Issue 22 (2009): 130–43. http://dx.doi.org/10.54648/rba2009025.

Full text
Abstract:
RESUME: Le droit des investissement connait aujourd'hui un développement spectaculaire. L'avènement de l'arbitrage unilatéral fondé sur les traités d'investissement a véhiculé une jurisprudence nouvelle et originale. L'article examine le problème de la cohérence actuel du droit des investissements. L'auteur identifie deux incohérences. D'une part, l'incohérence interne résultant du fait que les tribunaux arbitraux ont parfois divergé sur l'interprétation d'une même règle. D'autre part, l'incohérence externe qui découle de la difficile cohabitation de ce nouveau droit avec des branches telles q
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Xayyavong, Pangthong. "Foreign Investments and Environmental Protection: the Case of Laos." Kritische Vierteljahresschrift für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft 102, no. 3 (2019): 220–42. http://dx.doi.org/10.5771/2193-7869-2019-3-220.

Full text
Abstract:
Cette recherche porte sur la relation entre la promotion des investissements directs étrangers et la protection de l’environnement au Laos, sujet controversé dans un pays en développement considérant qu’attirer l’investissement étranger est une priorité nationale. Après avoir envisagé les caractéristiques générales du droit international des investissements étrangers et de la protection de l’environnement, cette étude présente le cadre juridique spécifique - international et national - applicable au Laos, avant d’analyser de façon critique ce dernier. Cet article montre que les traités d’inves
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Dupré, Mathilde. "À quel prix protéger les investissements ?" Revue Projet N° 399, no. 2 (2024): 66–69. http://dx.doi.org/10.3917/pro.399.0066.

Full text
Abstract:
Aujourd’hui, les investissements privés à l’étranger sont régis par des accords qui, en favorisant grandement les investisseurs, nuisent à la souveraineté des États. La légitimité de ces traités se trouve néanmoins de plus en plus remise en cause.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Vanhonnaeker, Lukas. "réclamations d’actionnaires pour pertes par ricochet en arbitrage investisseur-État sous les traités d’investissement canadiens." McGill Law Journal 68, no. 4 (2023): 451–90. http://dx.doi.org/10.26443/law.v68i4.1366.

Full text
Abstract:
L’arbitrage investisseur-État, mode de résolution des différends aussi emblématique que controversé dans le domaine du droit international des investissements, soulève de nombreuses questions, dont celle relative à la possibilité reconnue aux actionnaires de présenter des réclamations pour pertes par ricochet. De telles réclamations permettent aux actionnaires qui répondent à la définition applicable d’investisseurs étrangers de demander en arbitrage investisseur-État une réparation pour un dommage qui prend la forme d’une réduction de la valeur de leurs actions. Une telle possibilité, bien qu
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Beaumier, Guillaume. "Le traité de Lisbonne et le droit international de l’investissement." Études internationales 47, no. 4 (2017): 365–86. http://dx.doi.org/10.7202/1042053ar.

Full text
Abstract:
Résumé Le droit international des investissements a connu une évolution exponentielle au cours des deux dernières décennies. Avec plus de 3 000 accords et une abondante jurisprudence, certains qualifient ce système de chaotique et d’instable. Les divergences entre traités bilatéraux d’investissement et les décisions contraires de tribunaux arbitraux donnent certes cette impression. Cet article sur le développement du modèle de négociation de la Commission européenne, après l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, montre néanmoins que, tout en étant un système décentralisé et flexible, le rég
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Moreau, Jean-Louis. "Heureux comme un entrepreneur belge en France ? Les investissements de quelques groupes belges dans l’Hexagone à travers leurs archives." La Gazette des archives 260, no. 4 (2020): 49–65. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.6018.

Full text
Abstract:
Dès le XIXe siècle, les relations financières et industrielles entre la Belgique et la France ont été denses et diversifiées. Rien d’étonnant à ce que l’on retrouve dans les archives des entreprises belges, nombre de fonds et dossiers relatifs à des entreprises françaises. Sans prétendre aucunement faire l’histoire des investissements belges dans l’Hexagone, l’auteur présente quelques pistes archivistiques tirées des fonds traités depuis trente-cinq ans par l’Association pour la valorisation des archives d’entreprises (AVAE) qui pourraient intéresser le chercheur français. Les exemples évoqués
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Delivet, Philippe. "La politique de cohésion économique, sociale et territoriale de l’Union européenne." Questions internationales 117, no. 1 (2023): 99–105. http://dx.doi.org/10.3917/quin.117.0099.

Full text
Abstract:
Bien que l’Europe soit très développée, d’importantes disparités persistent entre ses territoires. La production économique et les investissements consacrés à la recherche et à l’innovation sont notamment fortement concentrés dans les grandes agglomérations que sont Paris, Londres, Hambourg, Munich et Milan. Mise en place au fil des traités, la politique de cohésion de l’Union européenne vise à corriger ces écarts de richesse et de développement entre les régions, grâce à des fonds européens qui financent de nombreux projets 2 .
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Bock, Nils. "Le prix des alliances : France, Angleterre et Empire (1294-1340)." Revue du Nord 446, no. 2 (2023): 55–78. http://dx.doi.org/10.3917/rdn.1446.0055.

