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Dissertations / Theses on the topic 'Marques de commerce – Haïti'
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1
Joseph, Johanny Stanley. "La protection juridique des indications géographiques et son avantage pour le développement d'Haïti." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0494.
Full textAbstract:
Les indications géographiques jouent un rôle d’identification des produits originaires d’un lieu géographique dont la qualité, la réputation ou toute autre caractéristique sont inhérentes audit lieu. Cela pourrait expliquer la notoriété et la singularité des dénominations « Champagne », « Bordeaux » ou « Tequila ». L’abondant contentieux suscité depuis des décennies par l’explosion des utilisations abusives a pu donner l’occasion de garantir la protection des indications géographiques au niveau international. On notera que, devant la montée en puissance de la mondialisation, la reconnaissance et la protection des indications géographiques ont connu, avec l’Accord sur les ADPIC, une consécration remarquée de la part des États membres de l’OMC. Cependant, malgré son caractère apparemment obligatoire dans l’accord, Haïti, pays moins avancé, n’a prévu aucun moyen juridique permettant de protéger ces dénominations d’origine. En réalité, pourtant, la protection des indications géographiques est riche en potentialités. Loin des insuffisances découlant des règles internationales, elles sont considérées comme des instruments de développement territorial et de préservation de l’identité culturelle. C’est pourquoi cette thèse a pour ambition, en étudiant les modèles français et européen, de justifier l’intérêt économique de la protection juridique de ces signes publicsGeographical indications play a role in identifying products originating from a geographical location whose quality, reputation or any other characteristic are inherent to that location. This could explain the notoriety and uniqueness of the names « Champagne », « Bordeaux » or « Tequila ». The abundant litigation generated over decades by the explosion of abusive uses may have provided the opportunity to guarantee the protection of geographical indications at the international level. It should be noted that, given the rise of globalization, the recognition and protection of geographical indications have, with the TRIPS Agreement, received notable recognition from WTO member states. However, despite its apparently obligatory nature in the agreement, Haiti, a less developed country, has not provided any legal means to protect these designations of origin. In reality, however, the protection of geographical indications is rich in potential. Far from the inadequacies resulting from international rules, they are considered as instruments of territorial development and preservation of cultural identity. This is why this thesis aims, by studying French and European models, to justify the legal protection of these public signs through their economic interest
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Anfossi-Divol, Joan. "L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique /." Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2003. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38981805v.
Full text
3
Marteau-Roujou, de Boubée Isabelle. "Les marques déceptives." Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020015.
Full textAbstract:
Susceptibles d'induire en erreur le consommateur, les marques deceptives se revelent etre d'une grande diversite. Elles sont prohibees en france comme a l'etranger, et sont generalement refusees a l'enregistrement. Lorsqu'elles parviennent, toutefois, a etre deposees, elles n'echappent pas a la contestation, et leur usager est expose, en outre, a des sanctions penales. Definie en fonction de criteres souples, la notion de marque deceptive peut etre adaptee aux circonstances. L'interdiction de ces marques permet, de ce fait, d'assurer, a l'aube du grand marche europeen, la prise en compte par le droit des marques des interets du consommateurThere is a great variety of deceptive trademarks, all of them capable of misleading the consumer. They are prohibited in france as well as in other countries and are, generally, barred from registration. Nevertheless, when deceptive trademarks succeed in being registered, they are still questionable, and the user of such trademarks is liable to prosecution. Owing to the broad criteria used to define the notion of deceptive trademarks, this notion may be adapted to the circumstances. On the eve of the great european market, trademark law will ensure, through the interdiction of deceptive trademarks that the consumer's interests are taken into account
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Changeur, Sophie. "Le territoire de marque : proposition et test d'un modèle basé sur la mesure des associations des marques." Aix-Marseille 3, 1999. http://www.theses.fr/1999AIX32040.
Full textAbstract:
L’objectif de cette recherche est de proposer une conceptualisation et une mesure du territoire de marque permettant d'enrichir les recherches actuelles sur le concept et de contribuer à l'étude de la performance des produits marques. La conceptualisation du territoire de marque intègre les apports des recherches sur le territoire de marque, sur l'évaluation de l'extension de marque et sur le capital-marque du point de vue du consommateur. Le territoire de marque est conceptualise comme un espace perceptuel compose des associations fortes, en cohésion et dominantes de la marque. Ces associations, à condition qu'elles soient positives, expriment la capacité de la marque à engendrer de la performance. La position des produits marques dans le territoire de marque (distance vis-à-vis de la marque sur les associations) exprime leur capacité à profiter de la performance apportée par la marque. L’étude empirique a pour objectif principal de vérifier l'existence d'une relation entre la position des produits marques dans le territoire de marque et leur performance, avec une médiation du fit et de la typicalité. L’étude porte sur trois marques et vingt produits de petit électroménager et d'hygiène-beauté en grande diffusion. Les résultats montrent que chaque marque possède un territoire spécifique, forme d'associations fortes, en dominance et en cohésion. Ces associations permettent de mesurer et analyser la position des produits marques (existants ou non) par rapport à la marque dans son territoire. Les résultats confirment les relations postulées. Plus la distance du produit marque a la marque (sur les associations formant son territoire) est faible et plus son fit et sa typicalité d'une part, sa performance d'autre part, sont forts. Le fit et la typicalité jouent, de plus, un rôle médiateur entre la distance et la performance. Enfin, la prédiction de la performance des extensions de marque est très satisfaisante, en particulier dans le cas du petit électroménager.
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Lampre, Caroline. "Les marques vinicoles." Bordeaux 1, 1990. http://www.theses.fr/1990BOR1D004.
Full textAbstract:
Les marques vinicoles,dont la specificite residedans l obligation absolue de respecter l authenticite de leurs objets a travers la loyaute de leurs presentations, se caracterisent en premier lieu par la dualite de leur expression. Marque de vin "agricole" et marque de vin "commerciale" relevent ainsi de definitions et de modes d appropriations distincts. Mais en depit de la variete de leurs origines, les marques vinicoles se caracterisent en second leu par l unite de leur protection. Protection nationale, reposent sur une action prventive etdefensive. Mais aussi protectioninternationale dependante d un depassement territorial et d un depassement categorielThe wine brands of which specific feature lies in the absolute obligation to respect the authenticity of their objects through the loyalty of theirs presentations, signalize themselves, in the first place, by the duality of their expression. So agricultural wine brand and commercial wine brand belong to distinct definitions and appropriations. Why, in spite of the variety of their origins, the wine brands are characterized in second place by the unity of their protection. National protection, relying on a preventive and defensive action. But international protection too, dependent on a territorial overstepping andon a material one
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Ramaroson, Andry Haja Ngobo Paul Valentin. "Les déterminants de la migration des clients entre les marques nationales et les marques de distributeurs." S. l. : S. n, 2009. ftp://ftp.univ-orleans.fr/theses/andryhaja.ramaroson_2321.pdf.
Full text
7
Walliser, Élisabeth. "La mesure comptable des marques : une étude comparée en Europe." Paris 12, 1998. http://www.theses.fr/1998PA122013.
Full textAbstract:
Cette recherche trouve son origine dans le constat du hiatus entre l'importance croissante des marques, et plus largement du capital immatériel, dans les actifs de l'entreprise et la faiblesse relative de leur mesure comptable. Une étude institutionnelle est mène sur trois pays européens : l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni, ainsi qu'au plan international (première partie). Le cadre comptable des marques est examine, tout d'abord, à travers l'analyse des textes doctrinaux. Les positions doctrinales sont, ensuite, replacées dans un contexte plus général d'élaboration des états financiers. Par ailleurs, le problème de l'évaluation, composante indissociable de la mesure comptable, est analyse à travers les différentes méthodes disponibles. Une double étude empirique est mène (deuxième partie). D'une part, une étude quantitative sur 150 plaquettes annuelles de sociétés cotes reparties également sur trois pays et cinq secteurs permet de tester les différentes hypothèses issues de l'étude du cadre institutionnel. D'autre part, une étude qualitative reposant sur l'information interne recueillie auprès de 22 responsables comptables et financiers permet d'affiner certains résultats et de les enrichir par leurs opinions. Il apparaît que le choix de la méthode d'évaluation de la marque, si difficile qu'il soit, n'est pas un obstacle majeur a la reconnaissance des marques. En revanche, la persistance d'un effet pays légitime le souci de rapprocher les institutions et pratiques dans le cadre de la construction européenneThis research finds its origin in the observation of the gap between the growing importance of brands, and more largely of the intangible capital, in the firm's assets and the relative weakness of their accounting measure. An institutional study is conducted on three European countries: Germany, France and the United Kingdom, as well as on an international level (first part). The accounting framework of brands is considered, first of all, through the analysis of doctrinal texts. Doctrinal positions are, then, replaced in a more general context of financial statements elaboration. Furthermore, the problem of the valuation, indissociable component of the accounting measure, is analyzed through the different methods available. A double empirical study is conducted (second part). On the one hand, a quantitative study on 150 annual reports of quoted companies divided equally on three countries and five sectors allows to test the different hypotheses stemmed from the study of the institutional framework. On the other hand, a qualitative study based on the internal information collected with 22 accounting and financial directors allows to clarify some results and to enrich them by their opinions. It appears that the choice of the brand valuation method, however hard it may be, is not an major hurdle in the recognition of brands. On the other hand, the persistence of a country effect legitimate the concern to bring institutions and practices together as part of the European construction
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Deshors, Marie. "Publicité et droit des marques." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10018.
