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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Mobilisation de recettes fiscales'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 1 February 2022

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Dissertations / Theses on the topic "Mobilisation de recettes fiscales"

1

Sani, Mahaman. "Secteur non enregistré et mobilisation fiscale dans les pays en développement (PED) : le cas des pays d'Afrique au sud du Sahara (PASS)." Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00356166.

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Abstract:

Les crises budgétaires, conséquences entre autres d'un faible niveau des ressources internes se sont accentuées dans les PASS notamment avec le développement de plus en plus grand de ce qu'il est convenu d'appeler l'économie non enregistrée ou économie souterraine. Ce pan des activités économiques regroupées au sein du secteur non enregistré est en fait constitué d'un ensemble d'opérateurs (grands et petits) qui exercent de manière pas "tout à fait catholique", car travaillant souvent en dehors des dispositions et règlements en matière fiscaux. Le secteur frauduleux, composante essentielle du

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2

Mbounou-Ngopo, Mathurin. "La fiscalité face à l'impératif du développement de la République centrafricaine." Thesis, Aix-Marseille, 2019. http://www.theses.fr/2019AIXM0092/document.

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Abstract:

La préoccupation majeure de tout État moderne est d’assurer son développement économique et social. Chaque État définit ses stratégies de développement en fonction de ses réalités. C’est le cas de la République centrafricaine (RCA). L’économie du pays est fragile et demeure marquée par une faible capacité à générer des revenus. En dépit d’un potentiel naturel très important, la RCA pâtit de son enclavement qui pèse sur le développement économique du pays. Or, l’un des problèmes-clés du développement économique est celui de son financement endogène. Si les capacités contributives font défaut, i

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3

Ehrhart, Hélène. "Essais sur la composition des recettes fiscales dans les pays en développement." Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00638775.

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Abstract:

Cette thèse s'intéresse à la composition des recettes fiscales dans les pays en développement et étudie ses déterminants et ses conséquences. La première partie analyse les facteurs d'économie politique qui influent sur la composition des recettes fiscales, en considérant l'impact de la multiplication des élections et de la démocratisation, tandis que la deuxième partie examine les conséquences des choix de composition des recettes fiscales en termes de stabilisation des recettes fiscales et de bien-être social. Plusieurs résultats émergent. Les élections ont une influence significative sur la

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4

Lacoude, Philippe. "Incidence de l'évolution des prélèvements obligatoires sur les recettes fiscales en France." Paris 9, 1998. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1998PA090025.

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5

DIARRA, Souleymane. "Chocs et Mobilisation des Recettes Publiques dans les Pays en Développement." Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00777227.

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Abstract:

Cette thèse s'inscrit dans la littérature qui analyse les déterminants des performances budgétaires des pays en développement. Nous nous intéressons particulièrement à la question de mobilisation des recettes publiques en raison de l'enjeu que suscite le financement des politiques de développement dont les pays en développement se sont dotés. Certes, nombre d'études se sont intéressées au sujet, mais rares sont les analyses qui abordent les effets des chocs dans la mobilisation des recettes publiques des pays en développement. Or, nombreux sont les pays en développement qui connaissent à fréqu

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6

Diarra, Souleymane. "Chocs et mobilisation des recettes publiques dans les pays en développement." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2012. http://www.theses.fr/2012CLF10384.

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Abstract:

Cette thèse s’inscrit dans la littérature qui analyse les déterminants des performances budgétaires des pays en développement. Nous nous intéressons particulièrement à la question de mobilisation des recettes publiques en raison de l’enjeu que suscite le financement des politiques de développement dont les pays en développement sesont dotés. Certes, nombre d’études se sont intéressées au sujet, mais rares sont les analyses qui abordent les effets des chocs dans la mobilisation des recettes publiques des pays en développement. Or, nombreux sont les pays en développement qui connaissent à fréque

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7

Mokam, Mojuye Bernard. "Le taux de change est-il un déterminant majeur des recettes fiscales ? : une analyse empirique appliquée aux pays africains de la zone franc." Paris, Institut d'études politiques, 1994. http://www.theses.fr/1994IEPP0024.

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Abstract:

Cette thèse a deux grands objectifs : d'une part, préciser le rôle du régime de change dans la performance fiscale des pays africains, et d'autre part, élucider les implications budgétaires et fiscales de la dévaluation du franc CFA à cet effet, le premier chapitre procède à une analyse statistique comparative des niveaux et des structures de prélèvements obligatoires dans les pays CFA et non-CFA. Sa principale conclusion est que la discipline monétaire et financière de la zone franc a contraint les pays CFA à recourir davantage à l'impôt pour financer leurs dépenses alors que le régime de cha

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8

Couture, Jérôme. "Les gouvernements manipulent-ils leurs prévisions budgétaires ? Le cas des erreurs de prévision de revenus dans les provinces canadiennes de 1986 à 2004." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25084/25084.pdf.

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9

Alkhabbash, Said. "Les sources de la fiscalité en Islam des origines à la chute des Omeyyades." Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010516.

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Abstract:

Le travail porte sur l'évolution de la fiscalité - considérée comme la perception et l'utilisation des revenus par le nouvel Etat islamique - en rapport avec les fondements de l'islam et les politiques des califes jusqu'à la fin de l'époque omeyyade. Les revenus (la zakat, la ghanîma, le fay', la jizya et le kharâj) ont plus particulièrement retenu l'attention, l'objectif étant d'établir précisément la nature et la valeur des sommes prélevées. C'est pourquoi la question des liens entretenus par le système fiscal islamique avec les systèmes byzantin et sassanide antérieurs à la conquête musulma

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10

Kourouma, Joseph. "La mobilisation des ressources fiscales en Guinée : contribution à la nécessaire transformation du système fiscal guinéen." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3027.

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Abstract:

La récurrence du déficit public en Guinée et la difficulté subséquente de financer les services publics, exigent que des ressources financières soient davantage identifiées pour y pallier. Parmi les moyens de résorption du déficit, l'impôt, du fait de sa faible participation budgétaire (17% contre 20% du PIB dans les pays de la sous-région Ouest-africaine) constitue une des recettes publiques dont le rendement doit être substantiellement amélioré. L'atteinte d'un tel objectif requiert d'abord que nous réformions la politique fiscale : outre la mise en exergue des accords commerciaux dont les i

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