Full text
Abstract:
Les conflits franco-anglais des xiii e et xiv e siècles sont bien connus. Les négociations diplomatiques et les traités ont également été largement examinés sous différentes perspectives par la recherche internationale. Les liens financiers tissés en amont et en aval des conflits, ont cependant moins attiré l’attention. La présente étude montre quels investissements sociaux et financiers les rois de France ont réalisés depuis Philippe IV pour tisser un réseau étroit d’alliés, notamment à la frontière orientale du royaume, sur lequel il était possible de s’appuyer en cas de conflit.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Olaoye, Kehinde Folake. "Permanent sovereignty over natural resources and investor-state dispute settlement in Africa / Souveraineté permanente sur les ressources naturelles et accord des différends entre investisseur et État en Afrique." Journal of the African Union Commission on International Law 2021 (2021): 58–101. http://dx.doi.org/10.47348/aucil/2021/a2.

Full text
Abstract:
In 1962, newly independent African states voted overwhelming in support of United Nations (UN) General Assembly Resolution 1803 (XVII) on ‘Permanent Sovereignty over Natural Resources’ (PSNR). This resolution emerged mainly in response to concerns about the protection of foreign direct investment (FDI) and economic development in developing countries. Although substantial legal scholarship has focused on PSNR, few studies have focused on conceptualising PSNR and investor-state dispute settlement (ISDS) in Africa. This paper intends to fill this important research gap, by conceptualising PSNR a
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Leben, Charles. "La responsabilité internationale de l'État sur le fondement des traités de promotion et de protection des investissements." Annuaire français de droit international 50, no. 1 (2004): 683–714. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2004.3816.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Castel, J. G. "Unitary Taxation in the United States of America." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988): 369–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003258.

Full text
Abstract:
SommaireL'auteur soutient que les États des États-Unis d'Amérique violent le droit international lorsqu'ils imposent les sociétés qui font affaires chez eux sur la base du revenu global du groupe de sociétés auxquelles elles appartiennent. Une formule spéciale permet d'attribuer un certain montant de ce revenu global à la société qui fait affaires dans un État qui a adopté ce système et qui en tiendra compte pour l'imposer. Le système de répartition des revenus imposables aboutit à une double imposition contraire aux traités signés par les États-Unis avec un grande nombre de pays y compris le
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Frappier, Mathilde. "Les transformations du processus conventionnel dans le domaine économique." Civitas Europa 53, no. 2 (2025): 183–200. https://doi.org/10.3917/civit.053.0183.

Full text
Abstract:
S’inscrivant dans le débat relatif à la spécificité des sources mobilisées par le droit international économique, cette contribution s’intéresse à la créativité renouvelée des parties contractantes dans la conception des accords économiques. Il en résulte une certaine précarité qui semble affecter l’ensemble du régime de ces accords, des négociations à l’entrée en vigueur, jusqu’à la durée d’application ou encore les conditions de modifications et d’extinction. Des exemples sont donnés en droit international des investissements, du commerce et de la fiscalité. Les explications à cette précarit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Martin, Valentin. "La politique juridique chinoise face au phénomène de juridictionnalisation du règlement des différends investisseur-État." Revue de prévention et règlement des différends 1 (2025): 123–58. https://doi.org/10.17118/11143/23021.

Full text
Abstract:
La juridictionnalisation du règlement des différends internationaux investisseur-État, depuis le début de la décennie 1990, a su établir l’arbitrage comme mécanisme juridictionnel indispensable à la solidification du système d’importation et d’exportation des investissements internationaux, au point que la République Populaire de Chine — pourtant longtemps critique à l’égard de celui-ci — s’est également ouverte à une telle option à la fin du XXe siècle. Deuxième État ayant signé le plus de traités bilatéraux d’investissement au monde, la Chine (et ses nationaux) se trouve néanmoins toujours a
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Onguene Onana, Édouard. "Qualification d’investissement et compétence en arbitrage international relatif aux investissements : la théorie du contrôle séparé devant le CIRDI." Revue générale de droit 42, no. 1 (2014): 57–104. http://dx.doi.org/10.7202/1026916ar.

Full text
Abstract:
La compétence d’un arbitre chargé d’appliquer le droit international des investissements exige l’existence préalable d’un investissement étranger. La présente étude analyse les difficultés du contrôle de l’existence de l’investissement devant le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) et propose des moyens pour les surmonter. L’importance de la Convention de Washington du 18 mars 1965 explique l’attention particulière portée au CIRDI. En tenant compte des diverses approches proposées par la doctrine et la jurisprudence et de leurs fondements,
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Côté, Charles-Emmanuel. "III. Investissement." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 44 (2007): 534–64. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009139.