Full textAbstract:
Les marques et la publicité sont deux ensembles étroitement liés qui constituent des outils importants pour les entreprises et dont les rapports justifient une analyse approfondie. La marque, qui a une valeur propre, est parfois le principal actif d'une entreprise. Il est donc nécessaire d'y apporter la plus grande attention et c'est notamment par le biais de la publicité que la marque parviendra à accroître sa valeur, son « capital marque ». En effet, la publicité permet à la marque d'augmenter sa notoriété et veille à lui construire une image favorable susceptible d'attirer les consommateurs et ainsi à faire d'elle une marque forte, source de valeur pour l'entreprise. En outre, bien que la fonction de publicité de la marque n'ait été reconnue que récemment par le droit, il est établi que la marque elle-même remplit des objectifs publicitaires en ce qu'elle constitue un instrument d'information mais aussi de séduction et de persuasion. Néanmoins, bien que cette symbiose puisse sembler parfaite, il convient d'apporter des réserves car certaines pratiques récentes se sont révélées dangereuses pour le droit des marques. C'est notamment le cas du référencement payant sur Internet et de la publicité comparative, pratiques qui auraient pourtant pu s'avérer bénéfiques pour les marques si certaines dérives, ainsi que la souplesse d'interprétation des textes par les juges, n'avaient eu pour conséquence des atteintes au droit exclusif conféré aux titulaires de marques enregistréesBrands and advertising are two closely linked sets which are important tools for all companies in business and whose connections justify a detailed analysis. A trademark, which has its own value, is sometimes the main asset of a company. It is thus necessary to bring to it a special attention and it is especially thanks to advertising that the trademark will increase its value, its "brand equity". Indeed, advertising enables a brand to increase exposure and helps create a favorable image which then attracts consumers and enhances brand loyalty in order to make it a strong brand, a source of value for the company. Besides, although the advertising function of the brand has only recently been recognized by the law, it is proved that the brand itself fulfills advertising objectives as a instrument and influence of information, seduction and persuasion. Despite the appearance that this symbiosis is perfect, consideration must still be given about this being so because certain recent practices have shown themselves dangerous with regards to trademark law. It is in particular the case of paid referencing on the Internet and comparative advertising even though these practices would have been likely to turn out beneficial for brands if certain abuses, as well as the flexibility of interpretation of law texts by judges, had not had for consequence outrages to the exclusive right given to the holders of registered trademarks
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Landreau, Aleman Isabelle. "Le droit des marques au Japon." Poitiers, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT3013.
Full textAbstract:
Influence par plusieurs familles de droit, le droit des marques au japon est un droit sui generis. La conception de la marque se distingue par les particularismes linguistiques, institutionnels et de la pratique du japon, et par sa capacite a evoluer vers un equilibre entre apports modernes de l'exterieur et imperatifs traditionnels de l'interieur, dans le but d'une prosperite nationale. L'acquisition de la marque repond a des criteres juridiques plus specifiques, consequence de la complexite linguistique et de la volonte de respecter le principe du premier arrive et de la prise en compte de l'usage. L'exploitation est tournee vers les contrats favorisant le libre echange, developpant le commerce, tout en luttant intensement contre la contrefacon. Dans la perspective de la participation du japon a l'echelle internationale aux discussions en matiere de marques (l'accord adpic, le traite des marques, bientot le protocole de madrid), le jpo et le miti elaborent une reforme globale de la propriete intellectuelle, prenant une nette avance pour le iiieme millenaire, conformement a la strategie initiale du bien etre national.
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Baron, Marie-Laure. "Marques, rentes et relations contractuelles : le cas des marques de distribution dans la grande distribution en France." Paris 13, 2000. http://www.theses.fr/2000PA131008.
Full textAbstract:
La thèse traite du cas des << mdd >> dans la grande distribution en france. Son objet est, dans un premier temps, de mettre en évidence la spécificité des mdd, par rapport a une marque traditionnelle telle qu'elle est approchée par la théorie de la différenciation. Cela est fait par une analyse du jeu concurrentiel qui se déroule entre les marques nationales et les mdd. La spécificité apparaît alors du type rente génère par les mdd. Le type de stratégie mis en oeuvre par les distributeurs conduit néanmoins a des types d'affrontements différents avec la marque nationale : la mdd différenciée peut conduire a une éviction du fabricant, tandis que la mdd non différenciée nécessité davantage la conservation de la marque nationale pour sa propre valorisation. Quelle que soit la stratégie adoptée,le succès repose néanmoins sur la capacité du distributeur a animer le noeud de contrats qui permet de valoriser la mdd : il faut coordonner les acteurs qui offrent les produits en amont, et les acteurs qui les distribuent, les points de vente en aval. Hiérarchie, contrats, incitations, confiance, tous ces mécanismes sont utilises par les distributeurs. La deuxième partie de la thèse montre, dans ce cas précis, quelles sont les organisations les plus a même de générer une quasi-rente organisationnelle qui pourra être conservée dans l'organisation. L'organisation << adéquate >> est également mise en relation avec la stratégie poursuivie. Dans ce travail, la coopération, comme organisation stable, voire peu coûteuse, occupe une place particulière ;
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Canlorbe, Julien. "L'usage de la marque d'autrui /." Paris : Litec, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb412312471.
Full text
12
Korchia, Michaël. "Connaissances des marques stockées en mémoire par les consommateurs : modèle théorique et test empirique." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX3A001.
Full textAbstract:
Depuis la seconde moitié des années 60, de nombreuses recherches intègrent la notion de connaissances stockées en mémoire par les consommateurs. Celles-ci sont cependant définies de manières très diverses. Les mesures employées, souvent réductrices, ne peuvent refléter fidèlement ce phénomène complexe. Une revue de la littérature portant sur la mémoire en psychologie cognitive a permis de définir le concept de connaissances d'une marque comme les informations relatives à cette marque stockées dans la mémoire de long terme du consommateur. Cette définition correspond à celle de l'image de marque. Quatre mesures des connaissances d'une marque sont identifiées: la familiarité, les connaissances objective et évaluée, ainsi que le nombre d'associations stockées en mémoire. L'aspect multidimensionnel de la familiarité et de la connaissance objective est souligné. L'objectif principal de cette thèse est d'établir un modèle mettant ces mesures en relation; il se traduit par 10 hypothèses de recherche. C'est par la familiarité, c'est-à-dire l'ensemble des expériences qui le lient à une marque, qu'un consommateur va stocker des informations portant sur celle-ci dans sa mémoire. Ces associations influent sur la connaissance objective, qui représente ce qu'il sait vraiment sur cette marque, ainsi que sur la connaissance évaluée, qui consiste en la perception de sa connaissance. Le modèle intègre par ailleurs les concepts d'intérêt pour la marque et de congruence d'image individu-marque, qui complètent les relations supposées. Sur les 10 hypothèses, 8 sont validées. Pour finir, une analyse typologique souligne la tendance de certains individus à être incapables d'évaluer efficacement leurs connaissances d'une marque. En dehors de l'intérêt lié à une meilleure compréhension des connaissances du consommateur, cette recherche ouvre des perspectives sur une mesure plus complète de l'image de marque et sur l'analyse du capital-marque.
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Anfossi-Divol, Joan. "L' usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des Etats-Unis d'Amérique." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010272.
Full textAbstract:
Si la volonté de protéger la propriété intellectuelle à l'échelle internationale existait déjà à la fin du XIXème siècle, les autorités du G. A. T. T. Puis de l'O. M. C. N'ont pas corrigé les effets du cloisonnement des marchés liés à la territorialité des objets de fabrique ou de commerce. L'étude des droits franco-communautaire et américain des marques en révèle la cause essentielle : on est en présence de deux systèmes opposés sur le principe même d'acquisition de ces monopoles restrictifs de concurrence. En effet, aux Etats-Unis, des raisons de nature constitutionnelle expliquent que la naissance du signe distinctif procède depuis toujours de l'usage (acte " d'usage dans le commerce "), tandis qu'en France et en Europe, les nouveaux besoins du commerce ont conduit le législateur moderne à consacrer l'acte administratif d'enregistrement. Alors que l'internationalisation des marques et la libéralisation des échanges incitent plus que jamais les puissances industrielles à coordonner leurs droits, cette volonté est contrariée par l'absence de compromis sur la conception même du droit de propriété octroyé par l'usage ou l'enregistrement. L'étude démontre toutefois, en premier lieu, que cet antagonisme entre le système juridique américain et son homologue européen ne doit pas décourager les avancées du droit international dans le domaine des marques notoires où le processus d'harmonisation, par ailleurs engagé, peut encore être amélioré. En vue de systématiser un corps de principes communs, l'étude se propose, en second lieu, d'utiliser l'outil du droit comparé pour délimiter les domaines où peuvent être rapprochées les règles d'appropriation conditionnées par l'usage et l'enregistrement.
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Canlorbe, Julien. "L'usage de la marque d'autrui." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020065.
Full textAbstract:
Les mutations économiques et sociales survenues depuis une soixantaine d'années renouvellent les problématiques suscitées par la protection des marques. Les réponses qui y sont apportées par le droit à l'heure actuelle se révèlent d'autant plus hésitantes, que l'influence qu'exerce désormais le doit communautaire sur la matière remet en question certaines solutions jusqu'ici implantées dans la traduction juridique française. La détermination des effets du droit de marque a pourtant une importance capitale parce qu'elle est un facteur déterminant des comportements des intervenants du marché, entreprises comme consommateurs et heurte, au-delà de ce cadre, l'exercice de la liberté d'expression. L'objet de cette étude est de tenter de préciser les contours de l'exclusivité que le titulaire tient de son droit de marque. Or, les fonctions de la marque révèlent qu'une atteinte n'est portée au droit exclusif que si l'usage du signe qui la constitue réunit deux caractères. Il doit d'abord avoir un caractère spécial, c'est-à-dire que le signe doit être utilisé sans l'autorisation de son titulaire pour assurer au public la désignation de l'origine économique d'un certain produit ou service. Il doit en outre avoir un caractère économique, en ce qu'il est destiné à accompagner l'offre d'un produit ou d'un service auprès du consommateur.
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Killias, Pierre-Alain. "L'application de la législation cartellaire au droit des marques : étude de droit suisse et de droit européen /." Fribourg : Editions universitaires, 1996. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39231613t.
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Thévenard-Puthod, Catherine. "Le management stratégique des marques obtenues par croissance externe." Grenoble 2, 1997. http://www.theses.fr/1997GRE21042.