Full text
Abstract:
Une date importante pour le droit international de l’investissement a marqué l’année 2005, avec le 40e anniversaire de la signature de la Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d’autres États (Convention CIRDI). Paradoxalement, le Canada n’a toujours pas adhéré à ce traité majeur, lui qui est pourtant à l’avant-plan du développement de ce droit, avec entre autres le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) ou encore son nouveau traité-type sur l’investissement.Aucun nouveau traité sur l’investissement n’a ét
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

CÔTÉ, CHARLES-EMMANUEL. "Investissement." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 59 (November 2022): 462–93. http://dx.doi.org/10.1017/cyl.2022.22.

Full text
Abstract:
Le ralentissement de la pratique conventionnelle du Canada occasionné par la pandémie de COVID-19 s’est poursuivi en 2021, alors qu’aucun nouveau traité n’a été conclu en matière d’investissement. Cela n’a toutefois pas empêché la publication d’un nouveau modèle d’accord de promotion et de protection des investissements étrangers (APIE) par Ottawa.1 Le phénomène de tarissement des réclamations contre le Canada s’est également poursuivi, de manière prévisible, avec l’abandon du règlement des différends entre investisseur étranger et État (RDIE) entre le Canada et les États-Unis dans l’Accord en
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
18

Hamida, Walid Ben. "L’Interprétation des Clauses des Traités D’Investissement Déterminant le Droit Applicable à L’Arbitrage." Revista Brasileira de Arbitragem 10, Issue 40 (2013): 86–97. http://dx.doi.org/10.54648/rba2013074.

Full text
Abstract:
Abstract: 1 L'interprétation des clauses de choix du droit applicable rencontrées dans certains traités d'investissement n'est pas toujours aisée. A part un nombre limité de traités qui tentent de coordonner, au moins partiellement, les sources prévues , la plupart des traités contiennent des clauses qui combinent plusieurs sources de droit sans les articuler, ce qui soulève de nombreuses interrogations. Y a-t-il priorité pour la source citée en premier lieu? S'agit-il d'appliquer les règles communes aux différentes sources citées? L'arbitre peut-il envisager une application alternative des di
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
19

Haslam, Paul Alexander. "Construire un régime d’investissement étranger dans les Amériques." Études internationales 38, no. 3 (2007): 311–40. http://dx.doi.org/10.7202/016549ar.

Full text
Abstract:
Résumé Le but de cet article est de mettre en lumière les impacts de la superposition des accords sur l’investissement étranger à dimension multiple sur les théories de la gouvernance globale et les relations internationales. Il examine en particulier le concept des « régimes superposés » (intersecting regimes) et son applicabilité dans les cas de réglementation internationale en matière d’investissement étranger, et s’appuie sur l’argument que les règles en matière d’investissement constituent une sorte de régime superposé spécifique qui n’a pas encore été traitée dans la littérature afférent
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
20

Billard, Cyrille. "Les enjeux de la patrimonialisation des vestiges de la Seconde Guerre mondiale en Normandie." Revue d'archéologie contemporaine Hors série, HS1 (2024): 41–48. http://dx.doi.org/10.3917/raco.hs1.0041.

Full text
Abstract:
La démarche de s’engager dans le nouveau champ patrimonial de la Seconde Guerre mondiale en Normandie relève d’un véritable défi tant le patrimoine archéologique est multiple et tant les « dossiers » ouverts sont nombreux, l’archéologie n’étant qu’une des disciplines concernées par cette thématique. Depuis une quinzaine d’années, les actions menées en Normandie permettent de mesurer les implications d’un tel investissement, notamment en termes de temps de travail et de nouvelles questions à traiter.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
21

Juillard, Patrick. "Le nouveau modèle américain de traité bilatéral sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (2004)." Annuaire français de droit international 50, no. 1 (2004): 669–82. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2004.3815.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
22

Beauchamp, Sylvie. "Motivation rationnelle de l’usage de drogue injectable et de la prostitution." Santé mentale au Québec 28, no. 2 (2004): 195–210. http://dx.doi.org/10.7202/008624ar.

Full text
Abstract:
Résumé Les personnes sans domicile fixe (SDF) utilisatrices de drogues injectables ou prostituées constituent une population à risque de contracter et de propager le sida. Cette étude cherche à comprendre les conduites d’injection de drogues et de prostitution chez 21 SDF montréalais. Ces conduites sont traitées selon le paradoxe picoéconomique d’un désir appréhendé. Les résultats indiquent que l’injection de drogues est motivée par un désir d’un besoin émotionnel comblé par l’imaginaire, malgré les conséquences connues et redoutées. La pratique de la prostitution est décrite comme un investis
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
23

BOUAMOUD, Safae, and Radouane KASSAOUI. "Regional Public Investment and Regional Economic Growth : Study Using Spatial Econometrics Panel Data Approach." African Scientific Journal Vol 3, N° 16 (2023): 354. https://doi.org/10.5281/zenodo.7705186.