Full textAbstract:
Les marques connaissent des sorts differents une fois que l'entreprise qui les detient est achetee : certaines disparaissent alors que d'autres sont conservees par l'acquereur. Partant de ce constat, la recherche s'interroge sur les raisons qui sont a l'origine des decisions de suppression des marques acquises. En particulier, elle tente de faire le lien entre les difficultes soulevees par l'integration post- acquisition et la disparition de ces marques, en s'appuyant sur la theorie fondee sur les ressources. L'etude de treize cas permet de mettre a jour l'existence d'un processus de management des marques acquises, compose de deux phases ayant chacune leurs variables explicatives. Ce processus indique que, la plupart du temps, les acquereurs souhaitent conserver les marques acquises. Mais les problemes d'integration (restructurations internes, demotivation des employes, destruction des routines organisationnelles a la base des competences de l'entreprise-cible, reactions negatives des concurrents et des distributeurs. . . ) les amenent finalement, une fois sur deux, a s'en separerBrand names experience different fates when the firm which owns them is acquired: some of them disappear whereas others are kept by the acquirers. Research wonders about the reasons which explain the origins of the decisions for the suppression of acquired brands. In particular, it attempts to link post-acquisition difficulties and brand disappearance, basing itself on resource-based theory. The analysis of thirteen case-studies brings some light to a two phase process of acquired brand management. This process points out that, most of the time, acquirers desire to keep the bought brands. But integration problems (internal restructurations, staff demotivation, destruction of organizational routines which are the basis of acquired firm competences, negative reactions of competitors and distributors. . . ) induce acquirers to separate from those brands
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Bouvel, Adrien. "Principe de spécialité et signes distinctifs /." Paris : Litec, 2004. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/52338985X.pdf.
Full text
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Jara, Magali. "Conceptualisation et mesure du capital-marque de la marque de distributeur." Rennes 1, 2008. http://www.theses.fr/2008REN1G008.
Full textAbstract:
L'évolution récente du contexte législatif et la volonté des distributeurs de faire de la MDD une marque forte, à part entière, conduisent à développer une recherche sur cet objet, et plus particulièrement sur son capital-marque. Sur la base d'une revue de la littérature et des résultats de l'étude exploratoire qualitative, le modèle du capital-marque de la MDD est révélé. Des méthodes statistiques sont mobilisées en vue d'une part, de mesurer et de valider le modèle ainsi construit, et d'autre part, d'en mesurer les variations. Les résultats obtenus montrent tout d'abord que le capital-marque de la MDD se compose de deux dimensions principales : la notoriété de la MDD et son image. Les résultats montrent ensuite que l'image de la MDD est une variable médiatrice partielle de la relation entre la notoriété et l'achat de la MDD. Les résultats montrent enfin que le capital-marque de la MDD peut être modéré par la catégorie de produits et la stratégie de marque du distributeurThis research focuses on retail brand equity. More precisely, it aims at conceptualizing and measuring retail brand equity. Based on litterature review and qualitative research, the retail brand equity model is conceptualized. Exploratory and confirmatory analyses are used to measure and validate the model then. Finally, moderators of the model are proposed in order to reveal variations of retail brand equity. Results show at first that retail brand equity is composed of two principal components : awareness and retail brand image (which is measured by perceived quality, price image, personality, brand name and store service). All of these variables influence positively the retail brand purchase except store service which influences it negatively. Results show then that the retail brand image is a partial mediator on the relation between retail brand awareness and its purchase. This research reveals finally that the retail brand equity can be moderated by the product category and the retail brand strategy
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Hamzaoui, Essoussi Leila. "Modélisation de l'influence du pays de conception, du pays de fabrication et de la marque sur l'évaluation du produit marqué." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32000.
Full textAbstract:
Le premier objectif de cette thèse est de proposer un modèle conceptuel qui permet de prendre en compte l'image globale du pays (conception et fabrication) et le fit pays/produit, et leurs effets sur l'évaluation du produit. La prise en compte du pays de conception, du pays de fabrication et de la marque permet d'intégrer deux variables considérant la cohérence perçue entre les trois images (pays de conception, pays de fabrication, et marque) : la congruence marque/pays de fabrication et la typicalité marque/pays de conception. Le second objectif de la recherche est la validation empirique de ce modèle sur des marques réelles. Elle montre: l'existence d'un effet de l'image globale du pays et du fit pays/produit sur la qualité perçue du produit, un effet plus important du pays de fabrication que de conception, l'existence des effets simultanés de l'image de marque et de la congruence marque/pays de fabrication, et examinons le rôle modérateur de la typicalité marque/pays de conceptionThe first objective of this dissertation is to propose a conceptual model including the global country image and the fit between this country image and the product. The model also includes two variables considering the perceived fit between the three images (country of design, country of manufacture and brand): the congruence between the brand image and the country of manufacture image, and the typicality of the brand in the country of design. The research's second objective is to test empirically the joint influence of these variables on the branded product evaluation for several brands (cars and televisions). Results show significant effects of global country image and fit global country image/product, and a more important effect of country of manufacture than that of country of design. We confirm the effect of brand image and brand/country of manufacture congruence on branded product evaluation, and examine the moderating effect of the typicality of the brand/country of design
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Hyvernat, Claire. "Analyse du contenu de l'ensemble de considération : une approche par la proximité des marques." Paris 9, 2003. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2003PA090014.
Full text
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Thierry, Stéphane. "La marque constituée par une création de forme protégée." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020012.
Full textAbstract:
Un nombre croissant de marques sont constituees par des creations de forme protegees, c'est-a-dire des oeuvres de l'esprit protegees par la loi du 11 mars 1957 ou des des-sins et modeles industriels protegees par la loi du 14 juillet 1909. Il s'agit de de-terminer le statut de ces marques en droit francais, en etudiant leur possibilite materielle et juridique, les conditions de leur protection et celles de leur exploi-tation. D'un point de vue materiel, tous les types de creations sont susceptibles de constituer une marque : creations litteraires, artistiques et musicales. D'un point de vue juridique, l'utilisation comme marque d'une creation protegee n'est possible qu'avec l'accord de l'auteur ou de ses ayants droit. A defaut, le depot de la marque realise une contrefacon qui rend la marque annulable. La protection d'une marque constituee par une creation intellectuelle est tout a fait particuliere, en ce sens qu'elle est le resultat de l'application cumulative du droit des marques et du droit d'auteur et ou du droit des dessins et modeles. La marque est soumise a des condi-tions de protection "sui generis". Mais, dans le meme temps, la marque permet de soustraire la creation au domaine public et de beneficier d'une protection petpetuel-le. La creation de forme utilisee comme marque peut etre cree specialement a cette fin ou avoir ete realisee anterieurement. Dans tous les cas, l'utilisateur de la marque ne peut exploiter le signe que s'il s'est fait ceder les droits d'auteur sur celui-ci, a moins qu'il n'ait lui-meme la qualite d'auteur. La cession a titre one-reux des droits d'auteur fixe les limites de l'exploitation de la marque par son proprietaireAn increasing number of trademarks consist of intellectual creations, namely in-tellectual works protected under the law of the 11th march 1957 or industrial designs and patterns protected under the law of the 14th july 1909. What is the status of these trademarks in french law? to answer this question, we must examine their mate-rial and juridical possibility, the conditions of their protection and the condi-tions of their exploitation. Materialy speaking, any king of creations is capable to be used as trademark : litterary, artistic and musical creations. Juridicaly speaking, such an utilization is only lawful with the assent of the creator or this rightful owners. Otherwise, the deposit of the trademark realizes a counterfeiting which can nullify this trademark. The protection of a trademark consisting of in-tellectual creation is quite peculiar, because it is the outcome of a simultaneous application of trademark law and copyright law and or designs and patterns law. The trademark is liable to "sui generis" protection conditions. On the other hand, trade-mark law lets to take the creation out of the public property and to enjoy a perpe-tual protection. A creation used as trademark can be specially created in this pur-pose or have been previously created. At any rate, the urilizator of the trademark may only exploit the sign through a transfer of the author's rights in the latter, unless he is himself the author. The transfer subject to payment settles the field of the exploitation of the trademark
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Perreault, Jocelyn D. "L'effet de l'implication et de la complexité cognitive sur la catégorisation des marques." Aix-Marseille 3, 1992. http://www.theses.fr/1992AIX32035.
Full textAbstract:
S'inscrivant dans la poursuite des travaux de narayana & markin (1975), brisoux (1980) et de chandon & strazzieri (1986), la presente etude vise deux grands objectifs. Il s'agit de verifier l'effet de l'implication et de la complexite cognitive du consommateurs sur la connaissance des marques, puis sur la categorisation de ces marques. Le domaine d'application de l'etude est celui des dentifrices. Un echantillon de 222 individus ont repondu au questionnaire administre par un enqueteur lors d'une entrevue individuelle. Ce questionnaire comportait trois parties: la premiere partie mesurait la categorisation des marques a l'aide du schema d'interrogation de chandon & strassieri (1986); la deuxieme partie mesurait la complexite cognitive a l'aide de l'echelle de peterson et al. (1976), alors que la troisieme partie concernait la fiche signaletique des repondants. Les resultats indiquent que le niveau d'implication affecte significativement le nombre de marques saillantes et connues bien qu'a un degre assez faible, alors que la complexite cognitive a un effet significatif seulement sur le nombre de marques saillantes. Les resultats indiquent aussi que la taille de l'ensemble des marques rejetees croit avec l'implication de l'individu et cela de facon significative. Le niveau d'implication explique significativement mais a des degres faibles la taille de l'ensemble d'indifference. Aucune des hypotheses formulees concernant l'effet de la complexite cognitive sur la categorisation des marques n'a pu etre confirmee. L'effet de l'implication est plus faible qu'anticipeThe study pursues two objectives. We want to verify the effect of involvement and cognitive complexity on brand awareness and on brand categorization. The domain of the study is toothpaste. A sample of 222 persons have answered the questionaire in apersonel interview. The first part of the questionaire measured brand categorization. The second part measured the cognitive complexity whereas the third part was concerned with personal characteristics of the respondents. Results indicate that involvement level has a weak but significative effect on the number of salient and known brands. Cognitive complexity affects significantly only the number of salient brands. In regard with the second objective, results indicate that reject set size increases significantly with the involvement level. Multiple regression analysis also indicates that involvement significantly explains but at weak levels the indifference set size. No significant effect of cognitive complexity on brand categorization has been found. By way of conclusion. We shall underline that involvement level seems to affect more significantly brand awareness and brand categorization than does cognitive complexity level
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Hmaida, Jouba. "Une étude interculturelle sur la conception de soi : une application aux marques." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10008.