Full text
Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute; </strong> L&rsquo;investissement public r&eacute;gional a pris son ampleur apr&egrave;s l&rsquo;adoption de la r&eacute;gionalisation avanc&eacute;e, est devenu un sujet important de recherche et un instrument des politiques publiques pour reconfigurer &agrave; nouveau la sc&egrave;ne politique et &eacute;conomique marocaine. Cet article analyse l&rsquo;impact de l&rsquo;investissement public sur la croissance &eacute;conomique suivant une logique r&eacute;gionale et spatiale. L&rsquo;objectif de cette &eacute;tude est de d&eacute;celer les effets spatiaux dans l&r
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
24

DAHMANI, Lamiaa, and LEMQEDDEM Hamid AIT. "Fiscalité et financement des entreprises : quelle approche théorique ?" International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 2, no. 6-1 (2021): 489–99. https://doi.org/10.5281/zenodo.5736419.

Full text
Abstract:
L&rsquo;ambition de cet article est d&rsquo;effectuer une revue de la litt&eacute;rature sur la fiscalit&eacute; et le financement de l&rsquo;entreprise, tout en mobilisant les soubassements th&eacute;oriques traitant l&rsquo;impact de la fiscalit&eacute; sur le financement des entreprises. En effet, la fiscalit&eacute; est devenue une variable importante dans la strat&eacute;gie financi&egrave;re et un &eacute;l&eacute;ment essentiel dans la prise de d&eacute;cision de toute entreprise, dans la mesure o&ugrave; l&rsquo;objectif principal reste toujours la maximisation des b&eacute;n&eacute;fi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
25

Coste, Margault. "Acteurs et formes d’investissement de la frontière de 1258 entre le Fenouillèdes et le Roussillon-Conflent (milieu xiiie siècle-milieu xve siècle)." Investir la frontière, no. 4 (June 15, 2021): 6–17. http://dx.doi.org/10.35562/frontieres.581.

Full text
Abstract:
La frontière instaurée en 1258 par le traité de Corbeil entre le Fenouillèdes, dans le royaume de France, et le Roussillon et le Conflent, territoires de la Couronne d’Aragon, apparaît, à l’aune des sources de la pratique notariale et des sources normatives roussillonnaises, comme un espace investi autant par les populations frontalières que par les pouvoirs centraux. Cet investissement se traduit par des pratiques socio-économiques (notamment commerciales et pastorales) transfrontalières, normatives, juridiques, militaires, défensives par lesquelles les frontaliers se sont véritablement appro
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
26

Trimaille, Cyril. "Spatialité vécue, dite et (inter)agie par des adolescents dans un quartier péricentral en mutation1." Revue de l'Université de Moncton 36, no. 1 (2006): 61–96. http://dx.doi.org/10.7202/011989ar.

Full text
Abstract:
Résumé La présente recherche a pour objet la socialisation langagière d’adolescents urbains majoritairement issus de l’immigration. De nombreuses interactions montrent que, parmi les facteurs qui jouent un rôle dans l’accession au statut social de pair, et de certains traits langagiers, la spatialité vécue semble tenir une place non négligeable. De plus, les sujets identifiés comme leaders paraissent avoir une fonction d’affirmation et de représentation (presque au sens diplomatique du terme) d’espaces territorialisés qui ne correspondent forcément pas aux catégorisations exogènes, qu’elles so
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
27

Baade, Robert A., and Victor A. Matheson. "Rendements économiques attendus et Jeux olympiques : un guide pour l’avenir des JO." Revue d'économie financière N° 154, no. 2 (2024): 65–75. http://dx.doi.org/10.3917/ecofi.154.0065.

Full text
Abstract:
Défendre l’utilisation de fonds publics pour financer les Jeux olympiques (JO), c’est traiter cette allocation d’argent comme un investissement, plutôt que comme une dépense pour estimer l’impact économique de l’événement. Techniquement, cela revient à soutenir que le rendement économique des JO est supérieur à zéro et qu’il n’existe pas de meilleure allocation des fonds publics. Les données financières observées vont à l’encontre de ces arguments et, de fait, attestent des pertes comptables des JO. La prise de conscience croissante de ce rendement économique négatif explique la baisse d’intér
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
28

Bonafin, Massimo. "Éléments pour une comparaison du trickster Renart avec le renard dans la tradition littéraire chinoise." Reinardus / Yearbook of the International Reynard Society 24 (December 31, 2012): 21–28. http://dx.doi.org/10.1075/rein.24.02bon.