Full textAbstract:
En s'appuyant sur la théorie de Markus et Kitayama (1991) concernant les différences de conception de soi entre les cultures individualistes et les cultures collectivistes et leur influence sur les cognitions, les émotions et les motivations des individus, cette recherche compare les individus qui ont une conception de soi indépendante (indépendants) et ceux qui ont une conception de soi interdépendante (interdépendants) par rapport à quatre variables liées à la marque : les associations à la marque, l'attitude envers la marque, la catégorisation des marques et le fit perçu entre la marque-mère et l'extension. L'étude interculturelle menée en France et au Maroc a révélé des résultats intéressants. Premièrement, l'analyse de la conception de soi a révélé que les français sont significativement plus indépendants que les marocains et que ces derniers sont significativement plus interdépendants que les français. Deuxièmement, au niveau des associations à la marque, nos résultats ont montré que lorsqu'ils pensent à une marque donnée, les interdépendants font plus appel à des associations à la marque de type exemplaires que les indépendants. En revanche, les indépendants font plus appel aux associations à la marque de type croyances globales que les interdépendants. Enfin, les résultats de cette recherche ont révélé que les indépendants et les interdépendants catégorisent différemment les marques. Les indépendants ont davantage tendance à rassembler entre elles les marques qui partagent les mêmes attributs. En revanche, les interdépendants ont davantage tendance à rassembler entre elles les marques qui sont utilisées dans la même occasion d'usageDrawing on Markus and Kitayama's (1991) theory concerning self-construal differences between individualistic and collectivistic cultures and their influence on cognitions, emotions and motivations, this research compares independents and interdependents on four variables related to brand : brand associations, brand attitude, brand categorization, and the perceived fit between the parent-brand and the extension. The intercultural study conducted in France and Morocco showed interesting results. First, self-construal analysis showed that French are more independent than Moroccans, whereas the latter are more interdependent than French. Second, brand associations analysis showed that interdependents retrieve more exemplars of a brand than the independents, whereas the latter retrieve more global beliefs about a brand than interdependents. Third, the results indicate that independents and interdependents categorize brands differently. Interdependents are more likely to group together brands that are used in the same usage occasion, whereas independents are more likely to group together brands that share the same attributes
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Vignolles, Alexandra. "Influence de la perception nostalgique sur l'attachement à la marque, sur l'attitude à l'égard du produit et sur l'attitude à l'égard de la marque." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10048.
Full textAbstract:
Le succès actuel des produits inspirés du passé, appelés rétro-innovants, amène à s'interroger sur l'influence de la nostalgie en comportement du consommateur. Trois questions de recherche sous-tendent cette problématique : qu'est ce qu'une expérience nostalgique ? Comment mesurer la "nostalgie" ? Comment modéliser l'influence de la nostalgie ? L'expérience nostalgique peut être définie comme un moment durant lequel un individu est transporté dans un passé vécu ou idéalisé, caractérisé par des réactions affectives déjà ressenties ou nouvelles. La question de la mesure de la nostalgie amène à proposer deux nouvelles échelles de mesure. La première est la perception nostalgique, c'est-à-dire le degré de nostalgie suscitée par une marque et un produit d'un point de vue personnel et collectif. La deuxième mesure est la propension à la nostalgie définie comme une prédisposition de l'individu à replonger dans un passé, idéalisé ou non, composé de cinq dimensions : le manque par rapport à l'enfance, l'attachement au passé et aux rituels, la préférence pour les produits du passé, le besoin de réconfort et la tendance au regret. Le modèle structurel testé est appliqué à des modèles automobiles. Les résultats montrent l'influence positive de la perception nostalgique sur l'attachement à la marque et l'attitude à l'égard du produit. L'influence de la perception nostalgique est, quant à elle, faible mais néanmoins négative sur l'attitude à l'égard de la marque. Enfin, la propension à la nostalgie (niveau et type de consommateurs nostalgiques) vient modérer certaines des relations proposées dans le modèleThe current success of products inspired by the past, called retro-innovative, raises questions about the influence of nostalgia in consumer behaviour. Three main research questions underlie this issue : what is a nostalgic experience ? How to measure "nostalgia" ? How to model the influence of nostalgia ? The nostalgic experience can be defined as a time during which an individual is transported into a past experience, lived or idealized, characterized by emotional reactions already experienced or new. The question of the measure of nostalgia leads to propose two new scales. The first is the nostalgic perception, that is to say, the degree of nostalgia triggered by a specific brand and product from a personal and collective point of view. The second proposal is a nostalgia proneness scale defined as a predisposition of the individual to relapse into the past, idealized or not, composed by five dimensions : lack in relation to childhood, attachment to the past and rituals, preference for products of the past, need for comfort and tendency to regret. The structural model tested is applied to car models. The results show the positive influence of nostalgic perception to the brand attachment and to the attitude toward the product. The influence of nostalgic perception, meanwhile, is limited but negative to the attitude toward the brand. Finally, the nostalgia proneness (level and type of nostalgic consumers) is used as moderator between some of the relationships proposed in the model
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Odin, Nathalie. "La typicalité : une heuristique de choix des marques." Grenoble 2, 1997. http://www.theses.fr/1997GRE21034.
Full textAbstract:
Cette these s'interesse a la validite d'une regle de choix des marques particuliere : l'heuristique de typicalite. Cette regle de choix, de nature purement cognitive,predit que le consommateur qui est confronte au choix d'une marque dans une categorie de produits donnee est susceptible de selectionner celle qu'il considere comme la plus representative de sa categorie. Afin d'etudier la validite de l'heuristique de typicalite, une etude empirique portant sur le choix d'une marque in abstracto a ete realisee aupres de 1003 etudiants de l'enseignement superieur. Cette etude a ete conduite dans trois differentes categories de produits : les jeans, les champagnes et les shampooings. Les resultats obtenus permettent de confirmer la validite absolue de l'heuristique de typicalite. Dans les trois categories de produits etudiees, la typicalite de la marque influence de maniere significative et positive l'intention d'achat ainsi que le choix final de celle-ci. D'autre part, l'etude empirique revele que cette heuristique de choix possede des qualites predictives qui, globalement, sont superieures a celle d'une regle de decision plus traditionnelle : le modele multi-attributs compensatoire. Enfin, les resultats de cette recherche mettent en evidence le role de deux variables moderatrices sur la validite de l'heuristique de typicalite : l'incertitude liee a l'achat et l'expertise du consommateur dans la categorie de produitsThis research deals with the study of the validity of a particular rule of brand choice : the typicality heuristic. This decision rule, inherently cognitive, predicts that a consumer who has to choose a brand in a product class may select the brand he considers as the most representative of this class. In order to study the validity of the typicality heuristic, an empirical study, dealing with brand choice, was conducted on 1003 students. This study has been carried out in three different product classes: jeans, champagnes and shampoos. The results obtained confirm the absolute validity of the typicality choice heuritic. In the three product classes, brand typicality has a significant and positive impact on buying intention and final brand choice. Moreover, the empirical study reveals that this choice heuristic has a predictive power which is greater than a more traditionnal decision rule : the compensatory multiattribute model. Finally, the results of this research show that two variables may have a moderator impact on the typicality heuristic validity : uncertainty and consumer expertise in the product class
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Chibane, Lilia. "Importations parallèles et protection des marques aux Etats-Unis." Rouen, 2007. http://www.theses.fr/2007ROUED004.
Full textAbstract:
Les droits de la propriété intellectuelle sont menacés par des atteintes telles que parasitisme et piratage. Ce problème de grande envergure est abordé différemment selon le pays : aux Etats-Unis, les marques enregistrées sont menacées tant par des contrefaçons que par des importations parallèles de marchandises authentiques généralement fabriquées à l'étranger. Cette thèse, afférente à la protection des marques contre de tels flux, vise à présenter et analyser cette conception américaine qui reconnaît clairement la légitimité de certaines de ces importations. Elle porte sur le droit de la marque , principale source de solutions en la matière. En outre, y est examinée la possible applicabilité d'autres droits américains, tels ceux du copyright ou des douanes. Enfin, l'accent est mis sur l'implication des Etats-Unis, eu égard à la protection des marques, via sa signature, par exemple, de deux textes de premier plan, l'ALENA et l'accord sur les ADPICIP rights are challenged assets faced with offenses such as parasitism and piracy. This far-reaching issue dealt differently according to countries. For instance, in the US, registered trademarks can be endangered both by counterfeiting and through parallel imports of genuine-but-foreign-manufactured goods. This thesis, revolving around US brands enforcement against such imports, aims at presenting and explaining this American concept of parallel imports legacy. It encompasses trademark law which is the main means of finding avenues in order to solve relating issues. It also explores the possible applicability of solutions found in other American laws, such as US Copyright and Customs Laws. At last, this country's commitment on regional and international scenes, through its signing, for instance, of two major Agreements, i. E. NAFTA and TRIPS, is examined in the field of trademark protection
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LEWI, CATHERINE. "La preference entre marque de distributeurs et marques de fabricants : l'effet conjoint de leur politique marketing et des caracteristiques des consommateurs." Jouy-en Josas, HEC, 1997. http://www.theses.fr/1997EHEC0053.