Full text
Abstract:
Le renard est un protagoniste important du patrimoine légendaire, aussi bien du Moyen Age occidental que de l'Extrême-Orient, et la comparaison entre les deux traditions est ici tentée, du point de vue de l'imaginaire du récit zoomorphique, des structures narratives et des valeurs symboliques, constantes et variantes. L'observation des caractéristiques zoologiques du renard semble avoir donné lieu à quelques investissements symboliques communs: le renard possède, tant dans l’épopée animale occidentale que dans la littérature chinoise, une nature ambiguë, ou mieux, ambivalente. On note de part
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
29

Tobón Arias, Alexander. "La crítica de Hicks al Tratado del Dinero de Keynes." Lecturas de Economía, no. 61 (November 3, 2009): 121–30. http://dx.doi.org/10.17533/udea.le.n61a2732.

Full text
Abstract:
El objetivo de este artículo es mostrar que la crítica que hace Hicks al Tratado del Dinero de Keynes es incorrecta. Para ello, presentamos el modelo de Keynes, mostrando que la igualdad entre la inversión y el ahorro es una condición de equilibrio monetario y no una identidad. Este resultado no puede ser obtenido en el análisis de Hicks. Palabras clave: Keynes, Hicks, precios, beneficios, ahorro, inversión. Clasificación JEL: B22, E12, E22, E31 Abstract: This article shows that the criticism made by Hicks to the Treaty on the Currency of Keynes is not correct. Thus, we present the model of Ke
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
30

Fouad, Benlhaj, and Oumari Loubna. "Relation d'impact entre Performance financière et performance sociale : Enseignement d'une étude empirique." International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 2, no. 3 (2021): 248–60. https://doi.org/10.5281/zenodo.4829324.

Full text
Abstract:
Ce travail vise &agrave; apporter des &eacute;l&eacute;ments de r&eacute;ponse &agrave; une question amplement d&eacute;battue au sein des cercles acad&eacute;miques. Il s&rsquo;agit de l&rsquo;&eacute;tude des liens entre la responsabilit&eacute; sociale des entreprises (RSE) et la performance financi&egrave;re (PF). Dans ce cadre, plusieurs hypoth&egrave;ses et mod&egrave;les explicatifs, &eacute;tudiant les interactions entre elles, ont &eacute;t&eacute; d&eacute;velopp&eacute;s. Dans cette logique, nous avons tent&eacute; de traiter la question suivante&nbsp;: dans quelle mesure la perform
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
31

Iyer, Srividya N., and Ashok K. Malla. "Intervention précoce pour la psychose : concepts, connaissances actuelles et orientations futures." Mosaïque 39, no. 2 (2014): 201–29. http://dx.doi.org/10.7202/1027840ar.

Full text
Abstract:
Cet article fournit un survol de la logique de l’intervention précoce pour psychose, de ses fondements théoriques et de la littérature essentielle sur le concept. L’intervention précoce repose sur l’hypothèse de la période critique, qui vient accentuer l’importance des premiers stades de la maladie, et sur les résultats d’études dans le domaine, qui suggère que la durée d’une psychose non traitée en influence le pronostic. L’intervention précoce facilite l’accès à un traitement spécialisé adapté à la phase de la maladie par un processus de recommandations médicales plus ouvert, des délais rapi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
32

Naszályi, Philippe. "Publier pour servir à quelque chose !" La Revue des Sciences de Gestion N° 313, no. 1 (2022): 1–2. http://dx.doi.org/10.3917/rsg.313.0005.

Full text
Abstract:
Choisir de publier tel ou tel article est une tâche que tout directeur de revue, tout rédacteur en chef, tout comité d’orientation ou de rédaction ne peut regarder qu’avec gravité. Le premier dossier entend présenter donc quelques « questions émergentes en sciences de gestion ». Ouvrir nos colonnes à une étude sur HAL (page13) peut passer pour un paradoxe même si cette plateforme de publication n’est pas non plus cet « open access », cher à l’ultra-libéral Georges Soros. Traiter du concept de « géo-management » (page 25) ne pouvait se faire que dans nos colonnes qui inlassablement redisent que
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
33

Bahalaokwibuye, Christian Bahati. "Perspectives sur l’indépendance de la justice arbitrale en Afrique subsaharienne. Les influences croisées entre la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) et l’East African Community’s Court of Justice (EACJ)." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 6, no. 1 (2019): 114–30. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2019-1-114.

Full text
Abstract:
Le présent article pose les perspectives sur les influences opportunes et mutuelles des systèmes arbitraux de la CCJA et l’EACJ dans la promotion de l’indépendance des arbitres. İl montre que, tout comme pour l’EAC, l’abitrage figure déjà dans le Traité de l’OHADA comme le mode de règlement des différends en vue d’améliorer le climat des investissements sur les territoires des Etats parties. La CCJA n’est pas un tribunal arb itral. Son intervention est placée en aval, comme juge de contrôle de la sentence bien qu’elle ne se contente pas d’un contrôle minimal. L’EACJ, qui a retenu l’option du c
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
34

AGABRIEL, J., and R. BAUMONT. "Avant-propos." INRA Productions Animales 30, no. 2 (2018): 91–92. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2017.30.2.2235.