Full textAbstract:
Le developpement des marques de distributeurs ces dernieres annees a considerablement modifie la donne concurrentielle sur les marches de grande consommation vendus en grande distribution. Sur ces marches, un des problemes majeurs pour les marques fabricants leaders aujourd'hui est non seulement d'enrayer a court terme l'avancee de part de marche des m. D. D. , mais, plus profondement, de trouver les leviers permettant de restaurer leur valeur percue par rapport aux m. D. D. Nous cherchons donc a identifier dans cette these les determinants de la preference a l'achat entre marque de fabricant leader et m. D. D. Nous nous centrons sur les determinants susceptibles d'etre modifies par une politique marketing adequate, c'est a dire les caracteristiques du mix des marques. De plus, nous mettons en relation ces variables du mix avec les caracteristiques individuelles des consommateurs. Cette approche, qui n'a pas ete abordee jusqu'a present, permet de distinguer a la fois entre les differents types de m. D. D. Et entre les differents segments de consommateurs. Les recherches precedentes nous ont permis d'identifier les facteurs qui peuvent avoir un impact. Nous developpons une vision integree de ces differents determinants, en etudiant le role de chaque variable et leurs interactions dans un modele global. Nous avons teste ce modele en realisant une etude aupres de 454 consommatrices dans la categorie des biscuits chocolates. Specifiquement, nous avons manipule selon un plan experimental 2*3*2*2 les variables d'ecart produit objectif entre marque leader et m. D. D. , d'ecart de prix, de similarite entre les packagings des deux marques ainsi que la presence d'une signature d'enseigne sur la m. D. D. Les resultats tres riches montrent en particulier le role central de l'ecart produit entre les deux marques, ainsi que de fortes interactions entre les variables de mix et les variables individuellesThe development of retailer's brands has significantly changed the competitive environment in the fast moving consumer goods markets. On these markets, a major issue for the branded goods manufacturers is not only to stop the retailer's brands'market share increase short term, but also, longer term, to restore their perceived value compared to store brands. Therefore we aim at identifying in this research the determinants of consumers' preference between leading manufacturer's brands and retailer's brands. We focus on the determinants which can be modified by an adapted marketing policy i. E. The marketing mix of the two types of competing brands. Besides, we study the joint effect of these marketing mix variables with the consumers' individual characteristics. This kind of approach, which had not been conducted yet, allows to distinguish at the same time between the different types of retailer's brands and between the different consumer segments. Based on previous research we identified potential determinants of consumers' preference between a leading manufacturer's brand and a competitive retailer's brand. We propose in this research an integrated vision of these different determinants, by analysing the role of each variable and their interactions in a complete model. We tested this model by doing an experimental study involving 454 actual consumers in the chocolate biscuits category. We studied specifically the impact of the retailer's brand product quality, branding policy, packaging appearance and price advantage on its purchase preference versus the market leader in a 2*2*2*3 experimental design. The results are of prime significance, showing in particular the pivotal role of product superiority as well as significant interactions between the brands' marketing characteristics and consumers' individual characteristics
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Chailan, Claude. "Portefeuille de marques, méta-structure stratégique : application dans l'univers des produits cosmétiques." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0013.
Full textAbstract:
L'objectif de cette recherche est d'évaluer la dimension stratégique du portefeuille de marques, et d'étayer le rôle du portefeuille de marques au sein des entreprises comme source nouvelle d'avantage concurrentiel durable et soutenable. A cet effet, quatre études de cas approfondies ont été réalisées, dans lesquelles ont été analysés simultanément le développement du portefeuille de marques, ses acteurs, ses effets sur les marques et l'organisation, ainsi que la construction de compétences spécifiques au sein des sites étudiés. Notre recherche met en évidence la nature stratégique du portefeuille de marques. L'étude montre que le portefeuille de marques permet de rendre opérationnelle la complexité née de l'accumulation de marques, de dépasser la question concurrentielle au niveau de la marque et d'y substituer une métadimension susceptible de créer un avantage concurrentiel durable et soutenable, conciliant les besoins exprimés par les consommateurs et les nécessités d'organisation et de rentabilité de l'entreprise. En élevant les sources d'avantage concurrentiel à un niveau supérieur grâce à une organisation de la combinaison de marques, cet avantage devient plus difficile à comprendre et à imiter. Notre analyse conduit à proposer un modèle qui reflète le caractère évolutionniste de la démarche stratégique fondée sur le portefeuille de marquesThe aim of the research is to evaluate the strategic dimension of the brand portfolio and to support the role of brand portfolio within companies as a new source of sustainable and durable competitive advantage. To this effect, four detailed case studies have been carried out. The development of brand portfolio, its actors, its effects on brands, its effects on the organization as well as the construction of specific competencies within the researched sites have been analysed. Our research puts in evidence the strategic nature of the brand portfolio. The study shows that brand portfolio is becoming a very fundamental tool because it allows the manager to go beyond competition through individual brands and to create a more durable and sustainable competitive advantage by operating at a more complex meta-level. By this means, the company can conciliate the consumer's needs and demands with its own organizational and profitability needs. Raising the advantage of competitive sources to a superior level thanks to brand combining, this advantage becomes more difficult to understand and to copy. Our analysis leads to propose a model which reflects the evolutionist character of strategies based on brand portfolio
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Duval, Florence. "Attitude de l'enfant-consommateur face aux extensions de marque : influence de la largeur de la marque-mère et de la nature des ses produits originels." Caen, 2008. http://www.theses.fr/2008CAEN0655.
Full textAbstract:
Les enfants sont, aujourd'hui, des consommateurs à part entière et leur intérêt pour les marques est incontestable. C'est pourquoi, certaines entreprises tentent de séduire ces jeunes consommateurs en utilisant la stratégie d'extension de marque. Toutefois cette stratégie n'est pas sans risque. D'un point de vue académique, très peu de chercheurs se sont intéressés à la problématique des extensions de marque sur le marché de la consommation enfantine. L'objet de cette thèse est donc d'étudier l'attitude des enfants âgés de 8 à 12 ans envers les extensions de marque. Elle examine plus précisément le rôle de trois variables identifiées à l'issue d'une pré-enquête menée auprès de 82 enfants : la largeur de la marque-mère, la nature de ses produits originels et la cohérence perçue par le jeune consommateur entre la marque et le nouveau produit. Pour ce faire, une expérimentation permettant de manipuler la largeur de la marque-mère et la nature de ses produits originels a été réalisée. Les résultats de l'étude quantitative menée auprès de 298 enfants, sur quatre expressions fictives, montrent un un impact direct et positif de la largeur de la marque sur l'attitude du jeune consommateur envers l'extension de marque et révèle le rôle médiateur de la cohérence perçue. En conclusion, cette recherche atteste que le lien logique perçu par l'enfant entre la marque-mère et le nouveau produit contribue au succès de la stratégie d'extension de marque.
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Guillotin, Alain. "Le contentieux de la distribution sélective." Aix-Marseille 3, 1992. http://www.theses.fr/1992AIX32008.
Full textAbstract:
Le phenomene de multiplication des reseaux de distribution selective ajoute au remarquable essor a l'epoque contemporaine du droit de la concurrence, a provoque un important contentieux. La distribution selective consiste pour un fabricant a se lier contractuellement a un certain nombre de distributeurs choisis en raison de laur competence et auxquels sans consentir d'exclusivite, il reserve la revente de ses produits. La distribution selective est de nature a porter atteinte a la libre concurrence dans la mesure ou reservant a certains l'approvisionnement, elle generera des refus de vente. De plus en limitant le nombre de competiteurs, elle peut tomber sous la qualification d'entente et etre condamne a ce titre. Sans que la question soit totalement, reglee, les autorites communautaires et nationales reconnaissent le bien fonde de la distribution selective des lors que le choix des revendeurs s'opere en fonction de criteres objectifs, de caractere qualitatif, appliques de facon non discriminatoire. En france la droit de la concurrence a ete substantiellement modifie par l'ordonnance du 01. 12. 86 relative a la liberte des prix et de la concurrence. Le nouveau droit de la concurrence introduit des changements institutionnels importants dans le dispositif de controle des pratiques anticoncurrentielles. L'actuel systeme des competences etablit un certain equilibre entre le juge de droit communIncreasing of selective distribution networks, joined nowadays to the noteworthy development of the competition law, has given rise to a wide contentious. The selective distribution agreement is that one through which a provider under akes to supply in a definite sector, one or several tradesmen: he selects them on the basis of objective qualitative criteria. Selective distribution includes only luxury, glamorous and pranded goods. European and national authorities have a care for assuring themselves that the setting of a selective distribution network fills every honest requirements and does not incude the target or the effect to be opposed to the free play of competition as well between the suppliers in a brand as between the suppliers in different brands. French and brussels features on that question are nearly the same now. French competition law has been substantially altered by the st december 1986 order, relating to price and competition freedom. The new competition law includes important institutional changings in its provision concerning the checking of practices used against competition. The present ability system settles a general equilibrium between judges in common or
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Affonseca, Gusmao José Roberto d'. "L'acquisition du droit sur la marque au Brésil." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1989. http://www.theses.fr/1989STR30005.