Full text
Abstract:
Il faut remonter loin dans les archives de l’INRA, et plus précisément au numéro spécial du « Bulletin du CRZV de Theix » datant de l’année 1974 pour trouver un ouvrage entièrement dédié aux « vaches allaitantes »1. Quarante-trois ans plus tard, c’est avec plaisir que nous présentons ce nouveau dossier dans la revue INRA Productions Animales qui leur est entièrement consacré. Un tel regroupement d’articles sur cet animal et ce système d’élevage est donc assez rare et nous remercions chaleureusement les animateurs de la revue de l’avoir initié.&#x0D; Le numéro de 1974 constatait le développemen
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
35

Dubois, Anne-Catherine, Matthias Schell, Maëlle Boland, Hermès Gerrienne, Alain Javaux, and Isabelle Aujoulat. "L’éducation thérapeutique des proches aidants : une réponse émergente aux besoins de répit des parents d’un enfant malade ou en situation de handicap Résultats d’une recherche participative en Région wallonne (Belgique)." Education Thérapeutique du Patient - Therapeutic Patient Education 12, no. 1 (2020): 10203. http://dx.doi.org/10.1051/tpe/2020006.

Full text
Abstract:
Introduction : En Belgique comme dans d’autres pays, les aidants proches sortent doucement de l’ombre. Ils assurent diverses tâches, souvent complexes, pour aider, accompagner, soutenir de manière régulière ou continue un proche malade ou dépendant. Aujourd’hui, leur investissement n’est que partiellement reconnu. Objectifs : Au-delà d’un travail de sensibilisation sociétale et politique, nous nous sommes interrogés, en tant que professionnels de la santé en pédiatrie, sur ce qui pourrait être mis en oeuvre pour soutenir les parents-aidants plus précocement et de manière durable sur leur parco
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
36

Dezetter, Anne, and Xavier Briffault. "Coûts et bénéfices d’un programme de financement des psychothérapies auprès des Français souffrant de troubles dépressifs ou anxieux." Santé mentale au Québec 40, no. 4 (2016): 119–40. http://dx.doi.org/10.7202/1036097ar.

Full text
Abstract:
Les psychothérapies structurées sont des traitements des troubles dépressifs ou anxieux recommandés par les guides de bonne pratique internationaux, dont l’efficacité et l’impact positif sur la santé et les coûts, ont été largement démontrés. Toutefois en France, malgré le lourd fardeau économique que ces troubles représentent, les psychothérapies effectuées avec un psychothérapeute non-médecin ne sont pas remboursées.L’étude vise à évaluer les coûts et bénéfices qu’un programme de prise en charge partiel des psychothérapies permettrait pour les Français souffrant de troubles dépressifs ou anx
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
37

CHEVAUX, F. "Étude prospective pour une gestion territorialisée et optimisée des boues de l’assainissement collectif." Techniques Sciences Méthodes, no. 11 (November 20, 2020): 89–108. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202011089.

Full text
Abstract:
La Métropole Rouen Normandie (MRN) dispose d’un parc de 23 stations de traitement des eaux usées (STEU) générant un total de 9075 tonnes de matières sèches (MS) par an. Les boues des quatre principales stations, à savoir « Émeraude » à Petit-Quevilly (72% du flux total produit), Saint-Aubin-lès-Elbeuf (15%), Grand-Quevilly (4,8%) et Grand-Couronne (1,5%), sont incinérées sur deux sites, le reste étant épandu. L’incinérateur de la STEU de Saint-Aubin-lès-Elbeuf fonctionne actuellement en souscharge alors que celui d’Émeraude est amené à recevoir davantage de boues depuis l’extension de la STEU
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
38

SOUALIH, Yassine. "Artificial intelligence for real estate valuation: a revolutionary opportunity for the real estate industry." African Scientific Journal Vol 3, N° 15 (2023): 522. https://doi.org/10.5281/zenodo.7553870.

Full text
Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute; </strong> Depuis plusieurs ann&eacute;es, le secteur de l&rsquo;immobilier a consid&eacute;rablement &eacute;volu&eacute; gr&acirc;ce &agrave; l&rsquo;arriv&eacute;e des nouvelles technologies qui ont boulevers&eacute; les usages et le processus d&eacute;cisionnel des acteurs de l&rsquo;industrie immobili&egrave;re. L&rsquo;expertise immobili&egrave;re est susceptible d&#39;&ecirc;tre confront&eacute;e &agrave; des changements cons&eacute;quents principalement li&eacute;s aux attentes des actionnaires et aux d&eacute;veloppements technologiques en mati&egrave;re de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
39

Bélanger, Paul R., and Louis Maheu. "Pratique politique étudiante au Québec." Articles 13, no. 3 (2005): 309–42. http://dx.doi.org/10.7202/055586ar.