Full textAbstract:
Le droit sur la marque au Bresil nait de l'enregistrement. Neanmoins il est possible d'observer que la jurisprudence bresilienne accorde une certaine protection aux marques non enregistrees, mais qui ont ete l'objet d'un usage effectif. La premiere partie de l'etude est alors destinee a l'acquisition du droit sur la marque par l'enregistrement. Le titre premier a pour objet l'analyse de la nature juridique du droit sur la marque enregistree. Le titre deux est destine a l'examen des conditions formelles de validite de la marque, essentiellement de la procedure d'enregistrement de celle-ci aupres de l'INPI. Le titre trois est destine a l'etude des conditions de fond de validite de la marque. Certaines des ces conditions sont des conditions positives, et d'autres des conditions negatives de validite de la marque. La deuxieme partie de l'etude est consacree a la protection des marques non enregistrees. Le titre premier fait l'etude de la protection de la marque d'usage, ou sont precises les conditions que l'usage de la marque doit remplir, et ou est fait un examen des moyens de protection des marques d'usage. Le titre deux est destine a l'etude d'un type particulier de marque non enregistree, la marque notoirement connue de l'article 6 bis de la convention de ParisTrademark rights in Brazil are acquired through registration. However, it is common practice that the brazilian jurisprudence also provides some protection to unregistered trademarks which have effectively been used in the past. The first part of the study deals with the question of acquisition of trademark rights through registration. The aim of section one is to analyse the juridical nature of registered trademarks rights. In section two the formal conditions of validity of trademarks, in particular of the registration procedure at the brazilian trademark office (INPI), are examined. Section three, considers the substantive issues associated with the validity of trademarks. The second part of the study, in terms, relates the examination of problems related to the protection of unregistered trademarks. The protection of current-use but unregistered trademarks is discussed in section one, which goes on to specify the conditions which the use of such marks should comply with and to identity the instruments for their juridical protection. Finally, section two considers in detail the problems associated with a specific type of unregistered
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Saint-Louis, Vertus. "Le nombre et le défi maritime." Antilles-Guyane, 2000. http://www.theses.fr/2000AGUY0059.
Full textAbstract:
Cette thèse distingue la liberté comme concept philosophico-politique de la liberté comme privilège. Elle observe que le monopole de la navigation en haute mer représente pour l'europe un privilège qui lui permet de défier la liberté des autres peuples et d'établir l'esclavage en Amérique. Contre cette servitude apparaît un mouvement anti-esclavagiste, d'abord chrétien humanitaire, qui intégre ensuite les idées de droit naturel à la liberté de l'Europe des lumières. L'universalisme de ce droit naturel crée, en 1789, une situation délicate pour la France qui vient de proclamer la Déclaration des droits de l'homme, et ou, à l'appel des amis des noirs, l'opinion se prononce de plus en plus en faveur de l'extension des droits humains. Pendant ce temps, pour des motifs de commerce et stratégie maritimes, les assemblées métropolitaines s'efforcent de maintenir le statu quo dans les colonies. A Saint-Domingue, le poids du nombre des esclaves qui se soulèvent et participent aux conflits armés des autres partis, joue en faveur de l'émancipation. Les commissaires civils, Sonthonax et Polverel, proclament l'affranchissement des esclaves de cette colonie et, le 4 février 1794, la convention confirme leur décision en abolissant l'esclavage. Mais, aux colonies, la liberté ne peut résister aux partisans de l'esclavage. A Saint-Domingue, la population est divisée entre les privilégiés qui ont un nom et la masse des nouveaux libres qui n'en ont pas. Elle peut juste empêcher le retour de la servitude. La liberté est cependant contenue, prisonnière, à l'intérieur de Saint-Domingue par les grandes puissances qui disposent de la science et du commerce maritime. La thèse établit une relation entre capacité de communiquer et possibilité de liberté.
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Sorin-Ulrich, Isabelle. "L'impact du genre des marques et du genre des individus sur les extensions des marques d'un genre à l'autre." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020079.
Full textAbstract:
Les marques ont-elles un genre? Celles qui ciblaient autrefois un seul sexe s'étendent aujourd'hui au masculin ou au féminin : une pratique qui se généralise sans être toujours couronnée de succès. Or ceci a été très peu étudié. La recherche s'attache donc à comprendre les conditions d'évaluation favorable de ces extensions au genre opposé par le consommateur, en analysant le rôle du genre des marques et du genre de l'individu. Nous montrons l'existence et la saillance du genre des marques pour les conommateurs, articulé en deux concepts distincts, masculinité et féminité des marques. Nous développons un outil de mesure de la masculinité/féminité des marques, composé de trois dimensions : 1)le sexe de l'utilisateur majoritaire associé à la marque et le genre du nom de marque, 2)les attributs/design sexués des produits et 3)les traits de personnalité masculine/féminine de la marque. Finalement une expérimentation montre l'influence du genre de la marque sur l'évaluation de l'extension au genre opposé. Pour une extension à l'homme, plus la marque est perçue masculine et plus l'évaluation de l'extension est positive; en parallèle, moins la marque est féminine, plus son extension est appréciée. Les phénomène sont inversés pour une extension au féminin. L'expérimentation révèle aussi l'effet du genre des individus : les personnes aux attitudes traditionnelles envers le genre évaluent moins favorablement ces extensions que les autres. Enfin, ni le sexe des consommateurs, ni leur âge, ni leur orientation sexuelle, n'ont d'impact sur l'évaluation de ces extensions.
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Perrino, Muriel. "Marques et contrefaçon : le dilemme de l'efficience." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32012.
Full textAbstract:
Les études qui traitent de la contrefaçon de marque s’accordent sur le fait que cette activité est source d’inefficience sur les marchés. Lorsque la marque ne renseigne que sur la qualité des produits, le consommateur subit la contrefaçon. Cela engendre une perte d’utilité pour l’individu qui consomme de façon non intentionnelle un bien contrefaisant et une perte de profit pour les producteurs de la marque imitée. L’objectif de la thèse est de montrer que dans le cas des biens de luxe, la contrefaçon peut être analysée différemment. Dans cette industrie, les consommateurs demandent de la contrefaçon parce que la marque renseigne aussi sur le prestige du bien. La contrefaçon répond à une défaillance du marché des biens de luxe à satisfaire une demande qui ne trouve pas d’offre du fait de la contrainte de budget. Si les consommateurs ne sont pas trompés et si les producteurs ne peuvent introduire des biens de qualité inférieure, la contrefaçon peut être perçue comme source d’efficienceMost of the time, economic studies dealing with counterfeiting of trademarks conclude in the inefficiency of such illegal activity. When trademarks only convey information about the quality of goods, counterfeiting might harm consumers. Consumers are likely to consume non-intentionally a good and suffer utility losses. As a consequence, the owner of the imitated trademark will loose profits. The present work aims at analyzing counterfeiting effects for goods for which trademarks play also a signalling role: the luxury goods. On that market, consumers ask for counterfeiting goods in order to signal their status. Under such circumstances, counterfeiting goods help remedying a market failure in that they satisfy consumers’ demand under budget constraint. When consumers are not cheated by counterfeiting goods, and when trademark owners are not able to produce lower quality goods, counterfeiting is likely to increase efficiency
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Mauriac, Vincent. "Le consommateur et le droit des marques." Strasbourg, 2010. http://www.theses.fr/2010STRA4003.
Full textAbstract:
La marque a été conçue comme un instrument de régularisation de la concurrence. Elle confère au titulaire un droit exclusif sur un signe, non seulement aux fins de distinction de ses produits mais aussi de se protéger de ses concurrents. A raison de sa nature, la marque n’est donc pas vouée à protéger le consommateur, entendu comme une « personne physique ou morale qui se procure ou qui utilise un bien ou un service pour un usage non professionnel », contre le professionnel. Au contraire, le droit de marque affecte le jeu de la concurrence donc l’intérêt des consommateurs, à l’égard desquels la concurrence est globalement favorable. Toutefois, l'influence du consommateur sur le droit des marques est croissante. Au gré de ses décisions, la Cour de Justice des Communautés Européennes a en effet imposé la fonction de garantie d'identité d'origine profitant au consommateur comme la fonction essentielle du droit des marques. La portée du droit de marque lui étant liée, le consommateur est devenu en son sein incontournable et omniprésent. Le droit des marques n'en est pas pour autant devenu un droit consumériste au sens strict du terme puisqu’il accorde à la notion de consommateur une dimension économique. En matière de marques, la notion recouvre indifféremment des personnes agissant pour leurs besoins personnels et professionnels. Cette présence révélée, encore faut-il préciser l’étendue et les différentes formes de sa manifestation. L’analyse consumériste du droit de marque conduit à s'interroger à la fois sur l’existence d’une influence réciproque ou unilatérale du consommateur sur le droit de marque et sur l’éventuelle protection que le consommateur peut en retirerThe trademark was originally created as a way to regulate the competition in business. It provides the owner with an exclusive right over the sign, not only in order to identify its products but also to provide protection from its competitors. Given its nature, the trademark is not designed to protect the consumer – a physical or moral person who acquires or uses a good or a service for a non professional usage – against the professional. On the contrary, the trademark law impacts the competition process and therefore impacts the consumer’s best interest, which is usually favoured by the competition process. Yet, the consumer’s influence over trademark law has been growing. For years, one after the other, the decisions of the Court of Justice of the European Union have imposed the guarantee of an indication of origin, which take into account the consumer’s best interest- as the essential function of the trademark law. The extent of trademark law being linked with the consumer, and the implementation of these (labelling) rights have made the consumer unavoidable and omnipresent. However, trademark law have not become consumerist law within the strict meaning of the term, as the consumer is given an economic dimension. Within the trademark are included 2 notions: people motivated either by personal or by professional interests. Having acknowledged this, one must still define the extent and the various forms of its manifestations. A consumerist orientated analysis of the trademark law leads to a reflection on a mutual or unilateral influence of the consumer over the trademark law and also on the potential protection that this right could guarantee to the consumer
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Benoit-Moreau, Florence. "La première rencontre mémorable entre un consommateur et une marque." Paris 9, 2008. https://bu.dauphine.psl.eu/fileviewer/index.php?doc=2008PA090044.