Full text
Abstract:
La mobilisation politique des populations étudiantes n'est pas en soi un phénomène vraiment contemporain. Certaines études ont déjà établi que des groupes étudiants ont participé à des mouvements politiques à diverses époques de l'histoire. Par contre, la pratique politique étudiante, ces dernières années, s'est amplifiée en même temps qu'elle se caractérisait par des traits plus spécifiques et particuliers à cette population. Aussi a-t-on vu croître, en sociologie, un intérêt nouveau pour l'analyse de ces phénomènes. Les études consacrées à ce sujet se multiplient de même que les schémas d'an
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
40

BROCHARD, M., K. DUHEN, and D. BOICHARD. "Dossier "PhénoFinlait : Phénotypage et génotypage pour la compréhension et la maîtrise de la composition fine du lait"." INRAE Productions Animales 27, no. 4 (2014): 251–54. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2014.27.4.3071.

Full text
Abstract:
Dossier "PhénoFinlait : Phénotypage et génotypage pour la compréhension et la maîtrise de la composition fine du lait&#x0D; Avant-propos&#x0D; Le lait est un produit animal complexe à l’origine de multiples valorisations en alimentation humaine : laits de consommation incluant les laits infantiles, fromages, beurres, crèmes, yaourts, desserts et boissons lactées, ingrédient dans une grande diversité de pâtisseries et de plats cuisinés, etc. Il s’agit donc d’un pilier de l’alimentation humaine y compris à l’âge adulte et ce depuis des milliers d’années.&#x0D; Toutefois, les demandes des consomm
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
41

Radilofe, Randianina. "Perspectives africaines des droits de l’homme en droit international des investissements." African Human Rights Yearbook / Annuaire Africain des Droits de l’Homme 4 (March 3, 2022). http://dx.doi.org/10.29053/2523-1367/2020/v4a13.

Full text
Abstract:
RÉSUMÉ:&#x0D; Pendant longtemps, le droit international des investissements ne s’est intéressé qu’à la promotion et à la protection des investissements étrangers sur le territoire d’un État. Or, la globalisation de l’économie a pu conduire à des dérives, et notamment des violations graves des droits de l’homme et du droit de l’environnement notamment la pollution massive des eaux, déplacements de population, travail des enfants et esclavage moderne. Si le droit international des investissements contribue à la croissance économique en attirant les capitaux étrangers, il ne doit pas couvrir les
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
42

Acheson, Keith, and Christopher J. Maule. "International Regimes for Trade, Investment, and Labour Mobility in the Cultural Industries." Canadian Journal of Communication 19, no. 3 (1994). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.1994v19n3a826.

Full text
Abstract:
Abstract:&#x0D; International trade, investment, and the movement of technical and professional personnel are very important to the cultural industries. A set of bilateral co-production treaties impose strict financing, expenditure, and nationality of personnel restrictions for film and television projects that qualify for national treatment with respect to broadcast quotas and for&#x0D; subsidized finance from government lending agencies or tax shelters. In addition, a number of multilateral, regional, and industry-specific regimes establish general rules and procedures that govern these inte
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
43

Farid, Baouahi, and Zin Nacer-Eddine. "Impact du Plan d’action Communal de Meknes (2016-2021) dans l’amelioration de la Qualite des Ressourses Hydriques de Ville de Meknes cas de l’oued R’dom." European Scientific Journal ESJ 17, no. 10 (2021). http://dx.doi.org/10.19044/esj.2021.v17n10p318.

Full text
Abstract:
L’actualisation de l’état de la pollution au niveau du bassin de R’dom revête un caractère très important pour les opérateurs œuvrant dans la protection de l‘environnement et le contrôle de la pollution hydrique. Cet article concerne la mise à jour des niveaux de pollution au niveau de l’oued R’dom à travers ces affluents qui sont l’oued Boufekrane, l’oued Bouishak et l’oued Ouislane. En effet, 8 stations au totale ont servi pour le suivi de l’évolution spatiale de la pollution et 5 campagnes pour la mise en évidence de la variation temporelle. Les résultats de cette étude n’ont pas traduit le
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
44

HANGOURE, Mohamed. "Relations économiques Maroc-africaines : Bilan et perspectives." August 6, 2022. https://doi.org/10.5281/zenodo.6970293.

Full text
Abstract:
La libéralisation des échanges et le mouvement croissant d&rsquo;internationalisation des capitaux ont engendré une interdépendance grandissante entre les différentes économies. Par conséquent la corrélation entre la libéralisation des échanges et le développement économique entraîne une spécialisation et une complémentarité régionale tout en façonnant une nouvelle géographie économique. Dans ce cadre, nous avons analysé les données du système productif et commercial africain et marocain d&rsquo;une part, et les interactions économiques entre les deux parties d&rsquo;autre part, l&rsquo;articl
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
45

Afo-Loko, Owodon. "Investissement Direct Étranger, transition energétique et degradation de l’environnement : évidence des pays d’Afrique subsaharienne." La Revue Internationale des Économistes de Langue Française 9, no. 1 (2024). http://dx.doi.org/10.18559/rielf.2024.1.1635.