Full textAbstract:
Cette thèse définit et explore la première rencontre mémorable entre un consommateur et une marque. Sur le plan conceptuel, elle s’appuie sur les travaux pluri-disciplinaires sur la première rencontre et ceux sur le paradigme de la relation marque-consommateur. Une phase d’exploration empirique est ensuite menée à l’aide d’une étude qualitative phénoménologique (Etude 1) mobilisant différentes méthodes d’analyse (récits de vie, analyses factorielles des correspondances). Un schème général de la première rencontre mémorable est ainsi proposé, testé quantitativement par les études 2 et 3. L’étude 2 s’intéresse aux antécédents et facettes de la mémorabilité de la rencontre grâce à une méthodologie par incidents critiques. L’étude 3 teste l’effet des configurations de rencontre sur son caractère mémorable grâce à une expérimentation par scénario. Plusieurs résultats sont discutés : la compréhension des configurations de rencontre ainsi que les logiques individuelles de rencontre, la définition d’une rencontre mémorable et ses deux facettes (mémorabilité par l’objet et mémorabilité par le contexte), ses antécédents et ses conséquencesThis doctoral research defines and explores the first memorable encounter between a consumer and a brand. The present research relies on two theoretical roots: multidisciplinary research works about the first encounter, as well as research from the consumer-brand relationship paradigm. Then, Study 1 offers an empirical exploration of the phenomenon, based on a phenomenological qualitative enquiry using different methods of analysis (life story analysis, factorial analysis of correspondence). A general pattern of the first memorable encounter is then developed. Studies 2 and 3 quantitatively investigate part of the pattern. Study 2 tests the antecedents and facets of the encounter’s memorability using a critical incident technique. Study 3 tests the effect of encounters configurations thanks to an experimental design. Several results are discussed: the comprehension of encounters configurations as well as individual patterns of encounter, the definition of a memorable encounter and its two facets (object-driven memorability and context-driven memorability), its antecedents and consequences
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Tardieu-Guigues, Elisabeth. "La licence de marque : marques de fabrique, de commerce ou de service." Montpellier 1, 1991. http://www.theses.fr/1991MON10043.
Full textAbstract:
Le contrat de licence de marque est la convention par laquelle le titulaire d'un droit de marque concede la jouissance de son droit d'exploitation a une tierce personne qui remunerera generalement cette jouissance. Habituellement, les contrats etudies se rattachent au regime juridique du louage de chose. En consequence, le concedant aura a sa charge une obligation de mise et maintien en jouissance du signe et le licencie devra exploiter ce dernier et remunerer l'exploitation. Cependant, on s'apercoit qu'etant donne la valeur de la marque, le contrat est rarement aussi simple. Vont se greffer de nombreuses autres obligations visant a associer l'exploitation de la marque a un role de garantie de qualite, role qu'elle n'assure pas normalement legalementThe mark licence contract is the agreement through which the awner of the trade mark grants the enjoyment of his right of exploitation to a third personne who is to pay for this licence. Most of the contracts studied here are related to the lease of real property legislation. Consequently the licence ought to grant and maintain the enjoyment of the trade mark and the licencee ought to exploid and remunerate the latter. However it has been noticed that due to the worse of each trade mark, brand the contact is seldon so simple. A great many additional obligations are to be sustained by both parties with a view to associating the exploitation of the trade mark with a role of quality garanty, role to which it is not legally bount
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Humblot, Benoît. "Etude du droit des marques au regard de la linguistique." Montpellier 1, 2000. http://www.theses.fr/2000MON10013.
Full textAbstract:
Qu'est-ce qu'une marque ? a cette question la doctrine classique repond ainsi : une entite de nature materielle (gravee, imprimee, collee sur le produit) a laquelle est affectee une utilite informationnelle (la distinction des produits ou des services). Les enseignements linguistiques nous montrent tout au contraire que la marque est immaterielle dans sa nature meme. C'est en effet la signification qui caracterise la marque ; la forme, loin de constituer la marque, n'est que le moyen conventionnel d'activer le sens lors des actes de communication. Cette perception nouvelle de la marque autorise une lecture differente de la legislation qui en propose la reservation. Le constat de l'immaterialite de la marque est aussi une invitation a penser autrement le contenu et l'agencement logique desnotions fondatrices de la propriete intellectuelle
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Rouen-Mallet, Caroline. "Sensibilité aux marques et formation de l'ensemble évoqué chez l'enfant." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010042.
Full textAbstract:
La stratégie à adopter face à l'enfant-consommateur revêt une importance capitale pour un nombre croissant de secteurs commerciaux. Cantonné hier à quelques segments spécifiques, le marché des enfants attire désormais la quasi-totalité des secteurs d'activités, les industriels ayant pris conscience de l'importance d'intégrer ce public dans leur réflexion stratégique, et de lui proposer des produits qui sortent de la sphère enfantine. Le triple rôle joué par l'enfant (tantôt consommateur, tantôt prescripteur et tantôt acheteur autonome), ainsi que son statut d'adulte en devenir, font donc de lui une cible prioritaire pour les marques qui souhaitent faire partie de ses choix actuels, mais surtout de ses choix futurs. Caractérisé par le souhait de participer au développement des connaissances dans ce domaine de recherche, notre travail doctoral a donc pour principale ambition de contribuer à enrichir la compréhension des mécanismes sous-tendant le processus de choix de l'enfant, en appréhendant les concepts de sensibilité aux marques et d'ensemble évoqué. Sachant que l'assise d'une marque n'est pas le nombre de ses acheteurs fidèles, mais bien le nombre d'acheteurs sensibles, comprendre pourquoi un enfant-consommateur va avoir recours, ou non, à la marque pour élaborer ses choix est d'une importance primordiale. Dans cette optique, la problématique de cette recherche se déclinait en deux grandes interrogations: " quels sont les principaux déterminants de la sensibilité aux marques de l'enfant ? et " la sensibilité aux marques de l'enfant a-t-elle une influence sur ses prédispositions à l'achat ? ". Pour répondre à ces interrogations, notre travail a poursuivi deux principaux objectifs : la construction d'une échelle de sensibilité aux marques spécifique à la population enfantine, et créée à partir de ses facettes constitutives ; et l'élaboration d'un modèle explicatif de la sensibilité aux marques et de l'ensemble évoqué.
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Berger-Remy, Fabienne. "La fabrique des marques : entre processus de construction et phénomène de traduction, comment l'identité des marques est façonnée par les organisations." Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010063.
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La marque est considérée par nombre d'organisations comme un actif clef, valorisé sous la forme de capital-marque. Or, paradoxalement, la littérature sur les pratiques des organisations quant à la construction de l'identité de leurs marques est assez succincte. A partir d'une étude de cas multiple sur quatre entreprises, cette recherche lève un coin du voile sur la manière dont les entreprises façonnent l'identité de leurs marques. Les apports théoriques se situent à plusieurs niveaux: (1) une définition élargie du concept d'identité de marque en tant que récit performatif, assortie d'un modèle de représentation, le modèle IPSE, (2) l'identification des rôles, tâches et responsabilités des différents acteurs dans la construction de l'identité de marque, (3) la révélation du processus de construction de l'identité de marque par l'établissement et la résolution de controverses internes, le choix de porte-parole dont le brand champion, et la mise en place de dispositifs d'acculturation, et (4) la caractérisation de la valeur de la marque pour les collaborateurs à travers quatre dimensions, avec la proposition d'un cadre intégrateur du capital-marque.
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Camelis, Christèle. "L'influence de l'expérience sur l'image de la marque de service." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32078.
Full textAbstract:
La recherche se propose de montrer que la participation du client à la réalisation du service fait de l’expérience qui lui est associée le pivot de la formation de l’image de la marque de service. L’hypothèse centrale postule qu’au-delà de la communication et du nombre d’expériences vécues, la manière dont sont vécues les expériences influence la force et la nature de l’image de la marque. La recherche répond à deux objectifs: (1) définir le concept d’expérience de service du point de vue du consommateur et en identifier son contenu, et (2) mesurer l’influence de l’expérience de service sur l’image de la marque. La démarche méthodologique s'appuie sur deux études empiriques principales : une étude qualitative exploratoire menée auprès de 8 consommateurs de la marque IKEA selon la méthode des protocoles verbaux et une étude quantitative confirmatoire menée auprès de 2716 individus connaissant la marque IKEA. L’étude qualitative permet de structurer le contenu de l’expérience de service immédiate en fonction de la nature des activités expérientielles vécues pendant l’expérience (sensorielles, émotionnelles, cognitives, comportementales et sociales) et de la tâche à laquelle elles sont dédiées. L’étude quantitative permet (1) de développer un instrument de mesure de l’expérience de service cumulée selon une approche subjective et qualitative à travers le concept d’intensité expérientielle, (2) de mettre en évidence l’influence de l’expérience de service sur la force et la nature de l’image de la marque, et (3) de souligner le rôle central de la première expérience. La recherche a comme principaux apports la conceptualisation de l’expérience de service du point de vue du consommateur et la mise en évidence de sa nécessaire intégration aux stratégies de gestion de la marque de serviceThe purpose of the research is to show that the customer’s participation to the service delivery process makes the related service experience the core of the formation of service brand image. The central hypothesis suggests that, besides communication and the number of lived experiences, the way of living these experiences impacts the strength and the nature of brand image. The research has two main objectives: (1) define the service experience concept from a customer’s perspective and to identify its content, and (2) measure the influence of service experience on brand image. The methodology is based on two main studies: the first one is an exploratory qualitative study. It has been conducted with 8 costumers of IKEA according to the verbal protocol method. The second one is a confirmatory quantitative study. It is based on a sample of 2716 individuals knowing IKEA brand. The qualitative study structures the content of an immediate service experience on the basis of experiential activities lived through experience (sensorial, emotional, cognitive, behavioural and social) and their related task. The quantitative study (1) develops a scale of cumulated service experience on a subjective and qualitative approach with the concept of experiential intensity, (2) shows the influence of service experience on strength and nature of brand image, and (3) underscores the central role of the first experience. The main contributions of this research are the conceptualisation of service experience from customer’s point of view and the illustration of the interest of its integration into service brand strategies
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Gaston-Breton, Charlotte. "Biais de jugement liés au prix : application au cas du changement d'unité monétaire des francs aux euros." Paris 9, 2003. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2003PA090019.
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Villemus, Philippe. "Le transfert des valeurs, lors du changement de nom de marque." Montpellier 1, 2006. http://www.theses.fr/2006MON10001.
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L'objectif de cette recherche est de contribuer à une meilleure compréhension du phénomène de changement de nom de marque et de répondre à la question fondamentale suivante: pourquoi et comment le transfert des valeurs de la marque d'origine peut-il contribuer à la performance du changement de nom de marque? L'étude du changement de nom de marque et du transfert de valeurs intègre les apports de la littérature sur la marque, le capital-marque, les valeurs de marque, le nom de marque, le changement de nom et l'extension de marque. Les valeurs de la marque sont conceptualisées comme la somme de trois types de valeurs: les valeurs fonctionnelles, les valeurs d'information et les valeurs d'émotion. L'étude menée sur le terrain, qui se fonde sur la méthode de cas, a pour but de confronter quatre propositions de recherche qui lient la performance du changement de nom au transfert des valeurs, à la conservation des valeurs, à la méthode utilisée, et à la performance, à terme, de la marque de destination. Les résultats montrent que, dans le contexte des études de cas principales, les trois premières propositions de recherche sont illustrées: le niveau de performance du changement de nom dépend du niveau de transfert fort des valeurs de la marque d'origine, qui lui-même dépend du niveau de conservation des valeurs et de la méthode utilisée pour réaliser le changement. En revanche, la performance de la marque de destination, à long terme, n'est pas forcément dépendante de la performance du changement de nom proprement dit.
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Heilbrunn, Benoît. "Les facteurs d'attachement du consommateur à la marque." Paris 9, 2001. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2001PA090046.
Full textAbstract:
Cette thèse propose une approche théorique, qualitative et quantitative de l'attachement à la marque, compris comme l'intensité du lien émotionnel et affectif qu'un consommateur entretient à l'égard d'une marque. L'attachement est un construit multidimensionnel et transcatégoriel dont on peut mettre en évidence 6 facettes constitutives, à savoir une facette hédonique, une facette de durée relationnelle, une facette d'expression identitaire, une facette de partage de valeurs, une facette de lien interpersonnel et une facette épistémique liée à la variabilité émotionnelle. La mise en évidence des facettes de l'attachement permet notamment de mettre en évidence quatre styles d'attachement distincts correspondant chacun à la prédominance d'une des facettes. Cette thèse propose ensuite une investigation des différentes manifestations attitudinales et comportementales de l'attachement, ainsi qu'une mesure des liens susceptibles d'exister entre les facettes et certaines manifestations de l'attachement comme la fidélité à la marque. Elle montre enfin les enjeux manageriaux et sociétaux du phénomène d'attachement à la marque.
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Meunier, Alexandre. "L'impact de l'image corporative sur l'attitude envers la marque : le rôle du niveau d'implication." Sherbrooke : Université de Sherbrooke, 1999.
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Bodenbach, Bernd F. "Internationale Handelsmarkenpolitik im europischen Lebensmitteleinzelhandel /." Regensburg : S. Roderer, 1996. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37509404v.
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Baghdadli, Ilhem. "L'oligopole multi-produit : une contribution à l'analyse de la diversité de l'offre." Aix-Marseille 2, 2000. http://www.theses.fr/2000AIX24006.
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Nguyen, Thi-Hai-Van. "De la construction à l'application du droit de la propriété intellectuelle : l'exemple du droit des marques au Vietnam : regards comparatifs sur les expériences française et vietnamienne." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10017.
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La reconnaissance et la mise en oeuvre de la protection des droits de propriété intellectuelle au Vietnam sont de plus en plus complexes, surtout après l'entrée en vigueur de l'Accord commercial bilatéral conclu avec les Etats-Unis et l'adhésion de ce pays à l'OMC et à l'Accord relatif aux ADPIC. La jeunesse et la faiblesse du système juridique vietnamien actuel risquent de compromettre les engagements conventionnels internationaux relatifs aux droits de propriété intellectuelle pris par ce pays. Aussi la priorité a-t-elle été donnée à l'amélioration des institutions qui est menée en parallèle aux réformes législatives, sans négliger les mesures d'exécution de la protection de la propriété intellectuelle, par voie administrative et judiciaire. Les références à un système de normes conforme aux exigences du volet ADPIC de l'OMC tel que le droit de propriété intellectuelle français fourniront de riches enseignements pour combler les lacunes et pour trouver des solutions aux problèmes d'un système vietnamien de droit de la propriété intellectuelle en voie de construction. La méthode comparative permet de prendre en considération les exigences propres de la situation d'un pays comme le Vietnam, et de choisir parmi les solutions possibles, celle qui traduit le mieux les traditions juridiques du pays et qui respecte le plus les intérêts sociaux-économiques du Vietnam. Les recherches menées dans le cadre de cette thèse pourraient ainsi contribuer, même modestement, à la création d'une théorie moderne de la propriété intellectuelle au VietnamThe recognition and the implementation of the protection of the intellectual property rights in Vietnam become more and more complex, especially after the Bilateral Trade Agreement with the United States comes into effect and Viet Nam's accession to WTO and to the TRIPS. The newly-formed and weakness of the current legal system risk to compromise the obligation to international conventions relating to the protection of the Intellectual Property rights committed by Vietnam. As well, the priority given to the improvement of institutions was carried out in parallel with legislative reform, without neglecting the enforcement of the protection of the Intellectual property rights by means of administration and judicial. References from the French's intellectual property rights legal system that conform to demands of the TRIPS Component of the WTO, will provide rich informations to fill in the gaps and to come up with solutions for issues in the IPR of Vietnamese's legal system under construction. The comparative method allows taking into consideration specific demands of the situation from a country like Vietnam, and to choose among the possible options, one that best reflect the legal tradition of the country as well as most respect the social-economic interests of Vietnam. Therefore, the research in the frame of this thesis may contribute, even modestly, in the creation of a modern theory of the Intellectual property rights in Vietnam
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Cemalovic, Uros. "Le mouvement d'unification du droit des marques dans l'union Européenne." Strasbourg, 2010. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2010/CEMALOVIC_Uros_2010.pdf.
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La nécessité de concevoir et de développer les mécanismes juridiques destinés à assurer la protection internationale des marques devient impérieuse dans le contexte du principe de territorialité des droits de propriété industrielle. La procédure administrative d’enregistrement des marques par les instances nationales et leur validité dans le contexte d’un ordre juridique interne ont imposé la limitation géographique de la protection : le droit conféré par une marque nationale est un monopole territorial. C’est la raison pour laquelle les premiers efforts internationaux, à commencer par la Convention de Paris, ont visé à créer les dispositifs intergouvernementaux facilitant la protection des marques dans plusieurs États. La marque est restée un monopole territorial, mais son enregistrement international est devenu possible. En d’autres termes, les exigences économiques imposées par le développement du commerce transfrontalier n’ont pas remis en question le principe de territorialité. Il faudra attendre la création de la Communauté économique européenne pour voir naître une véritable marque supranationale. L’harmonisation des législations nationales des États membres de l’Union européenne sur les marques – à laquelle est consacrée la Première partie de notre étude – et la création d’une marque européenne unique et uniforme – examinée dans sa Deuxième partie – sont deux processus distincts et parallèles, mais aussi interdépendants et profondément liés. Cette thèse s’efforce d’examiner la nature juridique de ces processus et de démontrer qu’ils font partie d’un seul mouvementThe need to create and develop legal mechanisms to ensure international protection of trademarks becomes imperative in the context of the principle of territoriality of intellectual property rights. The administrative procedure for trademark registration by national authorities and their validity in the context of national legal systems have imposed a geographical limitation of the protection: the right conferred by a national trademark is a territorial monopoly. That is why the first international efforts, beginning with the Paris Convention, aimed to create intergovernmental arrangements to facilitate the protection of trademarks in several states. The trademark remained a territorial monopoly, but its international registration became possible. In other words, the requirements imposed by the economic development of international trade have not put in question the principle of territoriality. It was not until the creation of the European Economic Community to send up a true supranational trademark. The harmonization of the national legislations of the EU Member States on trademarks – analyzed in the first part of our study - and the creation of a uniform European Trademark - considered in its second part - are two processes that are separate and parallel, but also deeply interdependent and interrelated. This thesis seeks to examine the legal nature of these processes and to demonstrate that they are part of a unique movement
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Ramaroson, Andry Haja. "Les déterminants de la migration des clients entre les marques nationales et les marques de distributeurs." Phd thesis, Université d'Orléans, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00461256.
Full textAbstract:
Ces dernières années, le développement continu des marques de distributeurs (MDD) a abouti à un marché composés de trois grands segments de consommateurs : (i) ceux qui sont fidèles aux marques nationales, (ii) aux marques de distributeurs et (iii) ceux qui combinent les deux. Pourquoi ce dernier groupe de consommateurs migrent-t-il d'une marque nationale vers une marque de distributeurs et inversement ? A notre connaissance, aucune étude n'a été menée sur cet aspect de la concurrence entre marque nationale et MDD. Les travaux de recherche en marketing ont surtout étudié les changements entre marques nationales ou le choix des MDD. Or, le comportement migratoire entre les deux types de marques peut représenter jusqu'à 20% des comportements d'achat (source : Panel MarketingScan). L'objet de cette thèse est donc de proposer un cadre théorique permettant de comprendre la migration entre les deux types de marques. Nous analysons l'influence des variables relatives à la marque (ou des références) et à la catégorie de produits tout en tenant compte des différences individuelles (observées et non observées) entre les ménages et les enseignes. Nous utilisons comme cadre empirique le panel Angevin de la Société MarketingScan. Nous élaborons pour cela un modèle de choix avec coefficients aléatoires et facteurs latents (Latent Factor Random coefficients Multinomial Logit Model) permettant de contrôler l'hétérogénéité entre les ménages. Les résultats montrent que le type de MDD (marque enseigne ou marque propre) a une influence à la fois sur la migration vers et le rachat des MDD. Le prix reste toujours important dans la concurrence entre les deux types de marques. Une plus grande disponibilité des références au niveau de la marque de distributeurs permet d'attirer plus de consommateurs. Toutefois, une forte présence de MDD réduit la satisfaction des consommateurs à l'égard de l'assortiment et les pousser à migrer vers les marques nationales.