Full text
Abstract:
L’objectif – L’objectif de cette étude est d’analyser la relation entre les investissements directs étrangers (IDE), la transition énergétique et la pollution de l'environnement en Afrique subsaharienne sur la période 1985 à 2020. Conception/méthodologie/approche – Diverses approches économétriques ont été utilisées afin d’obtenir des résultats robustes. Le test de dépendance transversale a été effectué et les résultats ont confirmé la présence d'une dépendance transversale entre les variables, ce qui a permis l'utilisation du test de racine unitaire de seconde génération. L'analyse a été réal
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
46

Kenza, ABBOUTI, ZOUHRI Mohammed, and BOUAYAD Abdelrhani. "Contribution des systèmes d'administration en ligne Government to Business (G2B) à l'attractivité des investissements : une enquête par la méthode Delphi." African Scientific Journal Vol 03, N°22 (2024). https://doi.org/10.5281/zenodo.10657040.

Full text
Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute; </strong> A l'&egrave;re du num&eacute;rique, la transformation digitale des services publics s&rsquo;affirme comme une n&eacute;cessit&eacute; imp&eacute;rative. Cette n&eacute;cessit&eacute; s&rsquo;est prononc&eacute;e encore plus avec la diffusion croissante des technologies de l'information et de la communication (TIC), les gouvernements s'adaptent &agrave; ce contexte en modernisant ses institutions &agrave; travers la d&eacute;mat&eacute;rialisation des services destin&eacute;s aux investisseurs et aux entreprises. De ce fait, le r&ocirc;le croissant de l'ad
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
47

RAHIB, EL MOSTAFA. "TVA et Investissement dans le Code Général des Impôts (CGI): Etats des lieux. Limites et Perspectives." April 30, 2022. https://doi.org/10.5281/zenodo.6507740.

Full text
Abstract:
L&#39;objectif affiché pour cette étude est de clarifier une relation apparemment évidente entre la Taxe sur la Valeur Ajoutée et l&rsquo;investissement de l&rsquo;entreprise, mais en réalité cette relation est complexe, de fait que le législateur est contraint de se soumettre fiscalement aux principes fondamentaux de la TVA et essentiellement le principe de la neutralité, et aussi à des contraintes comptables, économiques et sociales. Dans le but donc de traiter le fond de cette question, une lecture des dispositions fiscales en matière de TVA s&rsquo;avère donc nécessaire pour déceler le méc
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
48

Kane, Mouhamadou Madana. "Traitts bilattraux d' investissement conclus par le SSnngal (Bilateral Investment Treaties Concluded by Senegal)." SSRN Electronic Journal, 2016. http://dx.doi.org/10.2139/ssrn.2881825.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
49

ELRHOULAM, Houssam. "Aspect théorique de la modélisation de l'investissement." November 1, 2021. https://doi.org/10.5281/zenodo.5635681.

Full text
Abstract:
Au cours des dernières années, un nombre important de travaux, tant théoriques, qu&rsquo;empiriques se sont intéressés aux problèmes et aux concepts relié à la formalisation de la modélisation de l&rsquo;investissement, il y en a ceux qui adaptent des modèles déterministes qui n&rsquo;acceptent pas la variabilité des variables explicatives ce qui affectent les coefficients de régression. Or d&rsquo;après l&rsquo;approche de (Judge &amp; Griffiths, 1980). le comportement d&rsquo;investissement est loin d&rsquo;être stable d&rsquo;une part au niveau de la théorie , la nouvelle macroéconomie a mo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
50

Nasra, Kouider. "Voix, musique et paroles, triolet du mouvement psychique : trois observations cliniques." Revue française de musicothérapie Volume 28 n°1 (March 28, 2008). http://dx.doi.org/10.61953/rfm.2744.

Full text
Abstract:
Soumission à Epi-revel Cette investigation est une prise en charge thérapeutique de trois patientes atteintes de troubles de la personnalité tels que définis par les critères diagnostiques généraux du DSM IV. Tenant compte des entretiens préliminaires, nous avons choisi la musicothérapie comme méthode d’approche clinique facilitant une relation psychothérapique, par l’expression, la mentalisation et la « conscientisation » des traits pathogènes. Voix, musique et parole ont constitué nos trois paramètres d’exploration. Par ce biais, il a été établi que l’objet relationnel, la musique, a permis
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
You might also be interested in the bibliographies on the topic 'Investissements – Traités' for other source types:
Dissertations / Theses
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography